Fonds de l Union féminine, civique et sociale (U.F.C.S)
|
|
- Bérengère Bilodeau
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Répertoire numérique détaillé de la sous-série 33 J Fonds de l Union féminine, civique et sociale (U.F.C.S) Par Nicole DARGAISSE chargée d études documentaires 1995 puis Par Xavier DAUGY assistant principal de conservation du patrimoine 2014 sous la direction de Olivier de SOLAN, directeur des Archives départementales de la Somme
2 Sommaire Introduction p.3 Bibliographie p. 4 Sources complémentaires p. 5 Plan de classement p. 6 Répertoire numérique détaillé p. 7 Annexe n 1 : Liste non exhaustive des publications de l U.F.C.S. p. 17
3 Introduction Le fonds de L U.F.C.S d Amiens a été donné par l association aux Archives départementales de la Somme le 24 mai Il comprend 69 articles et représente deux mètres linéaires. Le fonds a été une première fois classé par Mme Nicole Dargaisse. En 2014, des documents ont été retrouvés ; il a donc été nécessaire de reprendre l inventaire et le plan de classement afin d y intégrer les éléménts supplémentaires. L U.F.C.S est une association de loi 1901 créée à Paris le 6 mars 1925 par une militante du catholicisme social, Andrée Butillard. L association est reconnue d utilité publique en 1947, reçoit l agrément Education populaire en 1959, organisation de consommateurs en 1961, organisme de formation en 1976 et organisme de protection de l environnement en Elle se développe partout en France avec l ouverture de bureaux et d équipes locales. Le bureau d Amiens est ouvert dans le courant des années Les équipes locales relayent à travers la France les actions du bureau national dans le domaine de la consommation (aide des consommateurs, prévention du surendettement, nutrition, logement), du civisme (promouvoir le civisme et la parité homme/femme), des droits de la femme (respect et développement des droits des femmes), de la formation (formation civique et aide à l insertion) ou bien encore dans celui de la protection de l environnement. Ce fonds, de par son contenu, permet d étudier et de dresser un bilan des actions menées par l U.F.C.S dans le département de la Somme. Si peu de documents s intéressent à l administration et à l organisation en elle-même de l association, le fonds révèle en revanche de nombreux documents permettant d étudier les formations proposées aux femmes. Le plan de classement de ce fonds reprend dans les grandes lignes ceux des fonds d archives associatives, à savoir, l administration et les activités. La communicabilité de ce fonds privé reprend les principes de celle établie pour les archives publiques. Ainsi certaines liasses contenant des informations personnelles sont soumises à un délai de 50 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier. Le délai est de 75 ans pour les liasses relatives aux litiges que l association a eu à traiter pour aider les consommateurs
4 Bibliographie BAUDOUIN (Eve), «Le Congrès de l Union féminine civique et sociale», extrait de La Vie Catholique du 14 mars BAUDOUIN (Eve), Comment envisager le retour de la mère au foyer. Mémoire couronné par l académie d éducation et d entraide sociale, Paris, Spes, BIROTTHEAU-POUSSY (Anne-Marie), Approche d un mouvement féminin : L Union féminine civique et sociale, , Nantes, DONEAUD (Thérèse), «50 ans de la vie d un mouvement de femmes : l Union féminine civique et sociale», Eléments pour l histoire de l Education populaire, documents de l I.N.E.P., n XXI, DONEAUD (Thérèse), Les Femmes agissent, le monde change : histoire inédite de l U.F.C.S., éd. du Cerf, Paris, ROLLET (Henri), Andrée Butillard et le féminisme chrétien, Paris, Spes, ROLLET (Henri), La Condition de la femme dans l Eglise : ces femmes qui ont fait l Eglise, Paris, Fayard,
5 Sources complémentaires Archives départementales de la Somme Sources manuscrites Sous-série 21 W : Fonds de la Préfecture de la Somme, Cabinet du préfet 21 W 277 Union féminine civique et sociale. Compte-rendu de la session nationale des conseillères municipales ( ). 21 W 306 Appel lancé par l Union des femmes françaises aux femmes dont les époux ou les fils sont tombés pendant la guerre du Vietnam : arrêté préfectoral, télégrammes et rapports des Renseignements généraux, coupures de presse, correspondance ( ). 21 W 326 Revendications des travailleuses lors de la Journée nationale des femmes du 8 mars 1964 : pétitions. Sous-série 24 W : Fonds de la Préfecture de la Somme, Cabinet du préfet, Cérémonies officielles, réunions publiques 24 W 96 : Union départementale de la Somme des femmes françaises. Projet de manifectation publique : arrêté préfectoral d interdiction (1950) W Fonds de la délégation régional aux droits des femmes Sources imprimées 989 PER 1 Femmes de Picardie : Organe bi-mensuel départemental de l'union des femmes françaises, avril 1946-mars Centre des archives du féminisme, université d Angers 16 AF : Fonds de l Union féminine, civique et sociale (U.F.C.S)
6 Plan de classement Bureau national de L U.F.C.S. Administration et organisation Activités Secteur Consommation Secteur civique Bureau départemental et régional de l U.F.C.S. Administration et organisation Finances et comptabilités Activités Commission Femme Commission Famille Commission Santé Commission Troisième Age Secteur Consommation Secteur civique Secteur Presse-Culture Secteur Urbanisme-Environnement Relations inter-régionales et régionales Relations internationales Publications Fonds des Amis de l U.F.C.S. d Amiens Activités
7 Répertoire numérique détaillé Bureau national Administration et organisation 33 J 1 Présentation de l U.F.C.S. nationale, missions. - Jeu de l oie, brochure, dépliants, liste des différents secteurs d intervention de l association, organigrammes, liste des buts de l association, notes sur les différentes façons de définir l U.F.C.S., liste des principales représentations assurées par l U.F.C.S. au plan national, affiche, notes manuscrites. s.d., J 2 Actions et objectifs. - Rapports d activité, rapports d orientation, rapports moraux J 3 Cinquantenaire de la création de l U.F.C.S. Affiches Activités Secteur consommation 33 J 4 Commission nationale consommation. Rapport de réunion Secteur civique 33 J 5 Commission nationale civique. Activités : rapport, fiches documentaires d action sociale et civique sur la participation des femmes à la vie de la cité, notes manuscrites Bureau départemental et régional Administration et organisation 33 J 6 Département de la Somme. Listes des adhérentes, fiches nominatives J 7 Secrétariat. Chronos, correspondance reçue du siège et des adhérentes J 8 Secrétariat. - Organisation de manifestations, rapport avec d autres sections de l U.F.C.S., rapports avec les institutions et la presse écrite : circulaire, rapport, coupure de presse, demande de publication d article dans la presse locale, correspondance
8 33 J 9 Assemblée générale, réunion de bureau. Procèsverbaux, rapports d activités, bulletin d inscription J 10 Comité régional picard. Réunion : procès-verbaux, projet d ordre du jour, programme, convocations, rapports d activité, notes manuscrites J 11 Comité local d Amiens. Activités, réunions : planning, convocation aux réunions du comité, procès-verbaux Finances et comptabilités Activités 33 J 12 Comptabilité. Cahiers de comptes de la trésorière J 13 Cotisations des adhérentes. Cahier de comptes J 14 Amiens. Vie associative : répertoire des associations J 15 Département de la Somme. Enquête de satisfaction menées auprès des adhérentes sur les activités de l U.F.C.S. : questionnaires, analyse statistique de l enquête. 1999
9 33 J 16 Visites proposées aux membres, sorties annuelles. Visite du quartier Saint-Leu : programme, bulletin d inscription (s.d.). Randonnée cycliste et pédestre : programme (s.d.). Dîner promenade sur la Somme : programme, bulletin d inscription (s.d.). Visite des abattoirs municipaux d Amiens : lettre type envoyée aux membres, liste des participantes (1968). Visite de l O.R.T.F. à Paris : liste des particpantes, bulletin d inscription (1969). Visite de Gauchy : bulletin d inscription (1969). Visite du centre sportif amiénois Pierre de Coubertin : liste des participantes (1970). Visite de l usine Procter et Gamble d Amiens : liste des participantes (1970). Visite de maisons individuelles : liste des participantes (1970). Visite de la S.I.C.A.D.A. : liste des partcipantes (1970). Visite du Centre socio-culturel d Amiens : liste de participantes (1971). Visite de la mairie d Amiens : liste des participantes (1971). Visites de l Institut universitaire de tecnologie et des installations universitaires : bulletins d inscription (1972). Visite du central téléphonique d Amiens et du laboratoire municipal : bulletin d inscription, notes, coupures de presse, correspondance ( ). Visite de l Assemblée nationale : certificat d adhésion des participantes à la section d Amiens, livret de présentation de l institution, correspondance, notes, visites des cantines scolaires d Amiens : liste des participantes, bulletin d inscription, correspondance (1973). Visite du siège de l U.F.C.S. à Paris : correspondance (1973). Visite des écoles maternelles d Amiens : liste des participantes, notes, correspondance 1 (1973). Visite du supermarché Delta à Dury : liste des participantes, coupure de presse, correspondance (1973). Visite du Centre de tri postal d Amiens : bulletin d inscription, liste des participantes, coupures de presse, correspondance (1973). Visite de La Redoute à Roubaix : liste des adhérentes (1974). Visite de la bibliothèque municipale d Amiens : liste des adhérentes ( ). Visite du centre de Travail Georges Couton d Amiens : article à faire paraître dans la presse (1975). Visite de la C.E.M.A. : liste de participantes (1976). Sortie dans la région de Blérancourt : programme, bulletin d inscription (1984). Sorties : liste des sorties proposées pour la seconde partie de l année (1984). Visite de l Eurotunnel : programme et bulletin d inscription (1988). Visite du palais du Luxembourg : liste des participantes, prescriptions préalables aux visites collectives du Sénat, correspondance (1996). Voyage à Bruxelles : programme, menu, correspondance (1997). s.d., J 17 Revue de presse locale dont certaines échangées avec l architecte Devillers pour la visite de l école Condorcet d Amiens.
10 33 J 18 Plannings des diverses activités proposées J 19 Groupe de coordination. Réunions : compte-rendus manuscrits J 20 Organisation. Fiche de présentation des secteurs dans lesquels l U.F.C.S. d Amiens intervient Commision Femme 33 J 21 Département de la Somme. Enquête sur le travail des femmes : projets de questionnaires, questionnaires, shéma récapitulatif, correspondance J 22 Place de la femme dans la société. Recherches, enquêtes, journée nationale de la femme, divorce, fécondation in-vitro, avortement, prostitution, travail des femmes, sexualité, mères porteuses, l allocation au premier enfant, le salaire parental, rapport avec le Centre d information féminin de la Somme : coupures de presse, compte-rendu de réunion, questionnaires, dossier du rassemblement de la plate-forme d union pour l année internationale de la femme, résultats statistiques sur les femmes picardes dans la société, compte-rendu de conférence, notes manuscrites et dactylographiées sur les relations parents-enfants et les mutations actuelles, dossier documentaire sur l étude des femmes dans divers secteurs de la société, dossier documentaire sur la loi sur l interruption de grossesse, dossier documentaire intitulé Les choix face au droit de la vie, mémoire sur l avortement, publication La Femme au travail, La femme et la publicité, Le statut de la femme dans un monde en évolution, Réussir un enfant J 23 Bénévolat et vie associative, bénévolat et vie personnelle. Réflexions, valorisation : exposé, bibliographie, coupure de presse, bulletin de l U.F.C.S relatif à l engagement de l asssociation envers ses bénévoles, rapports, notes manuscrites J 24 Amiens. Assises régionales de la condition féminine Les femmes dans la vie quotidienne : programme, dossier de présentation J 25 La vie associative des Femmes en milieu rural. Contenu pédagogique, budget prévisonnel, correspondance J 26 Abbeville. Journée d étude Les Femmes et la vie associative : dossier de présentation. 1998
11 Commision Famille 33 J 27 Groupes de soutiens et d échanges sur le thème de La séparation : liste des participantes, notes manuscrites, correspondance J 28 Formation proposée à l association des veuves et chefs de famille. - Prendre sa place dans un groupe : support pédagogique, questionnaire d évaluation du stage (1996). Oser parler, savoir dire : dossier pédagogique, fiches d auto-évaluation, exercices (1997) Commission santé 33 J 29 Service d aide ménagère.- Conditions de travail, reunion d information, rencontre d information, mise en place de groupe de travail : liste d aides ménagères, liste des services d aide ménagère à domicile créés dans le département par les bureaux d aide sociale, coupure de presse, correspondance Commission Troisième Âge 33 J 30 La femme après cinquante ans, Troisième âge. Conférence, journée d études : coupures de presse, dossier de travail, compte-rendu, correspondance J 31 Stage sur le thème de la mémoire. Organisation, déroulement : demande d agrément, budget prévisionnel, feuille de présence, photographies prises lors des interventions, fiches pédagogiques, coupures de presse scientifique, fiches sur les maladies de la mémoire et les moyens de rééducation de cette dernière, documentation envoyée par la section de l U.F.C.S de Bourgogne-Franche Comté, devis et facture relative à l achat de la fiche pédagogique intitulée L aide mémoire, exercices, correspondance ( ). Formation des animatrices du stage donnée par l Association de gérontologie du XIII e arrondissement de Paris: certificats de formation, liste des participantes, programme de formation, notes manuscrites (1989) Secteur consommation 33 J 32 Documentation publiée par l U.F.C.S.. Plaquette sur les nuisances sonores, affichette sur la certification des casques de moto, affichette sur les dangers pour les enfants présentés par les portes des fours, affichette sur les produits toxiques. s.d.
12 33 J 33 Expositions, collages. Produits alimentaires, consommation, presse féminine : plaquette réalisée sur du papier cartonné à partir de découpage dans la presse. s.d. 33 J 34 Publicité. Dossier pédagogique J 35 La publicité. Enquêtes sur les enfants et la publicité : dossier pédagogique, publications, planches de diapositives intitulées La pomme de terre, la purée en flocons, Le lait et ses transformations, Le cacao et le chocolat, Le café et le café soluble, publication accompagnée de diapositives du C.R.D.P. d Amiens intitulé Etre consommateur en Picardie, questionnaires, synthèse d enquête, notes manuscrites sur les principes et les méthodes publicitaires J 36 Union régionale des organisations de consommateurs de Picardie. Demande de présentation de l U.F.C.S : notes manuscrites, correspondance J 37 Litiges entre des particuliers et diverses entreprises, établissements bancaires ou cabinets d assurance. Action d aide et de soutien menée par l U.F.C.S. : dossiers nominatifs classés par affaires Secteur civique 33 J 38 Vote des femmes. Affirmation du droit de vote : affiche intitulée Je ne vote pas toujours.mais je vote parce que je vais à l U.F.C.S. s.d.
13 33 J 39 Cycle de formation à la vie municipale, formation des nouvelles élues. Dossier pédagogique, fiche des formations proposées, bulletin d inscription, affiche annonçant une réunion préparatoire aux élections municipales de 1995 à Abbeville, programme des réunions préparatoires aux élections municipales qui ont lieu dans la région, brochure Votre commune, comprendre son rôle et son fonctionnement, questionnaires, livret thématique Fonctionnement de la commune, Le rôle du conseil municipal, Les impôts locaux et la taxe d habitation, La taxe foncière sur les propriétés bâties, La taxe professionnelle, Le budget communal, Si j étais candidate, Commune et vie quotidienne, Les sélections, Moi je suis candidate, notes manuscrites sur l organigramme et le fonctionnement d un conseil municipal, listes des participantes aux formations, notes manuscrites sur l histoire de la commune, rapport sur les fusions et les groupements de communes, affiche appelant les femmes à se présenter comme conseillères municipales, affiche pronant la parité hommes/femmes en politique, affiche de présentations des formations, correspondance. s.d., J 40 La commune et l école. Dossier pédagogique J 41 Conseillères municipales. Activités et animations : dossier de présentation offrant diverses pistes d actions et d activités pouvant être menées par des élues J 42 Education civique des jeunes.- Dossier pédagogique Premier pas dans la vie civique composé de fiches d animation. 33 J 43 Formation sur le Conseil régional. Présentation, fonction, loi de décentralisation : fiche de formations présentant les diverses attributions de l institution. 33 J 44 Amiens. Colloques , Femme et Société, 50 ans de droit de vote : programme, fiche de suivi, plan des interventions J 45 Picardie. Elections municipales de 1995 : listes des candidates élues dans les trois départements picards (classement par communes) J 46 Département de la Somme. Présence des femmes au sein des communautés de communes : résultats de l enquête, correspondance. 1997
14 Secteur Presse-Culture 2 33 J 47 Approche des média. Dossier de travail. s.d. 33 J 48 Amiens. Entretien avec les responsables de l O.R.T.F local et les journalistes du Courrier Picard : invitation. 33 J 49 Lieux culturels du département de la Somme. Enquête sur leur fréquentation : bilan. s.d. s.d. 33 J 50 Congrès Liberté et monde moderne. Préparation : fiche type d interview J 51 Amiens. Maison de la Culture : publication, invitation à l inauguration, programmes, coupures de presse ( ). Journée culturelle : programme, coupures de presse, note aux responsables chargés de l accueil des participantes, notes, correspondances (1967) J 52 Les femmes et la culture. Rapports, numéro spécial des Cahiers de l éducation intitulé Les femmes et la culture. s.d., J 53 Collaboration avec les médias locaux. Lettre reçue de la radio Radio Cabotans d Amiens J 54 Amiens. Participation à la manifestation Agora : programme des débats Secteur Urbanisme -environnement 33 J 55 Amiens.- Etudes sur les espaces verts : rapport intitulé De l espace!, rapport d une étude menée sur l avenir de l environnement et les femmes inquiètes, questionnaire Les femmes et la protection de l environnement Le secteur «Presse-culture» informe les femmes sur les médias et leur influence. Ce secteur veut assurer à toutes une libre expression et leur garantir le droit à la culture
15 Relations régionales et inter-régionales 33 J 56 U.F.C.S de Picardie. Rencontres régionales, réunions, comité, assemblées générales, débat : procès-verbaux, rapports de réunions, rapport d activité, notes manuscrites, affiche du débat regional du 6 octobre 2000 à Amiens Les femmes prennent des responsabilités Les Picardes aussi, correspondance J 57 Rencontre inter-régionale avec l U.F.C.S de Boulognesur-Mer. Dossier de présentation de l eurotunnel, brochure historique de Boulogne, Journal Le Littoral, n spécial sur la construction du tunnel sous la Manche, plaquette de présentation du Centre national de la mer Nausicaa, dossier documentaire et touristique de la Côte d Opale Relations internationales Publications 33 J 58 Amiens.- Réception des femmes de Cambridge, rapports avec des associations étrangères, rencontre avec des femmes marocaines, soirée de présentation de Madagascar, échanges franco-allemands, échange franco-anglais, voyages à Strasbourg, alphabétisation des étrangers : bulletin d inscription, brochure, rapport de la commission internationale sur les nouvelles modalités de travail, notes manuscrites, programme, listes des participantes, correspondance J 59 Etats généraux pour la paix au Vietnam. Réunion locale proposée aux habitants du quartier Saint-Acheul d Amiens : invitation. vers 1970 Publications de la représentation locale de l U.F.C.S. 33 J 60 Amiens. - Bulletins d information de la section locale J 61 Amiens. Bulletin de liaison de l U.F.C.S., région Picardie Publication de la Délégation du droits de femmes, préfecture de Picardie 33 J 62 Amiens. Préfecture de Picardie : Bulletin de liaison, n 95/3-95/4, n 96/1-96-/3, n 97/1, n 98/1-98/3, n 9 9/ J 63 La région et l Etat, rôle et fonctionnement illustrés par la Picardie et l Aisne, 1986, U.F.C.S., Paris, s.p. 1986
16 Fonds des Amis de l U.F.C.S. d Amiens Administration 33 J 64 Assemblée générale. Procès-verbaux, compterendus, procurations, liste des membres,
17 Annexe n 1 P Publications de l U.F.C.S. La Femme au service du pays, Paris/Lyon, U.F.C.S., La Femme dans la société actuelle : guide d action sociale, Paris, Spes/U.F.C.S., La Femme et le code civil, Paris, U.F.C.S., La Femme et la réforme du code civil, Paris, U.F.C.S., Parmi les grands courants de pensée sur la femme : le marxisme et l existentialisme, Paris, U.F.C.S., La Participation des femmes à la vie de la cité, Paris, U.F.C.S., La Travail industriel de la mère et le foyer ouvrier, Paris, U.F.C.S., 1933.
CENTRE DES ARCHIVES DU MONDE DU TRAVAIL. FONDS ROBERT SERRURIER, Militant du Mouvement de libération ouvrière, puis Culture et Liberté
CENTRE DES ARCHIVES DU MONDE DU TRAVAIL FONDS ROBERT SERRURIER, Militant du Mouvement de libération ouvrière, puis Culture et Liberté 2000 054 Introduction Activités militant, éducation populaire, politique,
Plus en détail256 J. M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SEINE-MARITIME 256 J M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime) Répertoire numérique détaillé Etabli
Plus en détail233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES 233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951) Répertoire numérique détaillé établi par Lolita GEORGEL étudiante en master 1 Sciences
Plus en détailAnalyse des besoins sociaux
La commune de Le Verger réalise une analyse sur les besoins sociaux de sa population. Afin d améliorer la qualité de vie et de services sur notre commune, nous vous remercions par avance de remplir ce
Plus en détailRéférentiel de conservation Fédérations CFDT
Date de création : mai 2014 Date de modification : - Version : 1 Rédacteur : EM Nombre de pages : 16 Référentiel de conservation Rédigé par le service des Archives de la CFDT Version 1 mai 2014 1 Sommaire
Plus en détailCouverture Maladie Universelle
Nous sommes là pour vous aider Couverture Maladie Universelle Protection complémentaire Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour obtenir la CMU : une présentation de la CMU, une
Plus en détailObjet du marché : REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION
Objet du marché : Voyage Linguistique et Culturel En Angleterre : Devon Sur la piste des grands détectives anglais REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION Procédure de consultation utilisée : Procédure
Plus en détailTableau d archivage des EPLE
Tableau d archivage des EPLE Délais de conservation et traitement des archives produites par les collèges et lycées Réalisé par les archives départementales de la Vienne en collaboration avec la cellule
Plus en détailRenseignements relatifs aux représentants
VILLE DE PORT-DE-BOUC RESTAURATION SCOLAIRE FICHE D INSCRIPTION A renvoyer ou à remettre avant le 31 juillet au Service Avec les pièces justificatives Une Fiche par enfant. Service des Affaires Scolaires
Plus en détailLE DIETETICIEN AU SEIN DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
LE DIETETICIEN AU SEIN DES COLLECTIVITES TERRITORIALES Sommaire : Les missions page 2 Les secteurs d interventions page 2 Les contacts privilégiés page 3 Les cibles : A La restauration collective 1. Objectifs
Plus en détailCouverture maladie universelle complémentaire
Couverture maladie universelle complémentaire Aide pour une Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour obtenir : - la CMU complémentaire, ou - l Aide pour une, une présentation des
Plus en détailAide pour une complémentaire santé
Aide pour une complémentaire santé Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour obtenir l Aide pour une complémentaire santé, une présentation du dispositif, une demande à compléter,
Plus en détailRÉGLEMENT INTÉRIEUR. Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 2 - FORMATION ET COMPOSITION DE LA MUTUELLE
RÉGLEMENT INTÉRIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 1 - PRÉAMBULE ARTICLE 1 OBJET DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR Le présent règlement intérieur, établi en vertu de l article 1 des statuts,
Plus en détailTABLEAU D ARCHIVAGE MODELE A DESTINATION DES LIGUES, COMITES ET CLUBS. Janvier 2008
TABLEAU D ARCHIVAGE MODELE A DESTINATION DES LIGUES, COMITES ET CLUBS Janvier 2008 Ce document a pour objectif de donner des indications sur les durées de des principaux documents susceptibles d être produits
Plus en détailSTATUTS I- L ASSOCIATION : Article 1 er. Article 2. Article 3. Association loi 1901
Association loi 1901 STATUTS I- L ASSOCIATION : Article 1 er Il est formé entre les adhérents aux présents statuts, une association, régie par la loi du 01/07/1901 et le décret du 16/08/1901 sous la dénomination
Plus en détailAssociation de loi 1901 «groove line» STATUTS. I-L association : Article 1 er :
Association de loi 1901 «groove line» STATUTS I-L association : Article 1 er : Il est formé entre les adhérents aux présents statuts, une association, régie par la loi du 01/07/1901 et le décret du 16/08/1901
Plus en détailDemande de Bourse Municipale Villes Jumelées 2014-2015
Direction de l'animation, de la Jeunesse et des Loisirs Demande de Bourse Municipale Villes Jumelées 2014-2015 Participation de la Ville de Clermont-Ferrand aux frais de stage inscrit dans le cursus universitaire
Plus en détailDIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES TABLEAU D ARCHIVAGE GESTION DU PERSONNEL
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES TABLEAU D ARCHIVAGE GESTION DU PERSONNEL Dossiers des agents titulaires 90 ans à compter de la date de naissance
Plus en détailNouveauté - Nouvelles modalités d inscription
Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription A compter de la rentrée 2015, la commune a décidé de se doter d un nouveau système de réservation par Internet. Conformément au règlement, chaque famille qui
Plus en détailCode du Patrimoine. Loi du 15 juillet 2008. Décembre 2009. Archives courantes
FICHE ARCHIVES N 2 LE CLASSEMENT DES ARCHIVES COURANTES Archives courantes Conseils en matière de classement (principalement pour les communes) 1. Choisir le bon conditionnement 2. Quelques conseils de
Plus en détailCENTRE DE DOCUMENTATION OUTIL DE RECHERCHE MER/LITTORAL/ENVIRONNEMENT
CENTRE DE DOCUMENTATION OUTIL DE RECHERCHE MER/LITTORAL/ENVIRONNEMENT ORGANISMES PUBLIQUES ET PRIVES SITES INTERNET (consultation informations/documentations et catalogues des ouvrages) ACCES MINITEL (catalogues
Plus en détailAIDES SOCIALES 2015 Cocher la case correspondante à l aide concernée
Pour tout renseignement, contacter le Centre de la Relation Clients : Tél. 01 44 90 13 33 Fax 01 44 90 20 15 Formulaire de contact accessible sur notre site Internet www.crpcen.fr AIDES SOCIALES 2015 Cocher
Plus en détailSPÉCIMEN. Couverture Maladie Universelle. Protection de base. Nous sommes là pour vous aider
Nous sommes là pour vous aider Couverture Maladie Universelle Protection de base SPÉCIMEN Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour obtenir la CMU : une présentation de la CMU,
Plus en détailLE CONSEIL GÉNÉRAL VOUS PRÉSENTE. Constitution du dossier de demande d agrément
LE CONSEIL GÉNÉRAL VOUS PRÉSENTE haute-garonne.fr Le dossier de demande Constitution du dossier de demande d agrément Les pièces à communiquer à la confirmation de la demande : u Le formulaire «ADOPTION-Demande
Plus en détailL histoire économique, sociale et des techniques
Département d histoire 2, rue du facteur Cheval 91000 Evry, France L histoire économique, sociale et des techniques pour les entreprises Octobre 2007 Votre contact : Alain Pichon alain.pichon@univ-evry.fr
Plus en détailRÈGLEMENT MUTUALISTE GÉNÉRAL
RÈGLEMENT MUTUALISTE GÉNÉRAL Approuvés par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 CHAPITRE I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES Article 1 : Objet Le présent règlement définit le contenu des engagements contractuels
Plus en détailNOTRE ACTION SOCIALE PREND SOIN DE VOUS
NOTRE ACTION SOCIALE PREND SOIN DE VOUS NOTRE ACTION SOCIALE EN QUELQUES CHIFFRES * 35 délégations régionales 218 collaborateurs dédiés, dont 154 sur le terrain 12 500 membres d associations bénévoles
Plus en détailELECTIONS MUNICIPALES 2014 LISTE ELECTORALE
ELECTIONS MUNICIPALES 2014 LISTE ELECTORALE Un candidat vient demander copie de la liste électorale. Quelle liste électorale doit-on lui fournir : celle qui est arrêtée au 10 janvier ou la liste avec les
Plus en détailMAIRIE de SAINT-PIERRE d'autils 59 rue du Puits 27950 SAINT PIERRE D AUTILS
DÉPARTEMENT DE L'EURE - ARRONDISSEMENT D ÉVREUX - CANTON DE VERNON-NORD Tel : 02 32 52 22 17 Fax : 02 32 52 94 97 Email : mairie.saint-pierre.autils wanadoo.fr MAIRIE de SAINT-PIERRE d'autils 59 rue du
Plus en détailcrédit privé Transparent et avantageux
crédit privé Transparent et avantageux La pièce d identité doit impérativement contenir les informations suivantes: nom et prénom date de naissance nationalité et lieu d origine photo nº de la pièce d
Plus en détailà rebondir le mini-prêt qui vous aide Paris Ile-de-France LE MICROCRÉDIT PERSONNEL, Nom et prénom du demandeur : Cachet de la structure instructrice :
Nom et prénom du demandeur : Paris Ile-de-France LE MICROCRÉDIT PERSONNEL, le mini-prêt qui vous aide à rebondir Cachet de la structure instructrice : Nom et prénom de l instructeur : Coordonnées de l
Plus en détailEtre citoyen, c'est avoir des droits, mais aussi des devoirs.
Etre citoyen, c'est avoir des droits, mais aussi des devoirs. Le sens actuel du mot citoyen est hérité de la révolution française qui a initié le droit de vote. La citoyenneté confère des droits, mais
Plus en détailAGIR ENSEMBLE POUR VOUS, PARTOUT
AGIR ENSEMBLE POUR VOUS, PARTOUT Deux grands acteurs de proximité s associent pour vous simplifier la vie. Tout près de chez vous. 2 LES CCAS/CIAS Plus de 7 500 Centres Communaux ou Intercommunaux d Action
Plus en détailAnnée scolaire 2015-2016
Année scolaire 2015-2016 Groupe Scolaire SEN-Amâna Dossier de candidature AMÂNA Existe-t-il d'autre récompense à l'excellence sinon l'excellence? 85 Avenue Marie Curie 77600 Bussy Saint Georges Tel : 00
Plus en détailPRESENTATION CERTIFICATION DE SERVICE «Centres de formation pour les activités privées de sécurité et de sûreté»
PRESENTATION CERTIFICATION DE SERVICE «Centres de formation pour les activités privées de sécurité et de sûreté» Ce référentiel s adresse à toutes les actions de formation pouvant être dispensées dans
Plus en détailDemande de bourse de soutien
Demande de bourse de soutien Cette bourse est demandée par des parents qui sont dans une situation financière difficile. Directives à suivre : 1. Le formulaire doit être rempli et signé par la personne
Plus en détailBOURSES SCOLAIRES 2014-2015
BOURSES SCOLAIRES 2014-2015 Dossiers à compléter et à déposer au service social du Consulat Général de France avant le 28 fevrier 2014 Pour tout renseignement complémentaire, contactez Mme DENIS Assistante
Plus en détailCENTRE DE GESTION DU CHER CONDITIONS DES PRINCIPAUX AVANCEMENTS DE GRADES PROMOTIONS INTERNES DES COLLECTIVITES DU CHER. S e s s i o n 2 0 1 3
CENTRE DE GESTION DU CHER CONDITIONS DES PRINCIPAUX AVANCEMENTS DE GRADES ET PROMOTIONS INTERNES DES COLLECTIVITES DU CHER S e s s i o n 2 0 1 3 1 Avancement de Grade et Promotion Interne AVANCEMENT DE
Plus en détailvos envois Direct Mail définition & exemples
vos envois Direct Mail définition & exemples le Direct Mail, un outil efficace à un tarifavantageux... Un outil efficace, c est prouvé Vous avez décidé d utiliser le Direct Mail comme média de communication.
Plus en détail10.B. Les obligations légales et réglementaires. 1. Gestion des documents de l entreprise. A. Les affichages obligatoires
Les obligations légales et réglementaires 1. Gestion des documents de l entreprise A. Les affichages obligatoires L affichage est un élément essentiel de la communication dans l entreprise et cela peut
Plus en détailActualité : Conférence «précarité alimentaire» Organisation
Réunion de l'union Départementale des C.C.A.S. de la Somme (U.D.C.C.A.S.) Bureau exécutif n 3 du Mercredi 11 juillet 2012 à Amiens Présents : Brigitte DESSENNE, Trésorière, Vice-présidente C.C.A.L.M. de
Plus en détailmission Le conflit des «gars de Lapalme»,
composition Le conflit des «gars de Lapalme», à l origine du CIMM Le 1 er mai 1970, la CSN, la CEQ et la FTQ organisaient, à Montréal, une manifestation en appui aux travailleurs et à la travailleuse de
Plus en détailLIVRET D ACCUEIL CCAS. des services à la personne. CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE Ville de La Verrière. + d infos : www.ville-laverriere.
LIVRET D ACCUEIL des services à la personne + d infos : www.ville-laverriere.com CCAS CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE Ville de La Verrière Agrément qualité Service d Aide à la Personne : 267802783 Délivré
Plus en détailRESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR
RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR L admission à la cantine ne constitue pas une obligation pour la commune, mais un service facultatif rendu aux familles dans le cadre de l organisation arrêtée
Plus en détailPour permettre au greffe des affaires familiales de constituer votre dossier, il est indispensable :
TRIBUNAL DE RANDE INSTANCE d AMIENS 14 rue Robert de Luzarches 80027 AMIENS CEDEX 1 ------- Juge aux Affaires Familiales Madame, Monsieur Pour permettre au greffe des affaires familiales de constituer
Plus en détailToutes les rubriques doivent être renseignées. Si vous n'êtes pas concerné, portez la mention «néant».
Poste diplomatique ou consulaire F O R M U L A I R E D E D E M A N D E D E B O U R S E S S C O L A I R E S au bénéfice d'enfants français résidant avec leur famille à l'étranger. (en application des articles
Plus en détailSTATUTS DE L'UNION SUISSE DES FIDUCIAIRES SECTION VALAIS
STATUTS DE L'UNION SUISSE DES FIDUCIAIRES SECTION VALAIS CHAPITRE I DENOMINATION, SIEGE ET DUREE DE L'ASSOCIATION 1.1 L'Union Suisse des Fiduciaires Section Valais est une association régie par l'art.
Plus en détailINSCRIPTION au RESTAURANT SCOLAIRE Année 2014 / 2015
NOM DE L ENFANT :. PRENOM DE L ENFANT : Date de Naissance :.. Sexe de l enfant: Masculin Féminin 1 Dossier à compléter par enfant. Maternelle : Elémentaire : - petite section - moyenne section.. Classe
Plus en détailParis, le 7 avril 2015. Procès verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire de l Association Française d Histoire Economique (AFHE)
ASSOCIATION FRANÇAISE D HISTOIRE ÉCONOMIQUE Paris, le 7 avril 2015 Procès verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire de l Association Française d Histoire Economique (AFHE) Le 7 avril 2015 à 14h00,
Plus en détailInaptitude, invalidité, handicap et pénibilité : vos droits
Inaptitude, invalidité, handicap et pénibilité : vos droits Des questions sur la retraite? Notre newsletter «Tremplin Retraite», la lettre des actifs vous informe régulièrement sur l actualité, vos droits,
Plus en détailTAXE DE SEJOUR GUIDE D'INFORMATION ET D APPLICATION
MAIRIE DE COURNON D'AUVERGNE SERVICE TOURISME TAXE DE SEJOUR GUIDE D'INFORMATION ET D APPLICATION Sommaire : Page 2 : Page 4 : Page 5 : Page 6 : Page 7 : Présentation de la taxe de séjour -qui est habilité
Plus en détailLes hommes, les femmes et les enfants travaillent entre 14 et 17 heures par jour.
Pol Indépendance de la Belgique 1830 La Belgique est gouvernée par les libéraux et les catholiques. Il ne s agit pas encore de partis politiques mais plutôt de regroupements philosophiques. Vote censitaire
Plus en détailCOUDEKERQUE-BRANCHE STATUTS
COUDEKERQUE-BRANCHE Siége administratif : 33 rue Arago, 59210 Coudekerque branche Association loi 1901 n 6356 Affiliation Fédération Française de Triathlon n 02021 Agrée Jeunesse et Sports n 59S1875 N
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DE LA SEANCE
CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DE LA SEANCE Du 20 mai 2008 Date de la convocation : le 13 mai 2008 Etaient présents : MM BARRAL ; MIRABEL ; MORIN ; Mme RIONDET ; MM CHOPPIN ; BUDYNEK ; FAUCON ; Mmes BARRAL
Plus en détailL archivage dans les collectivités Les éliminations : mode d emploi
L archivage dans les collectivités Les éliminations : mode d emploi - 1 - - 2 - J é l i m i n e Il n est pas toujours facile de différencier ce qu il faut conserver de ce qui peut être détruit. Voici quelques
Plus en détailAPRE Aide Personnalisée de Retour à l Emploi
. APRE Aide Personnalisée de Retour à l Emploi Règlement d attribution & Mode d emploi Seine-Maritime page 1 Préambule Considérant que les bénéficiaires du RMI avaient parfois besoin d être soutenus financièrement
Plus en détailListe des pièces à fournir pour une demande de prise en charge des frais d hébergement en maison de retraite au titre de l aide sociale
Centre Communal d Action Sociale 01.34.90.89.73 Liste des pièces à fournir pour une demande de prise en charge des frais d hébergement en maison de retraite au titre de l aide sociale - Livret de Famille
Plus en détailReprésentant légal 1. Représentant légal 2. Situation de la famille
DOSSIER FAMILLE PERISCOLAIRE 2014-2015 Ce dossier est à rendre en mairie avec les pièces justificatives et ce, quelque soit votre situation avant le Tout dossier non complet ne sera pas traité. Date de
Plus en détailSTATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE
STATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE Chapitre 1 - BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION Article 1 Il est fondé entre les adhérent-e-s aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet
Plus en détailNOM DE L ELEVE :.. Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée).
Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée). NOM DE L ELEVE :.. Prénom : I. DOCUMENTS A RETOURNER A L ETABLISSEMENT Réservé à l
Plus en détailLe certificat individuel (Produits phytosanitaires)
Centre de Gestion du Haut Rhin Fonction Publique Territoriale 22 rue Wilson 68027 COLMAR Cedex Tél. : 03 89 20 36 00 Fax : 03 89 20 36 29 cdg68@calixo.net www.cdg68.fr Circulaire n 20/2013 Cl. C 44 Colmar,
Plus en détailL Académie des Dalons
L L est un projet expérimental d insertion sociale et professionnelle dans un dispositif global de soutien de jeunes en difficulté. Il s adresse aux volontaires âgés de 18 à 25 ans qui, sans formation
Plus en détailFormulaire de candidature Bachelor Soins Infirmiers Sion
Formulaire de candidature Bachelor Soins Infirmiers Sion Inscription pour la rentrée de septembre 20.. Photo Je m inscris pour la formation ordinaire, à plein temps, en 3 ans Je suis intéressé-e par une
Plus en détailL AMICALE CNL EN PRATIQUE
L AMICALE CNL EN PRATIQUE Se rassembler en amicales locataires Locataires ou copropriétaires, si vous habitez un immeuble ou un ensemble de maisons individuelles d'un même bailleur, vos problèmes de logement
Plus en détailMaréchal Ardans-Vilain. Denis. "Nos priorités : la jeunesse, la solidarité et le développement économique." Programme. Michel Petiot.
Canton Meudon - Chaville élections départementales Denis Cécile Maréchal Ardans-Vilain Alice Carton Michel Petiot Programme "Nos priorités : la jeunesse, la solidarité et le développement économique."
Plus en détailREVENU MINIMUM ETUDIANT- année 2015/2016. I - DEMANDEUR (l Etudiant)
REVENU MINIMUM ETUDIANT- année 2015/2016 I - DEMANDEUR (l Etudiant) DATE DE LA DEMANDE :... NOM :... PRENOM :... NOM DE JEUNE FILLE :... DATE DE NAISSANCE :... ADRESSE...... Date d arrivée dans la Commune
Plus en détailStatuts. Association suisse des Diffuseurs, Éditeurs et Libraires (ASDEL) adoptés le 16 juin 2003 TABLE DES MATIÈRES
Association suisse des Diffuseurs, Éditeurs et Libraires (ASDEL) Statuts adoptés le 16 juin 2003 TABLE DES MATIÈRES Préambule.............................................. 2 I Désignation, siège et buts..............................
Plus en détailPREMIERE DEMANDE OU RENOUVELLEMENT DE CARTE DE SEJOUR TEMPORAIRE VOUS PRESENTER PERSONNELLEMENT
PRÉFET DU VAL-D OISE SOUS-PREFECTURE DE SARCELLES Bureau des Ressortissants étrangers Mise à jour le 24/04/2013 PREMIERE DEMANDE OU RENOUVELLEMENT DE CARTE DE SEJOUR TEMPORAIRE VOUS PRESENTER PERSONNELLEMENT
Plus en détailPLAN DE CLASSIFICATION SOCIÉTÉ DU CENTRE DES CONGRES DE QUEBEC
PLAN DE CLASSIFICATION SOCIÉTÉ DU CENTRE DES CONGRES DE QUEBEC 01 GESTION ADMINISTRATIVE 01-1000 PLANIFICATION ADMINISTRATIVE 01-1025 Plans de gestion 01-2000 ORGANISATION ADMINISTRATIVE 01-2050 Création
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL Séance Publique du 28 avril 2015 Compte-rendu
CONSEIL MUNICIPAL Séance Publique du 28 avril 2015 Compte-rendu Le Conseil Municipal de la Commune de Poisy, dûment convoqué, s est réuni en séance publique le 28 avril 2015, à 20 heures, sous la présidence
Plus en détail72 J. Fonds de la société scolaire de secours mutuels et de retraite de la circonscription d Aydoilles (1833-1933)
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DES VOSGES 72 J Fonds de la société scolaire de secours mutuels et de retraite de la circonscription d Aydoilles (1833-1933) Répertoire numérique détaillé établi par Mireille-Bénédicte
Plus en détailLe dossier d inscription est à retourner à l adresse suivante avant le 13 Juin 2015 :
Dossier d inscription Le dossier d inscription est à retourner à l adresse suivante avant le 13 Juin 2015 : Le Masque de Fer de Lyon 41 rue Crillon 69006 LYON Tel : 04 78 93 08 98 Fax : 04 72 44 24 78
Plus en détailRèglement de la Consultation
Ville de CALVISSON Gard MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX AMENAGEMENT DU PARC DU FOYER COMMUNAL Date et heure limites de réception des offres Vendredi 24 juillet 2015 à 12h. Règlement de la Consultation ARTICLE
Plus en détailMINISTERE DE LA DEFENSE
MINISTERE DE LA DEFENSE SECRETARIAT GENERAL POUR L ADMINISTRATION DIRECTION DE LA MEMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES SOUS-DIRECTION DE L ACTION CULTURELLE ET EDUCATIVE DEMANDE DE SUBVENTION (Monument
Plus en détailCRT Picardie. Enquête auprès des acteurs du tourisme
CRT Picardie Enquête auprès des acteurs du tourisme 1 Votre entreprise ou structure / organisme institutionnel Votre nom : Votre titre : Votre e-mail : (pour pourvoir vous envoyer le résultat de l enquête)
Plus en détailVSMR. Association suisse de recyclage du fer, du métal et du papier S T A T U T S
VSMR Association suisse de recyclage du fer, du métal et du papier S T A T U T S Etat octobre 2009 2 Table des matières I. Nom et siège... 4 Art. 1 Nom et siège... 4 II. But... 4 Art. 2 But... 4 Art. 3
Plus en détailFICHE PRATIQUE 05 TRAVAUX EN ESPACES PROTÉGÉS LES AUTORISATIONS DE TRAVAUX EN ESPACES PROTÉGÉS QUESTIONS / RÉPONSES
LES AUTORISATIONS DE TRAVAUX EN ESPACES PROTÉGÉS QUESTIONS / RÉPONSES FICHE PRATIQUE 05 TRAVAUX EN ESPACES PROTÉGÉS COMMENT PRÉPARER LES DEMANDES? QUELLES SONT LES RÈGLES A RESPECTER? MINISTÈRE DE LA CULTURE
Plus en détail4- Les procédures et autres démarches
4- Les procédures et autres démarches 4.1- Le visa De manière générale, si vous partez moins de 3 mois au Japon, vous n avez pas besoin de visa. En effet, les ressortissants de l Union Européenne obtiennent
Plus en détailLivret «Spécial jeunes»
Jeunes travailleurs & Apprentis avantages Livret Action sociale «Spécial jeunes» Découvrez les prestations réservées aux jeunes et aux apprentis SANTÉ I PRÉVOYANCE I ÉPARGNE I RETRAITE I ACTION SOCIALE
Plus en détailTERMES DE REFERENCE DU PROJET DE MISE EN PLACE DES BUREAUX DE PROXIMITE AVEC LES CITOYENS (BPC) DANS NEUF MUNICIPALITES TUNISIENNES
TERMES DE REFERENCE DU PROJET DE MISE EN PLACE DES BUREAUX DE PROXIMITE AVEC LES CITOYENS (BPC) DANS NEUF MUNICIPALITES TUNISIENNES Composante : Communication 1- CONTEXTE GENERAL A travers son programme
Plus en détailStatuts de l association «Réseau Danse Suisse»
Statuts de l association «Réseau Danse Suisse» I. DÉNOMINATION Article premier : Dénomination et siège Sous la dénomination «Réseau Danse Suisse» est constituée une association au sens des articles 60
Plus en détail1 - Les bonnes règles du classement des documents papier
Dans cette FICHE PRATIQUE, retrouvez : 1. Les bonnes règles du classement des documents papier 2. Les bonnes règles du classement informatique 3. Les durées légales d archivage 1 - Les bonnes règles du
Plus en détailCONGÉS ET AMÉNAGEMENTS DU TEMPS DE TRAVAIL LORS DE LA NAISSANCE D UN ENFANT juin 2011
CONGÉS ET AMÉNAGEMENTS DU TEMPS DE TRAVAIL LORS DE LA NAISSANCE D UN ENFANT juin 2011 TABLE DES MATIÈRES Congé de maternité 2 Pour les salariées 2 Congé prénatal 2 Congé postnatal 2 Formalités administratives
Plus en détailRÈGLEMENT INTÉRIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE DE JUMIÈGES
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE DE JUMIÈGES I - RÈGLES GÉNÉRALES Article 1 - Le restaurant scolaire n a pas un caractère obligatoire, il a pour objet d assurer, dans les meilleures conditions
Plus en détailDépenses garanties en Assurance prospection
NOTICE EXPLICATIVE Dépenses garanties en Assurance prospection Les dépenses garanties en Assurance prospection sont des frais spécifiques et doivent correspondre à des dépenses nouvelles (par opposition
Plus en détailéglise paroissiale ; cimetière Saint-Pierre de Poulainville, devenus cimetière communal (détruit)
Ancienne église paroissiale et cimetière Saint-Pierre de Poulainville, devenus cimetière communal (détruit) place de l' Eglise Poulainville Dossier IA80003711 réalisé en 2002 Copyrights Copyrights Auteurs
Plus en détailvos envois Direct Mail
vos envois Direct Mail version 2013 définition et exemples le Direct Mail, un outil efficace à un tarifavantageux... Vous souhaitez acquérir de nouveaux clients, fidéliser votre clientèle ou générer du
Plus en détailForum associatif Coulounieix Chamiers 7 septembre 2013 Aspects juridiques et droit des associations
Forum associatif Coulounieix Chamiers 7 septembre 2013 Aspects juridiques et droit des associations Centre de Ressources et d Information des Bénévoles Ce que l on va aborder Propos introductifs : l esprit
Plus en détailOrganisation des Nations Unies pour l éducation, la science et la culture
Organisation des Nations Unies pour l éducation, la science et la culture 7, place de Fontenoy, 75352 Paris 07 SP téléphone : (33.1) 45.68.10.00 télex: 204461 Paris 270602 Paris téléfax UNESCO: (33.1)
Plus en détailADMINISTRATION ET ORGANISATION CrÄation de l association : ProcÄs-verbal de l assemblçe gçnçrale constitutive C 0 Lettre de convocation C 0 Liste des dirigeants nommçs É titre provisoire C 0 Statuts de
Plus en détailCommunication et Marketing de l expert-comptable et du commissaire aux comptes
Séminaire ECF Communication et Marketing de l expert-comptable et du commissaire aux comptes Christian LAVAL CL Communication Franck DIET Expert Infos «Hier» Ordonnance 19/09/1945 Art. 23 «Toute publicité
Plus en détailConclusion : -30- 41 Voir Annexe p.33
Conclusion : Les trois collections universitaires qui viennent d être évoquées sont les seules des universités françaises que l on peut toujours visiter. Toutes les autres collections universitaires comme
Plus en détailCommune de LE NOUVION EN THIÉRACHE
Commune de LE NOUVION EN THIÉRACHE MARCHÉ À BONS DE COMMANDE DE FOURNITURES DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LE RESTAURANT MUNICIPAL 2015 Renouvelable 2 fois MARCHE A PROCÉDURE ADAPTÉE Art. 28 et 77 du CMP
Plus en détailRenouvellement du conseil d administration du CCAS/CIAS
Renouvellement du conseil d administration du CCAS/CIAS Actes-types : 1 / Fixation du nombre d administrateurs 2 / Délibération portant élections des représentants élus 3 / Affichage pour publicité aux
Plus en détailRÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS
RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS Règlement approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 29 juin 2015 Les parents devront en
Plus en détail1/ OBJET : MOTION DU CONSEIL MUNICIPAL CONTRE LE PROJET DE PRIVATISATION DE LA POSTE.
L'AN DEUX MILLE HUIT, le QUATORZE OCTOBRE, à 18 h 30. Le Conseil Municipal s'est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Madame DI BIN Roberte, Maire. Date de convocation : 09 Octobre 2008 PRESENTS
Plus en détailArte Libera STATUTS DE L ASSOCIATION. Une Charte, qui figure en annexe des statuts, précise les principes de l Association.
Arte Libera STATUTS DE L ASSOCIATION TITRE 1 NOM, SIÈGE, DURÉE, CHARTE, BUT, MOYENS D ACTION Article 1 - Nom, siège, durée L Association Arte Libera sera constituée le 1 er novembre 2002 au sens des articles
Plus en détailMESIGNINFOS N 91 ECOLE
: 04.50.77.80.02 Fax : 04.50.77.87.24 mairie.mesigny@wanadoo.fr MARS 2012 MESIGNINFOS N 91 ECOLE Les pré-inscriptions pour la prochaine année scolaire sont à effectuer à la mairie. Les documents à fournir
Plus en détailLe tableau présente 6 processus de la gestion des ressources humaines et un volet communication:
OUTIL 9. LISTE NON-EXHAUSTIVE D EXEMPLES D ACTIONS DIVERSITÉ PAR DOMAINE RH [ OUTILS ] Ce document propose des pistes d action ainsi que des points d attention pour favoriser l égalité des chances au sein
Plus en détailDonnez de la valeur à votre ISF! Agissons ensemble pour un monde plus fraternel et solidaire.
Donnez de la valeur à votre ISF! Agissons ensemble pour un monde plus fraternel et solidaire. Fondacio, un mouvement au service de l humain. Cette aventure œcuménique naît à Poitiers en 1974, à l initiative
Plus en détail