Bilan social du CNES. Année Direction des Ressources Humaines

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1 Bilan social du CNES Année 2017 Direction des Ressources Humaines

2 SOMMAIRE 1 EMPLOI EFFECTIFS Effectifs au 31/12 (CDI & ENF) Effectif total au Horaire hebdomadaire Effectif permanent Contrat de travail à durée déterminée Nombre de salariés titulaires d un contrat de travail à durée déterminée (ENF) Nombre de chercheurs titulaires d un contrat de travail à durée déterminée au Effectif moyen Effectif mensuel moyen physique Effectif mensuel moyen équivalent plein temps (ETP) Répartition par sexe de l effectif total au Âge moyen de l effectif total au Ancienneté moyenne par filière de l effectif total au Ancienneté moyenne par filière de l effectif total Ancienneté par filière de l effectif total Nombre d étrangers au Répartition de l effectif total au selon une structure de qualification détaillée Ingénieurs et Cadres Collaborateurs TRAVAILLEURS EXTERIEURS Nombre de stagiaires (écoles, université) Nombre moyen mensuel de salariés temporaires Répartition des salariés temporaires Répartition des salariés temporaires par filière Répartitions par Centre du nombre de contrats individualisés passés dans l année avec des entreprises de travail temporaire Durée moyenne des contrats de travail temporaire Ventilation des contrats passés avec des entreprises de travail temporaire par motif de recours ENTREES Total des entrées Nombre d embauches par contrat à durée déterminée (ENF) Nombre d embauches Nombre d embauches de salariés de moins de 30 ans Nombre d embauches de salariés de 30 ans à moins de 35 ans Retours Retours de détachement à l extérieur Retours de congé sans salaire DEPARTS Page 2 sur 60

3 1.4.1 Total des départs Nombre de départs volontaires Nombres de Licenciements Nombres de licenciements pour cause économique Nombres de licenciements pour d'autres causes et ruptures conventionnelles Fins de contrat à durée déterminée (ENF) Départs au cours de la période d essai Départs en retraite et mise à la retraite Décès Suspensions de contrats et fin de détachement au CNES Mises en congé sans salaire et autres Détachements à l extérieur Fins de détachements au CNES PROMOTIONS Nombre de salariés promus dans l année dans une catégorie ou un niveau supérieur Nombre de collaborateurs promus dans l année dans un échelon supérieur ABSENTEISME Taux annuel d absentéisme Nombre total de journées d absences rémunérées Répartition de la maladie selon la durée de l absence Maladie de longue durée (nombre d absences) Maladie de courte durée Nombre de journées d absence pour accidents de travail et de trajet ou maladies professionnelles Nombre de journées d absence pour maternité, paternité ou adoption Nombre de journées d absence pour congés autorisés, évènement familiaux, congés spéciaux pour la garde d enfant malade, congés supplémentaires MOUVEMENTS Nombre de mutations avec changement de lieu de travail Nombre de mutations de direction à direction sans changement de lieu de travail Modification du contrat Passage à 35h Passage à moins de 35h HANDICAPES Montant de la contribution versée au titre des travailleurs handicapés REMUNERATIONS ET CHARGES ACCESSOIRES MONTANT DES REMUNERATIONS Masse salariale annuelle totale HIERARCHIE DES REMUNERATIONS Rapport entre la moyenne des 10% des salariés touchant les rémunérations les plus élevées et celle correspondant au 10% des salariés touchant les rémunérations les moins élevées (hors H.E.) Montant mensuel global des dix rémunérations les plus élevées (hors H.E.) Page 3 sur 60

4 2.2.3 Répartition des effectifs par tranche de rémunération (salaire de base mensuel au prime d ancienneté+ prime de fin d année) Rémunération mensuelle moyenne (salaire de base au prime d ancienneté + prime de fin d année) par catégorie professionnelle et par sexe (hors H.E.) Avantages sociaux CHARGES ACCESSOIRES Montant des versements effectués aux entreprises de travail temporaire CHARGES SALARIALES GLOBALES Budget de personnel / Budget global du CNES CONDITIONS D HYGIENE ET DE SECURITE ACCIDENTS DE TRAVAIL ET DE TRAJET Nombre d accidents de travail avec arrêt Taux de fréquence des accidents de travail Taux de gravité des accidents de travail Nombre d accidents mortels de travail et de trajet Nombre d accidents de trajet ayant entraîné un arrêt de travail COMITE D HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL Nombre de réunions du Comité d Hygiène et de sécurité DEPENSES EN MATIERE DE SECURITE Montant des dépenses en matière de sécurité AUTRES CONDITIONS DE TRAVAIL DUREE AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Horaire hebdomadaire moyen affiché Nombre de salariés ayant bénéficié d un repos compensateur Nombre de salariés travaillant à temps partiel Nombre moyen de jours de congés annuels ORGANISATION ET CONTENU DU TRAVAIL Effectif travaillant en équipes successives selon un cycle continu FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE Pourcentage de la masse salariale consacré à la formation continue Répartition des stagiaires par sexe Nombre d heures de stage Nombre d heures de stages rémunérées Nombre d heures de stages non rémunérées Décomposition des heures par domaine FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE Nombre de salariés ayant bénéficié d un congé individuel de formation APPRENTISSAGE Nombre d apprentis au Page 4 sur 60

5 6 RELATIONS PROFESSIONNELLES REPRESENTANTS DU PERSONNEL Élections : Participation aux élections (par collège, en pourcentage) Représentants du personnel : Nombre de représentants (titulaires et suppléants) Nombre de représentants du Comité Central d Entreprise Nombre de représentants au conseil d administration Volume mensuel global des crédits d heures Nombre de réunions Direction / Représentant du Personnel Dates de signatures et objets des accords signés dans l entreprise Nombre de personnes bénéficiaires d un «congés de formation économique, social et syndical» Nombre de jours accordés pour l exercice D une fonction politique D une fonction syndicale INFORMATION ET COMMUNICATION Nombre d heures consacrées aux réunions du personnel Procédures d information ascendante ou descendante et périodicité Système d entretien individuel AUTRES CONDITIONS DE VIE RELEVANT DE L ENTREPRISE ŒUVRES SOCIALES Contributions versées par le CNES au Comité d Établissement AUTRES CHARGES SOCIALES Coût pour l entreprise des prestations complémentaires GLOSSAIRE ANNEXES REPARTITION DE L EFFECTIF AU DES CLASSIFICATIONS PAR FILIERE ET PAR NIVEAU Toulouse & A/A Total PREVISIONS D EMBAUCHES 2018 PAR CENTRES ET FILIERES Page 5 sur 60

6 1 EMPLOI 1.1 EFFECTIFS Effectifs au 31/12 (CDI & ENF 1 ) Effectif total au Toulouse & A/A I. & C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT Sur la période , une baisse des effectifs est constatée. La diminution du nombre de collaborateurs est proportionnellement plus rapide que l évolution de la population cadres & ingénieurs. En effet, la proportion des Ing. & Cad. augmente régulièrement : 2015, 82,11% , 82,62% , 83,45%. La diminution est plus marquée sur certaines catégories, entre 2015 et 2017 : > Administratifs - 4,90 % > Techniciens - 12,20 % Toulouse & A/A Ouv. 0,5% Adm. 5,8% Tech. 5,0% Secr. 6,1% Prot. 0,5% Répartition des effectifs par sites et cadres/collaborateurs Comparaison de la répartition par filière entre 2015 et I. & C. 82,1% 1521 I. & C. 83,4% INGENIEURS & CADRES COLLABORATEURS 2017 Prot. 0,2% Adm. 5,6% Ouv. 0,4% Secr. 5,9% Tech. 4,4% 1 Ici, les CDD représentent les personnes titulaires d un contrat «ENF». Page 6 sur 60

7 Horaire hebdomadaire Toulouse & A/A Temps plein (35h) Temps partiel (moins de 35h) I. & C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. I. & C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT Sur la période , la part des salariés en temps partiel a légèrement baissé. Elle représente 7,85% de l effectif en (Contre 8,4% en 2016) La répartition par tranche d âge des salariés à temps partiel, montre : - 21% ont moins de 40 ans - 39% ont plus de 55 ans Répartition des temps partiel par tranche d'âge % % % % % 65 et + 1% % % Page 7 sur 60

8 1.1.2 Effectif permanent 2 Toulouse & A/A I. & C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT I & C 80% I & C 86% Toulouse I & C 86% Technicien 1% Secrétaire 7% Administratif 10% Secrétaire 9% Technicien 0% Administratif 7% Technicien 4% Administratif 4% Secrétaire 5% Protection 0% Ouvrier 1% I & C 70% Technicien 12% Administratif 10% Secrétaire 8% 2 À partir de 2014, nous avons pris en compte la méthode de calcul de l article R du code du travail. Page 8 sur 60

9 1.1.3 Contrat de travail à durée déterminée Nombre de salariés titulaires d un contrat de travail à durée déterminée (ENF) Toulouse & A/A I. & C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT Nombre de chercheurs titulaires d un contrat de travail à durée déterminée au Page 9 sur 60

10 1.1.4 Effectif moyen Effectif mensuel moyen physique Toulouse & A/A I. & C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT ,3 2,2 24,6 16,2 185, ,5 2,0 21,6 16,0 183, ,6 2,0 21,7 17,5 187, ,6 1,0 16,8 11,6 215, ,0 1,0 16,4 9,9 209, ,6 1,0 16,5 11,9 210, ,1 90,8 75,5 103,2 12,9 7, , ,4 77,9 71,9 99,4 11,0 7, , ,0 72,8 72,3 98,5 11,0 6, , ,7 31,9 28,7 20,6 7,8 275, ,6 37,0 26,9 22,0 280, ,5 35,3 26,8 21,2 275, ,8 125,9 145,5 151,5 12,9 15, , ,5 117,9 136,8 147,4 11,0 7, , ,6 111,0 137,4 149,1 11,0 6, ,3 L effectif mensuel moyen physique a augmenté de 0,6% entre 2016 et Cela s explique notamment par le rythme des recrutements, il y a eu 34 recrutements en décembre 2016, ce qui a impacté l effectif moyen mensuel de Une personne physique correspond à 0,99 ETP en moyenne. En 2017, la population des ingénieurs et cadres en Équivalent Plein Temps (EPT) représente 83% de l effectif (81,3% en 2015 et 82,7% en 2016) Effectif mensuel moyen équivalent plein temps (ETP) , ,2 2441,7 2453,3 Effectif moyen ,8 2440,3 Effectif mensuel moyen physique 2424, , , ,8 2402,2 2398,2 2391,8 2389,9 2387,3 2370, Effectif mensuel moyen équivalent plein temps (EPT) 3 S agissant de moyennes, le total par centre n est pas nécessairement la somme des moyennes par catégorie. Page 10 sur 60

11 1.1.5 Répartition par sexe de l effectif total au Toulouse & A/A I. & C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes I & C 91,4% Répartition des filières : Homme Technicien 5,9% Administratif 2,2% Secrétaire Ouvrier 0,1% 0,2% Protection 0,2% Protection 0,2% Ouvrier 0,9% Secrétaire 15,6% Administratif 11,1% Répartition des filières : Femme Technicien 2,0% I & C 70,3% La part des femmes Ingénieur et Cadre a augmenté entre 2015 et 2017 de 3,38%. Page 11 sur 60

12 1.1.6 Âge moyen de l effectif total au Toulouse & A/A MOYENNE I. & C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT En 2017 la moyenne d âge au CNES est restée stable, elle s établit à 48 ans : 62,57 % des salariés ont plus de 45 ans ; La part des «60 ans et plus» a augmenté de 32% entre 2015 et 2017, passant de 251 personnes en 2015 à 331 personnes en <25 ans ans Hommes Femmes ans ans ans ans ans salariés ont 50 ans et plus soit 52% des effectifs ans ans >65 ans 3 3 Page 12 sur 60

13 1.1.7 Ancienneté moyenne par filière de l effectif total au Ancienneté moyenne par filière de l effectif total Toulouse & A/A MOYENNE I. & C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT L ancienneté moyenne par filière est stable entre 2015 et ,6 % de l effectif a plus de 25 ans d ancienneté 14,2 % de l effectif a moins de 5 ans d ancienneté (12,9% en 2016) Les collaborateurs, toutes filières confondues, ont proportionnellement une ancienneté plus importante que les ingénieurs et cadres. Ancienneté par filière de l'effectif total de 31 ans et plus à 30 ans à 24 ans à 19 ans à 14 ans à 9 ans à 4 ans I & C Coll. 25 à 30 ans Ancienneté par filière de l'effectif total de 31 ans et plus 20 à 24 ans 0 à 4 ans à 9 ans 15 à 19 ans 10 à 14 ans I & C Coll. Page 13 sur 60

14 Ancienneté par filière de l effectif total 2015 I. & C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. de 0 à 4 ans de 5 à 10 ans de 11 à 15 ans de 16 à 20 ans de 21 à 25 ans de 26 à 30 ans et I. & C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. de 0 à 4 ans de 5 à 10 ans de 11 à 15 ans de 16 à 20 ans de 21 à 25 ans de 26 à 30 ans et I. & C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. de 0 à 4 ans % 13 12% 4 3% 23 16% - 0% - 0% % de 5 à 10 ans % 7 6% 6 4% 13 9% 2 18% - 0% % de 11 à 15 ans % 3 3% 5 4% 4 3% - 0% 1 20% % de 16 à 20 ans % 2 2% 24 18% 13 9% 2 18% - % % de 21 à 25 ans 139 7% 10 9% 22 16% 20 14% 3 27% 1 % 195 8% de 26 à 30 ans % 16 15% 33 24% 28 19% 2 18% 2 % % de 31 ans et % 57 53% 42 31% 44 30% 2 18% 1 % % Page 14 sur 60

15 1.1.8 Nombre d étrangers au I. & C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT Toulouse & A/A En 2017, le CNES compte 94 personnes de nationalité étrangère parmi ses effectifs, soit 3,8% des effectifs Page 15 sur 60

16 1.1.9 Répartition de l effectif total au selon une structure de qualification détaillée Toulouse & A/A Ingénieurs et Cadres Collaborateurs 1 2 3A 3A+ 3B 3B+ 3C H.E. II III IV V VI Hormis les Hors Échelle (H.E.) et le niveau 1, la répartition des qualifications, dans la catégorie ingénieurs et cadres, est relativement homogène. Depuis 2015, le niveau VI a été introduit. L effectif collaborateur, se concentre sur le niveau V occupant 58% des qualifications. 3B 19% 3A+ 20% 3B+ 14% Ingénieurs et Cadres 3A 18% 3C 12% 4 1% 1 2% 2 14% V 58% Collaborateurs VI 20% IV 19% III 3% Page 16 sur 60

17 1.2 TRAVAILLEURS EXTERIEURS Nombre de stagiaires (écoles, université) Nombre moyen mensuel de salariés temporaires Toulouse & A/A GENERAL ,79 6,54 1,13 1,96 2,28 3,30 Toulouse & A/A 23,40 31,76 36,9 7,04 6,91 5,79 GENERAL 38,19 47,49 47, Répartition des salariés temporaires Répartition des salariés temporaires par filière I. & C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. Personnes Jours Personnes 408 Non communiqué Jours ,5 Personnes Jours Répartitions par Centre du nombre de contrats individualisés passés dans l année avec des entreprises de travail temporaire Toulouse & A/A Contrats Jours Contrats Jours , ,5 Contrats Jours Page 17 sur 60

18 1.2.4 Durée moyenne des contrats de travail temporaire ,62 jours 82,90 jours 55,29 jours 63,63 jours 161,67 jours 126,50 jours Toulouse & A/A 35,15 jours 48,58 jours 73,81 jours 1,91 jour 2,30 jours 1,52 jour Moyenne générale 8,56 jours 12,88 jours 11,03 jours Ventilation des contrats passés avec des entreprises de travail temporaire par motif de recours Toulouse & A/A 1 - Remplacement d'un salarié Absence ou suspension temporaire du contrat de travail d'un salarié Attente de l'entrée effective d'un salarié recruté sous contrat à durée indéterminée lorsque le candidat pressenti n'est pas immédiatement disponible Départ définitif d'un salarié sous contrat à durée indéterminée dont le poste de travail doit, à terme, être supprimé 2 - Variation d'activité 6 6 Accroissement d'activité Exécution d'une tâche exceptionnelle et non durable ne relevant pas de l'activité normale de l'entreprise Survenance d'une commande exceptionnelle à l'exportation Travaux urgents nécessités par des mesures de sécurité Page 18 sur 60

19 1.3 ENTREES Total des entrées Nombre d embauches par contrat à durée déterminée (ENF) Toulouse & A/A I. & C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. I. & C Toulouse & A/A Recrutement en CDI Recrutement CDI Toulouse & A/A 64 6 Total général 88 Après un flux de recrutement décroissant sur la période , le flux est à nouveau en croissance. Les recrutements externes représentent environ 3,6% de l effectif total Répartition des recrutements CDI 2017 Cadre 93,18% Technicien 2,27% Recrutement CDI 2 Moy. mobile sur pér. (Recrutement CDI) Secrétaire 4,55% Page 19 sur 60

20 1.3.3 Nombre d embauches Nombre d embauches de salariés de moins de 30 ans Nombre d embauches de salariés de 30 ans à moins de 35 ans I. & C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. I. & C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. Toulouse & A/A Recrutement par âge CDI et ENF Depuis 2014, le CNES recrute proportionnellement davantage de salariés dans la tranche d âge ans % ans 25 à 29 ans 30 à 34 ans 35 et 39 ans 40 à 44 ans 45 à 49 ans + 50 ans Page 20 sur 60

21 1.3.4 Retours Retours de détachement à l extérieur Retours de congé sans salaire Toulouse & A/A I. & C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. I. & C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT Sur les 104 entrées de 2017 : 83% concernent des recrutements en CDI (78% en 2016) 9% des contrats ENF (10% en 2016) 6% des «détachements et autres» - retours de mobilité et retours de suspension de contrat (12% en 2016) Les 88 recrutements en CDI de l année 2017 ont été réalisés dans le respect des cibles du plan de recrutement 2017 et dans la mise en œuvre des orientations et politiques RH. 84% des recrutements bénéficient aux directions techniques. 73% de ces embauches ont été réalisées sur le site de Toulouse. Page 21 sur 60

22 1.4 DEPARTS Total des départs Toulouse & A/A Tendance entre 2015 et 2017 I. & C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT ,9% +42,86% -50,00% +33,33% ,09% Retraites 59% Répartition des sorties par motif Décès 2% Fins de CDD 9% Suspension de contrat et fin de détach. 23% Départs volontaires 3% Licenciements et ruptures conventionnel les 4% Toulouse & A/A Nombre de départs volontaires I. & C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT Les départs en retraite entre 2016 et 2017 ont légèrement augmenté et représentent 59% de la totalité des départs pour Dans la totalité des départs constatés, sur l année 2017, soit 108, 22 concernent des départs en suspension de contrats (mobilité externe, congés sans salaire ou sorties temporaires). Au total, 98 salariés (hors ENF) ont quitté le CNES en 2017 ce qui reste stable par rapport à 2016 (98 départs hors ENF). Page 22 sur 60

23 Toulouse & A/A Nombres de Licenciements Nombres de licenciements pour cause économique Nombres de licenciements pour d'autres causes et ruptures conventionnelles I. & C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. I. & C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT Fins de contrat à durée déterminée (ENF) Départs au cours de la période d essai Toulouse & A/A I. & C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. I. & C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT Page 23 sur 60

24 1.4.6 Départs en retraite et mise à la retraite Décès Toulouse & A/A Tendance entre 2015 et 2017 I. & C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT ,2% +60,0% -33,3% +16,7% ,5% Toulouse & A/A I. & C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT Départs Suspension de contrats et fin de détach. Autres départs définitifs 20 Retraite Suite à l accord relatif au contrat génération du 25 décembre 2013, l indicateur «départ en retraite» et «mise à la retraite» ont été regroupé. Page 24 sur 60

25 Toulouse & A/A Suspensions de contrats et fin de détachement au CNES Mises en congé sans salaire et autres I. & C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT Congé sabbatique 45% Répartition par type de suspensions de contrat Détach. ss salaire 27% Invalidité 9% Congé création d'entreprise 5% Congé parent. éduc enf. tps pl 14% Toulouse & A/A Détachements à l extérieur I. & C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT Toulouse & A/A Fins de détachements au CNES I. & C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT Page 25 sur 60

26 1.5 PROMOTIONS Nombre de salariés promus dans l année dans une catégorie ou un niveau supérieur EFFECTIF 3C 3B+ 3B 3A+ 3A 2 PASSAGE CADRE NIVEAU VI NIVEAU V NIVEAU IV NIVEAU III Toulouse & A/A Le nombre de changements de catégorie ou d échelon est en légère hausse par rapport à l année dernière. 10,99% de la population a été promue en 2017 contre 8,61% en ,52% des collaborateurs ont été promus et 9,35% des ingénieurs & cadres Nombre de collaborateurs promus dans l année dans un échelon supérieur EFFECTIF VI 2 VI 1 V3 V2 V1 IV3 IV2 IV1 III Toulouse & A/A Page 26 sur 60

27 1.6 ABSENTEISME Taux annuel d absentéisme ,3% 5,6% 5,1% 2,4% 3,1% 3,0% Toulouse & A/A 4,0% 4,4% 4,5% 3,8% 3,8% 2,8% 3,9% 4,3% 4,3% Maladie courte durée 53,75% Répartition des absences par type Accident de travail ou de trajet 0,70% Maternité / Paternité / Adoption 9,70% Nombre total de journées d absences rémunérées Toulouse & A/A Congés autorisés non-rémunérés 15,50% Congés autorisés rémunérés 20,36% Le taux annuel d absentéisme est égal au nombre de journées calendaires d absence rémunérées par rapport à l effectif moyen. Ce taux varie donc selon le nombre d absences rémunérées qu elles soient pour arrêt maladie, congé enfant malade, congé maternité, congé adoption, congé paternité, cure thermale, mariage d un proche, congé déménagement, décès d un proche, mi-temps thérapeutique, accident de travail, maladie professionnelle, congé parent isolé, congé naissance d un enfant, mariage du salarié, congé médaille du travail, congé + de 55ans, congé + de 60ans Les absences sont réparties de la manière suivante : 52% sont des arrêts maladie, 15% des prises de congé CET de moins de 22 jours, 8% des congés maternité, 6% des congés pour les +55ans, 4% des congés +60ans. Page 27 sur 60

28 Évolution des absences 53,7% 0,7% 9,7% 20,4% 15,5% ,4% 1,2% 11,4% 19,5% 15,5% ,4% 1,1% 8,6% 21,4% 20,5% Maladie courte durée Accident de travail ou de trajet Maternité / Paternité / Adoption Congés autorisés rémunérés Congés autorisés non-rémunérés Répartition de la maladie selon la durée de l absence Maladie de longue durée (nombre d absences) Sur l ensemble des absences, entre 2016 et 2017 : Toulouse & A/A I. & C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT Le nombre de jours d absences pour maladie courte durée reste stable (- 0,2%) Les accidents de travail ont diminué de - 45% Les absences pour maternité / paternité / adoption sont en baisse de 17% par rapport à 2017 Les congés autorisés rémunérés et non-rémunérés, ont quant à eux : Augmenté de +1,2% sur les congés autorisés rémunérés (indicateur ) Et les congés autorisés non-rémunérés ont baissé de 2,7% (indicateur ) Page 28 sur 60

29 Maladie de courte durée Toulouse & A/A I. & C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. Nombre de jours calendaires Nombre d'absences Nombre de jours calendaires Nombre d'absences Nombre de jours calendaires Nombre d'absences Nombre de jours calendaires Nombre d'absences Nombre de jours calendaires Nombre d'absences Nombre de jours calendaires Nombre d'absences Nombre de jours calendaires Nombre d'absences Nombre de jours calendaires Nombre d'absences Nombre de jours calendaires Nombre d'absences Nombre de jours calendaires Nombre d'absences Nombre de jours calendaires Nombre d'absences Nombre de jours calendaires Nombre d'absences Nombre de jours calendaires Nombre d'absences Nombre de jours calendaires Nombre d'absences Nombre de jours calendaires Nombre d'absences Page 29 sur 60

30 1.6.4 Nombre de journées d absence pour accidents de travail et de trajet ou maladies professionnelles Toulouse & A/A I. & C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT Nombre de journées d absence pour maternité, paternité ou adoption Toulouse & A/A I. & C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT Nombre de journées d absence pour congés autorisés, évènement familiaux, congés spéciaux pour la garde d enfant malade, congés supplémentaires Toulouse & A/A Nombre total de journées d absence non rémunérées : congés épargne, congés sans salaire inférieurs à 30 jours, retenue différée, jours de grève Toulouse & A/A Page 30 sur 60

31 1.7 MOUVEMENTS Nombre de mutations avec changement de lieu de travail Départs Arrivées A P D T K Total A P D T K Total A P D T K Total Autres Toulouse & A/A Nombre de mutations de direction à direction sans changement de lieu de travail Toulouse & A/A Le nombre de mutations avec changement de lieu de travail a augmenté de 6,12% par rapport à Une augmentation des mutations sans changement de lieu de travail, hors réorganisation, est constatée notamment au centre de Toulouse (hypothèse : effet post réorganisation) Page 31 sur 60

32 1.7.3 Modification du contrat Passage à 35h Passage à moins de 35h I. & C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. I. & C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT HANDICAPES Montant de la contribution versée au titre des travailleurs handicapés Toulouse & A/A unités de valeur requises Unités de valeur obtenues ,91 Contribution versée ,22 unités de valeur requises Unités de valeur obtenues 6,5 10,87 12 Contribution versée unités de valeur requises , Unités de valeur obtenues 93,56 NC 93,88 Contribution versée unités de valeur requises Unités de valeur obtenues 3,57 7,9 4,55 Contribution versée , , ,37 5 La contribution versée reste à 0 grâce à une minoration au titre des efforts consentis par l employeur (notamment dans le maintien de l emploi d un bénéficiaire). Page 32 sur 60

33 2 REMUNERATIONS ET CHARGES ACCESSOIRES 2.1 MONTANT DES REMUNERATIONS Masse salariale annuelle totale BRUTE NETTE , , HIERARCHIE DES REMUNERATIONS Rapport entre la moyenne des 10% des salariés touchant les rémunérations les plus élevées et celle correspondant au 10% des salariés touchant les rémunérations les moins élevées (hors H.E.) , , , Montant mensuel global des dix rémunérations les plus élevées (hors H.E.) , , ,30 Page 33 sur 60

34 2.2.3 Répartition des effectifs par tranche de rémunération (salaire de base mensuel au prime d ancienneté+ prime de fin d année) Femmes Hommes < ,1% 0 0% à ,2% 6 0,4% à ,5% 55 3,6% à ,7% 150 9,8% à ,5% ,0% à ,9% ,0% à ,9% ,6% à ,4% 142 9,3% à ,4% ,5% à ,0% ,3% à ,8% 74 4,8% à ,0% 41 2,7% 50 >= ,7% 45 2,9% 51 < à à à à à à à à à à à 7499 >= 7500 Répartition des effectifs par sexe et tranche de rémunération Femme Homme Rémunération mensuelle moyenne (salaire de base au prime d ancienneté + prime de fin d année) par catégorie professionnelle et par sexe (hors H.E.) I. & C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT Toulouse & A/A Avantages sociaux >CESU >Interessement >Prime d'ancienneté >Prime de fin d'année (13ème mois) >Remboursement transport Page 34 sur 60

35 2.3 CHARGES ACCESSOIRES Montant des versements effectués aux entreprises de travail temporaire Toulouse & A/A CHARGES SALARIALES GLOBALES Budget de personnel / Budget global du CNES Budget de personnel 231,1 M Budget global du CNES 2002,0 M Budget de personnel 232,1 M Budget global du CNES 2125,0 M Budget de personnel 235,5 M Budget global du CNES 2182,0 M Page 35 sur 60

36 3 CONDITIONS D HYGIENE ET DE SECURITE 3.1 ACCIDENTS DE TRAVAIL ET DE TRAJET Nombre d accidents de travail avec arrêt Toulouse & A/A I. & C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT Evolution du nombre d'accident de travail avec arrêt Taux de fréquence des accidents de travail Taux de gravité des accidents de travail ,95 5,68 0 Non communiqué Toulouse & A/A 1,89 1,27 0, ,05 0,065 Non communiqué 0 Toulouse & A/A 0,05 0,01 0, Page 36 sur 60

37 3.1.3 Nombre d accidents mortels de travail et de trajet Toulouse & A/A Nombre d accidents de trajet ayant entraîné un arrêt de travail Toulouse & A/A COMITE D HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL Nombre de réunions du Comité d Hygiène et de sécurité Non communiqué 5 4 Toulouse & A/A DEPENSES EN MATIERE DE SECURITE Montant des dépenses en matière de sécurité Non communiqué Toulouse & A/A Non communiqué Page 37 sur 60

38 4 AUTRES CONDITIONS DE TRAVAIL 4.1 DUREE AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Horaire hebdomadaire moyen affiché 35 heures Nombre de salariés ayant bénéficié d un repos compensateur Toulouse & A/A Nombre de salariés travaillant à temps partiel Toulouse & A/A <= 17H >17H30 et <35H Page 38 sur 60

39 4.1.4 Nombre moyen de jours de congés annuels Métropole : 28 jours ouvrés Guyane : 32 jours ouvrés 4.2 ORGANISATION ET CONTENU DU TRAVAIL Effectif travaillant en équipes successives selon un cycle continu équipes 3 équipes Toulouse & A/A 3 équipes 7 7 4,17 2 équipes 5 0 0,92 3 équipes 2 équipes 5 0 4,17 3 équipes 7 7 0,92 Page 39 sur 60

40 5 FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE 5.1 FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE Pourcentage de la masse salariale consacré à la formation continue ,82% ,78 % ,47% Répartition des stagiaires par sexe Toulouse & A/A I. & C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Page 40 sur 60

41 5.1.3 Nombre d heures de stage Nombre d heures de stages rémunérées Nombre d heures de stages non rémunérées Toulouse & A/A I. & C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. I. & C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT ,5 3,0 265,5 303, , ,0 31,0 380,0 197, , ,5 81,5 175,5 408, ,5 91,5 91, ,5 347, , ,0 3,0 184,0 140, , ,0 14,0 227,0 142, , , , , , ,0 73,0 104, , , ,0 585, ,0 30,0 252, , , ,6 664,5 712, , ,0 855,0 432,5 273, , , ,5 266,5 463, , , , , , , , , , ,0 73,0 104, , , , , ,5 30,0 252, ,0 91, ,5 Page 41 sur 60

42 Décomposition des heures par domaine Toulouse & A/A Activités culturelles Formations diplômantes continues Informatique d'entreprise Organisation et l'humain Langues Qualité, Hygiène, sécurité et environnement Sciences & Techniques Stratégie et gestion d'entreprise ,5 918,5 1289, , , ,5 888,5 2758, , , , , , , , , , ,5 2123, , , , ,5 4791, , , , , , , Qualité, Hygiène, sécurité et environnement 7% Sciences & Techniques 30% Langues 14% Organisation et l'humain 21% Stratégie et gestion d'entreprise 17% Informatique d'entreprise 3% Activités culturelles 5% Formations diplômantes continues 3% 2017 Qualité, Hygiène, sécurité et environnement 17% Sciences & Techniques 30% Langues 14% Organisation et l'humain 21% Stratégie et gestion d'entreprise 11% Activités culturelles 4% Formations diplômantes continues 1% Informatique d'entreprise 2% Page 42 sur 60

43 5.2 FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE Nombre de salariés ayant bénéficié d un congé individuel de formation Toulouse & A/A APPRENTISSAGE Nombre d apprentis au Evolution du nombre d'apprentis entre 2015 et Toulouse & A/A Toulouse & A/A Page 43 sur 60

44 6 RELATIONS PROFESSIONNELLES 6.1 REPRESENTANTS DU PERSONNEL Élections : Participation aux élections (par collège, en pourcentage) DP CE Collège 2 Collège 3 Collège 2 Collège 3 Collège 2 Collège 3 Collège 2 Collège 3 Collège 2 Collège 3 Collège 2 Collège 3 68,33% 40,10% 68,33% 40,10% 90,00% 40,85% 90,00% 40,38% Toulouse & A/A 71,56% 66,01% Toulouse & A/A 71,64% 66,00% 81,32% 80,43% 81,32% 80,43% 73,98% 62,28% 74,00% 62,30% Représentants du personnel : Nombre de représentants (titulaires et suppléants) Toulouse & A/A DP DS CE CHSCT RSS RSS CA CA (dont 3 CA) Page 44 sur 60

45 Nombre de représentants du Comité Central d Entreprise Nombre de représentants au conseil d administration Toulouse & A/A Volume mensuel global des crédits d heures Nombre de réunions Direction / Représentant du Personnel Toulouse & A/A DP DS CE & CCE CHSCT CA Toulouse & A/A DP DS CE CCE Page 45 sur 60

46 6.1.4 Dates de signatures et objets des accords signés dans l entreprise 2015 Accord relatif au temps de travail du Avenant n 2 à l Accord d intéressement 2014/2016 du Procès-verbal de désaccord négociations salariales 2015 du Accord social 2015 du Accord relatif au temps partiel du Accord sur le régime des campagnes - Avenant n 3 du Accord d'intéressement 2014/ Avenant N 3 du Accord salarial 2016 du Accord relatif au «contrat de génération» du Accord social 2016 du Accord relatif à la mise en place du télétravail au CNES du Accord d'intéressement 2017/2019 du Avenant n 1 évènements clefs du à l Accord d intéressement 2017/2019 du Accord salarial et social 2017 du Accord sur le télétravail de Toulouse du Accord sur le télétravail Siège du Accord sur l exercice du droit syndical et dialogue social du Accord relatif à la prorogation des mandats des RP au CE et DP du Avenant N 1 contrat de génération du Page 46 sur 60

47 6.1.5 Nombre de personnes bénéficiaires d un «congés de formation économique, social et syndical» Toulouse & A/A Nombre de jours accordés pour l exercice D une fonction politique D une fonction syndicale jours ,5 jours 2016 Non communiqué 2016 Non communiqué jours 2017 Non communiqué 6.2 INFORMATION ET COMMUNICATION Nombre d heures consacrées aux réunions du personnel À l'initiative de la Direction À l'initiative des Syndicats heures heures 2016 Non communiqué Non communiqué 2017 Non communiqué Non communiqué Page 47 sur 60

48 6.2.2 Procédures d information ascendante ou descendante et périodicité Communication descendante : Affichage Dynamique: «Les Ecrans» d information dans les quatre centres Publication : CNESQUISEPASSE? magazine interne (trimestriel), Latitude 5 et Mini-Mag du Spatial magazines du CSG (trimestriel). Intranet : «le portail intranet collaboratif». Réunion : Réunion de service Communication ascendante : Petit-déjeuner managers Semestriel COMEX Bimensuel COMEX Elargi Semestriel "Discussion" avec le président Semestriel Système d entretien individuel Annuel Page 48 sur 60

49 7 AUTRES CONDITIONS DE VIE RELEVANT DE L ENTREPRISE 7.1 ŒUVRES SOCIALES Contributions versées par le CNES au Comité d Établissement Toulouse & A/A AUTRES CHARGES SOCIALES Coût pour l entreprise des prestations complémentaires , , ,36 6 Y compris individuelle accident Page 49 sur 60