REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 9 AVRIL 2015

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1 REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 9 AVRIL 2015 L an deux mil quinze, le 9 avril à vingt heures trente, le conseil municipal s est réuni en session ordinaire sous la présidence de Madame TOULAT/PAILLAT Sarah, Maire. Etaient présents : Mme Sarah TOULAT/PAILLAT, Mrs Bruno BERNARD, Thierry ALLARD, Mmes Anne BOISGONTIER, Valérie MERE, Mrs Marc BOUCHER, Franck COLIN, Jean-Claude GOYER, Christian MINAULT, Emmanuel TOURNADE, Pierre- Emmanuel DESCAMPS. Etaient Absents excusés : Date de convocation : 2 avril 2015 Secrétaire de séance : Mme Valérie MERE Après l approbation du procès-verbal de la séance du 18 MARS 2015, Madame le Maire propose VOTE COMPTE ADMINISTRATIF COMMUNE 2014 M. Bruno BERNARD, Adjoint, présente aux membres du Conseil Municipal le Compte Administratif 2014 concernant la Commune comme indiqué ci-dessous : Dépenses : Recettes : Dépenses : Recettes : Avant de procéder au vote, Mme le Maire sort de la salle. Après discussion et délibération, les membres du Conseil votent à l unanimité le Compte Administratif 2014 de la Commune VOTE COMPTE ADMINISTRATIF CCAS 2014 Monsieur Bruno BERNARD, Adjoint, présente aux membres du CCAS le Compte Administratif 2014 concernant le C.C.A.S comme indiqué ci-dessous : Dépenses: Recettes : Prévus : Prévus : Réalisé : Réalisé : 0.00 Dépenses: Recettes : Prévus : 0.00 Prévus : 0.00 Réalisé : 0.00 Réalisé : 0.00 R.A.R : 0.00 R.A.R : 0.00

2 Avant de procéder au vote, Mme le Maire sort de la salle. Les membres du CCAS votent à l unanimité le Compte Administratif 2014 du C.C.A.S VOTE DU COMPTE ADMINSTRATIF LOTISSEMENT 2014 M. Bruno BERNARD, Adjoint, présente aux membres du Conseil Municipal le Compte Administratif 2014 concernant Le Lotissement comme indiqué ci-dessous : Dépenses : Recettes : Dépenses : Recettes : Avant de procéder au vote, Mme le Maire sort de la salle. Après discussion et délibération, les membres du Conseil votent à l unanimité le Compte Administratif 2014 du Lotissement VOTE COMPTE DE GESTION COMMUNE 2014 Madame le Maire expose aux membres du conseil que le compte de gestion est établi par Mr Bergeron Trésorier à Couhé à la clôture de l exercice, il le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures. Le compte de gestion est ensuite soumis aux membres du conseil en même temps que le compte administratif à savoir : Dépenses : Recettes : Dépenses : Recettes : Après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l exercice, les membres du conseil après délibération, vote à l unanimité le compte de gestion VOTE DU COMPTE DE GESTION CCAS 2014 Après s être fait présenter le Compte de Gestion 2014 élaboré par Mr Bergeron Trésorier à Couhé, identique au Compte Administratif 2014, ainsi qu il suit : Dépenses: Recettes : Prévus : Prévus : Réalisé : Réalisé : 0.00 Dépenses: Recettes :

3 Prévus : 0.00 Prévus : 0.00 Réalisé : 0.00 Réalisé : 0.00 R.A.R : 0.00 R.A.R : 0.00 Les membres du CCAS votent à l unanimité le Compte de Gestion VOTE DU COMPTE DE GESTION LOTISSEMENT 2014 Après s être fait présenter le Compte de Gestion 2014 élaboré par Mr Bergeron Trésorier à Couhé, identique au Compte Administratif 2014, ainsi qu il suit : Dépenses : Recettes : Dépenses : Recettes : Les membres du Conseil Municipal votent à l unanimité le Compte de Gestion 2014 de la commune AFFECTATION RESULTAT COMMUNE 2014 Le conseil municipal décide l affectation du résultat de la commune 2014, comme suit : Recettes de fonctionnement : ,26 Dépenses de fonctionnement : ,78 Résultat de fonctionnement 2014 : ,48 Résultat cumulé au 31/12/2013 : 5 751,20 Affectation résultat : 0,00 RESULTAT CLOTURE 2014 : ,68 Recettes d investissement : 4 747,50 Dépenses d investissement : ,81 Résultat d investissement 2014 : Résultat cumulé au 31/12/2013 : RESULTAT CLOTURE 2014 : RESTES A REALISER AU 31/12/2014 A REPRENDRE AU BP 2015

4 Recettes ,00 Dépenses 5 700,00 Solde ,00 BUDGET Dépenses 5 425, Recettes 0, Recettes , AFFECTATION RESULTAT C.C.A.S 2014 Le conseil municipal décide l affectation du résultat du C.C.A.S 2014, comme suit : Recettes de fonctionnement : 0,00 Dépenses de fonctionnement : 509,90 Résultat de fonctionnement 2014 : -509,90 Résultat cumulé au 31/12/2013 : 431,78 Affectation résultat : 0,00 RESULTAT CLOTURE 2014 : - 78,12 Recettes d investissement : 0,00 Dépenses d investissement : 0,00 Résultat d investissement 2014 : 0,00 Résultat cumulé au 31/12/2013 : 0,00 RESULTAT CLOTURE 2014 : 0,00 RESTES A REALISER AU 31/12/2014 A REPRENDRE AU BP 2015 Recettes 0,00

5 Dépenses 0,00 Solde Besoin de financement 0,00 BUDGET Recettes 0, Recettes 0, Dépenses 78, AFFECTATION RESULTAT LOTISSEMENT 2014 Le conseil municipal décide l affectation du résultat du LOTISSEMENT 2014, comme suit : Recettes de fonctionnement : 7 681,90 Dépenses de fonctionnement : 7 681,90 Résultat de fonctionnement 2014 : 0,00 Résultat cumulé au 31/12/2013 : 0,00 Affectation résultat : 0,00 RESULTAT CLOTURE 2014 : 0,00 Recettes d investissement : 6 943,90 Dépenses d investissement : 7 681,90 Résultat d investissement 2014 : - 738,00 Résultat cumulé au 31/12/2013 : ,90 RESULTAT CLOTURE 2014 : ,90 RESTES A REALISER AU 31/12/2014 A REPRENDRE AU BP 2015 Recettes 0.00

6 Dépenses 0.00 Solde Besoin de financement 0.00 BUDGET Recettes 7 681, Recettes 0, Recettes 0, VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015 COMMUNE Les membres du conseil après avoir examiné article par article les propositions du budget primitif 2015 de la commune, approuvent à l unanimité son vote comme suit : Dépenses de : Recettes de : Dépenses d : Recettes d : VOTE DU BUDGET CCAS 2015 Les membres du conseil après avoir examiné article par article les propositions du budget du CCAS 2015, approuvent à l unanimité son vote comme suit : Dépenses de : Recettes de : VOTE DU BUDGET LOTISSEMENT 2015 Les membres du conseil après avoir examiné article par article les propositions du budget Lotissement 2015, approuvent à l unanimité son vote comme suit : Dépenses de : Recettes de :

7 Dépenses d : Recettes d : Redevance et Taxe Assainissement 2015 Madame le Maire rappelle aux membres du conseil les tarifs appliqués : 1. Redevance Abonnement /an 2. Taxe Assainissement 0.80 du M 3 Après discussion et délibération, les membres du Conseil Municipal à l unanimité décident du tarif ci-dessous pour 2015 : 1. Redevance Abonnement /an 2. Taxe Assainissement 0.90 du M SUBVENTION SORTIE PEDAGOGIQUE ECOLE JEANNE D ARC Madame le Maire informe que l Ecole Jeanne d Arc a sollicité la commune de CHATILLON pour le versement d une subvention pour une sortie pédagogique à DEFI PLANET et visite de l Eco-Pôle de Sillars en plus pour les grands. Cette subvention concerne 13 enfants de la commune avec une participation de 28 par enfant soit un montant total de 364. Les membres du Conseil Municipal acceptent à l unanimité. Mme le Maire lève la séance à 23 h 00

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