CONSEIL D'ADMINISTRATION PROCÈS-VERBAL #26 Mercredi le 23 avril h (heure d Ottawa)

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "CONSEIL D'ADMINISTRATION PROCÈS-VERBAL #26 Mercredi le 23 avril 2014 12 h (heure d Ottawa)"

Transcription

1 CONSEIL D'ADMINISTRATION PROCÈS-VERBAL #26 Mercredi le 23 avril h (heure d Ottawa) 1. APPEL À L ORDRE Le président Small appelle le début de la réunion à 12 heures. Présents: Cal Small, président, Dave LeBlanc, vice-président, Alex Geddes, secrétaire, Maz Mufti, trésorier, le directeur Murray Milne et Jack Briscoe, directeur exécutif. Par téléphone: Directeur Bob McKee, et l ombudsman national Ron Lewis. Membres de comités: Rick Morris, Commercialisation, Jack O Reilly, Sépultures, George Savage, Recrutement et Ian Atkins, comité de la Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif. Président du comité de l AGM 2014: Bill Lenton et Graham Muir de la division d Ottawa, (n ont pas participé à cette réunion). Invitée: Rosie Bowman, présidente de la division de Victoria. Absents: Directeur Al Rivard. Impossible pour lui de participer sur la route du retour vers Ottawa. Tim Hoban, président sortant (maladie), Jim Forsyth (vacances). Des problèmes techniques au QG de la division «L» de la GRC n ont pas permis à Peter Sorensen de se brancher pour cette réunion. 2. COMMENTAIRES D OUVERTURE: - Le président Small souhaite la bienvenue à tous. Bill Lenton, président du comité de l'a.g.m n était pas disponible pour cette rencontre. Toutefois, Alex Geddes a dit que lui et Jack Briscoe ont été en communication régulière et qu ils ont participé à une rencontre récemment avec Bill Lenton et que l horaire des réunions du conseil national du vendredi 6 juin et celui de l'a.g.m. du samedi 7 juin sont maintenant complétés. Geddes dit qu il va publier l ordre du jour de ces rencontres très prochainement. Plus de 200 personnes se sont inscrites pour l'a.g.m. et n importe qui peut en consulter la liste sur le site internet. On rappelle que tous ceux qui ont quelque chose à donner pour l encan silencieux doivent communiquer avec la division d Ottawa. 3. CONFIRMATION DU PROCÈS-VERBAL # 25 (23 janvier 2014). Geddes a proposé d adopter le procès-verbal de la réunion du conseil d'administration #25 tel que distribué. Appuyé par Dave LeBlanc. Tous en faveur. APPROUVÉ. 4. APPROBATION DE L ORDE DU JOUR: Geddes a ajouté deux nouveaux sujets : Rapport de vérification et Dépenses du conseil d'administration pour l'a.g.m Geddes a proposé d adopter l ordre du jour. Appuyé par Murray Milne. Tous en faveur. APPROUVÉ 5. RAPPORT DU TRÉSORIER: Mufti a informé le conseil d'administration sur les rapports financiers distribués au conseil d'administration. Maz dit qu il a envoyé ses rapports sur le budget 2013 ainsi que les projections pour 2014 et Depuis que ces rapports ont été envoyés, Don Belke a procédé à la vérification le 30 mars et le 1 avril et il a mis à jour un de nouveaux états financiers (Fonds généraux, Financement et Caisse fiduciaire de bienfaisance). Belke avait fait certaines recommandations et ceci fera l objet d une discussion avec Al Rivard au cours d une réunion du comité des finances dès le retour de Rivard de l Arizona. Il y a eu une discussion et LeBlanc a souligné l importance de finaliser ce rapport avant la réunion du conseil d'administration du 14 mai. Geddes ajoute que ce serait préférable de le faire plus tôt afin de le faire parvenir aux divisions. Maz a dit que les montants des soldes sont les mêmes que ceux trouvés par Belke. Une fois que les rapports seront mis à jour, Mufti soumettra les documents finaux au conseil d'administration. Mufti dit qu il ne serait pas encore approprié de présenter une motion pour l adoption de ces documents à la présente réunion et que l on devrait attendre à la réunion du 14 mai pour avoir les rapports financiers annuels à jour. 1

2 6. RAPPORTS DES DIRECTEURS DISTRIBUÉS. (RAPPORTS DEVANT ÊTRE ACCEPTÉS TELS QUE DISTRIBUÉS À MOINS QU UN DIRECTEUR OU UN MEMBRE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION NE VEUILLE SOULEVER UN POINT OU EXIGE UNE CLARIFICATION POUR LE CONSEIL D'ADMINISTRATION SUR UN SUJET QUI N EST PAS AU RAPPORT) (TOUS LES RAPPORTS SONT JOINTS) a. Rapport de la revue the Quarterly / la Trimestrielle: - Rivard (distribué) b. Rapport du secrétaire: - Geddes (distribué) c. Rapport du comité des opérations nationales (C.O.N.): - Rivard (distribué) Modification mineure dans ce Rapport selon l avis fournit par Ian Atkins. d. Rapport du directeur exécutif Jack Briscoe (distribué) e. Rapport sur les effectifs McKee (distribué) f. Rapport sur le recrutement Savage (distribué) g. Rapport de l ombudsman national Lewis (distribué) Rapport sur les activités du Conseil des femmes par Ron Lewis et Tim Hoban. Lewis rappelle à tous que Jane Hall et lui ont participé au Comité sénatorial du Conseil des femmes sur la Colline parlementaire le 27 janvier et plusieurs recommandations ont été présentées et discutées lors de cette rencontre. Tim Hoban a écrit une lettre au Commissaire de la GRC le 7 avril pour lui demander de trouver quelques minutes pour une rencontre avec lui et Ron Lewis lors de l'a.g.m. afin de discuter de l appui de la GRC sur les problèmes soulevés par le Conseil des femmes. S ils obtiennent l appui du commissaire, ils pourraient par la suite demander une rencontre avec le ministre pour discuter de ce sujet. Ron indique qu il attend une réponse du commissaire. h. Rapport du président sortant Hoban (aucun rapport). i. Rapport du comité de la Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif - LeBlanc/Milne (distribué) j. Rapport du comité des communications Geddes (inclus dans le rapport du secrétaire) k. Rapport de la Caisse fiduciaire de bienfaisance Forsyth (distribué) l. Rapport du comité de commercialisation Morris a dit que les propriétaires de Speedy Glass ont maintenant offert un rabais à nos membres qui ne sont pas assurés pour bris de pare-brise sur leur véhicule. Notre organisation est seulement la deuxième au pays à se voir offrir ce genre de couverture pour pare-brise d auto. L offre est en plus de celle offerte par Apple Auto Glass qui était mentionnée précédemment sur notre site internet. Maintenant, tous les points de service de Speedy Glass, Lebeau Vitres d autos, Apple Auto Glass et Duro vitres d autos nous offre ce rabais. Morris dit qu il travaille aussi à obtenir un rabais chez Midas Mufflers. Il continue de travailler avec Tip Top Tailors pour inclure des rabais chez Mr. Big and Tall ainsi que chez George Richards. m. Rapport du comité des sépultures Jack O Reilly (aucun rapport) n. Comité du vote électronique - Peter Sorensen, Sous-comité, Président du comité de la Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif - (distribué et mis à jour) o. Rapport sur le forum de l'institut canadien de recherche sur la santé des militaires et des vétérans: Mise à jour verbale. Morris a dit qu il a été invité à participer au forum 2014 par la Dr. Alice Aiken de l Université Queen s qui se tiendra du 24 au 27 novembre à Toronto. Ceci n occasionnera aucun frais à l association. L inscription sera payée par la Dr. Aiken. Cal Small dit que l'institut canadien de recherche sur la santé des militaires et des vétérans a toujours appuyé l association et il est très content de voir l aide offerte à Morris. Le sous-commissaire Dubeau, l officier responsable des ressources humaines de la GRC, a été avisé des travaux et de l appui de l Institut. Small dit qu il attend une rencontre avec Dubeau au début du mois de mai afin de discuter de l Institut et du soutien de la GRC pour ce forum. Le Dr. Aiken a en sa possession les numéros de téléphone de Dubeau et Brad Chugg pour pouvoir communiquer avec eux concernant des sujets pertinents. Motion faite par Murray Milne pour accepter tous les rapports des membres des comités et du conseil d'administration qui ont été distribués et qui ont fait l objet de discussions. Appuyé par Dave LeBlanc. Tous en faveur. APPROUVÉ 2

3 7. AFFAIRES INACHEVÉES a. Présentation à l A.G.M. du comité de la Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif : Les résolutions sur les articles de prorogation, les statuts avec les annexes A et B ont été distribués au conseil d'administration, aux gouverneurs, aux présidents et aux membres de l association pour pourvoir voter lors de l'a.g.m. Ces mêmes résolutions ont été placées sur le site internet national. LeBlanc et Milne ont dit que tout était prêt pour l'a.g.m. LeBlanc a salué Ian Atkins pour son incroyable dévouement et son leadership au cours de la dernière année et demie. Le conseil d'administration est très reconnaissant pour sa patience tout au long de cette période et pour avoir répondu à de très nombreuses questions. b. Mise à jour sur la couverture d Assurance décès et mutilation accidentels sans frais: - Savage a dit que ce projet est presque complété et qu il est en constante communication avec le représentant de la compagnie AIL qui, à son tour, transige directement avec le premier viceprésident de la compagnie AIL pour compléter le tout. Savage a dit que tous les membres (excepté ceux de la division du Québec) sont couverts par cette assurance depuis l automne dernier. D autres détails à venir. c. Commandite de Belairdirect Un rapport de Rivard à ce sujet sera inclus dans le procès-verbal de la réunion du comité des opérations nationales. Rivard est en chemin vers la maison et Geddes ajoute qu il n y a rien de nouveau de plus que ce qui est mentionné dans le rapport du comité des opérations nationales qui a déjà été distribué. d. Tenues vestimentaires C.O.N. (Comité des opérations nationales) Al Rivard parlera au conseil d'administration du rapport du sous-comité présidé par Graham Muir concernant les tenues vestimentaires, et des recommandations de la part du C.O.N. rédigés lors de la réunion du 27 mars Rapport joint. Étant donné que Rivard est absent, Geddes a présenté une motion afin que le conseil d'administration approuve le rapport sur les tenues vestimentaires que Graham Muir a soumis au C.O.N. et qui a été révisé et approuvé par le C.O.N. Dave LeBlanc a appuyé cette motion et dit que le rapport a été acheminé à Ian Atkins qui est présentement à finaliser le nouveau manuel des procédures de l association. Rick Morris demande si les divisions auront une certaine latitude pour les tenues des personnes qui assistent aux assemblées régulières des membres. C est définitivement le cas étant donné que les tenues vestimentaires ne sont qu un guide et qu il y a de la flexibilité. Le président a répété la motion et a demandé un vote. Tous en faveur, aucune opposition. APPROUVÉ. e. Effectifs / Bannière/affiche de la campagne de recrutement Savage indique que les 25 bannières ont été distribuées. Il ajoute avoir reçu hier un message de Helmer Hermanson, président de la division du Yukon qui lui dit ne pas avoir reçu la bannière et qu il n y a pas d adjudant de la GRC à Whitehorse. Ils vont recevoir une bannière prochainement à partir de Prince George. Savage dit avoir reçu des commentaires très positifs sur la campagne et que des membres actifs de la GRC se sont montrés intéressés et ont joint l association à cause de ces bannières/affiches. Briscoe dit que les affiches donnent également de bons résultats à Ottawa; une est placée dans le hall d entrée de l édifice Leikin du QG et une autre à l entrée des étables du Carrousel musical. Savage dit que l affiche dans le nouveau QG de la GRC à Halifax est directement dans le passage de l entrée et l effet visuel donne de bons résultats. Rick Morris demande combien de bannières ont été distribuées en Ontario. Il dit qu il n a aucune idée où les affiches sont situées. Savage dit que Sef Ginther de la division Golden Horseshoe en a une, mais qu il ne sait pas où elle a été placée. Il ajoute que la division de London en a aussi une, mais il ne sait pas où on l a mise. Il y a trois détachements dans la région de Toronto, il se pourrait que ce soit dans l un d eux. Rick demande combien coûte chaque bannière et s informe de la possibilité 3

4 d en acheter trois autres. Jack Briscoe dit qu il va s informer et en reparler à Morris demain. Cal dit qu il va rencontrer le sous-commissaire Dubeau bientôt et qu il va le remercier pour son appui. f. Rapport annuel de la corporation: Geddes dit qu il a maintenant reçu 29 des 30 rapports annuels. Le secrétaire a été en communication avec la dernière division afin d obtenir ce dernier rapport. Bob McKee apporte son aide à cet égard. g. Le respect en milieu de travail Énoncé de mission, Valeurs de l'association des anciens de la GRC - Après une courte discussion, il a été décidé que l Association ne ferait rien de plus pour cette initiative de la GRC à moins que la GRC ne demande son avis ou son aide. Le secrétaire Geddes a dit qu il avait noté plusieurs références au respect en milieu de travail dans les articles des divisions de l édition du printemps de la revue the Quarterly / la Trimestrielle. 8. AFFAIRES NOUVELLES (i) (ii) (iii) (iv) (v) (vi) Comité des candidatures: Tim Hoban, président du comité Le secrétaire a dit que tout était en place. Il n y aura pas de vote cette année sur aucune des candidatures, autre que sur celle du président. Le poste de secrétaire deviendra libre et personne ne s est manifesté pour occuper le poste. Résolutions: Deux résolutions du conseil d'administration et une de la division de Kingston qui ont été distribuées le 1 avril 2014 et acheminées à toutes les divisions sont prêtes pour l'a.g.m. Geddes rappelle à tous que les résolutions doivent être présentées comme une motion et doivent recevoir l appui d une personne. LeBlanc a dit que Murray Milne et lui vont présenter les motions du conseil d'administration et qu ils appuieront chacune d elles. Résolution de Kingston - AGM 2014: Les dépenses du conseil d'administration lors des A.G.M. (distribué). Ce sera à Bryan Neville, président de la division de la région de Kingston de présenter leur motion. Comité du vote électronique - Peter Sorensen, du sous-comité, président du comité de la Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif devait apporter une dernière mise à jour au conseil d'administration. Il a été incapable de se brancher pour la vidéoconférence et sa présentation sera effectuée lors de la prochaine réunion du conseil d'administration le 14 mai Manuel national des procédures administratives. Ian Atkins a dit que le manuel a été complété et distribué au conseil d'administration. Il a apprécié les commentaires de la part de plusieurs membres du conseil d'administration. Il ajoute qu il a changé quelques mots mais qu il ne ferait pas une autre distribution à moins qu il soit nécessaire d apporter des changements importants. Il dit avoir fait parvenir une ébauche du manuel de la division à Bob Wass, président de la division du Manitoba. Encore une fois, Dave LeBlanc a remercié Ian pour son excellent travail sur ces manuels et souligne l impressionnant montant d heures passées à cette tâche cette année. Le président a félicité Ian pour la qualité des résultats. Cal ajoute qu il ne sait pas comment nous aurions pu atteindre nos buts sur la Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif et les manuels sans l apport bénévole d Ian. Geddes a dit que l endroit approprié pour discuter de ceci serait lors de la réunion d après l'a.g.m. et que le manuel des procédures pourrait être approuvé après l'a.g.m. Rapport du vérificateur (Don Belke, division d Edmonton). Belke a complété et acheminé son rapport de vérification au président Small hier. Belke a passé trois jours sur place, du 30 mars au 1 avril pour vérifier les rapports financiers. Il a rédigé une lettre à l intention de la direction qu il a fait parvenir au président Small le 22 avril. Small a demandé au comité des finances (Rivard et Mufti) de réviser ce rapport le plus rapidement possible et de compléter un rapport financier d ici environ une semaine. Mufti dit qu il va rencontrer Rivard prochainement. Mufti dit qu il est d accord avec le rapport de Belke et croit qu il sera capable de compléter le tout très prochainement. Belke a offert quelques recommandations afin de faciliter la méthode de rapport, mais il ajoute qu il a constaté que les toutes les transactions 4

5 financières étaient adéquates et justifiées. Ceci sera discuté plus en détails lors de la réunion du conseil d'administration le 14 mai (vii) Dépenses du conseil d'administration lors des A.G.M.: Geddes a dit que seuls les membres du conseil d'administration, le directeur exécutif et l ombudsman national pourront obtenir un remboursement de leurs dépenses réelles pour l'a.g.m. de cette année. Ian Atkins précise que le nouveau manuel des procédures indique quelles sont les dépenses auxquelles les membres du conseil d'administration ont droit. Personne d autre travaillant sur les différents comités n aura droit à un remboursement, même si c est pleinement mérité. (viii) Réunion du jeudi soir, 5 juin 2014: Le conseil d'administration a décidé qu il n était pas nécessaire de tenir une réunion avec Bill Lenton et le comité organisateur de l'a.g.m. d Ottawa étant donné que Jack et Alex ont eu des réunions fréquentes avec le comité organisateur. Les ordres du jour ont été finalisés et ils seront acheminés à tous les membres du conseil d'administration pour la réunion du conseil national et l'a.g.m. vendredi et samedi respectivement. Geddes fera parvenir ces ordres du jour très prochainement et les salles de l hôtel Westin ont été identifiées pour tous les événements. Bill Lenton sera avisé. 9. POUR LE BIEN DE L ASSOCIATION - Rien. 10. PROCHAINES RÉUNIONS: La réunion des membres votants du conseil d'administration avec Peter Sorensen est prévue pour le 14 mai à midi. La réunion du conseil national est prévue pour vendredi le 6 juin 2014 lors de l'a.g.m. L assemblée générale annuelle est prévue pour samedi le 7 juin à Ottawa. La réunion d après l'a.g.m. est prévue pour lundi matin le 9 juin 2014 vers 08h00 dans la salle Québec, au niveau 4 de l hôtel Westin. 11. COMMENTAIRES DE FIN DE SESSION - Le président Small remercie chacun des participants pour leur participation et rappelle que tous les membres du conseil d'administration devraient tout faire pour participer à la prochaine réunion du conseil d'administration. Fin de la réunion à 14 h 10 Alex Geddes Secrétaire national Association des anciens de la GRC bjsamgeddes@rogers.com 5

Rowing Canada Aviron RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION Conférence téléphonique Mercredi 18 février 2015 17h 30 (HNP) / 20h 30 (HNE)

Rowing Canada Aviron RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION Conférence téléphonique Mercredi 18 février 2015 17h 30 (HNP) / 20h 30 (HNE) www.rowingcanada.org Participants : Michael Walker, président Brian Lamb, directeur (Trésorier) Carol Purcer, directeur provincial Debbie Sage, directrice Joel Finlay, directeur Jon Beare, directeur pour

Plus en détail

Forum du Conseil de l Europe pour l avenir de la démocratie. «Systèmes électoraux» Document d information à l attention des ONG intéressées

Forum du Conseil de l Europe pour l avenir de la démocratie. «Systèmes électoraux» Document d information à l attention des ONG intéressées Forum du Conseil de l Europe pour l avenir de la démocratie «Systèmes électoraux» Kiev, Ukraine, 21-23 octobre 2009 Document d information à l attention des ONG intéressées Le Forum pour l avenir de la

Plus en détail

RAPPORTS des Vice-président-e-s et Substituts

RAPPORTS des Vice-président-e-s et Substituts RAPPORTS des Vice-président-e-s et Substituts Vice-président régional du PACIFIQUE RAPPORT D MARS 2015 Wayne Little DÉCEMBRE 7 Déplacement vers Ottawa 8 10 Conseil exécutif Ottawa 11 14 Retraite du Conseil

Plus en détail

Programme des services aux familles des militaires. Contrôle de conformité et d assurance. Exercice financier 2013-2014

Programme des services aux familles des militaires. Contrôle de conformité et d assurance. Exercice financier 2013-2014 Programme des services aux familles des militaires Contrôle de conformité et d assurance Exercice financier 2013-2014 INTRODUCTION Conformément au Protocole d entente () entre le ministère de la défense

Plus en détail

En tout lieu, acceptez les transactions de paiement par carte de crédit au moyen de votre téléphone intelligent ou de votre tablette.

En tout lieu, acceptez les transactions de paiement par carte de crédit au moyen de votre téléphone intelligent ou de votre tablette. En tout lieu, acceptez les transactions de paiement par carte de crédit au moyen de votre téléphone intelligent ou de votre tablette. Apprenez-en davantage à. getpayd.com/bmo PAYD vous permet d accepter

Plus en détail

Synthèse Sondagetransport. Clayes. FM Nov-14

Synthèse Sondagetransport. Clayes. FM Nov-14 Synthèse Sondagetransport Clayes Age 18-25 5 9% 25-35 2 3% 35-50 33 57% >50 10 17% Avez-vous des enfants? oui 42 72% non 8 14% Si oui, combien? 1 2 3% Enfant 1 [Age des enfants] De 0 à 10 ans 7 12% 2 26

Plus en détail

Depuis avril 2012, trois séances SCE ont été offertes à une soixantaine de participants.

Depuis avril 2012, trois séances SCE ont été offertes à une soixantaine de participants. SOCIÉTÉ CANADIENNE D'ÉVALUATION CANADIAN EVALUATION SOCIETY Section de la Capitale nationale Compte rendu de l assemblée générale annuelle 1 er mai 2013 Mess des officiers de l ARC, 158, rue Gloucester,

Plus en détail

Autorité : Selon le règlement de Synchro Canada, nos 2-4-5 Réunion générale spéciale :

Autorité : Selon le règlement de Synchro Canada, nos 2-4-5 Réunion générale spéciale : RÉUNION SPÉCIALE DES MEMBRES DE SYNCHRO CANADA par CONFÉRENCE TÉLÉPHONIQUE Le 28 janvier 2007, 20 heures HNE Élections des membres du Conseil d administration par vote postal Autorité : Selon le règlement

Plus en détail

Vous avez un problème ou des questions?

Vous avez un problème ou des questions? Vous avez un problème ou des questions? Voici où trouver les personnes qui peuvent vous aider «Je veux savoir que ma banque s occupe de mes problèmes.» «Je veux savoir à qui parler de mon problème.» «Je

Plus en détail

Ordre du jour. Réunion du Conseil d administration de la Société québécoise pour la recherche en psychologie. Mercredi le 11 juin 2008 à 13 h 30

Ordre du jour. Réunion du Conseil d administration de la Société québécoise pour la recherche en psychologie. Mercredi le 11 juin 2008 à 13 h 30 Ordre du jour Réunion du Conseil d administration de la Société québécoise pour la recherche en psychologie Mercredi le 11 juin 2008 à 13 h 30 1. Adoption de l ordre du jour 2. Adoption du procès-verbal

Plus en détail

Trousse de commandite

Trousse de commandite Trousse de commandite The John Molson MBA International Case Competition, established in 1981, is the world s first, largest and most recognized MBA Case Competition. 5-10 Janvier 2014 Faites partie de

Plus en détail

Le M.B.A. professionnel

Le M.B.A. professionnel Le M.B.A. professionnel Un M.B.A. à temps partiel pour les professionnels qui travaillent un programme unique Le nouveau M.B.A. professionnel de la Faculté de gestion Desautels de l Université McGill est

Plus en détail

POLITIQUE DE GESTION FINANCIÈRE

POLITIQUE DE GESTION FINANCIÈRE POLITIQUE DE GESTION FINANCIÈRE Juin 2004 TABLE DES MATIÈRES 1. DISPOSITIONS GÉNÉRALES 2. REGLES DE GESTION FINANCIERE 2.1 Approbation des budgets 1 2.2 Vérification des livres comptables 1 2.3 États

Plus en détail

RE : Changement proposé au processus de vérification du casier judiciaire à la dactyloscopie

RE : Changement proposé au processus de vérification du casier judiciaire à la dactyloscopie RE : Changement proposé au processus de vérification du casier judiciaire à la dactyloscopie De : National Association of Professional Background Screeners (NAPBS) - Chapitre Canadien À titre d'intervenant

Plus en détail

L organisation d un projet interculturel en cinq étapes

L organisation d un projet interculturel en cinq étapes L organisation d un projet interculturel en cinq étapes Une ville animée par sa diversité Rencontre des organismes en matière de diversité culturelle de Gatineau Salle Mont Bleu, Maison du citoyen (Gatineau)

Plus en détail

Avis légal aux titulaires de police de Canada-Vie

Avis légal aux titulaires de police de Canada-Vie C A N A DA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE MONTRÉAL No. : 500-06-000051-975 (Recours collectif) C O U R S U P É R I E U R E MATTHEW COPE Requérant c. LA COMPAGNIE D ASSURANCE DU CANADA SUR LA VIE Intimée

Plus en détail

CCRRA. Québec, le 4 juillet 2002

CCRRA. Québec, le 4 juillet 2002 CCRRA Canadian Council of Insurance Regulators Conseil canadien des responsables de la réglementation d assurance Copie à: Mr. Michael Grist Chair, CCIR Committee on Streamlining and Harmonization Québec,

Plus en détail

VOS PRÉOCCUPATIONS? VOTRE ÉDUCATION LES NÔTRES? VOTRE SANTÉ ET VOTRE SÉCURITÉ

VOS PRÉOCCUPATIONS? VOTRE ÉDUCATION LES NÔTRES? VOTRE SANTÉ ET VOTRE SÉCURITÉ VOS PRÉOCCUPATIONS? VOTRE ÉDUCATION LES NÔTRES? VOTRE SANTÉ ET VOTRE SÉCURITÉ RÉGIME D ASSURANCE COLLECTIVE DU REMDUS CONTRAT NUMÉRO Q707 En vigueur depuis le 1 er septembre 2007 Document mis à jour le

Plus en détail

CAMPUS DU MARKETING MULTICANAL

CAMPUS DU MARKETING MULTICANAL CAMPUS DU MARKETING MULTICANAL de Postes Canada EDUCATION, ATELIERS À AWARENESS L INTENTION & DES HANDS-ON PROFESSIONNELS TRAINING FOR AGENCY PROFESSIONALS DE LA PUBLICITÉ Fundamentals Pour des campagnes

Plus en détail

ÉCOLES DE CHOIX CONSEIL DE CHOIX PERMIS POUR LOCATION. Utilisation communautaire des installations scolaires PROCÉDURES D INSCRIPTION - EXTERNE

ÉCOLES DE CHOIX CONSEIL DE CHOIX PERMIS POUR LOCATION. Utilisation communautaire des installations scolaires PROCÉDURES D INSCRIPTION - EXTERNE ÉCOLES DE CHOIX CONSEIL DE CHOIX PERMIS POUR LOCATION Utilisation communautaire des installations scolaires PROCÉDURES D INSCRIPTION - EXTERNE BIENVENUE AU CONSEIL DES ÉCOLES PUBLIQUES DE L EST DE L ONTARIO

Plus en détail

Test d évaluation en éducation générale

Test d évaluation en éducation générale Test d évaluation en éducation générale GED : un service d évaluation permettant aux adultes d obtenir l équivalent d un diplôme d études secondaires INDEPENDE NT LE ARNI NG CE NTRE CENTRE D ÉTUDES INDÉPENDANTES

Plus en détail

SEGPA EREA. académie Versailles ENTRE : Nom du stagiaire : Prénom : Éducation Nationale Enseignement Supérieur Recherche

SEGPA EREA. académie Versailles ENTRE : Nom du stagiaire : Prénom : Éducation Nationale Enseignement Supérieur Recherche Convention relative à l organisation de stages d application en milieu professionnel. Élèves de 4 ème âgés de moins 15 ans Élèves de 3 ème âgés de plus 15 ans (Convention type approuvée par la cellule

Plus en détail

Procès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste.

Procès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste. Assemblée régulière du 12 janvier 2010 Procès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste. SONT PRÉSENTS :

Plus en détail

NOVEMBRE 2014. Rapport annuel 2013-2014 du CPAC

NOVEMBRE 2014. Rapport annuel 2013-2014 du CPAC FOCUS Bulletin NOVEMBRE 2014 DANS CE NUMÉRO Activités du CPAC Affaires du CPAC Nouvelles du portefeuille Rapport annuel 2013-2014 du CPAC Le Conseil des produits agricoles du Canada (CPAC) est heureux

Plus en détail

Le leadership des femmes dans la vie publique Favoriser la diversité pour une croissance inclusive

Le leadership des femmes dans la vie publique Favoriser la diversité pour une croissance inclusive Forum mondial sur la Gouvernance publique Le leadership des femmes dans la vie publique: Favoriser la diversité pour une croissance inclusive Informations pratiques Paris, 2-4 avril 2014 Informations

Plus en détail

CONVENTION DE STAGE EN MILIEU PROFESSIONNEL. Étudiants des sections de techniciens supérieurs

CONVENTION DE STAGE EN MILIEU PROFESSIONNEL. Étudiants des sections de techniciens supérieurs CONVENTION DE STAGE EN MILIEU PROFESSIONNEL Étudiants des sections de techniciens supérieurs Vu la délibération du conseil d administration du lycée en date du 29 mai 2007 approuvant la convention-type

Plus en détail

Membres du Conseil consultatif des pensions - Biographies (juin 2015)

Membres du Conseil consultatif des pensions - Biographies (juin 2015) Membres du Conseil consultatif des pensions - Biographies (juin 2015) Le Conseil consultatif des pensions se compose de 17 membres 5 membres représentent Postes Canada 4 membres sont élus 8 membres représentent

Plus en détail

QUESTIONNAIRE DE RECENSEMENT DES BESOINS EN MODES DE GARDE POUR LA PETITE ENFANCE COMMUNE DE L ILE-ROUSSE

QUESTIONNAIRE DE RECENSEMENT DES BESOINS EN MODES DE GARDE POUR LA PETITE ENFANCE COMMUNE DE L ILE-ROUSSE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE MAIRIE DE L ILE-ROUSSE QUESTIONNAIRE DE RECENSEMENT DES BESOINS EN MODES DE GARDE POUR LA PETITE ENFANCE COMMUNE DE L ILE-ROUSSE Dans le cadre de sa politique

Plus en détail

Comment adresser une plainte

Comment adresser une plainte Comment adresser une plainte 2 Comment adresser une plainte Comment adresser une plainte 3 Votre opinion nous tient à cœur Nous pouvons tous tirer profit d une communication ouverte. Que ce soit pour répondre

Plus en détail

Inscription à l examen d agrément général 2015

Inscription à l examen d agrément général 2015 Inscription à l examen d agrément général 2015 Félicitations! Vous avez pris la décision de participer à l examen d agrément général qui se tiendra le samedi 17 octobre 2015 à l Université Laval, à Québec.

Plus en détail

Ecole nationale supérieure d architecture de Grenoble BIENVENUE

Ecole nationale supérieure d architecture de Grenoble BIENVENUE Ecole nationale supérieure d architecture de Grenoble BIENVENUE Guide pratique pour les étudiants étrangers souhaitant s'inscrire à l'école nationale supérieure d'architecture de Grenoble, dans le cadre

Plus en détail

BOURSES D ÉTUDES ACCESSIBLES À LA COMMUNAUTÉ DES FC

BOURSES D ÉTUDES ACCESSIBLES À LA COMMUNAUTÉ DES FC BOURSES D ÉTUDES ACCESSIBLES À LA COMMUNAUTÉ DES FC Diverses bourses d études sont accessibles aux membres actifs et libérés des Forces canadiennes et à leur famille. Bien que toutes les bourses ci-après

Plus en détail

Conseils utiles pour les clients qui font des transactions immobilières

Conseils utiles pour les clients qui font des transactions immobilières Le contenu de ce document est offert à titre éducatif et informatif seulement et ne remplace en aucun cas des conseils juridiques. Ce document a pour but de souligner des éléments clés des et commerciales.

Plus en détail

Document de travail. Business Corporations Act Securities Transfer Act

Document de travail. Business Corporations Act Securities Transfer Act Document de travail Business Corporations Act Securities Transfer Act 1.0 Introduction La Division de la consommation, du travail et des services financiers du ministère de l Environnement, du Travail

Plus en détail

La Formule pour la réussite des satellites de club

La Formule pour la réussite des satellites de club La Formule pour la réussite des satellites de club COMMENT LANCER UN SATELLITE Vous voulez rendre votre club encore plus pratique, gratifiant et attrayant pour les membres potentiels et les membres actuels?

Plus en détail

MESIGNINFOS N 91 ECOLE

MESIGNINFOS N 91 ECOLE : 04.50.77.80.02 Fax : 04.50.77.87.24 mairie.mesigny@wanadoo.fr MARS 2012 MESIGNINFOS N 91 ECOLE Les pré-inscriptions pour la prochaine année scolaire sont à effectuer à la mairie. Les documents à fournir

Plus en détail

Bienvenue. Critères d éligibilité. Contact Information

Bienvenue. Critères d éligibilité. Contact Information Bienvenue La Fondation de bienfaisance Placements Mackenzie (la Fondation) est un organisme sans but lucratif dirigé par les employés. Nous avons pour mission d investir dans des organismes et programmes

Plus en détail

Consultation pour une mutuelle santé pour les habitants de Lagord

Consultation pour une mutuelle santé pour les habitants de Lagord 1 Centre Communal d Action Sociale Consultation pour une mutuelle santé pour les habitants de Lagord DOCUMENT UNIQUE VALANT : ACTE D ENGAGEMENT CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES REGLEMENT DE CONSULTATION Date

Plus en détail

Ry Moran Directeur de la consignation des déclarations de la CVR, responsable du Centre national de recherches

Ry Moran Directeur de la consignation des déclarations de la CVR, responsable du Centre national de recherches Compte rendu de la deuxième conférence téléphonique : Appel de propositions pour héberger en permanence le Centre national de recherches sur les pensionnats indiens Date : Mercredi 11 janvier 2012 Endroit

Plus en détail

Mess des officiers de l Armée de terre (MOAT) 149, rue Somerset Ouest Ottawa (Ontario) K2P 0H7 Téléphone : 613-236-0186 Télécopieur : 613-993-4117

Mess des officiers de l Armée de terre (MOAT) 149, rue Somerset Ouest Ottawa (Ontario) K2P 0H7 Téléphone : 613-236-0186 Télécopieur : 613-993-4117 Mess des officiers de l Armée de terre (MOAT) 149, rue Somerset Ouest Ottawa (Ontario) K2P 0H7 Téléphone : 613-236-0186 Télécopieur : 613-993-4117 5545-1 4 mars 2015 Liste de distribution PROCÈS-VERBAL

Plus en détail

CaRMS en ligne Guide d aide pour les candidats Connexion à la plateforme CaRMS en ligne et remplir votre candidature

CaRMS en ligne Guide d aide pour les candidats Connexion à la plateforme CaRMS en ligne et remplir votre candidature CaRMS en ligne Guide d aide pour les candidats Connexion à la plateforme CaRMS en ligne et remplir votre candidature Le 22 juillet 2015 Ce guide a été conçu afin de faciliter votre utilisation de la plateforme

Plus en détail

CONVENTION DE STAGE ÉTUDIANT

CONVENTION DE STAGE ÉTUDIANT CONVENTION DE STAGE ÉTUDIANT AVERTISSEMENT Les personnes qui sollicitent le bénéfice d une convention de stage doivent être obligatoirement inscrites et participer réellement à un cycle de formation ou

Plus en détail

RECOMMANDATIONS PROPOSÉES

RECOMMANDATIONS PROPOSÉES SYNDICAT CANADIEN DE LA FONCTION PUBLIQUE RECOMMANDATIONS PROPOSÉES (Ce guide doit être utilisé avec le Programme de vérification des syndics) **Ce n est pas nécessaire de le retourner au Bureau national**

Plus en détail

Avis de consultation de télécom CRTC 2014-604

Avis de consultation de télécom CRTC 2014-604 Avis de consultation de télécom CRTC 2014-604 Version PDF Ottawa, le 20 novembre 2014 Numéro de dossier : 8690-C12-201411868 Instance de justification Date limite de dépôt des interventions : 8 janvier

Plus en détail

UNIVERSITE PARIS 1 PANTHEON SORBONNE. DU Mobilité Internationale et Professionnalisation (DU MIP)

UNIVERSITE PARIS 1 PANTHEON SORBONNE. DU Mobilité Internationale et Professionnalisation (DU MIP) UNIVERSITE PARIS 1 PANTHEON SORBONNE École de Management de la Sorbonne (UFR 06 Gestion et économie d entreprise) DU Mobilité Internationale et Professionnalisation () Année universitaire 2014 2015 Réunion

Plus en détail

Soutenir un évènement TED x est une occasion unique de vous associer avec l esprit TED. SOMMAIRE TED X HEC MONTRÉAL / MAI 2014 2

Soutenir un évènement TED x est une occasion unique de vous associer avec l esprit TED. SOMMAIRE TED X HEC MONTRÉAL / MAI 2014 2 SOMMAIRE TED X HEC MONTRÉAL / MAI 2014 2 Les TED x sont des évènements prenant place aux quatre coins du monde, amenant des gens talentueux et avides de connaissance à échanger des idées novatrices durant

Plus en détail

OPPORTUNITÉS DE PARTENARIAT

OPPORTUNITÉS DE PARTENARIAT OPPORTUNITÉS DE PARTENARIAT Votre contribution financière vous offrira la possibilité de vous adresser directement à un auditoire composé de professionnels de la santé. Nous vous invitons à consulter les

Plus en détail

Procès-verbal de la réunion du Conseil d administration Société québécoise pour la recherche en psychologie (SQRP)

Procès-verbal de la réunion du Conseil d administration Société québécoise pour la recherche en psychologie (SQRP) Procès-verbal de la réunion du Conseil d administration Société québécoise pour la recherche en psychologie (SQRP) Tenue le 14 juin 2005 à 13h30 par conférence téléphonique Membres en ligne : Stéphane

Plus en détail

Syndic. (articles 50 (10) et 50 (5) de la Loi sur la faillite et l insolvabilité)

Syndic. (articles 50 (10) et 50 (5) de la Loi sur la faillite et l insolvabilité) CANADA C O U R S U P É R I E U R E DISTRICT DU QUEBEC «En matière de faillite et d'insolvabilité» N O DIVISION : 07-CHICOUTIMI N O COUR : 150-11-003991-130 N O DOSSIER : 43-1768047 N O BUREAU : 205793-002

Plus en détail

RELAIS BABY-SITTING Bureau Information Jeunesse Saint-lô CANDIDATURE BABY-SITTER

RELAIS BABY-SITTING Bureau Information Jeunesse Saint-lô CANDIDATURE BABY-SITTER CANDIDATURE BABY-SITTER NOM DATE DE NAISSANCE Téléphone PRENOM SEXE M F Portable E-mail Statut Lycéen Etudiant Demandeur d emploi En formation Autre ; précisez : Véhicule Aucun Voiture Formation en rapport

Plus en détail

Ordre du jour provisoire pour la COP12

Ordre du jour provisoire pour la COP12 CONVENTION SUR LES ZONES HUMIDES (Ramsar, Iran, 1971) 48 e Réunion du Comité permanent Gland, Suisse, 26 30 janvier 2015 SC48 13 Ordre du jour provisoire pour la COP12 Contexte L Ordre du jour provisoire

Plus en détail

Fonds Standard Life HEC Montréal

Fonds Standard Life HEC Montréal Fonds Standard Life HEC Montréal RECRUTEMENT Printemps 2015 Si les marchés boursiers, la gestion de portefeuille et l analyse de titre vous intéressent, le Fonds Standard Life - HEC Montréal a quelque

Plus en détail

SIO-6029-Z1 : Gestion de projet et du changement

SIO-6029-Z1 : Gestion de projet et du changement E SIO-6029-Z1 : Gestion de projet et du changement Hiver 2012 Enseignant : Jean-Pierre Bélanger, Chargé de cours Plage horaire du cours : Cours en salle : Mercredi 18h30 à 21h20 Local : PAP-2327 Du 11

Plus en détail

CATALOGUE DE COMMANDITES

CATALOGUE DE COMMANDITES ASSOCIATION CANADIENNE DE L ÉNERGIE ÉOLIENNE CONGRÈS ANNUEL ET SALON PROFESSIONNEL MONTRÉAL (QUÉBEC) 27 AU 29 OCTOBRE 2014 CATALOGUE DE COMMANDITES www.canwea2014.ca Organisé par Faites-vous voir, reconnaître

Plus en détail

Organe consultatif indépendant de surveillance de l OMPI

Organe consultatif indépendant de surveillance de l OMPI F WO/IAOC/32/2 ORIGINAL : ANGLAIS DATE : 14 AVRIL 2014 Organe consultatif indépendant de surveillance de l OMPI Trente-deuxième session Genève, 17 21 mars 2014 RAPPORT adopté par l Organe consultatif indépendant

Plus en détail

RÈGLEMENT GÉNÉRAL DE LA BANQUE INTERAMÉRICAINE DE DÉVELOPPEMENT

RÈGLEMENT GÉNÉRAL DE LA BANQUE INTERAMÉRICAINE DE DÉVELOPPEMENT 1 RÈGLEMENT GÉNÉRAL DE LA BANQUE INTERAMÉRICAINE DE DÉVELOPPEMENT Ce Règlement a pris effet le 8 février 1960 et a été modifié ultérieurement, la dernière modification étant entrée en vigueur le 16 mai

Plus en détail

LA COMPTABILITÉ DU SECTEUR PRIVÉ EN PLEINE TRANSITION

LA COMPTABILITÉ DU SECTEUR PRIVÉ EN PLEINE TRANSITION Incidences du passage aux IFRS sur la comptabilité du secteur public PAR JIM KEATES, DIRECTEUR DE PROJETS, CONSEIL SUR LA COMPTABILITÉ DANS LE SECTEUR PUBLIC, L INSTITUT CANADIEN DES COMPTABLES AGRÉÉS

Plus en détail

Possibilités de Commandite des Tournois de Golf 2014

Possibilités de Commandite des Tournois de Golf 2014 Possibilités de Commandite des Tournois de Golf 2014 Votre invitation à commanditer un Tournoi de golf de la CANASA 2014 Je suis heureuse de vous inviter à commanditer les tournois de golf de l Association

Plus en détail

Parrainer la candidature d un. nouveau membre. Parrainer un nouveau membre est un jeu d enfants

Parrainer la candidature d un. nouveau membre. Parrainer un nouveau membre est un jeu d enfants Parrainer la candidature d un nouveau membre Parrainer un nouveau membre est un jeu d enfants Il est vital de développer nos effectifs si le Rotary veut répondre aux besoins locaux et internationaux. L

Plus en détail

Demande de propositions

Demande de propositions Demande de propositions Visant la reconception graphique et la conception graphique régulière de la revue Education Canada de l Association canadienne d éducation Lancée par : L Association canadienne

Plus en détail

APPEL D INSCRIPTIONS

APPEL D INSCRIPTIONS APPEL D INSCRIPTIONS DATE LIMITE DE SOUMISSION : Le 31 juillet 2015 Le concours Outstanding Retail Awards est possédé et exploité par : HARDLINES INC. 528 Queen St. E. Toronto, ON M5A 1V2 416-489-3396

Plus en détail

CONVENTION DE STAGE ÉTUDIANT AVERTISSEMENT Les personnes qui sollicitent le bénéfice d une convention de stage doivent être obligatoirement inscrites et participer réellement à un cycle de formation ou

Plus en détail

GUIDE D ACCUEIL DESTINE AUX ETUDIANTS ETRANGERS ACCUEILLIS EN PROGRAMME D ECHANGE ANNEE UNIVERSITAIRE 2012-2013

GUIDE D ACCUEIL DESTINE AUX ETUDIANTS ETRANGERS ACCUEILLIS EN PROGRAMME D ECHANGE ANNEE UNIVERSITAIRE 2012-2013 GUIDE D ACCUEIL DESTINE AUX ETUDIANTS ETRANGERS ACCUEILLIS EN PROGRAMME D ECHANGE ANNEE UNIVERSITAIRE 2012-2013 LOGEMENT Une fois accepté en échange par notre université pour venir étudier dans le cadre

Plus en détail

AVIS DE RÈGLEMENT PROPOSÉ

AVIS DE RÈGLEMENT PROPOSÉ AVIS DE RÈGLEMENT PROPOSÉ Markson c. Banque MBNA Canada À: Tous les détenteurs, passés et actuels, de cartes de crédit de la Banque MBNA Canada et de CUETS Financial VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CET AVIS,

Plus en détail

Comment adresser une plainte

Comment adresser une plainte Comment adresser une plainte 2 Comment adresser une plainte Table des matières Votre opinion nous tient à cœur 3 Entités RBC 3 En cas de plainte ou de problème 4 n 1 re étape Commencer à la source du problème

Plus en détail

FOIRE AUX QUESTIONS BAFA

FOIRE AUX QUESTIONS BAFA FOIRE AUX QUESTIONS BAFA Le BAFA (en général) Quelles sont les conditions d'accès pour réaliser une formation BAFA? Quel sont les délais pour passer son BAFA? Pourquoi passer son BAFA? Quels sont les critères

Plus en détail

Intact Corporation financière annonce ses résultats du deuxième trimestre

Intact Corporation financière annonce ses résultats du deuxième trimestre Communiqué de presse TORONTO, le 29 juillet 2015 Intact Corporation financière annonce ses résultats du deuxième trimestre Résultat opérationnel net par action de 1,56 $ avec un ratio combiné de 91,6 %.

Plus en détail

NE PAS DISTRIBUER LE PRÉSENT COMMUNIQUÉ AUX AGENCES DE TRANSMISSION AMÉRICAINES ET NE PAS LE DIFFUSER AUX ÉTATS-UNIS

NE PAS DISTRIBUER LE PRÉSENT COMMUNIQUÉ AUX AGENCES DE TRANSMISSION AMÉRICAINES ET NE PAS LE DIFFUSER AUX ÉTATS-UNIS NE PAS DISTRIBUER LE PRÉSENT COMMUNIQUÉ AUX AGENCES DE TRANSMISSION AMÉRICAINES ET NE PAS LE DIFFUSER AUX ÉTATS-UNIS NEUF DES PLUS GRANDES INSTITUTIONS FINANCIÈRES ET CAISSES DE RETRAITE CANADIENNES PRÉSENTENT

Plus en détail

CFC 450 PROGRAMME DES CADRES DIRIGEANTS SYLLABUS

CFC 450 PROGRAMME DES CADRES DIRIGEANTS SYLLABUS CFC 450 PROGRAMME DES CADRES DIRIGEANTS SYLLABUS AVANT-PROPOS 1. Le Programme des cadres dirigeants (PCD) est un programme de séminaire en résidence de quatre jours et demi à l intention des officiers

Plus en détail

ORGANE INTERGOUVERNEMENTAL DE NEGOCIATION A/FCTC/INB6/DIV/4 DE LA CONVENTION-CADRE DE L OMS 28 janvier 2003 POUR LA LUTTE ANTITABAC Sixième session

ORGANE INTERGOUVERNEMENTAL DE NEGOCIATION A/FCTC/INB6/DIV/4 DE LA CONVENTION-CADRE DE L OMS 28 janvier 2003 POUR LA LUTTE ANTITABAC Sixième session ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE ORGANE INTERGOUVERNEMENTAL DE NEGOCIATION A/FCTC/INB6/DIV/4 DE LA CONVENTION-CADRE DE L OMS 28 janvier 2003 POUR LA LUTTE ANTITABAC Sixième session Participation des organisations

Plus en détail

Date de diffusion publique : lundi 15 décembre 2008, 6h00 heure normale de l Est

Date de diffusion publique : lundi 15 décembre 2008, 6h00 heure normale de l Est Suite à la récente crise constitutionnelle, un nouveau sondage démontre que les Canadiens manquent de connaissances élémentaires sur le système parlementaire canadien La moitié des Canadiens (51%) croient

Plus en détail

Calendrier du Programme de formation automne 2015

Calendrier du Programme de formation automne 2015 Calendrier du Programme de formation automne 2015 Atelier Série sur le leadership (présidents) Le rôle du président dans la planification stratégique un atelier interactif La responsabilité des administrateurs

Plus en détail

DEMANDE DE PREMIER PERMIS SOUS LA LOI SUR LES COMPAGNIES DE PRÊT ET DE FIDUCIE

DEMANDE DE PREMIER PERMIS SOUS LA LOI SUR LES COMPAGNIES DE PRÊT ET DE FIDUCIE Financial and Consumer Services Commission Financial Institutions Division 200-225 King Street Fredericton, NB E3B 1E1 Telephone: (506) 453-2315 Commission des services financiers et des services aux consommateurs

Plus en détail

INTACT CORPORATION FINANCIÈRE ANNONCE SES RÉSULTATS DU DEUXIÈME TRIMESTRE DE 2010

INTACT CORPORATION FINANCIÈRE ANNONCE SES RÉSULTATS DU DEUXIÈME TRIMESTRE DE 2010 Communiqué de presse TORONTO, le 5 août 2010 INTACT CORPORATION FINANCIÈRE ANNONCE SES RÉSULTATS DU DEUXIÈME TRIMESTRE DE 2010 Bénéfice net d exploitation par action en hausse de 34 % en raison de l amélioration

Plus en détail

Proposition liée à l utilisation des débits intermembres Comprend un cadre de travail proposé pour la correction des erreurs de paiement de facture

Proposition liée à l utilisation des débits intermembres Comprend un cadre de travail proposé pour la correction des erreurs de paiement de facture Proposition liée à l utilisation des débits intermembres Comprend un cadre de travail proposé pour la correction des erreurs de paiement de facture juillet 2012 SOMMAIRE 3 I. CONTEXTE ET PRÉSENTATION 6

Plus en détail

CONVENTION DE STAGE ÉTUDIANT

CONVENTION DE STAGE ÉTUDIANT CONVENTION DE STAGE ÉTUDIANT Entre les soussignés l'entreprise... (dénomination sociale),... (siège social/adresse) représentée par... (prénom)... (nom) en qualité de... (qualité/fonction/profession) d'une

Plus en détail

L équipe d ISF Qu est-ce qui nous rend uniques?

L équipe d ISF Qu est-ce qui nous rend uniques? Gestionnaire de l implication et du recrutement de talent pour le portefeuille africain : Nous cherchons un leader stratégique, passionné par la découverte et le développement d individus talentueux et

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU BUREAU DU 31/10/2014

COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU BUREAU DU 31/10/2014 Association J AIME DIVIA COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU BUREAU DU 31/10/2014 Alis Logement situé rue du pont des Tanneries, 21000 DIJON Nombre de membres invités : 15 Nombre de bénévoles présents : 4 Nombre

Plus en détail

Cours d été 2015. Aux parents et élèves de 5 e secondaire

Cours d été 2015. Aux parents et élèves de 5 e secondaire Cours d été 2015 Aux parents et élèves de 5 e secondaire Durant l été, la Commission scolaire offre à ses élèves de 5 e secondaire trois services : 1. Des cours en présentiel, dans les matières suivantes

Plus en détail

REPRÉSENTANTS DE LA DIRECTION

REPRÉSENTANTS DE LA DIRECTION 1 er décembre 2010 Représentants de l IPFPC Lori Maillet, présidente régionale (PR) Marc DesRosiers, Services de santé mentale Rene Campbell, AR/communauté/pharmacien Amber MacCormick, Établissement de

Plus en détail

Le Personnel de Maison

Le Personnel de Maison Le Personnel de Maison ( Le guide de l employeur Tout ce qu il faut savoir pour l embauche de personnel de maison MISE À JOUR AVRIL 2013 3 bis, rue Mahabou. 97600 Mamoudzou / Tél. : 02 69 61 16 57 LES

Plus en détail

Rapport sur l Assemblée annuelle 2012

Rapport sur l Assemblée annuelle 2012 Rapport sur l Assemblée annuelle 2012 Un événement chargé couronné de succès L Assemblée annuelle 2012 a connu un succès retentissant. Grâce à son programme parmi les plus imposants et diversifiés des

Plus en détail

Services de conciliation en assurance Cadre de collaboration et de surveillance. Approuvé par le CCRRA en juin 2015

Services de conciliation en assurance Cadre de collaboration et de surveillance. Approuvé par le CCRRA en juin 2015 Services de conciliation en assurance Cadre de collaboration et de Approuvé par le CCRRA en juin 2015 Mise à jour du Forum conjoint des autorités de réglementation du marché financier Réseau de conciliation

Plus en détail

Appel de mises en candidature et d inscriptions

Appel de mises en candidature et d inscriptions www.csae.com Prix Leadership 2013 Appel de mises en candidature et d inscriptions Prix Pinnacle Prix Griner Prix de membre honoraire à vie Prix Donna Mary Shaw Prix «Les associations, sources d un Canada

Plus en détail

Enquête sectorielle d Imagine Canada

Enquête sectorielle d Imagine Canada Enquête sectorielle d Imagine Canada janvier 2011 Faits saillants de l Enquête sectorielle, Vol. 1, No. 3 Environ la moitié des organismes éprouvent de la difficulté à s acquitter de leur mission, et la

Plus en détail

PROCÉDURE POUR LES DÉPLACEMENTS

PROCÉDURE POUR LES DÉPLACEMENTS PROCÉDURE POUR LES DÉPLACEMENTS PRÉAMBULE La Fondation juge que les déplacements des membres de sa communauté sont nécessaires et souhaitables dans une optique de recherche, d apprentissage, de dissémination

Plus en détail

Formulaire d abonnement au service e-bdl

Formulaire d abonnement au service e-bdl FORMULAIRE [1] : ENREGISTREMENT DU CLIENT ABONNE N d abonné :.... Raison sociale si Entreprise Sinon, Nom & Prénom : N de téléphone fixe : N de téléphone portable : Adresse postale : Client : Entreprise

Plus en détail

Outils de collecte de fonds À vous de jouer!

Outils de collecte de fonds À vous de jouer! Outils de collecte de fonds À vous de jouer! Bonjour Équipe Scolaire, Nous vous remercions de votre participation et de votre soutien à la Course à la vie CIBC de la Fondation canadienne du cancer du sein.

Plus en détail

RÉGIME DE RÉINVESTISSEMENT DE DIVIDENDES ET D ACHAT D ACTIONS NOTICE D OFFRE

RÉGIME DE RÉINVESTISSEMENT DE DIVIDENDES ET D ACHAT D ACTIONS NOTICE D OFFRE RÉGIME DE RÉINVESTISSEMENT DE DIVIDENDES ET D ACHAT D ACTIONS NOTICE D OFFRE Le 18 décembre 2013 Les actionnaires devraient lire attentivement la notice d offre en entier avant de prendre une décision

Plus en détail

Décision du Haut Conseil du Commissariat aux Comptes

Décision du Haut Conseil du Commissariat aux Comptes DECISION 2007-01 Décision du Haut Conseil du Commissariat aux Comptes Relative aux contrôles périodiques auxquels sont soumis les commissaires aux comptes Séance du 6 juillet 2007 Lors de la séance du

Plus en détail

Guide de référence Mise à jour : novembre 2012

Guide de référence Mise à jour : novembre 2012 Guide de référence Mise à jour : novembre 2012 Table des matières Message aux membres 3 Soutien téléphonique 4 Heures d ouverture et services offerts - des Monts et Rivières 5-6-7 - de St-François-d Assise

Plus en détail

Procès-verbal Assemblée générale Urbamet du 9 décembre 2004

Procès-verbal Assemblée générale Urbamet du 9 décembre 2004 15, rue Falguière - 75015 Paris Association loi 1901 N Siret : 453 517 161 00015 APE 913E Tél. +33 (0)1 53 85 79 63 Urbamet.dguhc@equipement.gouv.fr urbamet@iaurif.org Procès-verbal Assemblée générale

Plus en détail

SYNTHÈSE HISTORIQUE VÉCU DE L'AAR PARTIE 2

SYNTHÈSE HISTORIQUE VÉCU DE L'AAR PARTIE 2 ALLIANCE DES ASSOCIATIONS DE RETRAITÉS SYNTHÈSE HISTORIQUE DU VÉCU DE L'AAR PARTIE 2 Par Jacques Guilmain (Membre de l'association des employés retraités de la ville de Montréal et membre du conseil d'administration

Plus en détail

Economical présente un aperçu du projet de règlement sur la démutualisation des sociétés d assurances multirisques

Economical présente un aperçu du projet de règlement sur la démutualisation des sociétés d assurances multirisques COMMUNIQUÉ DE PRESSE Economical présente un aperçu du projet de règlement sur la démutualisation des sociétés d assurances multirisques Processus à quatre étapes avec une participation importante des souscripteurs

Plus en détail

Profil du projet. Extreme Group. Fournites de bureau Mobilier de bureau Impression et documents Fournitures d entretien Technologie

Profil du projet. Extreme Group. Fournites de bureau Mobilier de bureau Impression et documents Fournitures d entretien Technologie Profil du projet Extreme Group Fournites de bureau Mobilier de bureau Impression et documents Fournitures d entretien Technologie The défi L agence de publicité Extreme Group croit qu une bonne culture

Plus en détail

Dons de charité ÊTRE UN DONATEUR AVERTI

Dons de charité ÊTRE UN DONATEUR AVERTI Dons de charité ÊTRE UN DONATEUR AVERTI Cette brochure a pour but de fournir au public de l information générale sur les dons de charité. Elle aborde divers aspects tels que les différents statuts des

Plus en détail

Le 12 avril 2010. Monsieur Robert Dutil Ministre du Revenu 3800, rue Marly Dépôt 6.2.5 6 e étage Québec (Québec) G1X 4A5

Le 12 avril 2010. Monsieur Robert Dutil Ministre du Revenu 3800, rue Marly Dépôt 6.2.5 6 e étage Québec (Québec) G1X 4A5 Le 12 avril 2010 Monsieur Robert Dutil Ministre du Revenu 3800, rue Marly Dépôt 6.2.5 6 e étage Québec (Québec) G1X 4A5 Objet : Projet de loi 87 Loi sur la publicité légale des entreprises N/D : 26450

Plus en détail

R O U T E 30 O U T E BULLETIN DU DISTRICT 30-EEEP. 35, promenade Mobile, Toronto, Ontario, M4A 2P6. Voix/ATS: (416) 757-6667 1 888 416-3030

R O U T E 30 O U T E BULLETIN DU DISTRICT 30-EEEP. 35, promenade Mobile, Toronto, Ontario, M4A 2P6. Voix/ATS: (416) 757-6667 1 888 416-3030 R O U T E 30 O U T E BULLETIN DU DISTRICT 30-EEEP Message du président JANVIER 2008 35, promenade Mobile, Toronto, Ontario, M4A 2P6 Voix/ATS: (416) 757-6667 1 888 416-3030 Télécopie: (416) 757-6779 courriel:

Plus en détail