CHARTE DE LA LAÏCITÉ

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1 MCSA LA LETTRE DE LA N 70 JANVIER 2016 MAISON DE LA CITOYENNETÉ ET DE LA SOLIDARITÉ ASSOCIATIVE CHARTE DE LA LAÏCITÉ Plus que jamais, associons nos valeurs en signant la charte > À lire dans notre édito

2 ACTUALITÉ Édito du côté de la MCSA Une nouvelle année vient de commencer. Que celle-ci soit, pour toutes les associations Pisciacaises, pleine de projets et de réussites. Toute l équipe de la MCSA vous souhaite une très bonne année 2016! Karl Olive Maire de Poissy Vice-président du Conseil départemental des Yvelines De bonnes résolutions pour l année 2016 Après une période de festivités qui a permis à chacun d entre nous de se ressourcer auprès de nos proches, le début de l année est traditionnellement la période des bonnes résolutions. Plus que jamais, la Ville s engage à vos côtés pour maintenir la diversité et le dynamisme du tissu associatif pisciacais. Ensemble, nous allons poursuivre le contrat gagnant-gagnant qui conditionne le niveau d attribution des subventions, entre autres, à la transmission de valeurs éducatives et à la participation aux diverses manifestations de la cité. Une solidarité associative qui a une nouvelle fois fait des merveilles lors du Téléthon 2015 et à l occasion des fêtes de Noël. Au lendemain des attentats qui ont meurtri notre pays, nous avons aussi souhaité que chaque association s engage concrètement pour un principe fondamental de notre République en signant la charte de la laïcité de la Ville, pour toute convention d objectif et de moyens, ainsi que pour toute occupation de salle. Je sais pouvoir compter sur vous, sur votre attachement aux valeurs républicaines pour que le tissu associatif pisciacais reste tel qu en lui-même : motivé, laïc, passionné et passionnant. Michel Prost Conseiller municipal délégué aux associations LA MCSA SERA FERMÉE LES SAMEDIS 2 ET 16 JANVIER. À PARTIR DE FÉVRIER 2016, LA MCSA ACCUEILLERA DANS SES MURS L OFFICE DE TOURISME DE POISSY. SON INSTALLATION VA ENGENDRER QUELQUES TRAVAUX QUI VONT NÉCESSITER LA FERMETURE DE LA MCSA DU 18 JANVIER AU 5 FÉVRIER À PARTIR DU 4 JANVIER, L ACCUEIL DE LA MCSA SE FERA UNIQUEMENT SUR RENDEZ-VOUS PAR MAIL ET/OU PAR TÉLÉPHONE AU NOUS COMPTONS SUR VOTRE COMPRÉHENSION. À VOS AGENDAS Les formations de la MCSA La formation du jeudi 10 décembre «Réaliser un envoi massif de courriers» a accueilli 8 associations. Une occasion pour les dirigeants et bénévoles présents de se former à la communication massive d informations par le biais du mailing ou du publipostage. Afin de voir si tous les participants étaient en mesure de mettre en application tout ce qu ils avaient appris au cours de cette initiation, deux cas concrets de publipostage leur étaient proposés en fin de journée : l envoi des vœux de l association et la convocation à une Assemblée générale ordinaire. PETIT DÉJ ASSOCIATIF Matinée éco citoyenne, en collaboration avec le service Environnement de la ville de Poissy, le mercredi 27 janvier 2016 de 9h30 à 11h30 salle 1 Robespierre (2, bd. Robespierre). Inscrivez-vous! Renseignements et inscription Tél ou Bulletin d inscription à télécharger sur le site de la ville : MAISON DE LA CITOYENNETÉ ET DE LA SOLIDARITÉ ASSOCIATIVE À toutes et tous, une très belle année 2016! 2

3 ACTUALITÉ les appels à projets Site web New Tab FONDATION DE FRANCE Allez les filles! Lancé par la Fondation de France, le programme «Allez les filles!» encourage la pratique sportive régulière des jeunes filles de 12 à 25 ans issues des quartiers populaires ou des zones rurales isolées. Ses objectifs sont de favoriser leur intégration sociale grâce à un accompagnement pédagogique adapté et une ouverture sur l extérieur ; de développer et consolider le lien social avec l entourage : familles, professeurs, employeurs. Il s adresse à des organismes à but non lucratif ou à gestion désintéressée (association, centre social, club sportif, établissement scolaire, club de prévention, centre éducatif, collectivité locale, etc.) qui justifient d une expérience avérée dans l accompagnement des jeunes filles, d une bonne connaissance du contexte et d un ancrage solide sur le territoire. Date limite de réception des dossiers : 20 janvier 2016 Pour en savoir plus : questions réponses Qu est-ce que le registre unique du personnel? Toute association employeur est tenue de tenir un registre unique du personnel (art.l et L.1272 du code du travail). Seules exceptions, les associations ayant recours au chèque emploi associatif. Aucune forme spécifique n est imposée pour sa tenue. Il peut s agir d un support papier (simple cahier ou registre type vendu en papeterie) ou bien d un support informatique. Il concerne tous les salariés de l association employeur. Il permet de s assurer de la transparence des emplois dans chaque établissement de l association. Il doit comporter des mentions obligatoires concernant l identification des salariés, les dates d embauche et de départ, les contrats de travail. Il doit être conservé au siège social de l association employeur et pourra être demandé par l inspecteur du travail ou par les contrôleurs URSSAF en cas de contrôle sous peine de sanction (l absence de registre ou des mentions incomplètes ou erronées est sanctionnée par une amende prévue pour les contraventions de la 4 e classe : au plus pour les personnes morales, appliquée autant de fois qu il y a de salariés concernés). Le registre unique du personnel devra aussi être tenu à la disposition des délégués du personnel, cela concerne les associations ayant plus de 10 salariés dans leurs effectifs. Les mentions portées sur le registre unique du personnel sont conservées pendant 5 ans à compter de la date à laquelle le salarié a quitté l établissement. A noter : - Si votre association dispose de plusieurs antennes, un registre devra être tenu sur chaque lieu de travail. - Les traitements informatisés des registres obligatoires (notamment du registre unique du personnel) sont dispensés de déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) lorsqu ils répondent aux conditions fixées par la Délibération CNIL n du 9 décembre Nous vous rappelons que pour aller plus loin dans vos questionnements, vous pouvez poser vos questions par mail à l adresse contacter le chargé de mission du point d appui aux ressources et initiatives au , emprunter des livres dans le fonds documentaire mis à votre disposition à la MCSA (voir lettre de la MCSA N 59 de décembre 2014). 3

4 ACTUALITÉ les actus juridiques sociales et fiscales DÉCLARATION SOCIALE NOMINATIVE (DSN) Calendrier remanié pour la DSN En raison des difficultés liées à sa mise en place, la DSN est retardée. En effet, le gouvernement a annoncé que les structures concernées (associations employeurs) entreront au final que progressivement en DSN au cours de l année Un amendement va être inséré à cet effet au projet de loi de financement de la Sécurité Sociale pour Les modalités de ce nouveau calendrier seront fixées par décret et varieront selon que l association aura recours à un expertcomptable, à un tiers déclarant ou bien qu elle gère elle-même sa paie. L objectif visé : une généralisation à l ensemble des structures concernées d ici juillet Les associations ayant déjà démarré la DSN vont également être concernées par le report puisque la phase 3 qui devait démarrer en janvier va être décalée (sauf pour certaines structures pilotes). Pour en savoir plus sur la DSN : fiche pratique de la lettre de la MCSA N 68 de novembre 2015 À suivre : les décrets d application sur le détail des nouvelles étapes et du nouveau planning de la mise en œuvre de la DSN DÉCRET La saisine électronique possible dans les relations avec l administration Depuis le 7 novembre 2015, les particuliers, les professionnels ou les associations peuvent saisir l administration par voie électronique pour de nombreuses démarches relatives à une demande, une déclaration, une information ou un document auprès de tous les établissements publics. Pour ce faire, l association devra transmettre son numéro d inscription au Répertoire National des Associations (RNA). Nombre de démarches sont néanmoins exclues du champ d application du droit des associations de saisir l administration par voie électronique, en voici une liste non exhaustive : déclaration des ruptures conventionnelles de contrats à durée indéterminée ; habilitation et agrément des associations et de leurs représentants en zone d attente ; autorisation de dérogation aux règles d accessibilité des établissements recevant du public Avant tout, vérifiez donc que la démarche souhaitée fait bien partie de la liste des démarches ouvertes à la saisine par voie électronique. Elles sont répertoriées par catégorie sur le site du ministère de l intérieur. Pour en savoir plus : - Décret n du 5 novembre 2015 relatif au droit des usagers de saisir l administration par voie électronique - Décret no du 5 novembre 2015 relatif aux exceptions à l application du droit des usagers de saisir l administration par voie électronique (ministère de l intérieur) 4 Les docs du mois Publication de la 13 e édition de la «France associative en mouvement» pilotée par l équipe de Recherches & Solidarités Organisée autour de 3 thèmes, cette étude permet aux responsables du secteur associatif, outre les données factuelles qu elle présente, de suivre l évolution de la vie associative dans la durée. Vous y trouverez : les créations et l état des lieux des associations : pour la 3 e année consécutive, le nombre de créations d associations a sensiblement augmenté : il est passé d un peu plus de au cours de l année , à au cours de cette dernière année ; le bilan de l emploi associatif : plus de associations (+ 0,2%) emploient environ salariés (+ 0,8% soit salariés de plus qu en 2013), pour une masse salariale de près de 38 milliards d euros (+ 2,1%) en L emploi associatif représente 1 salarié privé sur 10, soit davantage que le secteur de la construction ou que celui du transport ; le moral des responsables associatifs : situation financière, ressource humaine bénévole, situation générale, projets envisagés, relations avec les communes Une enquête menée auprès d un panel représentatif de 1537 dirigeants, entre le 19 mai et le 5 juin Pour consulter ou télécharger l étude : goo.gl/qyhoab La parité dans le monde associatif Une étude du Conseil Economique, Social et Environnemental (CESE) «Les forces vives au féminin» dresse un panorama de la place des femmes dans la représentation politique, ainsi que dans les organisations syndicales et patronales, les associations et les mouvements mutualistes. Cette enquête s attache à analyser les difficultés, les obstacles culturels et structurels à leur accès aux responsabilités et propose des outils concrets pour les dépasser. Pour consulter ou télécharger l étude : goo.gl/5uvuyp Les chiffres repères Convention collective de l animation Depuis le 1 er novembre 2015, la valeur du point est passée de 5,98 à 6,00 Arrêté du 13 octobre 2015, JO du 21, texte n 46 Avenant n 153 du 19 mai 2015, BOCC n 2015/26

5 FICHE PRATIQUE CODE DU SPORT LES OBLIGATIONS D AFFICHAGE DES ASSOCIATIONS SPORTIVES Malgré la loi du 20 décembre 2014 relative à la simplification de la vie des structures juridiques à personnalité morale (associations et entreprises) et portant diverses dispositions de simplification et de clarification du droit et des procédures administratives, les affichages d information au public ont toujours obligatoires! Dans tout établissement où est pratiquée une activité physique ou sportive, doit être affichée, en un lieu visible et accessible de tous, une copie : des cartes professionnelles (art 13 du décret n du 31 août 1993 modifié) attestant de la qualification et de l aptitude des personnes employées à l enseignement, l animation, l encadrement, ou l entraînement, contre rémunération (art. L 212-1, L et L du code du sport) ; des diplômes, titres, certificats de qualification professionnelle, autorisation ou, pour les personnes en formation, de l attestation de stagiaire justifiant des exigences minimales préalables à la mise en situation pédagogique et de toute pièce justifiant du tutorat. Tout affichage de diplômes fédéraux non homologués ou de titres de championnat doit faire l objet d un affichage bien distinct des diplômes et titres mentionnés aux articles L 212-1, L et L du code du sport ; des textes réglementaires fixant les garanties d hygiène, de sécurité et les normes techniques particulières applicables à l encadrement des activités physiques et sportives enseignées (en l absence de règlements étatiques, les règlements fédéraux constituent la référence) ; de l attestation d assurance couvrant la responsabilité civile de l exploitant, celle de ses préposés rémunérés et/ou bénévoles, qu ils soient permanents ou ponctuels, ainsi que celle des pratiquants. L attestation doit être à jour. un tableau d organisation des secours avec les adresses et numéros de téléphone des personnes et organismes susceptibles d intervenir en cas d urgence (art. 7 du décret n du 3 septembre 1993). L autorité administrative peut s opposer à l ouverture ou prononcer la fermeture temporaire ou définitive d un établissement qui ne présenterait pas les obligations listées ci-dessus. 5 Le Maire selon les articles L et suivants du code général des collectivités territoriales peut établir, par arrêté municipal, un règlement intérieur d utilisation des enceintes sportives dans l intérêt du bon ordre public, de la discipline et de la sécurité. À noter : - Cet affichage doit être fixé sur le lieu de la pratique sportive. Dans le cas d une activité mise en place en dehors d une installation sportive fixe, cet affichage peut être fixé soit au siège social du club, soit sur le lieu de départ de l activité encadrée. - Au-delà de l affichage obligatoire, les établissements dans lesquels sont pratiquées des activités physiques et sportives doivent disposer d une trousse de secours règlementaire destinée à apporter les premiers soins en cas d accident et d un moyen de communication permettant d alerter rapidement les services de secours (art. 7 du décret n du 3 septembre 1993). Si vous êtes propriétaires de votre salle : > Vous devez afficher un plan de l établissement (pancarte apposée à l entrée) : accès pour les secours, notamment en étages et sous-sol, locaux techniques ou à risques, dispositifs et commandes de sécurité ; Moyens d extinction et d alarme. > Vous devez afficher le règlement intérieur. > Vous devez veiller à l entretien régulier de vos équipements sportifs, à leur conformité à la réglementation relative aux établissements recevant du public (ERP), aux conditions d utilisation du matériel que vous mettez à la disposition des pratiquants et à l information que vous devez apporter à ces derniers.

6 LE BLOC NOTES DES ASSOCIATIONS Agenda Naissance EN JANVIER LUNDI 4 JANVIER À 14H15 : le Cercle d Etudes Historiques et Archéologiques de Poissy organise des Causeries historiques «Histoire de France/ Histoire de Poissy : les successeurs de Charlemagne» avec Madame Dieudonné à la salle Robespierre (2, bd. Robespierre). Entrée libre. Renseignements JEUDI 7 JANVIER À 20H : pour son premier rendez-vous de l année, Froggies propose «Greetings at pub» une soirée création de cartes de vœux et envoi surprise au restaurant Le Batignolle (29, rue du Général-de-Gaulle)). Renseignements au DIMANCHE 10 JANVIER À 17H : Linguarik propose un spectacle de danse et de musique traditionnelle «l hiver Russe» au Théâtre de Poissy. Renseignements au ou MARDI 12 JANVIER DE 8H15 À 17H : l Office de Tourisme de Poissy organise un circuit touristique «Vive le sport» (visites guidées du stade de France à Saint-Denis et du vélodrome national de Saint-Quentin-en-Yvelines). Renseignements au JEUDI 14 JANVIER À 20H : Froggies organise «Coffee please» une soirée sur l histoire du café et sa production avec dégustation de plusieurs cafés du monde à la salle Robespierre (2, bd. Robespierre). Renseignements au VENDREDI 15, SAMEDI 16 ET DIMANCHE 17 JANVIER À 10H : l association Orchidée 78 organise son 2 e salon «Passion orchidées» au Centre de Diffusion Artistique (53, av. Blanche-de- Castille). À noter la participation de l Etoile Philatélique de Poissy et des Environs qui présentera une exposition philatélique, cartophile et numismatique sur le thème des Orchidées. SAMEDI 16 JANVIER À 15H ET À 17H : le Conservatoire de Musique de Danse et d Art Dramatique propose une conférence de culture chorégraphique «l aventure des ballets Russes» à la salle Blanche-de-Castille (49, av. Blanche-de-Castille). Renseignements au À 21H : la Compagnie Jean-Louis-Vidal présente «La pèlerine écossaise», une pièce de Sacha Guitry au Forum Armand-Peugeot (45, rue Jean-Pierre-Timbaud). Renseignements au La MCSA est heureuse de vous annoncer l arrivée de l association suivante : LES SENTINELLES (LS78), l association vise la solidarité, la culture, les loisirs et toutes manifestations s y rattachant ; elle s interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique ou confessionnel. Petites annonces Pour vous aider à régler vos litiges de consommation, l association UFC-Que choisir Val-de-Seine est à votre disposition. Venez y rencontrer un conseiller. Apportez les pièces de votre dossier pour une étude gratuite, si votre affaire le nécessite, l association la prendra en charge après une modeste adhésion. Permanence à la MCSA (2, bd. Robespierre) le 1 er samedi de chaque mois de 10h à12h. Vous pouvez la joindre au ou par mail : DIMANCHE 17 JANVIER À 15H : la Compagnie Jean-Louis-Vidal présente «La pèlerine écossaise», une pièce de Sacha Guitry au Forum Armand-Peugeot (45, rue Jean-Pierre-Timbaud). Renseignements au LUNDI 18 JANVIER À 14H15 : le Cercle d Etudes Historiques et Archéologiques de Poissy organise des Causeries historiques «Histoire de France/ Histoire de Poissy : des Robertiens aux premiers Capétiens» avec Madame Dieudonné à la salle Robespierre (2, bd. Robespierre). Entrée libre. Renseignements JEUDI 21 JANVIER À 20H : Froggies propose «Yourself» une soirée où l on apprend à se mettre en valeur lorsqu on se présente, salle Robespierre (2, bd. Robespierre). Renseignements au À 20H30 : l Atelier des Arts organise un café littéraire «L invention de la photographie et ses conséquences sur les arts» au restaurant Hokkaido (46, rue du Général-de-Gaulle). Renseignements au ou DIMANCHE 24 JANVIER À 14H30 : le Club Péguy organise un thé dansant dans ses locaux (32bis, av. F.-Lefebvre). Renseignements au

7 LE BLOC NOTES DES ASSOCIATIONS DIMANCHE 24 JANVIER À 15H30 : Linguarik fête le nouvel an : spectacle pour enfants (en Russe), animations et goûter au Centre de Diffusion Artistique (53, av. Blanche-de-Castille). Renseignements au ou JEUDI 28 JANVIER À 20H : Froggies organise «Job session» une soirée entretien d embauche : comment s y préparer? à la salle Robespierre (2, bd. Robespierre). Renseignements au SAMEDI 30 JANVIER À 14H15 : l UNAFAM Yvelines (Union Nationale de Familles et Amis de Personnes malades et/ou Handicapées Psychiques) organise un café-rencontre «Consolider notre équilibre personnel et nos compétences d aidants confrontés aux troubles psychiques d un proche», avec Marie-France Sarreméjean (Thérapeute) à la Maison de la Citoyenneté et de la Solidarité Associative (2, bd. Robespierre). Renseignements au ou À 20H30 : la Saint-Louis de Poissy propose son 1 er gala de musique avec les Musiclasses, la chorale et le Music Band au Théâtre de Poissy. Renseignements au À 21H : la Compagnie Jean-Louis-Vidal propose une pièce de DU SAMEDI 30 JANVIER AU DIMANCHE 14 FÉVRIER L Académie des Peintres de l Abbaye organise son 38 e salon de peinture au Centre de Diffusion Artistique (53, av. Blanche-de- Castille). Renseignements au DIMANCHE 31 JANVIER À 15H : la Compagnie Jean-Louis-Vidal propose une pièce de DEBUT FÉVRIER SAMEDI 6 FÉVRIER À 20H30 : la Saint-Louis de Poissy organise son 20 e loto pour adultes et enfants, vente de cartons à partir de 19h, dans ses locaux (12, bd. de la Paix). Renseignements au À 21H : la Compagnie Jean-Louis-Vidal propose une pièce de DIMANCHE 7 FÉVRIER À 15H : la Compagnie Jean-Louis-Vidal propose une pièce de MAISON DE LA CITOYENNETÉ ET DE LA SOLIDARITÉ ASSOCIATIVE MAISON DE LA CITOYENNETÉ ET DE LA SOLIDARITÉ ASSOCIATIVE 2, bd Robespierre Poissy Tél. : HORAIRES D OUVERTURE AU PUBLIC : Lundi : 13 h h Mardi : 9 h 12 h 30 et 13 h h Mercredi : 9 h 12 h 30 et 13 h h Jeudi : 9 h 12 h 30 et 13 h h Vendredi : 9 h 12 h 30 et 13 h h Samedi : 10 h 12 h 30 et 13 h h (ouvert les 1 er et 3 e samedis du mois) 7

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