LILLE METROPOLE Communauté Urbaine

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1 LILLE METROPOLE Communauté Urbaine 11/12/ :42 Projets de délibération Ordre du Jour CONSEIL du 19 Décembre 2014 DELEGATION DE M. le Président CASTELAIN Damien COM Communication Cadre relative à la transformation en Métropole Européenne Page 1 sur 39

2 DELEGATION DE M. le Vice-Président BERNARD Alain Gouvernance C 0002 C 0003 C 0004 C 0005 C 0006 C 0007 C 0008 C Transformation en Métropole Européenne de Lille -1- Convention de coopération tripartite entre la Communauté Urbaine de Lille, le SIDEN- SIAN et Noréade - Distribution de l'eau sur 23 communes de Lille Métropole (Gouvernance et Administration). - Transformation en Métropole Européenne de Lille -2- Modification des statuts du syndicat d'électricité de la région de Radinghem (Gouvernance et Administration). - Transformation en Métropole Européenne de Lille -3- Dissolution et intégration du GIP Lille Métropole Rénovation Urbaine (Gouvernance et Administration). - Transformation en Métropole Européenne de Lille -4- Transfert des agents concernés par l'évolution des compétences de l'établissement (Gouvernance et Administration). - Protocole partenarial avec le Département du Nord (Gouvernance et Administration). - Lille Métropole - Mandat Délégation d'attributions du Conseil à M. Le Président - Ajustements (Gouvernance et Administration). - Lille Métropole - Mandat Désignations au sein des Commissions - Ajustements (Gouvernance et Administration). - Lille Métropole - Mandat Désignations de représentants dans les organismes extérieurs et ajustements de désignations (Gouvernance et Administration). Finances et Budget C 0010 C Débat d'orientations budgétaires - Exercice 2015 (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). - Attribution de compensation prévisionnelle 2015 (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). C Dotation de solidarité communautaire prévisionnelle 2015 (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). C Budget Général Etat des décisions modificatives n 2 - Exercice 2014 (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). C Budget annexe Transports Etat des décisions modificatives n 2 - Exercice 2014 (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). Page 2 sur 39

3 C Budget annexe Eau Etat des décisions modificatives n 2 - Exercice 2014 (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). C Budget annexe Assainissement Etat des décisions modificatives n 2 - Exercice 2014 (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). C 0017 C 0018 C 0019 C 0020 C 0021 C Budget annexe Crématoriums communautaires Etat des décisions modificatives n 2 - Exercice 2014 (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). - Budget annexe Opérations d'aménagement Etat des décisions modificatives n 1 - Exercice 2014 (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). - Budget annexe - Activités immobilières et économiques - 7- Etat des décisions modificatives n 2 - Exercice 2014 (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). - Gestion de la dette et de la trésorerie en 2015: délégation du Conseil au Président et ajustement des provisions (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). - Stade Pierre Mauroy - Contrat de Partenaire Officiel avec la société Crédit Mutuel Nord Europe - Avenant 1 (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion / Rayonnement de la Métropole). - Ouverture de crédits provisoires - Exercice 2015 (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). C BONDUES - WATTRELOS - LILLE - ILLIES - CROIX - HALLUIN - HAUBOURDIN - LYS-LEZ-LANNOY - MARCQ-EN-BAROEUL - ROUBAIX - ARMENTIERES - FACHES THUMESNIL - HOUPLINES - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - RONCQ - SECLIN - TOURCOING - VILLENEUVE D'ASCQ - Garanties d'emprunts à L'Office Public de l'habitat de Lille Métropole Communauté Urbaine (LMH) - Emprunts Caisse des Dépôts et Consignations (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). C ERQUINGHEM-LYS - Garanties d'emprunts à la S.A. d'h.l.m. LOGI FIM - Emprunts Caisse des Dépôts et Consignations (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). C 0025 C 0026 C ILLIES - VILLENEUVE D'ASCQ - Garanties d'emprunts à l'office Public de l'habitat de Lille Métropole Communauté Urbaine (LMH) - Emprunts Caisse d'épargne Nord France Europe (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). - LESQUIN - Garantie d'emprunts à La S.C.P d'h.l.m COPRONORD HABITAT - Emprunt Caisse d'épargne Nord France Europe (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Garantie d'emprunt à la S.A. d'h.l.m. ICF Nord Est - Emprunt Caisse des Dépôts et Consignations (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). Page 3 sur 39

4 C 0028 C LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Garantie d'emprunt à la S.A. d'h.l.m. LOGIS METROPOLE - Emprunt Caisse d'épargne Nord France Europe (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Garanties d'emprunts à l'association reconnue d'utilité publique, l'institut CATHOLIQUE DE LILLE - Emprunts Caisse des Dépôts et Consignations (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). C MONS-EN-BAROEUL - LESQUIN - MARCQ-EN-BAROEUL - LA MADELEINE - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - VILLENEUVE D'ASCQ - Garanties d'emprunts à la S.A. d'h.l.m. LOGIS METROPOLE - Emprunts Caisse des Dépôts et Consignations (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). C RONCQ - Garanties d'emprunts à la S.A. d'h.l.m. NOTRE LOGIS - construction d'une résidence sociale - Emprunts Caisse des Dépôts et Consignations - Précision sur la délibération n 13 B 0492 du Bureau du 18 octobre 2013 (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). C ROUBAIX - Garantie d'emprunts à la SAEM VILLE RENOUVELEE - Emprunts réalisés auprès de la Caisse d'épargne Nord France Europe. Garantie à hauteur de 80% du montant des prêts. (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). C ROUBAIX - LAMBERSART - TOUFFLERS - Garanties d'emprunts à la S.A. d'h.l.m. VILOGIA - Emprunts Caisse des Dépôts et Consignations (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). C TOURCOING - Garantie d'emprunt à la SAEM VILLE RENOUVELEE - Emprunt réalisé auprès de la banque ARKEA. Garantie à hauteur de 80% du montant des prêts. (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). C TOURCOING - Garantie d'emprunt à la SAEM VILLE RENOUVELEE - Emprunt réalisé auprès du CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE. Garantie à hauteur de 80% du montant du prêt. (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). C TOURCOING - Garantie d'emprunt à la SAEM VILLE RENOUVELEE - Emprunt réalisé auprès du CREDIT COOPERATIF. Garantie à hauteur de 80% du montant du prêt. (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). C WAMBRECHIES - Garantie d'emprunt à la S.A. d'h.l.m. VILOGIA - Emprunt Caisse d'epargne Nord France Europe (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). C Garantie d'emprunt à la SOGEMIN - Réaménagement d'emprunt auprès du Crédit Agricole Nord de France (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). Page 4 sur 39

5 Communication C 0039 C Marque «MEL, La revue de la Métropole Européenne de Lille»- Protection par enregistrement auprès de l'ohmi- Décision - Financement (Gouvernance et Administration). - Marque «Métropole Européenne de Lille»- Protection par enregistrement auprès de I'OHMI- Décision- Financement- Décision de rapporter la délibération 14 C 0223 (Gouvernance et Administration). Page 5 sur 39

6 DELEGATION DE Mme la Vice-Présidente AUBRY Martine Rayonnement de la Métropole : Relations Internationales C Solidarité avec les populations civiles de la bande de Gaza - Versement d'une aide exceptionnelle à la Fondation de Lille (Rayonnement de la Métropole). Page 6 sur 39

7 DELEGATION DE M. le Vice-Président DELBAR Guillaume Innovation C TOURCOING - Association Centre Européen des Textiles Innovants (CETI) - Avenant n 1 à la convention 2014 (Développement Economique - Emploi - Recherche). C Versement anticipé des soldes des subventions des conventions GIE Eurasanté - Association Maisons de Mode - Association CETI - Lille's agency (Développement Economique - Emploi - Recherche). Recherche, Université, Enseignement supérieur C 0043 C Recherche - Universités - Soutien au symposium du Laboratoire International Associé SIGID - Avenant n 1 à la convention Institut Pasteur de Lille (IPL) (Développement Economique - Emploi - Recherche). - Recherche - Universités - Soutien à l'acquisition et l'implantation d'un spectromètre RMN MHz - Université de Lille - Centre National de la Recherche Scientifique - CNRS (Développement Economique - Emploi - Recherche). Veille économique internationale C Filière Textile - Soutien à l'association FUTEX pour l'organisation de la convention d'affaires européenne des textiles techniques les 21 et 22 janvier 2015 (Développement Economique - Emploi - Recherche). Page 7 sur 39

8 DELEGATION DE M. le Vice-Président DARMANIN Gérald Transports Publics C 0045 C Renforcement de l'offre Métro - Extension des garages ateliers de la Ligne 2 - LOT 6 Système - Augmentation du montant prévisionnel - Délibération modificative - Décision - Financement (Mobilité et Accessibilité). - Renforcement de l'offre Métro - Pose de la voie et fournitures complémentaires Avenant n 1 avec le groupement ETF / SOGEA CARONI - Décision - Financement (Mobilité et Accessibilité). C Renforcement de l'offre métro - Travaux d'aménagement des stations - Fourniture et pose d'équipements électromécaniques - Avenant n 1 avec la société THYSSENKRUPP ASCENSEURS - Décision - Financement (Mobilité et Accessibilité). C 0048 C 0049 C 0050 C 0051 C 0052 C 0053 C Renforcement de l'offre métro - Travaux d'aménagement des stations groupe géographique n 1 - Avenant n 2 avec le groupement Satelec SAS, SPIE Batignolles Nord SAS, C.R.I. SAS - Décision - Financement (Mobilité et Accessibilité). - Renforcement de l'offre métro - Travaux d'aménagement des stations groupe géographique n 2 - Avenant n 1 avec l'entreprise Norpac - Décision - Financement (Mobilité et Accessibilité). - Convention entre Lille Métropole et le Département du Nord relative aux conditions de gestion et aux modalités de financement du transport scolaire des collégiens et des lycéens interurbains dans le périmètre de transports urbains (PTU) de Lille Métropole - Année scolaire 2014 / 2015 (Mobilité et Accessibilité). - Convention entre Lille Métropole et le Département du Nord relative aux modalités de financement du transport scolaire des lycéens dans le périmètre de transports urbains (PTU) de Lille Métropole - Année scolaire (Mobilité et Accessibilité). - Conventions relatives au financement par la Région Nord-Pas de Calais du transport scolaire des lycéens dans le Périmètre de Transports Urbains de Lille Métropole - Année Avenants n 1 (Mobilité et Accessibilité). - Enveloppe Prévisionnelle de Travaux de Maintenance - Extension des dispositifs d'information voyageurs - Affichages aux arrêts de bus et pôles d'échanges - Avenant n 1 avec la société SERELEC - Décision (Mobilité et Accessibilité). - Réforme des biens mobiliers affectés au service public des transports urbains pour l'année 2015 (Mobilité et Accessibilité). Page 8 sur 39

9 DELEGATION DE M. le Vice-Président CAUDRON Gérard COM Programmation d'investissement d'avenir Ville de demain - Appels à projets "Ecocité tranche 2 " et "Ecocité rénovation énergétique Aménagement (hors parc d'activité) C 0056 C 0057 C LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Site Multilom Concession d'aménagement - Déclaration sans suite (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Site Multilom Lancement d'une concession d'aménagement en procédure simplifiée (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - HALLENNES-LEZ-HAUBOURDIN - ZAC Porte des Weppes - Approbation du CRAC 2013 et du bilan prévisionnel actualisé. (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). C LILLE - FIVES - Programme de Rénovation Urbaine "Fives Cail Babcock" - Déclaration de Projet (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). C 0060 C 0061 C 0062 C 0063 C MOUVAUX - ZAC du centre ville - Approbation du CRAC 2013 et du bilan prévisionnel (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - ROUBAIX - Quartier Campus gare de Roubaix - Approbation du CRAC 2013 et du Bilan Prévisionnel actualisé (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - ROUBAIX - Quartier Campus gare de Roubaix - Avenant n 1 a la convention de subvention entre LILLE METROPOLE, la Ville de ROUBAIX et la SEM VILLE RENOUVELEE (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - TOURCOING - Z.A.C. HYPERCENTRE - Approbation du CRAC 2013 et du bilan prévisionnel (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - LINSELLES - Ancien siège social de SCA- bilan intermédiaire de la concertation préalable et lancement de l'appel à projet (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). Ville Renouvelée C 0064 C VILLENEUVE D'ASCQ - Ville Renouvelée - Centre ville - Accord cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine - procédure négociée - décision - financement (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - ARMENTIERES - Projet des franges industrielles - Création du parvis du collège Desrousseaux et de la rue Jean ZAY - Versement d'une participation au budget annexe assainissement. (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). Page 9 sur 39

10 C HALLUIN - Ville Renouvelée -Place Jacques Delors - Recette FEDER (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). Urbanisme opérationnel C 0067 C QUESNOY-SUR-DEULE - ZAC de "l'ange Gardien" Approbation du CRAC 2013 et du Bilan Prévisionnel (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - QUESNOY-SUR-DEULE - - ZAC de "l'ange Gardien" Avenant n 1 a la convention de subvention entre LILLE METROPOLE, la ville de QUESNOY- SUR-DEULE et la SAS de l'ange GARDIEN (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). Autorisations d'urbanisme C Délibération cadre relative à l'acquisition d'un logiciel de gestion des déclarations d'intention d'aliéner et des autorisations du droit des sols pour Lille Métropole et les communes (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Gouvernance et Administration). Page 10 sur 39

11 DELEGATION DE M. le Vice-Président LEDOUX Vincent Aménagement et gestion des parcs d'activité, immobilier d'entreprise C 0071 C VILLENEUVE D'ASCQ - SAINGHIN-EN-MELANTOIS - Parc scientifique de la Haute Borne - Lancement des études pré-opérationnelles par appel d'offre ouvert. Décision. Financement (Développement Economique - Emploi - Recherche). - HERLIES - Parc d'activités RN41- Approbation du CRAC 2013 et du bilan prévisionnel actualisé (Développement Economique - Emploi - Recherche). C LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - Parc d'activités de la Houssoye (1000 ha économiques) Approbation du CRAC 2013 et du bilan prévisionnel (Développement Economique - Emploi - Recherche). C LILLE - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - " Rives de la Haute Deûle " - Mandat d'études - Nature des procédures et montants prévisionnels des marchés d'études - Actualisation (Développement Economique - Emploi - Recherche). Emploi C Insertion par l'économie et emploi - Actions Ressources pour l'emploi, la Formation et l'education Permanente - AREFEP - Attribution d'une subvention au titre de 2014 (Développement Economique - Emploi - Recherche). Entreprises, aides économiques C 0077 C 0078 C ARMENTIERES - Etude d'opportunité économique et commerciale dans le cadre du pôle d'échanges - Convention de groupement de commandes avec la ville d'armentières - Décision - Financement (Développement Economique - Emploi - Recherche). - HEM - Développement des entreprises EBI /Nord Climatisation - Avenant à la convention (Développement Economique - Emploi - Recherche). - Lille's Agency - Participation au Budget Avenant à la convention d'objectifs (Développement Economique - Emploi - Recherche). Aménagement et gestion des parcs d'activité, immobilier d'entreprise C 0080 C CROIX - WASQUEHAL - Concession locative «CELATOSE» -Transfert de propriété de biens immobiliers par la SEM Ville Renouvelée - Bâtiment «ONTEX» (Développement Economique - Emploi - Recherche / Développement Economique - Emploi - Recherche). - LILLE - Euralille Mandat d'études préalables confié à la SPL EURALILLE - Contrat n 2013-M13ARU005 - Avenant n 1 de prolongation du délai d'exécution du contrat (Développement Economique - Emploi - Recherche). Page 11 sur 39

12 C 0082 C 0083 C RONCQ - Concession d'aménagement pour la réalisation du parc d'activités Pierre MAUROY (valorparc) - Approbation du CRAC 2013 et bilan prévisionnel (Développement Economique - Emploi - Recherche). - VILLENEUVE D'ASCQ - Parc scientifique de la Haute Borne Hôtel d'entreprises Hub Innovation - Mise à jour des conditions tarifaires et prise en compte d'un nouvel indice d'indexation des baux (Développement Economique - Emploi - Recherche). - LOOS - Mission d'études de l'aléa carrières souterraines sur le parc d'activités Eurasanté - Marché de prestations intellectuelles sur appel d'offres ouvert (Développement Economique - Emploi - Recherche). Page 12 sur 39

13 DELEGATION DE M. le Vice-Président DAUBRESSE Marc-Philippe Aménagement du Territoire C 0084 C RONCQ - HALLUIN - TOURCOING - NEUVILLE-EN-FERRAIN - Projet de création d'une aire d'accueil intercommunale des Gens du Voyage, boulevard de l'eurométropole (route départementale 191) - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation. (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Logement et Politique de la Ville). - - Plan de Prévention des Risques inondations du Val de Marque et ses affluents - sollicitation avis de Lille Métropole (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Ecologie Urbaine). Stratégie d'urbanisme C Plan local d'urbanisme (P.L.U.) - Marché à bons de commande n 2014M14DRE002 - Avenant de transfert (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). Urbanisme Réglementaire C 0086 C 0087 C 0088 C 0089 C 0090 C HAUBOURDIN - Rue du Général Dame - Friche Alexandre - Projet de remaniement du Plan Local d'urbanisme - Lancement de la concertation préalable en vue d'un projet de reconversion du site (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - LESQUIN - Rue des Meuniers - Bâtiment en friche - Modification du Plan Local d'urbanisme afin de favoriser la mutation du site. (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Quartier Mitterie/Grand But - Déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d'urbanisme - Extension de la clinique de la Mitterie le long de la rue de Lompret - Création d'une liaison douce reliant le parc urbain lommois et la ferme pédagogique au quartier de la Mitterie (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - PERONNE-EN-MELANTOIS - Site de la rue du Marais - Ouverture à l'urbanisation - Bilan de la concertation - Arrêt du projet et lancement d'une procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d'urbanisme. (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - RONCHIN - Rue Sadi Carnot - Projet de modification du Plan Local d'urbanisme - école Sainte Thérèse. Création d'un Emplacement Réservé Logement dans le cadre du Plan Local de l'habitat. (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Logement et Politique de la Ville). - RONCQ - Rue de Lille - Site Actival - Projet de modification du Plan Local d'urbanisme - Reconversion du site et mise en oeuvre d'un projet habitat - Bilan de la concertation et arrêt du projet (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). Page 13 sur 39

14 C RONCQ - (1000 ha économiques) - Extension Parc Pierre Mauroy - Modification du Plan Local d'urbanisme - Lancement de l'enquête publique (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Développement Economique - Emploi - Recherche). C 0093 C 0094 C ROUBAIX - WATTRELOS - (1000 hectares économiques) - Site " la Lainière " - Déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d'urbanisme - Lancement de l'enquête publique (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Développement Economique - Emploi - Recherche). - TOURCOING - Ilot Boulevard Einstein - Rues du Halot, d'elbeuf et Albert Calmette - Prise en considération d'une opération d'aménagement - Instauration d'un périmètre de sursis à statuer (article L du Code de l'urbanisme) (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - Modification Simplifiée du PLU - Bondues, Emmerin, Fournes-en-Weppes, Fretin, La Madeleine, Lambersart, Leers, Lesquin, Lille, Lomme, Loos, Marcq-en-Baroeul, Mouvaux, Roncq, Roubaix, Sainghin-en-Mélantois, Saint-André-Lez-Lille, Sequedin, Villeneuve d'ascq - Bilan de la mise à disposition - Approbation (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). Page 14 sur 39

15 DELEGATION DE M. le Vice-Président HAESEBROECK Bernard Stratégie en matière de Logement et Habitat C 0096 C 0097 C 0098 C 0099 C 0100 C 0101 C Convention avec le Pact Métropole Nord et la société Early-Bird SA - Vente de patrimoine. (Logement et Politique de la Ville). - Convention de délégation de compétence "gestion des aides à la pierre" de l'état à Lille Métropole - Avenant N et Convention de gestion Anah - Avenant N Programme d'actions pour l'amélioration de l'habitat privé. (Logement et Politique de la Ville). - Création de la Conférence intercommunale du logement conformément à l'article 97 de la loi du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (loi ALUR). (Logement et Politique de la Ville). - Aides financières de Lille Métropole pour l'amélioration de l'habitat privé. (Logement et Politique de la Ville). - Amélioration durable de l'habitat privé - Partenariat avec le Conseil Général du Nord - Dispositif Nord Energie Solidarités - Objectifs opérationnels et engagements financiers - Avenant N 1 (Logement et Politique de la Ville). - ARMENTIERES-HOUPLINES-CROIX-ROUBAIX-TOURCOING- WATTRELOS. Engagement régional dans les Opérations Programmées d'amélioration de l'habitat-renouvellement Urbain (OPAH-RU) Multi-sites - Avenants aux conventions d'opération. (Logement et Politique de la Ville). - CROIX-ROUBAIX-TOURCOING-WATTRELOS - Opération Programmée d'amélioration de l'habitat-renouvellement Urbain (OPAH-RU) - Marché M12ARU038 - Avenant N 1. (Logement et Politique de la Ville). C Délégation des aides à la pierre - Amélioration du parc H.L.M. existant : P.A.M. (Prêt à l'amélioration de l'habitat) Décisions de financements (Logement et Politique de la Ville). C 0104 C 0105 C 0106 C 0107 C Délégation des aides à la pierre - Construction de logements locatifs sociaux : Prêt Locatif à Usage Social (P.L.U.S) - Prêt Locatif Aidé d'intégration (P.L.A.I) - Prêt Locatif Social (P.L.S) - Prêt Social Location Accession (P.S.L.A). Décisions de financement. (Logement et Politique de la Ville). - Lille - Programme de Rénovation Urbaine - Habitat social - Aides communautaires - Décisions de Financement. (Logement et Politique de la Ville). - Lille Métropole Habitat - Convention de partenariat - Versement des subventions (Logement et Politique de la Ville). - Programmation 2014 des opérations de logements aidés - Ajustement de programmation (Logement et Politique de la Ville). - Protocole de lutte contre l'habitat indigne de Lille Métropole - Confirmation de l'engagement partenarial - Signature. (Logement et Politique de la Ville). Page 15 sur 39

16 C Réalisation des opérations de réhabilitation de courées programme Mise en oeuvre de conventions de maîtrise d'ouvrage ou d'avenants aux conventions passées. (Logement et Politique de la Ville). C 0110 C 0111 C 0112 C ROUBAIX - Résorption de l'habitat Insalubre 7ème tranche - Lancement d'une Procédure de Déclaration d'utilité Publique loi Vivien. (Logement et Politique de la Ville). - ROUBAIX - Résorption de l'habitat insalubre 7ème tranche - Avenant N 4 à la convention de mandat. (Logement et Politique de la Ville). - Reconstitution de l'offre à Roubaix et hors Roubaix (Lys lez Lannoy et Wambrechies) - Programme de Rénovation Urbaine - Trois Ponts - Quartiers anciens. Aides Communautaires- Décisions de Financement. (Logement et Politique de la Ville). - Tourcoing - Programme de Rénovation Urbaine - Belencontre, Orions et Pont Rompu - Aides communautaires - Décisions de financement. (Logement et Politique de la Ville). Plan Local de l'habitat (PLH) C LILLE - Opération «Louis Bergot» - Mise en oeuvre du PLH Dispositif en faveur de la production d'accession abordable - Décision de financement. (Logement et Politique de la Ville). C 0115 C Programme Local de l'habitat - Habitat privé - Programme d'intérêt Général "amélioration durable de l'habitat" de Lille Métropole - Avenant aux conventions d'opération. (Logement et Politique de la Ville). - Programme Local de l'habitat - Habitat privé - Programme d'intérêt Général "amélioration durable de l'habitat" de Lille Métropole - Marché - Avenant N 1 (Logement et Politique de la Ville). Hébergement d'urgence C Création, amélioration et équipement de places d'hébergement et habitat adapté - Décision de financement (Logement et Politique de la Ville). Page 16 sur 39

17 DELEGATION DE M. le Vice-Président JANSSENS Daniel Voirie C 0118 C 0119 C 0120 C 0121 C HEM - Création d'une voie nouvelle de liaison entre la RD700 et la RD952 - Zone d'activité des Quatre Vents - Bilan de la concertation préalable et engagement des enquêtes publiques (Espaces Publics - Voirie / Développement Economique - Emploi - Recherche). - ARMENTIERES - Requalification de la rue des Résistants (de la place de la Liberté au carrefour des rues du Nord, Nationale et de Dunkerque) - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement (Espaces Publics - Voirie). - DEULEMONT - Requalification de la route de la Mine d'or (de la sortie de l'agglomération à l'entrée de Warneton) - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement (Espaces Publics - Voirie). - FRELINGHIEN - Réaménagement de la rue d'armentières (de la rue du Bon Coin au boulevard de l'europe) - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement (Espaces Publics - Voirie). - HOUPLINES - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - Contournement de la Chapelle d'armentières et desserte du parc d'activités d'houplines - Financement de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier - Avenant n 1 à la convention avec le Département du Nord (Espaces Publics - Voirie). C LILLE - Bois Blancs - Requalification de la place de l'église Saint Charles - Avenant n 2 au marché n 2013EPV098 (Espaces Publics - Voirie). C 0124 C 0125 C 0126 C LILLE - Rue Edouard Herriot - Transferts entre les domaines publics respectifs de Lille Métropole et de Lille Métropole Habitat (Espaces Publics - Voirie). - VILLENEUVE D'ASCQ - Passerelle des Soupirs - Travaux de restauration de l'ouvrage - Marché n 2012EPV085 - Mémoire en réclamation (Espaces Publics - Voirie). - WASQUEHAL - Pont Voltaire - Travaux de réfection de l'ouvrage - Avenant n 1 au marché n 2014EPV034 (Espaces Publics - Voirie). - Adhésion à l'institut des Routes, des Rues et des Infrastructures pour la Mobilité (IDRRIM) (Espaces Publics - Voirie / Mobilité et Accessibilité). C Marché n 2012EPV063 - Fourniture et pose de mobilier urbain - Lot n 2 - Remise gracieuse de pénalités (Espaces Publics - Voirie). Espaces Publics C LILLE - Moulins - Angle entre le boulevard d'alsace et la rue d'arras - Aménagement des abords du collège Moulins - Convention d'organisation de la maîtrise d'ouvrage avec le Département du Nord (Espaces Publics - Voirie). Page 17 sur 39

18 C Qualité des espaces publics - conception et fabrication de prototypes de mobiliers de signalétique à destination des piétons et des usagers des transports collectifs - Appel d'offres ouvert - Attribution du marché - Décision - Financement (Espaces Publics - Voirie / Mobilité et Accessibilité). Réseaux et Politique des fourreaux urbains, signalisation C Signalisation routière de localisation mentionnant l'eurométropole Lille - Kortrijk - Tournai sur les autoroutes A1, A23 et A25 - Convention de réalisation, d'entretien et d'exploitation avec la Direction Interrégionale des Routes (DIR) (Espaces Publics - Voirie). Page 18 sur 39

19 DELEGATION DE M. le Vice-Président DEBREU Bernard Collecte traitement, tri et Valorisation des déchets C 0133 C 0134 C 0135 C 0136 C 0137 C HALLUIN - Rapport annuel relatif à l'exécution de la Délégation de service public d'exploitation du centre de tri des déchets ménagers valorisables - Année 2013 (Ecologie Urbaine). - HALLUIN - Rapport annuel relatif à l'exécution de la délégation de service public pour l'exploitation du Centre de Valorisation Energétique - année 2013 (Ecologie Urbaine). - LILLE - LOOS - Rapport annuel relatif à l'exécution de la Délégation de service public d'exploitation du centre de tri des déchets ménagers valorisables - Année 2013 (Ecologie Urbaine). - LOOS - SEQUEDIN - Rapport annuel relatif à l'exécution de la délégation de service public pour l'exploitation du centre de valorisation organique - Année 2013 (Ecologie Urbaine). - Marché à bons de commande pour des travaux d'entretien, de mise aux normes et d'adaptations des déchèteries communautaires - Lot 1 «Génie civil étendu» - Avenant n 1. (Ecologie Urbaine). - Marché à bons de commande pour des travaux d'entretien, de mise aux normes et d'adaptations des déchèteries communautaires - Lot 2 «Equipements/Signalisation/Métallerie/Charpente» - Avenant n 1. (Ecologie Urbaine). Page 19 sur 39

20 DELEGATION DE M. le Vice-Président DELABY Bernard Economie agricole C WAVRIN - Zone Maraichère - marché M13 ARU Travaux de Voirie Réseaux Divers (VRD) - avenant n 1 (Développement Economique - Emploi - Recherche / Espaces Publics - Voirie / Ecologie Urbaine). Page 20 sur 39

21 DELEGATION DE M. le Vice-Président GEENENS Patrick Action foncière de la Métropole C ANSTAING - Le Marichon - Cession d'un terrain au profit de monsieur Bernard LEFEBVRE (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). C ARMENTIERES - Rue Paul Pouchain - Aménagement d'une placette - Acquisition d'une parcelle de terrain non bâtie (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). C 0142 C 0143 C 0145 C 0146 C 0147 C 0148 C BAISIEUX - Zone d'activités Economiques La Malterie - Acquisition à titre onéreux d'un terrain non bâti et contigu au périmètre d'utilité Publique (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - HANTAY - rue Rouget de l'isle - Acquisition amiable d'un terrain non bâti dans le cadre d'un aménagement de voirie (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Espaces Publics - Voirie). - HOUPLIN-ANCOISNE rue Jean Jaurès - Ferme appartenant au GAEC Reconnu de la Pouillerie. Acquisition d'un ensemble immobilier (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - HOUPLINES - ZAC des Moulins de la Lys - Cession de terrains au profit de la SARL IMMO TBC - délibération modificative (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Développement Economique - Emploi - Recherche). - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - Rue du Maréchal Foch - Aménagement d'une écluse et réalisation de travaux de voirie - Régularisation du sol d'alignement - Acquisition de parcelles de terrains non bâties (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Espaces Publics - Voirie). - LA MADELEINE - 66 rue Léon Trulin - Mise en oeuvre de la Politique Habitat - Bail à réhabilitation au profit de SA UES HABITAT PACT (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Logement et Politique de la Ville). - LA MADELEINE - 88 rue Roger Salengro - Mise en oeuvre de la Politique Habitat - Bail à réhabilitation au profit de SA UES HABITAT PACT (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Logement et Politique de la Ville). C LAMBERSART - ANRU - Pacot Vandracq - Opération Fauvettes - convention d'échanges fonciers - Cession après déclassement au profit de VILOGIA (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). C LILLE - ANRU Quartiers Anciens - Cession d'immeubles au profit de la Fabrique des Quartiers Lille Métropole S.P.L.A. - Délibération modificative (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). Page 21 sur 39

22 C 0152 C 0153 C 0154 C 0155 C LILLE - Convention d'intervention foncière entre l'epf et Lille Métropole Communauté Urbaine - Convention opérationnelle Territoire Lillois - Sites Habitat Site LILLE Annappes Madagascar - démarrage des travaux / paiement 1er appel de fonds (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - LILLE - Convention d'intervention foncière entre l'epf et Lille Métropole Communauté Urbaine - Convention opérationnelle Territoire Lillois - Sites Habitat Site LILLE BERGOT - Autorisation de cession EPF-KAUFMAN & BROAD - démarrage des travaux / paiement 1er appel de fonds (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - LILLE - Rue Ovigneur et Place Jacquard - Cession après déclassement de la parcelle TK 62, au profit de la société VILOGIA (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - LILLE - ZAC ARRAS EUROPE - Cession après déclassement d'emprises sises rue de l'escaut, au profit de la SORELI (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - LILLE - ZAC ARRAS EUROPE - Cession après déclassement d'emprises sises rues de l'escaut et de la Garonne au profit de la SORELI (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). C LILLE - ZAC ARRAS EUROPE - Cession après déclassement d'emprises sises rues du Rhône et de la Garonne au profit de la SORELI (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). C 0158 C 0159 C 0160 C LILLE - 10, 12 et 14 rue Germain Pilon - Cession au profit de VILOGIA (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - LILLE rue du Marais de Lomme - Mise en oeuvre de la Politique Habitat - Bail à réhabilitation au profit de SA UES HABITAT PACT (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Logement et Politique de la Ville). - LILLE - 12 rue Branly - Mise en oeuvre de la Politique Habitat - Bail à réhabilitation au profit de SA UES HABITAT PACT (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Logement et Politique de la Ville). - LILLE rue du Faubourg de Roubaix - Cession au profit de la Ville (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). C LILLE - 21 Square du Portugal - Mise en oeuvre de la Politique Habitat - Bail à réhabilitation au profit de SA UES HABITAT PACT (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Logement et Politique de la Ville). C 0163 C LILLE - 50 et 52 rue Francisco Ferrer - Cession au profit de SCCV J'majine (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - LILLE - 65 rue Turgot - Mise en oeuvre de la Politique Habitat - Bail à réhabilitation au profit de SA UES HABITAT PACT (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Logement et Politique de la Ville). Page 22 sur 39

23 C LILLE - 73 boulevard Montebello et 35 / 39 rue d'haubourdin - Cession d'une emprise au profit du cabinet d'architectes «SAISON-MENU» - Délibération modificative (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). C LINSELLES - 38 rue de Wervicq - Régularisation de sol d'alignement - Acquisition d'une parcelle de terrain non bâtie (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Espaces Publics - Voirie). C LOMPRET - VERLINGHEM - Acquisition amiable de terrains non bâtis sis rue de la Phalecque dans le cadre d'un aménagement de voirie (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Espaces Publics - Voirie). C MONS-EN-BAROEUL - PRU Nouveau Mons - Opération Sangnier Nord - Échange foncier entre Lille Métropole Communauté Urbaine et VILOGIA (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). C 0169 C 0170 C 0171 C 0172 C MOUVAUX - Rue de l'escalette - Aménagement en zone 30 - Acquisition d'une parcelle de terrain non bâtie (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Espaces Publics - Voirie). - RONCQ - Acquisitions de parcelles non bâties - Aménagement d'une Ligne à Haut Niveau de Service "Liane 4 - HALLUIN-VILLENEUVE D'ASCQ" - Mise en service de la section HALLUIN-RONCQ-TOURCOING (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Espaces Publics - Voirie / Mobilité et Accessibilité). - ROUBAIX - Ilot Gare - Cession après déclassement d'une partie d'espace vert sis à l'angle de la rue du Luxembourg et de Mouvaux au profit de la SEM Ville Renouvelée (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - ROUBAIX - Quartiers anciens et Trois Ponts - Projet de Rénovation Urbaine - Acquisition foncière auprès de LMH - complément de la 3ème tranche (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - ROUBAIX - 86 rue Beaurepaire - Projet Métropolitain de Rénovation des Quartiers Anciens Dégradés - Acquisition amiable d'un terrain bâti (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). C SAINGHIN-EN-MELANTOIS - Aménagement du Chemin de Péronne - Acquisition à titre onéreux d'une emprise de parcelle de terrain non bâti (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Espaces Publics - Voirie). C 0175 C SECLIN - ZA A1 EST - Travaux d'assainissement - Acquisition de la parcelle ZE n 45 (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Ecologie Urbaine). - TOURCOING - Rues des Ursulines, Sasselange, de la Blanche Porte et du Sentier - Acquisition amiable d'emprises de parcelles dans le cadre de l'élargissement de la rue Sasselange (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Espaces Publics - Voirie). Page 23 sur 39

24 C 0177 C VERLINGHEM - 4 rue de la Fontaine - Cession d'une parcelle de terrain non bâtie au profit de Notre Logis (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - VERLINGHEM - 4 rue de la Fontaine - Mise en oeuvre de la Politique Habitat - bail à réhabilitation au profit de NOTRE LOGIS (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Logement et Politique de la Ville). C VILLENEUVE D'ASCQ - Chemin du Grand Marais - Cession au profit de M. et Mme GAILLARDET (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). C 0180 C 0181 C 0182 C 0183 C WASQUEHAL - Immeuble situé Quartier Capreau à l'angle des rues de Tourcoing et Philippe Lebon - Bail à construction au profit de Lille Métropole Habitat (L.M.H.) (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Logement et Politique de la Ville). - WASQUEHAL - Immeuble situé 2 rue La Fontaine - Vente par adjudication (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - WATTRELOS - Immeubles situés 90 et 91 rue des Trois Pierres - Cession au profit de LMH - Délibération modificative (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Logement et Politique de la Ville). - WATTRELOS - 54 rue des Arts - Acquisition à titre onéreux, suite à un legs, de la moitié indivise d'une parcelle de terrain bâti (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - WERVICQ-SUD - Rue des Frères Saint Léger. Rue Gabriel Péri. Travaux d'assainissement. Constitution d'une servitude tréfoncière (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Ecologie Urbaine). Page 24 sur 39

25 DELEGATION DE M. le Vice-Président LEPRETRE Sébastien Assainissement C 0185 C 0186 C 0187 C 0188 C 0189 C MARQUETTE-LEZ-LILLE - Mise aux normes de la station d'épuration de Marquette - Marché de Conception Réalisation M10 EA Avenant n 3 (Ecologie Urbaine). - RONCHIN - Marché de construction d'un bassin de stockage - Marché n M 10 EA Remise de pénalités (Ecologie Urbaine). - ERQUINGHEM-LYS - Appel d'offres ouvert - Travaux de reconstruction du réseau unitaire d'assainissement de la rue d'armentières (RD945) - Décision - Financement (Ecologie Urbaine). - HAUBOURDIN - Appel d'offres ouvert - Renouvellement des équipements de la station de relèvement de la Tortue - Décision - Financement (Ecologie Urbaine). - LA BASSEE - Agglomération d'assainissement de La Bassée - Etude diagnostique - Schéma Directeur d'assainissement - Diagnostic Permanent - Appel d' Offres Ouvert - Décision - Financement (Ecologie Urbaine). - MARCQ-EN-BAROEUL - Construction du bassin de stockage Haute Loge - Mission de Contrôle Technique - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement (Ecologie Urbaine). C MARCQ-EN-BAROEUL - Construction du bassin de stockage Haute Loge - Mission de Coordination en matière de Sécurité et Protection de la Santé - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement (Ecologie Urbaine). C 0192 C 0193 C 0194 C 0195 C 0196 C MARCQ-EN-BAROEUL - Rue d'orchies - Extension des réseaux et requalification de l'espace public - Appel d'offres commun voirie et assainissement - Avenant n 1 (Ecologie Urbaine). - VILLENEUVE D'ASCQ - Marché à bons de commande pour la construction des réseaux d'assainissement - Années 2011 à Lot C2D - Unité Territoriale Roubaix - Villeneuve d'ascq - Avenant n 2 (Ecologie Urbaine). - Appel d'offres ouvert - Marché à bon de commande pour la fourniture et la maintenance de matériel d'inspection et de localisation des réseaux d'assainissement - 2 lots - Décision - Financement (Ecologie Urbaine). - Appel d'offres ouvert - Prestation de services - Réalisation d'audits internes et d'audits prestataires - Décision - Financement (Ecologie Urbaine). - Appel d'offres ouvert - Repérage amiante avant travaux et prestations associées - Marché de services à bon de commande - Décision - Financement (Ecologie Urbaine). - Appels d'offres ouverts - Ouvrages d'assainissement exploités en régie directe - Gestion des sous-produits autres que les boues issues du traitement des eaux - Marchés à bons de commande - Décision - Financement (Ecologie Urbaine). Page 25 sur 39

26 C 0198 C 0199 C Appels d'offres ouverts - Stations d'épuration exploitées en marché de prestations de service - Gestion des sous-produits autres que les boues issues du traitement des eaux - Marchés à bons de commande - Décision - Financement (Ecologie Urbaine). - Délibération modificative - Suppression de la Participation pour le Financement de l'assainissement Collectif (PFAC) et de la Participation au Traitement des Rejets Assimilés Domestiques (PTRAD) sur les constructions existantes nouvellement raccordées à l'égout. (Ecologie Urbaine). - Guide de gestion durable des eaux pluviales - Renouvellement de l'adhésion de Lille Métropole Communauté Urbaine à l'association ADOPTA (Ecologie Urbaine). Page 26 sur 39

27 DELEGATION DE M. le Vice-Président VERCAMER Francis Politique de la Ville (Géographie prioritaire - ANRU) C 0201 C 0202 C 0203 C ARMENTIERES - ANRU - Prés du HEM - requalification de la rue des patineurs et création de la percée Valmy Patineurs - marché de travaux - lancement de l'appel d'offres - décision - financement (Logement et Politique de la Ville / Espaces Publics - Voirie). - LAMBERSART - ANRU - Quartier Pacot Vandracq - Mission de géomètre pour la régularisation des échanges fonciers -Convention de remboursement entre Lille Métropole, la ville de Lambersart et Vilogia (Logement et Politique de la Ville / Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - LILLE - ANRU - Habitat Social - Convention ANRU - Signature de l'avenant n 8 de Clôture (Logement et Politique de la Ville). - LILLE - ANRU - Habitat Social - ZAC ARRAS EUROPE Avenant n 1 à la convention de subvention de la ville de Lille à la concession d'aménagement (Logement et Politique de la Ville). C LILLE - ANRU - Quartiers Anciens Concession d'aménagement - Avenant n 2 au traité de concession et avenant n 2 à la convention tripartite (Logement et Politique de la Ville). C LILLE - ANRU - Quartiers Anciens Concession d'aménagement - Approbation du CRACL 2013 (Logement et Politique de la Ville). C LILLE - Projet de Renouvellement Urbain Habitat Social - Margueritois -1- Participation communautaire à une concession d'aménagement Ville de Lille - Avenant n 3 à la convention tripartite (Logement et Politique de la Ville). C LILLE - Projet de Renouvellement Urbain Habitat Social - Margueritois Convention de gestion avec la Ville de LIlle (Logement et Politique de la Ville). C 0209 C MONS-EN-BAROEUL - ANRU - Nouveau Mons - Mandat de travaux avec la SEM Ville Renouvelée - Avenant n 1 au mandat (Logement et Politique de la Ville). - MONS-EN-BAROEUL - Quartier du Nouveau Mons -Programme de Rénovation Urbaine - Signature de la charte Eco-quartier (Logement et Politique de la Ville). C ROUBAIX - ANRU - Projet de Rénovation Urbaine - Quartiers anciens - Concession d'aménagement de quatre pôles d'appui - Approbation du CRAC Avenant n 3 au traité de concession (Logement et Politique de la Ville). C ROUBAIX - ANRU - Projet de Rénovation Urbaine - 3 Ponts - Concession d'aménagement du centre du quartier - Approbation du CRAC Avenant n 4 à la convention tripartite (Logement et Politique de la Ville). Page 27 sur 39

28 C ROUBAIX - ANRU- Projet de Rénovation Urbaine - Quartiers Anciens - Concession d'aménagement Alouette Espérance - Approbation du CRACL 2013 (Logement et Politique de la Ville). C 0214 C 0215 C TOURCOING - ANRU - Pont rompu - marché de travaux - délibération modificative (Logement et Politique de la Ville). - TOURCOING - ANRU -Pont Rompu - Mission d'ordonnancement Planification Inter-Chantier (OPC) - Appel d'offres ouvert - Décision et financement (Logement et Politique de la Ville). - WATTRELOS - Projet de Rénovation Urbaine - Beaulieu - Signature de l'avenant national n 5 de clôture modifié (Logement et Politique de la Ville). C PMRQAD - Armentières-Houplines-Lille-Roubaix-Tourcoing-Wattrelos. Concession d'aménagement - Approbation du CRACL (Logement et Politique de la Ville / Logement et Politique de la Ville). C PMRQAD - Armentières-Houplines-Lille-Roubaix-Tourcoing-Wattrelos. Concession d'aménagement - Avenant N 3 au traité de concession et avenants aux conventions tripartites. (Logement et Politique de la Ville / Logement et Politique de la Ville). Page 28 sur 39

29 DELEGATION DE Mme la Vice-Présidente BOUCHART Christiane Développement Durable C Présentation du rapport annuel sur la situation en matière de développement durable 2013 et propositions d'évolution pour les prochains rapports (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). C 0220 C Elaboration du Plan de Prévention du Bruit dans l'environnement (P.P.B.E.) de la commune de Wasquehal - Conclusion d'un marché complémentaire au marché n 2013EPV119 (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Espaces Publics - Voirie). - Participation de Lille Métropole aux réseaux techniques nationaux de lutte contre les nuisances sonores - Adhésion au Club "DéciBel Villes" - Participation au projet HARMONICA (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Espaces Publics - Voirie). Page 29 sur 39

30 DELEGATION DE M. le Vice-Président HENNO Olivier Culture C Politique de soutien et promotion d'événements culturels métropolitains - Affectation ère Tranche (Rayonnement de la Métropole). Tourisme C 0223 C Lille - Participation au Fonds de Promotion Touristique du territoire - Convention avec l'office de Tourisme et des Congrès de Lille (Rayonnement de la Métropole). - Promotion de l'industrie des Rencontres et Evénements Professionnels Soutien au plan d'actions 2015 de l'office de Tourisme et des Congrès de Lille (Rayonnement de la Métropole). Page 30 sur 39

31 DELEGATION DE M. le Vice-Président WATTEBLED Dany Sport C 0225 C 0226 C VILLENEUVE D'ASCQ - Réseau des piscines - Piscines de Babylone et de Triolo - Attribution d'un fonds de concours (Rayonnement de la Métropole). - Affectation Soutien et promotion d'évènements métropolitains -1ère tranche (Rayonnement de la Métropole). - Stadium Lille Métropole - Occupation - Révision des tarifs forfaitaires annuels des structures résidentes (Rayonnement de la Métropole). C Subvention à l'union Française des Associations Sportives des Employés Communautaires (UFASEC) - Partenariat triennal (Rayonnement de la Métropole). Grands évènements Sportifs C Tour de France Attribution d'un fond de concours à Lille Métropole (Rayonnement de la Métropole). Page 31 sur 39

32 DELEGATION DE M. le Vice-Président DETOURNAY Alain Politique de l'eau C Production d'eau et investissement sur le réseau de distribution d'eau - Création d'une régie publique à simple autonomie financière (Ecologie Urbaine). C 0231 C 0232 C 0233 C Opération de Reconquête de la Qualité de l'eau - Engagement de Lille Métropole dans la réduction de l'utilisation de produits phytosanitaires pour l'entretien des espaces en gestion communautaire - Signature d'une charte (Ecologie Urbaine / Espaces Publics - Voirie / Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Mobilité et Accessibilité). - EMMERIN - Production d'eau potable - Sud de Lille - restructuration du champ captant d'emmerin (Ecologie Urbaine). - ROUBAIX - 3 Ponts Rénovation de l'unité d'eau potable - Appel d'offres ouvert - Attribution du marché et Financement (Ecologie Urbaine). - Appel d'offres ouvert - Monitoring de la ressource en eau souterraine : Mise en place de piézomètres sur les champs captants des Ansereuilles - marché n 2013-EAU036 - Avenant n 1 - Prix supplémentaires (Ecologie Urbaine). Page 32 sur 39

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