PIECES A REMETTRE AU SECRETARIAT

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1 ANNEE 2012/2013 DOSSIER D INSCRIPTION DEFINITIVE EN CLASSE DE BTS SIO option SISR 1 ère année PIECES A REMETTRE AU SECRETARIAT o La feuille d inscription complétée et signée. o L engagement de règlement du payeur complété et signé. o L autorisation et la demande de prélèvement complétés et signés. o L acompte sur la contribution des familles à l ordre du Lycée Robert Schuman. o Les frais de dossier à l ordre du Lycée Robert Schuman. o La copie de la carte d identité ou du passeport pour les étudiants de nationalité Française. o La copie de la carte de séjour pour les étudiants de nationalité étrangère. o 2 photos d identité. o Pour les candidats hors procédure APB, joindre impérativement les bulletins de 1 et T. Dès communication des résultats du Baccalauréat et au plus tard le 10/07/2012 : o La photocopie du bulletin du troisième trimestre de l année en cours. o Le relevé de notes du Baccalauréat.

2 ANNEE SCOLAIRE : 2012/2013 Inscription en 1 ère année BTS SIO option SISR FICHE ETUDIANT IDENTITE ETUDIANT Nom : Prénom :. Date naissance :. Lieu :... Dpt : Ville étrangère : Nationalité :. N Identifiant National Etudiant (INE/BEA):.. Adresse :.... SCOLARITE 2011/2012 Classe fréquentée :. Classe(s) redoublée(s) : Etablissement fréquenté : Adresse :.. SCOLARITE 2012/2013 Statut : DP Externe Boursier : oui Non RESPONSABLE LEGAL DE L ETUDIANT RESPONSABLE LEGAL 1 Lien de parenté :.. Nom : Prénom :. Adresse : Fixe :.. Travail : Port : Mail :. Profession : Signature : RESPONSABLE LEGAL 2 Lien de parenté :. Nom : Prénom :. Adresse : Fixe :.. Travail : Port : Mail :. Profession : Signature : CADRE RESERVE A L ADMINISTRATION Date de réception du dossier : Frais de dossier :.Chq Esp Acompte :..Chq Esp Mode de règlement : Chq Esp Pvt

3 REGLEMENT FINANCIER ANNÉE A NOTER : AUCUN FRAIS DE SCOLARITE POUR LA 2 EME ANNEE : ALTERNANCE CONTRIBUTIONS, COTISATIONS ET PRESTATIONS Contributions et cotisations Contribution familiale annuelle Acompte versé à l inscription 100 Frais de dossier 40 La contribution des familles est destinée à financer les investissements immobiliers et les équipements nécessaires permettant d offrir à chacun un environnement de travail satisfaisant. Elle couvre également les dépenses de fonctionnement non pris en compte par l Etat ou la Région. En cas de démission, le mois commencé est dû dans son intégralité. Restauration Prix du repas : 6.30 La prestation de restauration est facultative. L inscription à la demi-pension vous engage pour toute l année. Facturation Vous ne recevrez qu une seule facture pour l année. Fonction de votre choix, elle inclura les frais de restauration. Au choix : Au mois Au trimestre A l année MODALITÉS DE PAIEMENT FRAIS DE DOSSIER Les frais de dossier sont à régler au moment de l'inscription. Celle-ci ne devient définitive qu'après règlement. ACOMPTE D'INSCRIPTION L'acompte de 100 réglé à l inscription, sera imputé sur le dernier paiement de l'année scolaire. Attention, l avance n est remboursable qu en cas de déménagement ou d échec au baccalauréat. MODE DE REGLEMENT - PRELEVEMENT BANCAIRE Le prélèvement bancaire est le mode de règlement privilégié par l'établissement. Les demandes de prélèvements de l'année précédente sont reconduites automatiquement. Toute demande de paiement par prélèvement ou changement de compte bancaire doit être signalée avant le 1 er de chaque mois pour être pris en compte le même mois. En cas de rejet de prélèvement, les frais bancaires seront imputés sur le relevé de contributions. En l'absence de prélèvement, le règlement doit parvenir à l'établissement avant le 30 du mois par chèque bancaire à l'ordre du lycée Robert Schuman, ou en espèces. IMPAYES L'établissement intentera toute action jugé nécessaire pour recouvrer les sommes impayées. En outre, en cas d impayés, l'établissement se réserve le droit de ne pas réinscrire l'élève l'année scolaire suivante.

4 ENGAGEMENT DE REGLEMENT DU RESPONSABLE PAYEUR Je soussigné : Nom :.. Adresse :.. Code postal :.. Prénom : Ville :. :.. M engage à régler la contribution familiale et les éventuels frais de demi-pension de l étudiant(e) : Nom :. Prénom : Inscrit(e)en classe de BTS SIO pour l année 2012/2013 comme : Externe Demi-pensionnaire Je choisis le mode de règlement suivant : Par chèque Par prélèvement *(remplir demande de prélèvement et joindre un RIB/RIP) En espèces Au mois Au trimestre (30/09, 31/01, 30/04) A l année Je joins au dossier un chèque d acompte de 100. Fait à :.. Le :. Signature obligatoire du payeur * PAR PRELEVEMENT : Vous avez choisi de régler la contribution familiale ainsi que les frais annexes par prélèvement sur votre compte bancaire ou postal. Ces prélèvements s effectueront au choix sur dix mensualités : Le 30 ou 31 de chaque mois à partir du 30/09/2012. le 10 de chaque mois à partir du 10/10/2012. (rayer la mention inutile) Veuillez compléter le document joint et nous retourner la «demande de prélèvement» (partie basse) accompagnée d un RIB ou RIP. Veuillez transmettre l «autorisation de prélèvement»( partie haute) à votre établissement bancaire.

5 AUTORISATION DE PRELEVEMENT J'autorise l'établissement teneur de mon compte à prélever sur ce dernier, si sa situation le permet, tous les paiements ordonnés par le créancier désigné ci-dessous. En cas de litige sur un prélèvement, je pourrai en faire suspendre l'exécution par simple demande à l'établissement teneur de mon compte. Je règlerai le différend directement avec le créancier. N NATIONAL D'EMETTEUR NOM, PRENOMS ET ADRESSE DU DEBITEUR NOM, PRENOMS ET ADRESSE DU CREANCIER LYCEE ROBERT SCHUMAN 5 AV DU GAL DE GAULLE DUGNY CodeEtabli ssement COMPTE A DEBITER CodeGuich et N de compte Clé R.I.B. NOM ET ADRESSE DE L'ETABLISSEMENT TENEUR DU Cte A DEBITER Date :.../.../... Signature : Prière de renvoyer cet imprimé au créancier; en y joignant obligatoirement un relevé d'identité bancaire (R.I.B), postal (R.I.P) ou de Caisse d'epargne (R.I.C.E). DEMANDE DE PRELEVEMENT NOM, PRENOMS ET ADRESSE DU DEBITEUR ETABLISSEMENT TENEUR DU COMPTE A DEBITER CodeEta CodeGui blisseme chet COMPTE A DEBITER N de compte Date :.../.../... Signature : Clé R.I.B. NOM ET ADRESSE DU CREANCIER LYCEE ROBERT SCHUMAN 5 AV DU GAL DE GAULLE DUGNY Les informations qui vous sont demandées sont nécessaires au traitement de votre demande. Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 06/01/1978 (art. 27), vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant. Vous pouvez aussi vous opposer à ce qu'elles soient communiquées à des tiers en adressant un courrier à l'émetteur. TURBO Suite Entreprise v2

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