CONSEIL DE COMMUNAUTE. Séance du : jeudi 10 juillet 2008 à 19h00. Hôtel de Communauté Salle du Conseil 83, rue du Mail ANGERS

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1 CONSEIL DE COMMUNAUTE Séance du : jeudi 10 juillet 2008 à 19h00 Hôtel de Communauté Salle du Conseil 83, rue du Mail ANGERS COMPTE RENDU ANALYTIQUE DOSSIERS RAPPORTEURS Appel nominal Secrétaire de séance Désignation Le Conseil désigne M. Laurent GERAULT Comptes rendus Approbation Séances du 10 avril 2008 Séances du 28 avril 2008 Le Conseil adopte à l unanimité Vœu Pôle de compétitivité Végépolys Le Conseil adopte à l unanimité 1 / 9

2 N DOSSIERS EN EXERGUE RAPPORTEURS Administration Générale M. Jean-Louis GASCOIN 1 CONTRAT TERRITORIAL UNIQUE 2008/ Projets de territoire - Approbation. - DEL Le conseil adopte à la majorité 2 Abstentions : M. Philippe BODARD, Mme Martine BLEGENT Communication M. Jean-Claude ANTONINI 2 RAPPORT D'ACTIVITES DEL Le conseil donne acte N AUTRES DOSSIERS RAPPORTEURS Administration Générale M. Jean-Claude ANTONINI 3 COMMISSIONS INTERNES DESIGNATION DES AUDITEURS - DEL DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL AU PRESIDENT - DEL DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL AU BUREAU - DEL COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - CONSTITUTION ET ADOPTION DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR - DEL TRAMWAY - COMMISSION D'INDEMNISATION A L'AMIABLE - VICE- PRESIDENCE DE LA COMMISSION - DESIGNATION D'UN SUPPLEANT - DEL Retiré de l ordre du jour M. Dominique SERVANT 8 ADHESION A L'ETABLISSEMENT PUBLIC LOIRE - SYNDICAT MIXTE - DEL Le conseil adopte à la majorité 3 Abstentions : M. Philippe BODARD, Mme Anne-Sophie HOCQUET de LAJARTRE, M. Gérard LE SOLLIEC 2 / 9

3 Urbanisme M. Jean-Louis GASCOIN 9 RESERVES FONCIERES COMMUNAUTAIRES - ANGERS - POLE TERTIAIRE DE LA GARE - ACQUISITION D'UNE PARCELLE BATIE APPARTENANT A LA SNCF - DEL Economie M. Daniel LOISEAU 10 Parc d'activités Communautaire Angers/Gare + - Traité de Concession avec la SARA - Approbation. - DEL Parc d'activités Communautaire d'angers/beaucouzé secteur du buisson- Dossier de demande d'autorisation au titre des articles L du Code de l'environnement. - DEL Parc d'activités Communautaire d'angers/murs Erigné - Secteur du Plateau de Princé - Convention de mandat d'études avec la SARA - Avenant n 3. - DEL Parc d'activités Communautaire d'angers/avrillé - Secteur Le Fléchet - Bilan financier actualisé au 31 décembre DEL Parc d'activités Communautaire d'angers/avrillé - Secteur des Landes I - Bilan financier actualisé au 31 décembre DEL Parc d'activités Communautaire d'angers/avrillé - Secteur des Landes II - Bilan financier actualisé au 31 décembre DEL Parc d'activités communautaire d'angers/beaucouzé - Secteur du Grand Périgné - Bilan financier actualisé au 31 décembre DEL Parc d'activités Communautaire d'angers/beaucouzé - Secteur de la Zone Franche Urbaine Patton - Bilan actualisé au 31 décembre DEL Parc d'activités Communautaire d'angers/beaucouzé - Secteur de l'hoirie - Bilan financier actualisé au 31 décembre 2007 et avenant n 6 de la Convention Publique d'aménagement avec la SODEMEL. - DEL Parc d'activités Communautaire d'angers/beaucouzé - Secteur de la Bourrée - Bilan financier actualisé au 31 décembre Avenant n 5 à la Convention Publique d'aménagement avec la SODEMEL. - DEL Parc d'activités Communautaire d'angers/beaucouzé - Secteur du lotissement de Recherche - Bilan financier actualisé au 31 décembre DEL (Mme Avril GOMMARD ne prend pas part au vote) 3 / 9

4 21 Parc d'activités Communautaire d'angers/beaucouzé - Secteur du Landreau II - Bilan financier actualisé au 31 décembre DEL Parc d'activités Communautaire d'angers/beaucouzé - Secteur du Buisson - Bilan financier actualisé au 31 décembre Avenant n 3 à la Convention Publique d'aménagement. - DEL Parc d'activités Communautaire d'angers Beaucouzé - Secteur Zone Industrielle - Bilan financier actualisé au 31 décembre DEL Parc d'activités Communautaire d'angers/beaucouzé - Secteur du Landreau 4 - Bilan financier actualisé au 31 décembre DEL Parc d'activités Communautaire Angers/Bouchemaine - Secteur les Brunelleries - Bilan financier actualisé au 31 décembre DEL Parc d'activités Communautaire d'angers/les Ponts de Cé - Secteur du Moulin Marcille 1 - Bilan financier au 31 décembre DEL Parc d'activités Communautaire d'angers/ecouflant - Secteur de Beuzon - Bilan financier actualisé au 31 décembre DEL Parc d'activités Communautaire d'angers/les Ponts de Cé - Secteur du Moulin Marcille 2 - Bilan financier actualisé au 31 décembre DEL Parc d'activités Communautaire d'angers/montreuil-juigné - Secteur du Haut Coudray - Bilan financier actualisé au 31 décembre Avenant n 8 à la Convention Publique d'aménagement avec la SODEMEL. - DEL Parc d'activités Communautaire d'angers/st Barthélemy secteur de la Romanerie Nord - Bilan financier actualisé au 31 décembre Avenant n 5 à la Convention Publique d'aménagement avec la SODEMEL. - DEL Parc d'activités Communautaire d'angers/st Barthélemy - Pôle 49 - Bilan financier actualisé au 31 décembre Avenant n 3 à la Convention Publique d'aménagement (CPA) avec la SODEMEL. - DEL Parc d'activités Communautaire - d'angers/saint-léger-des-bois - Zone d'aménagement Concerté - Bilan financier au 31 décembre Avenant n 2 du Traité de Concession avec la SARA. - DEL Parc d'activités communautaire d'angers/saint-léger-des-bois - Secteur des Robinières - Bilan financier actualisé au 31 décembre DEL / 9

5 34 Parc d'activités Communautaire d'angers/saint-sylvain-d'anjou - Secteur de l'océane St Sylvain - Bilan financier actualisé au 31 décembre DEL Parc d'activités communautaire d'angers/villevêque - Secteur de l'océane - Bilan financier actualisé au 31 décembre DEL Tourisme M. Daniel LOISEAU 36 APPROBATION DE LA MODIFICATION DU MODE D'EXERCICE DE LA DIRECTION GENERALE DE LA SEML ANGERS LOIRE TOURISME - DEL Enseignement Supérieur et Recherche M. Daniel RAOUL 37 UNIVERSITE D'ANGERS - EQUIPEMENTS SCIENTIFIQUES MI- LOURDS - AVENANT N 1 A LA CONVENTION - DEL FREDON / GIRPA - PROGRAMME DE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT - SUBVENTION - SIGNATURE DE LA CONVENTION - DEL Direction du Système d'information Communautaire M. Daniel RAOUL 39 ACHAT DE CONSOMMABLES INFORMATIQUES - AVENANT DE PROLONGATION - DEL ACHAT DE CONSOMMABLES INFORMATIQUES DANS LE CADRE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE D'ANGERS, LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET ANGERS LOIRE MÉTROPOLE - APPEL D'OFFRES OUVERT - LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET AUTORISATION DE SIGNATURE. - DEL MISE EN PLACE ET INTÉGRATION D'UN SYSTÈME DE GESTION DE TEMPS ET DES ACTIVITÉS DU PERSONNEL - AVENANT - DEL GROUPEMENT DE COMMANDES DE MATÉRIELS INFORMATIQUES - PRESTATIONS DE TÉLÉPHONIE - ATTRIBUTION DES MARCHÉS ET AUTORISATION DE SIGNEr - DEL / 9

6 Administration Générale M. Daniel RAOUL 43 CONVENTIONS DE GROUPEMENT DE COMMANDES PASSÉES ENTRE LA VILLE D'ANGERS, LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE D'ANGERS ET ANGERS LOIRE MÉTROPOLE - AVENANTS - DEL Habitat et Logement M. Marc GOUA 44 DELEGATION DE COMPETENCE DES AIDES A LA PIERRE DE L'ETAT ( ) - AVENANTS N 2 AUX CONVENTIONS DE DELEGATION SIGNEES LE 26 JANVIER DEL Finances M. André DESPAGNET 45 EXERCICE 2008 BUDGET TRANSPORTS MOBILISSATION D UN PRET DE 30 MILLIONS D EUROS (PRET N 1) DEL EXERCICE 2008 BUDGET TRANSPORTS MOBILISSATION D UN PRET DE 30 MILLIONS D EUROS (PRET N 2) DEL EXERCICE 2008 BUDGET PRINCIPAL MOBILISATION D UN PRET DE 20 MILLIONS D EUROS DEL SYNDICAT MIXTE D'ETUDES ET D'AMENAGEMENT DU PLATEAU DE LA MAYENNE - EMPRUNT DE EUROS - GARANTIE D'ANGERS LOIRE METROPOLE A LA SODEMEL POUR L'AMENAGEMENT DU SITE DU PLATEAU DE LA MAYENNE. - DEL Retiré de l ordre du jour Retiré de l ordre du jour Retiré de l ordre du jour Urbanisme M. Jean-Luc ROTUREAU 49 PLAN LOCAL D'URBANISME CENTRE -REVISION SIMPLIFIEE N 6- OUVERTURE DE LA CONCERTATION - DEL PLAN LOCAL D'URBANISME CENTRE -REVISION SIMPLIFIEE N 5- OUVERTURE DE LA CONCERTATION - DEL PLAN LOCAL D'URBANISME SUD-OUEST -REVISION SIMPLIFIEE N 10- OUVERTURE DE LA CONCERTATION - DEL PLAN LOCAL D'URBANISME SUD-OUEST -REVISION SIMPLIFIEE N 11- OUVERTURE DE LA CONCERTATION - DEL / 9

7 Eau et Assainissement M. Marc LAFFINEUR 53 EAU ET ASSAINISSEMENT - TARIFS DES PRESTATIONS REALISEES PAR LE SERVICE - COMPLEMENTS AUX DELIBERATIONS DU 14 FEVRIER DEL ASSAINISSEMENT - PRISE EN CHARGE ET EPANDAGE DES BOUES DE LA STATION DE LA BAUMETTE. NOUVELLE FORMULE DE REVISION DES PRIX SUITE A LA DISPARITION DE L'INDICE MAT - AVENANT N 2 AU MARCHE A4/ DEL ASSAINISSEMENT - EXPLOITATION DE LA STATION D'EPURATION DE LA BAUMETTE. RESILIATION DU MARCHE A99/148 AVEC OTV EXPLOITATIONS- AVENANT N 6. MARCHE COMPLEMENTAIRE AVEC OTV EXPLOITATIONS DURANT LA PHASE CONCOMITANTE DE TRAVAUX ET D'EXPLOITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE - DEL EAU - ACQUISITION DE COMPTEURS D'ABONNES ET DE PIECES ANNEXES POUR LE SERVICE DE L'EAU - LANCEMENT D'UNE NOUVELLE CONSULTATION - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES. - DEL Voies structurantes d'agglomération Mme Bernadette CAILLARD-HUMEAU 57 CONVENTION CADRE AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL POUR LE FINANCEMENT DU PROJET D'AMÉNAGEMENT ENTRE LA RN 23 ET L'A11 : RD 106 ÉCHANGEUR DE BEAUCOUZE - RD 56 ÉCHANGEUR DU BUISSON - DEL Tramway Mme Bernadette CAILLARD-HUMEAU 58 ACCOMPAGNEMENT DES RIVERAINS PROFESSIONNELS - TARIF DES VACATIONS DU PRESIDENT DE LA COMMISSION D'INDEMNISATION AMIABLE - DEL AUTOMATISATION PORTAIL - INDEMNISATION DE M. ET MME YVINEC - DEL TRAVAUX DE DEVOIEMENT DE RESEAUX DE LA ZONE LOGISTIQUE DU CHU - AVENANT N 2 AU MARCHE PASSE AVEC LE GROUPEMENT DURAND-SEIM-JURET - DEL / 9

8 Service Public de Bus Mme Bernadette CAILLARD-HUMEAU 61 RENOVATION D'AUTOBUS URBAINS - PROGRAMME DEL TRAVAUX DE VOIRIE EN FAVEUR DES TRANSPORTS URBAINS - FONDS DE CONCOURS - SUBVENTION A BOUCHEMAINE - DEL Transport des Personnes en situation de handicap Mme Bernadette CAILLARD-HUMEAU 63 ACQUISITION DE MINIBUS POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP - DEL Politique de la Ville et Cadre de Vie M. Frédéric BEATSE 64 Conseil communautaire de sécurité et de prévention de la délinquance et contrat urbain de cohésion sociale : mise en oeuvre de stages de citoyenneté - DEL Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) d'angers, Trélazé et d'agglomération : critères d'attribution de subventions aux acteurs pour la période DEL Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) d'angers, Trélazé et d'agglomération - attribution de subventions - DEL Enseignement scolaire M. Luc BELOT 67 VILLE D'ANGERS - CITE EDUCATIVE DES HAUTS DE SAINT AUBIN - APPROBATION DU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - DEL ECOLE ELEMENTAIRE DUFOUR A TRELAZE - INSTALLATION D'UN PREFABRIQUE - DEL / 9

9 Ressources Humaines Mme Marie-Thé TONDUT 69 Droit à la formation des élus - DEL Liste des décisions du Bureau Permanent : du 03 juillet 2008 Le Conseil entérine à l unanimité Liste des arrêtés : Pris en vertu de l article L du Code Général des Collectivités Territoriales Le Conseil entérine à l unanimité Autres décisions : Liste des marchés à procédure adaptée Saisine de Maître Brossard Questions diverses Le Conseil entérine à l unanimité Le Conseil entérine à l unanimité Angers, le 11 juillet 2008 Le Président, Jean-Claude ANTONINI 9 / 9

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