Dossier Annuel Associatif

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1 Ville de FEIGNIES Dossier Annuel Associatif Demande de prêt de salle Demande de prêt de Matériel Demande de prêt de véhicule Demande de subvention Obligatoire pour le 10 novembre au plus tard SPORT LOISIRS/CULTURE Nom de l association :. Nom de l association :. 1

2 Ville de FEIGNIES DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DE LA VILLE DE FEIGNIES RENSEIGNEMENTS GENERAUX DE L ASSOCIATION Nom de l association (nom statutaire en toutes lettres) : Fiche signalétique à compléter par l association Objet de l association : Sigle : N SIRET : Adresse du siège social : Code postal :.. Ville :.. COURRIEL : Site Internet :.. Date de déclaration en Préfecture : /./ Dernière modification :.. ELEMENTS SUR LA VIE STATUTAIRE Réunions statutaires Bureau Conseil d Administration Date de la dernière réunion Assemblée Générale Assemblée Générale Extraordinaire EFFECTIF SALARIE DE VOTRE ASSOCIATION En CDI En CDD Nombre de salariés en Equivalent Temps Plein Travaillé (ETPT) BENEVOLES Toute personne contribuant régulièrement à l activité de votre association, de manière non rémunérée, en dehors des membres. Nombre de bénévoles ANNEE N-1 ANNEE EN COURS ANNEE A VENIR Nature des fonctions occupées par les bénévoles :

3 LISTE A JOUR DES MEMBRES DU BUREAU Président(e) Nom/Prénom Adresse Code Postal Téléphone Mail Vice- Président(e) Trésorier(e) Trésorier(e) Adjoint(e) Secrétaire Secrétaire adjoint(e) IDENTIFICATION DE LA PERSONNE CHARGEE DU DOSSIER DE SUBVENTION Nom:.. Prénom: Fonction : Courriel : Téléphone : I I I I I I I I I I I I Nombre de membres dans le conseil d administration : Nombre de membres dans le bureau : 3

4 ADHERENTS ANNEE EN COURS Finésiens Non Finésiens Total Féminin Masculin Féminin Masculin Féminin Masculin Maternelle Primaire Collège Moins de 18 ans Adultes Seniors plus de 60 ans Personnes en situation de handicap Total MONTANT DE L ADHESION DE CHAQUE CATEGORIE D ADHERENT Finésiens Non Finésiens Féminin Masculin Féminin Masculin Maternelle Primaire Collège Moins de 18 ans Adultes Seniors plus de 60 ans Personnes en situation de handicap Familles Autres AVANTAGE EN NATURE ACCORDES PAR LA COLLECTIVITE (N-1) OUI NON Préciser Mise à disposition de locaux Mise à disposition de matériel Mise à disposition de cars 9 places Autres 4

5 Subvention d aide au fonctionnement de l association, conformément à son objet statutaire ATTESTATION SUR L HONNEUR Je soussigné(e), (Nom et Prénom) Représentant(e) légal(e) de l association, Certifie que l association est régulièrement déclarée ; Certifie que l association est en règle au regard de l ensemble des déclarations sociales et fiscales ainsi que des cotisations et paiements correspondants ; Certifie exactes et sincères les informations du présent dossier, notamment la mention de l ensemble des demandes de subventions introduites auprès d autres financeurs publics ; Certifie que cette demande est conforme aux statuts de l association et sollicite de la collectivité l octroi d une subvention de fonctionnement au titre de l exercice à venir. Montant demandé : Précise que cette subvention, si elle est accordée devra être versé : Au compte bancaire ou postal de l association Nom du titulaire du compte :. Banque ou centre :. Domiciliation : Code banque Code guichet Numéro de compte Clé Fait à.. le./../20. Signature du Président 5

6 DOCUMENTS A JOINDRE IMPERATIVEMENT AU DOSSIER DE SUBVENTION Pour que votre dossier soit complet et traité, il doit être composé de : Nouvelle demande Renouvellement Statuts de l association à jour A FOURNIR Si modification Récépissé du dépôt à la préfecture A FOURNIR Si modification Annonce au journal officiel A FOURNIR Si modification Bilan, rapport d activités, rapport moral, rapport financier du dernier exercice clos, signés par le Président de l Association Le procès verbal de la dernière Assemblée générale (limite octobre) Le dernier compte de résultat approuvé, daté et signé du Président A FOURNIR A FOURNIR A FOURNIR A FOURNIR A FOURNIR A FOURNIR RIB ou RIP (indispensable pour le trésor public) A FOURNIR A FOURNIR Numéro de SIRET A FOURNIR A FOURNIR Lettre du Président de l association motivant la demande de subvention A FOURNIR A FOURNIR Attestation d assurance A FOURNIR A FOURNIR Assemblée générale à réaliser avant le dépôt de demande de subvention A ORGANISER A FAIRE Vous pouvez nous communiquer également toutes informations et tous documents complémentaires utiles à la bonne connaissance de votre association. 6

7 Présentation de votre association 1) Renseignements juridiques et comptables. Votre association dispose- t-elle d agrément(s) administratif(s)? oui non Si oui, vous préciserez le(s)quel(s) : Votre association est-elle reconnue d utilité publique? oui non Date de publication au Journal Officiel : Votre association a-t-elle recours à un expert-comptable? oui non Si oui, nom de l expert-comptable :.. Votre association dispose-t-elle d un commissaire aux comptes? oui non Si oui, nom du commissaire aux comptes :.. 2) Renseignements concernant les ressources humaines *Les administrateurs sont-ils remboursés de certains frais? oui non Si oui, lesquels? Selon quelles méthodes?.. Les bénévoles le sont-ils? oui non Si oui, lesquels? Selon quelles méthodes?.. *Nombre de licenciés titulaires du PSC1 (secourisme) 3) Les activités Quelles sont les objectifs généraux de votre association? Quel est le contenu des missions qu elle réalise? 7

8 Quels sont les publics cibles? Zone géographique ou territoire de réalisation de vos missions? Quels sont les faits marquants du dernier rapport d activité? Participations aux cérémonies nationales : oui/non 08 mai 14 juillet. 11 novembre.. Participations aux évènements municipaux : Informations complémentaires éventuelles : 8

9 Ville de Feignies Formulaire à remplir pour la publication d une association dans l agenda et sur le site de la ville de FEIGNIES 1 L association (éléments qui seront publiés sur le site) Nom de l association :. Président (e) de l association :.. Siège social :..... Téléphone :. Fax : Site web : Secteurs d activités (cochez la bonne mention) o Activités sportives o Activités culturelles o Théâtre o Musique o Pêche/Chasse o Loisirs Créatifs o Animations, Fêtes o Actions sociales et humanitaires o Anciens combattants o Religion, culture o Jeunesse o Seniors o Autres(s) activité(s), précisez : 9

10 Détail de vos activités (organisation de concerts, de spectacle, dessin, peinture, poterie, etc ) Personne à contacter : Nom : Fonction : Adresse personnelle :.. Comment définissez-vous votre association? Quel est son but?. Lieux, horaires et jours de fonctionnement LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI SAMEDI DIMANCHE 2 Autorisation de diffusion des informations : Je, soussigné(e)..président(e) de l association autorise la ville de FEIGNIES à diffuser les informations fournies dans ce document. Il est rappelé que Madame/Monsieur.. Président(e) de l association possède le droit de se retirer de la base de données des associations sur simple demande auprès de la ville de FEIGNIES. Veuillez joindre les statuts de l association lors de l envoi de ce fichier (impératif pour être publié). Signature du Président(e) de l association Précédé de la mention «lu et approuvé» 10

11 Annexe destinée aux associations sportives Nom de l association : Activités pratiquées :.. Site Internet :.. Public accueilli : Enfants à partir de..ans Adultes Personnes en situation de handicap N agrément Jeunesse et Sport :.. Nombre Total de licenciés :. Coordonnées de la personne pouvant renseigner le public (Prix Licences, horaires, lieux d entrainement, ) M. ou Mme. Téléphone : Mail :.. Responsable technique jeunes M. ou Mme : Tél. domicile : Adresse :. Tél. professionnel :.. Tél. portable : Mail :.. Responsable technique adultes M. ou Mme : Tél. domicile : Adresse :. Tél. professionnel :.. Tél. portable : Mail :.. 11

12 Lieux, jours et horaires d entrainement détaillés : LUNDI Lieu : MARDI Lieu : MERCREDI Lieu : JEUDI Lieu : VENDREDI Lieu : SAMEDI Lieu : DIMANCHE Lieu : 12

13 Description de l action spécifique (organisation extraordinaire non prévue lors de la demande de subvention ou nécessitant un budget indépendant). Lieu de réalisation : Date :. Contenus et objectifs de l action Public(s) ciblé(s) Partenaires envisagés Personne chargée du projet :.. Tél. : Mail : Nouvelle action :.. Renouvellement d une action :.. Date de mise en œuvre prévue :... Durée de l action :. Nombre de personnes bénéficiaires :. L action spécifique que vous envisagez implique-t-elle des demandes autres que la subvention sollicitée (équipements, matériels,.)? Si oui fournir un document détaillé. Un bilan de l action engagée vous sera demandé, à l issu de celle-ci. 13

14 Budget prévisionnel de l action Exercice : 20.. Date de début : Date de fin :.. Charges (dépenses) Montants Produits (recettes) Montants Achat Prestations de services Matières et fournitures Services extérieurs Locations Entretien et réparation Assurance Autres services extérieurs Honoraires Publicité Déplacements, missions Impots et Taxes Charges de personnel Salaires et charges Autres charges de personnel Autres charges Total des charges prévisionnelles Emplois des contributions volontaires en nature Secours en nature Mise à disposition gratuite de biens et prestations Personnel bénévole Total des charges Ressources propres Prestations de services Ventes de marchandises Produits des activités annexes Subventions demandés Fonds européens Etat Région Département Communauté d agglomération Commune Organismes sociaux Autres Mécénat, parrainage (sponsoring) Cotisations Autres produits Total des produits prévisionnels Contributions volontaires en nature Bénévolat Prestations en nature Dons en nature Total des produits L association sollicite une subvention de. 14

15 Association: Exercice comptable du: préciser l'exercice DEPENSES au avant dernier exercice dernier exercice prévisionnel DEFICIT REPORTE charges de personnel cotisations licences frais de gestion frais bancaires frais sur manifestations (1) : Frais publicitaires autres dépenses (1) : Frais de déplacement entraineurs Frais de déplacement compétiteurs Formation Frais postaux et de télécommunications Assurance Documentation Poste de secours Provision pour manifestations (N+1, +2 ) Achat matériel spécifique Manifestations exceptionnelles Equipements Achat de matériel investissement TOTAL DEPENSES 15

16 Association: Exercice comptable du: au EXCEDENT REPORTE RECETTES avant dernier exercice dernier exercice prévisionnel préciser l'exercice SUBVENTION COMMUNALE autres subventions (1) : CNDS Département Région cotisations - licences sponsors - dons intérêts bancaires recettes sur manifestations (1) : Recettes publicitaires autres recettes (1) : TOTAL RECETTES 16