TARIF GENERAL OFFICIEL

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1 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME TARIF GENERAL OFFICIEL 2016 GUIDE PRATIQUE A L ATTENTION DES COMITES REGIONAUX

2 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME TARIF GENERAL OFFICIEL 2016 PARTIE 1 - TARIFICATION Page 1

3 LICENCES 2016 PART ASSURANCE ASSURANCES PART TYPE DE LICENCES ET COUTS TOTAL COMITE INDIVIDUELLE AUTRES FFC (Hommes et Dames) REGIONAL Jeunes ( Prélicenciés*, Poussins, Pupilles, Benjamins, 45 11,00 2,00 5,50 26,50 Minimes, Cadets) Compétitions :. 1ère catégorie ,00 5,00 25,50 150,50. 2ème catégorie ,00 5,00 25,00 111,00. 3ème catégorie ,00 5,00 21,50 74,50. Juniors** 81 11,00 5,00 21,50 43,50 Cyclisme pour Tous :. Pass'cyclisme open (pour les 19 ans et plus) ,00 5,00 21,50 62,50. Pass'cyclisme (pour les 19 ans et plus) 61 11,00 3,00 13,00 34,00. Pass'cyclosportive 49 11,00 2,00 6,00 30,00. Pass'sport Nature 49 11,00 2,00 6,00 30,00. Pass'sport Urbain 49 11,00 2,00 6,00 30,00. Pass' loisir 40 11,00 1,40 4,60 23,00 Encadrement (Dirigeants, Cadre technique, 58 11,00 1,40 3,50 42,10 encadrement Equipe de France) Licence Service (sympathisant, cybiste, motard, chauffeur, 48 11,00 1,50 2,70 32,80 signaleur, kiné ayant une activité annuelle de moins de 30 jours) Arbitre :. Jeune Arbitre ans 45 11,00 1,40 2,80 29,80. Arbitre école de vélo, BMX & club 58 11,00 1,40 3,50 42,10. Arbitre régional et national *** 91 11,00 1,40 3,50 75,10. Arbitre fédéral, national élite & international *** ,00 1,40 3,50 155,10 Animateur ,00 1,50 4,00 349,50 Licence Accueil Jeune (valable 1 mois maximum) 15 1,50 1,50 2,50 9,50 Duplicata 12 8,00 4,00 Carte journée 8 7,00 1,00 (La carte est vendue aux C.R. 10 le carnet) * Prélicenciés à partir de 2 ans ** La licence Junior permet une catégorie secondaire Pass'cyclisme ou Pass'cyclisme open sur avis du comité régional *** La licence Arbitre permet de recevoir le journal France Cyclisme Page 2

4 AFFILIATIONS - COTISATIONS 2016 TOTAL PART PART CTE REG. (1) Club (incluant abonnement "France Cyclisme") (1) Club (incluant abonnement "France Cyclisme") - 1ère affiliation Vélodrome Groupe Sportif DAMES UCI - ou Equipe PISTE UCI Teams de Marques V T T (2) Sîte VTT + espace cyclosport Labellisés FFC (2) Sîte VTT ou espace cyclosport Labellisé FFC Labellisation DN1 ROUTE - VTT - BMX Labellisation DN2 ROUTE Labellisation DN 2 VTT-BMX FFC Labellisation DN3 ROUTE - VTT Labellisation DN DAMES (1) La cotisation due au Comité Départemental vient en complément. (2) quote-part reversée au comité régional au vu du carnet de contrôle contresigné par le site. TYPE D'EQUIPES TOTAL ANTIDOPAGE DROITS NETS Groupe "UCI Pro Teams" Equipe Continentale Professionnelle Equipe Continentale L N C N.B. : l'annexe financière liée à la convention FFC/LCPF précise les modalités et droits respectifs. FRANCE CYCLISME 2016 TOTAL Annonce de course 50 Abonnement licencié 51 Abonnement non licencié France 55 Abonnement non licencié Etranger 64 Abonnement arbitre : BMX, Ecole de Cyclisme, Jeune Arbitre & club 28 Page 3

5 EPREUVES : route, piste, cyclo-cross DROITS D'ENGAGEMENTS 2016 CLUB ORGANISATEUR ou Projet régional TOTAL PART PART avalisé mini-maxi* FFC COMITE par l'ag Régionale - épreuves de Jeunes Minimes & cadets 5 à 7 2,00 3,00 0 à 2 engagement sur place 8 à 10 2,00 3,00 3 à 5 (Majoration facultative des engagements sur place dans le cadre des épreuves piste) - (*) épreuves de Pass'Cyclisme 7 0,00 0,00 7 engagement sur place (sans majoration) 7 0,00 0, épreuves de Compétition (1, 2, 3ème catégorie et juniors) 7 à 9 2,70 4,30 0 à 2 engagement sur place 12 à 14 2,70 4,30 5 à 7 (Majoration facultative des engagements sur place dans le cadre des épreuves piste) EPREUVES : écoles de cyclisme, free-style, cyclisme en salle, polo-vélo EPREUVES : Coupe de France et Championnats de France non soumis au droit d'engagement cf. cahier des charges EPREUVES : VTT & BMX (à partir de la catégorie Minime) 2,70 Tarif régional Le droit d'engagement est déterminé par chaque Comité Régional, de manière uniforme sur son territoire. La majoration éventuelle des droits d'engagement par rapport au tarif minimum sera reversée dans son intégralité au club Organisateur. Toutefois l'assemblée Générale du Comité Régional a la possibilité de verser tout ou en partie de cette majoration à un projet d'intérêt Régional. (*) IMPORTANT : La reversion de l'intégralité des droits d'engagements au club organisateur est uniquement possible pour les épreuves de Pass'cyclisme existantes au , et pour les épreuves de Pass'cyclisme créées depuis cette date. Une épreuve ouverte aux catégories de compétitions (1-2-3-juniors) transformée en épreuve Pass'cyclisme ne peut pas être bénéficiaire du reversement du droit d'engagement. Dans ce cas, les droits d'engagements restent acquis au Comité Régional. Page 4

6 MUTATIONS (*) 2016 LICENCES DROITS INDEMNITE INDEMNITE TOTAL MUTA- INDEMNITE TOTAL H et D TYPE MUTATION CLUB QUITTE FONDS DE TION REGION COMITE MUTATION (1) FORMATION QUITTE HORS REGION PASS'CYCLISME PASS'CYCLISME OPEN SAUF ANS CADRE TECHNIQUE & Arbitre (hors école de vélo & club) CADRE TECHNIQUE (BF3 de DN - Brevet d'etat et Beesac) POUSSINS - PUPILLES - BENJAMINS - ARBITRE JEUNE - Pass Cyclosportives, Pass'sport Urbain, Pass'sport Nature, Pass Loisir MINIMES 6 40 Selon Nbre d'années Selon Nbre d'années maxi : maxi : x n 15 x n CADETS 5 40 Selon Nbre d'années Selon Nbre d'années maxi : maxi : x n 20 x n JUNIORS ET PASS'CYCLISME OPEN ANS 4 70 Selon Nbre d'années Selon Nbre d'années maxi : maxi : x n 25 x n HOMMES - 3ème catégorie & DAMES - 2ème & 3ème catégorie HOMMES - 2ème catégorie & DAMES - 1ère catégorie HOMMES - 1ère catégorie (1) Quote-part FFC/CR : 50/ % du coût du droit en cas de mutation hors période qui revient au comité régional (*) voir règlement des mutations n : nombre d'années passées dans le club depuis la catégorie minime Page 5

7 DROITS D'ORGANISATION, ASSURANCES & ANTIDOPAGE 2016 CALENDRIER FEDERAL (tarif par jour de course) Pour information TYPE D'EPREUVES TOTAL Dont Dont Dont DROITS Contribution 2015 NETS ASSURANCE Lutte antidopage * ** CLASSE *** UCI - Juniors *** UCI - Dames Nationales Elites Nationales Espoirs Nationales Juniors Nationales Dames Nationales Dames Juniors Circuit fermé National (1.40) - (3 kms et moins) Piste Nationale Piste Internationale * Montant donné à titre indicatif. Ce montant sera revu, compte tenu du nombre exact d'épreuves 2016 à contrôler qui sera défini par l'uci le moment venu. ** La répartition des droits est la suivante : euros FFC, 500 euros comité régional. *** La répartition des droits est la suivante : 504 euros FFC, 250 euros comité régional. Page 6

8 DROITS D'ORGANISATION ET ASSURANCES 2016 CALENDRIER FEDERAL ( Suite) (tarif par jour de course) Pour information TYPE D'EPREUVES TOTAL Dont Dont En plus du Total Contribution 2015 DROIT ASSURANCE Lutte antidopage * CYCLO-CROSS (Saison de septembre 2015 à février 2016) - calendrier national calendrier international V T T (1) - calendrier national calendrier international * EPREUVES VTT RANDO D'OR FFC (2) B M X - calendrier national calendrier international Paiement en totalité ROUTE (3) EPREUVES ROUTES CYCLO-SPORTIVES EPREUVES DU TROPHEE LABEL D'OR EPREUVES CLUB PRESTIGE CYCLOSPORT * Montant donné à titre indicatif. Ce montant sera revu, compte tenu du nombre exact d'épreuves 2016 à contrôler qui sera défini par l'uci le moment venu. (1) VTT Nationale : - épreuves 1 à 5 jours : 1ère journée euros, puis 25% (280 ) par jour supplémentaire Internationale : - tarif forfaitaire euros par journée de course (2) RANDO D'OR : en complément du droit d'inscription au guide officiel des sites VTT (3) ROUTE - les droits ( 270 euros) reviennent entièrement au comité régional - les épreuves CYCLO-SPORTIVES de plusieurs jours : 1ère journée 500 puis 420 par jour supplémentaire (210 Comité Régional FFC) Page 7

9 EPREUVES NATIONALES & INTERNATIONALES 2016 CYCLO-CROSS & ROUTE MINIMUM DE PRIX TYPE D'EPREUVES. CYCLO-CROSS (Saison de septembre 2015 à février 2016) CALENDRIER NATIONAL - Epreuves nationales - Dames en prologue CALENDRIER INTERNATIONAL MINIMUM DE PRIX Elite Hommes - Moins de 23 ans - Juniors Hommes Coupe du Monde Autres catégories - Dames. ROUTE CALENDRIER NATIONAL - Elite et moins de 23 ans Nationales Elites En ligne : Prologue : 610 Etape : Classement général (1) Nationales Espoirs Par jour ou par étapes : 915 Classement général (1) Courses élites sur circuit fermé ( ex 40) (3 kms et moins) Nationales Juniors En ligne : 540 Nationales Dames a) - les épreuves se déroulant en deux tronçons : au classement de la journée : 540 CALENDRIER INTERNATIONAL Cat. 1 UCI b) - les primes des tronçons restent libres et complémentaires Etape : 540 Classement général (1) Voir TARIFS UCI 2016 Cat. 2 UCI Hommes Elite Classe 2 - Femmes Elite Classes 1 et 2 Voir TARIFS UCI Hommes Juniors N cup et Classe 1 - Femmes Juniors Classe 1 (1) - Classement général : 50% du montant total des prix des étapes, des 1/2 étapes et du prologue CALENDRIER INTERNATIONAL ROUTE VOIR TARIFS 2016 cf. Page 8

10 CONDITIONS FINANCIERES DES OFFICIELS 2016 "CYCLISME TRADITIONNEL" TYPE D' EPREUVES Calendrier Calendrier Calendrier UCI Calendrier Officielles Calendrier FONCTION UCI HC - 1 et 2 Hommes & FFC FFC Régional ProTour Dames Juniors (12 et +) Dames élite Arbitres (membres du jury avec Présidence UCI), Inspecteurs antidopage UCI Juges aux arrivées et Chronométreurs fédéraux officiant dans les collèges ci-dessus Arbitres complémentaires (moto ) officiant dans le collège type ci-dessus Arbitres (membres du jury avec Présidence UCI ou FFC), juges aux arrivées, chronométreurs fédéraux, inspecteurs antidopage (épreuves du 80 Calendrier UCI H&D juniors & Dames élite Arbitres complémentaires (moto ) 65 Président du jury ou inspecteur antidopage désignés par la FFC 80 Autres membres du collège (désignation selon tarif régional en régionale) vigueur Président + autres membres du collège désignés par la FFC 80 Autres membres, désignation complémentaire régionale 50 Escorte contrôle antidopage Toute désignation Renseignements divers : - l'organisateur est tenu de fournir, si nécessité (déplacement éloigné), l'hébergement (chambre+ dîner), dès la veille de l'épreuve pour toutes les épreuves par étapes des calendriers nationaux et internationaux, ainsi que pour les courses d'une journée nécessitant la présence des officiels pour cause de réunion des directeurs sportifs, la veille de l'épreuve (UCI, Pro Tour, Hors Classe, Classe 1 et 2). - montant de l'indemnité kilométrique FFC : 0,33 euros - montant de l'indemnité repas (non fourni par les organisateurs) : 16,40 euros. Ce montant ne s'appliquant pas aux arbitres désignés dans les épreuves avec présidence du collège nommée par l'uci (Pro Tour, HC, 1 & 2). Pour les déplacements supérieurs à 500 kms, l'indemnité est fixée à une 1/2 vacation, si le retour s'effectue le lendemain de l'épreuve pour nécessité d'éloignement ou d'impossibilité d'utilisation des transports en commun, le jour de l'arrivée de l'épreuve. selon tarif régional en vigueur selon tarif régional en vigueur Page 9

11 CONDITIONS FINANCIERES DES OFFICIELS "VTT" 2016 FONCTION TYPE D' EPREUVES Calendrier Officielles Calendrier Calendrier UCI FFC FFC régional Président désigné FFC 95 Autres membres 95 Président 80 Autres membres du Jury 80 Autres membres 50 Président & autres membres 50 Escorte contrôle antidopage Toutes désignations selon tarification régionale en vigueur selon tarification régionale en vigueur Renseignements divers : 1 - montant de l'indemnité kilométrique FFC : 0,33 euros 2 - montant de l'indemnité repas (si non fourni par les organisateurs) : 16,40 euros Ce montant ne s'appliquant pas aux arbitres désignés dans les épreuves du calendrier UCI. 3 - pour les déplacements supérieurs à 500 kms, l'indemnité est fixée à une demie vacation supplémentaire, si le retour s'effectue le lendemain de l'épreuve pour nécessité d'éloignement ou d'impossibilité d'utilisation des transports en commun le jour de la fin de l'épreuve 4 - épreuves officielles FFC : indemnité kilométrique (aller retour) fixée à 0,33 euros Page 10

12 CONDITIONS FINANCIERES DES OFFICIELS "BMX" 2016 FONCTION Calendrier Calendrier Calendrier international national régional UCI FFC Arbitres (membres du jury avec Présidence UCI), arbitres départ, arrivée, 65 responsable vidéo, responsable secrétariat (a) Arbitres désignés par la FFC, directeur selon tarif de courses, arbitres, responsable vidéo, 50 régional responsable secrétariat (a) en vigueur Escorte contrôle antidopage selon tarif régional en vigueur Autres membres (désignation complémentaire selon tarif selon tarif régionale) régional régional en vigueur en vigueur (a) - les responsables du secrétariat qui seront chargés des inscriptions toucheront deux vacations supplémentaires pour le travail de préparation. Renseignements divers : 1 - le tarif s'entend par jour de course 2 - l'organisateur est tenu de fournir, si nécessité (déplacement éloigné), l'hébergement (chambre + dîner) dès la veille de l'épreuve pour toutes les compétitions nécessitant la présence des officiels la veille de la compétion 3 - montant de l'indemnité kilométrique FFC : 0,33 euros 4 - montant de l'indemnité repas (si non fourni par les organisateurs) : 16,40 euros 5 - pour les déplacements supérieurs à 500 kms, l'indemnité est fixée à une demie vacation supplémentaire, si le retour s'effectue le lendemain de l'épreuve pour nécessité d'éloignement ou d'impossibilité d'utilisation des transports en commun, le jour de la fin de l'épreuve 6 - épreuves officielles FFC : indemnité kilométrique (aller retour) fixée à 0,33 euros. Page 11

13 VACATAIRES SOUMIS A COTISATIONS SOCIALES (fiche de paie) Tarif journalier. MEDECIN 115 brut. KINESITHERAPEUTE 115 brut. ASSISTANT TECHNIQUE DTN (BE, entraîneur ) 90 brut. MECANICIEN 90 brut. ASSISTANT EVENEMENTS FFC (coordination, reconnaissance ) 90 brut. CHAUFFEUR 90 brut INDEMINISATION DES FRAIS DE TRANSPORT 1 - UTILISATION D'UN VEHICULE : 0,33 euros du km Ce tarif est applicable dans tous les cas où l'utilisation du train ou de l'avion s'avère impossible ou limitée, en raison de la mission elle-même (exemple : déplacement dans une région ) 2 - AUTRES MOYENS DE TRANSPORT (train, avion) Le remboursement des frais, sur présentation des justificatifs originaux continuera d'être appliqué (notamment le déplacement en avion, si ce moyen de transport peut permettre l'économie d'une nuit d'hôtel et du repas). Rappel : les attestations de prix ou les photocopies ne peuvent être retenues comme des justificatifs de dépenses. 3 - HEBERGEMENT Remboursement des frais d'hébergement (nuit d'hôtel et petit-déjeûner) uniquement sur présentation des justificatifs, plafonnés à 70 euros. Attention : la proximité du lieu de telle ou telle réunion n'implique pas toujours le règlement de l'hébergement. 4 - REPAS TARIFICATION 2016 CONCERNANT LES VACATAIRES Remboursement des frais de repas uniquement sur présentation des justificatifs, plafonnés à 24 euros. N.B. : nous attirons votre attention sur le fait que les notes de frais doivent être impérativement accompagnées, le cas échéant, de la copie de l'ordre de mission ou convocation. Page 12

14 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME TARIF GENERAL OFFICIEL 2016 PARTIE 2 - INFORMATIONS DIVERSES Page 13

15 GESTION DU DUPLICATA 2016 REGULARISATIONS DUPLICATA EMISSION PAIEMENT LICENCE COMPLEMENT Changement de série ou d'échelon (demande du coureur) OUI OUI OUI Changement de série ou d'échelon (sur valeur sportive) Décision Comité Régional OUI NON NON Perte ou erreur du licencié OUI OUI NON Erreur du comité régional (données administratives) OUI NON NON Erreur du comité régional (sur catégorie) OUI NON OUI Mutation hors période OUI OUI OUI Mutation pendant période OUI NON OUI (dans le respect des dates autorisées ) Mutation en cours d'année (suite à arrêt de club DN) sur avis commission de contrôle OUI OUI NON Transformation licence accueil en licence définitive NON NON OUI Page 14

16 NOTE ATTESTATION D'ASSURANCE. Epreuves du Calendrier Fédéral et Régional : Attestation délivrée par le Comité Régional. Epreuves du Calendrier Professionnel : Attestation délivrée par la LNC. Epreuves du Calendrier UCI : Attestation délivrée par le Siège Fédéral. Championnats de France, d'europe et du Monde : Attestation délivrée par le Siège Fédéral Page 15

17 EPREUVE ORGANISEE DANS UN AUTRE COMITE REGIONAL QUE CELUI DU CLUB ORGANISATEUR DECLARATION et DOMICILIATION D'UNE EPREUVE : Inscription au calendrier Décision BE du Siège social de l'association organisatrice comité d"appartenance Comité d'appartenance donc lieu de domiciliation copie Transmise simultanément au comité concerné Lieu du déroulement de l'épreuve comité lieu de l"épreuve Comité où se déroule l'épreuve Validation Permet harmonisation du calendrier Association ou club organisateur comité lieu de l"épreuve Calendrier officiel D.O Perception des droits, assurances et prix Détails d'organisation et paiement comité lieu de l"épreuve Délivrance attestation d'assurance accord Permet l'ouverture des engagements GESTION INFORMATIQUE ET FINANCIERE : Décision CA du Création de l'épreuve (calendrier, D.O) comité d"appartenance Comité d'appartenance donc lieu de domiciliation engagements Permet ouverture sur internet Gestion des engagements comité d"appartenance Gestion des droits d'engagements Epreuve Résultats de l'épreuve, homologation comité lieu de l"épreuve Comité où se déroule l'épreuve Transmission Transmettre résultat homologué avec montant des Prix Siège social de l'association organisatrice comité d"appartenance Saisie des résultats selon grille prix réglée Page 16

18 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME TARIF GENERAL OFFICIEL 2016 PARTIE 3 - ECHEANCIERS DE REGLEMENTS Page 17

19 TARIFICATION 2016 QUOTE-PART REGIONALE A L'ASSURANCE FEDERALE 1er acompte 2e acompte Solde Total * 30/04/ /06/ /09/2016 ALSACE AQUITAINE AUVERGNE BOURGOGNE BRETAGNE CHAMPAGNE ARDENNE CORSE COTE D'AZUR FRANCHE COMTE ILE DE FRANCE LANGUEDOC ROUSSILLON LIMOUSIN LORRAINE MIDI-PYRENEES NORD PAS DE CALAIS NORMANDIE PAYS DE LA LOIRE PICARDIE POITOU CHARENTES PROVENCE REGION CENTRE RHONE-ALPES GUADELOUPE GUYANE LA REUNION MARTINIQUE MAYOTTE NLLE CALEDONIE TOTAL * Statistiques épreuves de l'année n-2 par rapport à l'année concernée par la tarification. (Statistiques 2014 pour tarification 2016) Sachant que la prime d'assurance fédérale a été fixée pour toute la durée du contrat et constatant que le nombre d'épreuves "assujetties" à prime est en diminution, les comités régionaux seraient prudents de prévoir, s'il y a lieu, une augmentation des tarifs qu'ils pratiquent à leur niveau. Page 18

20 TARIFICATION 2016 DROITS D'ENGAGEMENTS - ECHEANCIER DES REGLEMENTS (*1) (*2) (*3) 1er acompte 2e acompte 3e acompte TOTAL Part Régionale Solde 31/03/ /05/ /08/2016 Recapitulatif Pass'cyclisme au 31/10/2016 ALSACE AQUITAINE AUVERGNE BOURGOGNE BRETAGNE CHAMPAGNE ARDENNE CORSE COTE D'AZUR FRANCHE COMTE ILE DE FRANCE LANGUEDOC ROUSSILLON LIMOUSIN LORRAINE MIDI PYRENEES NORD PAS DE CALAIS NORMANDIE PAYS DE LA LOIRE PICARDIE POITOU CHARENTES PROVENCE REGION CENTRE RHONE ALPES (*1) Le total de cette colonne correspond au récapitulatif de reversement des droits d'engagements 2016 (page 20) (*2) Défini par la moyenne du nombre d'engagés ( ) x 2,62. Le montant global de est définitif selon la décision du C.A. du 7/07/11 et ne sera pas susceptible de revalorisation dans le futur. (*3) Le solde correspond au récapitulatif du reversement des droits d'engagement moins la part régionale reversée au comité. Page 19

21 COMITE : RECAPITULATIF de REVERSEMENT DROITS D'ENGAGEMENTS 2016 Perception complémentaire relative aux épreuves dont les droits n'ont pas été facturés sur la base d'états de résultats transmis au siège fédéral. Epreuves de BMX à partir de minimes nombre d'épreuves Nbre d'engagés... x 2,70 euros =.. Epreuves de VTT à partir de minimes nombre d'épreuves Nbre d'engagés... x 2,70 euros =.. Epreuves de PISTE non saisies dans CICLE Minimes & Cadets Nbre d'engagés... x 2,00 euros =.. Juniors & Seniors Nbre d'engagés... x 2,70 euros =.. Epreuves Cyclo-cross non saisies dans CICLE (Saison de septembre 2015 à février 2016) Minimes & Cadets Nbre d'engagés... x 2,00 euros =.. Juniors & Seniors Nbre d'engagés... x 2,70 euros =.. Epreuves de ROUTE non saisies dans CICLE Minimes & Cadets Nbre d'engagés... x 2,00 euros =.. Epreuves de ROUTE Pass'Cyclisme Abandon au club organisateur Nbre d'engagés... x 0,00 euros =.. SOUS-TOTAL.. (1) Solde restant à payer sur facture CICLE +.. (2) Part Régionale Pass'cyclisme (3) TOTAL A PAYER (1) + (2) - (3).. Cet état, accompagné du paiement devra être adressé à la FFC dès réception de la facturation "CICLE" et ce, au plus tard le 20 novembre N.B. : La facturation "CICLE" des droits d'engagements comprend les épreuves inscrites au calendrier fédéral route au titre de Page 20

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