DESCRIPTION DU LOGEMENT DE CITYDEV.BRUSSELS À DESTINATION DU PROMOTEUR ET DES CONCEPTEURS

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "DESCRIPTION DU LOGEMENT DE CITYDEV.BRUSSELS À DESTINATION DU PROMOTEUR ET DES CONCEPTEURS"

Transcription

1 RÉNOVATION URBAINE GH/ml/2012-descripmai12 Gerges Hupin DESCRIPTION DU LOGEMENT DE CITYDEV.BRUSSELS À DESTINATION DU PROMOTEUR ET DES CONCEPTEURS

2 TABLES DES MATIÈRES DESCRIPTION DU LOGEMENT CITYDEV.BRUSSELS 1. PREALABLE ARCHITECTURE Gabarit et implantatin : Surfaces et dimensins minimales : Relatin entre les pièces : Éclairage naturel : Perfrmances énergétiques : MATERIAUX Obligatins Interdictins Chix priritaire GROS ŒUVRE (DESCRIPTION POUR UNE NOUVELLE CONSTRUCTION) Démlitin Murs et Planchers Châssis extérieurs Titure Clisns et menuiseries intérieures ÉQUIPEMENT ET MOBILIER Généralités Ascenseur Électricité

3 5.4. Chauffage et prductin d eau chaude Ventilatin Sanitaire Gaz Mbilier Prtectin incendie PARACHEVEMENT Murs Sls Plafnds Tablettes de fenêtre et tablettes intérieures Bîtes aux lettres Caissn pur stre et rideau Peinture des menuiseries intérieures ABORDS (JARDINS ET ESPACES VERTS) SIMULATION D AMENAGEMENT Aménagement du lgement Aménagement du lcal vél Aménagement du lcal pubelle INDEX

4 1. Préalable La présente descriptin a pur bjectif de définir la qualité minimale que dit bligatirement avir le lgement de citydev.brussels Il s agit dnc d une descriptin minimale et il est recmmandé de ne pas se limiter systématiquement aux minima. 2. Architecture 2.1. Gabarit et implantatin : Suivant le Règlement Réginal d Urbanisme (R.R.U.), le cas échéant suivant le P.P.A.S. et suivant le prgramme établi dans le cahier spécial des charges Surfaces et dimensins minimales : Surface nette = surface des planchers mesurée pur chaque lcal entre le nu des murs intérieurs. Surface nette minimale Ttale Surface nette minimale Séjur Cuisine Studi 42 m² 25 m² 6 m² Appartement 1 ch. 63 m² 25 m² 8 m² Surface minimale terrasse Appartement 2 ch. 77 m² 27 m² 9 m² 7,5 m² Appartement 3 ch. 94 m² 30 m² 10 m² 8 m² Surface habitable - vendable : 1. Pur les parties de lgement sus plafnds hrizntaux, la surface habitable est calculée entre le nu extérieur des murs de façade et l axe des murs mityens (y cmpris pur le mur mityen entre les parties cmmunes et privatives gaines et trémies techniques incluses). 2. Pur les parties de lgement sus cmbles, la surface habitable prise en cnsidératin est la partie dnt la hauteur cmprise entre le sl fini et l habillage intérieur du tit dépasse1,20 m pur les titures dnt l inclinaisn est supérieure u égale à 45 et 1,50 m pur les titures dnt l inclinaisn est inférieure à Pur les terrasses, la surface ccupable prise en cnsidératin est la partie plane entre les paris verticales u les rehausses supérieures à 5 cm ; 4. Pur les caves, la surface ccupable prise en cnsidératin est la surface entre le nu des murs et dnt la hauteur minimale est de 2 mètres hrs techniques spéciales. Prfndeur maximale des cnstructins : suivant le prgramme établi dans le cahier spécial des charges Hauteurs minimales sus plafnd : caves : 2,30 m; rez : 2,90 m ; 4

5 Séjur : Cuisine : premier étage : 2,75 m ; deuxième étage et suivants : 2,60 m ; hall, culir, WC et dégagement : la hauteur sus plafnd peut lcalement être réduite à 2,20 m ; lcaux sus tit habitables : 2,10 m et hauteur myenne minimale : 2,50 m surface suivant le type d appartement ; largeur minimale de 4,00 mètres Chambre enfant : Surface suivant le type d appartement Dimensin pur permettre au minimum le placement de 6 mdules (60 x 60 cm) hrs mdule d angle et hrs machine à laver le linge u chaudière murale éventuelles. Le nmbre de mdules est augmenté d une unité par chambre (1 chambre : 6 mdules, 2 chambres : 7 mdules, 3 chambres : 8 mdules, etc.). Espace libre devant les meubles de min. 150 cm (pur P.M.R.); La cuisine est cnçue fermée, l uverture (cuisine américaine) est une ptin éventuelle et gratuite à demander par l acquéreur. Surface nette minimale : 9 m² largeur minimale de 2,50 mètres ; Chambre parents : Surface nette minimale : 14 m² ; emplacement pur penderie de 3 mètres minimum. espace libre de 150 cm devant un côté du lit et au mins la mitié de la penderie ; largeur minimale de 3,30 m. Salle de bains : dimensin suivant équipement sanitaire ; espace libre de 150 cm (pur P.M.R.) devant le lavab,devant la baignire et le WC. Espace libre devant la duche de 90 cm ; par chambre, un emplacement pur un meuble clnne de 30 cm x 30 cm ; Buanderie : dimensin pur la machine à laver et le séchir (min 90 cm x 150 cm et hrs zne d uverture de la prte) ; éventuellement cmprise dans la salle de bains u la cuisine ; Débarras : surface de rangement de minimum 80 cm x 60 cm d emplacement libre de tut équipement ; peut être inclus dans la buanderie ; Culir : largeur minimale de 105 cm ; aire de maneuvre (P.M.R.) de 150 cm devant les prtes; limiter les espaces de circulatin au prfit des lcaux de vie ; 5

6 Hall d entrée : Obligatire, largeur minimale de 150 cm (P.M.R.), prfndeur minimale de 1,50 m (PMR), un emplacement pur le meuble «vestiaire» de 65 cm de prfndeur et une largeur de 60 cm (1 chambre), 90 cm (2 chambres) et 120 cm (3 chambres), dimensins hrs tableau électrique éventuel ; WC «visiteur» : largeur minimale de 0,90 m et lngueur minimale de 1,50 m avec prte vers l extérieur ; dans chaque type d appartement, il dit y avir la pssibilité d installer ultérieurement une tilette accessible aux PMR, l enlèvement de la clisn entre la salle de bains et le WC visiteur est accepté. Escalier (maisn, duplex et cmmun) : largeur minimum de 80 cm d espace libre, mains curantes nn cmprises ; marche : hauteur 17 à 18 cm, girn 23 à 24 cm et nez de 3 cm minimum ; escalier hélicïdal prscrit. Terrasses : aux étages, dimensins minimales permettant d installer une table et quatre chaises (minimum 2,50 m x 3 m) ; au rez-de-chaussée, la terrasse sera au minimum de 4 mètres de largeur sur minimum 3 mètres de prfndeur ; Balcn : à éviter, sit une terrasse, sit une prte- fenêtre avec garde-crps ; Cmmuns : réduire au maximum les dimensins des parties cmmunes (surface parachevée et nn vendue) mais accessibles aux persnnes à mbilité réduite suivant le R.R.U. ; hall d entrée : s il y a une différence de niveau entre le hall d entrée et l ascenseur, il faut équiper l escalier d un dispsitif permettant l accès aux P.M.R. prévir un lcal pubelle un lcal vél - pussette : distinct du parking, éventuellement à l extérieur du bâtiment et facile d accès depuis la rue lcal cuvert et sécurisé par vél, l aire de maneuvre est de 0,75 m x 1,80 m et l aire de statinnement est de 0,65 m x 2,00 m lcal équipé de système de fixatin slide qui permet l accrchage de la rue avant et du cadre ; nmbre minimal d emplacements de vél Studi 1 Appartement 1 chambre 1 Appartement 2 chambres 2 Appartement 3 chambres 2 Parking : Prévir un lcal pur l entretien des cmmuns (minimum 2m²) équipé d eau, évacuatin, électricité et un WC lrsque le nmbre de lgements est supérieur à 30 ; 6

7 Limiter le nmbre d emplacements au strict nécessaire et suivant le titre VIII du R.R.U. ; la hauteur libre est de 2,10 m sus putres et techniques spéciales, la prte d accès dit avir une largeur de minimum 2,50 m et être à uverture autmatique à distance. Emplacement de viture 2,40 x 5,00 m et 2,75 x 5,00 m en présence d un mur latéral. Vir R.R.U. pur emplacement PMR. Accès au parking : ne pas implanter de chambre à prximité immédiate de la prte du parking. La rampe dit avir une largeur minimum de 3,20 m, une pente maximum 14% et une aire devant le trttir à rue de 5 m à 3 % maximum. La rampe sera équipée d une signalisatin lumineuse. Le rayn intérieur de giratin de la rampe sera de 5 m minimum. L allée centrale est de 6,50 m minimum pur des emplacements à 90. Garage : pur les maisns unifamiliales, dimensins et type de prte permettant l usage pur un véhicule «mnvlume» (185 cm de hauteur x 465 cm de Lngueur x 235 cm de largeur). Caves : au minimum 1,80 m x 2,00 m et mise à dispsitin d une cave par appartement. Maisn unifamiliale : même descriptin que pur les appartements. Indépendamment de la buanderie et de la chaufferie, prévir une surface de 15 m² de grenier u caves Relatin entre les pièces : Prximité entre le hall d entrée et la cuisine ; Le hall nuit n est pas indispensable (hall jur et nuit cmmun pur un gain de surface) ; Cuisine en relatin directe avec le séjur ; W-C : séparé par deux prtes du séjur ; le W-C est séparé de la salle de bains sauf s il y a 2 WC u dans le cas d un studi ; Terrasse (u jardin) pur les appartements de 2 et 3 chambres, en relatin directe avec le séjur et si pssible avec la cuisine. La terrasse qui est uniquement accessible depuis une chambre est prscrite sauf dans le cas d une titure terrasse ; Cmmuns - hall d entrée : lrsqu il y a mins de 9 lgements, éviter de créer un sas d entrée avec snnettes et bîtes aux lettres (prblèmes de sécurité et d accès la nuit) Éclairage naturel : L implantatin de cuisines «aveugles» dit être exceptinnelle. Fenêtre intérieure sur séjur en cas de cuisine intérieure ; Éclairer le hall d entrée par des impstes vitrées au-dessus des prtes du séjur et de la cuisine u par des prtes vitrées; La surface minimale des baies est déterminée par le R.R.U. La hauteur entre le bas des linteaux des fenêtres et le plafnd dit être limitée au maximum ; Les vitres divent être facilement ccultables (rideaux, tentures u stres) et facilement lavables depuis l intérieur pur les étages ; cela veut dire que les vitrages fixes éventuels sernt de dimensins limitées et faciles d accès (maximum 50 cm de largeur, 7

8 épaisseur du châssis cmpris). Les impstes snt à éviter u snt uvrantes aux étages ; En vue des déménagements, il faut prévir par lgement au mins une fenêtre dnt le passage libre (châssis uvert) est de minimum 1,20 m sur 1,40 m indépendamment du garde-crps éventuel ; Le prblème de surchauffe devra être cnsidéré afin de ne pas dépasser 5 % du temps au-delà de 25 C (calcul avec le lgiciel PHPP) et les mesures de prtectin slaire devrnt être prises Perfrmances énergétiques : Les lgements dans les nuveaux bâtiments sernt des lgements passifs et les lgements dans les bâtiments rénvés sernt au minimum des lgements à très basse énergie. Définitins : Lgement à très basse énergie: suivant le prgramme PHPP -K 30, étanchéité à l air (valeur n50) de maximum 2 vlumes par heure, ventilatin mécanique à duble flux avec récupératin de chaleur. Besin annuel d énergie de chauffage de maximum 30 KWH/m²/an. L énergie primaire du bâtiment dit être inférieure u égale à 95 KWh/m².an pur le chauffage, l eau chaude sanitaire et les auxiliaires (calcul avec le lgiciel PHPP); Lgement passif : suivant le prgramme PHPP K 15, étanchéité à l air (valeur n50) de maximum 0,6 vlume par heure, ventilatin mécanique à duble flux avec récupératin de chaleur. Besin annuel d énergie de chauffage de maximum 15KWH/m²/an. L énergie primaire du bâtiment dit être inférieure u égale à 45 KWh/m².an pur le chauffage, l eau chaude sanitaire et les auxiliaires (calcul avec le lgiciel PHPP) Obligatin de respecter les recmmandatins y cmpris les annexes du PHPP. Un test d étanchéité à l air devra être effectué. Les certificats pur les lgements passifs et à très basse énergie sernt délivrés par un rganisme agréé. 3. Matériaux 3.1. Obligatins Prescriptins pur les matériaux mentinnées dans les chapitres suivants ; Bis : impsitin du label FSC u PEFC u équivalent et applicatin de NBNEN Interdictins Peinture : la peinture à base de plmb est prscrite ainsi que les peintures en phase slvant (peintures à «l huile» u peintures glycérphtaliques) ; Islant : les islants minces réfléchissants snt prscrits. Sl : le vinyle et le PVC snt prscrits cmme revêtement de sl. 8

9 3.3. Chix priritaire Après avir cnsidéré les prescriptins pur les matériaux mentinnées dans les chapitres suivants, la pririté dans le chix des matériaux dit être l éc-bilan de ceux-ci. Si le chix ne respecte pas cette pririté, la mtivatin dit être dnnée (mise en euvre, situatin de l uvrage,...). Dans l attente d une classificatin belge des matériaux suivant leur éc-bilan, le système de ctatin dénmmé «NIBE» (Nederlands Instituut vr Buwbilgie en Eclgie) sera utilisé en vue d établir un classement des matériaux de cnstructin. 4. Grs œuvre (descriptin pur une nuvelle cnstructin) 4.1. Démlitin Traitement des murs cntre cnstructin visine : après démlitin, cimentage hydrfuge du mur sur une hauteur de minimum 2 mètres, au-delà pse d un bardage. Ragréage et pse d un jint suple entre les nuvelles façades et les façades des immeubles visins ; Traitement des murs de jardins : après démlitin, ragréage du mur et s il échêt, cimentage du mur Murs et Planchers Préventin cntre l incendie : Applicatin suivant les règlements et Arrêtés Ryaux en vigueur pur l btentin du permis d urbanisme ; Islatin thermique : suivant perfrmance énergétique à btenir (vir pint 2.5) ; Islatin acustique : Les slutins et les techniques acustiques de cnstructin divent être déterminées par un bureau d ingénieur cnseil en acustique en vue d assurer le respect des critères de bn cnfrt acustique impsés dans la nrme NBN S.O CONFORT ACOUSTIQUE STANDARD. Lrsque exceptinnellement certains critères de bn cnfrt acustique ne peuvent être entièrement btenus, il appartient au prmteur de les signaler clairement et de les justifier dans les dcuments de vente. Après travaux, l entreprise dit remettre les rapprts de mesures des tests de cntrôle acustique qui démntrent que les critères de la nrme en questin snt bien respectés. Un test devra être effectué par tranche de quinze unités et le chix sera fait suivant les différents types de séparatin de lgements. Citerne d eaux pluviales : (indépendamment du R.R.U. qui précnise un bassin d rage) : accessible par taque au niveau du sl fini - pur les immeubles à appartements : citerne équipée de filtre, pmpe, clapet, antiretur et rbinets pur arrsage des jardins et entretien des cmmuns et du parking suterrain, capacité de 33 litres par m² de titure en prjectin hrizntale. - pur les maisns : citerne de litres en plyéthylène u en bétn accessible par taque au niveau du sl fini et équipement pur la réutilisatin des eaux pluviales pur le WC, la buanderie et le jardin. Éguts en plyéthylène HD u en PVC résistant à + de 75 C et aux acides. Chambre de visite maçnnée u préfabriquée, pmpe de relevage si nécessaire ; raccrdement à l égut public par siphn de décnnexin ; 9

10 Fndatins et murs enterrés : suivant cas d espèce mais dnner une attentin particulière à l étanchéité (prtectin et drainage) et une attentin particulière aux prescriptins impsées par les sciétés distributrices ; Dalle de sl: avec cuche drainante et/u visqueen, finitin au sus-sl : chapes plybétn, chapes lissées au quartz u dallage 30/30, rigles dans les parkings ; K 0,9 minimum suivant R.R.U.; Caves : veiller à ventiler - prtes détalnnées et chambranles hrs cntact (minimum 2 cm) avec le sl. Finitin brute (maçnneries apparentes - rejintyage signé), sterfputs en suffisance dans les culirs, peinture de prpreté suhaitée ; Murs extérieurs : islatin : suivant perfrmance énergétique à btenir ; aucun espace entre le mur intérieur et l islant extérieur ; maçnneries prtantes au chix ; parement au chix et anti-graffiti sur 3 m de haut côté rue ; subassement en pierre bleue u bétn architectnique d une hauteur minimale 60 cm ; parement côté rue résistant aux chcs jusqu à 2 mètres de haut ; vide ventilé de minimum 3 cm lrsqu il y a une maçnnerie de parement ; seuil en bétn architectnique u en pierre bleue, éventuellement en aluminium thermlaqué et muni d une membrane acustique uniquement pur les fenêtres - veiller à un débrdement (avec casse gutte) de minimum 4 cm et à un encastrement latéral de minimum 3 cm avec reille. Pur les seuils en alu, les fixatins visibles snt dans le même tn et un islant cmble le vide entre le seuil et la maçnnerie (pur le prblème acustique). Mur prteur : armatures entre les tas à définir suivant les dimensins afin d éviter les fissures ; Dalle : en bétn (sauf plancher bis pur mezzanine u duplex u étages des maisns) hurdis, pré-dalle u culée sur place. Chape : flttante sur natte islante de 3 mm minimum suivant NIT189, avec remntée en plinthe. L épaisseur ttale de la chape est de minimum 12 cm + épaisseur islant afin d assurer le crisement de tubes. La chape est psée en 2 cuches avec islatin acustique intermédiaire. Créatin de jints de dilatatin au drit des prtes. Islatin thermique de la dalle du rez-de-chaussée ; Mur mityen entre lgements : dédublés avec islant pur satisfaire à la nrme NBN- S Cnfrt acustique standard ; Escalier (maisn et duplex) : en bis u bétn, métal prscrit, marches à claire vie prscrites et main-curante cntinue ; Escalier (cmmuns) : lrsque l escalier est préfabriqué, prévir le resserrage entre les marches et le mur ; Escalier, terrasses et cursive extérieurs : structure en bétn u en acier galvanisé (u en bis excepté pur l escalier), détail d exécutin pur résudre tut prblème acustique. Prévir un revêtement anti-dérapant ; Garde-crps en maçnnerie u ferrnnerie (acier thermlaqué suhaité pur l extérieur) : applicatin de la nrme NBN B ; barreaux verticaux u panneaux, pas de barreaux hrizntaux frmant échelle, garde-crps bligatire s il y a une diffé- 10

11 rence de niveaux de plus de 36 cm. Dans les lgements, les garde-crps en bis snt acceptés ; Garde-crps des escaliers : espace maximum de 11 cm entre les divisins et entre l escalier et le garde-crps Châssis extérieurs Prte à rue : Dimensin de la feuille de prte de 103 cm pur présenter un passage libre de minimum 95 cm de largeur (maisns et appartements) ; pur les immeubles à appartements, la prte intérieure du sas (u celle à rue en absence de sas) est équipée d une serrure électrique difficilement fracturable, d un ferme-prte et d une battée en chicane rendant impssible l intrusin de tut bjet ; pur les maisns, la prte à rue est équipée d une serrure avec cylindre de sécurité à minimum 3 pints de fermeture et d une battée en chicane rendant impssible l intrusin de tut bjet ; Veiller à sécuriser le verruillage de tutes les prtes du rez-de-chaussée. Châssis extérieurs : à triple frappe en bis u en alu thermlaqué à cupure thermique, 1 châssis scill-battant par lcal - PVC refusé. Veiller à la facilité de nettyage de tus les vitrages (vir pint 2.4.) ; Lrsque les châssis snt en bis : minimum classe II de durabilité et densité 600 kg/m³, traitement de prtectin C.1. suivant la nrme STS Ces châssis snt peints (2 cuches, épaisseur ttale de 120 micrns) sit C.1 + C.2 suivant la nrme STS Pur les fenêtres du rez-de-chaussée à rue u arrière (lrsque celui-ci est facilement accessible), dnt les seuils se truvent à mins de 180 cm du sl extérieur, il faut prévir une grille u un vlet, u a défaut un duble vitrage anti-effractin avec cadres difficilement fracturables; Duble u triple vitrage, vitrage acustique suivant le lcal et l envirnnement (NBN S cnfrt acustique standard) ; Applicatin de la nrme NBN S (avril 2007) «vitrerie» ntamment pur les allèges vitrées ; valeur U du vitrage avec châssis inférieure u égale à 1,3 w/m²k. Prte u grille des parkings : cadres à déslidariser du bâtiment par des islants acustiques (type silent blc). Placement d un mteur prévu pur usage intensif Titure Titure à versants : au chix : habitable u nn (fermettes américaines, panneaux de bétn u autprtants, traditinnelle), islatin suivant perfrmance énergétique à btenir; veiller à avir une hauteur habitable minimum de 1,20 cm entre le sl fini et le départ intérieur fini de la sus-titure ; Résistance au feu : plafnd rf 1 h sus la charpente ; Titure plate : Prévir l accès pur l entretien de la titure (ligne de vie u crchets de sécurité nécessaires). sit système titure inversée - sit titure chaude ; 11

12 placement de trp-plein ; veiller à expliter autant que pssible la titure plate en terrasse ; accès aisé pur entretien. Terrasses et balcns : raccrdement aux descentes d eaux pluviales. Fenêtre de titure à versants: tabatière de type velux hauteur maximum 210 cm u lucarne. Prévir vlet u pare-sleil extérieurs ; Crniche, guttière et descente d eaux pluviales : à réaliser en zinc et dauphin en fnte de 1 m. de hauteur minimum. Pur les descentes à l intérieur du bâtiment: Traiter les prblèmes acustiques et de cndensatin Clisns et menuiseries intérieures Clisns intérieures (nn prtantes) : au chix (blcs de terre cuite, bétn léger, silic-calcaire, plâtre u argex) épaisseur min. 9 cm mais épaisseur suffisante pur suspendre les meubles et encastrer les tuyauteries ; mesure à prendre cntre les fissures: jints suples et/u renfrts ; mesure à prendre au jint de matériaux différents (marquer le jint) + jints suples ; dans les lcaux humides : clisn «water-resistant» sur tute la hauteur pur salle de bains et duches, sur le premier tas dans les cuisines ; pur les blcs de plâtre et silic-calcaire : jint suple entre les clisns et les plafnds. Prtes intérieures : les dimensins des prtes des cmmuns pur l accès des persnnes à mbilité réduite snt fixées suivant les prescriptins du R.R.U. ; les prtes d entrées des appartements (feuille de minimum 103 cm de large) snt du type RF 30 et snt équipées d un œilletn et d une serrure avec cylindre et rsace de sécurité à minimum 5 pints de fermeture et ébrasement en bis massif (classe de résistance 3) u chambranle métallique. La feuille de prte est à âme pleine, épaisseur minimale de 4 cm et masse vlumique minimale de 600 kg/m³. Une ptin avec prix pur une prte blindée dit être prévue dans les dcuments de vente ; la largeur des feuilles de tutes les prtes est de minimum 93 cm sauf pur les WC et placards ù la largeur des feuilles des prtes est de 73 cm; la hauteur des feuilles de prtes est de 211 cm ; la feuille de prte est à âme pleine, épaisseur minimale de 4 cm et masse vlumique de l rdre de 400 kg/m³ ; prtes intérieures prélaquées u peintes avec ébrasements et chambranles en bis peint ; Jint périphérique en cautchuc embrevé dans le listel. les prtes de type «plynrm» avec ébrasements en acier snt prscrites ; tutes les prtes snt équipées d une paire de béquilles et rsaces en alu andisé. Prévir des arrêts de prtes ; les prtes de lcaux des parties cmmunes nt des feuilles de 93 cm de largeur ; les prtes des caves snt détalnnées et chambranles hrs cntact (minimum 2 cm) avec le sl ; prte entre séjur et hall d entrée bligatire. 12

13 5. Équipement et mbilier 5.1. Généralités Limiter les servitudes de passage dans les caves privatives, dans les jardins, terrasses et parkings ; Mentinner les servitudes dans les dcuments et plans de vente Ascenseur L ascenseur est impératif si le séjur du lgement se situe au trisième étage. L ascenseur dit distribuer au minimum 10 lgements, le parking et les caves. Pas de cabanns en titure. L ascenseur dit être accessible aux persnnes à mbilité réduite, équipés d éclairage de securs et de parlphnie de dépannage. Lrsqu il y a plusieurs ascenseurs, placer une ligne téléphnique séparée par ascenseur Électricité Remarques générales : L implantatin de l installatin est faite à partir d un plan établi par l architecte avec la simulatin du mbilier ; Chaque appartement u maisn est alimenté en mnphase 1 x 63 A depuis les cmpteurs électriques bi-hraires prévus en sus-sl ; pur les maisns sans cave et sans garage, le cmpteur est placé dans une armire ; appareils d éclairage à furnir uniquement pur les cmmuns et pur la salle de bains la perfrmance de ces appareils est 2W/m² pur 100 lux ; s inquiéter auprès de la cmpagnie distributrice si une cabine haute tensin est nécessaire à partir de 15 lgements ; chaque pint lumineux est équipé d une duille avec ampule ; Cmmuns : utilisatin de câblages blindés pur les circuits à frt ampérage (appareils électrménagers) pur réduire les champs électriques. éclairage cmmandé par détecteur de muvement et snde crépusculaire et indépendant par niveau ; entrée de l immeuble: au cas ù il y a un sas il faut prévit le dédublement des snnettes en façade ; prte avec serrure électrique et prise de service ; parlphnie uvre prte pur les appartements, pur les maisns sauf lrsque le living est au rez-de-chaussée ; vidéphnie à puvir intégrer (câblage déjà placé) ; cmpteur de passage pur les parkings en sus-sl et snde CO pur l extracteur ; lcal d entretien : srtie pur éclairage et prise. Cave : raccrdée au cmpteur de l appartement cncerné, prévir une prise et un pint lumineux au plafnd (scquet + ampule) interrupteur u cntacteur sur la prte pur chaque cave. Hall et culir : une prise dans le hall et une dans le culir; une srtie pur plafnnier u applique murale dans le hall et dans le culir. 13

14 Séjur : prise téléphne, T.V., télédistributin, prise duble en tris pints différents en rapprt avec les interrupteurs, srties pur deux plafnniers. Chambre parents : 1 prise téléphne, 1 prise T.V. + 1 prise télédistributin, 1 prise pur chaque table de nuit, 1 prise sus l interrupteur + une septième prise. Srtie pur plafnnier (duble directin). Chambre enfant : 1 prise pur table de nuit, 1 prise pur bureau et 1 prise sus interrupteur. Srtie pur plafnnier. Salle de bain : 1 prise à côté du lavab, 1 prise sus interrupteur. Un bandeau lumineux au-dessus du mirir et un plafnnier IP 54 suivant nrme, furnis et placés. Attentin nrme de sécurité (vlume de prtectin : baignire + 60 cm). Cuisine : 2 prises pur taque de cuissn et fur. 1 alimentatin pur htte. 1 prise pur le lave-vaisselle. 1 prise pur frig. 1 prise pur fur micr-nde. 2 dubles prises entre armires hautes et basses. 1 prise sus interrupteur. Srtie pur plafnnier et sus les meubles hauts. Buanderie : srtie pur plafnnier, 1 duble prise pur machine à laver + séchir. Terrasse : éclairage à prévir d ffice (pas d éclairage pur les balcns). Veiller sit à placer des appareils identiques sit à le prévir dans le règlement de cprpriété. Minimum 1 prise extérieure. Jardin cmmun : prévir un minimum d éclairage le lng des chemins. Minimum 1 prise extérieure, cmmandée depuis le lcal d entretien. Tableaux divisinnaires : endrit discret (exclu dans les pièces de vie) et d accès facile. prévir l emplacement pur un bi-rupteur pur les chambres, à placer par l acquéreur. Télédistributin : tubage câblé et crdinatin avec la sciété télédistributrice. Antenne parablique : pse d une gaine précâblée par appartement ainsi qu une gaine cmmune jusqu à l emplacement à prévir en titure pur la pse d une antenne parablique cmmune. Emplacement à prévir pur la pse d un répartiteur et d un amplificateur avec alimentatin de 230 Vlts. Téléphnie : tubage câblé avec prise-blchet dans chaque lgement (séjur et chambre parents) Chauffage et prductin d eau chaude Calcul des déperditins suivant nrmes DIN et NBN et applicatin des nrmes E.N 297 et E.N 483 suivant le PHPP pur les lgements passifs et pur les lgements à très basse énergie; Cmmuns nn chauffés ; 14 Chaudière centrale au gaz cmmun avec cmpteur de passage individuel pur l eau chaude sanitaire et pur les crps de chauffe. Les chaudières aurnt le label H.R.TOP. La puissance de chauffe mise à dispsitin dit permettre une relance rapide (2 heures) de la température à btenir dans chaque pièce (tableau ci-dessus) après une péride d absence prlngée (1 semaine) en péride hivernale (mins 10 C extérieur) ; Pur les chaufferies cmmunes uniquement, une cgénératin au gaz à cndensatin devra être intégrée sauf si les cnditins de rentabilité écnmiques (temps de retur inférieur u égal à 5 ans) ne snt pas rencntrées (étude de faisabilité à l appui) ;

15 Implantatin et dimensins des radiateurs pur les lgements très basse énergie cntrôlées par l architecte avant exécutin raccrdement des radiateurs au réseau de tuyaux via le mur (et nn verticalement dans la chape) ; Cllecteur et cmpteur de passage intégrés dans une armire ; Ventilatin et évacuatin des gaz brûlés suivant NBN-D relative au raccrdement des chaudières aux cheminées ; Chauffage électrique : Thermventilateur éventuel dans les salles de bain ; Thermstat d ambiance avec snde extérieure à prgramme jurnalier et hebdmadaire dans le séjur et vannes thermstatiques sur les radiateurs des autres lcaux ; Températures à btenir (-10 extérieur, vent 5 m/secnde) : Très basse énergie passif Salle de bains : 24 C 24 C Séjur : 22 C 20 C Chambres : 20 C 20 C Cuisine : 18 C 20 C Prductin eau chaude : le débit d eau chaude sanitaire à assurer est au minimum 16 litres/minute avec un delta T à 35 C, pur une température d eau fride de 10 C dans les lgements avec une baignire et de 23 litres/minute pur les lgements avec une baignire et une duche Ventilatin Ventilatin à duble flux avec récupératin de chaleur afin de respecter la NBN D et le PHPP. Htte : htte chimique u à air réinjecté dans la cuisine acceptée; Caves : prtes détalnnées et ventilatin directe statique quand c est pssible (supirail, grille u ventiblc), u sinn extractin mécanique par cnduits Sanitaire Dans chaque type de lgement, pssibilité d installer une tilette accessible aux P.M.R. ; l enlèvement de la clisn entre la salle de bain et le WC visiteur est accepté. W-C Lavab Baignire Duche Studi Appart 1 ch Appart 2 ch Appart 3 ch Réseau de distributin d eau pur les lgements et pur alimenter les pstes fixes de lutte cntre l incendie en sus-sl et les paliers des cages d escalier ; Aducisseur d eau et réducteur de pressin garantissant en permanence une pressin maximale de 3 bars ; Tuyauterie : plyéthylène réticulé psé en furreau u plyprpylène ; Cmpteurs : 15

16 Rbinets : Pur les appartements : cmpteur de passage dans les parties cmmunes ; Pur les maisns : cmpteur en sus-sl u intégré dans une armire ; Pur les cmmuns : cmpteur de passage et cmpteur de passage séparé pur les parkings ; Pur les cmpteurs d eau chaude : un seul cmpteur intégrateur, le système de deux cmpteurs entrée/srtie est prscrit. Rbinets d arrêts partut à bisseau sphérique avant chaque appareil sanitaire ; Rbinets mitigeurs avec tête écnmiseur d eau (inférieur u égal à un débit de 8 litres par minutes) à disque céramique pur lavab, baignire et duche; Rbinet mitigeur à disque céramique avec cl de cygne et tête écnmiseur d eau (inférieur u égal à un débit de 8 litres par minutes) pur évier de cuisine ; Évier de cuisine : en inx, minimum 1 bac et demi ; Lavab : matériau au chix ; Baignire : matériau au chix, dimensin minimum 170 x 70 cm ; Duche : carrelée sur tris faces et prte sur la quatrième face. Tub de duche au chix mais fnd antidérapant dimensins minimums 80 x 80 cm. Pmmeau de duche avec écnmiseur d eau (inférieur u égal à un débit de 8 litres par minutes) ; Accessires : prte essuies, prte ruleau, tablette, etc. : matériaux nyln massif u en acier inxydable ; WC au chix, mais cmmande de la chasse avec écnmiseur d eau ; planche de la cuvette en matière synthétique thermdurcissable clrée dans la masse u bis revêtu de matière synthétique ; WC suspendu et lave-mains bligatires pur le WC «visiteur» ; Terrasse au rez-de-chaussée : sterfput et rbinet extérieurs à prévir avec rbinet d arrêt intérieur (hrs gel) ; Machine à laver le linge et séchir : emplacement à prévir sit dans un lcal buanderie, sit dans la salle de bains, sit dans la cuisine si elle est fermée. Raccrdement en attente (évacuatin et alimentatin eau fride et chaude et électricité) ; Lave-vaisselle : emplacement à prévir (rbinet duble service et siphn à deux entrées + prise électrique) Gaz Chauffage et prductin d eau chaude : vir pint 5.3. ; Cuisinière: arrivée de gaz en attente avec rbinet d arrêt et buchn dans les lgements déjà raccrdés au gaz ; Cmpteur individuel au sus-sl Mbilier Hall - vestiaire : sit prévir un emplacement pur meuble (dimensins vir pint 2.2.) ; 16

17 Cuisine : sit installer une prte pur btenir un placard sans étagère mais ne pas cnfndre le vestiaire et le débarras dnt questin au pint 2.2. ; placard u armire : pur cllecteur de chauffage et biler. Furnitures : mbilier à installer hrs meuble d angle, hrs machine à laver éventuelle et hrs chaudière murale éventuelle : 1 meuble sus évier (120 cm) + meuble haut duble prte ; 1 emplacement pur le lave-vaisselle 1 meuble pur fur et taque à encastrer + meuble haut avec htte. (De part et d autre de la cuisinière, il faut un espace libre de 35 cm minimum); 1 emplacement pur le frig; 1 meuble bas de 60 cm de largeur avec minimum 1 tirir + 1 meuble haut ; 1 meuble bas de 60 cm de largeur avec 4 tirirs + meuble haut ; lrsque le lgement cmprend plus d une chambre, il faut ajuter par chambre supplémentaire un meuble bas de 60 cm de largeur avec un tirir + 1 meuble haut. les meubles hauts nt ± 90 cm. de hauteur et cmprennent deux étagères intermédiaires ; le cmplément éventuel de meubles est à charge de l acquéreur du lgement ; le plan du mbilier furni dit en tenir cmpte. Matériaux : plan de travail : sit en stratifié pst frmé sur agglméré hydrfuge de minimum 4 cm d épaisseur ; sit stratifié sur multiplex avec chant verni, apparent et chanfreiné ; les tirirs snt en PVC mulé u en métal, sauf face frntale en stratifié et ils snt mntés sur des glissières métalliques à rulement avec amrtisseurs ; les prtes et les plinthes des armires snt en stratifié et l intérieur des armires est en mélaminé ; les chants des prtes snt en PVC u en bis plein. Les meubles en mdf peints snt prscrits ; les charnières snt entièrement métalliques, réglables dans les tris sens avec amrtisseurs ; les pignées snt en bis u en métal ; prévir un accès aisé (percement des paris) pur le raccrdement du lavevaisselle et de la cuisinière ; prévir une prtectin métallique des paris des meubles hauts encadrant la htte. 17

18 Schéma illustrant le mbilier de cuisine pur un appartement studi u 1 chambre : Salle de bain : Meuble sus lavab de même cmpsitin que le mbilier de cuisine sauf pur l intérieur ù le mélaminé est prscrit. lavab sur meuble et encastré dans une tablette d une largeur minimum de 80 cm pur 1 lavab et de 120 cm pur deux lavabs. Mirir appliqué sur le mur carrelé de même largeur que la tablette et brd supérieur du mirir à ± 2 m à partir du sl et bandeau lumineux ; 5.9. Prtectin incendie Arrêtés ryaux d applicatin fixant les nrmes de base de préventin incendie ; Placement d un détecteur incendie par lgement relié à une alarme pur l ensemble du bâtiment. 18

19 6. Parachèvement 6.1. Murs Cmmuns : hrs sl: cmplètement achevé - finitin au chix ; attentin à prter à la facilité d entretien et à la résistance aux chcs (subassements, lambris, ) Sus-sl : une cuche de prpreté u brut signé, parking : signaler par de la peinture réfléchissante les bstacles (clnne, pteau, mur, vile) et en dessus de 2,10 mètres (gaine, putre). Hall, culir, séjur, chambre : le plafnnage u l enduit mince avec pnçage et ragréage est garanti prêt à peindre par un nn prfessinnel ; pur les ébrasements des fenêtres : plafnnage u cadre en bis peint ; jints de dilatatin uverts au raccrd des plafnds ; Salle de bain : le raccrd entre des matériaux différents est réalisé par la pse d un treillis avant plafnnage ; peinture de prpreté en une cuche et révisin à l enduit afin de cnfirmer l absence de défaut et la qualité du «prêt à peindre» (NIT degré III). faïences murales : départ au sl, hauteur minimale de 2,20 mètres, à placer sur tus les murs ; l habillage de la baignire est carrelé et est muni d un trappilln de visite ; les parties des murs nn carrelées snt enduites et cuvertes de deux cuches de peinture émaillée ; Cuisine : pse d un carrelage mural entre meubles haut et bas ainsi que les returs, les autres parties des murs snt traitées cmme le séjur Sls Cmmuns : rez et étages : carrelage grès cérame et plinthes ; au sus-sl : chape lissée au quartz u carrelages ; Chapes : vir chapitre grs œuvre, murs et planchers; Lcaux humides, hall d entrée et cuisine : carrelage grès cérame + plinthes sur tus les murs (aussi derrière les meubles de cuisine) ; carrelage antidérapant pur la salle de bains ; paillassn de minimum 90 x 60 cm dans un cadre métallique avec fnd étanche, lrsque la prte d entrée du lgement dnne directement accès à l extérieur. Séjur, hall et culir : carrelage u parquet avec cuche d usure en bis u stratifié usage intensif classe 23 suivant nrme EN et U3 P3 E2 seln nrme UPEC ; Chambres et hall de nuit : parquet, stratifié (idem séjur), lin classe 3 U3P3 seln nrme UPEC; Entre-prte : prfil en laitn u aluminium ; Plinthes : en bis u mdf hydrfuge peintes u prévernies, fixatin invisibles - Lcaux humides: carrelage u faïence. Jint suple au raccrd sl/plinthes. 19

20 6.3. Plafnds Sus-sl et grenier (maisn) : bruts ; Cmmuns : enduits et peints pur un résultat fini ; Appartement et maisn : enduits et peints pur un résultat fini, peinture résistante à l eau pur les lcaux humides Tablettes de fenêtre et tablettes intérieures Tablette débrdante encastrée de part et d autre. Marbre, pierre bleue plie, carrelage, bis massif u lamellé-cllé (pas de MDF). Pur les murets entre le séjur et la cuisine, la tablette sera sit identique au plan de travail, sit minérale Bîtes aux lettres Ensemble en bis u mdf peint u aluminium prélaqué avec prte, serrure et clé ainsi que l emplacement réservé au nm de l ccupant. Dimensins intérieures supérieures au frmat A4 ; Une bîte aux lettres de nuit est à prévir au cas ù il y a un sas d entrée Caissn pur stre et rideau Caissn réalisé en bis u mdf, peint avec retmbée Peinture des menuiseries intérieures Deux cuches pur btenir un résultat fini pur tutes les menuiseries intérieures (châssis, prtes, placards, plinthes,...). 7. Abrds (Jardins et espaces verts) Généralité La cnceptin des espaces verts (titures vertes, façades et jardins) dit atteindre un CBS (Cefficient de Bitpe par Surface) suivant les recmmandatins de l I.B.G.E. Bruxelles Envirnnement : 20

Règlementation incendie : des évolutions pour le bois

Règlementation incendie : des évolutions pour le bois Deux nuveaux arrêtés prtant sur la sécurité incendie dans les établissements recevant du public, l un sur les aménagements intérieurs, l autre sur la prpagatin du feu par les façades, nt quelque peu mdifié

Plus en détail

HALLE DES SPORTS ASCENSEUR. EXTENSION DU COMPLEXE SPORTIF DE KERCOCO à GUIPAVAS. Maître d ouvrage MAIRIE DE GUIPAVAS PLACE ST ELOI 29490 GUIPAVAS

HALLE DES SPORTS ASCENSEUR. EXTENSION DU COMPLEXE SPORTIF DE KERCOCO à GUIPAVAS. Maître d ouvrage MAIRIE DE GUIPAVAS PLACE ST ELOI 29490 GUIPAVAS HALLE DES SPORTS EXTENSION DU COMPLEXE SPORTIF DE KERCOCO à GUIPAVAS Maître d uvrage MAIRIE DE GUIPAVAS PLACE ST ELOI 29490 GUIPAVAS LOT N 16 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES ASCENSEUR 1 VRD

Plus en détail

ASSURER UNE GRANDE INERTIE THERMIQUE

ASSURER UNE GRANDE INERTIE THERMIQUE - - ASSURER UNE GRANDE INERTIE THERMIQUE Chisir des matériaux lurds et les laisser en cntact direct avec l ambiance du lcal, pur dispser d un tampn thermique imprtant. PRINCIPES DEMARCHE Pur assurer le

Plus en détail

Fiches techniques illustrant le titre IV du R.R.U. du 21.11.2006 LES ESCALIERS

Fiches techniques illustrant le titre IV du R.R.U. du 21.11.2006 LES ESCALIERS Fiches techniques illustrant le titre IV du R.R.U. du 21.11.2006 LES ESCALIERS D après le Règlement Réginal d Urbanisme du 21.11.2006 TITRE IV - Chapitre IV - article 12 : - Les marches d escalier snt

Plus en détail

Energie et bâtiments (3)

Energie et bâtiments (3) Energie et bâtiments (3) L islatin des paris une rentabilité surprenante! Dans le précédent article des NUG (le dernier numér mis à part puisque exceptinnellement cnsacré à un sujet d actualité le certificat

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE Service finances Service Marchés Publics 106, avenue Clémenceau BP 80 69565 SAINT-GENIS-LAVAL cedex Tél: 04.78.86.82.64 TRAVAUX DE MENUISERIE

Plus en détail

DESCRIPTIF DES TRAVAUX

DESCRIPTIF DES TRAVAUX DESCRIPTIF DES TRAVAUX MAISON BASSE ENERGIE 27-02-2012 I. Gros-oeuvre fermé I.1. Gros-oeuvre Terrassement, fondations, maçonnerie, plancher et seuils Citerne eau de pluie de 6000 litres I.2. Ossature Ossature

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières. Lot n 2 : CLOISONS MODULAIRES

Cahier des Clauses Techniques Particulières. Lot n 2 : CLOISONS MODULAIRES REPUBLIQUE FRANÇAISE INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Centre de Recherche de Clermnt-Ferrand Theix Lyn MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Cahier des Clauses Techniques Particulières Lt n 2 : CLOISONS

Plus en détail

Rapport d expertise. Immeuble XXX, à 5555 YYY, Appartements xxx, yyy, ooo, rrr. Düdingen, 4 mars 2013

Rapport d expertise. Immeuble XXX, à 5555 YYY, Appartements xxx, yyy, ooo, rrr. Düdingen, 4 mars 2013 Rapprt d expertise Immeuble XXX, à 5555 YYY, Appartements xxx, yyy,, rrr. Mandants : XXX SA Auteur du rapprt : Gilbert Bielmann, Architecte SIA/UTS-SE Expert judiciaire certifié SEC, ISO17024/ SEC 01.1

Plus en détail

Déroulement de la certification énergétique PEB de votre bâtiment

Déroulement de la certification énergétique PEB de votre bâtiment Dérulement de la certificatin énergétique PEB de vtre bâtiment La certificatin énergétique de vtre habitatin se dérulera en 2 étapes : visite de vtre habitatin et relevé de ses caractéristiques ensuite,

Plus en détail

Raccordement au réseau d assainissement collectif de la CAVAM

Raccordement au réseau d assainissement collectif de la CAVAM REGLEMENT COMMUNAUTAIRE DU SERVICE PUBLIC DE L ASSAINISSEMENT COLLECTIF Raccrdement au réseau d assainissement cllectif de la CAVAM Mdalités administratives de raccrdement et instructins techniques Définitin

Plus en détail

NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE

NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE MARINADOUR 25 Allées Marines 64100 BAYONNE NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE Bâtiment B2 Edition du 27/06/2013 Page 1 sur 9 A/ APPARTEMENTS Gros œuvre : 1) Démolition, nettoyage du terrain. 2) Fondations des

Plus en détail

CONCEVOIR UN BATIMENT ACCESSIBLE À TOUS

CONCEVOIR UN BATIMENT ACCESSIBLE À TOUS - - CONCEVOIR UN BATIMENT ACCESSIBLE À TOUS Créer des accès et des circulatins intérieures sans entraves, en particulier pur les persnnes à mbilité réduite. PRINCIPES CONTEXTE Permettre à chacun d accéder

Plus en détail

OUI OUI OUI. Attention : Un maximum de 2 primes B de type différents (excepté B8) peuvent être demandées pour un même bâtiment par année civile.

OUI OUI OUI. Attention : Un maximum de 2 primes B de type différents (excepté B8) peuvent être demandées pour un même bâtiment par année civile. PRIME ÉNERGIE B5 TOITURE VERTE Décisin du 08 nvembre 2012 du Guvernement de la Régin de Bruxelles-Capitale d apprbatin du prgramme d exécutin relatif à l ctri d aides financières en matière d énergie A-

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX. Lot : n 3 PEINTURE. Objet du marché : RENOVATION DES BUREAUX 411, 412 et 413 BLOC III / Niveau 4 INRA SITE DE THEIX

MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX. Lot : n 3 PEINTURE. Objet du marché : RENOVATION DES BUREAUX 411, 412 et 413 BLOC III / Niveau 4 INRA SITE DE THEIX République Française Institut Natinal de la Recherche Agrnmique Centre de Recherche de Clermnt-Ferrand Theix Lyn MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Cahier des clauses Techniques Particulières Lt : n 3 PEINTURE

Plus en détail

Appel à projets régional. «100 rénovations de logements basse énergie 2009 2010» MODALITES

Appel à projets régional. «100 rénovations de logements basse énergie 2009 2010» MODALITES 1/ Cntexte et bjectif Appel à prjets réginal «100 rénvatins de lgements basse énergie 2009 2010» MODALITES En matière de lgement, le gisement d écnmies d énergies étant principalement dans l habitat existant,

Plus en détail

Dossier descriptif de la villa Villa de style classique à Bourglinster

Dossier descriptif de la villa Villa de style classique à Bourglinster Villa de style classique à Bourglinster page 1 de 19 A. INFORMATIONS GENERALES 1. SITUATION L'immeuble construit en 2005 est érigé sur un terrain situé 11a, rue d'imbringen à L-6162 Bourglinster. La place

Plus en détail

Communauté de Communes du Rhône aux Gorges de l'ardèche

Communauté de Communes du Rhône aux Gorges de l'ardèche Cmmunauté de Cmmunes du Rhône aux Grges de l'ardèche Prtcle pur l établissement d un réseau de distributin d eau ptable en vue de sn intégratin au réseau public. Prtcle validé par délibératin en Cnseil

Plus en détail

NOTICE D EQUIPEMENT. Résidence «L Anaphore» 3/3Bis rue Clément & 4/ rue du Dauphiné 38000 GRENOBLE

NOTICE D EQUIPEMENT. Résidence «L Anaphore» 3/3Bis rue Clément & 4/ rue du Dauphiné 38000 GRENOBLE NOTICE D EQUIPEMENT Résidence «L Anaphore» 3/3Bis rue Clément & 4/ rue du Dauphiné 38000 GRENOBLE MAITRE D OUVRAGE SAS DAUPHINE et CLEMENT c/o COGECO IMMOBILIER Le Temporis ZAC de Champfeuillet BP 96 38503

Plus en détail

Construction d une résidence étudiante de 150 logements STANFORD. rue Joseph Rousselot / rue Claude Bloch 14 000 CAEN

Construction d une résidence étudiante de 150 logements STANFORD. rue Joseph Rousselot / rue Claude Bloch 14 000 CAEN Mise à Jur : 03/07/13 8, bulevard Gerges Pmpidu 14 000 CAEN Cnstructin d une résidence étudiante de 150 lgements STANFORD rue Jseph Russelt / rue Claude Blch 14 000 CAEN NOTICE DESCRIPTIVE SERIE NOTAIRE

Plus en détail

Marché public de prestations intellectuelles ETUDE PRELIMINAIRE DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION D UNE DECHETERIE A PLAISANCE DU TOUCH (31)

Marché public de prestations intellectuelles ETUDE PRELIMINAIRE DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION D UNE DECHETERIE A PLAISANCE DU TOUCH (31) Syndicat Mixte DECOSET 6 bis avenue des Pyrénées BP 39 31242 L Unin Cedex Tel : 05.62.89.03.41 Fax : 05.62.89.03.40 Curriel : cntact@decset.fr Marché public de prestatins intellectuelles ETUDE PRELIMINAIRE

Plus en détail

ASSURER LE CONFORT ACOUSTIQUE

ASSURER LE CONFORT ACOUSTIQUE - - ASSURER LE CONFORT ACOUSTIQUE Slutins pur la mise en œuvre de différents dispsitifs de crrectin et d islatin acustique au sein des bâtiments en vue d assurer le bien être des utilisateurs. PRINCIPES

Plus en détail

Résidence Les chemins de Berroueta

Résidence Les chemins de Berroueta Résidence Les chemins de Berroueta Quartier Berroueta 64122 URRUGNE DESCRIPTIF SOMMAIRE DU COLLECTIF Edition du 20/03/2014 1 A)APPARTEMENTS Gros oeuvre 1) Démolition, nettoyage du terrain. 2) Fondations

Plus en détail

DESCRIPTIF DE VENTE. LES BUISSONNETS rue de l'eglise 36 - Rixensart

DESCRIPTIF DE VENTE. LES BUISSONNETS rue de l'eglise 36 - Rixensart DESCRIPTIF DE VENTE LES BUISSONNETS rue de l'eglise 36 - Rixensart La société Osmosis Development S.A. vous propose une résidence de charme de 4 logements neufs :! A côté du Château de Rixensart! Construction

Plus en détail

Appartements T2 T3 T4

Appartements T2 T3 T4 Appartements T2 T3 T4 GROS ŒUVRE Terrassements généraux Fondations adaptées en fonction de l étude de sol et calcul Bureau d Étude Technique (BET). Refend séparatif entre logements : B.A. de 18 cm en RDC

Plus en détail

www.defiscalisation.com

www.defiscalisation.com DEPARTEMENT DE LA MARTINIQUE Commune De Fort de France Quartier Beauséjour Jambette «Domaine de Bélize» 57 Appartements 60 Garages DESCRIPTIF DE VENTE www.defiscalisation.com 1/5 1 - CARACTERISTIQUES TECHNIQUES

Plus en détail

Le dispositif de qualification OPQIBI pour les audits énergétiques (réglementaires)

Le dispositif de qualification OPQIBI pour les audits énergétiques (réglementaires) Le dispsitif de qualificatin OPQIBI pur les audits énergétiques (réglementaires) (01/12/14) 1. Rappel du cntexte réglementaire Depuis le 1 er juillet 2014, cnfrmément à la Li n 2013-619 du 16 juillet 2013

Plus en détail

Coalition énergie et construction durable

Coalition énergie et construction durable RÉALISATION D UN CONCEPT D EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE DANS UN CADRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE POUR LE BÂTIMENT DE MOISSON MONTRÉAL CONCEPT PRÉPARÉ PAR L ENSEMBLE DES PROFESSIONNELS MEMBRES DU COMITÉ EXPERTS

Plus en détail

Gestion des Prospects : Adresses à exporter

Gestion des Prospects : Adresses à exporter Gestin des Prspects : Adresses à exprter 2 Tables des matières 1. Intrductin : Adresses à exprter p 3 2. Que signifie une adresse qualifiée? p4 2.1 Particulier = le client final 2.2 Cnducteur lié à une

Plus en détail

CONSULTATION «SOUSCRIPTION D UN CONTRAT POUR L EXECUTION DE PRESTATIONS

CONSULTATION «SOUSCRIPTION D UN CONTRAT POUR L EXECUTION DE PRESTATIONS N 14/ 01 CONSULTATION «SOUSCRIPTION D UN CONTRAT POUR L EECUTION DE PRESTATIONS D ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE DE LOCAU TERTIAIRES» CAHIER DES CHARGES Nm et adresse de l'acheteur public : SYNERGIA Pôle Dévelppement

Plus en détail

«La Palmeraie» 1279 avenue de la Résistance 83000 TOULON. Descriptif commercial sommaire

«La Palmeraie» 1279 avenue de la Résistance 83000 TOULON. Descriptif commercial sommaire «La Palmeraie» 1279 avenue de la Résistance 83000 TOULON Descriptif commercial sommaire A) CARACTERISTIQUES GENERALES 1. Gros Œuvre Infrastructure : - Implantation. - Fouilles en rigoles pour fondations.

Plus en détail

KDJHU HQHUJ\ manuel de l'xwlolvdteur tebis

KDJHU HQHUJ\ manuel de l'xwlolvdteur tebis manuel de l' teur tebis SOMMAIRE SOMMAIRE Page 1. PRESENTATION GENERALE DU SITE HAGER-ENERGY... 2 2. CONNEXION AU SITE... 3 3.... 4 3.1 COMPTE... 4 3.2 PAGE D ACCUEIL... 5 3.3 APPAREILS... 5 3.4 MON LOGEMENT...

Plus en détail

LE VILLAGE SAINT-MICHEL

LE VILLAGE SAINT-MICHEL L OPERATION LE VILLAGE SAINT-MICHEL 33, rue Olivier-de-Serres 75015 - PARIS LE MAITRE DE L OUVRAGE BNP PARIBAS IMMOBILIER Résidentiel Prmtin IDF 167 Quai de la bataille de Stalingrad 92867 ISSY LES MOULINEAUX

Plus en détail

CHOISIR UN MODE DE VENTILATION ENERGETIQUEMENT EFFICACE

CHOISIR UN MODE DE VENTILATION ENERGETIQUEMENT EFFICACE - - PRINCIPES CONTEXTE CHOISIR UN MODE DE VENTILATION ENERGETIQUEMENT EFFICACE Assurer la qualité de l air au mindre cût énergétique. Pur assurer la qualité de l air, il est nécessaire de mettre en place

Plus en détail

DESCRIPTIF DES TRAVAUX

DESCRIPTIF DES TRAVAUX DESCRIPTIF DES TRAVAUX CARNIERES Rue du Pairois PHASE 2 Lotissement de 24 maisons unifamiliales Valables pour les lots 11 à 16 Descriptif des travaux du GROS-ŒUVRE. FONDATION Le type de fondation est déterminé

Plus en détail

OPTIMISER LA CONCEPTION DES FENETRES

OPTIMISER LA CONCEPTION DES FENETRES - - OPTIMISER LA CONCEPTION DES FENETRES Tuver la surface vitrée ptimale seln les rientatins et le type de lcal, chisir le type de vitrage adéquat et ptimiser le cnfrt lumineux et acustique. PRINCIPES

Plus en détail

Le livret des aides à la rénovation des immeubles de Lille Lomme Hellemmes pour les propriétaires occupants ou bailleurs

Le livret des aides à la rénovation des immeubles de Lille Lomme Hellemmes pour les propriétaires occupants ou bailleurs Le livret des aides à la rénvatin des immeubles de Lille Lmme Hellemmes pur les prpriétaires ccupants u bailleurs SOMMAIRE De très nmbreuses aides peuvent financer une partie des frais liés à vs travaux

Plus en détail

Mobilier de bureau. Catalogue 2012. Business Centre

Mobilier de bureau. Catalogue 2012. Business Centre Mbilier de bureau Catalgue 2012 Business Centre Phts nn cntractuelles Descriptins cntractuelles 2 Cmpsitin des packs mbiliers Pack BASIC Bureau drit Armire sus-bureau Siège de bureau Armire haute Pubelle

Plus en détail

Rapport de l Etat de l Installation Intérieure d Electricité

Rapport de l Etat de l Installation Intérieure d Electricité Etat des installatins électriques n SER/13/IMO/0296/SCA Rapprt de l Etat de l Installatin Intérieure d Electricité Numér de dssier : Nrme méthdlgique emplyée : Date du repérage : Date du rapprt : SER/13/IMO/0296/SCA

Plus en détail

Règlement général pour la protection du travail

Règlement général pour la protection du travail Règlement général pur la prtectin du travail Titre II - Dispsitins générales cncernant l'hygiène du travail ainsi que la sécurité et la santé des travailleurs Chapitre I: Dispsitins relatives à la sécurité

Plus en détail

CONSTRUCTION DE 56 VILLAS LOT 5, 2 ème EXTENSION SPRING CORCORDIA 97150 SAINT MARTIN

CONSTRUCTION DE 56 VILLAS LOT 5, 2 ème EXTENSION SPRING CORCORDIA 97150 SAINT MARTIN CONSTRUCTION DE 56 VILLAS LOT 5, 2 ème EXTENSION SPRING CORCORDIA 97150 SAINT MARTIN NOTICE DESCRIPTIVE I CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L IMMEUBLE 1.1 - INFRASTRUCTURE 1.1.1 - Fondations Les

Plus en détail

DEMANDE D AIDE D INVESTISSEMENT POUR LES LIEUX DE VIE COLLECTIFS

DEMANDE D AIDE D INVESTISSEMENT POUR LES LIEUX DE VIE COLLECTIFS Ce dcument est une aide à la cnstitutin du dssier de demande d aide financière et cmplète les circulaires qui définissent le champ d applicatin des prjets financés par la Carsat Sud-Est : - CNAV N 2010-45

Plus en détail

CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE

CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE S.I.C.A. HABITAT RURAL DE LA SAVOIE 40, rue du Terraillet 73190 SAINT BALDOPH Tél. 04 79 33 06 94 Fax 04 79 85 69 92 E-mail : info@sica-hr.com Dossier 1918-2011 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE ST OFFENGE CREATION

Plus en détail

NOTICE TECHNIQUE SOMMAIRE DE VENTE. Le Clos Vergniaud 59000 LILLE

NOTICE TECHNIQUE SOMMAIRE DE VENTE. Le Clos Vergniaud 59000 LILLE NOTICE TECHNIQUE SOMMAIRE DE VENTE Le Clos Vergniaud 59000 LILLE LOGEMENTS & STATIONNEMENT Gros-Œuvre Infrastructure : Fondations selon étude de sol Sous sol Parking : Mise hors d eau par tapis drainant

Plus en détail

2 ) LA RESIDENCE URBAINE DE FRANCE

2 ) LA RESIDENCE URBAINE DE FRANCE CHARTE de REFERENCEMENT Bureaux d études techniques Sciétés et adresses : IMMOBILIERE 3F : 159, rue Natinale 75638 Paris Cedex 13 RSF : 3, allée de la Seine 94200 Ivry sur Seine RUF : 32 curs du Danube

Plus en détail

SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION OPERATION MILLERY GELTINES TRANCHE 2. Ensemble de 11 villas Rue traversière 69 390 MILLERY

SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION OPERATION MILLERY GELTINES TRANCHE 2. Ensemble de 11 villas Rue traversière 69 390 MILLERY SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION OPERATION MILLERY GELTINES TRANCHE 2 «Les patios de Millery» Ensemble de 11 villas Rue traversière 69 390 MILLERY NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE DES MAISONS (document non contractuel

Plus en détail

Caractéristiques du terrain et de son environnement

Caractéristiques du terrain et de son environnement N DOSSIER :... COMMUNE :... DEMANDE D INSTALLATION D UN DISPOSITIF D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Frmulaire à returner dûment rempli au : Date d arrivée:... SPANC (Service Public d Assainissement Nn Cllectif)

Plus en détail

INTRODUCTION. et va vendre? - toujours la dimension concurrentielle : comme pour le CD ne pas être hors marché

INTRODUCTION. et va vendre? - toujours la dimension concurrentielle : comme pour le CD ne pas être hors marché INTRODUCTION I) Cmptabilité analytique et cntrôle de gestin A qui peut servir la cmptabilité analytique? a) Pur aider à fixer un prix de vente Exemple Quel prix fixer? : : cmptabilité analytique. Cmpliquns

Plus en détail

Compteur mobile à tubes 2 tubes : CIGALE II

Compteur mobile à tubes 2 tubes : CIGALE II L Analyse de trafic SFERIEL Cmpteur mbile à tubes 2 tubes : CIGALE II Cnceptin utilisant les technlgies récentes Cartes CMS, micrprcesseurs récents, afficheur graphique. Ultra faible cnsmmatin Cffret rbuste

Plus en détail

Ville de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal

Ville de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal Ville de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal MARCHE de Service REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION R. P. C. n 074 B 037/05 Mde de cnsultatin : marché passé en la frme d une prcédure adaptée

Plus en détail

EN RENOVATION : ISOLER LES PAROIS

EN RENOVATION : ISOLER LES PAROIS - - EN RENOVATION : ISOLER LES PAROIS Lrs d une rénvatin, déterminer la meilleure façn de renfrcer l islatin des paris PRINCIPES DEMARCHE Lrs d une rénvatin, les interventins permettant de réduire la demande

Plus en détail

Punaises de lit. En résumé. Conseils utiles pour se préparer à l extermination. La synchronisation des étapes et la

Punaises de lit. En résumé. Conseils utiles pour se préparer à l extermination. La synchronisation des étapes et la Punaises de lit Cnseils utiles pur se préparer à l exterminatin La préparatin du lgement est une étape cruciale pur assurer le succès du traitement de l exterminateur. Il faut prévir un sutien particulier

Plus en détail

Directive relative au concept énergétique de bâtiment

Directive relative au concept énergétique de bâtiment REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Département de l'aménagement, du lgement et de l'énergie Office cantnal de l'énergie Versin n 1 Validée le 5 aût 2010; màj 2014 Directive relative au cncept énergétique de

Plus en détail

PUNAISES DE LIT EN RÉSUMÉ. Conseils utiles pour se préparer à l extermination

PUNAISES DE LIT EN RÉSUMÉ. Conseils utiles pour se préparer à l extermination PUNAISES DE LIT Cnseils utiles pur se préparer à l exterminatin La préparatin du lgement est une étape cruciale pur assurer le succès du traitement de l exterminateur. Il faut prévir un sutien particulier

Plus en détail

Verviers Rue Hurard. 9 Appartements. Cout de chauffage moins de 1 par jour

Verviers Rue Hurard. 9 Appartements. Cout de chauffage moins de 1 par jour Verviers Rue Hurard 9 Appartements Cout de chauffage moins de 1 par jour 1 localisation Immeubles à démolir Rue Hurard à 4800 Verviers City Mall En plein centre-ville et à deux pas du futur centre commercial

Plus en détail

Résidence «Les Alizés»

Résidence «Les Alizés» Résidence «Les Alizés» BORDEAUX Quai Hubert Prom / Cours Dupré Saint Maur NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE Edition du 03.05.2013 A/ APPARTEMENTS Gros œuvre 1) Démolition, nettoyage du terrain. 2) Fondations

Plus en détail

1 M-02 Le matériel de transport

1 M-02 Le matériel de transport 1 Objectif Ce qu il faut retenir Cette fiche décrit les cntraintes qui prtent sur le matériel rulant pur les transprts, qu il s agisse des véhicules prpres aux établissements u des véhicules utilisés par

Plus en détail

Ce litige concerne les travaux de raccordement électrique de votre logement et la facturation de vos consommations d électricité.

Ce litige concerne les travaux de raccordement électrique de votre logement et la facturation de vos consommations d électricité. Paris, le 2 juillet 2015 Dssier suivi par : XXXX Tél. : XXXX Curriel : recmmandatins@energie-mediateur.fr N de saisine : XXXX N de recmmandatin : 2015-0767 Objet : Recmmandatin du médiateur sur vtre litige

Plus en détail

Nom de la maison de santé REGLEMENT INTERIEUR DE LA SOCIETE

Nom de la maison de santé REGLEMENT INTERIEUR DE LA SOCIETE Nm de la maisn de santé REGLEMENT INTERIEUR DE LA SOCIETE PREAMBULE Le présent règlement intérieur fixe les cnditins de travail cllabratif des assciés et les mdalités pratiques de fnctinnement interne

Plus en détail

Bureaux Surface nette : 1850 m²

Bureaux Surface nette : 1850 m² - Concours restreint, 3 participants - Rénovation de bureaux - Début 2007 - Maître de l Ouvrage: CREDIBE - Logement - Démarche environnementale Bureaux Surface nette : 1850 m² Concept architectural Fonction

Plus en détail

Qualité de service. Business Together with Microsoft Online Services

Qualité de service. Business Together with Microsoft Online Services Cnventin de Services Applicatins Managées Qualité de service Business Tgether with Micrsft Online Services La présente annexe spécifie les engagements de qualité de service applicables au service «Business

Plus en détail

Cabinet LUTZ. Résidence DE LATTRE DE TASSIGNY. La Chaufferie

Cabinet LUTZ. Résidence DE LATTRE DE TASSIGNY. La Chaufferie Cabinet LUTZ Résidence DE LATTRE DE TASSIGNY La Chaufferie La résidence de Lattre de Tassigny 200 lgements «haut de gamme» cnstruits en 1972 Une cnversin fiul / gaz en 1987 Depuis une demande de cnfrt

Plus en détail

NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE

NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE - 1 - CARRE GROUCHY St ETIENNE 59 logements sur 4 immeubles NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE - 2 - Renseignements généraux Maître d ouvrage LOTIR RHONE-ALPES Immeuble «Le Diamant» Rond Point Auguste Colonna

Plus en détail

fire-line DE COENE Securité anti-incendie certifiée! De Coene Products Europalaan 135 BE-8560 Gullegem www.decoeneproducts.be

fire-line DE COENE Securité anti-incendie certifiée! De Coene Products Europalaan 135 BE-8560 Gullegem www.decoeneproducts.be DE COENE PRODUCTS Securité anti-incendie certifiée! fire-line L incendie de l Innovation à Bruxelles (1967) a entraîné une législation incendie innovante et extrêmement rigoureuse pour les bâtiments publiques

Plus en détail

Les portes intérieures

Les portes intérieures Les portes intérieures TECHNOLOGIE 2è DEGRE Wilmotte Bernard Institut Saint-Joseph de Saint Hubert Généralités 2 Description 2 Relevé des dimensions 3 Les genres de portes 3 Systèmes de suspension ou de

Plus en détail

PROPOSITION DE CREATION DE SITE INTERNET

PROPOSITION DE CREATION DE SITE INTERNET PROPOSITION DE CREATION DE SITE INTERNET OBJET : La fédératin départementale Sarthe Nature Envirnnement (SNE) suhaite dévelpper un site Internet. Celui-ci ayant pur but de diffuser du cntenu rganisé. Ce

Plus en détail

Crédit Habitation Souple

Crédit Habitation Souple Crédit Habitatin Suple Annexe Syllabus crédit habitatin BNP Paribas Frtis Last update : 12/08/2014 Erik Haezebruck 1 Cntenu Table des matières Page Descriptin 3 I. Suplesse au début du crédit 1. Le taux

Plus en détail

Développement Durable et Énergies Renouvelables

Développement Durable et Énergies Renouvelables Dévelppement Durable et Énergies Renuvelables Vus êtes artisan, cmmerçant, prfessin libérale, rganisme de lgements sciaux, cllectivité lcale, assciatin, entreprise, agriculteur, prpriétaire de lcaux prfessinnels

Plus en détail

OUI OUI OUI. BONUS si nouveaux châssis en bois labellisé FSC ou PEFC

OUI OUI OUI. BONUS si nouveaux châssis en bois labellisé FSC ou PEFC PRIME ÉNERGIE B4 VITRAGE SUPERISOLANT Décisin du 08 nvembre 2012 du Guvernement de la Régin de Bruxelles-Capitale d apprbatin du prgramme d exécutin relatif à l ctri d aides financières en matière d énergie

Plus en détail

SUJET NATIONAL POUR L ENSEMBLE DES CENTRES DE GESTION ORGANISATEURS EXAMEN PROFESSIONNEL D INGENIEUR TERRITORIAL SESSION 2011

SUJET NATIONAL POUR L ENSEMBLE DES CENTRES DE GESTION ORGANISATEURS EXAMEN PROFESSIONNEL D INGENIEUR TERRITORIAL SESSION 2011 SUJET NATIONAL POUR L ENSEMBLE DES CENTRES DE GESTION ORGANISATEURS EXAMEN PROFESSIONNEL D INGENIEUR TERRITORIAL SESSION 2011 SPECIALITE : INGENIERIE, GESTION TECHNIQUE ET ARCHITECTURE OPTION : CONSTRUCTION

Plus en détail

RESIDENCE 74450 LE GRAND BORNAND

RESIDENCE 74450 LE GRAND BORNAND UNE REALISATION JEAN BASTARD-ROSSET PROMOTEUR CONSTRUCTEUR RESIDENCE 74450 LE GRAND BORNAND Bâtiments A & B NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE Octobre 2011 Notice descriptive sommaire p. 2 1 TERRASSEMENT GROS

Plus en détail

SOMMAIRE ARTIPRIX PIQUAGES - FORAGES - PERCEMENTS DES MURS FORAGES DANS MURS FORAGES DANS PLANCHERS PERCEMENTS SAIGNÉES SCELLEMENTS

SOMMAIRE ARTIPRIX PIQUAGES - FORAGES - PERCEMENTS DES MURS FORAGES DANS MURS FORAGES DANS PLANCHERS PERCEMENTS SAIGNÉES SCELLEMENTS 1 2 3 4 5 6 7 PIQUAGES - FORAGES - PERCEMENTS DES MURS FORAGES DANS MURS FORAGES DANS PLANCHERS 15 PERCEMENTS 16 SAIGNÉES SCELLEMENTS FRAIS DIVERS D'INTERVENTION DE DÉPANNAGE RECONNAISSANCE DES TRAVAUX

Plus en détail

Nous proposons 3 syntaxes au choix :

Nous proposons 3 syntaxes au choix : Slutin d envi de SMS Dcumentatin technique 1. Créatin et gestin de cmpte 2. Envi par email 3. Envi via l interface Web 4. Envi par cmmande http 5. Envi via le lgiciel 123SMS 6. Publipstage SMS persnnalisés

Plus en détail

CACES ou autorisation de conduite?

CACES ou autorisation de conduite? ntre réussite : vus faire réussir CACES u autrisatin de cnduite? pur être autrisé à cnduire un charit élévateur Sit le salarié passe un certificat «cariste» CACES = Certificat d Aptitude à la Cnduite En

Plus en détail

MARCHE PUBLIC CAHIER DES CHARGES VALANT REGLEMENT DE LA CONSULTATION ACTE D ENGAGEMENT

MARCHE PUBLIC CAHIER DES CHARGES VALANT REGLEMENT DE LA CONSULTATION ACTE D ENGAGEMENT MARCHE PUBLIC CAHIER DES CHARGES VALANT REGLEMENT DE LA CONSULTATION ACTE D ENGAGEMENT Puvir adjudicateur : Cmmune de Saint Martin de Crau, BP 50001 13558 Saint Martin de Crau cedex. 04 90 47 17 29 04

Plus en détail

4 MAISONS RUE DE L ENCLOS - TOURINNE (BRAIVES) 2 MAISONS - 3 CHAMBRES 2 MAISONS - 4 CHAMBRES

4 MAISONS RUE DE L ENCLOS - TOURINNE (BRAIVES) 2 MAISONS - 3 CHAMBRES 2 MAISONS - 4 CHAMBRES 4 MAISONS RUE DE L ENCLOS - TOURINNE (BRAIVES) 2 MAISONS - 3 CHAMBRES 2 MAISONS - 4 CHAMBRES SITUATION G E O G R A P H I Q U E CityZen, société de promotion immobilière, vous propose un nouveau projet

Plus en détail

DSP compétences professionnelles région NPC Groupe de travail n 1

DSP compétences professionnelles région NPC Groupe de travail n 1 DSP cmpétences prfessinnelles régin NPC Grupe de travail n 1 Identificatin des mdalités de mise en œuvre pératinnelle par les pérateurs futurs délégataires Questin : Eléments de répnse Exemples : 2 Faciliter

Plus en détail

BOURSE EXPLO RA SUP (Région Rhône-Alpes) Toutes destinations-séjour académique et stage

BOURSE EXPLO RA SUP (Région Rhône-Alpes) Toutes destinations-séjour académique et stage BOURSE EXPLO RA SUP (Régin Rhône-Alpes) Tutes destinatins-séjur académique et stage A/Demande de burse Expl RA Sup 1/Eligibilité La mbilité (stage u séjur académique) dit être validée par des crédits ECTS

Plus en détail

Service de mobilité interbancaire - Règlement

Service de mobilité interbancaire - Règlement versin 3-1/7/2011 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire

Plus en détail

DEMANDE D INFORMATION RFI (Request For Information)

DEMANDE D INFORMATION RFI (Request For Information) DOD-CENTER RFI Demande d infrmatin ESOP Réf. : RFI_ESOP_DemandeInfrmatin.dcx Page 1/6 DEMANDE D INFORMATION RFI (Request Fr Infrmatin) RFI20120001 SOMMAIRE 1. OBJET DE LA DEMANDE D INFORMATION... 3 1.1.

Plus en détail

Service de mobilité interbancaire - Règlement

Service de mobilité interbancaire - Règlement versin 1.0-28/10/2009 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire

Plus en détail

Article I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique

Article I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique Identificatin du prestataire de service Nm et adresse : TransGirnde Tel : 0974 500 033 Fax : S.A.S. au capital de RCS Siret : - APE : E-mail : Site web : transgirnde.fr Ci-après dénmmée : TransGirnde Cnditins

Plus en détail

POLITIQUE DE REMUNERATION

POLITIQUE DE REMUNERATION ASSET MANAGEMENT POLITIQUE DE REMUNERATION (UCITS ET AIF) INTRODUCTION En applicatin avec les textes suivants : En tant que sciété de gestin de fnds UCITS Règlement CSSF 10-4 prtant transpsitin de la directive

Plus en détail

Le Clos Boissy. Descriptif sommaire

Le Clos Boissy. Descriptif sommaire 16 Rue de Boissy 95320 Saint Leu La Forêt Février 2013 Le Clos Boissy Descriptif sommaire Résidence de 70 logements en R+3+Combles répartis en 2 immeubles sur un terrain de 3385m² entouré de verdure et

Plus en détail

FORMATIONS INSTALLATEUR EN STRUCTURES SOLAIRES THERMIQUE ET PHOTOVOLTAÏQUE Habilité par

FORMATIONS INSTALLATEUR EN STRUCTURES SOLAIRES THERMIQUE ET PHOTOVOLTAÏQUE Habilité par FORMATIONS INSTALLATEUR EN STRUCTURES SOLAIRES THERMIQUE ET PHOTOVOLTAÏQUE Habilité par Des frmatins cmplètes : abrdent tus les aspects techniques, cmmerciaux et administratifs de Des frmatins pératinnelles

Plus en détail

Utiliser les activités de cours de Moodle : le Questionnaire

Utiliser les activités de cours de Moodle : le Questionnaire Utiliser les activités de curs de Mdle : le Questinnaire CETTE PROCEDURE DÉCRIT LA MISE EN PLACE ET L UTILISATION DE L ACTIVITÉ DE COURS «QUESTIONNAIRE». PRE-REQUIS : Prcédure «Démarrer sur Mdle» DÉFINITION

Plus en détail

Capteur de porte magnétique sans fil

Capteur de porte magnétique sans fil Capteur de prte magnétique sans fil 1 Capteur de prte magnétique sans fil Capteur de prte magnétique sans fil (détecteur d'uverture de prte DC-15) Intrductin... 2 Identificatin des pièces... 2 Accessires

Plus en détail

MANUEL D UTILISATION DU SITE INTERNET (PUBLIER)

MANUEL D UTILISATION DU SITE INTERNET (PUBLIER) MANUEL D UTILISATION DU SITE INTERNET (PUBLIER) Chapitre 3 : Page d accueil La page d accueil est la page d entrée sur le site internet Que cntient-elle? Menu principal (haut gauche) Cmme pur tutes les

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES DES PRESCRIPTIONS MINIMALES ARCHITECTURALES ET TECHNIQUES RELATIVES AU LOGEMENT DESTINE A LA CLASSE MOYENNE

CAHIER DES CHARGES DES PRESCRIPTIONS MINIMALES ARCHITECTURALES ET TECHNIQUES RELATIVES AU LOGEMENT DESTINE A LA CLASSE MOYENNE Royaume du Maroc Ministère de l Habitat et de la Politique de la Ville CAHIER DES CHARGES DES PRESCRIPTIONS MINIMALES ARCHITECTURALES ET TECHNIQUES RELATIVES AU LOGEMENT DESTINE A LA CLASSE MOYENNE Ministère

Plus en détail

PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES DE MAZÈRES

PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES DE MAZÈRES PREFECTURE DE L'ARIEGE PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES DE MAZÈRES SOCIÉTÉ ÉTIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES - Nte de présentatin - Plan de znage réglementaire - Règlement - Recmmandatins Appruvé

Plus en détail

Vous construisez? Avez-vous pensé à tous les risques?

Vous construisez? Avez-vous pensé à tous les risques? Vus cnstruisez? Avez-vus pensé à tus les risques? Les risques d'un chantier Cnstruire est un grand défi qui nécessite des myens imprtants. Dans cette périlleuse entreprise, vus n êtes pas à l abri d une

Plus en détail

Information produit. Terminal Vi-NET

Information produit. Terminal Vi-NET Principe mécatrnique La mécatrnique allie l intelligence de l électrnique avec la fiabilité mécanique. La prgrammatin suple permet une adaptatin permanente aux besins des explitants des installatins. Cmpatibilité

Plus en détail

GUIDE INSTALLATION IAS

GUIDE INSTALLATION IAS Guide d installatin IAS 1 IMPACT TECHNOLOGIES se réserve le drit de mdifier à tut mment le cntenu de ce dcument. Bien que l exactitude des renseignements qu il cntient sit cntrôlée avec sin, IMPACT TECHNOLOGIES

Plus en détail

MAITRE D OUVRAGE : ARCHITECTE : 29, RUE DES MONTEES 13, RUE DESCARTES 45074 ORLEANS CEDEX 2. Mars 2009

MAITRE D OUVRAGE : ARCHITECTE : 29, RUE DES MONTEES 13, RUE DESCARTES 45074 ORLEANS CEDEX 2. Mars 2009 DESCRIPTIF COMMERCIAL «LA RENAISSANCE» RESIDENCE SERVICES VILLE D ORLEANS PROGRAMME DE 70 APPARTEMENTS Faubourg Bannier Passage de la Concorde - 45000 ORLEANS MAITRE D OUVRAGE : ARCHITECTE : IDIMMO ORLEANS

Plus en détail

LOGEMENT INDIVIDUEL 1ER SEUIL DE BONIFICATION (2 500 PAR LOGEMENT)

LOGEMENT INDIVIDUEL 1ER SEUIL DE BONIFICATION (2 500 PAR LOGEMENT) LOGEMENT INDIVIDUEL 1ER SEUIL DE BONIFICATION (2 500 PAR LOGEMENT) Portes avec ouverture vers l'extérieur Portes : pose de poignées droites recourbées vers l'intérieur (en forme de "bec de canard") Éviter

Plus en détail

IMMEUBLE A VENDRE. Avenue du Val Saint Georges, 4 5000 NAMUR

IMMEUBLE A VENDRE. Avenue du Val Saint Georges, 4 5000 NAMUR IMMEUBLE A VENDRE Avenue du Val Saint Georges, 4 5000 NAMUR À Salzinnes, à proximité immédiate du centre de Namur, de la clinique et maternité Sainte-Elisabeth, des Hautes Ecoles, des autoroutes, des commerces

Plus en détail

Notice d utilisation du site Internet de l Académie d Agriculture pour les Membres Responsables de Section ou Responsables de Groupe de Réflexion.

Notice d utilisation du site Internet de l Académie d Agriculture pour les Membres Responsables de Section ou Responsables de Groupe de Réflexion. Ntice d utilisatin du site Internet de l Académie d Agriculture pur les Membres Respnsables de Sectin u Respnsables de Grupe de Réflexin. Cette ntice tient lieu de mément. A. Présentatin... 2 B. Premiers

Plus en détail

DESCRIPTIF TECHNIQUE APPARTEMENTS

DESCRIPTIF TECHNIQUE APPARTEMENTS DESCRIPTIF TECHNIQUE APPARTEMENTS CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE EN PPE A SAULES BÂTIMENT B - UNITE C LIEU : Saules PARCELLE : article 1709 Ch. de la Grève 3a 2025 Chez-le-Bart Tél. 032 846 45 95 Fax 032 846

Plus en détail

Charte de l Association Suisse de Portage des Bébés (ASPB)

Charte de l Association Suisse de Portage des Bébés (ASPB) Charte de l Assciatin Suisse de Prtage des Bébés (ASPB) 1. Rôle et missin L ASPB est une assciatin à but nn lucratif et indépendante de tutes marques,qui suhaite prmuvir un prtage respectueux du dévelppement

Plus en détail