BOAMP. Edition. travaux 7:HRBMAL=UU[YU\: Bâtiment et travaux divers. Toutes les annonces. sur Internet

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1 BOAMP BULLETIN OFFICIEL DES ANNONCES DES MARCHÉS PUBLICS Cinquante-quatrième année Numéro 64 A Jeudi 1 er avril 2010 ISSN B Edition fournitures et prestations C Edition résultat de marché A Edition travaux Bâtiment et travaux divers DIRECTION DE L INFORMATION LÉGALE ET ADMINISTRATIVE 26, rue Desaix Paris Cedex 15 dila.premier-ministre.gouv.fr ANNONCES tél boamp.fr ABONNEMENTS tél (8 h 30 à 12 h 30) télécopie journal-officiel.gouv.fr 7HRBMAL=UU[YU\ Toutes les annonces sur Internet

2 Le Bulletin officiel des annonces des marchés publics, édité par la Direction de l information légale et administrative (DILA), publie les mardi, mercredi, jeudi, vendredi et samedi de chaque semaine les avis d appel public à la concurrence et les résultats de marché. Sommaire Index des divisions de la Classification des produits française... 3 Index des descripteurs... 8 Index des services d achat Texte des annonces Les index permettent une recherche rapide et sélective des annonces. Une insertion peut toutefois, en raison de l objet de son marché ou d une erreur de classification, ne pas s y trouver référencée. Nous recommandons aux lecteurs de se reporter aux textes des annonces pour y trouver les informations pouvant les intéresser. Pour faire paraître une annonce d avis d appel public à la concurrence ou d avis d attribution, vous pouvez la saisir en toute sécurité sur le site Internet boamp.fr, rubrique "Publication d annonces"; la transmettre au format XML via un logiciel ou une plate-forme de dématérialisation de marché habilité par la Direction de l information légale et administrative. Tarifs en vigueur depuis le 1 er janvier 2010 (1) Insertion suivant les modèles d avis nationaux 5,50 la ligne ordinaire justifiée sur une colonne de 72 caractères. Insertion suivant les modèles d avis européens 3,25 la ligne ordinaire justifiée sur une colonne de 72 caractères. Rappels d annonces 100 forfaitaires par département supplémentaire. Il est possible de publier un avis de MAPA inférieur à uniquement sur le site Internet Ce type d insertion est facturé forfaitairement à 70. Vente au numéro (1) 2,80. Abonnement annuel (1) BOAMP A 469 * ; BOAMP B 487,70 * ; BOAMP C 286,90 *. * Expédition par voie aérienne (outre-mer) ou pour l étranger paiement d un supplément modulé selon la zone de destination (tarif sur demande). En cas de changement d adresse, joindre une bande d envoi à votre demande. Paiement à réception de facture. En cas de règlement par virement, indiquer obligatoirement le numéro de facture dans le libellé de votre virement. (1) Arrêté du 19 novembre 2009 publié au Journal officiel du 21 novembre 2009.

3 1 er avril 2010 BOAMP / Edition travaux 3 ANNONCES INDEX DES DIVISIONS DE LA CLASSIFICATION DES PRODUITS FRANÇAISE Les annonces publiées dans le présent bulletin sont classées au sommaire en utilisant les divisions de la classification des produits française (CPF). Chaque annonce est décrite par l indication du département concerné (dans l ordre croissant des départements) ; l objet principal du marché analysé à partir du texte de l insertion ; le numéro d ordre de l annonce dans le bulletin. 1. Produits de la culture et de l élevage 2. Entretien des espaces verts à Saint-Michel Marché de travaux pour la réalisation des équipements publics du pae les clées à Montélimar Prestation de nettoyage de voirie et entretien des espaces verts pour la CCI de Nîmes Bagnols Uzès Le Vigan Travaux pour l Aménagement de la zone sans souci, quartier Montalègre -3]Rmat à Muret (rectificatif) Fournitures de fruits et légumes frais et légumes frais 4ème et 5ème gammes pour différents établissements de la direction interrégionale des services pénitentitiaires à Bordeaux Construction de 27 logements individuls repartis en 3 sites 14 pavillons arabie-5 pavillons antilles-8 pavillons trinidad à saint malo Travaux de restructuration du collège Pierre de Ronsard à Mer Travaux d aménagement de l espace vert central du clos Toreau à Nantes Requalification du boulevard d alsace à Metz Travaux de construction d une caserne de gendarmerie à Noailles Travaux d aménagement des abords extérieurs de la gare SNcf. à Flers Aménagement des espaces publics de la place Saint Louis de Gonzague et de la rue Lamothe à Pau Entretien de surfaces en herbe et végétaux divers sur l ensemble de la CCM au Creusot Marchés de travaux pour la reconstruction/extension de l ehpad «résidence de fontenay» à Ruillé sur Loir Réhabilitation du stand de tir du Ramier à Montauban Aménagement des espaces publics du quartier du Plateau, à Ris- Orangis Création d un parc de stationnement (sous-terrain), aménagement d un square et construction d une serre à Puteaux Fourniture de plantes vivaces, de plantes saisonnières, de bulbes à fleurs pour les jardins et les espaces de nature du Département des Hauts-de-Seine Aménagement du jardin et du parvis de la mairie à Villeneuve Saint Georges Construction de deux nouveaux bâtiments dans le cadre du relogement des services administratifs de la préfecture de la région martinique, à Fort-de-France Produits sylvicoles 13. Travaux forestiers de mise en sécurite - capm - espaces naturels forestiers pour la comunauté d agglomération de Martigues Electricité, gaz et chaleur 8. Parc d activités de référence de Bazeilles-Douzy-Daigny location du site de Daigny - domaine d activités énergies renouvelables, à Daigny Construction d une chaufferie mixte plaquettes bois/gaz et d un réseau de chaleur desservant plusieurs bâtiments en centre ville à Lavelanet Exploitation et maintenance des installations thermiques de marbot et de bâtiments annexes localisés à Tulle Programme chaufferies 2010 à Guéret Changement de régime de neutre au centre de soins André Gibotteau à Vendome Fourniture, installation et mise en service d une chaudière gaz, remplacement du réseau en caniveau et dépose et évacuation de trois chaudières existantes sur le site de Fleurance Fourniture, installation et mise en service d une chaudière gaz, remplacement du réseau en caniveau et dépose et évacuation de trois chaudières existantes sur le site de Fleurance 41, Changement de régime de neutre au centre de soins André Gibotteau à Vendome Changement de régime de neutre au centre de soins André Gibotteau à Vendome 32, 60, Installation de panneaux photovoltaïques en toiture de plusieurs bâtiments communaux à Villeneuve-Sur-Lot Maintenance des installations de chauffage-climatisation du laboratoire départemental à Nevers Marché de services Multitechniques liés essentiellement au chauffage et annexes à Lille (rectificatif) Marché d exploitation chauffage de 6 sous-stations à Alençon et de 4 sous-stations à Flers Marché de maintenance des installations secondaires et d eau chaude sanitaire raccordées sur le chauffage urbain de Vaulx-En- Velin Exploitation et entretien des installations de chauffage des quartiers Général frère, sabatier, de l hôtel du gouverneur et du 7ème RMAT à Saint Priest L exploitation (direction, conduite et entretien courant) des installations électriques de courants faibles, courants forts et onduleurs, à Paris Marché d exploitation de chauffage, d eau chaude sanitaire et de vmc pour la résidence Vieux Moulin à Clichy sous Bois Exploitation des installations thermiques et techniques (eau, électricité, piscine) du groupement de camp de Canjuers (rectificatif) Exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux de la ville de Rupt sur Moselle Déplacement production et installation de chauffage à Meudon Maintenance et entretien des divers equipements du centre aquatique pour la ville de Neuilly sur Seine 261

4 4 BOAMP / Edition travaux 1 er avril Marché d exploitation de chauffage, d eau chaude sanitaire et de vmc pour la résidence Vieux Moulin à Clichy sous Bois Exécution de travaux curatifs et préventifs d urgence sur les systèmes de production et de distribution de chaleur situés en chaufferie à Fontenay Sous Bois Maintenance des éclairages publics, feux tricolores et illuminations de noël, à Roissy en France Eau distribuée 59. Interconnexion du réseau d eau potable le Cateau Cambresis- Neuvilly, à Wasquehal (annulation) Travaux de remplacement des branchements en plomb au Mans Travaux de pose des compteurs individuels - 1ère phase de travaux, à Bonvillard Exploitation des installations thermiques et techniques (eau, électricité, piscine) du groupement de camp de Canjuers (rectificatif) Travaux de construction 1. Réaménagement de la RD 31- déviation de Dortan Construction des ouvrages d art Pi2, Pi3 et Oh1, à Bourg en Bresse Travaux de rénovation des salles de radiologie u1, salle claire u1/u2, salles r3 du centre hospitalier Jacques Lacarin à Vichy 3 4. Travaux de modification de l arrivée du téléski des Bergeries à Uvernet Fours 4 4. Création et travaux de liaisons de transmission pour l ensemble du réseau autoroutier d Escota, à Mandelieu Réhabilitation et extension de l école de Charance à Gap (rectificatif) 5 5. Couverture escalier du village et de la poste à Saint-Etienne-en- Dévoluy 6 5. Restructuration du domaine skiable d Ancelle Création et travaux de liaisons de transmission pour l ensemble du réseau autoroutier d Escota, à Mandelieu Travaux de chauffage au collège F. Mistral à Nice 7 6. Fabrication et installation d un carillon pour l église Notre-dame de l Assomption avec coulée d une cloche en public, à Nice 8 6. Travaux de réparation et d amélioration des réseaux d éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore à Menton 9 6. Création et travaux de liaisons de transmission pour l ensemble du réseau autoroutier d Escota, à Mandelieu 190, 192, 194, 202, Liaison intercommunale de la Siagne - construction des barreaux L3 et L2 - travaux de terrassement, assainissement, chaussée (Tac2) Travaux de rafraichissement des locaux de l ehpad du bariol à Pamiers Construction d une chaufferie mixte plaquettes bois/gaz et d un réseau de chaleur desservant plusieurs bâtiments en centre ville à Lavelanet Travaux de v.r.d. sur la zone d habitat du Chandelet à Pamiers Accord-cadre relatif à la réalisation de menuiseries extérieures pour le conseil général de l Ariège Travaux divers sur les réseaux de distribution d eau potable exploités en régie à Carcassonne Rn 88 aménagement à 2x2 voies section, la baraque st jean - la mothe démolitions de constructions fermes de la caune à tauriac de naucelle et scierie à Naucelle 13, 40, RN 88 - mise en conformité de la signalisation verticale à Carmaux Réfection de courts de tennis à Arles Construction de 80 logements (studios) étudiants à Aix-en-Provence Aménagement du stade municipal à Gréasque Création des vestiaires du stade Les Escourtines à Marseille Travaux de rénovation des toilettes publiques au CH d Aix En Provence Travaux de réaménagement d un laboratoire expérimental à Marseille Travaux de réfection et d aménagement de la voirie rurale communale à Saint-Rémy-de-Provence Travaux de démolition de bâtiments ou équipement, dans le cadre de l application des politiques de l état, suivi d une remise en conformité des lieux selon l état initial existant à Avignon Création et travaux de liaisons de transmission pour l ensemble du réseau autoroutier d Escota, à Mandelieu Programme enrobés ard de Bayeux Fourniture de panneaux et accessoires divers de signalisation routière verticale et éventuellement pose des panneaux directionnels, à Aurillac Travaux sur les réseaux courants faibles et courants forts maintenance, extension sur réseaux existants, petites installations neuves à Angouleme Restructuration partielle du collège Pierre Loti à Rochefort Marchés de travaux pour l opération de démolitions et dévoiement des réseaux de la maison médicale du centre hospitalier de Jonzac Maintenance et évolution technologique des installations électriques et de sécurité incendie du local serveurs informatiques de l hôtel du département à Bourges Construction d une salle de spectacle porte marie de bourgogne à Beaune (rectificatif) Programme chaufferies 2010 à Guéret Construction d un bâtiment collectif de logements à Bergerac 208, Programme de travaux ascenseurs remplacement vantaux portes palières et remplacement porte cabine ascenseurs du site de la grette à Besançon Travaux de remplacement des fenêtres de toit du groupe scolaire Seignobos à Valence Marché de travaux pour la réalisation des équipements publics du pae les clées à Montélimar Travaux pour la réfection des ateliers suite à incendie et la rénovation et remise aux normes sanitaires des réseaux d eau usées et pluviales à Grenoble Changement de régime de neutre au centre de soins André Gibotteau à Vendome Travaux de démolition sur bordereau de prix sans seuil minimum et maximum de commandes à Chartres Travaux de réaménagement du rez-de-chaussée du bâtiment d628 pour recevoir le c.i.r.f.a. - enclos de la marine de Lorient RD 999, RD 323 et RD 47 - reconstruction de murs 2010 sur l UT du Vigan dans le département du Gard Travaux pour le remplacement de menuiseries extérieures dans diverses écoles à Vauvert Travaux de démolition de bâtiments ou équipement, dans le cadre de l application des politiques de l état, suivi d une remise en conformité des lieux selon l état initial existant à Avignon Construction d un bâtiment pour le LAAS dans le cadre du projet Adream à Toulouse (rectificatif) Installations communautaires de télécommunications - travaux d adduction, d extension, d entretien et d interventions urgentes à Toulouse RN 88 - mise en conformité de la signalisation verticale à Carmaux Rn 88 aménagement à 2x2 voies section, la baraque st jean - la mothe démolitions de constructions fermes de la caune à tauriac de naucelle et scierie à Naucelle Travaux pour l Aménagement de la zone sans souci, quartier Montalègre -3]Rmat à Muret (rectificatif) Aménagement de la Zone de Lamothe I à Auch Travaux de restauration des charpentes et couvertures de la nef, de l église de Saint Léger de Balson Travaux d électricité - contrôle d accès sur la résidence du Grand Parc bâts H et I à Bordeaux Création d une piste d athlétisme en revêtement synthétique au centre sportif Jacques Rosazza à Andernos les Bains Travaux de VRD et d espaces verts sur la résidence la bergerie à Carbon Blanc Travaux d aménagement d un centre d éducation thérapeutique au groupe hôspitalier Saint André à Bordeaux Mise en séparatif de l assainissement du quartier des Réaux à Libourne Travaux de désamiantage du bâtiment B et de la partie centrale des bâtiments A et B du village universitaire n o 3 à Pessac Terrassement, écoulement des eaux, enrochement sur pistes DFCI dans le département de l Hérault Protection des antennes amont de l accélérateur de Lauret, à St Mathieu De Tréviers Travaux de réaménagement de la traversée du village de Romiguières Rd 65 Aménagement à 2x2 voies de la section la Lyre/Clapiers - eclairage public Travaux de l opéra comédie - restructuration de la cage de scène à Montpellier Travaux de construction de logements à Fougères Construction de 27 logements individuls repartis en 3 sites 14 pavillons arabie-5 pavillons antilles-8 pavillons trinidad à saint malo Port de st malo remise en état de la porte de la cale sèche du pôle j. cartier à Saint-Malo (rectificatif) Travaux de réfection de couvertures et de façades sur plusieurs sites du parc immobilier de l OPHAC 36 à Rivarennes - Ecueillé - Argy Construction de l unite territoriale du Blanc, réalisation de la cour de service à Châteauroux Travaux tous corps d état dans les bâtiments communaux de la ville de Châteauroux Changement de régime de neutre au centre de soins André Gibotteau à Vendome Travaux de construction d une bergerie d élevage ovin à Nouzilly 62

5 1 er avril 2010 BOAMP / Edition travaux Travaux de menuiserie aluminium dans les bâtiments départementaux et collèges à Tours Travaux pour la réfection des ateliers suite à incendie et la rénovation et remise aux normes sanitaires des réseaux d eau usées et pluviales à Grenoble 31, 64, 115, Extension du groupe scolaire jules barrouillet à Saint Paul Les Dax Changement de régime de neutre au centre de soins André Gibotteau à Vendome 32, 60, Réfection des salles 1 et 2 du bloc opératoire, à Blois Travaux de restructuration du collège Pierre de Ronsard à Mer Travaux de restructuration des bureaux de l hôtel de ville à Sainte Luce sur Loire Aménagement du deuxième niveau de la tour de bretagne occupé par la direction des informations géographiques (dig) à Nantes Travaux d entretien de voirie et de construction de trottoirs à Pornichet Travaux de restructuration et d aménagement des locaux du groupe scolaire Lamartine à Saint Nazaire Remplacement de bardage et du système de chauffage du GPM de Nantes Saint-Nazaire à Nantes Travaux de construction d un bâtiment vestiaire et salle de réunion au service voirie de Beaupuy Construction d un bâtiment collectif de logements à Bergerac Programme de voirie 2010 canton de grandrieu Réhabilitation de l espace saint louis - seconde tranche construction du theatre à Cholet Restauration de la salle des commissions de l hôtel de ville (lots 2, 4 et 9) à Epernay Travaux de gros entretien sur 91 logements à Toul Travaux d entretien des bassins de la RN 57 pour la DIREST à Nancy 80, Travaux de charpente, couverture, serrurerie sur façades à Toul Travaux de voirie, aménagement rue Jean-Jacques Rousseau et rue de Lorraine à Revigny sur Ornain Restauration des intérieurs de l église classée Saint Martin (voûtes) à Montmedy Travaux de réaménagement du rez-de-chaussée du bâtiment d628 pour recevoir le c.i.r.f.a. - enclos de la marine de Lorient 34, Réfection de la toiture de l école Moselly, à Manom Travaux de rénovation des logements et bureaux de la gendarmerie à Saint Avold Requalification du boulevard d alsace à Metz Requalification du site de l ancienne cartonnerie à Quiestède Toitures-terrasses - réfection étanchéité, isolation thermique hp, mise en conformité désenfumage à Fourmies Création d un terrain de sport synthétique au stade Léo Lagrange à Fourmies Résorption des zones d ombre ADSL du territoire de la communauté d agglomération à Cambrai Remplacement des garde-corps métalliques sur un bâtiment d une cité douanière, à Rosendael Travaux d étanchéité des toitures-terrasses - 45 logements individuels - rue Claude Perrault à Tourcoing Travaux d étanchéité et d isolation de la toiture terrasse de la bibliothèque municipale à Comines Réfection de toitures (en plaques ondublées de fibre ciment), renforcement de l isolation de 36 logements individuels à Fourmies Fourniture et pose de matériels de clôtures à Villeneuve d Ascq Maintenance et l entretien des immeubles militaires dépendant de l établissement d infrastructure de la défense de Lille - Travaux de couverture, étanchéité et charpente - Zone Lille Douai Réalisation d une passerelle piétonne à Villeneuve d Ascq Travaux de VRD en vue de la desserte du lotissement la Couture ouest comprenant 68 lots à bâtir, à Balagny Sur Therain Groupement de commandes entretien de la voirie communale au sein de la cc2v pour les années , communes de cambronne-lès-ribécourt, longueuil-annel, mélicocq, vandélicourt Travaux de construction d une caserne de gendarmerie à Noailles Travaux d aménagement des abords extérieurs de la gare SNcf. à Flers Requalification du site de l ancienne cartonnerie à Quiestède Travaux de peinture et revêtement routier de la passerelle du poste 8 à Calais Réfection de la toiture terrasse du centre jacques brel à Outreau Construction de 11 logements individuels, rue de Vaudricourt à Béthune Travaux de plomberie - chauffage - plancher chauffant sis rue de Canlers à Ruisseauville Travaux de réhabilitation de 240 logements sis résidence Goudemand à Arras Réhabilitation de 32 logements collectifs à Béthune Aoe cvit - rd 941 déviation de bruay-la-buissière tranche 2 - réalisation de la section courante rd 941 et de l échangeur rd 941/rd 301 -t.a.c à Arras Travaux de protection du pied de falaise à Biarritz Aménagement des espaces publics de la place Saint Louis de Gonzague et de la rue Lamothe à Pau Remplacement des menuiseries du college blanche odin à bagneres de bigorre Amélioration de 8 logements, résidence le Paquebot à Port- Vendres Construction d une chaufferie bois pour le complexe de bagatelle à Amplepuis Ravalement de façades du groupe scolaire du centre à Vénissieux Travaux de transformation d un terrain stabilisé en gazon synthétique au complexe sportif des Iris à Villeurbanne Travaux pour la réfection des ateliers suite à incendie et la rénovation et remise aux normes sanitaires des réseaux d eau usées et pluviales à Grenoble Marché de travaux» et interviennent dans le cadre de la réalisation de la deuxième phase de la ligne de tramway t4 entre jet d eau mendès france et la doua - gaston berger Lyon et agglomération Stationnement payant - équipement et controle d accès, à Villefranche sur Saône Travaux sur réseaux d eau potable et d assainissement sur l ensemble des communes du territoire communautaire au Creusot Travaux de remplacement des branchements en plomb au Mans Travaux de mise en conformité des ascenseurs du pôle santé sarthe et loir à La Flèche Rénovation de la demi-pension, de l atelier SEGPA, des salles de technologie, de menuiseries extérieures, chauffage et électricité au collège René Cassin à Ballon Travaux de reconstruction d un bâtiment accueil/attente et bureaux bâtiment c - 2 rue des Maillets au Mans Marchés de travaux pour la reconstruction/extension de l ehpad «résidence de fontenay» à Ruillé sur Loir Travaux pour la réfection des ateliers suite à incendie et la rénovation et remise aux normes sanitaires des réseaux d eau usées et pluviales à Grenoble Rd commune de Fontcouverte - calibrage de la route départementale au PR Travaux d aménagement des points de collecte ordures ménagères et collecte sélective en conteneurs semi-enterrés à Rumilly Travaux de réfection de la couverture du groupe scolaire de la Jonchère à Seynod Travaux de mise aux normes de la réanimation à l hôpital Jean Verdier à Bondy Campagne de diagnostic des existants dans l hôtel de la Monnaie à Paris Travaux de réhabilitation complète des façades du poste de commandement de compagnie de la brigade de sapeurs-pompiers à Clichy-Sous-Bois Fourniture et travaux d installation d un bâtiment modulaire pour le stockage des toxiques et solvants du bâtiment Jean Dausset pour le groupe hospitalier Cochin-Saint Vincent de Paul à Paris Bassin de virement du port de gron - mise en place de ducs d albe à Gron Travaux de restructuration des services et d amélioration de l accessibilité à la Mairie du 13 e arrondissement à Paris Travaux d aménagement du dortoir n o 1. maison d éducation de la légion d honneur à Saint-Germain-En-Laye Ce projet consiste à effectuer le curage des émissaires des (doublement de l émissaire sud) et san amont (sèvres achères branche de nanterre), à Paris Réhabilitation des studios 101 et 104 et construction d un auditorium de 1400 places environ à Radio France à Paris Travaux de mise en conformité et de modernisation de 3 ascenseurs et maintenance au Grand Quevilly Travaux de menuiseries pvc extérieures sis école préélémentaire Croix Blanche au Havre Fermeture et mise en sécurité des sous- sols du groupe chatelet à Rouen Travaux de traitement des façades, travaux intérieurs et aménagement des espaces extérieurs de la rpa l eau vive à Saint Léger du Bourg Denis Déploiement d un réseau de fibres optiques et de caméras de vidéosurveillance dans la circonscription du Grand Port Maritime à Rouen Construction de 20 logements semi collectifs et réaménagement du parc de stationnement du groupe de Clémenceau à Montivilliers 138

6 6 BOAMP / Edition travaux 1 er avril Travaux d aménagement des locaux du siège de la Communauté de Communes du Pays Créçois à Crécy La Chapelle (rectificatif) Travaux de réhabilitation du bâtiment du sextant à Moissy-Cramayel Travaux de mise aux normes de la réanimation à l hôpital Jean Verdier à Bondy Travaux de menuiseries exterieures à Villeparisis Travaux de construction du bâtiment Descartes+ pour l école nationale des ponts et chaussées à Champs Sur Marne Travaux d aménagement du dortoir n o 1. maison d éducation de la légion d honneur à Saint-Germain-En-Laye 132, 145, RD traverse de Vert et section nord - travaux de voirie sur les communes de Mantes la ville, Auffreville-Brasseuil et Vert Création et maintenance d équipements d alarme anti-intrusion et de protection incendie à Carrières-sur-Seine Redistribution de sanitaires de l école élémentaire Anne Robert Turgot II et de l école maternelle Paul Langevin à Sartrouville Aménagement d un self service et remise aux normes de la restauration de l école clos des Vignes à Vernouillet Construction d un poste à cheval de gendarmerie. cette opération comportera trois unités fonctionnelles à Saint-Nom-la-Bretèche Portail motorisé barrières levantes et contrôle d accès de la cité administrative - 56, rue jules barni à Amiens Travaux d installation et de maintenance des courants faibles et courants forts des salles informatiques du Conseil régional de Picardie à Amiens RN 88 - mise en conformité de la signalisation verticale à Carmaux 14, 39, Construction de l hôtel-pépinière d entreprises l arobase 2 à Castres Rn 88 aménagement à 2x2 voies section, la baraque st jean - la mothe démolitions de constructions fermes de la caune à tauriac de naucelle et scierie à Naucelle Réhabilitation du stand de tir du Ramier à Montauban Travaux de pavage sur la commune à Sanary-Sur-Mer Travaux de courants forts et faibles pour les bâtiments de la communauté d agglomération de Toulon Provence Méditerranée à Toulon Travaux de revêtements de sols de divers groupes du patrimoine de l office à Toulon Création et travaux de liaisons de transmission pour l ensemble du réseau autoroutier d Escota, à Mandelieu Optimisation et réhabilitation de la déchetterie à Sorgues et Bédarrides Travaux de démolition de bâtiments ou équipement, dans le cadre de l application des politiques de l état, suivi d une remise en conformité des lieux selon l état initial existant à Avignon 201, 212, Travaux de remplacement des réseaux de chauffage, d eau chaude sanitaire et adduction eau potable à la Roche sur Yon Réhabilitation des wc dans 356 logements à Poitiers Travaux de réparation d ouvrages d art - campagne 2010 à Limoges Travaux de maintien en état du pont rouge sur le vincou - rd 27a au pr à Limoges Réfection de toitures tuiles - 3 e tranche à Mirecourt Travaux de remplacement de réservoirs de stockage de fioul domestique à Epinal Travaux d entretien des bassins de la RN 57 pour la DIREST à Nancy Bassin de virement du port de gron - mise en place de ducs d albe à Gron 130, Financement, conception, construction, entretien, maintenance, gestion, gros entretien-renouvellement du pôle logistique hospitalier Nord Franche-Comté (rectificatif) Aménagement des espaces publics du quartier du Plateau, à Ris- Orangis Travaux de mise en lumière et de diffusions sonores du centre de loisirs, à Villebon-sur-Yvette Travaux de réhabilitation sur divers bâtiments communaux -mairie-foyer rural - marché alloti à Champcueil Extension du terrain d accueil des gens du voyage à Montgeron Travaux de l opération de restructuration du collège Rosa Luxemburg, à Lisses Travaux de l opération de restructuration partielle du collège Jean Vilar à Grigny Travaux divers de maçonnerie sur le domaine public du quartier d affaires de la Défense à Paris La Défense Marché d entretien des toitures-terrasses à Montrouge Travaux de remplacement des menuiseries extérieures, résidence Lavoisier à Antony Travaux d aménagement du dortoir n o 1. maison d éducation de la légion d honneur à Saint-Germain-En-Laye Création d un parc de stationnement (sous-terrain), aménagement d un square et construction d une serre à Puteaux Travaux de mise aux normes de la réanimation à l hôpital Jean Verdier à Bondy 125, Travaux de réhabilitation complète des façades du poste de commandement de compagnie de la brigade de sapeurs-pompiers à Clichy-Sous-Bois Travaux de mise aux normes de la réanimation à l hôpital Jean Verdier à Bondy 141, Travaux de voirie - année 2010 à Villemomble Travaux d amélioration de mise en sécurite du pôle mère enfant, du plateau technique et des bâtiments, USN chirugie et USM Médecine au CHIRB d Aulnay sous Bois Travaux de mise aux normes de la réanimation à l hôpital Jean Verdier à Bondy Travaux d aménagement de zones 30 - rue Crébillon, Liberté et Vorges à Vincennes Travaux d aménagement d un bureau à l hôtel de ville à Vincennes Aménagement du jardin et du parvis de la mairie à Villeneuve Saint Georges Travaux d étanchéité et de couverture dans les collèges du Val d Oise à Cergy-Pontoise Exécution des travaux d entretien, réparation, adaptation et modernisation des bâtiments au Centre Hospitalier René Dubos à Pontoise Travaux de mise en lumière de l eglise notre-dame à Pontoise Maintenance des éclairages publics, feux tricolores et illuminations de noël, à Roissy en France Travaux de grosses réparations et de maintenance sur le patrimoine régional et autres de la zone B Grande Terre et la Désirade hormis Pointe à Pitre et les Abymes Réalisation de travaux de grosses réparation et ou de maintenance sur le patrimoine régional de Guadeloupe et autres Marché à bons de commande pour la réalisation de travaux de grosses réparations et de maintenance sur le patrimoine régional et autres de la zone D Marie Galante Réalisation de travaux de grosses réparation et ou de maintenance sur le patrimoine régional à Basse Terre Réhabilitation de l ancienne poste des terresainvilles en maison des associations à Fort De France Construction de deux nouveaux bâtiments dans le cadre du relogement des services administratifs de la préfecture de la région martinique, à Fort-de-France Réalisation de travaux de grosses réparation et ou de maintenance sur le patrimoine régional à Basse Terre Remise à niveau des apparaux de quais au Port Assainissement, voirie et gestion des déchets 2. Travaux d aménagement du boulevard de lyon à Laon 1 6. Liaison intercommunale de la Siagne - construction des barreaux L3 et L2 - travaux de terrassement, assainissement, chaussée (Tac2) Travaux de v.r.d. sur la zone d habitat du Chandelet à Pamiers Travaux de voirie 2010 à Belpech Travaux de réfection et d aménagement de la voirie rurale communale à Saint-Rémy-de-Provence Mise à disposition de conteneurs, collecte, transport et traitement des déchets de type ménagers et assimilés produits par le Centre Gérontologique Départemental à Marseille Traitement des ordures ménagères à Mehun-sur-Yèvre B. Traitement des déchets résiduels du syvadec à Corté Refonte du réseau d eau du centre hospitalier de Vendôme et de la psychiatrie Exploitation d une déchetterie et d une déchetterie mobile et collecte des colonnes de verres en apport volontaire sur le territoire de la ccpv à Molières-Cavaillac Travaux d aménagement de la route du tané à Lectoure Mise en séparatif de l assainissement du quartier des Réaux à Libourne Travaux de grosses réparations sur voirie communautaire à Sauveterre De Guyenne Gestion des déchets de l atelier industriel de l aéronautique de Bordeaux Collecte, enlèvement et traitement des déchets banals au profit de l Ensoa à Saint Maixent Travaux de réaménagement de la traversée du village de Romiguières Prestation de tri, broyage et recyclage des déchets en bois collectés par la ccpl et amenés jusqu au site du prestataire, à Lunel Refonte du réseau d eau du centre hospitalier de Vendôme et de la psychiatrie 61

7 1 er avril 2010 BOAMP / Edition travaux Refonte du réseau d eau du centre hospitalier de Vendôme et de la psychiatrie 33, 61, Enlèvement, tri, stockage et enlèvement des déchets de 2010 à 2014 à Sainte-Luce-sur-Loire Programme assainissement lot canalisations et ouvrages annexes - extension du réseau de collecte à Saint Sixte Travaux de VRD en vue de la desserte du lotissement la Couture ouest comprenant 68 lots à bâtir, à Balagny Sur Therain Rd liaison Bresles/Bailleul sur Thérain - prestations de topographie et contrôle extérieur Travaux d aménagement des abords extérieurs de la gare SNcf. à Flers Réalisation des missions de contrôles des installations d assainissement non collectif sur le territoire du SPANC 66 à Toulouges Exploitation des ouvrages du service d assainissement collectif sur le territoire du SIAVO à Chaponnay Travaux sur réseaux d eau potable et d assainissement sur l ensemble des communes du territoire communautaire au Creusot Entretien de surfaces en herbe et végétaux divers sur l ensemble de la CCM au Creusot Prestation de mise à disposition (location) de conteneurs à déchets, collecte et transport de l ensemble des déchets ménagers, industriels et médicaux à Le Mans Collecte, transport et valorisation des déchets de la déchetterie à Sablé Sur Sarthe Transport et valorisation des déchets de collecte sélective en points d apport volontaire et porte à porte à Sablé-sur-Sarthe Missions de prédiagnostics et d assistance solaire à Paris Travaux de voirie et d assainissement pour la ferme des célestins à Serris Réfection de la rue l Eglise et de la rue de la Mairie à Chaufour les Bonnières Collecte, enlèvement et traitement des déchets banals au profit de l Ensoa à Saint Maixent Exploitation des installations thermiques et techniques (eau, électricité, piscine) du groupement de camp de Canjuers (rectificatif) Optimisation et réhabilitation de la déchetterie à Sorgues et Bédarrides Travaux de réparation d ouvrages d art - campagne 2010 à Limoges Travaux de voirie - année 2010 à Villemomble Marché de transport et de compostage des boues de la station de dépollution de Bonneuil En France Exécution des travaux d entretien, réparation, adaptation et modernisation des bâtiments au Centre Hospitalier René Dubos à Pontoise 185

8 8 BOAMP / Edition travaux 1 er avril 2010 INDEX DES DESCRIPTEURS L index des descripteurs recense les annonces par descripteur (ou mot-matière). Ce descripteur reprend l activité jugée la plus significative du marché telle qu elle figure dans l objet. En outre, dans le cas de marché par lots, des descripteurs complémentaires peuvent être utilisés pour désigner les autres activités mentionnées dans l annonce. Une annonce de marché peut donc être signalée plusieurs fois d une part, à partir de l objet principal du marché et, d autre part, s il y a lieu, à partir des différents lots. Par exemple une annonce classée à «Travaux de construction» dans le sommaire et comportant des lots de maçonnerie, menuiserie, électricité, peinture sera décrite de la façon suivante dans l index des descripteurs B M Bâtiment, 351 Maçonnerie, 351 Menuiserie, 351 E P Electricité, 351 Peinture (travaux), 351 Il y aura donc cinq descripteurs pour l annonce n o 351. Dans tous les cas, le numéro de l annonce suit le descripteur. A Alarme 146, 265, 266, 267, 269 Alimentation en eau potable 12, 30, 100, 116, 117, 121, 160, 197, 229 Amiante 51, 88, 119, 185, 222, 241 Appareil élévateur 119, 259 Ascenseur 23, 26, 28, 37, 118, 131, 133, 140, 154, 218, 222, 236, 241, 259 Assainissement 33, 50, 55, 61, 67, 76, 109, 114, 116, 143, 159, 183, 185, 193 Bardage 75, 154, 187, 241, 268 Bassin, étang 80, 130, 166, 167 Bâtiment 8, 16, 29, 92, 131, 165, 170, 208, 224, 247, 256, 258 Bâtiments modulaires 129, 222 Câblage 30, 190, 192, 194, 202, 253 Canalisations 30, 49, 54, 117, 160 Carrelage 5, 37, 69, 70, 77, 78, 103, 105, 110, 119, 120, 148, 154, 185, 218, 231, 249 Charpente 5, 6, 23, 26, 45, 56, 57, 65, 77, 81, 83, 85, 97, 120, 154, 156, 187, 218, 222, 241, 249, 250, 265, 266, 267, 269 Chauffage (exploitation) 41, 43, 87, 149, 171, 179, 195, 206, 223, 228, 233, 237, 239, 251, 255, 261 Chauffage (travaux) 3, 7, 20, 23, 26, 27, 37, 56, 57, 68, 75, 77, 86, 110, 111, 119, 120, 131, 140, 148, 154, 156, 196, 222, 231, 241, 249 Climatisation 10, 68, 154, 170, 218, 241, 249, 260, 265, 266, 267 Clocher 8 Cloison, faux plafond 3, 5, 20, 23, 26, 31, 37, 49, 56, 57, 64, 69, 70, 74, 77, 110, 115, 119, 120, 122, 125, 131, 132, 139, 140, 141, 145, 148, 154, 156, 170, 175, 176, 178, 187, 218, 222, 231, 241, 249, 260, 263, 265, 266, 267, 269 B C Clôture 17, 96, 151, 213, 222, 231, 250, 268 Collecte sélective 215, 242, 243 Contrôle d accès 46, 151, 238 Contrôle technique 220 Couverture 5, 6, 23, 45, 56, 57, 58, 65, 79, 81, 85, 89, 95, 97, 102, 103, 120, 124, 154, 156, 164, 170, 173, 187, 222, 241, 249, 250, 265, 266, 267, 269 Cuisine (équipement) 119, 148, 241 Curage 131, 246 Déchets 72, 183, 207, 215, 216, 219, 242, 243, 244 Déchetterie 159 Déchetterie (exploitation) 210, 219 Décoration (travaux) 218, 247 Démolition 6, 13, 24, 40, 49, 62, 65, 69, 70, 88, 110, 119, 120, 125, 131, 132, 140, 141, 145, 148, 155, 156, 175, 176, 178, 187, 201, 209, 212, 218, 222, 241, 254 Détection incendie 3, 218, 265, 266 Eclairage public 9, 30, 100, 168, 169, 182, 217, 227, 264 Ecluse 220 Electricité 3, 5, 20, 22, 23, 25, 26, 32, 37, 46, 49, 56, 57, 60, 65, 66, 69, 70, 74, 77, 79, 86, 90, 103, 105, 110, 119, 120, 125, 131, 132, 139, 140, 141, 145, 148, 152, 154, 156, 158, 169, 170, 175, 176, 178, 181, 185, 186, 187, 213, 231, 249, 250, 260, 263, 265, 266, 267, 269 Electromécanique 236 Enrochements 53 Equipement muséographique 247 Equipement sportif 265, 267, 269 Espaces verts 2, 30, 48, 55, 56, 57, 73, 100, 156, 168, 182, 211, 213, 222, 227, 231, 235, 241, 260, 268 Etanchéité 5, 23, 26, 37, 89, 93, 94, 97, 103, 110, 127, 131, 140, 154, 156, 162, 184, 187, 222, 241, 249, 260, 265, 266, 267, 269 D E Falaise 107 Fluides médicaux 125, 141, 176, 178, 185 Fonderie 8 Fontainerie 54 Forage 126 F G Génie civil 4, 38, 90, 123, 163, 189, 190, 192, 194, 202, 234, 253 Gros œuvre 5, 23, 26, 34, 37, 56, 57, 65, 69, 70, 77, 84, 103, 110, 119, 131, 135, 139, 148, 154, 156, 187, 218, 222, 241, 249, 250, 260, 265, 266, 267, 269 Groupe électrogène 241 Horodateur 238 Illumination 186, 264 Isolation 57, 69, 85, 89, 94, 95, 110, 170, 222, 226, 241 H I M Maçonnerie 6, 18, 31, 35, 45, 58, 62, 64, 74, 83, 110, 115, 119, 122, 131, 135, 139, 172, 182, 185, 235 Maintenance 25, 97, 133, 248, 256, 261, 264 Matériel électrique 25 Menuiserie 5, 20, 23, 26, 31, 36, 37, 49, 56, 57, 58, 63, 64, 69, 70, 74, 77, 78, 83, 86, 103, 105, 106, 108, 110, 115, 119, 120, 122, 125, 131, 132, 134, 135, 139, 140, 141, 142, 145, 148, 154, 156, 174, 175, 176, 178, 181, 185, 187, 198, 218, 222, 241, 249, 250, 260, 263, 265, 266, 267, 269

9 1 er avril 2010 BOAMP / Edition travaux 9 Métallerie 3, 56, 75, 131, 135, 138, 154, 188, 222, 231, 241, 249, 260, 265, 266 Miroiterie 69 Mobilier 3, 26, 226, 247 Mobilier extérieur 235, 260 Monuments historiques 83 Mur de soutènement 17 O Occultation 5, 185, 249, 259 Ordures ménagères (prestations) 200, 205 Ouvrage d art 162, 163, 189 Ouvrage hydraulique 144 Panneaux 204, 264 Passerelle 230 Peinture (travaux) 3, 5, 20, 23, 26, 37, 49, 56, 57, 58, 69, 70, 74, 77, 86, 101, 103, 105, 110, 119, 120, 125, 131, 132, 135, 136, 139, 141, 145, 148, 154, 156, 161, 175, 176, 178, 185, 187, 218, 231, 249, 250, 260, 263, 265, 266, 267, 269 Plastique 204 Plâtrerie 3, 26, 37, 70, 77, 103, 131, 148, 154, 156, 241, 250 Plomberie 5, 19, 20, 23, 26, 34, 37, 49, 56, 57, 69, 70, 84, 86, 103, 104, 105, 110, 119, 125, 131, 132, 139, 140, 141, 145, 148, 154, 156, 161, 170, 175, 176, 178, 185, 187, 218, 222, 231, 249, 250, 260, 265, 266, 267, 269 P Porte automatique 151, 265, 266 Prestations de services 128 Produits de l agriculture 214 Ravalement 57, 79, 110, 112, 138, 170, 241 Réseaux divers 24, 56, 91, 137, 213, 265, 266, 268 Revêtements de sols 3, 20, 23, 26, 49, 56, 57, 68, 69, 70, 74, 86, 103, 113, 125, 131, 139, 141, 148, 154, 156, 157, 161, 176, 178, 185, 187, 218, 231, 241, 249, 250, 252, 260, 265, 266, 267 Revêtements muraux 57, 68, 69, 70, 74, 127, 131, 185, 187, 249, 260, 265, 266, 267 Sanitaire 5, 19, 23, 69, 110, 147, 154, 161, 185, 187, 259 Sécurité incendie 259 Serrurerie 3, 23, 31, 37, 57, 64, 65, 75, 78, 79, 81, 103, 115, 119, 122, 127, 131, 156, 182, 218, 222, 231, 241, 247, 249, 250, 260, 263, 265, 266, 267, 268, 269 Signalétique 131 Signalisation 9, 14, 30, 39, 139, 153, 157, 204, 227 Sondage 126 Sonorisation 169 Station de refoulement 50 R S Télécabines, télésièges, téléskis 4, 191 Télécommunications 139 Téléphone 187, 269 T Télévision 187 Terrain de sport 15, 17, 47, 90, 113 Terrasse 89, 170, 173 Terrassement 17, 26, 53, 54, 55, 56, 57, 59, 88, 100, 157, 193, 197, 257, 260 Tous corps d état 16, 29, 136, 221, 234, 256, 258 Travaux forestiers 21 V Végétaux 240, 262 Ventilation 3, 10, 23, 26, 57, 62, 68, 69, 74, 89, 119, 125, 131, 141, 154, 170, 176, 178, 222, 231, 249, 250, 260 Voirie 30, 55, 59, 71, 82, 99, 101, 144, 170, 177, 199, 213, 225, 227, 245 Voirie et réseaux divers 1, 6, 11, 23, 37, 42, 44, 48, 50, 52, 57, 65, 86, 98, 100, 103, 143, 150, 154, 156, 168, 180, 182, 193, 197, 203, 222, 231, 232, 235, 241, 250, 257, 260 Zinguerie 23, 58 Z

10 10 BOAMP / Edition travaux 1 er avril 2010 INDEX DES SERVICES D ACHAT Cet index recense les organismes publiant un avis de marché dans le présent bulletin, avec, pour chacun d entre eux, l indication du numéro d annonce concernée A Aquitanis à Bordeaux 46, 48 Assistance Publique - Hôpitaux de Paris à Bondy 125, 141, 176, 178 CA du pays de Martigues 21 CA Sénart - Val-de-Seine 257 CA Toulon Provence Méditerranée 158 CCI de Calais 101 CCI de Nîmes - Bagnols - Uzès - Le Vigan 211 CCI du Pays de Saint-Malo 220 CCLG de Fleurance 42 Centre gérontologique départemental à Marseille 200 Centre hospitalier de Blois 68 Centre hospitalier de Jonzac 24 Centre hospitalier de Vendôme 32, 33, 60, 61, 66, 67 Centre hospitalier de Vichy 3 Centre hospitalier du Val-d Ariège à Foix 10 Centre hospitalier G.-Mazurelle à la Roche-sur- Yon 160 Centre hospitalier René-Dubos à Pontoise 185 Chartres Habitat 209 CH Cochin - Saint-Vincent-de-Paul à Paris 129 CH du Pays d Aix-en-Provence 19 CHIRB à Aulnay-sous-Bois 263 CHU de Bordeaux 49 CNRS - Délégation Midi-Pyrénées à Toulouse 37 CNRS à Meudon 171 Communauté d agglomération de Cambrai 91 Communauté d agglomération de Castres 154 Communauté d agglomération du Pays de Flers 100 Communauté d agglomération Montpellier 218 Communauté de communes de Sablé-sur- Sarthe 243, 244 Communauté de communes du Grand Auch 44 Communauté de communes du Pays créçois de Villiers-sur-Morin 139 Communauté de communes Lodévois Larzac 55 Communauté de communes Pays de Lunel 219 Communauté de communes Pays Viganais 210 Communauté urbaine de Lille 230 Communauté urbaine Le Creusot-Montceau 116, 240 Commune d Amplepuis 111 Commune d Ancelle 191 Commune de Belpech 11 Commune de Bonvillard 121 C Commune de Carrières-sur-Seine 146 Commune de Chaufour-les-Bonnières 150 Commune de Gréasque 17 Commune de Menton 9 Commune de Revigny-sur-Ornain 82 Commune de Saint-Nazaire 74 Commune de Saint-Rémy-de-Provence 199 Commune de Seynod 124 Commune de Vauvert 36 Commune d Outreau 102 Conseil général de la Charente-Maritime 23 Conseil général de la Charente 22 Conseil général de la Corrèze 206 Conseil général de la Haute-Vienne 163 Conseil général de l Ain 189 Conseil général de la Nièvre 87 Conseil général de l Ariège 198 Conseil général de la Sarthe 119, 120 Conseil général de la Savoie 245 Conseil général de l Essonne 258, 259 Conseil général de l Hérault 53, 217 Conseil général de l Indre 59 Conseil général de l Oise 231, 232 Conseil général des Alpes-Maritimes 7, 193 Conseil général des Ardennes 195 Conseil général des Hautes-Pyrénées 108 Conseil général des Hauts-de-Seine 262 Conseil général des Yvelines 144 Conseil général d Indre-et-Loire 63 Conseil général du Calvados 203 Conseil général du Cantal 204 Conseil général du Cher 25 Conseil général du Gard 35 Conseil général du Pas-de-Calais 234 Conseil général du Val-d Oise 184 CROUS de Bordeaux 51 Cté cnes du Grand Pic St Loup 54 Cté d agglomération du Carcassonne 12 Cté d agglomération du Choletais 226 Cté de cnes du Sauveterrois à Sauveterre-de- Guyenne 52 Cté de cnes du Val-de-Garonne à Marmande 77 Cté de communes des Deux-Vallées 99 Cté de communes du Pays des Trois-Rivières à Saint-Michel 2 Cté de communes Pays de Rhône-et- Ouvèzes 159 Cté urbaine du Grand Toulouse 38 DDE de la Réunion de Saint-Denis 188 DDE de Vaucluse 201, 212, 254 DIRCAT RT NO de Rennes 242 DIRCAT RT SO de Bordeaux 216 DIREST à Nancy 80, 166 DISP de Bordeaux 214 DISP de Lyon 31, 64, 115, 122 DREAL-Midi Pyrénées 13, 14, 39, 40, 153, 155 Ecole nationale des Ponts-et-Chaussées de Paris 249 EHPAD Résidence de Fontenay 241 EID Montauban 213 EPF Nord - Pas-de-Calais 88 EPGD - Etablissement public de gestion du quartier d affaires de la défense à Paris - La Défense 172 EPS de Lomagne 41, 43 Escota à Mandelieu 190, 192, 194, 202, 253 Fougères Habitat 56 D E F G GPM de Nantes - Saint-Nazaire 75 Grand Besançon Habitat 28 Grand port maritime de Rouen 137 Groupement de coopération sanitaire de Belfort 256 Habitat 6259 Picardie 92 Habitat , 138 HIA du Val-de-Grâce à Paris 248 Horizon Habitat (OPDHLM de Dordogne) de Périgueux 208, 224 H INRA de Nouzilly 62 Inserm - ADR Marseille 20 I L La Monnaie de Paris 126 Lille Metropole Habitat 93 Limoges Métropole 162 Logiparc - OPH de Poitiers 161

11 1 er avril 2010 BOAMP / Edition travaux 11 M Marine/DCCM/Sermacom Toulon 251 MINDEF de Clermont-Ferrand 215 MINDEF de Lyon Armées 239 MINDEF de Brest 34, 84 MINDEF de Lille 97 Montauban Trois-Rivières Aménagement 156 Montrouge Habitat - OPH 173 Moselis à Saint-Avold 86 N Nantes Métropole 70, 73 Noréade à Wasquehal 229 O Office public de L habitat de Fourmies 89, 95 Office public de l habitat de l Orne 233 OPAC de l Indre 58 OPAC de l Oise 98 OPAC des Vosges 164 OPAC Sud à Marseille 16 OPAC Vosges à Epinal 165 OPH - Var Habitat 252 OPH des Pyrénées-Orientales 110 OPH Emeraude Habitation de Saint-Malo 57 OPHLM d Antony 174 OPH Toul Habitat 79, 81 OPIEVOY à Versailles 149 Ordre National de la légion d honneur à Paris 132, 145, 175 Paris Habitat - OPH 128 Pas-de-Calais habitat 103, 104, 105, 106 Pole Santé Sarthe-et-Loire à la Flêche 118 Préfecture de Picardie 151 Préfecture de police de Paris 127 Préfecture région Martinique 268 Radio France à Paris 247 Régie du chauffage urbain de Fontenay-sous- Bois 179 P R Région Guadeloupe 265, 266, 267, 269 Région Picardie 152 Rouen Habitat 135 SAN de Sénart à Sénart-Lieusaint 140 SDEE de la Lozère de Mende 225 SELC à Blois 222 SIAAP de Paris 246 SIAH des Vallées du Croult 183 SIAVO à Chaponnay 114 SICTSDM Mehun-sur-Yèvre et Allouis 205 SITOA à Rumilly 123 SMAEP de la région Mancelle 117 SPANC 66 à Toulouges 109 Syndicat des eaux du Sud d Agen 76 Syndicat mixte d aménagement de Pra-loup 4 Sytral de Lyon 236 Syvadec de Corte 207 S V Ville d Andernos-les-Bains 47 Ville d Arles 15 Ville de Beaune 26 Ville de Biarritz 107 Ville de Champcueil 170 Ville de Châteauroux 221 Ville de Comines 94 Ville de Fort-de-France 187 Ville de Fourmies 90 Ville de Gap 5 Ville de Grand-Quevilly 133 Ville de Guéret 27 Ville de Laon 1 Ville de Lavelanet 196 Ville de Libourne 50 Ville de Lille 228 Ville de Manom 85 Ville de Marseille 18 Ville de Metz 227 Ville de Montélimar 30 Ville de Montmedy 83 Ville de Neuilly-sur-Seine 261 Ville de Nice 8 Ville de Pamiers 197 Ville de Paris 131 Ville de Pau 235 Ville d Epernay 78 Ville de Pontoise 186 Ville de Pornichet 71 Ville de Puteaux 260 Ville de Ris-Orangis 168 Ville de Roissy-en-France 264 Ville de Rupt-sur-Moselle 255 Ville de Saint-Léger-de-Balson 45 Ville de Saint-Nom-la-Bretèche 250 Ville de Saint-Paul-les-Dax 65 Ville de Sainte-Luce-sur-Loire 69, 72 Ville de Sanary-sur-Mer 157 Ville de Sartrouville 147 Ville de Serris 143 Ville de Saint-Etienne-en-Dévoluy 6 Ville de Valence 29 Ville de Vénissieux 112 Ville de Vernouillet 148 Ville de Villebon-sur-Yvette 169 Ville de Villefranche-sur-Saône 238 Ville de Villemomble 177 Ville de Villeneuve-Saint-Georges 182 Ville de Villeneuve-sur-Lot 223 Ville de Villeneuve-d Ascq 96 Ville de Villeparisis 142 Ville de Villeurbanne 113 Ville de Vincennes 180, 181 Ville du Havre 134 Villeurbanne Est Habitat 237 Voies navigables de France - DIRBS de Paris 130, 167

12 12 BOAMP / Edition travaux 1 er avril 2010 TEXTE DES ANNONCES MODÈLE NATIONAL Les annonces sont présentées dans l ordre croissant des départements 02 - AISNE Avis d appel public à la concurrence Autres avis d appel public 1 Nom et adresse officiels de l organisme acheteur Ville de Laon. Correspondant M. le maire, place du général leclerc, Laon, tél , télécopieur , courriel adresse internet http//marches.ville-laon.fr. Objet du marché travaux d aménagement du boulevard de Lyon. Type de marché de travaux exécution. Caractéristiques principales Des variantes seront-elles prises en compte Langues pouvant être utilisées dans l offre ou la candidature français. Unité monétaire utilisée, l euro. Critères d attribution des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d invitation ou document descriptif). Type de procédure procédure adaptée. Date limite de réception des offres 19 avril 2010, à 16 heures. Date d envoi du présent avis à la publication 29 mars Nom et adresse officiels de l organisme acheteur Cdc du Pays des Trois Rivières. Correspondant M. le président, place rochefort B.P. 28, Saint-Michel, tél , télécopieur , courriel Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur Services généraux des administrations publiques. Objet du marché entretien des espaces verts. Catégorie de services 1. C.P.V. - Objet principal Lieu d exécution buire - hirson - saint-michel, Caractéristiques principales le présent marché est destiné à désigner le(s) entrepreneur(s) qui sera(ont) chargé(s) de l entretien des espaces verts appartenant à la communauté de communes des trois-rivières Refus des variantes. Prestations divisées en lots Durée du marché ou délai d exécution 36 mois à compter de la notification du marché. Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) 1 er mai Cautionnement et garanties exigés retenue de garantie. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent financement par crédit ouvert au budget de la communauté de communes - règlement par acomptes mensuels et solde, - paiement par mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique, - les prix seront fermes et actualisables. Langues pouvant être utilisées dans l offre ou la candidature français. Unité monétaire utilisée, l euro. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat Document prouvant que le candidat dispose d une autorisation spécifique ou est membre d une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d origine le service concerné ceux spécifiés dans le règlement de consultation ; DC 4 (Lettre de candidature et d habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l adresse suivante http//www.minefe.gouv.fr, thème marchés ; DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l adresse suivante http//www.minefe.gouv.fr, thème marchés. Critères d attribution des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération prix 70 % ; qualité de la prestation, appréciée au regard du mémoire technique et des références fournis par le candidat. 30 %. Type de procédure procédure adaptée. Date limite de réception des offres 23 avril 2010, à 12 heures. Autres renseignements Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l entité adjudicatrice MP PA. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur http//www.e-marchespublics.com. Date d envoi du présent avis à la publication 30 mars Adresse auprès de laquelle des renseignements d ordre administratif et technique peuvent être obtenus Communauté de communes des trois rivières. Correspondant M.Aveline place rochefort B.P. 28, Saint-Michel, tél , télécopieur , adresse internet http//www.e-marchespublics.com. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus Communauté de communes des trois-rivières. place rochefort B.P. 28, Saint-Michel, tél , télécopieur ALLIER Avis d appel public à la concurrence Autres avis d appel public * 3 Nom et adresse officiels de l organisme acheteur Centre Hospitalier de Vichy. Correspondant Mme COSTELLE Florence, Service des marchés, bd denière B.P. 2757, Vichy Cedex, tél , télécopieur , courriel florence. Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur Santé. Objet du marché travaux de rénovation des salles de radiologie U1, salle claire U1/U2, salles R3 du Centre Hospitalier Jacques LACARIN.

13 1 er avril 2010 BOAMP / Edition travaux 13 Type de marché de travaux exécution. C.P.V. - Objet principal Lieu d exécution centre Hospitalier jacques lacarin, Vichy. Code NUTS FR721. Caractéristiques principales Des variantes seront-elles prises en compte Prestations divisées en lots Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Durée du marché ou délai d exécution 2 mois à compter de la notification du marché. Langues pouvant être utilisées dans l offre ou la candidature français. Unité monétaire utilisée, l euro. Critères d attribution des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération delai d intervention 20 % ; maitrise des travaux en site occupe 20 % ; note technique 20 % ; critere economique (prix) 40 %. Type de procédure procédure adaptée. Date limite de réception des offres 19 avril 2010, à 16 heures. Délai minimum de validité des offres 180 jours à compter de la date limite de réception des offres. Renseignements complémentaires visite obligatoire les offres dématérialisées sont acceptées sous réserve que le logiciel de signature utilisé soit celui proposé par la plateforme achatpublic et qu elles soient exemptes de virus. Date d envoi du présent avis à la publication 30 mars Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés CENTRE HOSPITALIER JACQUES LACARIN POLE LOGISTIQUE ET TECHNIQUE A l attention de M. le directeur Adjoint. Correspondant M. Michel AUDIBERT bd deniere B.P. 2757, Vichy, tél , télécopieur Adresse auprès de laquelle des renseignements d ordre technique peuvent être obtenus CENTRE HOSPITALIER JACQUES LACA- RIN. Correspondant Mme Chantal PROBœuF boulevard deniere B.P. 2757, Vichy, tél , télécopieur , courriel Adresse auprès de laquelle des renseignements d ordre administratif peuvent être obtenus CENTRE HOSPITALIER JACQUES LACA- RIN CELLULE DES MARCHES. Correspondant Mme Florence COSTELLE melle lacroix Delphine boulevard deniere B.P. 2757, Vichy, tél , télécopieur , courriel florence. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site B.P. 2757, Vichy Cedex, adresse internet http// 0&PCSLID=CSL_2010_3mEX_9cdKX. Renseignements relatifs aux lots Lot 1. Lot 1- PLATRERIE - (code CH 11). Lot 2. Lot 2 - FAUX PLAFOND - (code CH 13). Lot 3. Lot 3 - SERRURERIE- METALLERIE - (code CH 14). Lot 4. Lot 4 - SOLS SOUPLES - (code CH 15). Lot 5. Lot 5 - PEINTURE - (code CH 17). Lot 6. Lot 6 - CHAUFFAGE- VENTILATION - CLIMATISA- TION - (code CH 18). Lot 7. Lot 7 - PNEUMATIQUE - (code CH 21). Lot 8. Lot 8 - ELECTRICITE COURANTS FORTS - (code CH 22). Lot 9. Lot 9 - ELECTRICITE COURANTS FAIBLES - (code CH 23). Lot 10. Lot 10 - DETECTION INCENDIE - (code CH 24). Lot 11. Lot 11- AGENCEMENT MOBILIER - (code CH 29). * Cet avis paraît simultanément dans le BOAMP A et le BOAMP B ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE Avis d appel public à la concurrence Autres avis d appel public 4 Nom et adresse officiels de l organisme acheteur Syndicat M. d Aménagement de Pra-loup. Correspondant M. le président du SMAP, hôtel du département 13, rue du docteur Romieu - bp216, Digne-les-Bains, tél , télécopieur Objet du marché travaux de modification de l arrivée du téléski des Bergeries. Type de marché de travaux exécution. Lieu d exécution pra Loup, Uvernet Fours. Code NUTS FR821. L avis implique un marché public. Caractéristiques principales modification de l arrivée du téléski des Bergeries avec mise en place d une gare type LSP et déplacement du dernier pylône de ligne Des variantes seront-elles prises en compte Prestations divisées en lots Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Date prévisionnelle de commencement des travaux 7 juin Cautionnement et garanties exigés retenue de garantie de 5%. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent financement SMAP ; prix actualisable ; délai global de paiement maximum 35 jours ; avance de 5% pour un montant de marché supérieur à (H.T.). Forme juridique que devra revêtir le groupement d opérateurs économiques attributaire du marché la forme souhaitée par l entité adjudicatrice est le groupe solidaire. L exécution du marché est soumise à d autres conditions particulières Langues pouvant être utilisées dans l offre ou la candidature français. Unité monétaire utilisée, l euro. Conditions de participation Critères de sélection des candidatures garanties et capacités techniques et financières ; références et/ou qualifications professionnelles. Marché réservé Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l honneur du candidat justifiant qu il n entre dans aucun des cas mentionnés à l article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ; Certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques agrément ou attestation justifiant de la mise en œuvre d un système de management de la qualité conformément aux normes de la série nf en et certifié par tierce partie pour la conception et la réalisation des travaux ; Déclaration concernant le chiffre d affaires global et le chiffre d affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d une assurance pour les risques professionnels ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l importance du personnel d encadrement pour chacune des trois dernières années ; Présentation d une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants ; Déclaration indiquant l outillage, le matériel et l équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; Si le candidat s appuie sur d autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat

14 14 BOAMP / Edition travaux 1 er avril 2010 pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières et production d un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l exécution du marché ; DC 4 (Lettre de candidature et d habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l adresse suivante http//www.minefe.gouv.fr, thème marchés ; DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l adresse suivante http//www.minefe.gouv.fr, thème marchés. Type de procédure procédure adaptée. Date limite de réception des offres 26 avril 2010, à 16 heures. Délai minimum de validité des offres 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Date d envoi du présent avis à la publication 29 mars Adresse auprès de laquelle des renseignements d ordre technique peuvent être obtenus cabinet ERIC. Correspondant laurent Arlaud 13 bis, rue de la Tuilerie, Seyssinet Pariset, tél , télécopieur Adresse auprès de laquelle des renseignements d ordre administratif peuvent être obtenus Syndicat Mixte d Aménagement de Pra Loup. Correspondant hervé LYONS hôtel du département 13, rue du docteur Romieu - B.P. 216, Digne-les-Bains, tél , télécopieur Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus adresse internet http//www.achatpublic.com/sdm/ent/gen /ent_detail.do?pcslid=csl_2010_v94qq8g8l1. Renseignements relatifs aux lots Lot(s) 1 études, fournitures constituants neufs, modifications électriques et mise en route du téléski modifié. Études, fournitures constituants neufs LSP, modifications électriques et mise en route du téléski modifié. Durée 3.5 mois à compter de la date de notification du marché. Informations complémentaires critères d attribution valeur technique 50%, prix 35 %, délai 15%. C.P.V. - Objet principal Lot(s) 2 travaux de démontage, de génie civil, contrôles et montage du téléski modifié. Travaux de démontage du poussart et du dernier pylône, réalisation de 2 massifs de génie civil, contrôles et montage de la gare retour du téléski modifié. Durée 3.5 mois à compter de la date de notification du marché. Informations complémentaires critères d attribution valeur technique 45%, prix 30 %, délai 20%, critère environnemental 5%. C.P.V. - Objet principal Objets supplémentaires HAUTES-ALPES Rectificatif 5 Nom et adresse officiels de l organisme acheteur Ville de Gap. Correspondant le maire, 3, rue Colonel Roux B.P. 92, Gap, tél , télécopieur , courriel adresse internet http//www.ville-gap.fr. Objet du marché ecole de Charance Réhabilitation et extension. Type de marché de travaux exécution. C.P.V. - Objet principal Type de procédure procédure adaptée. Annonce n o 3, B.O.A.M.P. 062 A du 30 mars Ajouter deux visites du site sont prévues les mercredis 31 mars et 7 avril 2010 à 14 heures, rendez-vous sur place. Avis d appel public à la concurrence Autres avis d appel public 6 Nom et adresse officiels de l organisme acheteur Ville de St Etienne en Devoluy. Correspondant Bernard Jean-Marie, M. le maire, le Village, Saint-Etienne-en-Devoluy, tél , télécopieur , courriel adresse internet http//wwwstetiennedevoluy.com. Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur Services généraux des administrations publiques. Objet du marché couverture escalier du village et de la Poste. Type de marché de travaux exécution. C.P.V. - Objet principal L avis implique un marché public. Caractéristiques principales les candidats qui souhaitent proposer une offre de variante devront obligatoirement répondre à l offre de base sous peine d être éliminés. La variante devra être décrite sur un acte d engagement séparé, avec une note technique et un décompte quantitatif estimatif séparé Des variantes seront-elles prises en compte Prestations divisées en lots Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Cautionnement et garanties exigés une retenue de garantie de 5 % sera prélevée sur le montant de chaque acompte payé à l entrepreneur par le comptable assignataire des paiements. Cette retenue sera restituée à l expiration de la période de garantie de l ensemble des travaux conformément à l article 42.5 du Ccag travaux. Cette retenue de garantie pourra être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande, ou si les deux parties en sont d accord, par une caution personnelle et solidaire dans les conditions prévues à l article 102 du Code des Marchés Publics. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 35 jours à compter du 1 er janvier 2010 et à 30 jours à compter du 1 er juillet 2010, à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Forme juridique que devra revêtir le groupement d opérateurs économiques attributaire du marché si l attributaire du marché est un groupement, il pourra se voir contraint de se conformer à la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur, à savoir le groupement solidaire. Langues pouvant être utilisées dans l offre ou la candidature français. Unité monétaire utilisée, l euro. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat Déclaration appropriée de banques ou preuve d une assurance pour les risques professionnels ; Présentation d une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants ; Déclaration indiquant l outillage, le matériel et l équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; DC 4 (Lettre de candidature et d habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l adresse suivante http//www.minefe.gouv.fr, thème marchés ; DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l adresse suivante http//www.minefe.gouv.fr, thème marchés. Documents à produire dans tous les cas au stade de l attribution du marché Pièces prévues aux articles D ou D et D du code du travail ; Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger ; DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l adresse suivante http//www.minefe.gouv.fr, thème marchés. Critères d attribution des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération montant de l offre 50 % ; mémoire technique 30 % ; délais 20 %. Une enchère électronique ne sera pas effectuée. Type de procédure procédure adaptée.

15 1 er avril 2010 BOAMP / Edition travaux 15 Date limite de réception des offres 30 avril 2010, à 12 heures. Délai minimum de validité des offres 90 jours à compter de la date limite de réception des offres. Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l entité adjudicatrice T-Pa Renseignements complémentaires retrouvez cet avis intégral, l accès au dossier sur http//wwwstetiennedevoluy.com Délai d exécution 1 mois + 1 mois de préparation de chantier l instance chargée des procédures de recours est le Tribunal administratif de Marseille - 22,24 rue de Bréteuil Marseille. Date d envoi du présent avis à la publication 30 mars Adresse auprès de laquelle des renseignements d ordre technique peuvent être obtenus Jérôme Voutier Architecte. 3, place de Fontreyne, Gap, télécopieur Adresse auprès de laquelle des renseignements d ordre administratif peuvent être obtenus Mairie de St Etienne en Dévoluy Anne- Christine Deladœuille. le Village, St Etienne-en-Devoluy, télécopieur , courriel Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus Mairie de St Etienne en Dévoluy., adresse internet http//wwwstetiennedevoluy.com. Renseignements relatifs aux lots Lot(s) 1 Démolition - vrd - maçonnerie. C.P.V. - Objet principal Lot(s) 2 Charpente métallique - couverture. C.P.V. - Objet principal ALPES-MARITIMES Avis d appel public à la concurrence Autres avis d appel public 7 Nom et adresse officiels de l organisme acheteur conseil général des Alpes Maritimes. Correspondant mr le président du conseil général, bureau administratif et financier Section marchés 9 h à 11 h 45 et de 13 h 30 à 16 h 30 batiment mounier bureau 605 CADAM, Nice Cedex 3, tél , télécopieur , adresse internet http//www.marchespublics-cg06.fr. Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur Services généraux des administrations publiques. Objet du marché travaux de chauffage au collège F. Mistral à Nice. Type de marché de travaux exécution. Lieu d exécution collège F. Mistral à Nice. L avis implique un marché public. Caractéristiques principales le présent marché porte sur les travaux de chauffage au collège F. Mistral à Nice Des variantes seront-elles prises en compte La procédure d achat du présent avis est couverte par l accord sur les marchés publics de l OMC Prestations divisées en lots Cautionnement et garanties exigés chaque paiement fera l objet d une retenue de garantie au taux de 5,00 % dans les conditions prévues aux articles 101, 102 et 103 du Code des marchés publics. La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande, dans les conditions prévues à l article 102 du Code des marchés publics. Par dérogation à l article 4.2. Du CCAG- travaux, le remplacement de la retenue de garantie par une caution personnelle et solidaire n est pas autorisé. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d un virement dans le délai de 35 jours et selon les règles de la comptabilité publique. Forme juridique que devra revêtir le groupement d opérateurs économiques attributaire du marché en cas d attribution à un groupement d opérateurs économiques, la forme juridique imposée sera celle du groupement solidaire. L exécution du marché est soumise à d autres conditions particulières Langues pouvant être utilisées dans l offre ou la candidature français. Unité monétaire utilisée, l euro. Conditions de participation Situation juridique - références requises lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou Imprimé DC 4 ; pouvoir de la personne habilitée à engager la société ou rubrique C1 de l imprimé DC 5 (version oct.2008) ; déclaration du candidat DC 5(Version oct.2008) rubriques a, b, c, k et L ou déclaration sur l honneur datée et signée, par laquelle le candidat atteste ne pas entrer dans les cas d une interdiction visée aux articles 8 et 38 de l ordonnance no en date du , et à l article 29 de la loi no en date du Capacité économique et financière - références requises déclaration concernant le chiffre d affaires global des trois derniers exercices disponibles ou rubrique D.1.1 du DC 5 ; si le candidat est en redressement judiciaire copie du jugement ou des jugements prononcés à cet effet ou rubrique D2 de l imprimé DC 5. Capacités économique et financière. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) chiffre d affaires annuel global supérieur à (H.T.). Référence professionnelle et capacité technique - références requises. - Déclaration des effectifs moyens annuels pour l année en cours ou rubrique F1 du DC 5. déclaration indiquant l outillage, le matériel et l équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ou rubrique F1 du DC 5 ; liste des principaux travaux au cours des cinq dernières années appuyée d attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, indiquant le montant, la date et le lieu d exécution, et s ils ont été effectués selon les règles de l art et menés régulièrement à bonne fin, ou rubrique F2 du DC 5 DC 5 rubrique H ou certificats de qualification professionnelle suivants Qualibat installations thermiques (technicité courante). Référence professionnelle et capacité technique. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) les candidats devront posséder le certificat de qualification professionnelle énuméré ci-dessus ou équivalent. Marché réservé Critères d attribution des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération le prix 70 % ; la valeur technique 30 %. Une enchère électronique ne sera pas effectuée. Type de procédure procédure adaptée. Date limite de réception des offres 27 avril 2010, à 15 h 30. Délai minimum de validité des offres 90 jours à compter de la date limite de réception des offres. Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l entité adjudicatrice 10S0064. Renseignements complémentaires modalités d ouverture des offres seance non publique Une visite des lieux d exécution du marché est obligatoire. L entreprise devra prendre rendez-vous au préalable avec le gestionnaire du collège ( ou avec le service études en période de vacances scolaires ( ). L attestation de visite jointe au présent dossier, signée et tamponnée devra être remise avec l offre. En cas d absence l offre sera déclarée irrégulière. Les prestations seront exécutées dans le délai de 4 mois, à compter de la date fixée par l ordre de service de démarrage des prestations. Par dérogation à l article 28.1 du Ccag-Travaux, la période de préparation n est pas comprise dans le délai d exécution. Sa durée est de 30 jours à compter de la date de notification du marché. Les travaux à réaliser hors locaux techniques et vide sanitaires devront se dérouler impérativement durant les vacances estivales. La/ Les variante(s) est (sont) autorisée(s) et proposée(s) avec l offre de base. Les candidats doivent présenter une proposition entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base) mais ils peuvent également présenter des modifications comportant des variantes dans le respect des exigences techniques et fonctionnelles exprimées dans le dossier de consultation.

16 16 BOAMP / Edition travaux 1 er avril 2010 Les candidats peuvent répondre à une ou plusieurs variantes. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels Support papier le dossier de consultation des entreprises pourra être remis gratuitement jusqu à la date limite de remise des offres, sur place ou sur demande écrite (courrier, télécopie) à l adresse indiquée en entête rubrique correspondant Voie électronique Il pourra également être téléchargé à l adresse suivante http//www.marchespublics-cg06.fr. Conditions de remise des offres ou des candidatures les documents seront remis sur support papier sous pli cacheté portant la mention de l objet du marché et Ne pas ouvrir, par lettre RAR ou sur place contre récépissé, à l adresse indiquée en entête rubrique correspondant. Le pouvoir adjudicateur n accepte pas la remise des plis par voie dématérialisée. Les candidats sont informés que les résultats de cette consultation seront publiés à l adresse suivante http//www.marchespublics-cg06.fr Date d envoi du présent avis à la publication 26 mars Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Nice 33 Bd Franck Pilatte - B.P. 4179, Nice, tél , courriel télécopieur Précisions concernant le(s) délai(s) d introduction des recours recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée Référé pré contractuel Possible jusqu à la signature du marché Référé contractuel en application de l art. R du code de justice administrative Recours de plein contentieux 2 mois à compter de l accomplissement des mesures de publicité appropriées. * 8 Nom et adresse officiels de l organisme acheteur Ville de Nice. Correspondant M. le maire, 45, rue Gioffredo, Nice Cedex 4, tél , télécopieur , courriel adresse internet http//usagers.ville-nice.fr/mapa. Le pouvoir adjudicateur n agit pas pour le compte d autres pouvoirs adjudicateurs. Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur Services généraux des administrations publiques. Objet du marché fabrication et installation d un carillon pour l église Notre-Dame de l assomption avec coulée d une cloche en public;. Type de marché de travaux conception-réalisation. C.P.V. - Objet principal Lieu d exécution commune de nice. Code NUTS FR823. L avis implique un marché public. Caractéristiques principales la durée de validité du marché est fixée à six mois. Il est non renouvelable. La coulée de la cloche sera effectuée entre le vendredi 11 juin 2010 et le lundi 14 juin. Le carillon devra être monté et en état de fonctionnement, après avoir été testé, à ces mêmes dates Options descriptions concernant les achats complémentaires avenants et marchés complémentaires éventuels, ainsi que les prestations similaires prévues à l article 35 II 6 o du Code des Marchés Publics. Refus des variantes. La procédure d achat du présent avis est couverte par l accord sur les marchés publics de l OMC Prestations divisées en lots Cautionnement et garanties exigés conformément aux dispositions de l article 101 du CMP, le montant de la retenue de garantie ne peut être supérieur à 5% du montant initial augmenté, le cas échéant, du montant des avenants. Elle peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire. Une avance de 10 % sera accordée dans les conditions prévues au III de l article 87 du Code des Marchés Publics, son versement pourra être conditionné à la constitution d une garantie à première demande portant sur tout ou partie du remboursement de l avance. Les deux parties peuvent s accorder pour substituer à cette garantie une caution personnelle et solidaire conformément à l article 89 du Code des Marchés Publics. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent conformément à l article 33 du décret du 19 décembre 2008 modifiant l article 98 du Code des Marchés Publics, le délai de paiement est fixé à 35 jours à compter du 01 janvier 2010 et 30 jours à compter du 01 juillet Mandatement par virement administratif. Forme juridique que devra revêtir le groupement d opérateurs économiques attributaire du marché. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d un groupement. Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché ou certains de ses lots plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d un ou plusieurs groupements ; en qualité de membres de plusieurs groupements. L appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières d un groupement est globale. Il n est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités techniques requises pour l exécution du marché. Les candidats constitués sous la forme d un groupement conjoint devront impérativement se transformer en groupement solidaire et désigner l un d entre eux en qualité de mandataire commun. L exécution du marché est soumise à d autres conditions particulières Langues pouvant être utilisées dans l offre ou la candidature français. Unité monétaire utilisée, l euro. Conditions de participation Critères de sélection des candidatures le jugement des candidatures s effectuera en application de l article 52 du Code des Marchés Publics et portera sur les renseignements demandés dans l article 3.a. Du règlement de consultation. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat DC 4 (Lettre de candidature et d habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l adresse suivante http//www.minefe.gouv.fr, thème marchés ; DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l adresse suivante http//www.minefe.gouv.fr, thème marchés. Autres renseignements demandés La déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé, imprimé DC 6, dernière version, ou équivalent, datée et signée Un projet de marché comprenant - l acte d engagement et ses annexes 1, 2 (A.E.) cadre ci-joint à compléter, dater et signer par les représentants qualifiés de toutes les entreprises candidates ayant vocation à être titulaires du marché. Cet Acte d engagement sera accompagné éventuellement par les demandes d acceptation des sous-traitants, et d agrément des conditions de paiement pour tous les soustraitants désignés au marché (annexe de l acte d engagement en cas de sous-traitance cerfa n o DC 13). Les candidats préciseront dans leur offre la part des travaux qu ils comptent réaliser eux-mêmes ainsi que la part des travaux qu ils comptent sous-traiter. Ils définiront de façon détaillée et indiqueront dans l acte d engagement la nature et le montant prévisionnel des travaux qu ils comptent sous-traiter. Que les sous-traitants soient désignés ou non au marché, le candidat pourra indiquer dans l acte d engagement le montant des prestations qu il envisage de sous-traiter et, par différence avec son offre, le montant maximal de la créance qu il pourra présenter en nantissement ou céder. - Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.), cahier ci-joint, - le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.), cahier ci-joint, - la DPGF dûment complétée par le candidat, - le cadre de réponse, dûment complété et signé par le candidat. Critères d attribution des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération le prix au regard de la dpgf (montant reporté à l acte d engagement) 75 % ; le délai maximal prévu pour l ensemble des opérations pouvant être anticipées avant les dates imposées pour la coulée et mise en place du carillon 25 %. Une enchère électronique ne sera pas effectuée. Type de procédure procédure adaptée. Date limite de réception des offres 20 avril 2010, à 16 heures. Délai minimum de validité des offres 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

17 1 er avril 2010 BOAMP / Edition travaux 17 Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l entité adjudicatrice Renseignements complémentaires 1 - depuis le 1 er janvier 2010 et conformément à l arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l identification vous permet d être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. 2 - les candidats ne peuvent adresser leurs offres que par support papier. La transmission des plis par voie électronique est interdite.les plis portant en mention extérieure l objet de l affaire, devront être expédiés exclusivement par poste en Mairie de Nice ou déposés contre récépissé (cf. Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés). 3 - les renseignements complémentaires, sont envoyés aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des plis. Les candidats adresseront leur demande de renseignements complémentaires uniquement par la plateforme ou par mail à Date limite d obtention 20 avril 2010, à 16 heures. Date d envoi du présent avis à la publication 29 mars Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés Direction de l Achat et des Marchés Publics Direction Adjointe Gestion des marchés publics. 45 rue Gioffredo - 4 e étage, Nice Cedex 4. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus Direction de la culture - Service achats et marchés. 2 place Masséna - tel , Nice Cedex 4, tél , télécopieur , courriel marc. adresse internet http//usagers.ville-nice/mapa. Instance chargée des procédures de recours Tribunal Administratif de Nice 33, boulevard Franck Pilatte, Nice, tél Organe chargé des procédures de médiation Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL) boulevard Paul Peytral, Marseille Cedex 20, tél , télécopieur Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l introduction des recours Greffe du tribunal administratif de Nice 33, boulevard Franck Pilatte, Nice, tél , télécopieur * Cet avis paraît simultanément dans le BOAMP A et le BOAMP B. 9 Nom et adresse officiels de l organisme acheteur Commune de Menton. Correspondant M. Guibal Jean-Claude, Député-Maire, service des marchés publics 17 rue de la république, Menton, tél , courriel Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur Services généraux des administrations publiques. Objet du marché réparation et amélioration des réseaux d éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore. Type de marché de travaux exécution. C.P.V. - Objet principal Lieu d exécution. Code NUTS FR823. L avis implique l établissement d un accord-cadre. Accord-cadre avec un seul opérateur. Caractéristiques principales marché à bons de commande Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) montant de la première période (T.T.C.) (de la notification jusqu au 31/12/2010) Minimum euro(s) - maximum euro(s) montant des périodes suivantes (2011 et 2012) Minimum euro(s) - maximum euro(s). Refus des variantes. Prestations divisées en lots Durée du marché ou délai d exécution 12 mois à compter de la notification du marché. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent le marché sera financé sur fonds propres sur les crédits ouverts au budget principal de la Ville de Menton. Paiement par mandat administratif à 35 jours. Langues pouvant être utilisées dans l offre ou la candidature français. Unité monétaire utilisée, l euro. Conditions de participation Critères de sélection des candidatures les garanties professionnelles, techniques et financiéres. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l honneur du candidat justifiant qu il n entre dans aucun des cas mentionnés à l article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ; Certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques correspondants à la nomenclature des travaux publics suivants 6-p1 ; 6.10 ; 6.11 ; 6.12 ; 6.6 ; 6.7 ; 6.82 ; 6.83 ; 6.95 correspondants à la nomenclature Qualifelec Indice Ne3 ;Tn3 mention RT ; Déclaration concernant le respect de l obligation d emploi mentionnée aux articles L à L du code du travail ; Déclaration concernant le chiffre d affaires global et le chiffre d affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d une assurance pour les risques professionnels ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l importance du personnel d encadrement pour chacune des trois dernières années ; Présentation d une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants ; Déclaration indiquant l outillage, le matériel et l équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; Document prouvant que le candidat dispose d une autorisation spécifique ou est membre d une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d origine le service concerné ; production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières et production d un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l exécution du marché ; DC 4 (Lettre de candidature et d habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l adresse suivante http//www.minefe.gouv.fr, thème marchés ; DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l adresse suivante http//www.minefe.gouv.fr, thème marchés ; Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d une traduction en français certifiée conforme à l original par un traducteur assermenté. Documents à produire dans tous les cas au stade de l attribution du marché Pièces prévues aux articles D ou D et D du code du travail ; Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger ; DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l adresse suivante http//www.minefe.gouv.fr, thème marchés ; Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d une traduction en français certifiée conforme à l original par un traducteur assermenté. Autres renseignements demandés Certificat de visite justifiant que l entreprise s est bien rendue sur le site (à faire signer par le service Eclairage public).

18 18 BOAMP / Edition travaux 1 er avril 2010 Critères d attribution des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération valeur technique au vu du mémoire technique 70 % ; prix des prestations 30 %. Type de procédure procédure adaptée. Date limite de réception des offres 23 avril 2010, à 16 heures. Délai minimum de validité des offres 90 jours à compter de la date limite de réception des offres. Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l entité adjudicatrice CTM310. Renseignements complémentaires le dossier peut être envoyé par mail après demande aupès du service des marchés publics. Date d envoi du présent avis à la publication 29 mars Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés Mairie de Menton Service des marchés publics. 17 rue de la république, Menton, adresse internet http//www.achatpublic.com. Adresse auprès de laquelle des renseignements d ordre administratif et technique peuvent être obtenus Mairie de Menton. zi du haut careï, Menton, tél Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus Mairie de Menton Service des Marchés Publics. 17 rue de la République, Menton Cedex, tél , télécopieur , courriel ville-menton.fr, adresse internet http//www.achatpublic.com/ sdm/ent/gen/ent_detail.do?selected=0&pcslid=csl_2010_13 LCApOvDz. Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Nice Services des greffes 33 bd Franck Pilate, Nice, tél Précisions concernant le(s) délai(s) d introduction des recours article L du code de justice administrative référé précontractuel possible jusqu à la signature du marché Article R du Code de la justice administrative recours exercé dans le délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief ARIÈGE Avis d appel public à la concurrence Autres avis d appel public 10 Nom et adresse officiels de l organisme acheteur Centre Hospitalier du Val d Ariége. Correspondant M. le directeur, chemin de Barrau - saint Jean de Verges B.P. 01, Foix Cedex. Le pouvoir adjudicateur n agit pas pour le compte d autres pouvoirs adjudicateurs. Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur Santé. Objet du marché travaux de rafraichissement des locaux de l ehpad du Bariol à Pamiers. Type de marché de travaux exécution. C.P.V. - Objet principal Lieu d exécution 1 chemin de Cailloup, Pamiers. L avis implique un marché public. Caractéristiques principales fourniture, pose, raccordement et mise en service d une installation de rafraichissement complémentaire pour les circulations accessibles au public, compris salons et hall d accueil, hors logistique et administration.. Marché à tranches conditionnelles unique Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) tf Fourniture d une installation de rafraichissement. Tc1 Location d un caisson de traitement d air autonome avec refroidissement. Options descriptions concernant les achats complémentaires des prestations similaires pourront etre réalisées par le titulaire du marché dans les conditions suivantes (art 35-II.6 o du Cmp) un nouveau marché pourra etre conclu avec le titulaire pour des prestations similaires à réaliser sur le site de Pamiers ou de St Jean de Verges dans un délai ne pouvant excéder 3 ans à compter de la date de notification du présent marché. Des variantes seront-elles prises en compte La procédure d achat du présent avis est couverte par l accord sur les marchés publics de l OMC Prestations divisées en lots Durée du marché ou délai d exécution à compter du 26 mai 2010 et jusqu au 23 juillet Cautionnement et garanties exigés retenue de garantie de 5,000%, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100,000% du montant de l avance. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix Actualisation. Du marché. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes selon les modalités du C.C.A.G.-Travaux Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements Paiement par virement administratif. Financement sur budget d exploitation ou d investissement de l hôpital. Comptable public assignataire des paiements M. Le Trésorier Principal de Foix - rue Pierre Mendès France - B.P Foix Cedex. Forme juridique que devra revêtir le groupement d opérateurs économiques attributaire du marché groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois - en qualité de candidats individuels et de membres d un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements. L exécution du marché est soumise à d autres conditions particulières le marché débutera à compter du 26/05/2010 jusqu au 23/07/2010. TF Délai 2 mois du 26/05/2010 au 23/07/2010tc1 Délai 2 mois Des options complémentaires à l offre de base sont définies au cahier des charges. Unité monétaire utilisée, l euro. Conditions de participation Situation juridique - références requises copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l honneur pour justifier que le candidat n entre dans aucun des cas mentionnés à l article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l obligation d emploi mentionnée à l article L à 4 du code du travail. Capacité économique et financière - références requises déclaration concernant le chiffre d affaires global et le chiffre d affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d une assurance pour les risques professionnels. Référence professionnelle et capacité technique - références requises déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l importance du personnel d encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l époque et le lieu d exécution des travaux et précisent s ils ont été effectués selon les règles de l art et menés régulièrement à bonne fin ; Déclaration indiquant l outillage, le matériel et l équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature ; Indication des titres d études et professionnels de l opérateur économique et/ou des cadres de l entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de meme nature que celle du contrat. Critères d attribution des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération valeur technique 60 % ; prix des prestations 40 %. Une enchère électronique ne sera pas effectuée. Type de procédure procédure adaptée. Date limite de réception des offres 29 avril 2010, à 12 heures. Délai minimum de validité des offres 180 jours à compter de la date limite de réception des offres. Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l entité adjudicatrice Renseignements complémentaires conformément à la législation française, l ouverture des offres n est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des

19 1 er avril 2010 BOAMP / Edition travaux 19 procédures l organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d autres moyens permettant d en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+0100) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants - format Microsoft Word (.doc ) (version Word 97 et postérieures) - format Adobe Acrobat (.pdf ) (version Acrobat 5 et postérieures) - format Microsoft Excel (.xls ) (version Excel 97 et postérieures). Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de lapris V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l adresse suivante http//www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l objet d un archivage de sécurité et sera réputé n avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un antivirus avant envoi. Le présent marché a un caractère périodique Date d envoi du présent avis à la publication 30 mars Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés CENTRE HOSPITALIER INTER- COMMUNAL DU VAL D ARIEGE. cellule des marchés - chemin de Barrau Saint Jean de Verges B.P. 01, Foix Cedex, adresse internet http//chi-val-ariege.marcoweb.fr. Adresse auprès de laquelle des renseignements d ordre technique peuvent être obtenus CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMU- NAL DU VAL D ARIEGE. Correspondant M. Olivier CARRAY - ingénieur en charge des services techniques B.P. 01, Foix Cedex. Adresse auprès de laquelle des renseignements d ordre administratif peuvent être obtenus CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMU- NAL DU VAL D ARIEGE. Correspondant Ina LOIR cellule des marchés B.P. 01, Foix Cedex, tél , adresse internet http//www.chi-val-ariege.fr. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DU VAL D ARIEGE. cellule des marchés B.P. 01, Foix Cedex, adresse internet http//chi-val-ariege.marcoweb.fr. Instance chargée des procédures de recours tribunal administratif de toulouse 6 rue raymond IV - B.P Cedex 07, Toulouse, tél , courriel télécopieur Précisions concernant le(s) délai(s) d introduction des recours articles R à R du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l organisme). Articles L et R du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique) AUDE Avis d appel public à la concurrence Autres avis d appel public 11 Nom et adresse officiels de l organisme acheteur Commune de Belpech. Correspondant M. le maire, 5, rue René Cassin, Belpech. Objet du marché travaux de voirie Type de marché de travaux exécution. Caractéristiques principales Des variantes seront-elles prises en compte Prestations divisées en lots Langues pouvant être utilisées dans l offre ou la candidature français. Unité monétaire utilisée, l euro. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l honneur du candidat justifiant qu il n entre dans aucun des cas mentionnés à l article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ; Déclaration concernant le respect de l obligation d emploi mentionnée aux articles L à L du code du travail ; Présentation d une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants ; DC 4 (Lettre de candidature et d habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l adresse suivante http//www.minefe.gouv.fr, thème marchés ; DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l adresse suivante http//www.minefe.gouv.fr, thème marchés. Documents à produire dans tous les cas au stade de l attribution du marché Pièces prévues aux articles D ou D et D du code du travail ; DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l adresse suivante http//www.minefe.gouv.fr, thème marchés. Autres renseignements demandés Attestations d assurances civiles et décennales Deux certificats de moins de trois ans de date délivrés par les hommes de l art et conformes aux travaux analogues à ceux envisagés. Critères d attribution des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d invitation ou document descriptif). Type de procédure procédure adaptée. Date limite de réception des offres 27 avril 2010, à 12 heures. Date d envoi du présent avis à la publication 26 mars Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés Mairie de Belpech. Correspondant M. le maire 5, rue René Cassin, Belpech. Adresse auprès de laquelle des renseignements d ordre administratif et technique peuvent être obtenus CABINET CETUR INGENIE- RIE. Correspondant M. Brunel laboual, Alairac, tél , télécopieur Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus R.H.A. 57, rue Aimé Ramond, Carcassonne, tél , télécopieur , courriel 12 Nom et adresse officiels de l organisme acheteur Cté d Agglomération du Carcassonne. Correspondant M. Tarlier Alain, Président, 47 Allée d iéna, Carcassonne Cedex 9, tél , télécopieur , courriel adresse internet http//www.agglocarcassonnais.fr. Le pouvoir adjudicateur n agit pas pour le compte d autres pouvoirs adjudicateurs. Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur Services généraux des administrations publiques. Affaires économiques et financières. Objet du marché travaux divers sur les réseaux de distribution d eau potable exploités en régie. Type de marché de travaux exécution. C.P.V. - Objet principal Objets supplémentaires Lieu d exécution périmètre de la CAC. Code NUTS FR811. L avis implique un marché public. Caractéristiques principales marché à bons de commande avec minimum et maximum, conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la réception de la notification.il pourra ensuite être expressement et annuellement reconduit pour trois années supplémentaires. Travaux de pose de canalisations d eau potable, robinetterie, fontainerie, branchements et accessoires nécessaires à la disribution d eau Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) travaux situés sur le territoire de la communauté d agglomération du carcassonnais sur les communes de Lavalette, Leuc, Mas des Cours, Villedubert, Villefloure.

20 20 BOAMP / Edition travaux 1 er avril 2010 Possibilité d intégration de nouvelles communes dans la CAC qui seront prises en compte dans le présent marché. Estimation de la valeur (H.T.) entre et Des variantes seront-elles prises en compte La procédure d achat du présent avis est couverte par l accord sur les marchés publics de l OMC Prestations divisées en lots Durée du marché ou délai d exécution 12 mois à compter de la notification du marché. Cautionnement et garanties exigés aucun. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent selon les articles 86 à 111 du CMP et les conditions générales du CCAG Travaux. Imputation budgétaire ( budget eau de la Cac) Délai global de paiement 35 jours. Toutefois ce délai sera ramené à 30 jours à compter du 1 er juillet Forme juridique que devra revêtir le groupement d opérateurs économiques attributaire du marché aucune forme de groupement n est imposée aux candidats. Toutefois, en cas de groupement, un mandataire solidaire devra être désigné. Langues pouvant être utilisées dans l offre ou la candidature français. Unité monétaire utilisée, l euro. Conditions de participation Critères de sélection des candidatures capacités professionnelles Garanties et capacités techniques et financières. Situation juridique - références requises voir justifications à produire. Capacité économique et financière - références requises voir justifications à produire. Référence professionnelle et capacité technique - références requises voir justifications à produire. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l honneur du candidat justifiant qu il n entre dans aucun des cas mentionnés à l article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ; Déclaration concernant le respect de l obligation d emploi mentionnée aux articles L à L du code du travail ; Déclaration concernant le chiffre d affaires global et le chiffre d affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l importance du personnel d encadrement pour chacune des trois dernières années ; Présentation d une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants ; Indication des titres d études et professionnels des cadres de l entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ; Déclaration indiquant l outillage, le matériel et l équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières. Critères d attribution des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération valeur technique 60 % ; prix des prestations 40 %. Type de procédure procédure adaptée. Date limite de réception des offres 26 avril 2010, à 17 heures. Délai minimum de validité des offres 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l entité adjudicatrice Renseignements complémentaires marché à bons de commande avec un minimum de euro(s) (H.T.) et un maximum de euro(s) Ht/ an. Marché conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la réception de la notification.il pourra ensuite être expressement et annuellement reconduit pour trois années supplémentaires. La durée d exécution de chaque bon sera de 1 mois maximum.en cas d urgence ce délai sera ramené à 48 heures. Date d envoi du présent avis à la publication 29 mars Adresse auprès de laquelle des renseignements d ordre technique peuvent être obtenus communauté d agglomération du carcassonnais.service Technique. Correspondant Mme Labaisse Nina 47, allée d iéna, Carcassonne Cedex 9, tél , télécopieur , courriel Adresse auprès de laquelle des renseignements d ordre administratif peuvent être obtenus communauté d agglomération du carcassonnais.service des marchés publics. Correspondant Mlle Fernandez Mélanie 47, allée d iéna, Carcassonne Cedex 9, tél , télécopieur , courriel Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus communauté d agglomération du carcassonnais Service des marchés publics. 47 Allée d iéna, Carcassonne Cedex 9, tél , télécopieur , courriel adresse internet http// 0&PCSLID=CSL_2010_xuOxTO7b7j. Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot, Montpellier Cedex, tél , courriel télécopieur Organe chargé des procédures de médiation Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges - Préfecture de Région 2 Bd Paul Peytral, Marseille, tél , télécopieur , adresse internet http//www.paca.pref.gouv.fr. Précisions concernant le(s) délai(s) d introduction des recours recours gracieux adressé au Pouv. Adjudicateur dans les deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ; - référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu à la signature du contrat, conformément à l art L. 551-I du Code de Justice Administrative (C.J.A.). - Référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (art L du C.J.A.). - Référé contractuel auprès du TA de Montpellier, à compter de la signature du contrat, (art L et suivants du C.J.A). - Toute décision individuelle défavorable dans le cadre du présent marché pourra faire l objet d un recours pour excès de pouvoir auprès du TA de Montpellier dans les deux mois à compter de la date de notification. Le juge des référés pourra être saisi d une demande de suspension de la décision objet de la requête en annulation. - Par ailleurs, tout concurrent évincé de la conclusion du marché est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat - ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles - assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires. Ce recours du Candidat évincé devra être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l avis d attribution du marché ou de la réception du courrier l informant du rejet de son offre. Ce recours peut être également accompagné de conclusions à fin de suspension de l exécution du contrat par requête distincte en vertu de l art. L du C.J.A. Cependant à compter de la conclusion du marché, et dès lors qu il dispose du recours de pleine juridiction, le concurrent évincé ne sera plus recevable à former un recours pour excès de pouvoir AVEYRON Avis d appel public à la concurrence Autres avis d appel public 13 Nom et adresse officiels de l organisme acheteur DREAL Midi Pyrénées. Correspondant M. Le Chef du DMORN, cité administrative - bât. C - 2 Bvd Armand Duportal B.P , Toulouse Cedex 9, tél , télécopieur , courriel gouv.fr.

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