Le Transport léger Centre de documentation de l aménagement et des transports - CDAT
|
|
- Brigitte Gobeil
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 - CDAT Tour Pascal A La Défense cedex tél : ou fax : cdat.ses.daei@equipement.gouv.fr Le Transport léger
2 1 Le Transport Léger Définition... 1 Transport légers : quels documents à détenir? Adresses utiles : les services transports, Directions Régionales de l Equipement. L officiel des transporteurs - n mai Le transport léger : complément d enquête. Les cahiers de l Observatoire - n septembre Véhicules utilitaires légers. Un risque encore trop sous-estimé. La prévention routière en entreprise - n mai/juin Transport léger. La sous-traitance prête au changement? Inspection du travail, arbitre, gardien ou attaquant? Politique des prix, le nerf de la guerre. Relations commerciales, des poids plume face aux commissionnaires. Encadrement juridique : une interprétation à géométrie variable. Réglementation, les principaux textes. La Poste une exception à la loi. L officiel des transporteurs - n mai BOURDIL (JL) Président du SNTL L enquête. Véhicules utilitaires : un risque encore trop sous-estimé. Circuler autrement - n mars/avril Transports légers : impossibles lettres de voiture. Bulletin des transports - n juillet Le marché de l urgent conquis par le transport léger. Les cahiers de l Observatoire - n juin Transports légers : le SNTL répond au SNTLME. L officiel des transporteurs - n mai Transport léger : SNTLME contre SNTL. L officiel des transporteurs - n avril Enquête. Sous-traitance et transport léger : vers un apaisement. Un procès exemplaire? Ces louageurs qui veulent faire plier Extand. Christian Mercier, Extand. De l intérim à la poste anglaise. Thierry Charue, SNTLME. Un louageur sort ses griffes. Sous-traitants et monocolistes : après la fronde, le dialogue? Requalification, guérilla juridique. L officiel des transporteurs - n octobre questions sur le réglementation des VUL. Bulletin des transports - n janvier Des arrêtés Gayssot en rafale. Les titres administratifs de transport. L officiel des transporteurs - n décembre Loi Gayssot : le décret d application enfin! L officiel des transporteurs - n septembre Qui sont les «transporteurs légers»? Promotion transports - n avril
3 2 Louageurs : le transport léger dans le collimateur. La profession se développe dans le sillage de l express et du monocolis. Le transport léger : «incontrôlé et anarchique» chiffres d affaires du marché européen de la messagerie du fret express 43 milliards, en 2000 chiffres d affaires du marché européen du fret express 150 milliards. Les louageurs ou les intermittents de la route Seules sont connues les entreprises dont le transport est l activité principale. Parc : sur 5 millions d utilitaires, seraient affectés au transports. Victime de son succès et de son rôle économique. Les opérateurs favorables à une clarification. Le SAPMEF dénonce le statut des louageurs. Les organisations professionnelles sont partagées. En attendant les décrets d application FOURNIER (B), sous-directeur des transports terrestres «L assainissement du secteur risque de demander du temps mais il est en bonne voie». L officiel des transporteurs - n septembre Transport par véhicules légers. Promotion transports - n novembre Véhicules légers : les exploitants de camionnettes sortent de l ombre Bulletin des transports - n septembre RAGEAU (F), LAGUZET (C) Le transport léger : quelques chiffres. Notes de synthèse du SES - n mars/avril L application de la loi Gayssot : moraliser et réguler. Promotion transports - n avril Louageurs : les damnés de la route? Comment contrôler l incontrôlable. Contrôles : l impasse? Tendances : «le monocolis reviendra à la messagerie». L officiel des transporteurs - n janvier Transports légers : une volonté de déléguer la gestion du parc. L automobile et l entreprise - n 4 - janvier 1995 Transports légers : sans toit ni loi? SNETL : séparer le bon grain de l ivraie. Les «urbains» sont souvent sur deux roues. Radio fret, pour satisfaire les clients. Taxi Colis, comme son nom l indique. 800 pilotes artisans indépendants. L officiel des transporteurs - n juin PHILIPPART (F) Le transport léger de marchandises. Note d information de la DTT - n décembre SAPPEY (M) Les entreprises de transport léger. Notes de synthèse de l OEST - n 46 - février Bibliographie Organismes - contacts Sources citées
4 3 Bibliographie COMITE NATIONAL ROUTIER Le transport léger. Paris, CNR, p., bibliogr DRE Limousin, ADEMA Transport routier de marchandises par des véhicules de moins de 3, 5 tonnes. Limoges, DRE, p., tabl., graph., cartes. L'activité semble susciter un certain engouement de jeunes responsables d'entreprises n'ayant pas forcément une grande expérience dans l'activité du transport de marchandises. Bien souvent ce sont des personnes qui voient dans cette activité un complément intérressant à leur activité première. Certaines entreprises assurent par exemple du transport de voyageurs (taxis..) et se mettent à réaliser du transport de marchandises. Au sein de la région Limousin, la Haute-Vienne fait figure de département ou l'activité semble la plus développée, notamment en nombre d'entreprises. Les entreprises y sont résolument tournées vers l'activité TRM, la part de la diversification d'activité y est ainsi plus faible ou alors les activités complémentaires sont d'un moindre poids. Mais dans ce département, comme dans les deux autres départements de la région Limousin (Corrèze et Creuse), la structuration de l'activité se fait autour de petites unités. Le plus souvent, les responsables des entreprises s'occupent eux-mêmes des livraisons et/ou des courses en prenant la ''casquette'' de conducteur. Mais ils peuvent avoir également une autre activité professionnelle à côté et doivent nécessairement s'atteler aux tâches administratives et au secrétariat (la gestion et la comptabilité étant généralement confiées à un cabinet extérieur). Au final, les volumes d'heures travaillées par semaine sont très importants tandis que les rémunérations ne sont pas véritablement en adéquation. L'activité n'apparaît pas toujours très rentable malgré le volume d'activités brassé. Les chiffres d'affaires et les capacités financières propres des entreprises sont assez faibles, suffisamment pour les fragiliser. Cette situation est sans doute due à une très forte concurrence, n'hésitant pas à tirer les prix vers le bas (marges très faibles compensées théoriquement par les volumes d'affaires obtenus). En tout cas la profession ressent le besoin d'une reconnaissance et d'une amélioration des conditions d'exercice. Dans ce contexte, l'inscription obligatoire au registre des transporteurs est jugée comme un élément positif, capable d'assainir une concurrence parfois déloyale BEYER (A) Géographie des réseaux de transport. Morphologie et dynamique territoriale des services de messagerie. Marne la vallée, Université Paris XII, p., tabl., graph., bibliogr., cartes h.t., schémas. Thèse Prenant appui sur des cas concrets, la thèse examine les modalités du fonctionnement des réseaux de messagerie et les logiques de leurs dynamiques territoriales. Elle s'attache à mettre en évidence les éléments géographiques structurant l'activité à différentes échelles spatiales et temporelles CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES DEFOUG (H), PFALZGRAF (M) Rapport d'analyse et de propositions sur la réglementation applicable au transport léger routier de marchandises pour compte d'autrui, (véhicules ne dépassant pas 3, 5 tonnes). Paris, CGPC, p., ann., tabl., bibliogr. Le transport léger représente entreprises et emplois dont un tiers de non salariés.
5 LEYRIT (C) Créer une société de coursiers. Paris, SID Editions, p. Dossiers idées Transport léger : opération de transport au moyen d'un véhicule 2 ou 4 roues de PTAC inférieur à 3t5 et d'une contenance inférieure à 14 m3. Activité de messagerie qui fait généralement appel au groupage. Course : opération qui consiste à prendre en charge un objet au domicile d'un expéditeur en vue de le remettre au domicile du destinataire après avoir assuré son transport FONDATION POUR LA RECHERCHE EN ACTION SOCIALE, DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES, INSTITUT DE TRAVAIL SOCIAL ET DE RECHERCHES SOCIALES MARCHANDEY (E), ESTENLE HEDIBEL (H) Mode de vie des jeunes et précarité professionnelle, les coursiers deux roues. Paris, DRAST, 1995 Recherche Transport 9833 CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES MERLET (Y) Rapport du groupe de travail ''Sécurité et prévention des accidents du travail dans les entreprises de transport routier de marchandises''. Paris, CGPC, p., ann. Les travaux du groupe de travail '' contrat de progrès du transport routier de marchandises'', ont mis en évidence les risques d'accidents de travail de cette branche professionnelle, puisque le taux de risque (9%) se situe juste derrière celui du BTP (14%), contre 5, 6% pour l'ensemble des branches. L'examen des statistiques d'accident du travail fait apparaître que 90% des accidents avec arrêts du travail et 30% des accidents mortels se produisent lorsque le véhicule est à l'arrêt. Un salarié d'une entreprise de transport routier de marchandises a 2, 3 fois plus souvent un accident avec arrêt, et 7, 1 fois plus souvent un accident mortel du travail que l'ensemble des salariés. Il s'avérait donc nécessaire de rechercher comment améliorer la prévention pour tenter de faire diminuer le nombre et la gravité des accidents de travail dans le transport routier de marchandises, tant en circulation qu'à l'arrêt. C'est à cette tâche que s'est consacré le groupe de travail présidé par Yves Merlet, après avoir procédé au recensement des expériences menées dans des entreprises pour améliorer la sécurité : 13 entreprises ont été auditionnées (entre 25 et 1540 salariés) couvrant la plupart des secteurs d'activité (messagerie, lots, matières dangereuses, pulvérulents, transports sous température dirigée, transport de marée, transports combinés..) en zone courte, comme en zone longue, et en international, en outre, 24 entreprises ont été interrogées par écrit, 16 ont répondu. Plusieurs expériences ont également été lancées en partenariat sous l'égide de l'inspection du travail des transports. La réflexion a fait peu de place aux transports routiers de matières dangereuses, dont la culture '' sécurité-prévention '' est plus affirmée. En revanche, à la demande de la Direction des transports Terrestres, un court développement a été consacré aux transports légers et aux transports pour compte propre, qui sont par ailleurs concernés par différentes propositions valables pour l'ensemble des transports routiers de marchandises. Cinquante-sept propositions sont faites dans le rapport qui souligne en particulier la nécessité d'affiner le dispositif statistique de manière à pouvoir distinguer l'accidentologie de la branche des transports publics de celle du transport pour compte propre, une collaboration étroite doit s'établir entre le système d'observation sociale, dont la mise en place est en cours sous la responsabilité de l'oest, l'observatoire interministériel de la sécurité routière, rattaché à la Direction de la Sécurité et de la Circulation Routière (DSCR) et l'appareil statistique de la Caisse Nationale d'assurance Maladie (CNAM). En annexe, on trouvera une étude réalisée par le Laboratoire Central des Ponts et Chaussées (LCPC) sur les vitesses pratiquées par les poids lourds.
6 AFT, CENTRE DE PRODUCTIVITE DES TRANSPORTS, DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES, OEST SAPPEY (M) Analyse du secteur des transports légers de marchandises. Annexe 1 - Cout de revient d'un véhicule type de transport léger. Annexe 2 - Compte d'exploitation d'un louageur. Annexe 3 - Nombre d'entreprises de transports légers et activités exercées. Annexe 4 - Cause de développement des transports légers. Annexe 5 - Traits sociaux rencontrés dans les métiers de transport légers. Annexe 6 - Tableau de synthèse des formes juridiques des entreprises de transport léger. Annexe 7 - Points de repères financiers et d'activité. Annexe 8 - OEST.- SAPPEY (M).- Les entreprises de transport léger. Eléments statistiques à partir de l'eae.- Nov.1990 Annexe 9 - Approche des véhicules de moins de 3t5 de PTCA. Note de synthèse. Paris, DTT, p., ann., tabl., graph CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS, OEST DENOYELLE (H), SAPPEY (M) CNT.- DENOYELLE (H).- Rapport sur l'accès à la profession des entreprises de transport léger.- 8 p. Annexe 1.- OEST.- SAPPEY (M).- Les entreprises de transport léger. Eléments statistiques à partir de l'eae. Annexe 2.- CNT.- Champ d'application de la réglementation du transport pour compte d'autrui. Paris, CNT, 1991, ann., tabl SYNDICAT NATIONAL DES ENTREPRISES DE TRANSPORTS LEGERS Glossaire des termes techniques employés dans le transport intérieur des marchandises de détail. Paris, SNETL, ème éd, 24 p. Dictionnaire 1979 CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES REVILLON (M) Rapport sur les entreprises de transports légers. Entreprises de transport de béton prêt à l'emploi. Paris, CGPC, p.
7 6 Organismes Contacts APSM Association professionnelle des services de messagerie 6, rue Paul Valéry PARIS Tél : Messageries courses et transport 2, rue Albert Camus PARIS Tél : Fax : OTM Observatoire du transport de messagerie 175, rue de Silly Boulogne Tél : SNETLSR Syndicat national des entreprises de transports légers et de services rapides 30, rue le Marois Paris Tél : Fax :
8 7 Sources citées L automobile et l entreprise ETAI 20, rue de la Saussière Boulogne cedex Bulletin des transports 21-23, rue des Ardennes Paris Cahiers de l Observatoire du CNR 10, villa Bosquet Paris Circuler autrement - La prévention routière La prévention routière 6, avenue Hoche Paris Note d information de la DTT Ministère des Transports / DTT La Défense cedex Notes de synthèse de l OEST Ministère des Transports DAEI/SES Tour Pascal A La Défense cedex Notes de synthèse du SES Ministère des Transports DAEI/SES Tour Pascal A La Défense cedex Officiel des transporteurs , quai Valmy Paris cedex Prévention routière dans l entreprise Sté d Editions et de protection route (SEPR) 32, rue Alexandre Dumas Promotion transports : (ne paraît plus)
Département du Val-de-Marne. Charte départementale de partenariat sécurité routière. entre l État,
Département du Val-de-Marne Charte départementale de partenariat sécurité routière entre l État, la Caisse Régionale d Assurance Maladie d Ile-de-France (CRAMIF) et la profession du transport routier de
Plus en détailCONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES RAPPORT d analyse et de propositions sur la réglementation applicable au transport léger routier de marchandises pour compte d'autrui (véhicules ne dépassant pas
Plus en détailRéduire le risque routier Une stratégie pour un utilitaire plus sûr
DOSSIER DE PRESSE 28 avril 2011 * Réduire le risque routier Une stratégie pour un utilitaire plus sûr Contact presse : L Assurance Maladie Risques Professionnels Marie-Eva PLANCHARD 01 72 60 22 88 marie-eva.planchard@cnamts.fr
Plus en détailactuelle. Il n'était couvert par aucune des enquêtes réalisées par le SES sur le transport Les Cahiers de l'observatoire n 184, Juin 2002
Les Cahiers de l'observatoire n 184, Juin 2002 Le marché de l'urgent conquis par le transport léger D'apparition récente, le secteur du transport léger est en passe d'achever la professionnalisation de
Plus en détailn 006685-01 septembre 2009 Accès aux professions de transporteur dans le domaine du transport léger
n 006685-01 septembre 2009 Accès aux professions de transporteur dans le domaine du transport léger CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE Rapport n 006685-01 Accès aux professions
Plus en détailDécret n 83-40 du 26 janvier 1983. version consolidée au 5 janvier 2007
Décret n 83-40 du 26 janvier 1983 version consolidée au 5 janvier 2007 Décret relatif aux modalités d'application des dispositions du code du travail concernant la durée du travail dans les entreprises
Plus en détailMISSION LOCALE Passation du 30/10/2014 à 14:00 Page: 5
Page: 5 Fiche-métier Délivrer des plis ou des paquets, le plus rapidement possible Le coursier est chargé du transport rapide de plis ou de paquets, généralement dans le périmètre d'une grande agglomération.
Plus en détailMINISTÈRE DE L EMPLOI, DE LA COHÉSION SOCIALE ET DU LOGEMENT CONVENTIONS COLLECTIVES. Convention collective nationale
MINISTÈRE DE L EMPLOI, DE LA COHÉSION SOCIALE ET DU LOGEMENT CONVENTIONS COLLECTIVES Brochure n o 3085 Convention collective nationale IDCC : 16. TRANSPORTS ROUTIERS ET ACTIVITÉS AUXILIAIRES DU TRANSPORT
Plus en détailAssurance Assistance et Prévention
Assurance Assistance et Prévention Solutions Partenaire Services Protéger votre Activité Animer vos Hommes Optimiser vos Finances Atouts Parc : la solution adaptée aux besoins d assurance, d assistance
Plus en détailMaîtriser le risque routier dans votre entreprise
Maîtriser le risque routier dans votre entreprise De nombreux salariés utilisent un véhicule dans le cadre des missions que leur confie l employeur (le cadre, le commercial ou l agent technique qui rejoignent
Plus en détailEn souscrivant. au contrat de distribution des solutions AKANEA, vous êtes triplement gagnant :
Editeur de progiciels de gestion experts pour les professionnels : Agroalimentaire Transport Douane Entreposage En souscrivant au contrat de distribution des solutions AKANEA, vous êtes triplement gagnant
Plus en détailProtocole de sécurité chargement déchargement
Protocole de sécurité chargement déchargement Note pratique de prévention N.P.P.-01/2007 CRAM Centre Ouest Caisse Régionale d Assurance Maladie Centre Ouest 37 avenue du Président René Coty - 87048 LIMOGES
Plus en détailPILOTER ET MAITRISER L EVOLUTION
PILOTER ET MAITRISER L EVOLUTION De Votre Agence Avec Des Simples Clicks Contact : 06 11 80 09 21 site web : www.assafwa-dev.com Le logiciel de gestion de location de voitures ASSAFWA RENT, est une application
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE Mars 2009
DOSSIER DE PRESSE Mars 2009 LE PLAN NATIONAL D ACTIONS COORDONNEES DE PREVENTION de la branche Risques professionnels de l Assurance Maladie 2009 -> 2012 Fiche 1 : Une politique de prévention renforcée
Plus en détailProtocole d accord sur l Observatoire prospectif des métiers et des qualifications du Spectacle Vivant
Protocole d accord sur l Observatoire prospectif des métiers et des qualifications du Spectacle Vivant Préambule Dans le cadre de la réforme de la formation professionnelle tout au long de la vie, et conformément
Plus en détailLes 5 étapes du management des. risques routiers. pour les entreprises et les collectivités
Les 5 étapes du management des risques routiers pour les entreprises et les collectivités Qu'est-ce que le C.P.A.T.S.? Le C.P.A.T.S., Centre de Psychologie Appliquée aux Transports et à leur Sécurité,
Plus en détailListe des activités réglementées
Liste des activités Agence de mannequins 2 Architecte 2 Assurance/ Réassurance 3 Auto-école 3 Banque 4 Bar/Brasserie/café 4 Changeur manuel 4 Commissionnaire de transport 4 Courtier de Fret Fluvial 5 Courtier
Plus en détailAccidents à un seul véhicule sans piéton
Accidents à un seul véhicule sans piéton Synthèse Les données utilisées pour cette fiche sont plus particulièrement issues de l Observatoire National Interministériel de la Sécurité Routière (ONISR) dont
Plus en détail>Collectivités. Conditions générales Rachat de franchise
>Collectivités Conditions générales Rachat de franchise SOMMAIRE préambule 3 ART. 1 - Définitions 3 ART. 2 - Territorialité 4 ART. 3 - Objet du contrat 4 ART. 4 - Conditions de la garantie 4 ART. 5 -
Plus en détailALORS, ADHEREZ AU SNTL
VOUS DIRIGEZ UNE ENTREPRISE DE TRANSPORT LEGER? COURSE-MESSAGERIE-EXPRESS LIVRAISONS-DISTIBUTIONS-NAVETTES VOUS ÊTES CONCERNE PAR L AVENIR DE VOTRE ENTREPRISE, VOUS DESIREZ PARTICIPER A L EVOLUTION DE
Plus en détailExamen décembre 1994
Examen décembre 1994 QUESTION REDIGEE Temps conseillé: 2 heure 30 minutes noté sur 100 points ENONCE: FRANCOTRANS SA, entreprise de transport public de marchandises, ayant l usage de 15 ensembles identiques
Plus en détailRESPONSABLE D UNE UNITE DE TRANSPORT ET LOGISTIQUE (Enseignement week-end) (ACMS23)
RESPONSABLE D UNE UNITE DE TRANSPORT ET LOGISTIQUE (Enseignement week-end) (ACMS23) PUBLIC & PREREQUIS Personnes désirant acquérir, maintenir ou approfondir leurs connaissances sur le fonctionnement d
Plus en détailLE TRANSPORT ET LA LOGISTIQUE DANS LE COTENTIN
LE TRANSPORT ET LA LOGISTIQUE DANS LE COTENTIN Juillet 2011 Sommaire Le transport et la logistique dans le Cotentin...2 Une filière victime de l enclavement...3 Le transport de marchandises dans la Manche...7
Plus en détailTRANSPORT SANITAIRE. Création et diffusion Tous droits réservés, reproduction interdite sans autorisation de l auteur Mise à jour : 15/09/2014 1
TRANSPORT SANITAIRE SOMMAIRE LE MARCHÉ DU TRANSPORT SANITAIRE... 2 LA RÉGLEMENTATION DU TRANSPORT SANITAIRE... 4 L'ACTIVITÉ DU TRANSPORT SANITAIRE... 6 LES POINTS DE VIGILANCE DU TRANSPORT SANITAIRE...
Plus en détailCahier de l OPEQ n 136 Avril 2007. OPEQ Chambre Régionale de Commerce et d'industrie Champagne-Ardenne 10 rue de Chastillon BP 537
LA PROFESSION D AMBULANCIER EN CHAMPAGNE-ARDENNE Cahier de l OPEQ n 136 Avril 2007 OPEQ Chambre Régionale de Commerce et d'industrie Champagne-Ardenne 10 rue de Chastillon BP 537 51011 Châlons en Champagne
Plus en détailBILAN 2001 DES TAXIS, DES AUTOBUS ET DES CAMIONS ET TRACTEURS ROUTIERS
DOSSIER STATISTIQUE BILAN 2001 DES TAXIS, DES AUTOBUS ET DES CAMIONS ET TRACTEURS ROUTIERS C-4052 DOSSIER STATISTIQUE BILAN 2001 DES TAXIS, DES AUTOBUS ET DES CAMIONS ET TRACTEURS ROUTIERS Service des
Plus en détail672ZA Auxiliaires d'assurances
STATISTIQUES PROFESSIONNELLES 23 672ZA Auxiliaires d'assurances EVOLUTION ANNEES 23 / 22 / 21 23 22 21 CHIFFRE D'AFFAIRES 88 62 Nombre d'entreprises 53 8 Ratios Ratios Ratios CHIFFRE D'AFFAIRES 1,, 1,
Plus en détailCONVENTION CADRE NATIONALE DE PARTENARIAT SUR LA CONDUITE ACCOMPAGNÉE DES APPRENTIS DU BÂTIMENT
PREMIER MINISTRE CONVENTION CADRE NATIONALE DE PARTENARIAT SUR LA CONDUITE ACCOMPAGNÉE DES APPRENTIS DU BÂTIMENT conclue entre l'état, la Caisse Nationale d'assurance Maladie des Travailleurs Salariés
Plus en détailLES MÉTIERS DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE
LES MÉTIERS DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE Septembre 2011 Zoom sur les métiers exercés dans la Branche 1[ ENJEUX ET PISTES DE TRAVAIL Les enjeux identifiés par le Groupe Domaine «Secteurs Economiques
Plus en détailLES ASSURANCES DE L ENTREPRISE
LES ASSURANCES DE L ENTREPRISE Formation en 12 jours Présentation de l entreprise Besoins d assurance de l entreprise 4 jours 8 jours Stage de 10 personnes maximum Objectifs de la formation Permettre aux
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE PARTIE A : PRESENTATION DU PROJET ET DU(ES) CREATEUR(S)
DOSSIER DE CANDIDATURE PARTIE A : PRESENTATION DU PROJET ET DU(ES) CREATEUR(S) Entreprise/Projet Nom CA Année 1 CA Année 2 CA Année 3 Effectif Année 1 Effectif Année 2 Effectif Année 3 Secteur d activité
Plus en détailLes métiers de l organisation du transport et de la logistique
Les métiers de l organisation du transport et de la logistique Bac Pro Logistique Bac Pro Transport Avec le soutien de >>> Les métiers de l organisation du transport et de la logistique Définition des
Plus en détailpour Enquête sur la mise en place de la
pour Enquête sur la mise en place de la Janvier 2010 Note méthodologique Etude réalisée pour : Réseau Ferré de France Echantillon : Echantillon de 1006 personnes, représentatif de la population des départements
Plus en détailAvez-vous des questions concernant l'enregistrement, le reporting annuel ou la banque de données?
Commission fédérale de la poste PostCom Foire aux questions La foire aux questions offre des réponses à une liste de questions fréquentes qui s'allonge en permanence. Consultez-la avant de contacter le
Plus en détail... Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).
... Référence du BOAMP : 11-209995 - Annonce publiée le 28 septembre 2011 - BOAMP n 188B, Annonce n 233 Services AVIS DE MARCHE SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Plus en détailSEMINAIRE DE FORMATION DES ACTEURS DES TRANSPORTS ROUTIERS ET DE LA SECURITE ROUTIERE EN ZONE CEMAC Douala, 10-14 juin 2013
SEMINAIRE DE FORMATION DES ACTEURS DES TRANSPORTS ROUTIERS ET DE LA SECURITE ROUTIERE EN ZONE CEMAC Douala, 10-14 juin 2013 Rôle du transport routier de marchandises et de voyageurs dans le développement
Plus en détailGUIDE QUALITE ARSEG S O M M A I R E METIER TRANSFERT OBJET ET DOMAINE D'APPLICATION CARACTERISTIQUES EXIGEES ET MOYENS MIS EN OEUVRE
GUIDE QUALITE ARSEG S O M M A I R E METIER TRANSFERT CHAPITRE 1 CHAPITRE 2 CHAPITRE 3 OBJET ET DOMAINE D'APPLICATION GLOSSAIRE CONTEXTE 3-1- Caractéristiques de l'activité transfert 3-1-1 L'activité transfert
Plus en détailEXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS de la COMMISSION PERMANENTE
CONSEIL GENERAL DE TARNETGARONNE EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS de la COMMISSION PERMANENTE Séance du 15 décembre 2014 CP2014_12_4 id. 1387 L'an deux mille quatorze le quinze décembre, les membres
Plus en détailANNEXES Garanties RC Circulation Circuit
S Garanties RC Circulation Circuit Annexe au contrat RC Circulation Circuit à la Journée - 69401 602 477... Page 2 Annexe au contrat RC Circulation Circuit à l année - 69401 602 478... Page 3 Annexe au
Plus en détailLa sécurité routière en France Bilan de l année 2007
La sécurité routière en France Bilan de l année 2007 Hôtel de Roquelaure 18 juin 2008 Jean CHAPELON Secrétaire général de l Observatoire national interministériel de sécurité routière (ONISR) La sécurité
Plus en détailLA CAISSE NATIONALE DE L'ASSURANCE MALADIE DES TRAVAILLEURS SALARIES (CNAMTS) 26-50 avenue du Professeur André Lemierre - 75986 PARIS Cedex 20
CONVENTION NATIONALE D'OBJECTIFS FIXANT UN PROGRAMME D'ACTIONS DE PREVENTION SPECIFIQUE AUX ENTREPRISES DE GROUPAGE EFFECTUANT ENTIEREMENT OU NON L'ENLEVEMENT OU LA LIVRAISON A DOMICILE DES MARCHANDISES,
Plus en détailENTREPRISE DE NETTOYAGE
ENTREPRISE DE NETTOYAGE SOMMAIRE LE MARCHÉ DE L'ENTREPRISE DE NETTOYAGE... 2 LA RÉGLEMENTATION DE L'ENTREPRISE DE NETTOYAGE... 5 L'ACTIVITÉ DE L'ENTREPRISE DE NETTOYAGE... 7 LES POINTS DE VIGILANCE DE
Plus en détailCOURTIERS D ASSURANCES MARITIMES & TRANSPORTS RISQUES D ENTREPRISES. www.degonde.com
COURTIERS D ASSURANCES MARITIMES & TRANSPORTS RISQUES D ENTREPRISES Police d assurance datant de 1772 Le nom de DEGONDE est associé à l'assurance Maritime et Transports depuis quatre générations, à Bordeaux
Plus en détailH1203 - Conception et dessin produits mécaniques
Appellations (Métiers courants) Dessinateur / Dessinatrice en construction mécanique Dessinateur / Dessinatrice en construction métallique Dessinateur / Dessinatrice en installations industrielles Définition
Plus en détailINSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES Série des Documents de Travail 'Coordination Statistique et Relations Internationales'
INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES Série des Documents de Travail 'Coordination Statistique et Relations Internationales' N o D9506 LE TRAITEMENT DU TRANSPORT DE MARCHANDISES
Plus en détailDocument unique d évaluation des risques professionnels
Document unique d évaluation des risques professionnels La loi n 91-1414 du 31 décembre 1991 (article L.230-2 du Code du travail), demande au chef d établissement de prendre toutes les mesures nécessaires
Plus en détailF-Marseille: Services d'assurance dommages ou pertes 2012/S 162-270276. Avis de marché. Services
1/6 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:270276-2012:text:fr:html F-Marseille: Services d'assurance dommages ou pertes 2012/S 162-270276 Avis de marché Services Directive 2004/18/CE
Plus en détailcontact@courses83express.com www.courses83express.com
07.71.18.30.00 contact@courses83express.com courses83express www.courses83express.com Présentation de l entreprise Besoin de faire livrer un colis ou de récupérer un objet chez un prestataire, un commerçant?
Plus en détailCharte de partenariat Risque Routier Professionnel
Charte de partenariat Risque Routier Professionnel Entre : La CRAM XXX représentée par et La Préfecture du département YY représentée d'une part, et L entreprise ZZ représentée par d autre part. Il est
Plus en détailF-Gif-Sur-Yvette: Matériel informatique 2009/S 187-269218 AVIS DE MARCHÉ. Fournitures
1/6 F-Gif-Sur-Yvette: Matériel informatique 2009/S 187-269218 AVIS DE MARCHÉ Fournitures SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Synchrotron Soleil, L'Orme des Merisiers
Plus en détailMoins d accidents et moins de victimes en 2009
DIRECTION GÉNÉRALE STATISTIQUE ET INFORMATION ÉCONOMIQUE COMMUNIQUE DE PRESSE 12 avril 2011 Moins d accidents et moins de victimes en 2009 Les chiffres des accidents de la route portant sur 2009 viennent
Plus en détailet les qualifications des chefs d entreprises
Règles et conditions d accès à la profession et les qualifications des chefs d entreprises et des conducteurs professionnels Barcelone, 7 mai 2014 Blagoja Jovanovski IRU Academy Transport routier et croissance
Plus en détailLa recherche universitaire en sécurité routière
La recherche universitaire en sécurité routière François Bellavance, PhD Professeur, HEC Montréal Directeur Laboratoire sur la sécurité des transports Centre de recherche sur les transports (CRT) Centre
Plus en détailAssemblée Permanente des Chambres de Métiers
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : APCM, 12 avenue Marceau, à l'attention de M. le président de l'apcm, F-75008 Paris. Tél. 01 44 43 10 00. E- mail : minier@apcm.fr.
Plus en détailLES RISQUES ROUTIERS EN MISSION
LES RISQUES ROUTIERS EN MISSION DEPUIS 10 ANS LES ACCIDENTS DE LA CIRCULATION LIÉS AU TRAVAIL REPRÉSENTENT : 54 à 59% des accidents mortels du travail 23 à 25% des accidents avec incapacité permanente
Plus en détailGrenelle de l environnement BONUS ECOLOGIQUE
Grenelle de l environnement BONUS ECOLOGIQUE N 51243#03 Décret n 2010-1618 du 23 décembre 2010 modifiant le décret n 2007-1873 du 26 décembre 2007 instituant une aide à l acquisition des véhicules propres
Plus en détailLA (LES) LOGISTIQUE (S) Qu'est-ce que c'est? Que peuvent faire les pouvoirs publics? Michel VIARDOT WP 24 CEE/ONU 17-18 mars 2008 1
LA (LES) LOGISTIQUE (S) Qu'est-ce que c'est? Que peuvent faire les pouvoirs publics? Michel VIARDOT WP 24 CEE/ONU 17-18 mars 2008 1 Quatre volets - Description et périmètre de la logistique - La logistique
Plus en détailAVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE SERVICES
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE SERVICES Directive 2004/18/CE. SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Commune de Saint-Avé, Mairie Service finances achats durables
Plus en détailARRETE NOR: EQUS0100026A. Version consolidée au 27 mars 2015
ARRETE Arrêté du 8 janvier 2001 relatif à l exploitation des établissements d enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière. NOR: EQUS0100026A Version
Plus en détailLe Transport Logistique en Champagne-Ardenne
Le Transport Logistique en Champagne-Ardenne Ο Contexte socio-économique de la Champagne-Ardenne Ο Le Transport Logistique en Champagne-Ardenne Cahier de l Opeq n 238 Juin 2014 OPEQ Chambre de Commerce
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE SERVICES
Commune de 01280 PREVESSIN-MOENS AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Appel d offres ouvert MARCHE PUBLIC DE SERVICES Service d'assurance SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S)
Plus en détailB.O.I. N 71 DU 6 OCTOBRE 2011 [BOI 7I-1-11]
B.O.I. N 71 DU 6 OCTOBRE 2011 [BOI 7I-1-11] Références du document 7I-1-11 Date du document 06/10/11 BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS 7 I-1-11 N 71 DU 6 OCTOBRE 2011 INSTRUCTION DU 27 SEPTEMBRE 2011 COUR DE
Plus en détailL'aide tarde parfois à arriver
Grâce à votre assurance collective d'humania Assurance Le programme d assistance routière d'humania Assurance a été conçu spécifiquement pour venir en aide aux assurés du réseau d'assurance collective
Plus en détailLe 31 octobre 2011, un Renault Trafic emprunte tranquillement et furtivement des petits chemins détournés, de la commune du Bugey.
ETUDE DU CAS N 1 Le 31 octobre 2011, un Renault Trafic emprunte tranquillement et furtivement des petits chemins détournés, de la commune du Bugey. A un croisement, les deux occupants sont contrôlés par
Plus en détailAVIS D ATTRIBUTION DE MARCHÉ
1/ 13 ENOTICES_NOISY 02/03/2011- ID:2011-031898 Formulaire standard 3 - FR UNION EUROPÉENNE Publication du Supplément au Journal officiel de l Union européenne 2, rue Mercier, L-2985 Luxembourg Fax (352)
Plus en détail1. Identification de l entreprise
Ministère chargé des transports Demande de modification d autorisation d exercer ou d inscription au registre (1) : arrêté du 28 décembre 2011 (JO du 30 décembre 2011) Transporteur public routier de marchandises,
Plus en détailUn parc automobile une seule police/
Assurance Flotte de véhicules Un parc automobile une seule police/ L assurance Flotte de véhicules d AXA vous offre une couverture étendue pour les risques les plus divers. Assurez l intégralité de votre
Plus en détailSignature de la nouvelle Convention nationale de partenariat pour la lutte contre le travail illégal dans le secteur de la sécurité privée
Signature de la nouvelle Convention nationale de partenariat pour la lutte contre le travail illégal dans le secteur de la sécurité privée DOSSIER DE PRESSE Mercredi 12 décembre 2012 1- Communiqué de presse
Plus en détailH1303 - Intervention technique en Hygiène Sécurité Environnement -HSE- industriel
H1303 - Intervention techniue en Hygiène Sécurité Environnement -HSE- industriel Appellations Animateur / Animatrice en déchets en industrie Technicien / Technicienne en environnement, sécurité et conditions
Plus en détailGinet Courtage d'assurances vous invite et vous informe Intervention de Patrice BOUVET Expert auprès des assurances Cabinet BOUVET
Ginet Courtage d'assurances vous invite et vous informe Intervention de Expert auprès des assurances Cabinet BOUVET Apprenez à reconnaître les escroqueries au transport routier et à les éviter Historique
Plus en détailINSTALLATION D ÉQUIPEMENTS THERMIQUES ET DE CLIMATISATION
INSTALLATION D ÉQUIPEMENTS THERMIQUES ET DE CLIMATISATION SOMMAIRE LE MARCHÉ DE L'INSTALLATION D ÉQUIPEMENTS THERMIQUES ET DE CLIMATISATION... 2 LA RÉGLEMENTATION DE L'INSTALLATION D ÉQUIPEMENTS THERMIQUES
Plus en détailEvolution de la fiscalité des carburants
Evolution de la fiscalité des carburants Comité pour la fiscalité écologique 16 mai 2013 Scénarios étudiés Scénario 1 : alignement complet de la TICPE gazole sur le super (18 c /l) sur 9 ans (2 c /l/an),
Plus en détailCahier des charges pour l appel d offres. février 2015 SOMMAIRE
Actions Thématiques 2015 : développer les compétences des travailleurs handicapés, usagers des ESAT bas-normands dans la Branche sanitaire, sociale et médico-sociale privée, à but non lucratif Cahier des
Plus en détailEnergie et morphologie : vers la perdurabilité de la forme urbaine? Généralités et transports. Luc Adolphe
Energie et morphologie : vers la perdurabilité de la forme urbaine? Généralités et transports Luc Adolphe RÉDUCTION DES BESOINS ÉNERGÉTIQUES DANS LES TRANSPORTS. Contexte : Densité, Mobilité Réduire
Plus en détailTransports sanitaires
Observatoire régional de la santé des Pays de la Loire Juillet 2015 www.santepaysdelaloire.com La santé observée dans les Pays de la Loire Transports sanitaires L'essentiel En 2014, 5,6 millions de patients
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE FINANCEMENT
Nom Prénom : Activité : Ecrivez dans les cases grises DOSSIER DE DEMANDE DE FINANCEMENT LA DEMANDE Prêt NACRE : Quel Montant? Quelle durée? Affectation? Prêt d honneur : Quel Montant? Quelle durée? Quel
Plus en détailCOMMERCE DE DÉTAIL D ÉQUIPEMENTS AUTOMOBILES
COMMERCE DE DÉTAIL D ÉQUIPEMENTS AUTOMOBILES SOMMAIRE LE MARCHÉ DU COMMERCE DE DÉTAIL D ÉQUIPEMENTS AUTOMOBILES... 2 LA RÉGLEMENTATION DU COMMERCE DE DÉTAIL D ÉQUIPEMENTS AUTOMOBILES... 5 L'ACTIVITÉ DU
Plus en détailF-Gif-sur-Yvette: Matériel informatique de sauvegarde 2008/S 78-105656 AVIS DE MARCHÉ. Fournitures
1/5 F-Gif-sur-Yvette: Matériel informatique de sauvegarde 2008/S 78-105656 AVIS DE MARCHÉ Fournitures SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Synchrotron Soleil, L'Orme
Plus en détailPour mieux protéger votre métier nous avons décidé de réinventer le nôtre.
Transports Terrestres Pour mieux protéger votre métier nous avons décidé de réinventer le nôtre. Pack Transport Métiers du Transport Routier de Marchandises les solutions Entreprises Faits réels Mars 2008
Plus en détailLuxembourg-Luxembourg: Services de traduction AMI14/AR-RU 2014/S 059-098331. Appel de manifestations d'intérêt
1/5 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:98331-2014:text:fr:html Luxembourg-Luxembourg: Services de traduction AMI14/AR-RU 2014/S 059-098331 Appel de manifestations d'intérêt
Plus en détailLE MINISTERE DU COMMERCE DANS LES DERNIERES ANNEES DU XIX ème SIECLE (extraits des cahiers du Chatefp n 1, octobre 1998)
LE MINISTERE DU COMMERCE DANS LES DERNIERES ANNEES DU XIX ème SIECLE (extraits des cahiers du Chatefp n 1, octobre 1998) Comme indiqué plus haut, l'ordonnance de 1828 avait organisé l'administration centrale
Plus en détailACCORD RELATIF À L'ACTIVITE DE "PORTAGE DE PRESSE" AU SEIN DE MEDIAPOST CENTRE OUEST
ACCORD RELATIF À L'ACTIVITE DE "PORTAGE DE PRESSE" AU SEIN DE MEDIAPOST CENTRE OUEST Entre les soussignés Les Syndicats C.G.T. et F.O. D'une part, et La Société MEDIAPOST Centre Ouest, représentée par
Plus en détailREGLEMENT DU JEU OUVERTURE ANGERS-CHOLET «GRANDE TOMBOLA»
REGLEMENT DU JEU OUVERTURE ANGERS-CHOLET «GRANDE TOMBOLA» Jeu gratuit sans obligation d achat Angers : du 21 février 2013 au 24 février 2013 Cholet : du 6 mars 2013 au 10 mars 2013 Article 1 : SOCIETE
Plus en détailLES DÉPLACEMENTS EN VÉHICULES un risque pour l entreprise
LES DÉPLACEMENTS EN VÉHICULES un risque pour l entreprise Guide de sensibilisation ACCIDENTS DE CIRCULATION AU TRAVAIL Mission - Trajet LES ENJEUX DE LA PREVENTION DU RISQUE ROUTIER ENCOURU PAR LES SALARIES
Plus en détailMarketing III. Calcul du prix & Indicateurs. Contenu
Calcul du prix & Indicateurs Pour la gestion économique de l'entreprise, il est essentiel que les prix des biens et services soient soigneusement calculés en tenant compte de tous les facteurs internes
Plus en détailFICHE PRATIQUE Les obligations liées à l emploi de travailleurs handicapés
FICHE PRATIQUE Les obligations liées à l emploi de travailleurs handicapés I. QUELLES OBLIGATIONS? UNE OBLIGATION A PARTIR DE 20 SALARIES Tous les employeurs occupant au moins 20 salariés (l effectif s
Plus en détailNovembre 2010. Le TRANSPORT & la LOGISTIQUE. en Midi-Pyrénées
Novembre 2010 Le TRANSPORT & la LOGISTIQUE en Midi-Pyrénées sommaire Une sélection de MÉTIERS (p. 5) Les ATOUTS du secteur Transport et Logistique en Midi-Pyrénées (p. 3) Les filières de FORMATION proposées
Plus en détailGESTION Articles en Dépôt et des Articles rachetés en occasion:
Page 1 sur 5 Droits d'auteur N 00044246 Tel : 01-61-39-18-12 AVANT PROPOS : Tous les logiciels que nous présentons sur notre site ont été créés et sont maintenus par notre service Etudes et Développements.
Plus en détailEN 2008, LA MAT. toujours PLUS
ensemble EN 2008, LA MAT vous OFFRE toujours PLUS de SERVICES! Du NOUVEAU côté PROVINCE! sommaire edito Marcel SOUFFLET, Président de La MAT 4_ 5_ 6_ 7_ TOUJOURS PLUS d avantages DÉCOUVREZ nos partenaires!
Plus en détailAutomobile : si l on refuse de vous assurer. Fédération française des sociétés d assurances DEP 454 MAI 2005
DEP 454 MAI 2005 Automobile : si l on refuse de vous assurer Fédération française des sociétés d assurances Centre de documentation et d information de l assurance 26, bd Haussmann 75311 Paris Cedex 09
Plus en détailUne voirie pour tous Sécurité et cohabitation sur la voie publique au-delà des conflits d'usage. A10 Livraisons et transport des marchandises en ville
A10 Livraisons et transport des marchandises en ville Les livraisons et le transport des marchandises en ville ont fait l'objet d'un examen approfondi au regard du partage de la voirie, en liaison avec
Plus en détailÉVOLUTION DE L'ACCIDENTALITÉ ROUTIÈRE DANS LE DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE Valeurs cumulées sur les 12 derniers mois avec courbe de tendance
ÉVOLUTION DE L'ACCIDENTALITÉ ROUTIÈRE DANS LE DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE Valeurs cumulées sur les 12 derniers mois avec courbe de tendance Définition Un accident corporel (mortel ou non mortel) de
Plus en détailComment monter un projet de sécurité routière
Comment monter un projet de sécurité routière 2014 www.aisne.pref.gouv.fr Sommaire Avant-propos Les orientations générales Enjeux - orientations p3 p4 p5à7 Clarifiez votre projet p8 Comment monter votre
Plus en détailLOGTIMUM. 5 e ÉDITION. XMS express Management System. Pour vos appels d offre. SupplyChainMagazine.fr 19, rue Saint-Georges - 94700 Maisons-Alfort
Pour vos appels d offre Juillet-Août 2011 TMS 5 e ÉDITION LOGTIMUM XMS express Management System SupplyChainMagazine.fr 19, rue Saint-Georges - 94700 Maisons-Alfort 1. NOM de l'éditeur LOGTIMUM 2. Appartenance
Plus en détailMinistère de la culture & de la communication Département de l'information & de la communication
Ministère de la culture & de la communication Département de l'information & de la communication Cahier des charges particulières du marché relatif à des prestations de coursiers pour les départements
Plus en détailLes nouvelles offres de transport partagé dans les politiques de mobilité
Les nouvelles offres de transport partagé dans les politiques de mobilité Le cas de Montréal Marc Blanchet - Ville de Montréal Directeur direction des transports Préparé par : Service des infrastructures,
Plus en détail2. La définition du chiffre d affaires prévisionnel, traduisant par secteur, l estimation du volume d activité raisonnablement réalisable;
Le plan financier (Pacioli N 87) 1. Le Tableau de financement Le tableau de financement est un outil conçu spécialement pour assurer l équilibre "besoins-ressources" de l entreprise pour une politique
Plus en détailLes missions de l expert-comptable
Les modalités d exercice de la profession 85 Les missions de l expert-comptable Missions comptables Missions d assurance sur les comptes complets historiques Audit d états financiers contractuel Examen
Plus en détail