DEPARTEMENT COMMUNE de SAINT-GENIX-sur-GUIERS de la SAVOIE EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS

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1 DEPARTEMENT COMMUNE de SAINT-GENIX-sur-GUIERS de la SAVOIE EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS ARRONDISSEMENT du CONSEIL MUNICIPAL de CHAMBERY Séance du 3 juillet 2014 CANTON de ST GENIX/GUIERS L an deux mille quatorze, le trois juillet, le conseil municipal de la Commune de SAINT-GENIX-SUR-GUIERS étant assemblé en Nombre de Conseillers session extraordinaire au lieu habituel de ses séances, en exercice : 19 après convocation légale en date du 25 juin 2014, de présents : 19 sous la présidence de Monsieur Joël PRIMARD, Maire, de votants : 18 Etaient présents : PRIMARD Joël, DIDET Gérôme, POLAUD Daniel, LOMBARD Catherine, DROCHON Nadège, KREBS Jean Marie, MARECHAL Pierre, BAVUZ Michel, PACCARD Joëlle, DREVET SANTIQUE Jean Pierre, PASCAL Christine, COMTE Estelle, MERCIER Nicole Ebla, PARAVY Jean Claude PICARD Marie France, NAUX Nelly BARBIN Régine, PERROUD Régis, BAVUZ Romain Pouvoir de : Absent (Excusé) : OBJET : DEFINITION DES MODALITES DE MISE EN ŒUVRE D UNE MODIFICATION SIMPLIFIEE DU P.L.U. Monsieur le Maire rappelle la délibération du 20 décembre 2007 portant approbation de la révision du Plan Local d Urbanisme, puis celle du 13 janvier 2010 approuvant une modification n 1 du dit document d urbanisme. Il informe le conseil municipal des modalités de mise en œuvre de la procédure de modification simplifiée, issue du décret n du 18 juin Il est proposé de faire application de ces dispositions concernant : 1) l intégration des dispositions de l ordonnance n du 16 novembre 2011 et de son décret d application n du 29 décembre 2011 relative à la définition des surfaces de plancher prises en compte dans le droit de l urbanisme 2) l intégration des dispositions de la Loi n du 24 mars 2014 pour l accès au logement et un urbanisme rénové dite «Loi ALUR» concernant la suppression des coefficients d occupation des sols (COS) dans les règlements des P.L.U. 3) la correction d une erreur graphique relevée dans le document «Orientation d aménagement» (Parcelles A 605 et A 2058) 4) le déplacement de façon mineure de l espace réservé n 3, selon la délibération du conseil municipal en date du 20 avril ) la modification, enfin, du périmètre de la zone AUd1 «La Forêt», afin de permettre la réalisation d un projet d aménagement sur une parcelle. (A 1503)

2 Conseil municipal décide : -d approuver le lancement de la procédure de modification simplifiée du Plan Local d Urbanisme afin de procéder aux 5 modifications, citées ci avant -de fixer les modalités de concertation de la façon suivante : a) l ouverture en Mairie d un registre pendant un mois (du 16 juillet au 18 août 2014), en vue de recueillir les observations éventuelles du public b) la diffusion de l avis de cette ouverture dans la presse locale (Dauphiné Libéré) 8 jours avant la mise à disposition du dossier en Mairie c) l affichage de l avis en Mairie 8 jours avant et pendant toute la durée de la mise à disposition du dossier -d autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires -l inscription au budget communal des crédits destinés au financement des dépenses nécessaires à cette modification simplifiée. Monsieur Pierre MARECHAL n a pas pris part au vote OBJET : DECISION MODIFICATIVE n 2 Monsieur le Maire indique qu il y a lieu de prendre une décision modificative n 2 sur le budget principal, afin de pouvoir : -régler diverses factures de travaux concernant : l alarme incendie de l église, l extension ou la rénovation du réseau «éclairage public» de la route vers bauge et des jeux de boules, la signalétique et la création de places de parking aux abords du collège par marquage au sol, des frais d honoraires de géomètre pour la revente d un bien, différents achats pour les illuminations de fin d année, du matériel de bureau, un logiciel «cantine», -procéder à la réouverture du programme n 80 «Etude P.L.U» pour une modification simplifiée du Plan Local d Urbanisme, -procéder à une réduction des recettes et dépenses de fonctionnement suite à la baisse de la dotation forfaitaire 2014 pour contribution de la commune au redressement des finances publiques.

3 Conseil municipal valide la décision modificative n 2 suivante pour : Règlement de diverses factures , , , , , ,00 Réouverture du programme n 80 «Etude P.L.U.» , ,00 Réduction des crédits en section de fonctionnement , ,00 OBJET : TRAVAUX DE VOIRIE : ATTRIBUTION DE LA MAITRISE D ŒUVRE Monsieur le Maire rappelle qu une consultation a été lancée pour l attribution de la maitrise d œuvre du programme de réfection de la voirie communale pour la période Il propose, en conséquence, de retenir l entreprise B.E.I.R.A. à MORESTEL (ISERE), rue du pré seigneur, n 39, cité de la baube.

4 Conseil municipal valide le choix de l entreprise B.E.I.R.A. à MORESTEL (ISERE), rue du pré seigneur, n 39, cité de la baube, en qualité de maître d œuvre du programme de de réfection de la voirie communale pour la période sous les caractéristiques suivantes : -Montant forfaitaire pour la réalisation d un diagnostic de l ensemble de la voirie communale : Mission de base : 4,80 % et Mission complémentaire : 3,70 % correspondants. Il autorise, en conséquence, Monsieur le Maire à signer les contrats OBJET : AMENAGEMENT ET SECURISATION DE LA ROUTE DE TRAMONET ATTRIBUTION DE LA MAITRISE D ŒUVRE Monsieur le Maire rappelle qu une consultation a été lancée pour l attribution de la maitrise d œuvre du programme d aménagement et de sécurisation de la route de Tramonet. Il propose, en conséquence, de retenir l entreprise B.E.I.R.A. à MORESTEL (ISERE), rue du pré seigneur, n 39, cité de la baube. Conseil municipal valide le choix de l entreprise B.E.I.R.A. à MORESTEL (ISERE), rue du pré seigneur, n 39, cité de la baube, en qualité de maître d œuvre du programme d aménagement et de sécurisation de la route de Tramonet, sous les caractéristiques suivantes : Evaluation prévisionnelle des travaux : H.T. Montant forfaitaire de la rémunération du maître d œuvre : H.T. correspondants. Il autorise, en conséquence, Monsieur le Maire à signer les contrats OBJET : CESSION D UN ATELIER, RUE JEANNE D ARC Monsieur le Maire rappelle la délibération du 30 octobre 2013 validant l acquisition des parcelles bâties A 771 et 772, propriété de Monsieur Jean BAFFERT, pour la somme de Il indique d autre part, qu il a été saisi d une demande d achat de l atelier existant sur la parcelle A 2180, issue de la parcelle A 772, d une contenance d un are et 31 centiares, pour la somme de

5 Il précise enfin que ces , rajoutés aux de la vente de l immeuble FERRAND, compensent ainsi l acquisition BAFFERT. Conseil municipal valide la cession à la Sarl A.G.R. (Gérant: Monsieur Sébastien MOLLARD) de l atelier existant sur la parcelle A 2180, d une contenance d un are et 31 centiares, pour la somme de Il autorise Monsieur le Maire à signer l acte correspondant, qui sera établi par l Office notarial de SAINT GENIX sur GUIERS. 4 voix «contre» : NAUX Nelly, BARBIN Régine, PERROUD Régis, BAVUZ Romain OBJET : TARIFICATION DES SALLES COMMUNALES Monsieur le Maire rappelle la délibération du 12 juillet 2012 fixant la tarification de la salle Jean Bouchard à compter du 1 er septembre Il indique qu il convient de réexaminer cette affaire, compte tenu des charges croissantes de fonctionnement qui pèsent sur les bâtiments communaux, de la baisse des dotations de l état, mais aussi des difficultés financières du monde associatif, en terme général. Conseil municipal valide la nouvelle tarification des salles communales, à compter du 1 er septembre 2014 : Associations de la Commune : Forfait de 150, comprenant l eau, l assainissement, l électricité et les ordures ménagères Pour l ensemble de la structure dont la cuisine et le matériel Toutefois, pour une simple réunion (Assemblée générale, par exemple) ne nécessitant par l usage de la cuisine, une réduction de 50%, soit 75 sera appliquée. Il est donc fortement conseillé, par souci d économie, de programmer ce type de réunion, pour un maximum d une cinquantaine de personnes, dans les salles de l Hôtel de Ville, dont l accès reste gratuit. Associations extérieures à la Commune Particuliers et entreprises, domiciliés sur la Commune Petite salle, hall, cuisine : Forfait de location : 150 (caution de 400 ) Grande salle, hall, cuisine : Forfait de location : 280 (caution de 400 )

6 Particuliers et entreprises extérieurs à la Commune Petite salle, hall, cuisine : Forfait de location : 270 (caution de 800 ) Grande salle, hall, cuisine : Forfait de location : 520 (caution de 800 ) D autre part, la tarification des heures régulières d occupation, par des associations, pendant, globalement, l année scolaire reste inchangée : Pour une heure d occupation par semaine : Petite salle (Etage) Jean Bouchard : 80 Petite salle (Rez de chaussée) Jean Bouchard : 150 Grande Salle Jean Bouchard : 180 Se rajoute à compter du 1 er septembre 2014 : Salle Dolto : 150 OBJET : ADMISSION EN NON VALEUR Monsieur le Maire présente un état de non-valeur dressé le 18 octobre 2013, pour une somme totale de ,66. Il demande au conseil municipal de se prononcer sur cette demande. Conseil municipal valide l annulation des créances présentées dans l état de non-valeur ci-dessus cité, soit pour la somme de ,66. Bien que conscient des difficultés particulières auxquelles le centre des finances publiques de PONT-de-BEAUVOISIN a été confronté, depuis la fermeture de la Perception de SAINT GENIX sur GUIERS, mesure contre laquelle les assemblées successives se sont d ailleurs toujours élevées, le conseil municipal souhaite, qu à l avenir, les poursuites sur titres ou factures impayés soit engagées dans les délais prévus par la réglementation et qu une concertation semestrielle soit établie sur ce sujet particulier.

7 OBJET : TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION FINALE d ELECTRICITE (T.C.C.F.E.)- Modalités applicables au 1 er janvier 2015 Vu la directive européenne 2003/96/CE, du 27 octobre 2003, restructurant le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques et de l électricité, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L à L , L à L , L à L ; Vu la loi du 7 décembre 2010 portant nouvelle organisation du marché de l'électricité, dite loi NOME ; Vu l article 45 de la Loi n de finances rectificative du 29 décembre 2013 qui porte sur les dispositions de perception de la taxe communale sur la consommation finale d électricité (T.C.C.F.E.) à compter des impositions dues au titre de l année 2015 ; Considérant, dans le prolongement de l application de la Loi NOME précitée, la délibération prise par le Syndicat Départemental de l Energie de la Savoie (S.D.E.S.) sur la T.C.C.F.E, en date du 20 septembre 2011, d une part, puis celle complétant ce dispositif sur la T.C.C.F.E. en date du 29 avril 2014, d autre part ; Monsieur le Maire rappelle les points suivants concernant les impositions dues en matière de T.C.C.F.E., à compter du 1 er janvier ) le S.D.E.S. se substitue aux 272 communes lui ayant délégué leur compétence pour le service public de la distribution d énergie électrique (A.O.D.E.) et qui permet à ce dernier de collecter et de contrôler la taxe communale sur la consommation finale d électricité, sans distinction de seuil de population ; 2 ) le maintien sur le territoire de la concession du coefficient de 4 applicable aux consommations d énergie électrique soumises aux impositions dues au titre de l année 2015, et des années suivantes ; 3 ) le comité syndical du S.D.E.S. a fixé le taux de versement du produit de la T.C.C.F.E. perçu sur le territoire de chacune des communes membres à hauteur du seuil maximal prévu par la Loi et dans la limite des frais de gestion et de contrôle de la T.C.C.F.E. mentionnée dans la délibération du 20 septembre 2011 ; 4 ) de manière à ce que chaque commune perçoive une partie du produit de la T.C.C.F.E. collecté par le S.D.E.S. dans l exercice de sa compétence d A.O.D.E., il est demandé aux communes membres de prendre une délibération concordante avec celle du S.D.E.S., avant le 1 er octobre Après avoir ouï l exposé de Monsieur le Maire en avoir délibéré, les membres présents du conseil municipal, à l unanimité : -prennent acte, à compter du 1 er janvier 2015, de l extension du dispositif de perception, de contrôle et de versement de la T.C.C.F.E. aux 272 communes membres, sans distinction de seuil de population, au coefficient de 4 voté par le Comité syndical du S.D.E.S. en 2011 ; -demandent le versement du produit de la T.C.C.F.E. perçu sur le territoire de la commune membre à hauteur du seuil maximal prévu par la Loi et dans la limite des frais de gestion et de contrôle de la T.C.C.F.E. mentionnée dans la délibération SDES du 20 septembre 2011 ; -autorisent M. le Maire à prendre toute mesure d exécution de la présente délibération.

8 OBJET : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ECOLE JEANNE D ARC: CLASSE DE DECOUVERTE Monsieur le Maire indique que l école Jeanne d Arc a sollicité une subvention exceptionnelle afin de pouvoir de finaliser le financement de la classe de découverte organisée en juin dernier. Conseil municipal valide le versement d une subvention exceptionnelle de 60 par élève domicilié à SAINT GENIX sur GUIERS soit 6 élèves x 60 = 360 (Trois cent soixante Euros). Il autorise Monsieur le Maire à émettre le mandat correspondant. OBJET : NOUVELLE DEMANDE D AVENANT AU BAIL DE LA SOCIETE HYDRO 73 Monsieur le Maire rappelle la délibération du 22 mai 2014 délivrant un avis défavorable au projet d avenant au bail signé le 5 juillet 2007 avec la société HYDRO 73. Il donne aujourd hui lecture d un nouveau projet, présenté par le preneur, projet qui ne concerne qu une mise à jour de renseignements administratifs et qui précise les obligations du bailleur en matière d équipements de sécurité relevant de sa compétence. Conseil municipal valide le projet d avenant présenté par HYDRO 73, société exploitante de la centrale hydroélectrique sur le Guiers. annexé à la présente. Il autorise Monsieur le Maire à signer le dit avenant dont un exemplaire sera OBJET : CONTRAT DE MAINTENANCE ET D ASSISTANCE TECHNIQUE AVEC LA SOCIETEAIGA POUR LE LOGICIEL NOE ANIMATION Monsieur le Maire rappelle l acquisition du logiciel NOE ANIMATION auprès de la société AIGA, sise à LYON (RHONE) 9 ème arrondissement, avenue Barthélémy Buyer, n 110, qui doit uniformiser le système de facturation des services, en particulier de restauration. Il présente le contrat de maintenance et d assistance technique correspondant (259 H.T. annuel, valeur 2014), avec son annexe Hébergement Internet ASP Aspaway (152 H.T. annuels valeur 2014).

9 Conseil municipal valide le projet de contrat de maintenance et d assistance technique correspondant, avec son annexe Hébergement Internet ASP Aspaway, du logiciel NOE ANIMATION, acquis auprès de la société AIGA, sise à LYON (RHONE) 9 ème arrondissement, avenue Barthélémy Buyer, n 110. Il autorise Monsieur le Maire à signer les contrats correspondants. OBJET : AMENAGEMENT D UN PARKING A PROXIMITE DE L ECOLE ELEMENTAIRE DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL Monsieur le Maire rappelle la délibération du 30 octobre 2013 validant l acquisition du tènement BAFFERT, puis celle du 3 juillet 2014 portant cession d un atelier artisanal. Il rappelle que la surface restante, composée des parcelles A 771 et A 2181 après division, servira d emprise pour la création d un parking public de 20 places, situé à proximité de l école élémentaire, afin d améliorer la sécurité des élèves et de leurs parents, dans les phases d entrée et de sortie des écoles, en limitant le stationnement intempestif, en particulier, rue neuve. Il présente un avant-projet d un montant de H.T., maitrise d œuvre incluse et propose, de solliciter la subvention la plus forte possible, auprès du conseil général de la Savoie, compte tenu de l intérêt particulier de ce projet et de son coût prévisionnel. Conseil municipal valide l avant-projet concernant la création d un parking de 20 places, sur une partie du tènement BAFFERT situé à proximité de l école élémentaire, pour la somme estimée de , maitrise d œuvre incluse. Il sollicite, de ce fait, la subvention la plus forte possible du Conseil général de la Savoie, compte tenu de l intérêt particulier de ce projet et de son coût prévisionnel. OBJET : PERSONNEL ET TARIFICATION DE LA CANTINE SCOLAIRE Monsieur le Maire rappelles les délibérations du 11 juillet 2013 concernant la tarification de la cantine scolaire et le tableau des effectifs spécifique à ce service, en fonction de l augmentation du nombre d enfants la fréquentant et les personnels mis en place par le Centre de loisirs, passé sous compétence communautaire depuis le premier septembre 2013.

10 Après avoir ouï l exposé de Monsieur le Maire et en avoir délibéré, le Conseil municipal valide la conclusion des contrats suivants, à la date du premier septembre 2014 : un contrat d Adjoint d animation de 2 ème classe à T.N.C. (22/35 ème ), du 1 er septembre 2014 au 31 août 2015, rémunéré par référence au 6 ème échelon de la grille correspondante (Ech. III). un contrat d Adjoint d animation de 2 ème classe à T.N.C. (13/35 ème ), du 1 er septembre 2014 au 5 juillet 2015, rémunéré par référence au 3 ème échelon de la grille correspondante (Ech. III). deux contrat d Adjoint d animation de 2 ème classe à T.N.C. (3,60/35 ème ), du 1 er septembre 2014 au 5 juillet 2015, rémunéré par référence au 3 ème échelon de la grille correspondante (Ech. III). Il autorise Monsieur le Maire à signer les contrats correspondants. Il maintient, enfin à compter du 2 septembre 2014, la tarification de la cantine scolaire adoptée pour l année scolaire , dans l attente d un examen approfondi de la situation du service, lors de la prochaine réunion du conseil municipal.