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1 119, rue d'ëlnsisheim - 687t WITT{Nï'{[I]\,{ Té1. : CI Fax : ûl E N" ilabilitation. t-r 68 5.? ûiganisatioil des obsèqucs srir toiltes!es cornrtunes Articles fundrailcs - Contrats cbsèques Transport de corps : Fratrce - Fitranger ChamLrres ILrnéraires privées?5, rue c{e ktulhouse û W{TTEI.SHEIp*ï Té1. : t)3 8ç :'"*,',:::": -,::: f r,r,irirëiè il,- ir,"i_1,r,,,n_-j Irrrire,'rn. i-ll 7{rlrTli}+$j]]_. ljalti...,"l:,,,.., i r.\l:+ B".l s l*-- MAIRIE DE COLViÀF Haut-Rhin o AotlT ltitx -.-.Æ I Scnr' Rtote lserv' Prect I l'zt^ de se'u'ct TËRV,ÛH p{:}f,iilrfrr.,* Mairie de Col 1, Place de la mairie 68 COLMAR Wittenheim, le I I août 15 Monsieur le Maire, Par la présente et faisant suite à la modification de l'article 15 de la loin"l5-177 du 16 fewier 15 du Code Général des Collectivités Locales (CGCT). < Les régies, entreprises et associations habilitées déposent ces devis, dans chaque département où elles ont leur siège social ou un établissement secondaire, auprès des communes où ceux-ci sont situés, ainsi qu'auprès de celles de plus de 5 habitants. Elles peuvent également déposer ces devis auprès de toute autre commune. Ces devis peuvent être consultés selon des modalités définies, dans chaque commune, par le maire. > Veuillez trouver ci-joint devis types de base, un concernant le choix de la crémation et un concernant le choix de f inhumation. Comme le prévoit la loi, ces documents pourront ôtre consultés dans les locaux de la mairie ou sur le site internet de la commune. En vous souhaitant bonne réception, veuillez agréer, Monsieur le Maire, l'expression de nos cordiales salutations. Tino SERY S.à.r.1. an capital de Euros - CCP Strasbourg R- Représentant légal :Tino SERY CMDP Wittenheim tstc :CMCIFRA / IBAN : FR

2 çrrai) a ll9, rue d'ensisheim Té1. : N' llabilitation : WITTENHEIM -Fax:38968 Afticles funéraires - Contrats obsèques 'Iranspon cle corps : France - Etranger Chambres funéraires privées 6, rue de Mulhouse - 683I WITTELST{ETM Té1. : N" Ilabilitation : 9 68 l5l lntracom: FR slrfin t 37 - COIIE;\PE 9i i I - t{tl Nt-llllOlJSË 7 tl t 8 i DEVIS No1539 du 3/8/15 DEVIS DES PRESTATIONS FUNÉRAIRES Concernant: CREMATION Désignationf CODE TVA courantes complémentaires optionnelles Frais avancés pour le compte de la famille Crémation avec cérémonie en paroisse, avec chambre funéraire,sans annonce, sans fleurs, inhumation des cendres, sans marbrerie. Démarches et formalités Honoraires démarches et formalités Voiture de service - Frais de séjour en salon Location salon réfrigéré (lj) '. T+ilette mortuaire Préparation f mise en bière. Vacation de police Vacation police. Fourgon avec chauffeur Rapatriement avant mise en bière *chauffeur. Autres ou fournitures éventuelles Porteur au transfeft avt MEBière. Housse mortuaire Housse sanitaire bio. Cercueil * ( Cercueil incinération SOCIAL PIN équipé *. Plaque d'identité sur le cercueil. Corbillard.Personnel(). Maître de cérémonie Organisation de la cérémonie. Frais de culte Préparation / Organisation des obsèques Transport du défunt avant Mise en bière (sans cercueil) Cercueil et accessoires Cérémonie funéraire lnhumation/exhumation ',7.85 e Autres ou fournitures éventuelles Retour ume, présence inhumation ** 7. Crémation. Redevance de crémation *. Urne avec sa plaque * TOTALTTC *Obligatoire **Prestation et fournitures réglementairement obligatoires en fonction soit des circonstances du décès, soit des modalités d'organisation des obsèques S.à.r.l.aucapitai de CCPStrastrourgl33T6R-CNDPWittenheiml-R76 l? IIICCMCIFRÂ- Rep. légal :TinoSI]RY

3 qnnpçs fl res.,.. 119, rue d'ensisheim \ryittenheim Té1. : Fax : N'Habilitation : Transport de corps : France - Etranger Chambres iunéraires privées 6, rue de Mulhouse.683I WITTELSI{EIM Té1. : N'Ijabilitation : Inlracom: FR 737I 71 srren CODEAPE 93 H. RC MTJLHOUSË 7 B I8I DEVIS No1539 du 3/8/15 DAVIS DES PRESTATIONS FUNERAIRES Concernant: CREMATION CT TVA,Yo Base TVA Mont. TVA Total U "/o % 1% s I TOTALHTi TOTALTVA: NET A PAYER I euro : F. ) - Soit I S.à.r.1.aucapitalde167l.,{3 -CCPStrasbourglS3Tû6R-C-MDPWittenhermF'R t1656-lllcCMCIFRA- Rep. légal :TinoSERY

4 Qnnpes ll9o rue d'ensisheim - 687r.l \.VITTENHEIM Té1. : û 6 - Fax ; û B N'llabiiitation : B ûrganisaticn des obsèqires sur toutes les comrnunes Transpon de corps : France - Etranger Chambres funéraires privées 6, rue de Mulhouse - 683I WITTELSHEIM Té1. : û N' Flahilitation : 9 68 l5l lntracorn: F R 737 I ().1t73 sil{itn 37 1().tr 71 "17 - CODE APË 93 ii. RC] MIJLTIOTJST] 7,1 B I8I DE\aIS N'1538 du 3/8/15 DEVIS DAS PRESTATIONS FUNERAIRES Concernant : INHUMATION Désignationf CODE TVA courantes complémentaires optionnelles Frais avancés pour le compte de la famille Inhumation avec cérémonie en paroisse, avec chambre funéraire, sans annonce, sans fleurs, sans marbrerie ' Démarches et formalités Honoraires démarches et formalités Voiture de service - Frais de séjour en salon Location salon réffigéré (1j). Toilette mortuaire Préparation + mise en bière. Fourgon avec chauffeur Rapatriement avant mise en bière *chauffeur. Autres ou fournitures éventuelles Porteur au transfert avt MEBière. Housse mortuaire Housse sanitaire bio. Cercueil * ( Cercueil incinération SOCIAL PIN équipé *. Plaque dridentité sur le cercueil. Corbillard.Personnel(). Maître de cérémonie Organisation de la cérémonie. Frais de culte Préparation / Organisation des obsèques 18. r.5 Transport du défunt avant Mise en bière (sans cercueil) Cercueil et accessoires Cérémonie funéraire lnhumationlexhumation C Autres ou fournitures éventuelles Fossoyage par Sery Monuments Funéraires. 1. TOTALTTC 138s C 1. *Obligatoire **Prestation et fournitures réglementairement obligatoires en fonction soit des circonstalces du décès, soit des modalités d'organisation des obsèques, S.à.r.l.aucapital cle167t.rl3 -CCPSrrashcurgl83T6 l{-càldpwittcnheinrfrt6 178 l}3116'+56-tll{-lcmclf'r,,- Rep. légal :'t'inosf,ry

5 elllpes urrèbree "".t' ll9, rue d'ensisheim \ryitte {HEIM Té1. : Fax: N' Habilitation : 9 6B 58 Transport de corps : France - Elranger Chambres funéraires privées 6, rue de Mulhouse.683T WITTELSHEIM Té1. : N' l{abrlitation : 9 68 I 5 I Intracom: FR 737 I 73 Sll{EN 37 1, CODE APE 93 H - RC MUI-}IOI]SI] 7 B I8I DEVIS No1538 du 3/8/15 DEVIS DES PRESTATIONS FTINBRAIRES Concernant : INHUMATION CT TYAo/" Base'l-VA Mont. TVA Total U % % I I t% 93.t s TOTALHT: TOTAL TVA : 31.9 r , 8.3s NET A PAYER 8.35 I euro : F. ) - Soit l Fr S.à.r.l.aucapital de CCPStrasbourg18376R-CMDPWittenheimFRT 'X56-BICCMCIFRA- Rep. légal :T'inoSERY

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