Bilan Carbone de la Carsat Aquitaine ~ Année de référence : 2009 ~

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1 Bilan Carbone de la Carsat Aquitaine ~ Année de référence : 2009 ~ Bilan Carbone - 0

2 SOMMAIRE Sommaire... 1 Figures... 3 Tableaux INTRODUCTION Qu'est-ce que le Bilan Carbone? Présentation de la Carsat Aquitaine Périmètre de l étude Synthèse des résultats Calculs et résultats détaillés Le siège T eq. CO 2-70% Résultats globaux Siège - Résultats détaillés Déplacements des agents : domicile-travail et professionnels Déplacements des assurés Immobilisations : bâtiments, mobilier, travaux, informatique et véhicules Energie Intrants : achats, courrier, restauration et prestations externes Déchets Fret Consommation de froid (gaz réfrigérants) I.1. Les Agences Retraite T eq. CO 2-21% I.1.1. Résultats globaux Agences retraite - Résultats détaillés Déplacements des agents : domicile-travail et professionnels Déplacements des assurés Energie Immobilisations : bâtiments, mobilier et informatique Intrants : achats, courrier et prestations externes Déchets Fret Climatisation Les Services Sociaux T eq. CO 2-6 % Résultats globaux Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année

3 3.2.2 Services sociaux - Résultats détaillés Déplacements des agents : domicile-travail et professionnels Déplacements des assurés Immobilisations : mobilier et informatique Intrants : achats, courrier et prestations externes Déchets Fret Climatisation Laboratoire d analyse- 70 T eq. CO 2-1% Résultats globaux Laboratoire d analyse - Résultats détaillés Immobilisations : bâtiments, mobilier et informatique Energie Déplacements des agents : domicile/travail et professionnels Déplacements des assurés Intrants : achats, courrier et prestations externes Déchets Fret Climatisation Simulation économique Simulation économique Hypothèses Simulation Simulation taxe carbone Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année 2009

4 FIGURES Figure 1 : La situation de la Carsat Aquitaine au sein de la Sécurité sociale... 8 Figure 2 : Schéma des flux et des principaux postes d émissions des activités de la Carsat Aquitaine 10 Figure 3: Emissions en tonnes équivalent CO 2 de chaque poste de la Carsat Aquitaine Figure 4 : Répartition des émissions des GES (T eq CO 2 ) par activité pour la Carsat Aquitaine Figure 5 : Emissions par poste du siège de la Carsat Aquitaine Figure 6 : Emissions des agences retraite de la Carsat Aquitaine Figure 7 : Emissions des antennes des services sociaux de la Carsat Aquitaine Figure 8 : Emissions du laboratoire de la Carsat Aquitaine Figure 9 : Emissions par poste du siège de la Carsat Aquitaine Figure 10 : Emissions liées aux déplacements domicile-travail des agents du siège de la Carsat Aquitaine Figure 11 : Emissions liées aux déplacements professionnels des agents du siège de la Carsat Aquitaine Figure 12 : Emissions de GES par personne.km et par moyen de transport Figure 13 : Questionnaire diffusé pour l enquête sur les déplacements des assurés Figure 14 : Emissions liées aux déplacements des assurés au siège de la Carsat Aquitaine Figure 15 : Emissions par type d'immobilisation du siège de la Carsat Aquitaine Figure 16 : Emissions par type d'énergie des bâtiments du siège de la Carsat Aquitaine Figure 17 : Emissions de GES par type d énergie (pour 1 kwh) Figure 18 : Emissions par type d'intrants du siège de la Carsat Aquitaine Figure 19 : Emissions liées au traitement de déchets du siège de la Carsat Aquitaine Figure 20 : Emissions liées aux différents types de fret du siège de la Carsat Aquitaine Figure 21 : Emissions par poste des agences retraites de la Carsat Aquitaine Figure 22 : Emissions des agences retraites de la Carsat Aquitaine, par agence Figure 23 : Emissions liées aux déplacements domicile-travail des agents des agences retraites de la Carsat Aquitaine Figure 24 : Emissions liées aux déplacements professionnels des agents des agences retraite de la Carsat Aquitaine Figure 25 : Questionnaire pour l enquête sur les déplacements des assurés Figure 26 : Emissions liées aux déplacements des assurés aux agences retraite de la Carsat Aquitaine Figure 27 : Emissions liées aux différents types de déplacements des agences retraite de la Carsat Aquitaine Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année

5 Figure 28 : Emissions par type d'énergie des agences retraite de la Carsat Aquitaine Figure 29 : Emissions par type d'immobilisation des agences retraite de la Carsat Aquitaine Figure 30 : Emissions par type d'intrants des agences retraite de la Carsat Aquitaine Figure 31 : Emissions liées au traitement de déchets des agences retraite de la Carsat Aquitaine Figure 32 : Emissions liées aux différents types de fret des agences retraites de la Carsat Aquitaine 36 Figure 33 : Emissions par poste des services sociaux de la Carsat Aquitaine Figure 34 : Emissions de GES des services sociaux de la Carsat Aquitaine, par antenne Figure 35 : Emissions liées aux déplacements domicile-travail des agents des services sociaux de la Carsat Aquitaine Figure 36 : Emissions liées aux déplacements professionnels des agents des services sociaux de la Carsat Aquitaine Figure 37 : Emissions liées aux déplacements des assurés aux antennes sociales de la Carsat Aquitaine Figure 38 : Emissions liées aux différents types de déplacements des antennes sociales de la Carsat Aquitaine Figure 39 : Emissions par type d'immobilisation des services sociaux de la Carsat Aquitaine Figure 40 : Emissions par type d'intrants des services sociaux de la Carsat Aquitaine Figure 41 : Emissions liées au traitement de déchets des services sociaux de la Carsat Aquitaine Figure 42 : Emissions liées au fret des services sociaux de la Carsat Aquitaine Figure 43 : Emissions par poste du laboratoire de la Carsat Aquitaine Figure 44 : Emissions par type d'immobilisation du laboratoire de la Carsat Aquitaine Figure 45 : Emissions par type d'énergie du laboratoire de la Carsat Aquitaine Figure 46 : Emissions liées aux déplacements domicile-travail des agents du laboratoire de la Carsat Aquitaine Figure 47 : Emissions liées aux déplacements professionnels des agents du laboratoire de la Carsat Aquitaine Figure 48 : Emissions par type d'intrants du laboratoire de la Carsat Aquitaine Figure 49 : Emissions liées au traitement de déchets du laboratoire de la Carsat Aquitaine Figure 50 : Emissions liées aux différents types de fret du laboratoire de la Carsat Aquitaine Figure 51 : Evolution des cours du pétrole et du gaz naturel entre 2000 et Figure 52 : Surcoûts engendrés par poste, selon les 4 scénarios Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année 2009

6 TABLEAUX Tableau 1 : Kilomètres parcourus pour les déplacements D-T des agents du siège de la Carsat Aquitaine Tableau 2 : Kilomètres parcourus pour les déplacements professionnels du siège de la Carsat Aquitaine Tableau 3 : Kilomètres parcourus par les assurés pour se rendre au siège de la Carsat Aquitaine Tableau 4 : Données prises en compte pour l immobilisation des bâtiments, du parc informatique, du parc des véhicules et du mobilier pour le siège de la Carsat Aquitaine Tableau 5 : Consommation d'énergie des bâtiments du siège de la Carsat Aquitaine Tableau 6 : Achats, courrier et services externes du siège de la Carsat Aquitaine Tableau 7 : Quantité de déchets produits par type en 2009 par le siège de la Carsat Aquitaine Tableau 8 : Fret (tonne.km) généré par le papier, le courrier et le mobilier du siège de la Carsat Aquitaine Tableau 9 : Kilomètres parcourus pour les déplacements D-T des agents des agences retraites de la Carsat Aquitaine Tableau 10 : Kilomètres parcourus pour les déplacements professionnels des agents des agences retraite de la Carsat Aquitaine Tableau 11 : Kilomètres parcourus par les assurés pour se rendre dans les agences retraite de la Carsat Aquitaine Tableau 12 : Consommation d'énergie des agences retraite de la Carsat Aquitaine Tableau 13 : Données prises en compte pour l immobilisation des bâtiments, du parc informatique et du mobilier pour les agences retraite de la Carsat Aquitaine Tableau 14 : Achats, services et courrier des agences retraites de la Carsat Aquitaine Tableau 15 : Quantité de déchets produits en 2009 par les agences retraite de la Carsat Aquitaine.. 34 Tableau 16 : Fret (t.km) généré par le papier, le courrier et le mobilier des agences retraite de la Carsat Aquitaine Tableau 17 : Kilomètres parcourus pour les déplacements D-T des agents des services sociaux de la Carsat Aquitaine Tableau 18 : Distances parcourues pour les déplacements professionnels des services sociaux de la Carsat Aquitaine Tableau 19 : Kilomètres parcourus par les assurés pour se rendre aux antennes sociales de la Carsat Aquitaine Tableau 20 : Parc informatique et mobilier des services sociaux de la Carsat Aquitaine Tableau 21 : Intrants des services sociaux de la Carsat Aquitaine Tableau 22 : Quantité de déchets produits en 2009 par les services sociaux de la Carsat Aquitaine.. 45 Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année

7 Tableau 23 : Fret (tonne.km) généré par le papier et le mobilier pour les services sociaux de la Carsat Aquitaine Tableau 24 : Parc informatique et immobilisation des bâtiments du laboratoire de la Carsat Aquitaine Tableau 25 : Consommation d'énergie du laboratoire de la Carsat Aquitaine Tableau 26 : Kilomètres parcourus pour les déplacements D-T des agents du laboratoire de la Carsat Aquitaine Tableau 27 : Distances parcourues pour les déplacements professionnels du laboratoire de la Carsat Aquitaine Tableau 28 : Achats et services externes pour le laboratoire de la Carsat Aquitaine Tableau 29 : Quantité de déchets produits en 2009 par le laboratoire de la Carsat Aquitaine Tableau 30 : Fret (tonne.km) généré par le papier et le mobilier du laboratoire de la Carsat Aquitaine Tableau 31 : Hypothèses sur les énergies fossiles pour les simulations Tableau 32 Prix initial du gaz et du charbon et pourcentages d indexation sur le prix du pétrole Tableau 33 : Evolution des prix du gaz et du charbon Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année 2009

8 1 INTRODUCTION Depuis le début de l ère industrielle, le développement économique, largement fondé sur l'utilisation de sources fossiles d énergie, a conduit à une augmentation des concentrations de Gaz à Effet de Serre (GES) dans l atmosphère. Cette augmentation fait peser un risque de modifications climatiques majeures. Au cours du seul XXI e siècle, la température moyenne sur Terre pourrait augmenter de 1,4 C à 4,6 C. Lorsque l on sait que 4 à 6 C de différence ont suffi pour passer du climat glaciaire au climat tempéré que nous connaissons aujourd hui, le phénomène se doit d être pris très au sérieux. Les émissions de GES résultent des actes quotidiens de tout un chacun : se déplacer, se chauffer, recourir à des matériaux dont la production a engendré des GES, se nourrir, etc... D'ici à 2050, une diminution par deux des émissions mondiales doit être visée afin de stabiliser le taux de concentration de CO 2 dans l'atmosphère à des niveaux permettant d'éviter de s'engager dans des mécanismes en cascade incontrôlable. Cette division par deux des émissions de GES, signifie que chaque "terrien" aurait un "droit d'émettre" des GES à hauteur de 500 kg équivalent carbone par an (soit 1800 kg équivalent CO 2, 1 kg de carbone correspondant à 3,67 kg de CO 2 ). Pour la France, comme pour la plupart des pays "riches", cela reviendrait à diviser les émissions de chaque personne par 4, soit une réduction de 75%. La France s est engagée, dans la loi d orientation sur l énergie de 2005, à atteindre cet objectif en 2050, ce qui correspond à une baisse moyenne de 3% par an sur la période. Par ailleurs, les émissions de GES sont en très grande partie liées à l'utilisation des énergies fossiles (pétrole, gaz, charbon). Or jusqu à présent, le niveau d'utilisation de celles-ci est étroitement corrélé à la croissance économique mondiale. Appréhender nos émissions de GES revient donc également à s'interroger sur la pérennité, à terme, de notre organisation sociétale, et par conséquent de nos modes de vie, si un changement de cap significatif n'est pas entrepris d'ici là. L'enjeu est désormais clair pour tous, l'objectif à atteindre également. Cependant, la contribution et la vulnérabilité de chaque individu et/ou organisation sont très variables. Il importe donc d'établir une "photographie" de départ qui permettra de déterminer par quoi commencer et à quelle vitesse. C'est à ce niveau que la méthode Bilan Carbone constitue un outil d'aide à la décision pour tout responsable d'une organisation publique ou privée, désireux d'intégrer cette dimension climat au cœur de son activité, et devenir par là même acteur d'un changement nécessaire. 1.1 Qu'est-ce que le Bilan Carbone? Le Bilan Carbone est un outil de comptabilisation des émissions de Gaz à Effet de Serre (GES) développé par l'ademe. Il a pour objectif principal d évaluer, d analyser et de hiérarchiser les divers postes émetteurs de GES de l organisme étudié. Dans le cadre de cette étude, les émissions de Gaz à Effet de Serre estimées correspondent aux activités de la Carsat Aquitaine. A partir du diagnostic Bilan Carbone, l objectif est de dégager des orientations stratégiques pour chacun des principaux postes étudiés et d identifier diverses préconisations pour réduire les émissions de GES. Ces orientations stratégiques permettront à la Carsat Aquitaine de préciser en interne sa politique énergétique et de mettre en place une démarche d exemplarité qui pourra être suivie par l ensemble de ses partenaires. Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année

9 1.2 Présentation de la Carsat Aquitaine La Carsat (Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail) Aquitaine est un organisme de droit privé chargé de la gestion d un service public au bénéfice des salariés de l'industrie, du commerce et des services. Elle intervient sur les cinq départements de la région : la Dordogne, la Gironde, les Landes, le Lot-et-Garonne et les Pyrénées-Atlantiques. La Carsat Aquitaine relève de deux établissements publics : la Caisse Nationale d'assurance Vieillesse (CNAV) et la Caisse Nationale d'assurance Maladie (CNAM), sous la tutelle du Ministère de l'emploi et de la Solidarité. La Figure 1 illustre la situation de la Carsat Aquitaine au sein de la Sécurité sociale. L organisation et le fonctionnement de la Carsat Aquitaine sont sous la responsabilité d un Directeur Général et d un Conseil d Administration. Figure 1 : La situation de la Carsat Aquitaine au sein de la Sécurité sociale Les missions de la CARSAT Aquitaine sont : la gestion des retraites du régime général, l'action sanitaire et sociale, l'accompagnement social des assurés en difficulté, la prévention des risques professionnels. 8 Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année 2009

10 La Carsat Aquitaine est composée de : 1 siège social à Bordeaux 14 agences retraite : Agen, Bayonne, Bergerac, Bordeaux Centre, Dax, Libourne, Lormont Marmandes, Mont de Marsan, Pau, Périgueux, Pessac, Villenave d'ornon et Villeneuve sur Lot. 7 antennes du service social : Agen, Bayonne, Dax, Mont de Marsan, Pau, Périgueux et Bordeaux (inclus dans le siège) 1 laboratoire d analyses et environ 1027 salariés. 1.3 Périmètre de l étude L étude porte sur l ensemble des activités de la Carsat Aquitaine pour l année 2009 comprenant : le siège les agences Retraite les antennes de Services Sociaux (hors l antenne sociale Bordeaux inclus dans le Siège et hors les postes énergie et bâtiments) le laboratoire d analyse C est l année 2009 qui a été retenue pour l analyse, par soucis de comparabilité avec les résultats des Carsats de la première vague. De plus, il a été décidé de collecter parallèlement les données de 2010, pour une éventuelle possibilité de réaliser un bilan carbone sur cette année. L exercice consiste dans un premier temps à collecter un ensemble de données concernant les différents postes émetteurs. Ces données sont ensuite réparties dans des sous-postes. On obtient ainsi le détail de chacun des maillons de l activité et l équivalent carbone de leurs émissions. Pour chaque poste, une analyse des résultats est donnée et des recommandations sont formulées dans la partie préconisations. Le périmètre retenu pour réaliser le Bilan Carbone décrit dans ce rapport comprend : Les consommations énergétiques (électricité et gaz) de l'ensemble des bâtiments (hors services sociaux) Les déplacements des agents domicile/travail et professionnels Les déplacements des assurés se déplaçant sur les différents sites L'ensemble des achats et prestations de service : matériels informatiques, matériaux liés aux travaux, consommables de bureau, papier, prestations intellectuelles L'ensemble des immobilisations : véhicules, informatiques, travaux immobilisés, mobilier et bâtiments (hors services sociaux) Les déchets produits par tous les sites La climatisation des bâtiments (hors services sociaux) Le courrier reçu et envoyé par l'ensemble des sites (quantité de papier et fret associé). Voici un schéma simplifié des flux et des principaux postes étudiés dans le Bilan Carbone de la Carsat Aquitaine : Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année

11 Figure 2 : Schéma des flux et des principaux postes d émissions des activités de la Carsat Aquitaine 10 Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année 2009

12 t eq CO2 Rapport intermédiaire 2 SYNTHESE DES RESULTATS Les émissions de GES liées au périmètre d'étude (soit l'ensemble des activités et compétences de la Carsat Aquitaine) s'élèvent à environ T eq CO 2 (lire "tonnes équivalent CO 2 "). Ramenées au nombre d agents (1027), les émissions totales représentent environ 6,0 T eq CO 2 par agent. Les émissions de GES générées par la Carsat Aquitaine peuvent être comparées à plusieurs éléments plus concrets. Ainsi, en 2009, l activité de la Carsat Aquitaine a engendré autant d émissions de GES que : - si chacun de ses agents avait parcouru km en voiture individuelle ; - la fabrication de 900 voitures neuves ; familles françaises sur une année, pour l ensemble de ses besoins et activités (chauffage, nourriture, déplacements, vacances, etc.). Dans ce document, les résultats sont présentés par site et en fonction des différents postes étudiés : les déplacements, l'énergie, les achats, les immobilisations, les déchets, la climatisation et le fret. La Figure 3 présente les émissions liées à chaque poste pris en compte dans le Bilan Carbone de la Carsat Aquitaine. Emissions de GES par poste en t eq. CO Répartition des émissions GES par poste 9% 1% 1% Déplacements % 17% 59% Immobilisations Achats Energie Déchets Fret Figure 3: Emissions en tonnes équivalent CO 2 de chaque poste de la Carsat Aquitaine Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année

13 t eq CO2 Rapport intermédiaire t eq CO2 Les postes les plus émetteurs sont les déplacements (domicile-travail, professionnel et assurés), ainsi que les immobilisations et les achats sur l'ensemble des sites de la Carsat Aquitaine (hors services sociaux pour les immobilisations des bâtiments). La répartition des émissions de la Carsat Aquitaine par activité est présentée dans la Figure 4. Cependant, il est important de noter que l'objectif du Bilan Carbone n'est pas de comparer les sites entre eux, puisque le périmètre d'étude n'est pas forcément le même entre les sites, ce qui est le cas des sites sociaux pour lesquels ne sont pas prises en compte l énergie et l immobilisation des bâtiments. On pourra néanmoins souligner l'importance de certains postes d'émissions comparés à d'autres selon les sites et les activités. Emissions de GES par activité en t eq. CO Répartition des émissions GES % 6% 2%1% Siège Agences Retraite Antennes Sociales Laboratoire CNPI 70% Figure 4 : Répartition des émissions des GES (T eq CO 2 ) par activité pour la Carsat Aquitaine Les émissions liées au CNPI correspondent aux consommations énergétiques, aux matériels immobilisés et à la climatisation des salles où se situent les serveurs. Les émissions proviennent du CNPI de Bordeaux et d autres Carsat (Rhône Alpes, PACA et Bourgogne) qui allouent des serveurs à la Carsat Aquitaine. Les émissions liées au CNPI ne seront plus discutées dans la suite de ce rapport. La Figure 5 présente les émissions associées aux postes générateurs de gaz à effet de serre du siège de la Carsat Aquitaine Emissions de GES en t eq. CO2 - Siège Répartition des émissions GES - Siège % 1%0% 16% 50% Déplacements Immobilisations Achats Energie Déchets 21% Fret Figure 5 : Emissions par poste du siège de la Carsat Aquitaine 12 Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année 2009

14 t eq CO2 Rapport intermédiaire t eq CO2 t eq CO2 La Figure 6, la Figure 7 et la Figure 8 présentent les émissions des agences retraite, des antennes des services sociaux et du laboratoire, respectivement. Dans la suite de ce rapport, vous trouverez les résultats détaillés de chaque site. Emissions de GES en t eq. CO2 - Agences Retraite 1030 Répartition des émissions GES - Agences Retraite % 4% 2% 1% 8% Déplacements Immobilisations Achats Energie 80% Déchets Fret Figure 6 : Emissions des agences retraite de la Carsat Aquitaine Emissions de GES en t eq. CO2 - Antennes Sociales 350 Répartition des émissions GES - Antennes Sociales 5% 3% 2%0% Déplacements Immobilisations Achats Déchets 90% Fret Figure 7 : Emissions des antennes des services sociaux de la Carsat Aquitaine Emissions de GES en t eq. CO2 - Laboratoire 30 Répartition des émissions GES - Laboratoire 20 13% 2% Immobilisations % 51% Déplacements Achats 34% Energie Déchets Figure 8 : Emissions du laboratoire de la Carsat Aquitaine Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année

15 t eq CO2 3 CALCULS ET RESULTATS DETAILLES 3.1 Le siège T eq. CO 2-70% Résultats globaux Pour le Siège, l'ensemble des postes pris en compte sont les suivants : déplacements (domicile-travail, professionnels et d assurés) immobilisations (bâtiments, mobilier, informatique, véhicules, travaux) énergie achats et prestations extérieures déchets fret (papier et mobilier) courrier La Figure 9 présente les émissions associées aux postes générateurs de gaz à effet de serre du siège de la Carsat Aquitaine Emissions de GES en t eq. CO2 - Siège Répartition des émissions GES - Siège % 1%0% 16% 51% Déplacements Immobilisations Achats Energie Déchets 21% Fret Figure 9 : Emissions par poste du siège de la Carsat Aquitaine 14 Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année 2009

16 3.1.2 Siège - Résultats détaillés Déplacements des agents : domicile-travail et professionnels Données d'activités et hypothèses Les données d'activités liées aux déplacements domicile-travail des agents ont été récoltées via une enquête réalisée dans le cadre du Plan de Déplacement d'entreprise (PDE), en février Nous disposons des données concernant le nombre de personnes utilisant les différents modes de transport, ainsi que les distances parcourues par chaque mode. Par contre, nous ne disposons pas de la ventilation des résultats par site. Pour cette raison, la même ventilation selon le mode de transport à été appliquée au siège, ainsi qu aux agences retraites et aux antennes sociales. La distance totale parcourue par les agents du siège a été calculée à l aide d un fichier anonyme contenant les adresses des domiciles et des lieux de travail de tous les agents. Ce nombre de kilomètres est présenté dans le Tableau 1. Distance moyenne Voiture Covoiturage Bus/ car Métro/ tram Train Moto/ scooter Vélo Marche à pied Total % de mode 88,0% 6,8% 0,9% 0,9% 1,8% 0,9% 0,6% 0,1% 100,0% km 18, Tableau 1 : Kilomètres parcourus pour les déplacements D-T des agents du siège de la Carsat Aquitaine Le Tableau 1 montre qu environ 88% des kilomètres parcourus par les agents du siège de la Carsat Aquitaine dans le cadre de leurs déplacements domicile-travail sont effectués en voiture. En moyenne, un agent du Siège de la Carsat Aquitaine parcourt km par an pour se rendre à son travail et la distance moyenne domicile-travail est de 19 km. Les déplacements professionnels correspondent à l'ensemble des trajets effectués par les agents du siège dans leur cadre professionnel, en avion, en train, en transport en commun ou en voiture. Les trajets en voiture sont effectués soit en voiture personnelle (remboursés sous forme d'indemnités kilométriques : IK), soit en véhicule de service. Les déplacements en véhicules de service ont été comptabilisés à partir des kilomètres parcourus. Le Tableau 2 récapitule les données prises en compte pour le Bilan Carbone. Site Voiture perso Voiture service Avion Train Bus Tram Total Siège Tableau 2 : Kilomètres parcourus pour les déplacements professionnels du siège de la Carsat Aquitaine Résultats en émissions de GES Les déplacements domicile-travail du siège de la Carsat Aquitaine génèrent 1790 T eq.co2, soit 41 % des émissions du siège. Les émissions par mode de transport sont présentées dans la Figure 10. Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année

17 Teq CO2 t eq. CO2 848 Emissions de GES des déplacements D-T du Siège Répartition des émissions GES par mode de transport 0% 0% 1% 1% 13% 85% Voiture Covoiturage Bus/ car Métro/ tram Train Moto/ scooter Figure 10 : Emissions liées aux déplacements domicile-travail des agents du siège de la Carsat Aquitaine Les émissions liées aux déplacements professionnels s'élèvent à environ 370 T eq.co2, soit 8 % des émissions du siège. Les émissions par mode de transport sont présentées dans la Figure 11. Emissions de GES en t eq. CO2 - SIEGE AQUITAINE - Déplacements professionnels 205 Répartition des émissions GES - SIEGE AQUITAINE - Déplacements prof. 150 Voiture 0, % 55% Bus, autocar Train Avion 4%0% Figure 11 : Emissions liées aux déplacements professionnels des agents du siège de la Carsat Aquitaine Vous trouverez sur la Figure 12 un rappel sur les facteurs d émissions de gaz à effet de serre liés aux déplacements de personne, par type de moyen de transport. 16 Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année 2009

18 Figure 12 : Emissions de GES par personne.km et par moyen de transport Déplacements des assurés Données d'activités et hypothèses Le siège accueille près de assurés par an. La part des visiteurs «autres» est considérée comme négligeable par rapport aux déplacements domicile-travail et professionnels des employés. Les données prises en compte pour ce poste sont donc les déplacements des assurés venus au siège de la Carsat Aquitaine. Les données ont été obtenues grâce à une enquête effectuée sur 2 agences de retraite (Pau et Pessac) et 2 antennes sociales (Bayonne et Bordeaux), désignées par le groupe de pilotage du projet. Les questions posées aux assurés lors de l enquête étaient (Figure 13) : 1. moyen de transport utilisé pour se rendre à l agence? 2. distance parcourue (aller simple)? 3. nombre de visites par an? Figure 13 : Questionnaire diffusé pour l enquête sur les déplacements des assurés Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année

19 t eq. CO2 Les questionnaires ont été remis à chaque assuré par les agents CARSAT pendant une période d environ deux semaines début juin Nous avons obtenu 400 réponses exploitables : 113 pour Pau, 109 pour Pessac, 84 pour Bayonne et 94 pour Bordeaux. Les résultats obtenus répartition des km par mode de transport ont étés extrapolés aux autres agences. Les valeurs moyennes observées sur les 5 sites ont été choisies comme les plus représentatives pour les sites non enquêtés. Les résultats liés à cette enquête et extrapolés pour le Siège sont présentés dans le Tableau 3. Site Km /visiteur Voiture Covoiturage Bus /car Tram Moto/ scooter Vélo Marche à pied SIEGE 6,9 km Tableau 3 : Kilomètres parcourus par les assurés pour se rendre au siège de la Carsat Aquitaine Total Résultats en émissions de GES Les émissions liées aux déplacements des assurés s'élèvent à environ 80 T eq.co2, soit 2 % des émissions du siège de la Carsat Aquitaine. Sur la Figure 14 vous trouverez la répartition des émissions par mode de transport des assurés de la Carsat Aquitaine. Emissions de GES des déplacements des assurés du Siège 62 Répartition des émissions GES par mode de transport %2% 0% 18% 0% 77% voiture covoiturage bus moto train tram Figure 14 : Emissions liées aux déplacements des assurés au siège de la Carsat Aquitaine Immobilisations : bâtiments, mobilier, travaux, informatique et véhicules Données d'activités et hypothèses Les immobilisations correspondent à l amortissement de l'ensemble des bâtiments, au parc informatique, au mobilier et aux véhicules de service du Siège de la Carsat Aquitaine. Les bâtiments sont amortis sur 30 ans, le mobilier sur 10 ans, l informatique sur 3 ans (sauf les serveurs, amortis en 5 ans) et le parc automobile sur 4 ans. Les serveurs ont été soustraits du parc informatique du siège et ont été comptabilisés pour le CNPI. Suite à la décision prise par le comité de pilotage du bilan carbone CNAV/Carsat, les travaux d immobilisation sont amortis sur 1 an. L'ensemble des données liées aux immobilisations sont rassemblées dans le Tableau Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année 2009

20 Teq CO2 Site Bâtiments <30 ans (m²) Parkings (m²) Travaux immobilisés (k ) Poids du mobilier 2009 (t) Poids total des véhicules (t) Ordinateurs (unités) Imprimantes (unités) Siège , Tableau 4 : Données prises en compte pour l immobilisation des bâtiments, du parc informatique, du parc des véhicules et du mobilier pour le siège de la Carsat Aquitaine Résultats en émissions de GES Les émissions engendrées par les immobilisations s'élèvent à environ 900 T eq.co2, soit 21 % des émissions du siège de la Carsat Aquitaine. La Figure 15 présente la répartition des émissions liées aux différentes immobilisations. Emissions de GES en t eq. CO2 - Siège - Immobilisations Répartition des émissions GES - Siège - Immobilisations Bâtiments 71 34% Véhicules, mobilier 58% Informatique 8% Figure 15 : Emissions par type d'immobilisation du siège de la Carsat Aquitaine Energie Données d'activités et hypothèses Les consommations de gaz et d'électricité du bâtiment du siège de la Carsat Aquitaine ont pu être récoltées de manière précise à partir des factures de 2009 (source PERL'S). A partir des valeurs totales, nous avons soustrait la consommation estimée du CNPI. Les données concernant la consommation d énergie du CNPI n étant pas disponibles, elle a été estimée à partir des donnés du CNPI de Lyon, sur la base du nombre de serveurs. Il ressort des données rassemblées que les bâtiments du siège affichent une consommation annuelle moyenne d environ 440 kwh d énergie primaire (EP) par m² et par an. Le Tableau 5 reprend les consommations d'énergie du Siège de la Carsat Aquitaine. Site Surface chauffée (m²) Electricité (kwh) Gaz (kwh) kwhep/m2/an Siège Tableau 5 : Consommation d'énergie des bâtiments du siège de la Carsat Aquitaine Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année

21 t eq CO Résultats en émissions de GES Les émissions liées au gaz naturel s'élèvent à environ 100 T eq.co2, tandis que pour l'électricité, elles sont d environ 360 T eq.co2 (Figure 16). L'ensemble des énergies représente le 3 ème poste d émissions de GES du siège, avec 465 T eq.co2, soit 17 % de ses émissions. Emissions de GES en t eq. CO2 - Siège - Energie 359 Répartition des émissions GES - Siège - Energie % Gaz Electricité 77% Figure 16 : Emissions par type d'énergie des bâtiments du siège de la Carsat Aquitaine La Figure 17 compare les facteurs d émission des différents types d'énergie. Figure 17 : Emissions de GES par type d énergie (pour 1 kwh) (Émissions en cycle complet : combustion et production) NB : Il existe de fortes disparités entre les émissions des différents types d énergie. En France, l électricité est la source d énergie la moins émettrice de CO 2, en raison de la forte proportion de nucléaire (environ 80%). En Europe, le facteur d émission moyen de l électricité est près de six fois supérieur à celui de la France, dans la mesure où la production repose essentiellement sur des centrales thermiques fonctionnant au gaz naturel et au charbon. Le faible contenu en carbone du kwh produit par le parc nucléaire français ne doit pas systématiser le basculement vers ce type d'énergie dans l'optique unique de réduire les émissions de GES. Cela ne peut être approuvé sans réserve à cause des déchets nucléaires et du passage de l'énergie primaire à l'énergie finale. 20 Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année 2009

22 Teq CO2 Rapport intermédiaire Intrants : achats, courrier, restauration et prestations externes Données d'activités et hypothèses Concernant les achats, ont été pris en compte pour le Bilan Carbone les fournitures de bureau, les consommables informatiques et le papier (imprimerie comprise). Parmi les prestations matérielles sont inclus les travaux de fonctionnement, le nettoyage, etc. Dans les prestations intellectuelles sont comptés les assurances, études et conseils,.. Pour le courrier, seul le poids ou le nombre de plis entrants ont été pris en compte dans ce poste. Le poids du courrier sortant n'a pas été pris en compte pour éviter de compter deux fois le poids de papiers achetés par la Carsat Aquitaine. Le transport lié au courrier sera pris en compte dans le fret. Les coûts de participation à des salons ont été inclus dans le poste «Services externes», dans les cas où la Carsat Aquitaine a été organisatrice de ces événements en Le Tableau 6 reprend les données d'activités liées aux intrants de la Carsat Aquitaine. Concernant la restauration, repas servis ont été pris en compte pour le siège qui dispose d un restaurant d entreprise. Les repas pris hors du restaurant de la Carsat ne sont pas prise en compte dans cette étude. Site Papier (t) Courrier entrant (t) Consommables informatiques et bureautique (k ) Services externes (k ) Restaurant (repas) Siège Tableau 6 : Achats, courrier et services externes du siège de la Carsat Aquitaine Résultats en émissions de GES Les émissions globales liées au poste des intrants (achats, restaurant et services externes) s'élèvent à environ 700 T eq.co2, soit 16 % des émissions du siège de la Carsat Aquitaine. La Figure 18 présente les émissions des différents intrants de la Carsat Aquitaine. Emissions de GES en t eq. CO2 - Siège - Intrants Répartition des émissions GES - Siège - Intrants % 15% Papier Restauration 34% 36% Consommables Services Figure 18 : Emissions par type d'intrants du siège de la Carsat Aquitaine Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année

23 Teq CO Déchets Données d'activités et hypothèses Les quantités de déchets recensées pour le Bilan Carbone sont présentées dans le Tableau 7. Les données sur le matériel informatique usagé (Déchets d'equipements Electriques et Electroniques - DEEE) sont disponibles uniquement pour le Siège. Le papier est collecté et recyclé par un prestataire. Les ordures ménagères (OM) sont collectées et prises en charge par la ville de Bordeaux. Site Papier (t)- DEEE (t) DIB (t) DIS/DID (t) Déchets verts (t) OM (t) Siège Tableau 7 : Quantité de déchets produits par type en 2009 par le siège de la Carsat Aquitaine Résultats en émissions de GES Les émissions liées aux déchets s'élèvent à environ 50 T eq.co2, soit 1 % des émissions du siège de la Carsat Aquitaine. La Figure 19 présente les émissions des différents types de déchets selon leur type de traitement. Emissions de GES en t eq. CO2 - Siège - Déchets Répartition des émissions GES - Siège - Déchets 44 7% 1% Incinération % Recyclés Déchets non banals Figure 19 : Emissions liées au traitement de déchets du siège de la Carsat Aquitaine Fret Données d'activités et hypothèses Le fret correspond au poids transporté du mobilier, du papier et du courrier sur une certaine distance (détaillée ici-bas). Le fret est donc exprimé en tonne.km. Le COPADIP est le fournisseur de papier pour la Carsat Aquitaine, tandis que le mobilier est acheté chez XXXXXXX. Par manque d information plus précise, nous prenons en compte ici seulement la distance depuis le lieu de distribution du fournisseur (XXX pour le papier et XXX pour le mobilier), et non pas depuis le lieu de fabrication. Nous avons pris en compte ainsi une distance de 200 km pour les livraisons du papier et de 350 km pour celui du mobilier, parcourus en camion de grande capacité (tracteur routier). 22 Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année 2009

24 Teq CO2 Rapport intermédiaire Les lieux d'origine et de destination du courrier ne sont pas suivis en détail par la Carsat Aquitaine. Nous avons utilisé la ventilation moyenne par les catégories France et International, obtenue dans les autres Carsat : 93 % pour les envois nationaux et 7 % pour le courrier international. Plusieurs hypothèses ont été émises concernant les distances et le mode de transport du courrier entrant et sortant : - Courrier en provenance ou à destination vers le national : moyenne de 200 km en camion - Courrier en provenance ou à destination vers l'international : moyenne de km en avion Le Tableau 8 reprend les données d'activités du fret utilisées pour le Bilan Carbone. Site Fret papier (t.km)) Fret mobilier (t.km) Courrier entrant camion (t.km) Courrier entrant avion (t.km) Courrier sortant camion (t.km) Courrier sortant avion (t.km) Siège Tableau 8 : Fret (tonne.km) généré par le papier, le courrier et le mobilier du siège de la Carsat Aquitaine Résultats en émissions de GES Les émissions liées au fret s'élèvent à environ 20 T eq.co2, soit moins d 1 % des émissions du siège de la Carsat Aquitaine. La Figure 20 présente les émissions des différents types de fret. Emissions de GES en t eq. CO2 - Siège - Fret 10 Répartition des émissions GES - Siège - Fret 0, % 1% 29% 14% Fret routier sortant Fret aérien sortant Fret routier entrant Fret aérien entrant Figure 20 : Emissions liées aux différents types de fret du siège de la Carsat Aquitaine Consommation de froid (gaz réfrigérants) Données d'activités et hypothèses Par manque d information pour l ensemble des sites sur les quantités rechargées pour les climatiseurs utilisant des fluides frigorigènes, ce poste n est pas traité dans cette étude sur NB : les gaz réfrigérants ont un pouvoir de réchauffement global (PRG) très élevé comparé à celui du CO 2. Pour le R22 par exemple, le PRG est fois supérieure à celui du CO 2, d'où de fortes émissions de GES pour de faibles quantités de recharge en gaz. Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année

25 A savoir : si certains de vos climatiseurs contiennent du gaz R22, notez que le gaz R22 neuf est interdit à la recharge en fluide vierge depuis le 1 er janvier En cas de fuite de gaz, à partir de janvier 2010 et jusqu'en 2015, les machines pourront être rechargées en R22 recyclé. Au-delà de cette échéance, un remplacement obligatoire du gaz ou de la machine (avec des gaz tels que le R410A, le R134A ou le R407C) devra être effectué. 24 Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année 2009

26 t eq CO2 I.1. Les Agences Retraite T eq. CO 2-21% I.1.1. Résultats globaux Pour les agences retraite nous avons pris en compte les données d'activités suivantes : les déplacements (domicile-travail, professionnels, assurés) les immobilisations (bâtiments, mobilier, informatique) l'énergie les achats et prestations extérieures les déchets le fret (papier et mobilier) le courrier La Figure 21 présente les émissions associées aux postes générateurs de gaz à effet de serre des agences retraites de la Carsat Aquitaine. Emissions de GES en t eq. CO2 - Agences Retraite 1050 Répartition des émissions GES - Agences Retraite % 4% 1% 1% 8% Déplacements Immobilisations Achats Energie 81% Déchets Fret Figure 21 : Emissions par poste des agences retraites de la Carsat Aquitaine Les données d'activités des agences retraites ont été collectées pour chaque agence. La Figure 22 représente les émissions de GES de chaque agence retraite. NB : L objectif du Bilan Carbone n'est pas de comparer les sites entre eux, puisque ni la taille des agences, ni leur rayonnement géographique n'est pas forcément le même. Cependant, on pourra souligner l'importance de certains postes d'émissions comparés à d'autres selon les sites. Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année

27 t eq CO2 Emissions de GES par agence en t éq. CO Figure 22 : Emissions des agences retraites de la Carsat Aquitaine, par agence Agences retraite - Résultats détaillés Déplacements des agents : domicile-travail et professionnels Données d'activités et hypothèses Les données d'activités liées aux déplacements domicile-travail des agents ont été récoltées via une enquête réalisée dans le cadre du Plan de Déplacement d'entreprise (PDE), en février Nous disposons des données concernant le nombre de personnes utilisant les différents modes de transport, ainsi que les distances parcourues pour chaque mode. Par contre, nous ne disposons pas de la ventilation des résultats par site. Pour cette raison, la même ventilation selon le mode de transport à été appliquée au siège, ainsi qu aux agences retraites et aux antennes sociales. La distance totale parcourue par les agents du siège a été calculée à l aide d un fichier anonyme contenant les adresses des domiciles et des lieux de travail de tous les agents. Le nombre de kilomètres parcourus par mode de transport utilisé est présenté dans le Tableau 9. Distance moyenne Voiture Covoit. Bus/ car Métro/ tram Train Moto/ scooter Vélo Marche à pied AR AGEN 13, AR BAYONNE 12, AR BERGERAC 8, AR BORDEAUX CENTRE 11, AR DAX 22, AR LIBOURNE 8, AR LORMONT 17, AR MARMANDES 7, AR MONT DE MARSAN 18, AR PAU 19, AR PERIGUEUX 14, Total 26 Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année 2009

28 AR PESSAC 27, AR VILLENAVE D'ORNON 16, AR VILLENEUVE SUR LOT 24, TOTAL Tableau 9 : Kilomètres parcourus pour les déplacements D-T des agents des agences retraites de la Carsat Aquitaine Sur le Tableau 9 on constate qu environ 95 % des kilomètres parcourus par les agents dans le cadre de leurs déplacements domicile-travail sont effectués en voiture. En moyenne, un agent retraite de la Carsat Aquitaine parcourt km par an pour se rendre à son travail, et la distance moyenne domicile-travail est de 17 km. Les déplacements professionnels correspondent à l'ensemble des trajets effectués par les agents de la Carsat Aquitaine dans leur cadre professionnel en voiture, en avion, en train, etc. Les trajets en voiture sont effectués en voitures personnelles (remboursés sous forme d'indemnités kilométriques : IK) ou en voiture de service. Le Tableau 10 récapitule les données prises en compte pour le Bilan Carbone. Site Voiture perso Voiture service Avion Train Bus Tram Total AR AGEN AR BAYONNE AR BERGERAC AR BORDEAUX CENTRE AR DAX AR LIBOURNE AR LORMONT AR MARMANDES AR MONT DE MARSAN AR PAU AR PERIGUEUX AR PESSAC AR VILLENAVE D'ORNON AR VILLENEUVE SUR LOT TOTAL Tableau 10 : Kilomètres parcourus pour les déplacements professionnels des agents des agences retraite de la Carsat Aquitaine Résultats en émissions de GES Les déplacements domicile-travail des agents retraite génèrent environ 330 T eq.co2, soit 26 % des émissions des agences retraites. Les émissions par mode de transport sont présentées sur la Figure 23. Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année

29 Teq CO2 t eq. CO2 316 Emissions de GES des déplacements D-T des agences retraite Répartition des émissions GES par mode de transport ,1 0,3 2 0%0,3% 0,1% 4% 1% 95% Voiture Covoiturage Bus/ car Métro/ tram Train Moto/ scooter Figure 23 : Emissions liées aux déplacements domicile-travail des agents des agences retraites de la Carsat Aquitaine Les émissions liées aux déplacements professionnels s'élèvent à environ 60 T eq.co2, soit 0,5 % des émissions des agences retraites (Figure 24). Emissions de GES en t eq. CO2 - Agences Retraite - Déplacements professionnels 62 Répartition des émissions GES - Agences Retraite - Déplacements prof. 1% 1% Voiture 1 1 Train 98% Avion Figure 24 : Emissions liées aux déplacements professionnels des agents des agences retraite de la Carsat Aquitaine Déplacements des assurés Données d'activités et hypothèses Les données prises en compte pour ce poste sont les déplacements des assurés dans les agences retraite de la Carsat Aquitaine. Ces agences accueillent environ assurés par an. Les données ont été obtenues grâce à une enquête effectuée sur 2 agences de retraite (Pau et Pessac) et 2 antennes sociales (Bayonne et Bordeaux), désignées par le groupe de pilotage. Lors de l enquête, les questions posées aux assurés étaient (Figure 25) : 1. moyen de transport utilisé pour se rendre à l agence? 2. distance parcourue (aller simple)? 28 Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année 2009

30 3. nombre de visites par an? Figure 25 : Questionnaire pour l enquête sur les déplacements des assurés Les questionnaires ont été remis à chaque assuré par les agents CARSAT pendant une période d environ deux semaines début juin Nous avons obtenu 400 réponses exploitables : 113 pour Pau, 109 pour Pessac, 84 pour Bayonne et 94 pour Bordeaux. Les résultats obtenus répartition des km par mode de transport ont étés extrapolés aux autres agences. Les valeurs moyennes observées sur les 5 sites ont été choisies comme les plus représentatives pour les sites non enquêtés. Les résultats liés à cette enquête et extrapolés pour les agences retraite sont présentés dans le Tableau 11. Distance moyenne Voiture Covoiturage Bus/car Tram Moto/ scooter Vélo Marche à pied TOTAL AR AGEN 10,8 km AR BAYONNE 10,8 km AR BERGERAC 10,8 km AR BORDEAUX 10,8 km CENTRE AR DAX 10,8 km AR LIBOURNE 10,8 km AR LORMONT 10,8 km AR MARMANDES 10,8 km AR MONT DE 10,8 km MARSAN AR PAU 12,6 km AR PERIGUEUX 10,8 km AR PESSAC 15,5 km AR VILLENAVE 10,8 km D'ORNON AR VILLENEUVE 10,8 km SUR LOT TOTAL Tableau 11 : Kilomètres parcourus par les assurés pour se rendre dans les agences retraite de la Carsat Aquitaine Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année

31 Teq CO2 Rapport intermédiaire t eq. CO Résultats en émissions de GES Les émissions liées aux déplacements des assurés s'élèvent à environ 500 T eq.co2, soit 50 % des émissions des agences retraites de la Carsat Aquitaine. Sur la Figure 26 vous trouverez la répartition des émissions par mode de transport des assurés de la Carsat Aquitaine. Emissions de GES des déplacements des assurés des agences retraite Répartition des émissions GES par mode de transport 1% 1% 0% 0% 12% 86% voiture covoiturage bus tram train moto/ scooter Figure 26 : Emissions liées aux déplacements des assurés aux agences retraite de la Carsat Aquitaine La Figure 27 récapitule les émissions liées aux différents types de déplacements concernant les agences retraite de la Carsat Aquitaine. Emissions de GES en t eq. CO2 - Agences Retraite - Déplacements 652 Répartition des émissions GES - Agences Retraite - Déplacements 333 6% Domicile-travail 63 32% Visiteurs Employés 62% Figure 27 : Emissions liées aux différents types de déplacements des agences retraite de la Carsat Aquitaine Energie Données d'activités et hypothèses Les consommations d'électricité de chaque agence retraite de la Carsat Aquitaine ont pu être collectées de manière précise (source PERL'S). Selon les données dont nous disposons, les chauffages sont électriques ou au gaz, selon les agences. 30 Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année 2009

32 t eq CO2 Rapport intermédiaire Il ressort des données rassemblées que les agences retraites affichent une consommation annuelle moyenne de 370 kwh d énergie primaire par m² et par an. Le Tableau 12 reprend les consommations d'énergie des agences retraites de la Carsat Aquitaine. Site Surface chauffée Electricité (kwh) Gaz (kwh) kwhep/m2/an AR AGEN AR BAYONNE AR BERGERAC AR BORDEAUX CENTRE AR DAX AR LIBOURNE AR LORMONT AR MARMANDES AR MONT DE MARSAN AR PAU AR PERIGUEUX AR PESSAC AR VILLENAVE D'ORNON AR VILLENEUVE SUR LOT TOTAL Tableau 12 : Consommation d'énergie des agences retraite de la Carsat Aquitaine Résultats en émissions de GES Les émissions liées à la consommation d électricité, s élèvent à environ 50 T eq.co2, soit 4 % des émissions des agences retraite de la Carsat (Figure 28). L'ensemble des énergies représente donc le 4 ème poste de GES des agences retraites. Emissions de GES en t eq. CO2 - Agences Retraite - Energie 39 Répartition des émissions GES - Agences Retraite - Energie 10 20% Gaz Electricité 80% Figure 28 : Emissions par type d'énergie des agences retraite de la Carsat Aquitaine Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année

33 Teq CO2 Rapport intermédiaire Immobilisations : bâtiments, mobilier et informatique Données d'activités et hypothèses Les immobilisations correspondent à l amortissement de l'ensemble des bâtiments, au parc informatique et au mobilier. Il n y a pas de véhicules de services dans les agences retraites de la Carsat Aquitaine. Les bâtiments sont amortis sur 30 ans, le mobilier sur 10 ans, l informatique sur 3 ans. L'ensemble des données liées aux immobilisations se trouve dans le Tableau 13. Site Bâtiments <30 ans (m²) Parkings (m²) Travaux immobilisés (k ) Poids du mobilier 2009 (t) Ordinateurs (unités) Imprimantes (unités) AR AGEN 0 0 2,44 0, AR BAYONNE 0 0 0, AR BERGERAC ,10 0, AR BORDEAUX CENTRE , AR DAX 0 0 0, AR LIBOURNE , AR LORMONT 0 0 0, AR MARMANDES , AR MONT DE MARSAN ,19 0, AR PAU 0 0 0, AR PERIGUEUX ,22 0, AR PESSAC 0 0 0,67 0, AR VILLENAVE D'ORNON ,67 0, AR VILLENEUVE SUR LOT 0 0 0, AR AGEN ,3 2, Tableau 13 : Données prises en compte pour l immobilisation des bâtiments, du parc informatique et du mobilier pour les agences retraite de la Carsat Aquitaine Résultats en émissions de GES Les émissions engendrées par les immobilisations s'élèvent à environ 100 T eq.co2, soit 8 % des émissions des agences retraite de la Carsat Aquitaine. La Figure 29 présente la répartition des émissions liées aux différents biens immobilisés. Emissions de GES en t eq. CO2 - Agences Retraite - Immobilisations Répartition des émissions GES - Agences Retraite - Immobilisations Bâtiments 7 54% 39% Mobilier Informatique 7% Figure 29 : Emissions par type d'immobilisation des agences retraite de la Carsat Aquitaine 32 Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année 2009

34 Intrants : achats, courrier et prestations externes Données d'activités et hypothèses Concernant les achats, ont été pris en compte pour le Bilan Carbone les fournitures de bureau, les consommables informatiques, les prestations matérielles (travaux de fonctionnement,...) et intellectuelles (assurances, conseils, ), ainsi que la quantité de papier achetée en Concernant le courrier les données suivantes ont été disponibles : - Pour le courrier sortant : nombre de plis pour le siège et le coût pour les agences - Pour le courrier entrant : nombre de plis total pour le siège et agences (ensemble) Les calculs suivant ont été effectués : - A partir du poids et du prix moyen d'un pli (données issues d'autres dossiers Carsat) calcul du poids du courrier sortant pour chaque site - Calcul du ratio "poids courrier sortant agence" / "poids courrier sortant total" - Ventilation du poids du courrier entrant, selon le même ratio, pour chaque agence et le siège. Le poids moyen du courrier appliqué (issu d un autre dossier Carsat) est de 35 g. Seul le poids de plis entrants a été pris en compte dans ce poste, afin d éviter de compter deux fois le poids de papiers achetés par la Carsat Aquitaine. Le transport lié au courrier est pris en compte dans le fret. Le Tableau 14 reprend les données d'activités liées aux intrants des agences retraites de la Carsat Aquitaine. Site Papier (t) Courrier entrant (t) Consommables inf. et bureautique (k ) Services externes (k ) AR AGEN 0,82 0,75 3,35 1,18 AR BAYONNE 0,99 0,88 3,69 0,78 AR BERGERAC 0,51 0,46 1,52 1,18 AR BORDEAUX CENTRE 1,05 0,98 2,81 5,59 AR DAX 0,65 0,61 2,49 1,48 AR LIBOURNE 0,41 0,63 2,65 1,18 AR LORMONT 1,10 0,33 2,26 1,18 AR MARMANDES 0,26 0,27 1,31 1,18 AR MONT DE MARSAN 0,50 0,53 3,22 2,10 AR PAU 1,19 1,08 4,49 0,78 AR PERIGUEUX 0,91 0,88 3,06 1,48 AR PESSAC 1,32 0,96 4,53 1,38 AR VILLENAVE D'ORNON 0,77 0,43 3,35 1,65 AR VILLENEUVE SUR LOT 0,31 0,49 2,06 1,18 TOTAL 10,8 9,3 40,8 22,3 Tableau 14 : Achats, services et courrier des agences retraites de la Carsat Aquitaine Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année

35 Teq CO Résultats en émissions de GES Les émissions globales liées au poste des intrants s'élèvent à environ 70 T eq.co2, soit 5 % des émissions des agences retraites de la Carsat Aquitaine. La Figure 30 présente les émissions des différents types d intrants de la Carsat Aquitaine. Emissions de GES en t eq. CO2 - Agences Retraite - Intrants Répartition des émissions GES - Agences Retraite - Intrants 4% Papier 2 56% 40% Consommables Services Figure 30 : Emissions par type d'intrants des agences retraite de la Carsat Aquitaine Déchets Données d'activités et hypothèses Nous ne disposons pas de données précises concernant les déchets par agence. En 2009 il n y avait pas de récupération ni recyclage du papier dans les agences retraite. Ainsi, tous les déchets ont été considérés comme ordures ménagères (OM). Il a été attribué à chaque agent une valeur moyenne de 300 kg par an, estimée à partir des données obtenues pour le Siège. Pour certaines agences, les données sur les déchets verts ont aussi été fournies (Tableau 15). Site Déchets OM (t) Déchets vert (t) AR AGEN 3,3 - AR BAYONNE 5,7 - AR BERGERAC 2,1 - AR BORDEAUX CENTRE 3,6 - AR DAX 3,3 - AR LIBOURNE 1,8 - AR LORMONT 3,9 - AR MARMANDES 1,2 0,2 AR MONT DE MARSAN 3,0 - AR PAU 5,7 - AR PERIGUEUX 5,0 - AR PESSAC 4,8 0,5 AR VILLENAVE D'ORNON 2,7 - AR VILLENEUVE SUR LOT 2,1 - TOTAL 48,2 0,7 Tableau 15 : Quantité de déchets produits en 2009 par les agences retraite de la Carsat Aquitaine 34 Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année 2009

36 Teq CO Résultats en émissions de GES Les émissions liées aux déchets s'élèvent à 18 T eq.co2, soit 2 % des émissions des agences retraites de la Carsat Aquitaine. La Figure 31 présente les émissions des différents types de déchets selon leur traitement. Emissions de GES en t eq. CO2 - Agences Retraite - Déchets 17,5 0,1 Figure 31 : Emissions liées au traitement de déchets des agences retraite de la Carsat Aquitaine Fret Données d'activités et hypothèses Le fret correspond au poids transporté du mobilier, du papier et du courrier sur une certaine distance (détaillée ici-bas). Le fret est donc exprimé en tonne.km. Le COPADIP est le fournisseur de papier pour la Carsat Aquitaine, tandis que le mobilier est acheté chez XXXX. Par manque d information plus précise, nous prenons en compte ici seulement la distance depuis le lieu de distribution du fournisseur (200 km pour le papier et 350 km pour le mobilier), et non pas depuis le lieu de fabrication. Les lieux d'origine et de destination du courrier ne sont pas suivis en détail par la Carsat Aquitaine. Nous avons utilisé la ventilation moyenne par les catégories France et International, obtenue dans les autres Carsat : 93 % pour les envois nationaux et 7 % pour le courrier international. Plusieurs hypothèses ont été émises concernant les distances et le mode de transport du courrier entrant et sortant : - Courrier en provenance ou à destination vers le national : moyenne de 200 km en camion - Courrier en provenance ou à destination vers l'international : moyenne de km en avion Le Tableau 16 reprend les données d'activités du fret utilisées pour le Bilan Carbone. Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année

37 Teq CO2 Rapport intermédiaire Site Fret papier (t.km)) Fret mobilier (t.km) Courrier entrant camion (t.km) Courrier entrant avion (t.km) Courrier sortant camion (t.km) Courrier sortant avion (t.km) AR AGEN AR BAYONNE AR BERGERAC AR BORDEAUX CENTRE AR DAX AR LIBOURNE AR LORMONT AR MARMANDES AR MONT DE MARSAN AR PAU AR PERIGUEUX AR PESSAC AR VILLENAVE D'ORNON AR VILLENEUVE SUR LOT TOTAL Tableau 16 : Fret (t.km) généré par le papier, le courrier et le mobilier des agences retraite de la Carsat Aquitaine Résultats en émissions de GES Les émissions liées au fret s'élèvent à 7 T eq.co2, soit moins de 1 % des émissions des agences retraites de la Carsat Aquitaine. La Figure 32 présente les émissions des différents types de fret. Emissions de GES en t eq. CO2 - Agences Retraite - Fret 4 Répartition des émissions GES - Agences Retraite - Fret % 32% Fret routier sortant Fret aérien sortant 60% 7% Fret routier entrant Fret aérien entrant Figure 32 : Emissions liées aux différents types de fret des agences retraites de la Carsat Aquitaine 36 Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année 2009

38 Climatisation Données d'activités et hypothèses La Carsat Aquitaine possède des climatiseurs dans ses différentes agences retraites. Or le suivi des recharges en gaz réfrigérants n'est pas réalisé sur ces sites, car ce sont en général des locaux loués. Il nous est donc impossible d'estimer les gaz à effet de serre liés aux climatiseurs Résultats en émissions de GES Les émissions liées à la climatisation des agences retraites de la Carsat Aquitaine n'ont pu être calculées faute de données sur ces éléments. Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année

39 t eq CO2 3.2 Les Services Sociaux T eq. CO 2-6 % Résultats globaux Pour les services sociaux prennent en compte les données d'activités suivantes ont été prises en compte: les déplacements (domicile-travail, professionnels, assurés) les immobilisations (mobilier, informatique) les achats et prestations extérieures les déchets le fret (papier et mobilier) le courrier Les consommations énergétiques, la climatisation et les surfaces des bâtiments ne sont pas prises en compte pour ces sites. Ces données ne peuvent être récoltées puisque tous les services sociaux sont hébergés par d autres organismes. La Figure 33 présente les émissions associées aux postes générateurs de gaz à effet de serre des services sociaux de la Carsat Aquitaine. Emissions de GES en t eq. CO2 - Antennes Sociales 350 Répartition des émissions GES - Antennes Sociales 5% 3% 2%0% Déplacements % Immobilisations Achats Déchets Fret Figure 33 : Emissions par poste des services sociaux de la Carsat Aquitaine Les données d'activités pour les services sociaux ont été collectées pour chaque agence. La Figure 34 représente les émissions de GES de chaque service social. 38 Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année 2009

40 t eq CO2 103 Emissions de GES par antennes en t éq. CO Figure 34 : Emissions de GES des services sociaux de la Carsat Aquitaine, par antenne Services sociaux - Résultats détaillés Déplacements des agents : domicile-travail et professionnels Données d'activités et hypothèses Les données d'activités liées aux déplacements domicile-travail des agents ont été récoltées via une enquête réalisée dans le cadre du Plan de Déplacement d'entreprise (PDE), en février Nous disposons des données concernant le nombre de personnes utilisant les différents modes de transport, ainsi que les distances parcourues pour chaque mode. Par contre, nous ne disposons pas de la ventilation des résultats par site. Pour cette raison, la même ventilation selon le mode de transport à été appliquée au siège, ainsi qu aux agences retraites et aux antennes sociales. La distance totale parcourue par les agents des agences retraite a été calculée à l aide d un fichier anonyme contenant les adresses des domiciles et des lieux de travail de tous les agents. Le nombre de kilomètres parcourus par mode de transport utilisé est présenté dans le Tableau 9. Distance moyenne Voiture Covoit. Bus/ car Train Moto/ scooter Vélo Marche à pied % de mode 88,0% 6,8% 0,9% 1,8% 0,9% 0,6% 0,1% 100,0% SS AGEN 33, SS BAYONNE 10, SS DAX 12, SS MONT DE MARSAN 24, SS PAU 24, SS PERIGUEUX 21, TOTAL Tableau 17 : Kilomètres parcourus pour les déplacements D-T des agents des services sociaux de la Carsat Aquitaine Total Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année

41 t eq. CO2 Rapport intermédiaire Le Tableau 17 montre qu environ 95 % des kilomètres parcourus par les agents dans le cadre de leurs déplacements domicile-travail sont effectués en voiture. En moyenne, un agent des services sociaux de la Carsat Aquitaine parcourt km par an pour se rendre à son travail, et la distance moyenne domicile-travail est de 15 km. Les déplacements professionnels correspondent à l'ensemble des trajets effectués par les agents des services sociaux de la Carsat Aquitaine dans leur cadre professionnel en voiture, en avion, en train, en bus et en tram. Le Tableau 18 récapitule les données prises en compte pour le Bilan Carbone. Site Voiture perso Voiture service Avion Train Bus Tram Total SS AGEN SS BAYONNE SS DAX SS MONT DE MARSAN SS PAU SS PERIGUEUX TOTAL Tableau 18 : Distances parcourues pour les déplacements professionnels des services sociaux de la Carsat Aquitaine Résultats en émissions de GES Les déplacements domicile-travail des agents des services sociaux de la Carsat Aquitaine génèrent environ 300 T eq.co2, soit 45 % des émissions des services sociaux. Les émissions par mode de transport sont présentées sur la Figure 35. Emissions de GES des déplacements D-T des antennes sociales 275 Répartition des émissions GES par mode de transport 0,2% 1% 3% 4% Voiture Bus/ car Métro/ tram Train 92% Moto/ scooter Figure 35 : Emissions liées aux déplacements domicile-travail des agents des services sociaux de la Carsat Aquitaine Les émissions liées aux déplacements professionnels s'élèvent à environ 70 T eq.co2, soit 18 % des émissions des services sociaux. Les émissions par mode de transport sont présentées sur la Figure Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année 2009

42 Teq CO2 Emissions de GES en t eq. CO2 - Antennes Sociales - Déplacements professionnels 67 Répartition des émissions GES - Antennes Sociales - Déplacements prof. 2% 0% Voiture 0,03 1 Bus, autocar 98% Train Figure 36 : Emissions liées aux déplacements professionnels des agents des services sociaux de la Carsat Aquitaine Déplacements des assurés Données d'activités et hypothèses Les données prises en compte pour ce poste sont les déplacements des assurés dans les antennes sociales de la Carsat Aquitaine. Ces antennes accueillent environ assurés par an. Les données concernant les moyens de transport ont été obtenues grâce à une enquête effectuée sur 6 agences de retraite, décrite dans le chapitre , concernant les agences retraite. Les résultats liés à cette enquête sont présentés dans le Tableau 19. Distance Moto/ Marche à Site Voiture Covoiturage Bus/car Vélo TOTAL moyenne scooter pied SS AGEN 10,8 km SS BAYONNE 6,5 km SS DAX 10,8 km SS MONT DE MARSAN 10,8 km SS PAU 10,8 km SS PERIGUEUX 10,8 km TOTAL Tableau 19 : Kilomètres parcourus par les assurés pour se rendre aux antennes sociales de la Carsat Aquitaine Résultats en émissions de GES Les émissions liées aux déplacements des assurés s'élèvent à environ 38 T eq.co2, soit 104 % des émissions des antennes sociales de la Carsat Aquitaine. Sur la Figure 37 vous trouverez la répartition des émissions par mode de transport des assurés de la Carsat Aquitaine. Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année

43 Teq CO2 t eq. CO2 Emissions de GES des déplacements des assurés des 32 antennes sociales Répartition des émissions GES par mode de transport 2%0% 0% 1% 12% 85% voiture covoiturage bus tram train moto/ scooter Figure 37 : Emissions liées aux déplacements des assurés aux antennes sociales de la Carsat Aquitaine La Figure 38 récapitule les émissions liées aux différents types de déplacements concernant les antennes sociales de la Carsat Aquitaine. Emissions de GES en t eq. CO2 - Antennes Sociales - Déplacements 241 Répartition des émissions GES - Antennes Sociales - Déplacements % Domicile-travail Visiteurs 11% 69% Employés Figure 38 : Emissions liées aux différents types de déplacements des antennes sociales de la Carsat Aquitaine Immobilisations : mobilier et informatique Données d'activités et hypothèses Les immobilisations correspondent à l amortissement du parc informatique et du mobilier. Nous ne disposons pas des données concernant les véhicules de fonction attribués aux services sociaux de la Carsat Aquitaine. Le matériel informatique est amorti sur 3 ans, le mobilier sur 10 ans. L amortissement des bâtiments des services sociaux ne pas pris en compte pour les mêmes raisons que l'énergie (voir paragraphe Erreur! Source du renvoi introuvable.).l'ensemble des données liées aux immobilisations se trouvent dans le Tableau Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année 2009

44 Teq CO2 Site Poids du Ordinateurs Imprimantes mobilier 2009 (t) (unités) (unités) SS AGEN 0, SS BAYONNE 0, SS DAX 0, SS MONT DE MARSAN 0, SS PAU 0, SS PERIGUEUX 0, TOTAL 1 tonne Tableau 20 : Parc informatique et mobilier des services sociaux de la Carsat Aquitaine Résultats en émissions de GES Les émissions engendrées par les immobilisations s'élèvent à 19 T eq.co2, soit 5 % des émissions des services sociaux de la Carsat Aquitaine. La Figure 39 présente la répartition des émissions liées aux différentes immobilisations. Emissions de GES en t eq. CO2 - Antennes Sociales - Immobilisations 17 Répartition des émissions GES - Antennes Sociales - Immobilisations 0% 10% Bâtiments 0 2 Mobilier Informatique 90% Figure 39 : Emissions par type d'immobilisation des services sociaux de la Carsat Aquitaine Intrants : achats, courrier et prestations externes Données d'activités et hypothèses Concernant les achats, ont été pris en compte pour le Bilan Carbone les fournitures de bureau, les consommables informatiques, les prestations matérielles (travaux de fonctionnement, ) et intellectuelles (assurances, conseils, ), ainsi que la quantité de papier achetée en Pour les services, seul un montant global pour tous les antennes nous a été communiqué. Nous avons donc reparti ces coûts sur les 6 antennes. Concernant le courrier, seules les données sur le coût du courrier sortant étaient disponibles. Pour le courrier entrant qui n est pas suivi, nous avons appliqué le même ratio courrier sortant / entrant que pour les agences retraite, soit 1:2. Le poids moyen du courrier appliqué (issu d un autre dossier Carsat) est de 35 g. Seul le poids de plis entrants a été pris en compte dans ce poste, afin d éviter de compter deux fois le poids de papiers achetés par la Carsat Aquitaine. Le transport lié au courrier est pris en compte dans le fret. Le Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année

45 Teq CO2 Tableau 21 reprend les données d'activités liées aux intrants des services sociaux de la Carsat Aquitaine. Site Papier (t) Courrier entrant (t) Consommables inf. et bureautique (k ) Services externes (k ) SS AGEN 0,29 0,75 1,71 2,07 SS BAYONNE 0,33 0,88 1,65 2,07 SS DAX 0,17 0,46 0,52 2,07 SS MONT DE MARSAN 0,00 0,98 2,26 2,07 SS PAU 0,00 0,61 1,45 2,07 SS PERIGUEUX 0,35 0,63 1,97 2,07 TOTAL 1,10 1,13 9,55 12,4 Tableau 21 : Intrants des services sociaux de la Carsat Aquitaine Résultats en émissions de GES Les émissions globales liées au poste Intrants s'élèvent à 13 T eq.co2, soit 3 % des émissions des services sociaux de la Carsat Aquitaine. La Figure 40 présente les émissions des différents types d intrants des services sociaux de la Carsat Aquitaine. Emissions de GES en t eq. CO2 - Antennes Sociales - Intrants 9 Répartition des émissions GES - Antennes Sociales - Intrants 3 1 4% 25% Papier Consommables Services 71% Figure 40 : Emissions par type d'intrants des services sociaux de la Carsat Aquitaine Déchets Données d'activités et hypothèses Nous ne disposons pas des données concernant les déchets par antenne. En 2009 il n y avait pas de récupération ni recyclage du papier dans ces bureaux. Concernant les ordures ménagères (OM), nous avons attribué à chaque agent la valeur moyenne obtenue pour le siège, soit 300 kg par an. Le Tableau 22 présente la quantité de déchets estimée pour les services sociaux de la Carsat Aquitaine. 44 Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année 2009

46 Teq CO2 Site OM (t) SS AGEN 5,70 SS BAYONNE 4,20 SS DAX 1,50 SS MONT DE MARSAN 3,90 SS PAU 5,10 SS PERIGUEUX 5,40 TOTAL 25,8 Tableau 22 : Quantité de déchets produits en 2009 par les services sociaux de la Carsat Aquitaine Résultats en émissions de GES Les émissions liées aux déchets s'élèvent à 9 T eq.co2, soit environ 1 % des émissions des services sociaux de la Carsat Aquitaine. La Figure 41 présente les émissions des différents types de déchets selon leur traitement. Emissions de GES en t eq. CO2 - Antennes Sociales - Déchets 9,4 0,0 Figure 41 : Emissions liées au traitement de déchets des services sociaux de la Carsat Aquitaine Fret Données d'activités et hypothèses Le fret correspond au poids transporté du mobilier, du papier et du courrier sur une certaine distance (détaillée ici-bas). Le fret est donc exprimé en tonne.km. Le COPADIP est le fournisseur de papier pour la Carsat Aquitaine, tandis que le mobilier est acheté chez XXXX. Par manque d information plus précise, nous prenons en compte ici seulement la distance depuis le lieu de distribution du fournisseur (200 km pour le papier et 350 km pour le mobilier), et non pas depuis le lieu de fabrication. Les lieux d'origine et de destination du courrier ne sont pas suivis en détail par la Carsat Aquitaine. Nous avons utilisé la ventilation moyenne par les catégories France et International, obtenue dans les autres Carsat : 93 % pour les envois nationaux et 7 % pour le courrier international. Plusieurs Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année

47 Teq CO2 Rapport intermédiaire hypothèses ont été émises concernant les distances et le mode de transport du courrier entrant et sortant : - Courrier en provenance ou à destination vers le national : moyenne de 200 km en camion - Courrier en provenance ou à destination vers l'international : moyenne de km en avion Le Tableau 23 reprend les données d'activités du fret utilisé pour le Bilan Carbone. Site Fret papier (t.km)) Fret mobilier (t.km) Courrier entrant camion (t.km) Courrier entrant avion (t.km) Courrier sortant camion (t.km) Courrier sortant avion (t.km) SS AGEN SS BAYONNE SS DAX SS MONT DE MARSAN SS PAU SS PERIGUEUX TOTAL Tableau 23 : Fret (tonne.km) généré par le papier et le mobilier pour les services sociaux de la Carsat Aquitaine Résultats en émissions de GES Les émissions liées au fret s'élèvent à environ 1 T eq.co2. La Figure 42 présente les émissions des différents types de fret. Emissions de GES en t eq. CO2 - Antennes Sociales - Fret 0,3 0,01 0,1 0,6 Répartition des émissions GES - Antennes Sociales - Fret 59% 1% 31% 9% Fret routier sortant Fret aérien sortant Fret routier entrant Fret aérien entrant Figure 42 : Emissions liées au fret des services sociaux de la Carsat Aquitaine Climatisation Tout comme l'énergie et les surfaces des bâtiments, les données de climatisation ne sont pas connues par la Carsat Aquitaine puisque les services sociaux sont hébergés dans des CPAM. Les émissions liées à la climatisation des services sociaux de la Carsat Aquitaine n'ont pu être mesurées faute de données sur ces éléments. 46 Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année 2009

48 t eq CO2 3.3 Laboratoire d analyse- 70 T eq. CO 2-1% Résultats globaux Pour le laboratoire l'ensemble des postes sont pris en compte : les déplacements (domicile/travail et professionnels) les immobilisations (bâtiments, mobilier, informatique) l'énergie les achats et prestations extérieures les déchets le fret (papier et mobilier) La Figure 43 présente les émissions associées aux postes générateurs de gaz à effet de serre du laboratoire d analyses de la Carsat Aquitaine. Les immobilisations représentent la premier poste des émissions GES, suivi par les déplacements. 30 Emissions de GES en t eq. CO2 - Laboratoire 28 Répartition des émissions GES - Laboratoire 20 4% 1% Immobilisations % 37% Energie Déplacements Achats 34% Déchets Figure 43 : Emissions par poste du laboratoire de la Carsat Aquitaine Laboratoire d analyse - Résultats détaillés Immobilisations : bâtiments, mobilier et informatique Données d'activités et hypothèses Les immobilisations correspondent ici au parc informatique, à l équipement et au mobilier. Nous ne disposons pas des données concernant les véhicules de fonction attribués au laboratoire de la Carsat Aquitaine. Le matériel informatique est amorti sur 3 ans, le mobilier sur 10 ans et le gros équipement sur 7 ans. L'ensemble des données liées aux immobilisations se trouvent dans le Tableau 24. Poids du Machines Serveurs Ordinateurs Imprimantes Site mobilier 2009 (t) (k ) (unités) (unités) (unités) LABORATOIRE 0, Tableau 24 : Parc informatique et immobilisation des bâtiments du laboratoire de la Carsat Aquitaine Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année

49 Teq CO Résultats en émissions de GES Les émissions engendrées par les immobilisations s'élèvent à environ 30 T eq.co2, soit 37 % des émissions du laboratoire de la Carsat Aquitaine. La Figure 44 présente la répartition des émissions liées aux différentes immobilisations. Emissions de GES en t eq. CO2 - Laboratoire - Immobilisations 27 Répartition des émissions GES - Laboratoire - Immobilisations 0 5 0% 16% Bâtiments Mobilier, équip. Informatique 84% Figure 44 : Emissions par type d'immobilisation du laboratoire de la Carsat Aquitaine Energie Données d'activités et hypothèses La consommation énergétique du laboratoire a pu être collectée de manière précise (source PERL'S). Il ressort des données rassemblées que le laboratoire affiche une consommation annuelle d environ 490 kwh d énergie primaire (EP) par m² et par an. Le Tableau 25 reprend les consommations d'énergie du laboratoire de la Carsat Aquitaine. Site Surface chauffée Electricité (kwh) Gaz (kwh) kwhep/m 2 /an LABORATOIRE Tableau 25 : Consommation d'énergie du laboratoire de la Carsat Aquitaine Résultats en émissions de GES Les émissions liées à l'énergie (gaz et électricité) s élèvent à 30 T eq.co2. La consommation énergétique représente donc le 2 ème poste de GES des antennes prévention, soit 34 % de ses émissions globales. La Figure 44 présente les émissions de GES par type d'énergie consommée par le laboratoire de la Carsat Aquitaine. 48 Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année 2009

50 t eq CO2 Emissions de GES en t eq. CO2 - Laboratoire - Energie Répartition des émissions GES - Laboratoire - Energie % Gaz 72% Electricité Figure 45 : Emissions par type d'énergie du laboratoire de la Carsat Aquitaine Déplacements des agents : domicile/travail et professionnels Données d'activités et hypothèses Les données sur les modes de transports utilisés pour les déplacements domicile-travail sont issues de l enquête réalisée dans le cadre du Plan de Déplacement d'entreprise (PDE), en février Par manque de données plus précises, la même ventilation selon le mode de transport à été appliquée au laboratoire qu au siège et aux agences retraite et sociales. Les distances parcourues par tous les agents ont été calculées à l aide d un fichier anonyme contenant les adresses des domiciles et des lieux de travail de tous les agents. Le nombre de kilomètres parcourus par mode de transport utilisé se trouve dans le Tableau 26. Distance moyenne Voiture Covoit. Bus/ car Tram Train Moto/ scooter Vélo Marche à pied LABORATOIRE 10, Tableau 26 : Kilomètres parcourus pour les déplacements D-T des agents du laboratoire de la Carsat Aquitaine Total En moyenne, un agent du laboratoire de la Carsat Aquitaine parcourt environ km par an pour se rendre à son travail et la distance moyenne domicile/travail est de 10 km. Les déplacements professionnels correspondent à l'ensemble des trajets effectués par les agents du laboratoire de la Carsat Aquitaine dans leur cadre professionnel en voiture, en avion et en train. Le Tableau 18 récapitule les données prises en compte pour le Bilan Carbone. Site Voiture perso Voiture service Avion Train Bus Tram Total LABORATOIRE Tableau 27 : Distances parcourues pour les déplacements professionnels du laboratoire de la Carsat Aquitaine Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année

51 Teq CO2 Rapport intermédiaire t eq. CO Résultats en émissions de GES Les déplacements domicile-travail des agents du laboratoire la Carsat Aquitaine génèrent 14 T eq.co2, soit 21 % des émissions du laboratoire. Les émissions par mode de transport sont présentées dans la Figure 46. Emissions de GES des déplacements D-T du laboratoire 13 Répartition des émissions GES par mode de transport 1 0,04 0,003 0,01 0,1 0% 1% 0% 4% 0% 95% Voiture Covoiturage Bus/ car Métro/ tram Train Moto/ scooter Figure 46 : Emissions liées aux déplacements domicile-travail des agents du laboratoire de la Carsat Aquitaine Les émissions liées aux déplacements professionnels s'élèvent à 10 T eq.co2, soit 14 % des émissions du laboratoire. Les émissions par mode de transport sont présentées sur la Figure 36. Emissions de GES en t eq. CO2 - Laboratoire - Déplacements professionnels ,3 Répartition des émissions GES - Laboratoire - Déplacements prof. 0% 6% 3% Voiture Bus, autocar Train 91% Avion Figure 47 : Emissions liées aux déplacements professionnels des agents du laboratoire de la Carsat Aquitaine Déplacements des assurés Il y a très peu de visiteurs pour le laboratoire, en conséquence ce poste a été considéré comme négligeable dans la présente étude. 50 Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année 2009

52 Teq CO2 Rapport intermédiaire Intrants : achats, courrier et prestations externes Données d'activités et hypothèses Concernant les achats, ont été pris en compte pour le Bilan Carbone les produits chimiques, les fournitures de bureau, les consommables informatiques, les prestations de service (assurances, études et conseils, ). La quantité de papier acheté a également été prise en compte dans ce poste. Par manque de données (le courrier du laboratoire est inclus dans celui du siège), le poste courrier n est pas distingué ici. Le Tableau 28 reprend les données d'activités liées aux intrants du laboratoire de la Carsat Aquitaine. Site Papier (t) Produits chimiques (k ) Consommables informatiques et bureautiques (k ) Services externes (k ) LABORATOIRE 0,29 2,12 5,0 Tableau 28 : Achats et services externes pour le laboratoire de la Carsat Aquitaine Résultats en émissions de GES Les émissions globales liées au poste Intrants s'élèvent à 3 T eq.co2, soit 4 % des émissions du laboratoire de la Carsat Aquitaine. La Figure 48 présente les émissions des différents intrants pour le laboratoire. Emissions de GES en t eq. CO2 - Laboratoire - Intrants Répartition des émissions GES - Laboratoire - Intrants 2 0,4 0,2 6% 15% Papier Consommables Services 79% Figure 48 : Emissions par type d'intrants du laboratoire de la Carsat Aquitaine Déchets Données d'activités et hypothèses Pour les déchets produits par le laboratoire, nous disposons des données sur les ordures ménagères (OM), les déchets industriels spéciaux et/ou dangereux (DIS/DID) et les déchets verts (Tableau 29). Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année

53 Teq CO2 Site OM (t) DIS/DID (t) Déchets verts (t) LABORATOIRE 3,24 0,06 2,0 Tableau 29 : Quantité de déchets produits en 2009 par le laboratoire de la Carsat Aquitaine Résultats en émissions de GES Les émissions liées aux déchets s'élèvent à environ 1,4 T eq.co2. La Figure 49 présente les émissions des différents types de déchets selon leur traitement. Emissions de GES en t eq. CO2 - Laboratoire - Déchets 1,2 Répartition des émissions GES - Laboratoire - Déchets 0,2 16% Incinération Recyclage 84% Figure 49 : Emissions liées au traitement de déchets du laboratoire de la Carsat Aquitaine Fret Données d'activités et hypothèses Le fret correspond ici aux poids transportés du papier, des produits chimiques et du mobilier sur une certaine distance. Le Tableau 30 reprend les données d'activités du fret utilisé pour le Bilan Carbone. Site Fret papier (t.km) Fret mobilier (t.km) Fret produits chimiques (t.km) LABORATOIRE ? Tableau 30 : Fret (tonne.km) généré par le papier et le mobilier du laboratoire de la Carsat Aquitaine Résultats en émissions de GES Les émissions liées au fret s'élèvent à moins d 1 T eq.co2. La Figure 50 présente les émissions des différents types de fret. 52 Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année 2009

54 Teq CO2 Emissions de GES en t eq. CO2 - Laboratoire - Fret 0,03 0,00 0,00 0,00 Figure 50 : Emissions liées aux différents types de fret du laboratoire de la Carsat Aquitaine Climatisation Par manque d information pour l ensemble des sites sur les quantités rechargées pour les climatiseurs utilisant des fluides frigorigènes, ce poste n est pas traité dans cette étude sur Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année

55 4 SIMULATION ECONOMIQUE La méthode Bilan Carbone permet, à partir des résultats d un bilan, d estimer l ordre de grandeur d un surcoût potentiel lié aux fluctuations du prix des énergies fossiles, et à la mise en place d une taxe carbone. Cette simulation ne constitue en aucun cas une véritable analyse financière. Elle entend susciter la réflexion sur l incidence possible provoquée par une augmentation du coût des énergies sur l activité de la Carsat Aquitaine. Une analyse plus complète devra être réalisée en complément de cette première approche. 4.1 Simulation économique Les projections sont basées sur l évolution du prix des énergies fossiles (pétrole, gaz et charbon) et du taux de change entre les devises. Etant donné que presque toutes les émissions comptabilisées dans l étude proviennent de la combustion d énergie fossile (pétrole, charbon, gaz), ce calcul matérialise l incidence d une augmentation du prix de ces énergies sur l activité de votre administration. Les projections sont basées sur l évolution du prix des énergies fossiles (pétrole, gaz et charbon) et du taux de change entre les devises. Nous supposons que les prix du gaz et du charbon évoluent de pair avec le prix du pétrole. La Figure 51 représente l évolution du prix de gros du pétrole et du gaz naturel sur les dix dernières années Hypothèses Figure 51 : Evolution des cours du pétrole et du gaz naturel entre 2000 et 2010 Nous avons réalisé une première estimation en fixant le jeu d hypothèses sur les énergies fossiles rappelé dans le Tableau Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année 2009

56 Hypothèses Prix initial Valeur future Scénario 1 Valeur future Scénario 2 Valeur future Scénario 3 Valeur future Scénario 4 Pétrole ($/baril) Tableau 31 : Hypothèses sur les énergies fossiles pour les simulations A partir du prix du baril de pétrole de septembre 2010, nous avons étudié 4 scénarios avec des augmentations du prix du pétrole variables. Dans le deuxième scénario, on fait évoluer le baril de 80$ à 130$ le baril, la valeur future correspondant à la valeur réelle du prix du pétrole lors de l été 2008 (pic du prix du pétrole). Les autres valeurs sont fictives aujourd hui mais possibles dans le futur. Les prix initiaux du gaz et du charbon, ainsi que les pourcentages d indexation sur le prix du pétrole apparaissent dans le Tableau 32. Prix initial % de répercussion du prix du pétrole Gaz ($/MMBTU) 7 80% Charbon ($/tonne) % Tableau 32 Prix initial du gaz et du charbon et pourcentages d indexation sur le prix du pétrole Selon l évolution du prix du pétrole, il s en suit les évolutions des prix du gaz et du charbon, renseignées dans le Tableau 33 Prix initial Scénario 1 Scénario 2 Scénario 3 Scénario 4 Gaz ($/MMBTU) Charbon ($/tonne) Tableau 33 : Evolution des prix du gaz et du charbon Simulation La Figure 52 montre les surcoûts engendrés par poste, selon les 4 scénarios. Les surcoûts totaux pour chacun des scénarios sont estimés à : Scénario 1 ( 80$ 100$) : Scénario 2 ( 80$ 130$) : Scénario 3 ( 80$ 150$) : Scénario 4 ( 80$ 200$) : Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année

57 Contrepartie des hausses hypothètiques des hydrocarbures, en euros Immobilisations Déplacements Fret Achats 4 : 80 -> 200 $ 3 : 80 -> 150 $ 2 : 80 -> 130 $ 1 : 80 -> 100 $ Energie Figure 52 : Surcoûts engendrés par poste, selon les 4 scénarios Dans la mesure où toutes les hypothèses émises se concrétiserait, la Carsat Aquitaine aurait à supporter un surcoût total de plusieurs centaines de milliers d euros, principalement sur les postes énergie, intrants, déplacements et immobilisation. Les déplacements correspondent uniquement aux déplacements professionnels. Pour compléter cette analyse économique, dans le cadre de déplacement Domicile-Travail et avec les mêmes hypothèses, chaque agent devrait débourser en moyenne entre 80 et 600 en plus par an, en fonction des scénarios. Les agents habitant loin et prenant leur voiture seront d autant plus touchés. 4.2 Simulation taxe carbone La taxe carbone aurait du avoir pour vocation d'inciter tous les partenaires de la vie économique à réduire les émissions de CO 2. Elle aurait consisté à taxer tous les hydrocarbures fossiles (pétrole, charbon, gaz naturel, fioul) avec un taux variable selon le contenu CO 2 de l énergie taxée. Si elle avait été mise en place et selon les propositions faites du Grenelle 1, son prix de base aurait dû s'élever à 17 /tonne de CO 2. Elle devait évoluer progressivement, chaque année, vers un montant de 100 /tonne de CO 2, évoqué pour l horizon De notre point de vue, cet objectif devra être revu significativement à la hausse dans les années à venir. Le revenu de la taxe carbone serait utilisé afin de faciliter la transition de la société vers un mode consommation plus sobre, dégageant moins de CO 2. Une fiscalité s approchant de la taxe carbone a déjà émergé dans certains pays (Suède, Danemark, Allemagne, Royaume-Uni). Au Danemark, il s agit d'une taxe CO 2 sur les produits énergétiques (électricité, fiouls lourds et légers, méthane, butane, charbon et gaz naturel) et concerne tous les acteurs économiques : particuliers, entreprises, industries et administrations. 56 Bilan Carbone - Carsat Aquitaine Année 2009

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