Constitution de la société. Domaine. Conseil et assemblée. Matériel d'exploitation outillage

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1 Page 1 Tournerie ouvrière de Lavans sous-série 41 J Actes de société Constitution de la société 41 J 1 Création, statuts, Modifications des statuts, J 2 Liquidation de la société. Correspondance, Injonction de ne plus émettre de chèques, Etat de la vérification du passif par le syndic, Actionnaires et sociétaires 41 J 3 Bulletins de souscriptions, Demandes d'admissions comme sociétaires, Listes des sociétaires, Droits de succession après décès des actionnaires, J 19 Feuilles de présence aux assemblées générales, J 20 Nomination des P.D.G. et des administrateurs, J 21 Rapports du conseil d'administration aux assemblées générales, Rapport moral du conseil d'administration, J 22 Comptes-rendus de la commission de contrôle des comptes, Rapports du commissaire aux comptes, Domaine Immobilier Conseil d'administration Conseil et assemblée Délibérations du conseil d'administration, J J J J J J J Registres de présence, J J J 13 Modifications de la composition du conseil d'administration, Assemblée générale Comptes-rendus des assemblées générales, J J J Comptes-rendus des assemblées générales, J J J 23 Actes notariés, Contrat de location de la maison Dronier, s.d. 41 J 24 Logements locatifs. Conventions accessoires au contrat de travail, J 25 Logements locatifs. Montants des loyers, Plaintes et correspondance, Bâtiments 41 J 26 Expertise des bâtiments et mobilier, J 27 Plans géométriques de la Tournerie ouvrière, Extraits de la matrice cadastrale, J 28 Plans et devis concernant : l'extension de l'atelier, ; les constructions des hangars, ; la construction d'une maison d'habitation, J 29 Projet d'extension du réseau électrique (plans), Conventions passées avec E.D.F., J 30 Travaux exécutés dans l'immeuble de logements locatifs, Matériel d'exploitation outillage

2 Page 2 Tournerie ouvrière de Lavans sous-série 41 J 41 J 31 Inventaire du matériel, Acquisi-tion d'un appareil de pulvérisation, Services financiers 41 J J Bilans et pièces annexes, J J J J Participations financières 41 J 32 Actions de la Tournerie ouvrière dans d'autres sociétés, coupons-titres, correspondance, Emprunts 41 J 33 Prêts bancaires, correspondance, Impôts et taxes 41 J 34 Déclarations sur le chiffre d'affaires, J 35 Déclarations des logements locatifs pour les impôts immobiliers, Déclarations des biens immobiliers pour la révision des impôts locaux, J 36 Amendes sur contrôle fiscal, J 37 Déclarations des traitements aux Contributions directes, Déclarations annuelles des salaires, J 38 Montants des cotisations pour l'u.r.s. S.A.F Cotisations de l'u.r.s.s.a.f.: mises en demeure de paiement avant poursuites, J 39 Versements aux A.S.S.E.D.I.C (Allocations spéciales aux travailleurs sans emploi de l'industrie et du commerce), J 40 Etats des cotisations à l'a.n.e.p. (Association Nationale d'entraide et de prévoyance), Comptabilité générale Comptabilité Bilans de la Société, J Livre journal, J J J J J J J J J J 57 Comptes d'exploitation générale, J J , J J 61 Répertoire des comptes généraux, J 62 Tableaux des amortissements, Comptabilité annexe Enregistrement des factures, J 63 juin mars J 64 mars février J 65 février février J 66 février octobre 1977 Factures clients, J (1er sem.) 41 J (2e sem.) 41 J 69 Factures générales, 41 J 70 Cahier des "Avoirs" chez les fournisseurs, J 71 Cahier des "Avoirs" aux clients, J 72 Reçus pour solde tout compte, signés par les salariés de la Tournerie ouvrière, Registres des comptes bancaires, J

3 Page 3 Tournerie ouvrière de Lavans sous-série 41 J 41 J J J Registre des comptes en caisse, J J Registre des comptes C.C.P., J J Registre des comptes fournisseurs, J J Registre des comptes clients, J J J Fiches de comptes du plan comptable, J J J J 89 Comptes des commissions de M. Masi et Mr et Mme Bombey, représentants, Services de vente Bons de commande, J J J J J J J J J 105 Bons de commande des Nouvelles- Galeries Réunies, J 106 Bons de commande de Parunis, J 107 Carnet d'adresses, s.d. 41 J 108 Révisions des tarifs des articles fabriqués, J 109 Dépôts de bilans d'entreprises dont la Tournerie ouvrière est créancière, J 90 Balances de vérifications de la société, juin à nov Journal des achats, J J J J 166 Journal des ventes, Approvisionnements - Fabrications Approvisionnements 41 J 94 Correspondance avec les fournisseurs, Fabrication 41 J 95 Inventaires des stocks, J 96 Catalogues de fabrication, Personnel Personnel, emploi 41 J 110 Registre du personnel, J 111 Carnets de travail de Jean Cretin, René Cretin, Michel Carrard, Roland Bailly, Jacques Dutel et Paulette Badoil, J 112 Demandes d'autorisation d'embauche, correspondance, J 113 Statuts des "stagiaires", personnes non actionnaires, s.d. 41 J 114 Correspondance avec Mme Bigard, Mrs Robert, Bombey et Dijoud, représentants, Services commerciaux Salaires et rémunérations Livres de salaires, 1923-

4 Page 4 Tournerie ouvrière de Lavans sous-série 41 J 41 J 115 mars octobre J 116 nov juillet J 117 août mars J 118 avril juillet J 119 août septembre J 120 octobre octobre J 121 novembre mai J 122 juin décembre J 123 janv décembre J 124 janvier octobre 41 J 167 Fiches nominatives et récapitulatives des salaires, J 168 Décisions d'augmentation des salaires, J 169 Barême de régularisation des salaires, J 170 Registre des salaires des travailleurs à domicile, Registres de cotisations patronales sur salaires, J 125 juillet juin J 126 juillet juin J 127 juillet déc J J J J J Réglementation du travail 41 J 133 Registre des arrêts de travail, J 134 Etats des congés payés, J 135 Registre d'observations de l'inspection du travail, J 136 Modification d'horaires, J 137 Déclarations d'accidents du travail, J 138 Déclarations des cotisations des accidents du travail, J 139 Décomptes des indemnités de maladie ou accident du travail, J 140 Registre d'inscriptions des étrangers, Conventions relatives au personnel 41 J 141 Répartition des bénéfices, J 142 Fiches individuelles de participation aux bénéfices, J 143 Accords de participation aux fruits de l'ex-pansion économique, Retraite 41 J 144 Cotisation patronales à l'institution de retraites des représentants, J 145 Contrat d'adhésion au régime des retraites, correspondance, J 146 Déclarations de salaires pour les cotisations à l'a.g.r.r., J 147 Etats comptables des cotisations à l' A.G.R.R., J 148 AGRR (Association générale des retraites): points de retraite, correspondance, cotisations, bulletins d'affiliations, Licenciement collectif 41 J 149 Correspondance suite au licenciement collectif, Allocations de chômage pour licenciement collectif d'ordre économique, Formation 41 J 150 Formation continue: correspondance, inscriptions aux stages, certificats d'assiduité, dossiers d'agrément et de remboursement, conventions de formation, Correspondance 41 J 151 Correspondance avec les clients, J 152 Correpsondance avec Parunis, Paris- France, S.A.P.A.C., C.A.M.A.S, S.F.N.G.R, Correspondance, J , A-G 41 J , H-Z 41 J J J J 158

5 Page 5 Tournerie ouvrière de Lavans sous-série 41 J 41 J 159 oct. - mars J 160 Correspondance avec les Ets Arnaud "Les Boules-Dés", Mouvement coopératif du Haut-Jura 41 J 161 Répartition du boni de liquidation de la société "La Pipe", correspondance, J 162 Régime des retraites pour la société "La Pipe", statuts, J 163 Parc fédéral des coopératives "Les Avigno-nets". Service de la pouponnière, J 164 Situations financières de "La Fraternelle", 1919, J 165 Tarifs et conditions de travail du syndicat ouvrier de Saint-Claude concernant la tournerie, 1923.

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