Chiffres clés de la télévision payante 2012 (données relatives à la programmation)

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1 Chiffres clés de la télévision payante 2012 (données relatives à la programmation) Département des télévisions payantes de la direction des programmes Décembre 2013 Page 1

2 Méthodologie Le présent document met en perspective les données relatives à la programmation des chaînes payantes autorisées ou conventionnées par le Conseil supérieur de l audiovisuel en 2012 (hors chaînes locales). 138 chaînes autorisées ou conventionnées*, diffusées au 31 décembre 2012, parmi lesquelles : - 17 chaînes n ont pas l obligation de fournir un rapport annuel au Conseil (chaînes en langue étrangère ou chaînes ayant diffusé moins de six mois en 2012) ; - 4 chaînes n ont pas fourni leur bilan au Conseil ; 117 chaînes ont fourni un bilan annuel au Conseil. Partie I : Répartition par thématiques des chaînes payantes diffusées en 2012 Thématiques des 138 chaînes payantes autorisées ou conventionnées. Partie II : Offre de programmes Rapport sur la programmation des services de cinéma : les données relatives à l offre de programmes de Canal+ premium sont issues de la base diffusion du Conseil. Pour les autres chaînes, c est un système déclaratif. Rapport sur la programmation des services thématiques (hors cinéma) : les données relatives à ces services proviennent de leur déclaration annuelle. Partie III : Diffusion des œuvres audiovisuelles et cinématographiques *Les déclinaisons d une même chaîne sont comptabilisées dans cette étude, même si elles ont la même convention. Page 2

3 Thématiques des chaînes payantes (138 chaînes diffusées en 2012) Page 3

4 Thématiques des chaînes payantes Répartition par thématiques Au 31 décembre 2012, 138 chaînes payantes conventionnées ou autorisées ont été diffusées. Par rapport à 2011 : 7 chaînes ont cessé d émettre, à savoir : If Télévision, TPS Star, Allô Ciné (cinéma), Living God TV (communautaire), Orange Sport, Orange Sport Info et C Foot (sport). Elles ne sont pas comptabilisées dans les chiffres ci-après ; 8 chaînes ont été lancées : 365 Sport, bein Sport 1, bein Sport 2, Euroshopping, Golf+, L Enôrme TV, Non stop people et Trace Africa. Elles sont comptées dans les chiffres ci-après. Elles se répartissent en 15 thématiques, dont 4 thématiques principales : sport, cinéma, musique et documentaire. Répartition des 138 services de télévision payante par thématiques Paiement à la séance Service Téléachat Divers Adolescents Art de vivre Fiction Information Généraliste Communautaire Jeunesse Documentaire Musicale Cinéma Sport Art de vivre Fiction Information Généraliste Communautaire Divers Adolescents Jeunesse Téléachat Documentaire Service Paiement à la séance Sport Musicale Cinéma Page 4

5 Offre de programmes Services cinéma Page 5

6 Offre de programmes : les services cinéma Bilan de programmation des services de cinéma* Canal+ et ses quatre déclinaisons, Canal+ Décalé, Canal+ Family, Canal+ Sport, Canal+ Cinéma, ainsi que les quinze autres chaînes cinéma (trois services du groupe AB, sept services de Ciné+ et cinq services du groupe Orange) comptabilisent, en 2012, un volume global de diffusion de heures. Répartition par genres des programmes de Canal+ premium La répartition par genres de la programmation de Canal+ premium est restée globalement stable par rapport à l année Le genre cinéma s est renforcé de 2 points, alors que les documentaire/magazine et la musique et les divertissements ont perdu 1 point. Répartition par genres de programmes de Canal+ premium 2012 Répartition par genres de programmes de Canal+ premium 2011 Musique divertissements 5% Information 6% Autres 5% Musique, divertissements 6% Information 6% Autres 5% Sport 12% Cinéma 37% Sport 12% Cinéma 35% Documentaire, magazine 16% Fiction, animation 19% Documentaire magazine 17% Fiction, animation 19% En 2012, le service Canal+ a consacré 1,143 Md à ses programmes, en hausse (+9,2%) par rapport à Cette augmentation est essentiellement due à la progression des droits sportifs. *Hors Canalplay (service de paiement à la séance). Page 6

7 Offre de programmes : les services cinéma Répartition par genres de la programmation du service Canal+ et des autres groupements de services cinéma L offre cinématographique constitue pour les trois groupements de services (Ciné+, groupe AB, groupe Orange) près des trois-quarts de leur programmation. Le service Canal+ propose, quant à lui, une plus grande diversité des genres même si le cinéma reste le programme principal. Orange est le groupement de services qui propose le plus de fiction. Les déclinaisons qui le composent profitent de la possibilité pour chacune de diffuser un tiers de programmes différents pour affirmer leur spécificité. Genres Service Canal+ Groupement de services Ciné+ Groupement de services AB Groupement de services Orange Cinéma 42% 74% 79% 69% Fiction 18% 8% 16% 20% Documentaire/magazine 4% 10% 3% 7% Divertissements/spectacle vivant/musique 11% 0% 0% 0% Sport 13% 0% 0% 0% Autres 12% 8% 2% 4% Page 7

8 Offre de programmes Services non cinéma

9 Thématiques des chaînes payantes : les services non cinéma Répartition par thématiques En 2012, 79 chaînes thématiques ont fourni les données permettant d élaborer cette partie du document. Répartition des 79 services de télévision payante par thématiques Sport 18 Musicale 16 Documentaire 15 Jeunesse 9 Généraliste 8 Fiction 6 Information 4 Adolescent 3

10 Offre de programmes : les services non cinéma Répartition par genres de programmes En 2012, les 79 chaînes thématiques étudiées ont diffusé heures de programmes, qui se repartissent par genres comme suit : 2012 Rappel 2011 Documentaire/magazine : 24 % 24% Sport : 20 % 21% Musique/spectacle vivant : 19 % 17% Fiction (séries, films, téléfilms ) : 11% 12% Animation : 11 % 11% Divers (publicité, bande-annonce, téléachat) 10 % 10% Information générale, politique : 3 % 3% Divertissements/jeu : 2 % 2% La programmation des chaînes thématiques étudiées est restée stable par rapport à 2011, à l exception des genres suivants : musique (+ 2 points), fiction et sport (- 1 point chacun). Page 10

11 Offre de programmes : les services non cinéma Budget de programmes par groupes (hors chaînes cinéma) Répartition du budget de programmes des chaînes payantes par groupes (hors chaînes cinéma) Le budget global de programmes des chaînes thématiques (hors chaînes cinéma) en 2012 s élève à 864,8 M. En 2012, deux groupes totalisent à eux seuls 52% du budget de programmes global : groupe Canal+ et Al Jazeera. Les chaînes indépendantes, qui ont fourni leur budget au Conseil, sont au nombre de 32. Le service de paiement à la séance Kiosque Sport, qui détenait une partie des droits de diffusion de la Ligue 1 de football, représente 58% du budget de programmes du groupe Canal+ (hors chaînes cinéma). Les services consacrés au sport (Eurosport et Eurosport 2) concentrent 83 % du budget des chaînes thématiques du groupe TF1. TF1/M6 Lagardère M6 Indépendant AEF* TF1 AB Disney Fox, MTV, NRJ, NBC Groupe Canal+ ** Al Jazeera * AEF : Audiovisuel Extérieur de la, devenu depuis Médias Monde. Pour 24 et TV5 Monde, il s agit du coût de grille. ** Hors les chaînes du service Canal+ et les chaînes Ciné+. Il s agit ici des chaînes : Comédie+, Cuisine+, Infosport+, Jimmy, Kiosque Sport, Piwi+, Planète+, Planète+ Justice, Planète+ No Limit, Planète+ Thalassa, Seasons, Sport+, Télétoon+, Télétoon+ 1. Page 11

12 Offre de programmes par thématiques Chaînes d information L offre de chaînes d information payantes diffusées en langue française se compose, en 2012, d Africa 24, Euronews, 24, LCI, BFM Business* et Al Qarra*. Le budget de programmes s élève à 87,2 M **, en légère hausse par rapport à 2011 (82,4 M ). Les axes éditoriaux, différents selon les chaînes, permettent d offrir aux téléspectateurs une offre complémentaire. LCI, première chaîne d information en continu lancée en, consacre essentiellement sa programmation à l actualité politique nationale. Euronews, chaîne internationale et multilingue, diffuse un même programme en douze langues à travers le monde. 24 édite et diffuse ses programmes en trois langues : français, anglais et arabe. Les trois services de 24 traitent de l actualité internationale en portant un regard spécifiquement français. Africa 24, chaîne d information panafricaine, émettant 24 heures sur 24, a été lancée en mai Les programmes du service ont pour objectif de «populariser le point de vue de l Afrique sur le monde». Lancée en septembre 2010, Al Qarra a cessé d émettre en juillet Chaîne d information consacrée à l actualité en Afrique, elle diffusait ses programmes en français, anglais et en arabe. Magazines 29% Publicité 10% LCI Météo Bandeannonce 7% Journaux 54% Répartition par genres de programmes des chaînes d information Magazines 29% Euronews 24 Africa 24 Météo 2% Publicité 3% Journaux 66% Débats 16% Pulicité 1% Divers News 15% Météo 7% Magazines 23% Journaux 38% Magazines 25% Publicité 5% Journaux 70%. La part des journaux s est encore renforcée par rapport à 2011 sur toutes les chaînes. LCI, la chaîne d information la plus ancienne, a une part non négligeable de publicité (10%), un point de moins qu en Sur Africa 24 et Euronews, elle est restée stable. 24, comme l année précédente, n a pratiquement pas de publicité. * Les données concernant ces chaînes ne sont pas disponibles pour ** LCI n a pas fourni son budget de programmes au Conseil. Pour 24, il s agit du coût de grille. *** Autres = bande-annonce, autopromotion Page 12

13 Offre de programmes par thématiques Points clés de l évolution des chaînes généralistes et de fiction Chaînes généralistes et de fiction En 2012, les chaînes généralistes et de fiction sont toujours respectivement au nombre de huit et de six. Les chaînes généralistes sont Brezhoweb, June, Ma Chaîne Etudiante, Paris Première, Pink TV, Téva, TV Breizh et TV5 Monde. Les chaînes de fiction sont 13 ème Rue, AB1, Comédie+, Jimmy, Série Club et TF6. Le budget global de programmes de ces chaînes s établit en 2012 à 150 M montant légèrement supérieur à celui de 2011 (147,9 M ). En 2012, le budget de programmes des chaînes généralistes a légèrement augmenté par rapport à 2011 (soit 100 M contre 97,3 M ), tandis que celui des chaînes de fiction, à périmètre constant, a encore diminué (50 M contre 50,6 M ). Répartition par genres de programmes des chaînes généralistes et de fiction Répartition du budget de programmes 2011 des chaînes généralistes et de fiction Productions coproductions 32% Chaînes généralistes Autres 21% Productions coproductions 19% Chaînes de fiction Autres 5% Achats 47% Chaînes généralistes Chaînes de fiction Achats 76% Publicité téléachat Autres 9% (dont sport) 2% Jeu divertissements spectacle vivant 12% Documentaire magazine 27% Journal d'information 4% Cinéma 3% Fiction animation 43% Jeu divertissements spectacle vivant 9%* Autres 4% Documentaire magazine 4% Publicité téléachat 7% Cinéma 2% Fiction 74% * dont catch sur AB1. Page 13

14 Offre de programmes par thématiques Chaînes sportives Avec les disparitions de Cfoot, Orange sport et Orange sport info* et l arrivée de bein Sport 1 et 2, de 365 Sport et de Golf+, les chaînes sportives diffusées sont au nombre de 25, dont 4 en langues étrangères**, et un service de paiement à la séance (Kiosque Sport) au 31 décembre Elles recouvrent toujours trois formats : chaînes essentiellement de retransmissions, dont certaines composites (Ma Chaîne Sport) ou spécifiques (Equidia Life et Live, Motors TV), services d autopromotion de clubs de football, chaînes d information sportive, même si L Equipe TV a évolué vers un format plus généraliste et est devenue une chaîne gratuite L Equipe 21. Les retransmissions de compétitions occupent 46 % du temps d antenne global. La somme des budgets de programmes des 16 chaînes sportives qui les ont fournis au Conseil, en incluant Kiosque Sport, s élève à 526,3 M. C est la plus élevée de toutes les thématiques, étant en forte augmentation, en raison surtout de l arrivée de bein Sport 1 et 2 et du niveau des droits de la Ligue 1 de football. Par catégorie de chaînes, la disparité entre les budgets moyens est très grande, celui des chaînes de retransmissions sportives (64 M ) étant bien plus élevé. * Cfoot a cessé d émettre en mai Les deux autres respectivement en mai et septembre ** Quatre chaînes conventionnées en, mais diffusant dans d autres pays d Europe, ne sont pas prises en compte ici. Répartition par genres de programmes des chaînes sportives Téléachat 3% Magazine autres émissions 34% Information sportive 12% Retransmission 46% Budget de programmes par groupes audiovisuels AL JAZEERA bein Sport 1 et 2 Autres 2% AB Publicité 3% Indépendants (AB Moteurs, Equidia Life et Live, L'Equipe TV, Ma Chaîne Sport, Motors TV, Onzéo ) Groupe CANAL + (Infosport+, Sport+, Kiosque Sport) TF1 (Eurosport, Eurosport 2) Page 14

15 Offre de programmes par thématiques Chaînes musicales En 2012, les chaînes musicales sont au nombre de dix-huit*. Une chaîne musicale supplémentaire a été lancée en 2012 : Trace Africa, chaîne consacrée à la musique africaine, comme l indique son intitulé. Les chaînes musicales sont principalement consacrées aux musiques actuelles et s adressent pour la plupart à un public d adolescents et de jeunes adultes. Cinq chaînes font exception : MCM Pop (musique pop des années 80-90), Mezzo et Mezzo Live HD (classique, opéra, jazz et danse), Melody (variétés françaises et internationales des années 60 à 90) et Nolife (musique japonaise et française). Huit chaînes sont indépendantes (ACI, Africabox TV, Beblack, Nolife, O Five, Melody, Trace Africa, Trace Tropical et Trace Urban), cinq sont adossées au groupe Lagardère (MCM, MCM Pop, MCM Top, Mezzo et Mezzo Live HD), trois au groupe M6 (M6 Music, M6 Music Black et M6 Music Club) et une au groupe NRJ (NRJ Hits). Depuis la rentrée 2010, MCM a changé de ligne éditoriale et cible un public masculin entre 15 et 34 ans. Elle continue cependant à diffuser une majorité de vidéomusiques. En 2012, le taux de vidéomusiques s est renforcé, passant de 74% à 78%. Répartition par genres de programmes des chaînes musicales* Documentaire magazine information 6% Autres (publicité téléachat bande-annonce) 7% Variétés 1% Spectacle vivant 4,5% Fiction cinéma animation manga 2% Divertissements jeu 1,5% Vidéomusique 78% * Berbère Musique est une chaîne en langue berbère et n est pas incluse dans ces statistiques. Les données pour Beblack ne sont pas disponibles. Page 15

16 Offre de programmes par thématiques Chaînes musicales Le budget global des programmes des chaînes musicales en 2012 s élève à 14,8 M, en baisse de 5,6% par rapport à 2011, qui s explique notamment par la diminution des budgets des chaînes MCM, Mezzo et Mezzo Live HD, Trace Tropical et Trace Urban. Le budget moyen par chaîne est de près de 0,9 M. Une chaîne n a pas communiqué son budget consacré aux programmes au Conseil pour les achats de droits représentent 57% du budget global ; les productions et coproductions 26% ; et 17% du budget global est consacré à l habillage, aux bandes annonces, à l autopromotion, au téléachat. 60% 50% 40% 30% Achats de droits Production/coproduction Autres 20% 10% 0% Page 16

17 Offre de programmes par thématiques Les chaînes musicales doivent «consacrer annuellement plus de la moitié du temps de diffusion à des captations ou des recréations de spectacles vivants et de vidéomusiques, ces dernières représentant au moins 40% [de leur] temps annuel de diffusion», pour bénéficier d un pourcentage de contribution allégé dans la production d œuvres audiovisuelles. Toutes les chaînes musicales ont respecté cette obligation quant au taux de vidéomusiques*. Le volume des spectacles vivants est très faible et, à l exception des chaînes qui ont une programmation plus variée, comme Melody avec 12% de variétés, MCM avec 32% de mangas et émissions de divertissement, ACI avec 27% de magazines et de divertissements, NoLife avec 35% de magazines, la plupart des autres chaînes ne diffusent pratiquement que des vidéomusiques. 10 chaînes sur 15 ont une programmation composée presque exclusivement de vidéomusiques avec des taux supérieurs à 90 %. Part des vidéomusiques dans la programmation 100% 90% 80% 70% 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% 98% 97% 97% 95% 94% 94% 93% 93% 93% 93% M6 Music Black M6 Music Club Africabox TV M6 Music MCM Pop MCM Top NRj Hits Trace Africa Trace Tropical O Five 84% Trace Urban 52% 50% 48% 43% MCM Nolife Melody ACI Les chaînes qui diversifient leur programmation au-delà des vidéomusiques (concerts, fictions, mangas sur MCM, opéras, ballets et concerts sur Mezzo et Mezzo Live HD, concerts, documentaires et magazines sur Trace Urban...) ont les budgets de programmes les plus élevés. * Beblack n a pas communiqué son bilan au Conseil. Page 17

18 Offre de programmes par thématiques Chaînes destinées à la jeunesse Répartition par genres de programmes des chaînes jeunesse En 2012, les chaînes jeunesse sont au nombre de dix (dont une en langue étrangère Berbère Jeunesse*). Elles s adressent à des tranches d âges différentes. Disney Junior, Piwi+ et Tiji ciblent le plus petits (de 3 à 6 ans). Télétoon+ et Télétoon+ 1 s adressent aux enfants de 6 à 10 ans, Disney XD vise ceux de 6 à 12 ans et Canal J les 4-14 ans. Disney Channel, Disney Channel +1 visent une cible plus large, les enfants de 8 à 12 ans et leur famille. Les chaînes jeunesse ont proposé le même taux d animation et de fiction dans leur programmation en 2011 et 2012 (89%). L animation représente 66% des programmes inédits diffusés sur les chaînes à destination des tout-petits, en baisse par rapport à 2011 (- 10 points). Divertissements jeu 2% Documentaire Magazine 1% Fiction cinéma 13% Autres émissions (musique, programme court...) 1% Autre (bandeannonce, publicité) 7% Animation 76% * Elle n est pas incluse dans les statistiques. Page 18

19 Offre de programmes par thématiques Chaînes destinées à la jeunesse Le budget de programmes des chaînes jeunesse s élève à 28,2 M en Il est en très légère diminution par rapport à l exercice précédent (qui était de 28,8 M ). L examen de l évolution des budgets consacrés aux programmes permet de constater une stabilité des budgets des chaînes Disney et des chaînes Télétoon+ et Télétoon+ 1 en La tendance est cependant à la baisse sur Canal J et Tiji. Evolution des budgets de programmes des chaînes jeunesse Groupe Disney Channel (4 chaînes) Canal J (1 chaîne) Tiji (1 chaîne) Télétoon (2 chaînes) Piwi (1 chaîne) Page 19

20 Offre de programmes par thématiques Chaînes documentaires En 2012, l offre de chaînes payantes consacrées au genre documentaire est restée stable avec 15 chaînes. A périmètre constant*, le budget global des programmes des chaînes documentaires en 2012 a légèrement diminué à 34,7 M, contre 35,1 M en 2011 et ce, sur deux années consécutives. Le budget moyen est de 2,5 M comme en Répartition du budget de programmes 2012 des chaînes documentaires Groupe Fox (Voyage) Groupe TF1 (Histoire, Stylia, Ushuaïa TV) Groupe Canal+ (chaînes Planète+ et Seasons) Groupe AB (Animaux, Chasse et Pêche, Encyclo, Escales, Toute l'histoire) * Montagne TV n a pas fourni le budget consacré aux programmes pour Page 20

21 Offre de programmes par thématiques Chaînes documentaires En 2012, à l exception de Montagne TV, chaîne indépendante, les autres chaînes documentaires sont toutes adossées à un groupe audiovisuel : cinq appartiennent au groupe AB (Animaux, Chasse et pêche, Encyclo, Escales et Toute l histoire), cinq au groupe Canal+ (Planète+, Planète+ Justice, Planète+ No Limit, Planète+ Thalassa et Seasons), trois au groupe TF1 (Histoire, Stylia et Ushuaïa TV) et une au groupe Fox (Voyage). 81% des programmes diffusés par les chaînes documentaires sont d origine européenne (dont 12,4% provenant de la Grande-Bretagne contre 15,8% en 2011, en constante baisse depuis deux ans). Les programmes européens ont légèrement diminué par rapport à l année précédente (82,6%). 64% des programmes sont d expression originale française, même pourcentage qu en Le taux de programmes provenant des Etats-Unis est aussi stable : 10% comme en Les pourcentages les plus élevés de diffusion de programmes américains sont sur Planète+ No Limit (30% contre 29,5% en 2011), Planète+ Justice (24,8% contre 24,6% en 2011), Planète+ (19,9% contre 17,8% en 2011) et Encyclo (18,3% contre 12% en 2011). Les deux chaînes ayant pour thématique la chasse et la pêche ont les taux les plus élevés de production européenne (99,7% pour Seasons et 98% pour Chasse et pêche), ces productions étant presque exclusivement d expression originale française (96% pour Seasons et 100% pour Chasse et pêche). Répartition par genres de programmes des chaînes documentaires Magazine débat Autres 5% (téléachat, publicité, bandesannonces ) 16% Autres programmes 1% Montagne TV diffuse 99% d œuvres audiovisuelles européennes et EOF. Documentaire 78% Page 21

22 Classement des 5 pays d origine des documentaires les plus diffusées par les chaînes documentaires (dans l ordre décroissant) Offre de programmes par thématiques Chaînes documentaires : les cinq principaux pays d origine des documentaires* Animaux (7828 h ) Chasse et pêche (6971 h) Encyclo (7750 h) Escales (6314 h) Histoire (6832 h) Montagne TV (7434 h) Planète+ (7972 h) Planète+ justice (6664 h ) Planète+ No Limit (7070 h) Planète+ Thalassa (7917 h) Seasons (4229 h) Stylia (7299 h) Toute l'histoire (6646 h) Ushuaïa TV (7997 h) Voyage (7210h) 52% 98% 42% 70% 46% 99% 55% 56 % 40% 87% 96% 66% 65% 69 % 43 % Canada USA Suisse USA USA USA USA USA USA 24% 2% 18% 22% 26% 1 % 20% 25% 30 % 6% 1% 13% 14% 12% 23% Australie Pays-Bas USA Espagne Allemagne Allemagne Allemagne 8% 17% 3 % 8% 17% 8% 15% 4 % 1% 7% 9% 6% 13% USA 6% Australie 6% Australie 2% Allemagne 6 % Allemagne 3% Belgique 7% Belgique 5 % Afrique du Sud 1% Italie 1% Canada 6% USA 6% 3% USA 6% Pays-Bas 4% Allemagne 6% Nouvelle Zélande 2% Pays-Bas 4% Canada : 1% Canada 2% Australie 5% Allemagne 1% Allemagne 0,5% Allemagne 2% Australie 3% Canada 3% Pays-Bas 5% * Etant les principaux pays d origine, le total n est pas nécessairement 100% Page 22

23 Diffusion des œuvres audiovisuelles et cinématographiques Page 23

24 Diffusion des œuvres audiovisuelles 98 services payants ont dans leur convention l obligation de diffuser au moins 60 % d œuvres européennes et 40 % d œuvres EOF*. Certains services bénéficient d une dérogation allégeant ces quotas** en contrepartie de leur engagement d investir davantage dans la production d œuvres audiovisuelles. Sur l exercice 2012, 4 chaînes n ont pas totalement respecté leurs obligations. Part de la diffusion d œuvres audiovisuelles*** dans l ensemble de la diffusion Volume global de diffusion AB Cinéma (3 services) 18% 82% Canal+ et ses déclinaisons (5 services) 26% 74% Canalplay (15 canaux) 21% 79% Ciné+ (7 services) 10% 90% Orange (5 services) 24% 76% services payants hors chaînes cinéma 70% 30% Œuvres audiovisuelles Autres types de programmes * Décret n du 17 janvier 1990 modifié relatif à la diffusion d œuvres cinématographiques et audiovisuelles à la télévision. ** La proportion des œuvres européennes ne pouvant toutefois être inférieure à 50%. *** Pour Canalplay, les œuvres audiovisuelles sont composées de programmes pour adultes. Page 24

25 Diffusion des œuvres cinématographiques En 2012, le nombre total de diffusions et rediffusions d œuvres cinématographiques s est élevé à pour un total de titres. Elles ont été diffusées sur 49 chaînes (y compris les chaînes cinéma), auxquelles on ajoute le service de paiement à la séance, Canalplay. Les services de cinéma ne peuvent diffuser plus de 500 œuvres cinématographiques de longue durée différentes par année civile et chaque œuvre ne peut être diffusée plus de sept fois pendant une période de trois semaines. Le service Canal+, service de cinéma à programmation multiple, peut diffuser les œuvres cinématographiques 35 fois sur une période qui ne peut excéder trois mois. Les quotas de diffusion sont appréciés sur l ensemble des diffusions et rediffusions. Toutefois, les services de cinéma de premières diffusions peuvent calculer leurs quotas sur le nombre de titres diffusés*. La diffusion d œuvres cinématographiques (en nombre de titres et en nombre de diffusions) AB (3 services) Canal+ et ses déclinaisons (5 services) Canalplay Ciné + (7 services) Orange (5 services) 29 services payants hors chaînes cinéma Nombre de titres Nombre de diffusions * Sous réserve que l ensemble des diffusions et rediffusions d œuvres européennes représentent 50% de la programmation et que l ensemble des diffusions et rediffusions d œuvres EOF représentent 35% de la programmation, y compris aux heures de grande écoute (18h-2h). Page 25

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