PROSPECTUS SIMPLIFIÉ COMPARTIMENT ASIA 9

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1 PROSPECTUS SIMPLIFIÉ COMPARTIMENT ASIA 9 de la Sicav publique de droit belge à nombre variable de parts optant pour des placements ne répondant pas aux conditions de la Directive 85/611/CEE OPC KBC EQUISAFE 01/07/ PLAINVANILLAINDEXBASKET BE_2009_CGFUPDATE _3108

2 Le Prospectus Simplifié se compose des documents suivants: Informations concernant la Sicav Informations concernant le compartiment Annexe contenant des informations révisables annuellement En cas de divergences entre la version néerlandaise du prospectus et les publications dans d autres langues, le texte néerlandais prime. Ni cet OPC ni les compartiments de cet OPC ne peuvent être proposés ou vendus dans des pays dans lesquels il n y a pas eu de notification auprès des autorités locales. Restrictions de vente : Ni cet OPC ni les compartiments de cet OPC ne peuvent être proposés ou vendus à des personnes des Etats-Unis d Amérique. Plus d informations sur cette restriction de vente peuvent être trouvées dans les Informations supplémentaires concernant la Sicav ne figurant pas dans le Prospectus Simplifié, partie 12.5 Restrictions de vente à certaines personnes. Informations concernant la Sicav 1. Dénomination : KBC Equisafe (en abrégé 'Equisafe') 2. Date de constitution : 1er avril Durée d existence : Durée illimitée 4. État membre où la Sicav a son siège statutaire : Belgique 5. Statut : Sicav à compartiments multiples ayant opté pour des placements ne répondant pas aux conditions prévues par la directive 85/611/CEE et qui, en ce qui concerne son fonctionnement et ses placements, est régie par la loi du 20 juillet 2004 relative à certaines formes de gestion collective de portefeuilles d investissement. Dans les relations des investisseurs entre eux, chaque compartiment est traité comme une entité distincte. L investisseur n'a droit qu'aux avoirs et au rendement du compartiment dans lequel il a investi. Les engagements contractés au titre d'un compartiment ne sont couverts que par les actifs du même compartiment. 6. Type de gestion : Sicav qui a désigné une société de gestion d organismes de placement collectif: KBC Asset Management SA, avenue du Port 2, 1080 Bruxelles. 7. Délégation de la gestion du portefeuille d investissement: En ce qui concerne la délégation du portefeuille d investissement, nous nous référons aux informations relatives au compartiment. 8. Service financier : Le service financier sera assuré en Belgique par : KBC Bank SA, avenue du Port 2, B-1080 Bruxelles Centea SA, Mechelsesteenweg 180, B-2018 Anvers CBC Banque SA, Grand Place 5, B-1000 Bruxelles 2

3 9. Distributeur : KBC Asset Management S.A., 5, Place de la Gare, L-1616 Luxembourg. 10. Dépositaire : KBC Bank SA, avenue du Port 2, 1080 Bruxelles. 11. Commissaire : Deloitte Réviseurs d'entreprises SC s.f.d. SCRL, représentée par Monsieur Frank Verhaegen, réviseur d entreprises et réviseur agréé par l Autorité des Services et Marchés Financiers, Berkenlaan 8b, B-1831 Diegem. 12. Promoteur : KBC 13. Régime fiscal : Pour la Sicav: Taxe annuelle de 0,08%, prélevée sur base des montants nets placés en Belgique au 31 décembre de l année précédente. Récupération de retenues à la source sur dividendes belges et revenus étrangers, encaissés par la Sicav (conformément aux conventions préventives de double imposition). Le régime de taxation des revenus et des plus-values perçus par un investisseur dépend de la législation applicable à son statut particulier. En cas de doute sur le régime fiscal applicable, il incombe à l investisseur de se renseigner personnellement auprès de professionnels ou de conseillers compétents. Les informations suivantes sont de nature générale et n ont pas pour but d aborder tous les aspects d un investissement en OPC. Dans certains cas, d autres règles peuvent être d application. En outre, la législation fiscale et son interprétation peuvent changer. Les investisseurs qui souhaitent plus d informations sur les conséquences fiscales (tant en Belgique qu à l étranger) de l acquisition, la détention et la transmission des parts doivent se renseigner auprès de leur conseiller fiscal et financier. Directive européenne sur la fiscalité de l épargne et impôt sur le rendement de créances en cas de rachat de parts propres ou de partage total ou partiel de l'avoir social. A. Directive européenne sur la fiscalité de l'épargne (directive 2003/48/CE) Les revenus de cet OPC ne tombent pas sous l'application de la directive européenne sur la fiscalité de l'épargne (directive 2003/48/CE), implémentée en Belgique par : - la loi du 17 mai 2004 transposant en droit belge la directive 2003/48/CE du 3 juin 2003 du Conseil de l'union européenne en matière de fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts et modifiant le Code des impôts sur les revenus de 1992 en matière de précompte mobilier, - l Arrêté royal du 27 septembre 2009 exécutant l article 338bis 2 du Code des impôts sur les revenus de 1992, - l Arrêté royal du 27 septembre 2009 exécutant l article 338bis 2, alinéas 1 à 3 du Code des impôts sur les revenus de B. Impôt sur le rendement de créances en cas de rachat de parts propres ou de partage total ou partiel de l'avoir social (article 19bis CIR 92). Les revenus de cet OPC ne sont pas soumis à l'impôt du rendement de créances tel que visé par l'article 19bis CIR Informations supplémentaires : Sources d information : Le prospectus, les statuts, les rapports annuels et semestriels ainsi que l information complète sur les autres compartiments peuvent être obtenus gratuitement sur demande, avant ou après la souscription des parts, auprès des établissements qui assurent le service financier. 3

4 Le total des frais sur encours et les taux de rotation du portefeuille des périodes antérieures peuvent être obtenus au siège de la Sicav, avenue du Port 2, 1080 Bruxelles. Les documents et renseignements suivants peuvent être consultés sur le site Le Prospectus Simplifié, le dernier rapport annuel ou semestriel paru Autorité compétente : l Autorité des Services et Marchés Financiers (FSMA) Rue du Congrès Bruxelles Le Prospectus Simplifié est publié après avoir été approuvé par la FSMA, conformément à l article 53, 1 er de la loi du 20 juillet 2004 relative à certaines formes de gestion collective de portefeuilles d investissement. Cette approbation n' implique aucune appréciation de l opportunité et de la qualité de l offre, ni de la situation de celui qui la réalise Personne(s) responsable(s) du contenu du prospectus et du prospectus simplifié : Le Conseil d Administration de la Sicav. A la connaissance du Conseil d Administration de la Sicav, les données du prospectus et du prospectus simplifié sont conformes à la réalité et ne comportent pas d'omission de nature à en altérer la portée Point de contact où des renseignements complémentaires peuvent, le cas échéant, être obtenus : Service Product and Knowledge Management APC. KBC Asset Management SA Avenue du Port Bruxelles Tél. KBC-Fund Phone (N) (F) (lundi à vendredi de 8h jusqu'à 22h, samedi de 9h jusqu'à 17h) 4

5 Informations concernant le compartiment Asia 9 1 Présentation Dénomination : Asia Date de constitution : 27 mars Durée d existence : Durée limitée jusqu au 30 novembre Cotation en Bourse : Pas d application Délégation de la gestion du portefeuille d investissement : La société de gestion délègue la gestion intellectuelle du portefeuille, à l'exception de la constitution et la tenue à jour du compartiment d'un point de vue technique et juridique, à Eperon Asset Management Limited, Joshua Dawson House, Dawson Street, Dublin 2, IRELAND. 2. Informations relatives aux placements Objectif du compartiment Description de l objectif du compartiment Le compartiment a pour double objectif (avant frais et taxes): (1) De rembourser le prix de souscription initial par action de 1000 USD à l Echéance (la protection de capital). Cette protection de capital est octroyée par la mise en place d un mécanisme financier expliqué plus amplement au point Protection du capital. Cette protection du capital ne vaut toutefois pas pour l actionnaire qui vend ses actions avant l Echéance. (2) D offrir un rendement potentiel au moyen d un investissement en swaps (contrats d échange). Les différents types de swaps dans lesquels le compartiment peut investir, sont expliqués au point Rendement potentiel Protection du capital Le mécanisme financier destiné à la protection du capital Le mécanisme financier destiné à assurer la protection du capital à l Echéance consiste à investir la totalité des souscriptions en obligations et autres titres de créance, dépôts et/ou liquidités (notamment l argent placé sur un compte à terme ou à vue). Ces investissements peuvent avoir différentes durées et dates de paiement de coupon qui sont adaptées aux échéances des engagements du compartiment au moyen des swaps décrits au point Transactions autorisées en swaps (2) Caractéristiques auxquelles les investissements doivent répondre Les investissements doivent répondre à l une des caractéristiques suivantes: (1) Un investissement en dépôts et/ou titres de créance, placés auprès ou émis par des établissements financiers sous contrôle prudentiel et établi dans un Etat membre de l Espace économique européen. (2) Un investissement en titres de créance émis ou garantis par un Etat membre de l Espace économique européen. 5

6 (3) Un investissement repris dans une stratégie d investissement présentant une structure analogue et un risque de contrepartie identique à un investissement direct en dépôts et/ou titres de créance visés aux points (1) et (2) ci-dessus. Les investissements sous (3) peuvent se composer de: (A) Un investissement en obligations cotées en Bourse émises par des Special Purpose Vehicles (SPV). Ces SPV sont gérés par KBC Asset Management SA ou une de ses filiales. Les obligations émises par les SPV ont pour sous-jacent un portefeuille diversifié de dépôts émis par des organismes financiers, des obligations et d autres titres de créance et produits dérivés (dérivés financiers). La sélection de ces actifs sous-jacents repose sur des critères relatifs à la répartition et la solvabilité (voir sous Catégories des actifs autorisés et Caractéristiques des obligations et autres titres de créance) afin de réduire le risque de contrepartie. D autres particularités relatives aux critères auxquels doivent répondre ces dépôts, obligations, autres titres de créance et produits dérivés (dérivés financiers) sous-jacents figurent dans les prospectus de base des SPV. Ces prospectus de base peuvent être consultés sur le site Les investissements tant du compartiment que des SPV sont expliqués pour l investisseur dans le compartiment dans le rapport annuel et le rapport semestriel de la Sicav dont le compartiment fait partie. Le rapport annuel et le rapport semestriel peuvent également être consultés sur le site (B) Un investissement en: - Dépôts auprès d organismes financiers soumis au contrôle prudentiel aux Etats-Unis d Amérique, au Japon, au Canada ou en Australie et/ou - Titres de créance émis par des organismes financiers soumis au contrôle prudentiel aux Etats- Unis, au Japon, au Canada ou en Australie et/ou - Titres de créance émis ou garantis par les Etats-Unis, le Japon, le Canada ou en Australie. Le contrôle prudentiel des organismes financiers aux Etats-Unis, au Japon, au Canada et en Australie peut être considéré comme équivalent au contrôle prudentiel des organismes financiers dans les Etats membres de l Espace économique européen. Les investissements en titres de créance émis par des organismes financiers soumis au contrôle prudentiel aux Etats-Unis, au Japon, au Canada et en Australie ou émis ou garantis par les Etats- Unis, le Japon, le Canada et l Australie ont un score de solvabilité minimum comme exposé au point Caractéristiques des obligations et autres titres de créance. (C) Les investissements peuvent également combiner des investissements en (A) et en (B) Pas de garantie formelle Aucune garantie formelle de remboursement du prix de souscription initial n est octroyée au compartiment ou à ses actionnaires. En d autres termes, la protection du capital ne constitue pas une obligation de résultat pour le compartiment, bien que la réalisation de cet objectif par le fonctionnement du mécanisme financier demeure la priorité absolue. Si, en raison de la déficience du mécanisme financier, le montant à payer par action à l Echéance (avant frais et taxes) est inférieur au prix de souscription initial, KBC Asset Management peut décider (sans y être obligé) d affecter la commission de gestion perçue du compartiment et éventuellement d autres compartiments de la Sicav pendant l exercice en cours à la couverture de ce déficit. Ceci ne constitue pas une garantie de la part de KBC Asset Management SA. Celle-ci peut décider selon sa propre vision d utiliser la commission de gestion dans ce but ou non. Cette protection de capital ne vaut toutefois pas pour l actionnaire qui vend ses actions avant l Echéance. 6

7 Rendement potentiel Pour obtenir un rendement potentiel, le compartiment conclut des swaps avec une ou plusieurs contreparties de premier ordre. C est la raison pour laquelle le compartiment cède une partie des revenus futurs de ses investissements destinés à la protection du capital à cette/ces contrepartie(s) pendant la durée du compartiment. En échange, la (les) contrepartie(s) s engage(nt) à offrir un rendement potentiel décrit au point Stratégie définie Politique d investissement du compartiment Catégories d actifs autorisés Conformément aux dispositions de l Arrêté Royal du 4 mars 2005 relatif à certains organismes de placement collectif publics, les investissements du compartiment peuvent consister en titres négociables (notamment obligations et autres instruments de créance), en instruments du marché monétaire, en parts d organisme de placement collectif, en dépôts, en produits dérivés (dérivés financiers), en liquidités et tout autre instrument, pour autant que cela soit autorisé par la réglementation applicable. Les limites et les restrictions d investissement prévues par l Arrêté Royal du 4 mars 2005 relatif à certains organismes de placement collectif publics seront respectées à tout moment Caractéristiques des obligations et autres titres de créance Le score de solvabilité moyen (rating) des obligations et autres instruments de créance pendant la durée du compartiment est de minimum A- pour Standard & Poor s ou un score de solvabilité équivalent de Moody s ou Fitch ou, à défaut d un score de solvabilité, un profil de risque de crédit moyen au moins équivalent selon l évaluation du gestionnaire. Le score de solvabilité des obligations et autres instruments de créance à long terme lors du lancement de l investissement est de minimum A- pour Standard & Poor s ou un score de solvabilité équivalent de Moody s ou Fitch ou, à défaut d un score de solvabilité, un profil de risque de crédit moyen au moins équivalent selon l évaluation du gestionnaire. Le score de solvabilité des obligations et autres instruments de créance à court terme lors du lancement de l investissement est de minimum A-1 pour Standard & Poor s ou un score de solvabilité équivalent de Moody s ou Fitch ou, à défaut d un score de solvabilité, un profil de risque de crédit moyen au moins équivalent selon l évaluation du gestionnaire. Toutes les durées sont prises en considération lors de la sélection des obligations et autres titres de créance Transactions autorisées en swaps Les swaps décrits ci-après sont conclus avec une/des contrepartie(s) de premier ordre dans les limites définies par la loi. (1) Pour atteindre un rendement potentiel, le compartiment conclut des swaps. Dans le cadre de ces swaps, le compartiment cède une partie des revenus futurs de ses investissements destinés à la protection du capital à cette/ces contrepartie(s) pendant la durée du compartiment. En échange, la (les) contrepartie(s) s engage(nt) à offrir un rendement potentiel décrit au point Stratégie définie. Les swaps sous (1) sont indispensables à la réalisation des objectifs d investissement du compartiment, étant donné qu au moyen de cette technique l objectif d atteindre un rendement potentiel peut être réalisé. Le profil de risque du compartiment n est pas influencé par l utilisation de ces swaps. (2) Le compartiment conclut si nécessaire des 'swaps' pour faire coïncider les durées des engagements du compartiment et celles des flux d argent découlant des dépôts, obligations et autres instruments de créance décrits sous Caractéristiques auxquelles les investissements doivent répondre. Ces swaps sont indispensables à la réalisation des objectifs d investissement du compartiment, étant donné qu il n'y a pas d obligations et d autres instruments de créance en 7

8 suffisance sur le marché dont les coupons et échéances coïncident parfaitement avec les échéances des engagements du compartiment. Le profil de risque du compartiment n est pas influencé par l utilisation de ces swaps. (3) Le compartiment peut également conclure des swaps pour se protéger du risque de crédit sur des émetteurs d obligations et autres instruments de créance. Au moyen d'un tel swap, une ou plusieurs contrepartie(s) reprend/reprennent, en échange d une prime payable par le compartiment le risque qu un émetteur d une obligation ou d un autre instrument de créance se trouvant dans le portefeuille du compartiment reste en défaut. Les swaps sous (3) servent de couverture du risque de crédit. Le profil de risque du compartiment n est pas influencé par l utilisation de ces swaps. (4) En outre, le compartiment conclut des swaps afin de limiter les dimunitions de la valeur nette d'inventaire imputables à d'éventuelles hausses des taux pendant la durée du compartiment. Les swaps sous (4) servent de couverture du risque de taux d'intérêt. Le profil de risque du compartiment n est pas influencé par l utilisation de ces swaps Stratégie définie OBJECTIFS ET POLITIQUE DE PLACEMENT : Le compartiment poursuit deux objectifs d'investissement: d'une part le maintien de 100% de la valeur de souscription initiale à l'echéance et d'autre part une plus-value éventuelle en fonction de la hausse éventuelle d un panier d indices d actions asiatiques (comme défini ci-après). 100% de la hausse éventuelle de ce panier d indices d actions (= (Valeur Finale moins Valeur de Départ) divisée par Valeur de Départ) sera distribué à l Echéance au-dessus de 100% de la valeur de souscription initiale. En outre, le compartiment a pour objet de limiter des baisses de la valeur nette d inventaire à la suite de hausses éventuelles du taux d intérêt pendant la durée du compartiment. ECHÉANCE: mercredi 30 novembre 2016 (Paiement avec date valeur J + 1 jour ouvrable bancaire) MONNAIE: USD, l évolution du cours de change des devises locales des indices du panier par rapport au USD n est pas pertinente. VALEUR DE DÉPART: Valeur du panier sur base de la moyenne du Cours des indices dans le panier des dix premiers Jours d'evaluation à partir du mardi 29 avril 2008 (ce jour inclus). VALEUR FINALE: Valeur du panier sur base de la moyenne du Cours des indices dans le panier du dernier Jour d'evaluation du mois pour les 24 derniers mois avant l'echéance, plus précisément de novembre 2014 à octobre 2016 (ce mois inclus) COURS : Pour toutes les indices du panier, le Cours de clôture, nommément le cours d'un indice tel qu'il est calculé et communiqué à la clôture de la bourse par l'instance responsable (ou son successeur légal). JOUR D EVALUATION: Pour chaque indice du panier, un jour boursier au cours duquel l'instance boursière responsable calcule et communique le Cours de l'indice. Si toutefois [A] l'instance boursière responsable (i) modifie sensiblement la formule et/ou la méthode de calcul de l'indice le Jour d'evaluation ou avant celui-ci et/ou (ii) n'arrive pas à calculer et à communiquer l'indice (alors que toutes les données sont disponibles), la sicav calculera l'indice en concertation avec la (des) contrepartie(s) de premier ordre avec laquelle une convention de swap a été conclue, sur la base de la dernière méthode et formule connue de calcul de l'indice; et/ou [B] au Jour d'evaluation, il se produit un événement perturbateur du marché (qui empêche le calcul de l'indice) ou une clôture anticipée (l instance responsable a annoncé pour ce jour boursier de clôturer le marché plus tôt qu aux autres jours boursiers), le Jour d'evaluation original est remplacé par le jour boursier suivant au cours duquel il ne se produit pas d'événement perturbateur du marché et pas de clôture anticipée et qui n'est pas lui-même un Jour d'evaluation original et qui ne remplace pas lui-même déjà un Jour de Référence original en raison 8

9 d un événement perturbateur du marché ou d une clôture anticipée. Toutefois, si au cours de chacun des huit jours boursiers suivant le Jour d'evaluation original un événement perturbateur du marché ou une clôture anticipée se produit, (i) ce huitième jour boursier sera considéré comme le Jour d'evaluation original, (ii) la sicav estimera l'indice en concertation avec la (des) contrepartie(s) de premier ordre avec laquelle une convention de swap a été conclue sur la base de la dernière formule et méthode connue de calcul de l'indice et (iii) la sicav informera les actionnaires (a) des circonstances exceptionnelles qui se présentent, (b) des conditions modifiées pour déterminer la Valeur de Départ et/ou Valeur Finale de la Période et (c) des modalités concernant la distribution des montants conformément à l'objectif de placement réalisé. Si un indice du panier fait l objet de modifications (par ex. calcul par un autre sponsor, changement de la méthode de calcul, ), la sicav décidera comment déterminer l indice en concertation avec la (des) contrepartie(s) de premier ordre avec laquelle la convention de swap a été conclue. En cas de modifications substantielles de l indice du panier ou de l arrêt du calcul de l indice du panier, ce dernier peut être remplacé par un autre à condition que ce nouvel indice soit représentatif des secteurs géographiques et /ou économiques. Les explications ci-dessous visent à décrire le fonctionnement de la structure du compartiment. Les exemples fournis ne donnent aucune indication du rendement escompté. Le rendement effectif du compartiment dépend, d une part, de l évolution réelle du marché pendant la durée de la structure et, d autre part, des modalités concrètes du compartiment et, en particulier, de l évolution des valeurs sous-jacentes, de la durée et du taux de participation, comme décrit dans la section Objectifs et Politique de Placement. Les exemples suivants illustrent les objectifs de placement susmentionnés pour une structure à 8 ans et 6 mois qui verse à l Echéance 100% de la hausse éventuelle d un panier d indices au-dessus de 100% de la valeur de souscription initiale de 1000 USD. La Valeur de Départ du panier est égale à 100. Valeur Finale du Panier Performance pertinente (*) Scénario Positif % * 80% = 80% Scénario Neutre % * 40% = 40% Scénario Négatif % * 0% = 0% Valeur à l'echéance % * 1000 = 1800 USD (rendement actuariel : 7.15%, avant frais et impôts) % * 1000 = 1400 USD (rendement actuariel : 4.03%, avant frais et impôts) % * 1000 = 1000 USD (rendement actuariel : 0%, avant frais et impôts) (*) Performances négatives du panier ne sont pas prises en compte. PANIER APPLICABLE : Le tableau ci-dessous montre, dans les colonnes de gauche à droite, successivement le numéro d'ordre de l'indice, son nom, son code Bloomberg, le promoteur de l indice dans le panier et son poids initial dans le panier. 1 Hang Seng Index HSI Index Stock Exchange of Hong Kong % 2 KOSPI 200 Index KOSPI2 Index Korea Stock Exchange % 3 Kuala Lumpur Stock Exchange Composite Index KLCI Index Bursa Malaysia % 4 MSCI Singapore Cash Index SGY Index Morgan Stanley Capital International % 5 MSCI Taiwan Index TAMSCI Index Morgan Stanley Capital International % 6 Nikkei 225 Index NKY Index Nikkei, inc % 9

10 L indice Hang Seng est un indice pondéré sur base de capitalisation qui contient des actions d'entreprises cotés sur le Stock Exchange of Hong Kong. L indice a été lancé le 31 juillet 1964 avec une valeur de 100. L'indice est publié quotidiennement dans L Echo, De Tijd, The Financial Times et The Wall Street Journal Europe. Hang Seng détient tous les droits de propriété relatifs à l indice. D aucune manière Hang Seng se porte garant, souscrit ou est impliqué d une autre façon dans l émission et l offre des actions de KBC Equisafe Asia 9. Hang Seng n accepte aucune responsabilité pour l émission et l offre des actions de cet organisme de placement collectif L indice KOSPI 200, ou le Korean Stock Price Index 200, est un indice pondéré sur base de capitalisation qui contient 200 actions cotés sur le Korean Stock Exchange. L indice a été développé le 3 janvier 1990, avec une valeur de base de 100. Le cours de l indice peut être consulté quotidiennement dans toutes les agences KBC. KRX-Stock Market Division détient tous les droits de propriété relatifs à l indice. D aucune manière KRX-Stock Market Division se porte garant, souscrit ou est impliqué d une autre façon dans l émission et l offre des actions de KBC Equisafe Asia 9. KRX-Stock Market Division n accepte aucune responsabilité pour l émission et l offre des actions de cet organisme de placement collectif L indice Kuala Lumpur Stock Exchange Composite Index est un indice pondéré sur base de capitalisation qui contient 100 actions cotés sur le Kuala Lumpur Stock Exchange. L indice a été développé le 2 janvier 1977, avec une valeur de base de 100. Le cours de l indice peut être consulté quotidiennement dans toutes les agences KBC. Bursa Malaysia détient tous les droits de propriété relatifs à l indice. D aucune manière Bursa Malaysia se porte garant, souscrit ou est impliqué d une autre façon dans l émission et l offre des actions de KBC Equisafe Asia 9. Bursa Malaysia n accepte aucune responsabilité pour l émission et l offre des actions de cet organisme de placement collectif L indice MSCI Singapore Cash est un indice pondéré sur base de capitalisation qui contient des actions d entreprises de Singapore. L indice est publié depuis le 1er janvier Le cours de l indice peut être consulté quotidiennement dans toutes les agences KBC. MSCI détient tous les droits de propriété relatifs à l indice. D aucune manière MSCI se porte garant, souscrit ou est impliqué d une autre façon dans l émission et l offre des actions de KBC Equisafe Asia 9. MSCI n accepte aucune responsabilité pour l émission et l offre des actions de cet organisme de placement collectif L indice MSCI Taiwan est un indice pondéré sur base de capitalisation qui contient des actions d entreprises de Taiwan. L indice est publié depuis le 1er janvier Le cours de l indice peut être consulté quotidiennement dans toutes les agences KBC. MSCI détient tous les droits de propriété relatifs à l indice. D aucune manière MSCI se porte garant, souscrit ou est impliqué d une autre façon dans l émission et l offre des actions de KBC Equisafe Asia 9. MSCI n accepte aucune responsabilité pour l émission et l offre des actions de cet organisme de placement collectif L'indice NIKKEI 225 est un indice d actions sans protection des dividendes, calculé par Nikkei, Inc.. Il se compose de 225 actions. L'indice NIKKEI 225 sert principalement d'indicateur permanent de la tendance du marché sur la bourse japonnaise. Le calcul de l'indice NIKKEI 225 est fondé sur la valeur de marché des actions de 225 entreprises. L indice NIKKEI 225 se compose des 225 actions les plus principales et plus liquides de la première section du Tokyo Stock Exchange. Il a été lancé le 16 mai 1949 avec une valeur initiale de 176,21. Le cours de cet indice est publié tous les jours dans L Echo, De Tijd, The Financial Times et The Wall Street Journal Europe. Nikkei, Inc. détient tous les droits de propriété relatifs à l indice. D aucune manière Nikkei, Inc. se porte garant, souscrit ou est impliqué d une autre façon dans l émission et l offre des actions de KBC Equisafe Asia 9. Nikkei, Inc. n accepte aucune responsabilité pour l émission et l offre des actions de cet organisme de placement collectif. 10

11 La volatilité de la valeur nette d'inventaire peut être élevée en raison de la composition du portefeuille Profil de risque du compartiment : La valeur d une part peut augmenter ou diminuer et l investisseur pourrait recevoir moins que sa mise. L appréciation du profil de risque de l OPC se fonde sur une recommandation de l Association belge des Asset Managers, qui peut être consultée sur le site internet Vous trouverez plus de renseignements sur tous les risques dans le prospectus. Tableau récapitulatif des risques tels qu ils sont évalués par le compartiment: Type de risque Définition succincte du risque Risque de marché Risque de chute du marché d une catégorie d actifs déterminée, pouvant affecter les prix et la valeur des actifs en portefeuille Elevé Risque de crédit Risque de défaillance d un émetteur ou une contrepartie Faible Risque de Risque que le dénouement d une opération ne s effectue pas comme dénouement prévu dans un système de transfert donné Faible Risque de liquidité Risque qu une position ne puisse être liquidée en temps opportun à un prix raisonnable Faible Risque de change Risque que la valeur d investissement soit affectée par variation des taux de change Néant Risque de Risque de perte d actifs détenus par un dépositaire ou un sousdépositaire conservation Néant Risque de Risque lié à une concentration importante des investissements sur une concentration catégorie d actifs ou sur un marché déterminé Moyen Risque de performance Risque pesant sur la performance Elevé Risque de capital Risque pesant sur le capital Néant Risque de Manque de flexibilité du produit même et les restrictions limitant la flexibilité possibilité de passer à d autres fournisseurs Faible Risque d inflation Risque lié à l inflation Moyen Risque lié à des Incertitude quant à la pérennité de certains éléments de facteurs externes l environnement, comme le régime fiscal Faible L appréciation du risque de change ne tient aucun compte de la volatilité des différentes monnaies dans lesquelles les avoirs du portefeuille sont libellées par rapport à la monnaie de référence de l OPC Profil de risque de l investisseur-type : Profil de l investisseur-type pour lequel le compartiment a été développé : Dynamique. Ce profil de risque est calculé pour un investisseur de la zone euro et peut différer de celui d un investisseur d une autre zone monétaire. Pour tout complément d information sur les profils de risques, vous pouvez consulter le site internet L appréciation du profil de l investisseur-type se fonde sur une recommandation de l Association belge des Asset Managers, qui peut être consultée sur le site internet 3. Informations d ordre économique Commissions et frais: Commissions et frais non récurrents supportés par l investisseur (sauf mention contraire, en devise du compartiment ou en pourcentage de la valeur nette d inventaire par action) Entrée Sortie Changement de compartiment Commission de commercialisation Pendant la période de souscription initiale: 2.5% Après la période de souscription initiale: - Si la commission de commercialisation du nouveau compartiment dépasse celle du compartiment antérieur: 11

12 2.5% la différence entre les deux commissions Frais administratifs Montant destiné à couvrir les frais d acquisition/de réalisation des actifs Montant destiné à décourager toute sortie dans le mois qui suit l entrée Taxe sur les opérations de bourse Pendant la période de souscription initiale: 0% Après la période de souscription initiale: 1% pour le compartiment. A l Echéance : 0% Avant: Ordres <= EUR: 1% Ordres > EUR: 0.5% pour le compartiment. - Maximum 5% pour le compartiment - CAP (actions de capitalisation) : A l échéance : 0% Autrement : 0.5% (maximum 750 EUR) DIS (actions de distribution): 0% Le montant applicable destiné à couvrir les frais d acquisition ou de réalisation pour les compartiments concernés Maximum 5% pour le compartiment CAP -> CAP/DIS : 0.5% (maximum 750 EUR) DIS-> CAP/DIS : 0% Commissions et frais récurrents à charge du compartiment (sauf mention contraire en devise du compartiment ou en pourcentage de la valeur nette d inventaire par action) Rémunération de la gestion du Maximum 20 USD par action sur base annuelle, tel que décrit ci-dessous. portefeuille d investissement Rémunération de Maximum 1 USD par action sur base annuelle, basé sur le nombre des actions l administration émises au début de chaque semestre. Rémunération du service - financier Rémunération du dépositaire Taxe annuelle Autres frais (estimation), y compris la rémunération du commissaire et les rémunérations éventuelles des administrateurs Maximum 0.05% sur les actifs nets du compartiment sur base annuelle. Cette commission est payable annuellement au début de chaque année civile et est calculée sur l état du patrimoine à la fin de l année civile précédente. 0.08% des montants nets placés en Belgique au 31 décembre de l année précédente. Les montants déjà inclus dans la base imposable des organismes de placement sous-jacents ne sont plus repris dans la base imposable. 0.1% sur les actifs nets du compartiment sur base annuelle. Rémunération de la gestion du portefeuille d investissement KBC Asset Management SA perçoit une commission pour la gestion des investissements du compartiment. Celle-ci se compose d un montant variable de maximum 20 USD par action sur base annuelle (dont maximum 1 USD par action sur base annuelle pour la gestion du risque). Cette commission, calculée sur une base semestrielle, est payée mensuellement le dernier jour ouvrable bancaire du mois. La commission peut varier selon les semestres dans les limites exposées ci-dessus et est basée sur le nombre d actions émises au début de chaque semestre. Pour le calcul, il faut tenir compte de la différence entre : - D une part, le rendement des investissements en obligations et autres instruments de créance, dépôts et/ou liquidités en vue d atteindre la protection du capital à l Echéance (voir Le mécanisme financier destiné à la protection du capital), et - D autre part, les frais supportés par le compartiment pour atteindre un rendement potentiel (voir sous Rendement potentiel), - Après déduction des frais prévus et variables du compartiment, tels qu ils ont énumérés au point 3. Informations d' ordre économique Eperon Asset Management Ltd. perçoit une commission maximale de USD par action sur base annuelle de KBC Asset Management SA pour la gestion intellectuelle du compartiment. Eperon Asset Management Ltd. est une filiale à 100% de KBC Asset Management SA. La Sicav a été informée par KBC Asset Management SA que si à la suite de la déficience du mécanisme financier, le montant à payer par action à l Echéance (avant frais et taxes) est inférieur au prix de souscription initial, KBC Asset Management peut décider (sans y être obligé) d affecter la commission de gestion perçue du compartiment et éventuellement d autres compartiments de la Sicav pendant l exercice en cours à la couverture 12

13 de ce déficit. Ceci ne constitue pas une garantie de la part de KBC Asset Management SA. Celle-ci peut décider selon sa propre vision d utiliser la commission de gestion dans ce but ou non. KBC Asset Management SA ou une de ses filiales est également désignée comme gestionnaire des SPV dans lesquelles le compartiment peut investir (voir sous Caractéristiques auxquelles les investissements doivent répondre (3)(A)). KBC Asset Management SA, respectivement une de ses filiales, perçoit des SPV, une commission annuelle pour la gestion de ces SPV. Cette commission de gestion s élève au maximum à 0,15% par an et est calculée sur leur patrimoine géré à la fin du trimestre. La somme de (1) la rémunération de la gestion du portefeuille d investissement payée à la société de gestion par le compartiment et (2) la commission pour la gestion payée au gestionnaire des SPV par les SPV dans lesquels le compartiment investit, n'excédera jamais 20 USD par action sur base annuelle, comme décrit ci-dessus Existence de soft commissions et de fee-sharing agreements. Pour plus d informations sur ce point, consultez les Informations Supplémentaires concernant le compartiment qui n ont pas été reprises dans le Prospectus Simplifié. 4. Informations concernant les parts et leur négociation Types de parts offertes au public : A l'heure actuelle, seules des actions de capitalisation sont émises. Les actions sont nominatives ou dématérialisées, en fonction du choix de l actionnaire. Il n est pas créé de certificats représentatifs d actions nominatives. Une confirmation de l inscription au registre des actionnaires est remise en lieu et place Devise de calcul de la valeur nette d inventaire : USD 4.3. Distribution des dividendes : A la clôture de l exercice, l Assemblée Générale détermine la fraction du résultat qui sera versée aux porteurs des parts donnant droit au dividende, dans les limites fixées par la loi du 20 juillet 2004 relative à certaines formes de gestion collective de portefeuilles d investissement. Les porteurs des parts de capitalisation n ont pas droit au dividende. La part des revenus nets annuels qui leur revient est capitalisée par adjonction à ces parts. L Assemblée Générale peut décider de procéder à des versements intermédiaires, conformément aux dispositions de la loi. Conformément aux dispositions des statuts et dans les limites de la loi, le Conseil d Administration peut décider de verser des acomptes sur dividendes Période/Jour de souscription initiale : Du 16 avril 2008 au 25 avril 2008 (inclus), sous réserve de clôture anticipée; décompte avec valeur au 9 mai Si la rentabilité du compartiment est menacée par suite d'un nombre limité de souscriptions pendant la période de souscription initiale (moins de EUR), le Conseil d Administration peut décider de refuser les ordres donnés pendant cette période de souscription initiale et de ne pas commercialiser le compartiment Prix de souscription initial : 1000 USD 4.6. Calcul de la valeur nette d inventaire : La valeur nette d inventaire est calculée par quinzaine. La première valeur nette d'inventaire après la période de souscription initiale est celle du vendredi 30 mai

14 Pour le calcul de la valeur nette d inventaire des parts afférentes aux demandes d émission ou de rachat de parts ou de changement de compartiment du jour J, les valeurs réelles du jour J sont utilisées si au moins 80% des valeurs réelles n étaient pas encore connues au moment de la clôture de réception des ordres. Pour le calcul de la valeur nette d inventaire des parts afférentes aux demandes d émission ou de rachat de parts ou de changement de compartiment du jour J, les valeurs réelles du jour J + 1 sont utilisées si plus de 20% des valeurs réelles étaient déjà connues au moment de la clôture de réception des ordres Publication de la valeur nette d inventaire : La valeur nette d inventaire est disponible dans les agences des organismes qui assurent le service financier. Elle est publiée à l occasion du calcul dans la presse financière (L Echo et De Tijd) et/ou sur le site Internet de Beama ( En outre, elle peut aussi être publiée sur le site Internet de KBC Asset Management NV ( et/ou des organismes qui assurent le service financier Modalités de souscription des parts, de rachat des parts et des changements de compartiment: J = date de clôture de la réception des ordres (le 16 ième jour du mois (ou, si ce jour est un jour de fermeture des banques, le dernier jour ouvrable bancaire précédent) à 06h00 et le dernier jour ouvrable bancaire du mois (au mois de décembre l avant-dernier jour ouvrable bancaire du mois) à 06h00) et date de la valeur nette d inventaire publiée. L heure précitée de clôture de la réception des ordres vaut pour le service financier et les distributeurs mentionnés dans le prospectus. En ce qui concerne les autres distributeurs, l investisseur est prié de s informer auprès d eux de l heure de clôture de la réception des ordres qu ils appliquent. J+ 1 jour ouvrable bancaire au plus tôt et J+4 jours ouvrables bancaires au plus tard = date de calcul de la valeur nette d inventaire. J+ 5 jours ouvrables bancaires = date de paiement ou de remboursement des demandes. 14

15 ANNEXE : INFORMATIONS ANNUELLES REVISABLES KBC EQUISAFE ASIA 9 1. Indicateur de risque synthétique Situation au 1er juillet 2011: III sur une échelle de Ø (risque faible) à VI (risque élevé). La classe de risque est un indicateur du risque lié à un investissement dans un compartiment d OPC à échéance fixe et avec protection ou garantie de capital en cas de sortie avant l échéance. La classe de risque est attribuée par calcul de l écart-type sur base annuelle des returns en EUR. 2. Rendement historique par catégorie de parts Situation à la fin de l exercice: 1er septembre août

16 16

17 Cap Dis ISIN code Mon naie Classe d actions 1 An 3 Ans* 5 Ans* 10 Ans* Depuis départ* Bench mark Classe d actions Bench mark Classe d actions Bench mark Classe d actions Bench mark Date de lancement Classe d actions CAP BE EUR 21.10% 25/04/ % CAP BE USD 7.26% 25/04/ % * les taux indiqués sont sur base annuelle. Ces données sont historiques et ne constituent pas de gage pour le futur. L histogramme représente les performances d exercices complets. Ces chiffres ne tiennent pas compte d éventuelles restructurations. Calculée en USD et en EUR. Le rendement est calculé comme la modification de la valeur d inventaire entre deux moments exprimés en pour cent. Méthode de calcul pour la date D où VIN correspond à la valeur d inventaire: Parts de capitalisation (CAP) Return à la date D sur une période de X années : [VIN(D) / VIN(Y)] ^ [1 / X] - 1 avec Y = D-X Return à la date D depuis la date de lancement S de la part: [NIW(D) / NIW(S)] ^ [1 / F] - 1 avec F = 1 si la part existe depuis moins d un an à la date D avec F = (D-S) / si la part existe depuis plus d un an à la date D Si la période entre les deux moments est de plus d un an, le calcul ordinaire du rendement est converti en un rendement sur base annuelle en prenant la racine n ème de 1 plus le rendement total de la part. Les rendements ci-dessus ne tiennent pas compte des commissions et frais afférents aux émissions et aux rachats des parts. Il s agit des rendements des parts de capitalisation. 3. Total des frais sur encours (Tfe) : Situation à la fin de l exercice: 1er septembre août 2010 * 1.138% * Les frais suivants ne sont pas inclus dans le TFE : - frais de transaction - paiements d intérêts sur emprunts contractés - paiements au titre de dérivés financiers - provisions et frais directement payés par l investisseur - des soft commissions éventuels (voir Informations Supplémentaires concernant le Compartiment qui n'ont pas été reprises dans le Prospectus Simplifié) 4. taux de rotation : Situation à la fin de l exercice: 1er septembre août 2010 * Taux de rotation du portefeuille : % * Taux de rotation corrigé du portefeuille : % 17

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