Règlement GSE moto 2015 Anciennement COM MOTO mais ça, c était avant

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1 Règlement GSE moto 2015 Anciennement COM MOTO mais ça, c était avant Page 1/

2 1) L adhésion à la section Peuvent adhérer à la section Moto : - le personnel actif dont les CE cotisent ou ont des accords spéciaux avec le GSE (pour 2015 Schneider Electric/ Siemens/Rolls Royce/ Hewlett Packard) Les CDD, et temporaires conserveront leur statut de membre de droit jusqu'à la fin de la saison intervenant après l'échéance de leur contrat. - le personnel retraité - Les ayant-droits (conjoint, enfants poursuivant leurs études) - les enfants à charge (parents actifs, retraités) - des membres extérieurs ou salariés de filiales du groupe, à hauteur de 10% maximum des effectifs de la section. (Conformément au règlement du GSE, les membres extérieurs ne pourront pas bénéficier de subventions) L'adhésion à la section MOTO n'implique pas ni n entraîne l'adhésion à la Fédération Française de Moto. Il n'est pas tenu compte du type ni du nombre de motos éventuellement possédées pour adhérer. Les exercices de la section MOTO vont de Janvier à Décembre. L'adhésion en cours d'année ne donne pas droit à réduction et tout adhérent inscrit s'engage à payer sa cotisation lors de son inscription et à prendre connaissance des règlements de la section MOTO et du local mécanique. Les inscriptions se prennent lors des permanences du Vendredi soir, au local de la section moto. Le bureau décide de l actualisation des tarifs des inscriptions chaque année Page 2/

3 2) Fonctionnement du bureau Le président : - coordonne et contrôle les activités. - assure la responsabilité des relations internes et externes de la section MOTO avec les autres sections, le GSE et les CE. Il est responsable officiellement de la section. - contrôle et aide le trésorier. - peut être amené à régler des litiges Le trésorier : - établi le budget avec le bureau. - fait le nécessaire pour collecter les recettes. - tient à jour la situation financière de la section. - présente le rapport du budget à l'assemblée générale. - contrôle le budget de chaque activité. Nota : le président et le trésorier sont les seules personnes habilitées à faire des opérations bancaires conformément aux préconisations du règlement du GSE. Le secrétaire : - rédige les comptes-rendus des réunions. - constitue les archives de la section. Les responsables du local : - veillent au bon fonctionnement de l'activité et font appliquer le règlement du local. - Gèrent le prêt du matériel auprès des adhérents et s assurent du bon état de celui-ci à sa restitution - assurent l'entretien du matériel avec l'aide des adhérents et du bureau - conseillent le bureau sur les achats nécessaires. - présentent un budget de l'outillage et tiennent à jour une liste précise du matériel. Le responsable des revues/adhésions : - veille au bon fonctionnement de l'activité revue - archive les revues au local, en fin de circulation. - Gère les inscriptions à la section, ainsi que la liste des adhérents. L adjoint aux sports, au verre et au local : - veille au bon fonctionnement du local Page 3/

4 Les élections se font lors des assemblées générales. Le bureau est renouvelé par 1/3 sortant tous les ans. Le quorum lors des AG est fixé à 30% 3) Le local Adresse M6 Local Moto : prendre en face de M7 et contourner le bâtiment Les membres du bureau sont possesseurs d'un jeu de clés permettant l'accès au local. Un trousseau de clés peut être prêté aux adhérents pour qu ils puissent se servir du local. Pour l obtenir, il suffit de se rendre à une permanence ou de contacter un membre du bureau. ATTENTION : Le local est automatiquement mis sous alarme entre 22h et 7h.en semaine Pour éviter de déranger les gardiens, bien vous faire expliquer le fonctionnement de celle-ci lors de la récupération des clefs. Pour le week-end une procédure est au bureau. La liste de l outillage disponible est affichée à l entrée du local. Page 4/

5 4) Règlement du local MOTO : Art 1. Le local et le matériel sont à la disposition de tout membre de la section MOTO Art 2. Tout matériel cassé ou défectueux devra être signalé aux responsables du local. Art 3. Il est interdit d'utiliser ou d'emprunter du matériel en dehors du local, pour un usage personnel, sauf cas exceptionnel, uniquement avec l'accord des responsables du local. Art 4. Aucun stockage de produit inflammable n'est autorisé dans le local. Art 5. Le rangement et le nettoyage du local doivent être effectués par l'utilisateur après chaque utilisation. Art 6. Toute négligence causant la perte ou la dégradation de matériel sera sanctionnée par le bureau et celui-ci devra prendre des mesures envers l'adhérent. Le bureau en délibèrera avec l'intéressé. Le cas échéant, tout adhérent s'engage à rembourser le matériel cassé ou perdu (sauf outil jugé usé ou défectueux par le bureau). Art 7. Tout adhérent devra considérer comme normale toute tâche qui lui sera demandée en échange d'un dégât ou d'une perte qu'il ne pourrait rembourser. Art 8. Aucune nuisance ne devra être faite au voisinage. Art. Aucune moto ne devra être stockée dans le local sans l'accord d'un des responsables du local. La section MOTO décline toute responsabilité en cas de dégradation ou de vol, les véhicules étant stockés aux risques et périls de leur propriétaire. Art 10. La remorque peut être prêtée gracieusement aux adhérents qui désirent l'utiliser : Après accord du responsable du local En échange d un chèque de caution de 300 Prêt maxi 7 jours Les personnes l'empruntant devront veiller à la rentrer dans un état convenable (propreté et mécanique) et à prendre les mesures qui s'imposent si nécessaire (réparation ou nettoyage). Les réparations éventuelles seront débitées du chèque de caution. Dans tous les cas, l'emprunt de la remorque devra être mentionné sur le cahier. Art 11. L'utilisation d'un pistolet à peinture ou d un poste à souder n est pas autorisée à l'intérieur du local. Art 12. Le non respect d'un des articles précédemment cités pourra entraîner la radiation de l'adhérent en cause, après réunion du bureau de la section MOTO. Page 5/

6 5) Les revues Le club est abonné à différentes revues moto qui circulent d adhérent en adhérent selon une liste de diffusion Lors de son inscription, chaque adhérent «interne» peut choisir 2 revues parmi celles proposées. La circulation s'effectue par le courrier interne entre les adhérents, suivant l'ordre imposé par la feuille de suivi. Chaque adhérent garde sa revue 2 jours maxi et la transmet au suivant de la liste après avoir noté la date d envoi. A la fin de la liste, les revues sont archivées au local, pour libre consultation. Cas SIEMENS : Le courrier ne fonctionnant pas entre Schneider et Siemens, les adhérents Siemens ont accès uniquement à certaines revues Ils sont placés en début de liste et ont donc systématiquement des nouvelles «fraiches».le dernier de la liste SIEMENS devra noter le nom du 1 er Schneider et devra porter la revue au poste de garde de Schneider. Nota : Dans tous les cas, les revues et les posters sont la propriété de la section MOTO. Page 6/

7 6) Les subventions La section possède un budget subvention. Certaines sorties peuvent être subventionnées au cas par cas et devront répondre aux critères suivants : Etre une sortie collective organisée «au nom du club» avec un nombre de participants suffisant (une dizaine mini) Tous les adhérents doivent avoir été avertis suffisamment à l avance avec au minimum : o But de la sortie + descriptif o Nom du responsable de la sortie qui s occupe des inscriptions o Budget de la sortie (hébergement, activités sur place ) o Date de la sortie Avoir pour but le renforcement du côté convivial du club Avoir été validée par le bureau en tant que «sortie club» La décision de subventionner ou non ainsi que le montant des subventions est laissé à l entière décision des membres du bureau. Il ne pourra en aucun cas excéder 30% du montant total. Les extérieurs (non ayant-droits) ne pourront pas bénéficier de subvention. Mot du prez : Le but n est pas d avoir un soutien financier pour payer les pneus, mais de pouvoir renforcer le côté convivial de la sortie entre adhérents. 8) Les sorties.. Les sorties et les stages sont proposés par les adhérents ou les membres du bureau. (Pas obligé d être au bureau pour être GO!) Chaque adhérent peut ou non participer aux sorties de la section. La diffusion se fait par mail et lors des permanences du club Sécurité : Pour les sorties de groupe, chaque conducteur choisit le rythme qui lui convient et reste à tout moment responsable de son (sa) passager(e) et de sa moto. Ni la section, ni l'adhérent qui propose la sortie n'engage sa responsabilité sur un incident de parcours ou un accident routier. ) Les permanences et soirées Une permanence a lieu le 1 er et 3 ème Vendredi de chaque mois au local MOTO, de 17h00 à 1h30 Page 7/

8 Tous les adhérents et sympathisants sont cordialement invités, pour discuter, échanger, polémiquer parfois (...), ou simplement pour boire le pot de l'amitié. En plus, des permanences, nous organisons quelques soirées. Le nombre de soirées est lié à la motivation des adhérents qui peuvent en proposer à volonté. 10) Adresse mail Les infos sur la vie du club sont envoyées par les GO du club par l adresse : combiketeam@free.fr 11) Le rallye surprise Grand événement annuel de la section qui mobilise nos énergies pendant 4 mois environ, le rallye est incontournable! Le départ s'effectue à l'aube dès le Samedi, pour une journée bien remplie, vers une destination totalement inconnue (Comme chaque année, on vous conseille d apporter des vêtements chauds, un maillot de bain, une carte d identité valide, boules de pétanque...) Pendant environ 300 Km se succèdent des jeux, des questionnaires avec des énigmes ou autres choses bizarres à trouver. A la fin de la journée, un apéro bien mérité suivi d'un repas et d'une soirée.jusqu'à l'aube! L organisation et la survie du rallye dépendent largement de l implication des GO. Sans leur bonne volonté ni un nombre suffisant de volontaire, il ne peut pas exister. En dehors des quelques réunions «Rallye» la somme de travail de chacun n est pas importante.alors pensez y, sa survie dépend de l implication de quelque volontaires Page 8/

9 12) Remises chez motocistes de Grenoble : (Dans la limite des stocks disponibles et hors promotion en cours..) Des remises ont été négociées par les GO du club. Voir «le guide de l adhérent» 13) Assurance Le club moto est couvert par le contrat MACIF du GSE Cette assurance correspond à une responsabilité civile. Elle couvre les activités organisées par le club moto ainsi que «le local moto». Un exemplaire est consultable au local. Pour information, les véhicules ne sont pas couverts par cette assurance Un accident moto lors d une sortie ou du Rallye n est donc pas couvert par l assurance du club, mais par celle du conducteur Pour le Bureau F Burnaz Page /