E dépôt 216 SAINT-EPAIN ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 13 janvier 1994 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Sylvie Adolphe

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1 E dépôt 216 SAINT-EPAIN ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 13 janvier 1994 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Sylvie Adolphe

2 SAINT-EPAIN Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE B : ACTES DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE B1 Police générale et protocole sous la Restauration : correspondance et instructions du préfet et du sous-préfet SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE D1-D4* Délibérations du conseil municipal D D2* D3* D4* D5* Arrêtés du maire D6* Registre de correspondance D7 D8 Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie 1842 Litiges entre la commune et des particuliers relatifs à des terrains SERIE E : ETAT CIVIL E1*-E15* Registres des baptêmes, mariages et sépultures E1* B E2* B. avril 1609-mars 1636 commentaires (1) E3* B. avril 1636-mars 1653 M mai an II (1) Bénédiction de la petite cloche le

3 E4* B. avril (1) M. février 1660-juin 1670 B.M.S E5* B M. juin (1) lac B.M.S. novembre (2) E6* B.M.S E7* B.M.S E8* B.M.S E9* B.M.S E10* B.M.S E11* B.M.S E12* B.M.S E13* B.M.S E14* B.M.S E15* B.M.S an II E16*-E26* Registres des naissances, mariages et décès E16* N.M.D. An III, V-VI E17* N.M.D. An IV, VII-VIII E18* N.M.D. An IX-X E19* N.M.D. An XI-1806 E20* N.M.D E21* N.M.D E22* N.M.D E23* N.M.D E24* N E25* M E26* D E27*-E29* Tables décennales E27* N an XI E28* M an XI E29* D an XI 1792-an XI SERIE F : POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE F1 Recensement de la population 1866 F2 Situation industrielle de la commune : tableau 1887 F3 Abonnement des vendanges : désignation et attributions des commissaires 1819 (1) Ces registres sont en très mauvais état et reliés dans le désordre (2) Les BMS de 1683 sont situés au milieu du registre E4*

4 F4 Demande de défrichement : lettre 1825 F5 F6 Chasse aux animaux nuisibles : correspondance, arrêtés 1824, Statistique agricole et ravitaillement : correspondance, tableaux SERIE G : CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES Cadastre napoléonien (1) G1 Etablissement du cadastre : délibération, correspondance G2 Mutations de la contribution foncière : relevés annuels G3*-G4* Etats de sections [s.d.] G3* sections A-F G4* sections G-M G5 Imposition des maisons nouvellement construites : tableau G6 Matrice générale des contributions directes , G7 Patentes délivrées à Saint-Epain : registre G8 Rôle des prestations 1870 G9 Listes des plus imposés de la commune G10 Nomination des répartiteurs : arrêtés SERIE H : AFFAIRES MILITAIRES H1 Conscription et levée d'hommes : correspondance H2 Recensements de classe : tableaux H3 Militaires et déserteurs, mesures individuelles : correspondance , 1862 H4 Cantonnement des troupes : état des ressources de la commune 1882 (1) Très incomplet dans ce fonds communal. Il sera donc nécessaire de consulter la série 3P3 pour toute recherche cadastrale. H5 Garde nationale, recensements, contrôles,

5 élections, mobilisation : tableaux, procès-verbaux, correspondance. H6 Réquisitions militaires de vivres, chevaux et fusils : tableaux, correspondance H7 Dépenses occasionnées par l'armée allemande : états, correspondance SERIE I : POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE I1 Incidents constatés par le garde-champêtre : procès-verbaux, lettre du sous-préfet I2 Fêtes, vote de dépenses : correspondance I3 Débits de boissons, réglementation et ouverture : autorisations, correspondance I4 Dommages causés par des sinistres : correspondance, arrêté, délibération I5 Passeports et feuilles de route I6 Installation du juge de paix à Saint-Epain : lettre du procureur de la commune 1791 I7 Registre des audiences de police tenues à Saint-Epain 1790-an II I8 Listes communales du jury I9 Demande de grâce d'un détenu originaire de Saint-Epain et emprisonné à Brest 1832 I10 Contrôle des médecins exerçant à Saint-Epain : lettres du sous-préfet 1825 I11 Laiterie et tuerie d'animaux, demande et autorisation d'établissement : arrêté, plans de la laiterie 1882, 1896 SERIE K : ELECTIONS ET PERSONNEL K1-K2 Listes électorales et correspondance du sous-préfet K K K3 Formation et installation du Conseil municipal :

6 arrêtés préfectoraux, correspondance, procès-verbaux K4 Gardes-champêtres et cantonniers, nomination : correspondance, arrêtés SERIE L : FINANCES DE LA COMMUNE L1 Budgets L2 Comptes de gestion , L3 Situation financière de la commune : état 1870 L4 L5 Legs Gouron à la commune : acte notarié, arrêtés, correspondance Droit de place pour les foires : arrêtés, cahier des charges, baux, correspondance SERIE M : EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENT PUBLICS M1-M2 Mairie M1 Local servant de mairie : bail 1825 M2 Construction d'une mairie et d'une maison d'école : devis, cahier des charges, adjudication M3 Horloge, réparations : délibération, devis, adjudication, correspondance M4 Lavoirs, construction et réparations : devis, adjudications, arrêtés, plans M5 Eglise, réparations : marché, dossiers des travaux, plans M6 Cimetière, travaux et échange de terrain : devis, plan, délibération, acte notarié M7 Ecoles, constructions, acquisitions d'immeubles, réparations : dossiers de travaux, correspondance, plans ( ) SERIE N : BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS- EAUX

7 N1 Pacage dans les prés communaux : correspondance, arrêtés, délibérations N2 Concessions au cimetière N3 Adjudication des biens nationaux : procès-verbaux SERIE : TRAVAUX PUBLICS - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX 1 Agrandissement de la place publique : actes d'acquisitions, plan Ponts et ponceaux, réparations et construction : adjudications, devis, délibérations, correspondance, plan Chemins ruraux et vicinaux, reconnaissance, classement et déclassement : tableaux généraux, plans Modifications de chemins, opérations foncières : actes notariés, correspondance, plans Alignement des rues du bourg : arrêtés, plans, actes notariés Chemins, construction, modifications et travaux : plans, délibérations, arrêtés, dossiers de travaux Chemins vicinaux n s 1, 4, 4bis, 5, 6, 7, 8 7 Chemins vicinaux n s 9, 10, 11, 14, 15, 16 8 Chemins vicinaux n s 17, 18, 20, 21, 23, chemin rural n Entretien des chemins : devis, budget, rapports de l l'agent voyer Ligne de chemin de fer Tours-Bordeaux, travaux et suppression de chemins : cahier des charges, rapport, plan Etablissement d'une ligne télégraphique : lettre du préfet 1822 Installation d'une boîte à lettres : lettre de la directrice des Postes 1830 Carrières, réglementation : arrêtés préfectoraux, correspondance Curages du ruisseau de Montgoger, de la Manse

8 et de divers cours d'eau : rôles de répartition, devis, plans, procès-verbaux Moulins, barrages et prises d'eau : réglements d'eau SERIE P : CULTES P1 Administration et finances de la fabrique : correspondance du sous-préfet, budget, compte P2 Communautés religieuses établies à Saint-Epain : demandes de renseignements 1892, 1901 SERIE Q : ASSISTANCE ET PREVOYANCE Q1 Bureau de bienfaisance : correspondance Q2 Secours aux indigents : listes de distribution Q3 Travaux de charité : correspondance Q4 Q5 Aliénés de la commune : état de dépenses, correspondance 1832, Assistance médicale gratuite : listes nominatives Q6* Registre des déclarations des parents faisant garder leur enfant Q7 Enfants assistés et enfants de fille-mère : livrets, avis d'allocation 1849, SERIE R : INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES - LETTRE ET ARTS R1 Instituteurs et institutrices, nomination : correspondance, rapport, arrêtés

9 R2 Vacances scolaires : délibérations du comité local et du Comité supérieur de l'instruction 1833 R3 Enfants admis gratuitement à l'école : listes R4 Ecoles privées : déclarations d'ouverture R5 Ecole maternelle et classe enfantine, organisation : délibérations, correspondance R6 Cours d'adultes, création et organisation : arrêtés, délibération, liste R7 Prix et récompenses : correspondance 1868,

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