L ordre du jour est approuvé sur motion de Pascal Desrochers, appuyé par le conseiller Francois St-Germain et adopté unanimement.

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1 Province de Québec MRC Nicolet-Yamaska Municipalité de Grand-Saint-Esprit Séance ordinaire Lundi, le 19 janvier 2015 Séance ordinaire du conseil municipal de Grand-Saint-Esprit tenue le dix-neuvième jour du mois de janvier deux mille quinze à 20h00 à la salle municipale. Présences : M. le maire Julien Boudreault préside l assemblée. Les conseillers présents sont :,,,, et formant le quorum. Absents : Adoption de l ordre du jour : L ordre du jour est approuvé sur motion de, appuyé par le conseiller et adopté unanimement. Adoption des derniers procès-verbaux : Considérant que chacun des conseillers ont reçus dans les délais prescris par la loi et que le directeur général fait un résumé des procès-verbaux. Il est proposé par Richard Gingras et appuyé de d adopter les derniers procès-verbaux. Copie disponible au public. Comptes à payer : BELL MOBILITÉ CELLULAIRE (I) Communication novembre $ (I) Communication décembre $ $ 28 BOUGIE BUS (I) Cotisation $ $ 33 HYDRO-QUEBEC (I) Fact $ (I) Fact $ (I) Fact , Hotel de ville $ (I) Fact , écl. Rue $ $ 46 FQM (I) Frais de poste 1.35 $ 1.35 $ 72 INFOTECH (I) Fact $ $ 103 Deloitte SENCRL (I) Fact $ $ 104 SOUDEX METAL ENR (I) Fact $ $ 122 Papeterie du Sagittaire Inc (I) Fact $ $ 131 BIOLAB

2 (I) Fact $ $ 135 RIGIDBNY (I) janv $ $ 184 CARRIERES PCM INC (I) Fact $ $ 247 SOGETEL INC (I) Fact du 1 dec $ (I) Téléphone, réparation, hébergement $ $ 267 ADMQ (I) Cotisation 2015, fact $ $ 277 MARC DUVAL (I) $ 389 EXCAVATION A.S INC Fact , déneigement $ (I) Versement 2/6 année $ (I) Versement 3/6 année $ $ 423 VISA DESJARDINS (I) Diesel tracteur $ $ 432 ECOLE ARC-EN-CIEL (I) Contribution noel $ $ 471 EXCAVATION GUÉVIN ET LEMIRE (I) Fact $ $ 492 FONDS INFORMATION SUR LE (I) Fact $ $ 536 GÉNÉRATRICE DRUMMOND (I) $ 547 PETROLES DESHAIES Entretien annuel génératrice, fact $ (I) Fact , diesel génératrice $ $ 583 Rona H. Matteau et fils (I) Fact $ $ 597 Groupe YANCO (I) Fact $ $ 618 Jean Coutu # (I) Livre biblio $ $ 659 Services financiers de Lage Landen (I) Fact , $ $ Québec Inc (I) Fact $ $ Total des chèques émis $

3 Rapport des travaux effectués au cours du mois et à faire au courant du mois suivant Le maire fait état des travaux qui ont été effectué durant le dernier mois et ceux à faire durant le mois à venir. Dossier de la ferme Longval : CONSIDÉRANT QUE CONSIDÉRANT QUE Les propriétaires de la ferme Longval désirent bâtir une nouvelle ferme laitière ; Les démarches débutent et que les propriétaires désirent expliquer le projet aux membres du conseil ; Il est proposé par, appuyé de et résolu unanimement d accueillir favorablement le projet. Résolution pour fixer les salaires et frais de déplacement pour 2015 : Salaire du directeur général : $ excluant 6% de vacances sur une base annuelle et 3 jours par semaine et 26$ / heure pour le temps supplémentaire. Ce salaire inclus une cotisation de 1,6% du salaire de la part de l employeur et de l employé dans un fond de retraite au choix du directeur. Tel que prévu au contrat d embauche, le directeur général a droit à 3 semaines de vacances. Salaire de l inspecteur municipal sur appel : 22.65$/heure excluant 4% de vacances plus les frais de déplacement. Salaire de l opérateur à l assainissement des eaux : 29.11$/heure excluant 6% de vacances plus frais de déplacement. Salaire du manœuvre : 10.50$/heure excluant 4% de vacances Salaire de l ouvrier : 13.62$/heure excluant 4% de vacances Frais de déplacement : 0.50$/km Salaire des conseillers municipaux : Un salaire de 82.92$/mois en plus d une prime de représentation non imposable de 79.66$/mois. Salaire du maire : Un salaire de $/mois en plus d une prime de représentation non imposable de $/mois. Il est proposé par et appuyé de d adopter la charte salariale ci-haut pour l année Lettre de remerciement pour M. Bernard Ouellet Suite au départ de M. Bernard Ouellet dans l entretien de la piste de ski de fond La Morraine, le conseil municipal convient qu une lettre sera envoyé aux bénévoles fondateurs de la piste en collaboration avec les loisirs.

4 Établissement des comités et maires suppléants pour 2015 : Il est proposé par Phlippe Gras et appuyé de et résolu unanimement de déléguer les élus suivants aux différents comités de la municipalité. Il faut noter que le maire fait partie d office de chaque comité. LISTE DES COMITÉS Voirie Déneigement Service incendie Aqueduc et égouts Schéma d aménagement Régie des déchets Loisirs Ruralité Comité de la famille Bibliothèque RESPONSABLE ET ADJOINT Maires suppléants pour 2015 : PÉRIODE Décembre 2014, janvier 2015, février 2015 Mars, avril et mai 2015 Juin, juillet et aout 2015 Septembre, octobre et novembre 2015 Décembre 2015, janvier 2016, février 2016 RESPONSABLE VARIA Vacance du maire Le maire avise les membres du conseil qu il ne sera pas disponible du 17 au 28 février Le maire suppléant,, est avisé de la situation et des ententes seront prises pour le remplacement au conseil des maires de la MRC. Graffitis sur pancartes routières Le maire avise les membres du conseil que des graffitis ont été fait sur certaine pancarte routière. Des travaux de nettoyages seront entrepris sous peu pour tenter de rétablir la situation. Le maire avise également les membres du conseil que plusieurs municipalités ont été aux prises avec de tel actes de vandalisme et que la MRC s occupait de faire un suivi auprès de la SQ.

5 Date d une tenue publique de consultation sur le règlement d urbanisme : CONSIDERANT QUE CONSIDERANT QUE La municipalité de Grand-Saint-Esprit désire modifier son règlement d urbanisme ; Un projet de règlement à été adopté lors de la séance du 1 décembre 2014 ; CONSIDERANT QUE Un avis de motion à été déposé lors de la séance du 16 décembre 2014 ; Il est proposé par et appuyé de d autoriser le directeur général de tenir une séance publique d information sur le règlement d urbanisme le 10 février 2015 de 19h à 21h. Impression du règlement d urbanisme : Afin de faciliter la consultation du règlement d urbanisme, il est proposé par Philippe Gras et appuyé de d autoriser le directeur général à faire imprimer et boudiner le règlement d urbanisme en version préliminaire. Demande du comité des loisirs : Suite au grand succès des Plaisirs d hiver organisé par les loisirs de Grand-Saint-Esprit, il est proposé par et appuyé de d octroyer un montant de 250$ aux loisirs de Grand-Saint-Esprit pour défrayer les coûts des activités. Correspondances Le directeur général résume la correspondance du mois aux élus. Levée de l assemblée : Ayant épuisé les sujets mis à l ordre du jour, propose de lever l assemblée à 2h50. Adopté. Julien Boudreault, maire Frédérick Marcotte, d.g. et sec-très.

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