Fonds de partenariat pour le carbone forestier (FCPF) Vingtième réunion du Comité des Participants (PC20)

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1 Version du 5 novembre 2015 Fonds de partenariat pour le carbone forestier (FCPF) Vingtième réunion du Comité des Participants (PC20) et Huitième réunion de l Assemblée des Participants (PA8) PROGRAMME DoubleTree Hilton Hotel Cariari San Antonio de Belen Ciudad Cariari San Jose, Costa Rica TEL:

2 08:00 Enregistrement 08:30 09:00 Mercredi 4 novembre 1. Ouverture de la réunion du Comité des Participants (PC20) 1a. Allocution de bienvenue (Hon. Fernando Mora, vice-ministre, Ministère de l Environnement et de l Énergie du Costa Rica) 1b. Examen et validation du programme de la réunion (coprésidents : Jorge Mario Rodriguez du Costa Rica, représentant les Pays REDD Participants et Morten Nordskag de la Norvège, représentant les Bailleurs Participants) 09:30 1c. Présentation des groupes de contact et des résolutions du CP (Markus Pohlmann) 2. R-Packages 09:45 2a. Le cadre d évaluation de la préparation à la REDD+: Mise en scene pour les revus des R-Packages (Simon Whitehouse) 10:00 2b. Costa Rica (Ricardo Ulate, Costa Rica ; Simon Reitbergen, TAP ; Leonel Iglesias, Banque mondiale) une résolution sera sollicitée 11:30 Pause-café 3. Rapports d avancement à mi-parcours et demandes de financement supplémentaire 12:00 3a. Mozambique (Mozambique ; Banque mondiale) une résolution sera sollicitée 13:30 Déjeuner 14:45 3b. Chili (Chili ; Banque mondiale) une résolution sera sollicitée 16:15 Pause-café 16:30 Groupes de contact sur les versions provisoires des résolutions du CP pour le Chili et le Mozambique 18:00 Groupes de contact sur les versions provisoires des résolutions du CP pour le Costa Rica Jeudi 5 novembre 08:00 3c. Népal (Narendra Chand, Népal ; Abdelaziz Lagnaoui, Banque mondiale) une résolution sera sollicitée 09:30 Pause-café 09:45 Groupes de contact sur la version provisoires de la résolution du CP pour Nepal ; et pour les autres si nécessaire 4. Questions concernant le Fonds 11:15 4a. Modalités de prise de décision du CP (Stephanie Tam) 12:15 Déjeuner et Groupes de contact sur les versions provisoires des résolutions du CP si nécessaire 13:45 3d. Compte-rendu des résultats des groupes de contact (facilitateur du FMT pour chaque groupe) 14:15 4b. Deuxième Évaluation du FCPF (coprésidents du Comité de supervision et consultants en charge de l évaluation) - une résolution sera sollicitée 5. Clôture 15:15 5a. Prochaines réunions (Stephanie Tam)

3 15:30 Pause-café 16:00 5b. Presentation par le Fonds Vert pour le Climat (Juan Chang) 17:00 5c. Adoption des résolutions du CP (Markus Pohlmann) 17:30 5d. Conclusions des coprésidents (coprésidents) 17:45 Fin de la PC20 18:00-20:00 Réception

4 Huitième réunion de l Assemblée des Participants du FCPF (PA8) 08:00 Enregistrement Vendredi 6 novembre 1. Ouverture de la réunion de l Assemblée des Participants (PA8) 09:00 1a. Allocution de bienvenue (Ellysar Baroudy) 09:15 1b. Examen et validation du programme de la réunion (Coprésidents) 2. Comptes-rendus de la FMT et du CP 09:30 2. Compte-rendu sur les avancées et présentation du rapport annuel de l AF15 (Ellysar Baroudy) 10:30 Pause-café 3. Interventions des observateurs et des Partenaires à la mise en œuvre 11:00 3a. Banque interaméricaine de développement (Omar Samayoa) 3b. Programme des Nations Unies pour le développement (Tim Clairs) 3c. Programme ONU-REDD (Mario Boccucci) 3d. Peuples autochtones 3e. Organisations de la société civile du Sud 3f. Organisations de la société civile du Nord 3g. Organisations internationales (Patrick Wylie, IUCN) 4. Interventions d autres initiatives de REDD+ 12:00 4. Programme d investissement forestier 5. Questions juridiques 12:15 5. Procédures d élection du Comité des Participants et du Bureau du Comité des Participants (Markus Pohlmann) 12:30 Déjeuner et élection du CP et du Bureau du CP Caucus des Pays REDD Participants Caucus des Bailleurs Participants et des Participants au Fonds Carbone 6. Clôture 14:00 6a. Compte-rendu des résultats de l élection du CP et du Bureau du CP (Markus Pohlmann) 14:30 6b. Conclusion des coprésidents (coprésidents) 15:00 Fin de la PA8

5 Samedi 7 novembre Visite de terrain Dimanche 8 novembre Journée conjointe consacrée à l échange de connaissances FCPF/ONU-REDD 8:45-17:30 Atelier sur la gestion des connaissances (voir programme séparé)

6 ANNOTATIONS POUR LA PC20 Toute la documentation est disponible sur sauf mention contraire. Session 1b (Examen et validation du programme de la réunion) Les coprésidents de la PC20 présenteront le programme de la réunion et demanderont sa validation en soulignant les principaux sujets et objectifs de la réunion et les actions attendues de la part du CP. Session 1c (Présentation des groupes de contact et des Résolutions du CP) La FMT présentera brièvement les sujets qui requièrent une délibération au sein des groupes de contact du CP ainsi qu une adoption d une Résolution du CP à la PC20. Voir le tableau ci-dessous. # de Résolution et Sujet Facilitateur de la FMT Salle de la réunion 4 nov, 16:30 4 nov, 18:00 5 nov, 9:45 5 nov, 12:15 1. Financement supplémentaire pour le Chili Leonel Iglesias Burica 1 2. Financement supplémentaire pour le Mozambique Karin Kaechele Cocorí 1-3 (Plenary) 3. Financement supplémentaire pour le Népal Rajesh Koirala / Neeta Hooda Maracas 4. R-Package du Costa Rica Leonel Iglesias Cocorí 1-3 (Plenary) 5. Budget pour le Deuxième Evaluation du FCPF Simon Whitehouse Cocorí 4 si nécessaire Session 2. R-Packages Conformément à la Charte du FCPF, un Pays REDD Participant peut soumettre un R-Package en fonction de ses avancées dans la mise en œuvre de sa R-PP. Le Pays demandera au CP d approuver le R-Package. Le format des R-Packages et les procédures sont définis dans le Cadre d évaluation et dans la Résolution du PC14 adoptant ce cadre. Le Costa Rica a soumis son R-Package pour approbation lors de la PC20. Documentation : Le R-Package du Costa Rica et sa revue par le panel consultatif technique (TAP) se trouvent sur la page en ligne consacrée à la PC20. Le cadre d évaluation du R-Package (FMT Note rév) et la Résolution PC/14/2013/1 se trouvent sur la page consacrée à la PC14 à Action attendue de la part du CP : le CP peut adopter une résolution qui 1) reconnait les avancées de la préparation à ce jour et 2) établit une liste des points forts et des domaines à améliorer.

7 Sessions 3a-c. Rapports d avancement à mi-parcours et demandes de financement supplémentaire Le Chili, le Mozambique et le Népal présenteront leurs rapports d avancement à mi-parcours concernant la mise en œuvre des subventions reçues de la part du FCPF ainsi que leur demande de financement supplémentaire à hauteur de 5 millions USD. La Banque mondiale, en qualité de Partenaire à la mise en œuvre de chacun de ces pays, présentera son évaluation des avancées. Documentation : les rapports d avancement et les demandes de financement supplémentaire du Chili, du Mozambique et du Népal se trouvent sur la page en ligne consacrée à la PC20. Action attendue de la part du CP: le CP peut adopter une résolution pour chaque pays, allouant le financement supplémentaire. Session 4a. Deuxième Évaluation du FCPF Conformément au Cadre de suivi et d évaluation du FCPF approuvé par le CP, une deuxième évaluation du FCPF a été demandée pour l année 2015 et est en cours. Les consultants qui effectuent cette évaluation (Indufor) ont rédigé un rapport initial qui est en cours d examen par le Comité de supervision de l évaluation. Les coprésidents du Comité de supervision feront une mise à jour, suivi d une présentation par les consultants d Indufor en charge de l évaluation. Le FMT presentera les implications budgetaires pour ce travail. Documentation : une présentation qui fait le point sur le rapport initial sera disponible sur la page en ligne consacrée à la PC20. Action attendue de la part du CP : Une résolution sera sollicitée pour le budget supplémentaire à cause du travail additionnel sollicité par le comité de surveillance. Le CP peut aussi apporter des commentaires sur la présentation et l approche générale. Session 4b. Modalités de prise de décision du CP Selon le calendrier des réunions, il reste dix réunions du CP sur la durée du Fonds de préparation du FCPF. Cependant, un nombre considérable de revues à mi-parcours et de demandes de financement supplémentaire ainsi que de R-Packages est prêvu être soumis à l examen et à une décision éventuelle du CP, en plus des affaires diverses et des décisions à prendre. Le CP a appelé à examiner les moyens pour améliorer l efficacité des réunions du CP et s assurer que les avancées des pays ne soient pas ralenties par les processus. Bien qu il ait été convenu à la PC17 d appliquer un processus virtuel pour certaines revues et décisions du CP (examens des R-PP, allocation des subventions de préparation de $3,8 millions et revues des rapports d avancement à mi-parcours), le CP juge nécessaire les rencontres en face à face pour examiner les demandes de financement supplémentaire et des R-Packages avant de passer à une revue virtuelle à l avenir. La FMT présentera un échéancier des décisions attendues par le CP sur les prochaines années et une proposition de revue/prise de décision virtuelle concernant les demandes de financement supplémentaire et les R-Packages. Documentation : une présentation sera disponible sur la page en ligne consacrée à la PC20. Action attendue de la part du CP : le CP peut apporter des directives quant à une prise de décision virtuelle pour les demandes de financement supplémentaire et les R-Packages, les moyens de facilitation des discussions et de prises de décisions virtuelles et les types d informations que devront apporter les Participants pour les revues/décisions virtuelles.

8 ANNOTATIONS POUR LA PA8 Session 2. Compte-rendu sur les avancées et présentation du rapport annuel de l AF15 Selon la Charte du FCPF, le CP fera un rapport à l AP lors de chaque réunion annuelle sur les décisions prises par le CP et, le cas échéant, sur d autres éléments discutés par le CP. Il est prévu que les coprésidents de la PC20 laisseront le soin à la FMT de faire ce rapport, ainsi que de rendre compte des avancées du FCPF de façon plus générale. La FMT présentera le rapport annuel de l Année fiscale 2015 allant du 1 er juillet 2014 au 30 juin 2015 ainsi que les progrès réalisés depuis la PC19 de mai Documentation : le rapport annuel se trouve en ligne sur la page consacrée à la PC20 et la page d accueil du FCPF. La version la plus récente du Tableau de bord et des fiches d avancement des pays se trouvent aussi sur le site Internet du FCPF. Action attendue de la part de l AP : aucune. Sessions 3a-g. Interventions des observateurs et des Partenaires à la mise en œuvre Les observateurs reconnus dans la Charte du FCPF et les Partenaires à la mise en œuvre approuvés par le CP interviendront sur les développements de la dernière année fiscale et les perspectives d avenir. Chaque représentant aura environ cinq minutes pour son intervention. Session 4. Interventions du Programme d investissement forestier (PIF) Le PIF présentera quelques développements de la dernière année fiscale et les perspectives d avenir. Session 5. Élection du Comité des Participants et du Bureau du Comité des Participants Documentation : les sections (b) et 11.2 de la Charte du FCPF, l article VII du Règlement intérieur concernant les réunions du Comité des Participants et les critères d élection du CP validés par les contributeurs financiers en mai 2011 sont accessibles à 6%20CF%20Participant%20Election%20Principles% pdf. Action attendue de le part de l AP : les Participants se diviseront en caucus (Les Pays REDD Participants formant un groupe, et les Bailleurs Participants et les Participants au Fonds Carbone un autre groupe) et éliront leurs représentants (14 membres chacun pour le CP, dont trois membres des Bailleurs Participants et des Participants au Fonds Carbone et cinq membres des Pays REDD Participants pour siéger au Bureau).