CAIGNAC canton de Nailloux 240 habitants
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- Marie-Claude Blanchard
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1 canton de Nailloux 240 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 31 juillet 2007 Code INSEE : Code postal : Surface : 936 ha Intercommunalité : communauté de communes des coteaux du Lauragais sud Sénéchaussée : Lauragais Diocèse civil : Mirepoix Évêché : Mirepoix Paroisse : Saint-Etienne Date du dépôt : 20 mars 1991 Date de la précédente inspection : 18 mai 1962 Les documents cotés 2 E sont déposés aux Archives départementales de la Haute-Garonne La cote 1 Mi indique que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute-Garonne Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11 et 14, bd Griffoul-Dorval, TOULOUSE Tél Fax Courriel : archives@cg31.fr Site :
2 Série D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D. Registres des délibérations Délibérations consulaires 1638, 12 janvier-1644, 21 avril. Voir 1 G 1 1 Mi D , 22 mars-1792, 14 octobre (manque : , 1790). Registre relié dos cuir beige, 115 folios Délibérations du conseil municipal 1 Mi D 1 Bis an II, 23 frimaire-an IX, 23 frimaire. Registre relié dos cuir marron, non folioté 1 Mi D 2 an IX, 1 er nivôse-1830, 1 er décembre (manque : XIII-1811). Registre relié dos cuir beige, 79 folios 1 Mi D , 27 mai-1838, 25 février (en plus : justice de paix, ; une délibération du 2 août 1863 ; notifications des ordres de routes, ; arrêtés du maire, 1861). Registre relié dos cuir marron, non folioté 1 Mi D , 6 mai-1847,6 janvier. Registre relié dos basane verte, 98 folios 1 Mi D , 10 mai-1853, 14 août. Registre relié dos basane verte, 99 folios 1 Mi D , 14 août-1861, 14 mai. Registre relié dos basane verte, 90 folios 1 Mi D , 14 mai-1882, 12 novembre. Registre relié pleine toile noire, 186 folios 1 Mi D , 14 janvier-1894, 13 mai. Registre relié dos basane verte, non folioté 1 Mi D , 17 septembre-1922, 23 avril. Registre relié pleine toile noire, non folioté 1 Mi D , 11 juin-1943, 17 janvier. Registre relié pleine toile noire, non folioté 1 D , 14 février-1957, 24 novembre. Registre relié dos cuir noir, non folioté 1 D , 15 décembre-1977, 27 mars. Registre relié pleine toile noire, 301 pages 1 D , 7 mai-1986, 25 septembre. Registre relié pleine toile noire, 200 pages 1 D , 16 novembre-1995, 29 mai. Registre pleine toile noire, 200 pages 1 D , 21 mai-2000, 23 juin. Registre pleine toile bleue, 200 pages 1 D , 1 er juillet-2005, 13 juillet. Registre pleine toile bleue, 200 pages 1 D , 13 juillet-en cours. Registre pleine toile bleue 2 D. Arrêtés du maire 2 D , 12 avril-1870, 15 avril. Registre relié dos basane verte, non folioté Voir 1 D 3 2
3 Série E. ÉTAT CIVIL Paroisse Saint-Etienne 1 E 1 BMS, (manque : ). Pour les baptêmes de , voir archives communales de Monestrol (1 E 1). Registre relié dos parchemin 1 E 2 BMS, Registre relié dos parchemin État civil moderne 1 E 3 NMD, 1793-an X. Registre relié dos parchemin 1 E 4 NMD, an X Registre relié dos parchemin 1 E 5 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 6 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 7 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 8 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 9 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 10 NMD, Registre relié dos cuir vert 1 E 11 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 12 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 13 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 14 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 15 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 16 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 17 NMD, Registre relié dos toile bordeaux 1 E 18 NMD, Registre relié dos toile grise 1 E 19 NMD, Registre relié dos toile grise 1 E 20 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 21 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 22 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 23 NMD, à relier 1 E 24 NMD, 2002-en cours 3
4 Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous-série 1 E Cotes communales Cotes de microfilms Observations 1 E 1 11 MI 24 R 5 Numérisé 1 E 2 11 MI 24 R 5 Numérisé 1 E 3 11 MI 24 R 5 Numérisé 1 E 4 11 MI 24 R 6 Numérisé 1 E 5 11 MI 24 R 6 Numérisé 1 E 6 11 MI 24 R 4 Numérisé 1 E 7 11 MI 24 R 7 Numérisé 1 E 8 11 MI 24 R 7 Numérisé 1 E 9 11 MI 24 R 8 Numérisé 1 E MI 24 R 6 Numérisé 1 E MI 24 R 6 Numérisé 1 E MI 24 R 6 Numérisé 1 E MI 24 R 6 Numérisé Série F. POPULATION, COMMERCE, AGRICULTURE 1 F. Population Listes nominatives 2 Mi 77 2 E F (brouillon), 1836, 1841, 1846, 1851, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891, Liasse 1 Mi F 2 An XI, XII, XIII, XIV, 1809, 1822, 1827, 1834, 1896, 1901, 1921, 1926, Liasse Statistiques manque 1 F 3 État numérique, F 4 Mouvement de la population : tableaux, Série G. CONTRIBUTIONS 1 G. Documents cadastraux Ancien régime 1 Mi G «Livre terrier et nouvelle estime» par Raymond Guiraut, arpenteur de Gibel et Jean Lagarde, arpenteur de Mazères, au comté de Foix. Mutations jusqu en A la suite : délibérations et brevette des mutations. Table et 164 folios environ. Registre relié cuir 4
5 Période intermédiaire 1 Mi G 2 Etats de sections [A-F] de Mi G 3 Matrices foncières, cahiers 1 Mi G 4 Matrices des contributions mobilière (1791, 1793, an XI) et personnelle (an III, an V, an VII) 1 Mi G 4 Bis Matrices de la contribution foncière, , an III, an IV-an V, an X, 1816 manque 1 G 5 Livre de mutations, an VII-X. Cahier manque 1 G 6 Livre de mutations, an X Cahier 1 G 7 Livre de mutations, 1812-[1819] et 1819-[1830] 2 E G 8 Matrices générales des contributions directes, cahiers 1 G 8 Bis Matrice cadastrale, Cadastre napoléonien manque 1 G 9 Atlas cadastral de G 10 Etat de sections, G 11 Matrice des propriétés foncières, G 12 Matrice des propriétés bâties, G 13 Matrice des propriétés bâties, G 14 Matrice des propriétés non bâties, Cadastre révisé 1 G 15 Atlas cadastral de G 16 États de sections 1 G 17 Matrice cadastrale 2 G. Matrices générales 2 E G cahiers 2 G Série O. Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux 1 O. Travaux publics et voirie en général 1 Mi O 1 Rôle des journées de prestations en nature, 1829,
6 Série Q. ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE 1 Q. Délibérations du bureau de bienfaisance 1 Q , 14 septembre-1870, 20 avril. Registre relié dos parchemin 1 Q , 15 mai-1937, 27 juin. Registre relié dos toile noire 1 Q , 6 juillet-1971, 1 er juin. Registre relié pleine toile noire Série S. DOCUMENTS ANCIENS DIVERS 2 E S 1 Livres de taille (1772 et 1786), rôle de la capitation (1788), rôle des biens nobles (1789). 4 cahiers À Caignac, le Le maire Le directeur adjoint des Archives départementales Sophie MALAVIEILLE 6
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