Cette Assemblée s est tenue dans la Mensa de Lycée Français, Usprungstrasse à Gockhausen.

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Cette Assemblée s est tenue dans la Mensa de Lycée Français, Usprungstrasse à Gockhausen."

Transcription

1 PROCES-VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DE L AMICALE DES PARENTS D ELEVES DU LYCEE FRANÇAIS MARIE CURIE DE ZÜRICH DU 27 SEPTEMBRE 2013 Cette Assemblée s est tenue dans la Mensa de Lycée Français, Usprungstrasse à Gockhausen. Début de séance à 9 heures 10. Sont présents: A/ du Bureau : Christina Ericson, trésorière (en fin de mandat) Elisabeth Gomes, rédactrice de l Amibul (a présenté sa démission) Anne-Zoé Bousquet, nommée présidente par l équipe restante Anne Heitmeyer, Amibul communication commission HTS Des Membres du bureau à élire: Alexia de Skowronski, vice-présidente Dorothée Sepulchre, trésorière Marianne Jouglard, coordinatrice accueil Céline Estivalet, coordinatrice accueil Valérie de Kergariou, Amibul communication Beryl Levesque, Amibul communication Priscilla Miramont,, Evenementiel B/ Personnes nommées comme Scrutateur et Secrétaire : Ont été nommées pour les besoins de l Assemblée : - Stéphanie St Jean et, Elisabeth Gomes - Dorothée Sepulchre Secrétaire de Séance. C/ Assistance : Stéphanie St Jean

2 Début de la séance : Anne Zoé Bousquet présente les membres actuels du bureau, les membres à élire, l Amicale, ses objectifs et sa volonté d évolution. Puis précise à l ordre du jour la modification de l article 3 des statuts Accueil : - Cafés d accueil à la rentrée de Septembre ainsi qu à chaque rentrée de vacances scolaires - Café hebdomadaire pour tous le lundi matin au restaurant Rossweid de Gockhausen - Distribution d un livret d accueil pour les nouvelles familles membres - organisation des marraines de quartier et marraines linguistiques Convivialité : Organisation de rencontres pour les parents et avec les enfants : - Fête de Noël, Kermesse - Ventes d automne et de printemps ( bourse aux vêtements, livres, jouets) - Pot des papas - Club de langues, dont le francais pour les non francophones Information publiées : - Le journal : Amibul (5fois/an) - L annuaire des parents d élèves, liste des Baby-sitters - Livret d accueil pour les nouvelles familles - Le site Internet de l Amicale Anne Zoé Bousquet rappelle les objectifs fixés pour l année : améliorer la convivialité et l intégration des familles dans l école En augmentant les rencontres entre les familles lors de cafés ou évènements (cafés en journée, diners ou apéros à thèmes en soirée pour les parents qui travaillent), En proposant de nouveaux rendez-vous pour les familles ( bourse aux vêtements adulte, ski ) En impliquant les familles dans nos divers projets ( Amibul, évènements...), En améliorant notre communication pour permettre au plus grand nombre d être bien informé de nos activités et rencontres ( Educanet, site internet, affichage ). 1/ Rapport d activités: Voir Rapport d activités

3 Statistique des activités HTS : Anne Heitmeyer explique que la diminution des inscrits résulte de la reprise en main d une partie des activités par l école. Reprise en main qui est maintenant totale pour l année Statistiques Kermesse 2012 Anne Zoé Bousquet précise qu il y a eu une nette diminution des profits essentiellement due à une baisse des recettes sur les tickets jeux et ticket repas. Cela s explique par une kermesse qui a duré moins longtemps (les jeux n ont durée que 2h et et la kermesse s est terminée à 20h30 avec une formule repas allégée Une formule plus légère avait été choisi faute d avoir trouvé un responsable Kermesse. L implication des parents d élèves dans l organisation des jeux a été très bonne ; Bénéfice globale de CHF / Approbation du rapport financier Christina Ericson présente le bilan au 31 aout CHF provenant des bénéfices kermesse 2012 et 2013 sont provisionnés pour subventionner des projets de l école. 3/ Le quitus du bureau est adopté à l unanimité. 4/ La modification des statuts est adoptée à l unanimité : Article 3: Objet L association, à but culturel non lucratif, a pour objet: de créer un espace de rencontre entre les parents, d aider les nouveaux venus à s intégrer dans la vie zurichoise et du Lycée, d organiser des manifestations à caractère social et culturel au cours de l année scolaire et participer à la commission HTS du LFZ, de soutenir les activités des parents à but culturel ou social, d'aider à la représentation des parents auprès des différentes instances du LFMCZ (conseil d'école, conseil d'établissement...). L association est politiquement et religieusement neutre. Elle ne fait aucune discrimination raciale. 5/ Election des postes en renouvellement du bureau 7 membres ont été élus à l unanimité : Alexia de Skowronski, (membre coopté), Vice-présidente Dorothée Sepulchre, trésorière Marianne Jouglard, (membre coopté), Accueil Céline Estivalet, (membre coopté), Accueil Valérie de Kergariou, Amibul - Communication Beryl Levesque, Amibul - Communication Priscilla Miramont, (membre coopté), évènementiel

4 6/ Fixation du montant des cotisations: Il est voté à l unanimité de conserver les mêmes montants de cotisation : Adhérents parents d élèves et anciens adhérents parents d élève (moins de 5 ans) : 25CHF Adhérent extérieur : 60CHF Les idées directrices : à Les frais de fonctionnement de l Amicale (Amibul, site internet, assurances, cafés, location salles, livret d accueil, annuaire ) sont financés par les cotisations et les participations aux frais (annonces, ventes d automne et de printemps, animateurs, vente annuaire). à Les événements type fête de Noël ou kermesse sont financés par les bénéfices kermesse de l année précédente. Au 27/09/2013 nous avons 215 membres 7/Affectation des bénéfices de la Kermesse Bénéfices Kermesse 2012 Cette année l Amicale a décidé qu une somme serait allouée selon des propositions ou souhaits du LFZ et versée sur présentation de factures. Aussi l Amicale a subventionné cette année : INVESTISSEMENTS ET DONS SITE LFZ MONTANT EN CHF Sono Stettbach 1008,40 Spectacle de théatre japonais Livres français et allemands GS maternelle + élémentaire Stettbach ET Tobelacker 1498, ,85 Sweats bacheliers 2013 Ursprung 1001,25 Sponsoring évènements sportifs Ursprung 700 TOTAL 5864,70

5 En ce qui concerne les dons alloués pour 2013, L Amicale propose que les dons faits au LFZ soient relatifs à un thème proposé en début d année. -à Pour le thème proposé est : LE SPORT L assemblée a voté à l unanimité le montant et cette répartition des bénéfices. La séance est levée à 10 h 20 Zurich, le 29 septembre La Secrétaire Madame Dorothée Sepulchre Les Scrutateurs Madame Elisabeth Gomes Madame Stéphanie St JEan

1- Présentation de la structure

1- Présentation de la structure 1- Présentation de la structure Cadre L école Paul Langevin se situe sur la commune de Pontivy, les locaux des classes de maternelle et d élémentaire se rejoignent par la cantine. L école maternelle compte

Plus en détail

Statuts. Av. de Rumine 2 1005 Lausanne Tel. 021 341 90 78 Mobil 078 891 95 96 www.horairecontinu.ch

Statuts. Av. de Rumine 2 1005 Lausanne Tel. 021 341 90 78 Mobil 078 891 95 96 www.horairecontinu.ch Statuts Av. de Rumine 2 1005 Lausanne Tel. 021 341 90 78 Mobil 078 891 95 96 www.horairecontinu.ch Statuts de l Association suisse des écoles à horaire continu I. Généralités Art. 1 Désignation, siège

Plus en détail

Association Suisse des Managers du Sport Statuts

Association Suisse des Managers du Sport Statuts Association Suisse des Managers du Sport Statuts Statuts Association Suisse des Managers du Sport Page 1 / 11 Statuts de l'association Suisse des Managers du Sport (ASMS) I. NOM ET SIEGE Article 1. L'Association

Plus en détail

ASSOCIATION CAMEROUNAISE DES DIPLOMES DE L INSTITUT TECHNIQUE DE BANQUE (ACD ITB) STATUTS

ASSOCIATION CAMEROUNAISE DES DIPLOMES DE L INSTITUT TECHNIQUE DE BANQUE (ACD ITB) STATUTS ASSOCIATION CAMEROUNAISE DES DIPLOMES DE L INSTITUT TECHNIQUE DE BANQUE (ACD ITB) STATUTS Article 1 CREATION Il est formé entre les personnes désignées à l article 4, vivant au Cameroun, et qui adhèrent

Plus en détail

Statuts de l association AMACC

Statuts de l association AMACC Toutes les fonctions s appliquent aussi bien aux hommes qu aux femmes 1. GENERALITES 1.1.1 Sous la dénomination AMACC, Animation, Musique, Art et Culture Cormoret, l'association a pour but l'animation

Plus en détail

Statuts de l Association des Éleveurs du Club Suisse des Terriers

Statuts de l Association des Éleveurs du Club Suisse des Terriers Statuts de l Association des Éleveurs du Club Suisse des Terriers I. Nom, siège et but Art. 1 Sous la dénomination «Association des Éleveurs du Club Suisse des Terriers» (AE-CSDT) est constituée une société

Plus en détail

Statuts. Slackline-Valais

Statuts. Slackline-Valais Statuts Slackline-Valais Approuvés par l assemblée générale du 01.05.2013 Remarque: Si seules les dénominations masculines sont utilisées dans ce document, les dénominations féminines sont systématiquement

Plus en détail

Statuts du Club Sportif Hauteville

Statuts du Club Sportif Hauteville 1. NOM ET BUT Art- 1 Sous le nom Club Sportif Hauteville, il est constitué une association au sens de l art. 60 du CCS. Le Club sportif Hauteville (dorénavant appelé CSH) est une association à but sportif

Plus en détail

Statuts de l association «Réseau Danse Suisse»

Statuts de l association «Réseau Danse Suisse» Statuts de l association «Réseau Danse Suisse» I. DÉNOMINATION Article premier : Dénomination et siège Sous la dénomination «Réseau Danse Suisse» est constituée une association au sens des articles 60

Plus en détail

Statuts. Association suisse des consultations parents-enfants (ASCPE) du 30 juin 2014

Statuts. Association suisse des consultations parents-enfants (ASCPE) du 30 juin 2014 Association suisse des consultations parents-enfants (ASCPE) Statuts du 30 juin 204 c/o mcw Wuhrmattstrasse 28 4800 Zofingue 062 5 20 info@sf-mvb.ch www.sf-mvb.ch Sommaire I. Dénomination, siège et but

Plus en détail

Statuts de l Association du Pôle scientifique et technologique du canton de Fribourg (PST-FR)

Statuts de l Association du Pôle scientifique et technologique du canton de Fribourg (PST-FR) Page 1 / 8 Statuts de l Association du Pôle scientifique et technologique du canton de Fribourg (PST-FR) Art. 1 Constitution I. Constitution, siège Sous la dénomination «Pôle scientifique et technologique

Plus en détail

Association Suisse romande de parents d enfants avec déficit d attention/hyperactivité. Statuts

Association Suisse romande de parents d enfants avec déficit d attention/hyperactivité. Statuts Association Suisse romande de parents d enfants avec déficit d attention/hyperactivité I Nom, Siège, Buts et Tâches Statuts Article 1 Article 2 Article 3 Nom L Association se nomme ASPEDAH (Association

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Dossier à renvoyer complet avant le 30 septembre 2015 à Mairie de Chassieu Monsieur le Maire 60 rue de la République 69680 CHASSIEU NOM DE L'ASSOCIATION q Première

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013 L an deux mille treize, et le quatre juin à 20h, le Conseil Municipal dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire au lieu habituel de

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION ENFANTAISIES

STATUTS DE L ASSOCIATION ENFANTAISIES STATUTS DE L ASSOCIATION ENFANTAISIES Article 1er - Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret

Plus en détail

vous ouvrent au Monde

vous ouvrent au Monde Les atouts du CEL - l expertise et la richesse des langues enseignées - vous ouvrent au Monde C A L E N D R I E R 2 0 1 2 de Bordeaux www.cel-langues-bordeaux.com Notre équipe est à votre écoute : 05 56

Plus en détail

MESIGNINFOS N 91 ECOLE

MESIGNINFOS N 91 ECOLE : 04.50.77.80.02 Fax : 04.50.77.87.24 mairie.mesigny@wanadoo.fr MARS 2012 MESIGNINFOS N 91 ECOLE Les pré-inscriptions pour la prochaine année scolaire sont à effectuer à la mairie. Les documents à fournir

Plus en détail

Proposition de modification des statuts de l Association INTERPRET à l attention de l Assemblée générale du 11 juin 2015

Proposition de modification des statuts de l Association INTERPRET à l attention de l Assemblée générale du 11 juin 2015 Proposition de modification des statuts de l Association INTERPRET à l attention de l Assemblée générale du 11 juin 2015 Présentation synoptique des changements proposés Légende: Colonne de gauche: version

Plus en détail

STATUTS de l'association Bureau des Doctorants de Paris 3

STATUTS de l'association Bureau des Doctorants de Paris 3 STATUTS de l'association Bureau des Doctorants de Paris 3 TITRE PREMIER : Constitution et Buts Article 1 : Création et Dénomination sociale Il est fondé le 11 juin 2008 entre les adhérents aux présents

Plus en détail

DEMANDE DE BOURSE ET/OU PRÊT D ETUDES 2015-2016

DEMANDE DE BOURSE ET/OU PRÊT D ETUDES 2015-2016 Avenue de France 8, 1951 Sion Heures d ouverture Tél. 027 606 40 85 Fax 027 606 40 84 Le lundi et mardi : e-mail : bourses-formations@admin.vs.ch 08h30-11h30 et 14h00-17h00 Internet :www.vs.ch/bourses

Plus en détail

Statuts du 16 mars 2013

Statuts du 16 mars 2013 Statuts du 16 mars 01 Nom et siège Article 1) L Association Suisse des Donneurs Vivants d Organe, ASDVO en abrégé, est une association selon l Article 60 du Code Civil Suisse (CC). Elle est neutre du point

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION NEUCHATELOISE DE JUDO (ANJ)

STATUTS DE L ASSOCIATION NEUCHATELOISE DE JUDO (ANJ) STATUTS DE L ASSOCIATION NEUCHATELOISE DE JUDO (ANJ) I. But de l Association Article premier L Association Neuchâteloise de Judo (ANJ), fondée le 28 octobre 1977, est une association politiquement et confessionnellement

Plus en détail

A la découverte du Service jeunesse Edition 2014-2015

A la découverte du Service jeunesse Edition 2014-2015 A la découverte du Service jeunesse Edition 2014-2015 Dédié aux 11-25 ans «Depuis le 7 juillet 2014, le Service jeunesse (consacré aux pré-adolescents, adolescents et jeunes adultes de 11 à 25 ans) est

Plus en détail

Directeur de la communication Philippe DEBONDUE Presse - Marion WAYSENSON F. 04 90 80 81 32

Directeur de la communication Philippe DEBONDUE Presse - Marion WAYSENSON F. 04 90 80 81 32 SUR LES SEJOURS LINGUISTIQUES DOSSIER DE PRESSE Mercredi 15 février de 13 h à 17 h Ancienne caserne des pompiers rue Carreterie Avignon Directeur de la communication Philippe DEBONDUE Presse - Marion WAYSENSON

Plus en détail

STATUTS BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION

STATUTS BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION STATUTS BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION ARTICLE 1 er : L arrondissement, constituée sous le régime de la Loi du 1 er juillet 1901 et en conformité avec le Code de la Famille et de l Aide Sociale, groupe

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT ***********

STATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT *********** STATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT *********** ARTICLE 1 : CONSTITUTION, APPELLATION, DUREE. Il est constitué une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret

Plus en détail

Association pour le Droit de Mourir dans la Dignité constituée le 23 janvier 1982, à Genève STATUTS

Association pour le Droit de Mourir dans la Dignité constituée le 23 janvier 1982, à Genève STATUTS EXIT A.D.M.D. Suisse romande Association pour le Droit de Mourir dans la Dignité constituée le 23 janvier 1982, à Genève STATUTS adoptés le 05.04.2008, le 17.04.2010 et le 31.03.2012 EXIT A.D.M.D. Suisse

Plus en détail

Statuts FSEA. FSEA Fédération suisse pour la formation continue Version du 28 avril 2009

Statuts FSEA. FSEA Fédération suisse pour la formation continue Version du 28 avril 2009 Statuts FSEA FSEA Fédération suisse pour la formation continue Version du 28 avril 2009 La FSEA en bref La FSEA est l organisation faîtière de la formation continue en Suisse. Ses membres sont des organisations

Plus en détail

SOINS INFIRMIERS EN ONCOLOGIE GENEVE : SOGE STATUTS

SOINS INFIRMIERS EN ONCOLOGIE GENEVE : SOGE STATUTS SOINS INFIRMIERS EN ONCOLOGIE GENEVE : SOGE STATUTS ARTICLES 1 ET 2 : Nom et siège Sous le nom de soins infirmiers en oncologie Genève, est fondée une association professionnelle sans but lucratif au sens

Plus en détail

Présentation de l établissement

Présentation de l établissement Présentation de l établissement Le collège Saint-Michel est une unité pédagogique autonome faisant partie du groupe scolaire Saint-Michel qui comprend l école, le collège, les lycées et le Centre de Formation

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION DE L ESPACE DE VIE ENFANTINE LES MOUSSAILLONS

STATUTS DE L ASSOCIATION DE L ESPACE DE VIE ENFANTINE LES MOUSSAILLONS STATUTS DE L ASSOCIATION DE L ESPACE DE VIE ENFANTINE LES MOUSSAILLONS Chapitre 1 : DISPOSITIONS GENERALES Article I. CONSTITUTION Sous la dénomination Les Moussaillons, il est constitué, conformément

Plus en détail

École Le Petit Prince

École Le Petit Prince École Le Petit Prince 44, rue de Juan-les-Pins, Gatineau (Québec) J8T 6H2 CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Procès verbal Mercredi 9 octobre 2013, à 19 h Sont présents : André Côté Parent Katya Coulombe Parent Martine

Plus en détail

Statuts Fan s Club Mélanie et Loïc Meillard

Statuts Fan s Club Mélanie et Loïc Meillard Article 1 : Statuts Fan s Club Mélanie et Loïc Meillard Titre I : Constitution - Nom - Siège - But Responsabilité Le Fan s Club Fan s Club Mélanie et Loïc Meillard est une association au sens des art.

Plus en détail

SOCIETE FRANCOPHONE DU DIABETE. Rapport de gestion du Conseil d administration A l Assemblée Générale ordinaire du 24 mars 2015

SOCIETE FRANCOPHONE DU DIABETE. Rapport de gestion du Conseil d administration A l Assemblée Générale ordinaire du 24 mars 2015 SOCIETE FRANCOPHONE DU DIABETE Association loi 1901 Siège social : 79, rue de Tocqueville 75017 PARIS SIRET : 404995110 00032 Rapport de gestion du Conseil d administration A l Assemblée Générale ordinaire

Plus en détail

affichez vos offres & générez des contacts

affichez vos offres & générez des contacts affichez vos offres & générez des contacts Vous travaillez en direction des C.E? Annuaire-CE.com est un service en ligne gratuit destiné : Aux élus de comités d entreprise & de collectivités et leurs salariés,

Plus en détail

Article 3 Siège Le siège de l association IBRAHIMA est à Montreux. Sa durée est illimitée.

Article 3 Siège Le siège de l association IBRAHIMA est à Montreux. Sa durée est illimitée. STATUTS Association IBRAHIMA DISPOSITIONS GENERALES Article 1 Forme juridique Sous le nom d Association IBRAHIMA est créée une association à but non lucratif régie par les présents statuts et par les articles

Plus en détail

IFPI SUISSE. Statuts. Groupe national suisse de l IFPI, International Federation of the Phonographic Industry

IFPI SUISSE. Statuts. Groupe national suisse de l IFPI, International Federation of the Phonographic Industry IFPI SUISSE Statuts Groupe national suisse de l IFPI, International Federation of the Phonographic Industry Version du 8..04 Table des matières I. Dispositions générales... Art. Dénomination et siège...

Plus en détail

Statuts asms Association suisse des recherches de marché et sociales

Statuts asms Association suisse des recherches de marché et sociales Statuts asms Association suisse des recherches de marché et sociales (selon la résolution de l Assemblée générale, du 28 février 2013, remplacent les statuts SMS du 2 juin 1998 et du 24 novembre 2005 et

Plus en détail

Offrez un avenir international à vos enfants

Offrez un avenir international à vos enfants E I B : UNE ECOLE INTERNATIONALE BILINGUE MATERNELLE PRIMAIRE u COLLÈGE Dans la lignée de l Ecole Internationale Bilingue d Angers, le Collège accueille vos enfants dès la 6ème dans un environnement sain

Plus en détail

RECUEIL DES POLITIQUES ADE08-DA ADMINISTRATION DES ÉCOLES Collectes de fonds

RECUEIL DES POLITIQUES ADE08-DA ADMINISTRATION DES ÉCOLES Collectes de fonds RÉSOLUTION 87-07 C.E. Date d adoption : 20 mars 2007 16 avril 2014 En vigueur : 21 mars 2007 16 avril 2014 À réviser avant : OBJECTIF 1. Préciser les modalités rattachées à la sollicitation et à la collecte

Plus en détail

action sociale en faveur des personnels de l académie de Paris et des retraités résidant à Paris

action sociale en faveur des personnels de l académie de Paris et des retraités résidant à Paris action sociale en faveur des personnels de l académie de Paris et des retraités résidant à Paris 2014 2015 Sommaire - Les bénéficiaires de l action sociale 3 - Les différentes allocations proposées aux

Plus en détail

Règlement intérieur. Une possibilité de garderie (sur inscription préalable) est offerte de 08h00 à 08h30.

Règlement intérieur. Une possibilité de garderie (sur inscription préalable) est offerte de 08h00 à 08h30. Règlement intérieur 1) Horaires Les élèves ont classe les lundis, mardis, jeudis et vendredis - Horaires du matin : 8 h 30 12 h (récréation d 1/4 d heure) - Horaires de l après-midi : 13 h 30 16 h 30 (récréation

Plus en détail

Appel à cotisation 2015

Appel à cotisation 2015 Appel à cotisation 2015 Chers adhérents, chers amis Pour poursuivre nos activités et atteindre les objectifs que notre association s'est fixée pour l'année à venir, nous nous appuyons essentiellement sur

Plus en détail

CONVOCATION A L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DES ACTIONNAIRES

CONVOCATION A L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DES ACTIONNAIRES CONVOCATION A L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DES ACTIONNAIRES Le Conseil d Administration a l honneur de convoquer les actionnaires de la Société à l Assemblée Générale Ordinaire annuelle le lundi 07 Juillet

Plus en détail

CLUB DE TENNIS CORTÉBERT

CLUB DE TENNIS CORTÉBERT CLUB DE TENNIS CORTÉBERT 27 avril 2007 C L U B D E T E N N I S C O R T É B E R T S T A T U T S Ce document utilise le masculin pour désigner les personnes de l un ou l autre sexe, uniquement dans le but

Plus en détail

Article 2 Siège L ACS constitue une association au sens du Code civil suisse. Son domicile est au siège de l administration centrale à Berne.

Article 2 Siège L ACS constitue une association au sens du Code civil suisse. Son domicile est au siège de l administration centrale à Berne. I. BUT ET SIÈGE Article 1 But L Automobile Club de Suisse, ACS, Automobil Club der Schweiz, ACS, Automobile Club Svizzero, ACS, fondé à Genève le 6 décembre 1898, a pour but de grouper les automobilistes

Plus en détail

FSdH - FSdE - SHeF Statuts 2005

FSdH - FSdE - SHeF Statuts 2005 Fédération Suisse des Hélicoptères (FSdH) Schweizerischer Helikopterverband (SHeV) Federazione Svizzera degli Elicotteri (FSdE) Swiss Helicopter Federation (SHeF) Page 1 de 5 1 Personne morale, nom, siège

Plus en détail

Céline Nicolas Cantagrel CPC EPS Grande Section /CP Gérer et faciliter la continuité des apprentissages

Céline Nicolas Cantagrel CPC EPS Grande Section /CP Gérer et faciliter la continuité des apprentissages Céline Nicolas Cantagrel C EPS Grande Section / Gérer et faciliter la continuité des apprentissages GS Quelques pistes par rapport à l équipe pédagogique : renforcer les liens, clarifier les paramètres

Plus en détail

STATUTS DU TENNIS-CLUB VILLERET

STATUTS DU TENNIS-CLUB VILLERET STATUTS DU TENNIS-CLUB VILLERET NOM, SIEGE ET BUT Article 1 Fondé le 24.02.1981, le Tennis-Club Villeret est une association au sens des articles 60 et suivants du Code Civil Suisse, ayant son siège à

Plus en détail

STATUTS. European Law Students Association (ELSA) Suisse

STATUTS. European Law Students Association (ELSA) Suisse SWITZERLAND STATUTS European Law Students Association (ELSA) Suisse I. DISPOSITIONS GENERALES Article Premier - Nom, Appartenance, Siège 1. L' «European Law Students' Association Suisse» (ELSA Suisse)

Plus en détail

S T A T U T S. de la. Fédération Suisse des Centres Fitness et de Santé FSCF

S T A T U T S. de la. Fédération Suisse des Centres Fitness et de Santé FSCF S T A T U T S de la Fédération Suisse des Centres Fitness et de Santé FSCF 1. DISPOSITIONS GENERALES Article 1, Raison sociale, but La FÉDÉRATION SUISSE DES CENTRES FITNESS ET DE SANTÉ FSCFS a pour but

Plus en détail

ASSOCIATION SUISSE POUR LA PROTECTION DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE (AIPPI SUISSE) S T A T U T S. A. Nom, siège et but de l'association

ASSOCIATION SUISSE POUR LA PROTECTION DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE (AIPPI SUISSE) S T A T U T S. A. Nom, siège et but de l'association ASSOCIATION SUISSE POUR LA PROTECTION DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE (AIPPI SUISSE) S T A T U T S A. Nom, siège et but de l'association 1 Sous le nom de "Association suisse pour la protection de la propriété

Plus en détail

< apasse 10 > Simplifier l emploi sportif et socioculturel

< apasse 10 > Simplifier l emploi sportif et socioculturel association profession animateur sportif et socioeducatif de l Aube Simplifier l emploi sportif et socioculturel Conseiller, informer, accompagner vers l emploi Conseils à l emploi Mise à disposition Accompagnement

Plus en détail

Promotion des liens d amitiés et de fraternités entre Membres de la communauté guinéenne de Suisse ainsi que tous/toutes les amis/es de la Guinée

Promotion des liens d amitiés et de fraternités entre Membres de la communauté guinéenne de Suisse ainsi que tous/toutes les amis/es de la Guinée Les Statuts de l Association des Ressortissants/tes Guinéens/nes et Sympathisants/tes à Zurich (A.R.G.S.Z.) TRÉSORIER SECRÉTAIRE GÉNÉRAL PRÉSIDENT SECR. INFO. ET ORGANISATION COMMISSAIRE AUX COMPTES SECR.

Plus en détail

édito sommaire Le Conseil des étrangers Edito 1 Accès aux droits 2 Apprendre le français 5 Accès aux soins 6 Citoyenneté 9

édito sommaire Le Conseil des étrangers Edito 1 Accès aux droits 2 Apprendre le français 5 Accès aux soins 6 Citoyenneté 9 avec le soutien de édito sommaire Edito 1 Accès aux droits 2 Apprendre le français 5 Accès aux soins 6 Citoyenneté 9 N Retrouvez au dos les lieux sur le plan Notre ville est riche de sa diversité, qui

Plus en détail

Article 2 : Le restaurant scolaire fonctionne de 12h00 à 13h50 les lundis, mardis, jeudis et vendredis du temps scolaire.

Article 2 : Le restaurant scolaire fonctionne de 12h00 à 13h50 les lundis, mardis, jeudis et vendredis du temps scolaire. MAIRIE DE SAINT-CLEMENT REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES CHAPITRE I. RESTAURANT SCOLAIRE Article 1 : Le restaurant scolaire n a pas un caractère obligatoire. Il a pour objet d assurer, dans les meilleures

Plus en détail

ISC Paris Alumni Assemblée Générale Embarquez avec votre réseau!

ISC Paris Alumni Assemblée Générale Embarquez avec votre réseau! Assemblée Générale Embarquez avec votre réseau! ISC Paris 17 novembre 2012 10h00 www.iscparis-alumni.com Programme de la matinée 10h15 : Mot de Andrés Atenza 10h20 : Assemblée Générale Bilan des actions

Plus en détail

Journal du Relais Assistantes Maternelles «Les Petits Bassignots»

Journal du Relais Assistantes Maternelles «Les Petits Bassignots» Journal du Relais Assistantes Maternelles «Les Petits Bassignots» JUILLET 2014 N 2 RUBRIQUES Relais Assistantes Maternelles «Les Petits Bassignots» 27 avenue de Langres 52140 Montigny le Roi Tel: 03 25

Plus en détail

B.A.-BA de la garde d enfants

B.A.-BA de la garde d enfants B.A.-BA de la garde d enfants pour la Suisse romande Vue d ensemble des variantes de garde les plus fréquentes pour les petits enfants - Crèche - Accueil familial de jour - Nounou - Babysitter, Au Pair

Plus en détail

Dossier d inscription Accueil de Loisirs les Cigales

Dossier d inscription Accueil de Loisirs les Cigales Dossier d inscription Accueil de Loisirs les Cigales mercredis et petites vacances scolaires 2015 2016 FICHE FAMILLE (mère) (père) ADRESSE DE LA FAMILLE n bât, voie... code postal et ville CONTACTS MERE

Plus en détail

Golf Club La Côte. Statuts de l association du Golf Club La Côte

Golf Club La Côte. Statuts de l association du Golf Club La Côte Golf Club La Côte Statuts de l association du Golf Club La Côte Contenu Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7 Article 8 Article 9 Article 10 Article 11 Article 12 Article

Plus en détail

Statuts de la Fédération suisse pour l élevage des petits animaux (SGK)

Statuts de la Fédération suisse pour l élevage des petits animaux (SGK) Statuts de la Fédération suisse pour l élevage des petits animaux (SGK) I. Nom, for et but Art. 1 Nom et for 1 La Fédération suisse pour l élevage des petits animaux (SGK) est une fédération neutre au

Plus en détail

STATUTS. «swisscleantech Association»

STATUTS. «swisscleantech Association» STATUTS de l'association économique «swisscleantech Association» I. Nom, siège et but Art. 1 «swisscleantech Association» est une association aussi bien neutre au niveau politique que confessionnel créée

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION «NOUVEL HORIZON»

STATUTS DE L ASSOCIATION «NOUVEL HORIZON» STATUTS DE L ASSOCIATION «NOUVEL HORIZON» TITRE 1 : DEFINITION DE L ASSOCIATION Article 1 : Dénomination Il est fondé entre toutes les personnes morales ou physiques qui adhèrent aux présents statuts une

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE

PROCÈS-VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE 1 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE HARRICANA CONSEIL D ÉTABLISSEMENT ÉCOLE DE LANDRIENNE PROCÈS-VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 23 février 2009 Session ordinaire du Conseil d établissement de l

Plus en détail

Swiss Pony Mounted Games Association

Swiss Pony Mounted Games Association Swiss Pony Mounted Games Association Dossier de présentation Rte de Lentine 43 1965 Savièse Décembre 2013 info@pony-games.ch http://www.pony-games.ch/ Contenu I. Présentation... 2 Historique Buts Organes

Plus en détail

COMPTE-RENDU CONSEIL D ADMINISTRATION du 28 novembre 2013

COMPTE-RENDU CONSEIL D ADMINISTRATION du 28 novembre 2013 COMPTE-RENDU CONSEIL D ADMINISTRATION du 28 novembre 2013 Ville-La-Grand, le 03 décembre 2013 Etaient présents :. Mesdames BAHLOUL, ADJALI, ARGHYRIS, VOISIN, CARREL, DURAND, GROS, GOLL, TAMBA et BELLINI..

Plus en détail

Amis du Chant Lyrique Associés en Europe. Association loi 1901

Amis du Chant Lyrique Associés en Europe. Association loi 1901 Amis du Chant Lyrique Associés en Europe. Association loi 1901 Statuts TITRE PREMIER ARTICLE 1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie

Plus en détail

Statut de l Association «Chouette Nature»

Statut de l Association «Chouette Nature» Statut de l Association «Chouette Nature» Article 1 : Constitution «Chouette Nature» est une association sans but lucratif au sens des articles 60 et suivants du code civil Suisse, et à une durée illimitée.

Plus en détail

AIPCR Association mondiale de la route PIARC World Road Association STATUTS DU COMITE NATIONAL SUISSE. 5 mai 2004 Révision : mai 2011

AIPCR Association mondiale de la route PIARC World Road Association STATUTS DU COMITE NATIONAL SUISSE. 5 mai 2004 Révision : mai 2011 AIPCR Association mondiale de la route PIARC World Road Association STATUTS DU COMITE NATIONAL SUISSE 5 mai 2004 Révision : mai 2011 Statuts - révisés 2011 1 PREAMBULE L Association mondiale de la Route

Plus en détail

STATUTS - Association loi 1901 -

STATUTS - Association loi 1901 - STATUTS - Association loi 1901 - ARTICLE 1 : CONSTITUTION Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901, et le décret du 16 août 1901 ayant

Plus en détail

STATUTS MOTO-CROSS CLUB "LES MEYRINOS"

STATUTS MOTO-CROSS CLUB LES MEYRINOS STATUTS MOTO-CROSS CLUB "LES MEYRINOS" Genève / Suisse Statuts MCC Les Meyrinos page 2 Article 1 RAISON SOCIALE, SIEGE SOCIAL Le MOTO-CROSS CLUB LES MEYRINOS, ci-après nommé MCC LES MEYRINOS, est une association

Plus en détail

Conseil Municipal des Enfants à Thionville. Livret de l électeur et du candidat

Conseil Municipal des Enfants à Thionville. Livret de l électeur et du candidat Conseil Municipal des Enfants à Thionville Livret de l électeur et du candidat Elections du vendredi 18 novembre 2011 Mot du Maire Le Conseil Municipal des Enfants fait sa rentrée. Il joue un rôle essentiel

Plus en détail

Statuts centraux. de la Société Suisse des Troupes Sanitaires. Version: V01.11. Groupe de travail AVO / CC. Edition du: 05 avril 2014

Statuts centraux. de la Société Suisse des Troupes Sanitaires. Version: V01.11. Groupe de travail AVO / CC. Edition du: 05 avril 2014 SMSV SSTS Statuts centraux de la Société Suisse des Troupes Sanitaires Version: V0. Auteurs: Edition du: 05 avril 0 Groupe de travail AVO / CC Remplace édition du: 8 septembre 00 Service de distribution:

Plus en détail

STATUTS. Affilié à la Fédération Suisse de Natation. 1110 Morges 1

STATUTS. Affilié à la Fédération Suisse de Natation. 1110 Morges 1 STATUTS Affilié à la Fédération Suisse de Natation Secrétariat : Case postale 1110 Morges 1 2 STATUTS MORGES-NATATION I. NOM ET BUT Article 1 : Nom et siège MORGES-NATATION est une association selon les

Plus en détail

En 6 Choisis ton thème

En 6 Choisis ton thème E. S. P. C. ST-JOSEPH Collèges - L.E.G.T.P. Lycée Professionnel - Enseignement Supérieur IFCA En 6 Choisis ton thème Choisis ton thème Choisis ton thème 23, avenue Georges Pompidou 24000 PERIGUEUX Tél

Plus en détail

Statuts du Collectif des Plateformes d Affiliation

Statuts du Collectif des Plateformes d Affiliation I - BUT ET COMPOSITION Art. 1 : DENOMINATION Il est fondé un syndicat régi par les présents statuts, sous la dénomination de : Collectif des Plateformes d Affiliation (CPA). Art. 2 : OBJET Ce syndicat

Plus en détail

ASSOCIATION ROMANDE DES FOURRIERS SUISSES

ASSOCIATION ROMANDE DES FOURRIERS SUISSES ASSOCIATION ROMANDE DES FOURRIERS SUISSES STATUTS DE L ARFS applicables à partir du 15 avril 2012 avec l accord du Comité central de l ASF I. NOM ET SIÈGE DE L ASSOCIATION Article premier 1. L Association

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION SWISSRESPECT.CH. (Selon les art. 60 SS du Code civil suisse)

STATUTS DE L ASSOCIATION SWISSRESPECT.CH. (Selon les art. 60 SS du Code civil suisse) STATUTS DE L ASSOCIATION SWISSRESPECT.CH (Selon les art. 60 SS du Code civil suisse) Article 1 Siège : 2 rue Sigismond-Thalberg, 1201 Genève SwissRespect.ch est une association sans but lucratif régie

Plus en détail

ASSOCIATION SUISSE POUR LES DROITS DE LA FEMME. Statuts 2010. I. Généralités

ASSOCIATION SUISSE POUR LES DROITS DE LA FEMME. Statuts 2010. I. Généralités ASSOCIATION SUISSE POUR LES DROITS DE LA FEMME Statuts 2010 Nom et raison sociale Art. 1 Caractère Art. 2 I. Généralités L Association suisse pour les droits de la femme (ci-après appelée Association)

Plus en détail

Conseil d établissement. 7 novembre 2013

Conseil d établissement. 7 novembre 2013 Conseil d établissement 7 novembre 2013 Ordre du jour Rapport moral 2012-2013 Rentrée 2013 Quelques dates importantes Les projets: - Cycle 1 - Cycle 2 - Cycle 3 Les activités pédagogiques complémentaires

Plus en détail

Comment organiser et animer. Jeudi 1 er Juin 2006

Comment organiser et animer. Jeudi 1 er Juin 2006 une Assemblée e Générale G Jeudi 1 er Juin 2006 L Assemblée e Générale G : Une corvée e Une cérémonie c Un spectacle L assemblée e générale g est le moment oùo l ensemble de ceux qui ont passé convention

Plus en détail

Madame Nathalie LEHERON a le pouvoir de Madame Annie AUZOU pour la représenter et voter en son nom.

Madame Nathalie LEHERON a le pouvoir de Madame Annie AUZOU pour la représenter et voter en son nom. Département du Calvados Mairie de Curcy sur Orne REGISTRE DES EXTRAIT DU DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L'an deux mille douze, le quinze mars, à dix huit heures trente, Le Conseil Municipal légalement

Plus en détail

autonome loi 1901 A. CREATION DE L ASSOCIATION Une Coopérative scolaire peut se constituer en Association autonome.

autonome loi 1901 A. CREATION DE L ASSOCIATION Une Coopérative scolaire peut se constituer en Association autonome. INFORMATIONS LEGALES ET REGLEMENTAIRES EN MATIERE DE FONCTIONNEMENT D'UNE COOPERATIVE SCOLAIRE SELON LA FORME JURIDIQUE (Circ. n 2008-095 du 23/07/2008) Association : ce que dit la loi 1901 La Constitution

Plus en détail

STATUTS DE LA SOCIÉTÉ SUISSE DE MÉDECINE DE LA REPRODUCTION (SSMR)

STATUTS DE LA SOCIÉTÉ SUISSE DE MÉDECINE DE LA REPRODUCTION (SSMR) STATUTS DE LA SOCIÉTÉ SUISSE DE MÉDECINE DE LA REPRODUCTION (SSMR) I. Nom et siège Art. 1 La «Société Suisse de Médecine de la Reproduction (SSMR)» est une association aux termes de l art. 60 ss. CC dont

Plus en détail

Statuts de la Fédération Suisse des Parlements des Jeunes FSPJ

Statuts de la Fédération Suisse des Parlements des Jeunes FSPJ Statuts de la Fédération Suisse des Parlements des Jeunes FSPJ Version du 22.3.2014 +41 31 850 10 26 info@fspj.ch www.fspj.ch www.parlementsdesjeunes.ch www.easyvote.ch I Nom et siège Art. 1 Nom et siège

Plus en détail

NOM DE L ELEVE :.. Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée).

NOM DE L ELEVE :.. Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée). Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée). NOM DE L ELEVE :.. Prénom : I. DOCUMENTS A RETOURNER A L ETABLISSEMENT Réservé à l

Plus en détail

Pierre Dominique, Jean Létourneau, Jacques Séminaro, Normand Héroux. Formant quorum sous la présidence de madame Lucie Désilets.

Pierre Dominique, Jean Létourneau, Jacques Séminaro, Normand Héroux. Formant quorum sous la présidence de madame Lucie Désilets. 1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 23 août 2005 à 21 h, à la salle Flore laurentienne située au siège social de la Commission scolaire

Plus en détail

Statuts du Touring Club Suisse

Statuts du Touring Club Suisse Statuts du Touring Club Suisse Adoptés à l Assemblée extraordinaire des délégués du 25.11.2011 OC/14/St/F Statuts du Touring Club Suisse Table des matières TITRE I CONSTITUTION BUT SIEGE... 4 Art. 1 Constitution...

Plus en détail

ENTRE-NOUS Janvier 2015 École des Sept-sommets Rossland, C.-B.

ENTRE-NOUS Janvier 2015 École des Sept-sommets Rossland, C.-B. ENTRE-NOUS Janvier 2015 École des Sept-sommets Rossland, C.-B. Dates importantes 13 janvier: Réunion de l APÉ (19h, bibliothèque de l école) 14, 21, 28 janvier: Dîners chauds 14, 28 janvier: Bouts de choux

Plus en détail

Décisions du conseil municipal Séance du jeudi 13 novembre

Décisions du conseil municipal Séance du jeudi 13 novembre Décisions du conseil municipal Séance du jeudi 13 novembre II APPROBATTIION DU PROCÈÈSS--VEERBALL DEE LLA SSEEANCEE DU JJEEUDII 18 SSEEPTTEEMBREE 2008 :: Le procès-verbal du Conseil Municipal de la séance

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE Département de la Haute-Savoie Commune de LA MURAZ 74560 Le Conseil Municipal de la Commune de LA MURAZ régulièrement convoqué le 29 août 2014, s est réuni en session ordinaire sous la présidence de Nadine

Plus en détail

Modèle de statuts pour les Sociétés de tir sportif

Modèle de statuts pour les Sociétés de tir sportif Modèle de statuts pour les Sociétés de tir sportif Edité par la Fédération sportive suisse de tir Ce modèle de statuts peut servir de guide aux sociétés de tir sportif pour l élaboration et la révision

Plus en détail

STATUTS GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE, AGENCE LOCALE DE L ENERGIE

STATUTS GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE, AGENCE LOCALE DE L ENERGIE STATUTS GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE, AGENCE LOCALE DE L ENERGIE Article 1 - Constitution La présente association est une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

Plus en détail

Lorsque seule la forme masculine est mentionnée, il va de soi que la forme féminine est sous-entendue.

Lorsque seule la forme masculine est mentionnée, il va de soi que la forme féminine est sous-entendue. Swissolar Schweizerischer Fachverband für Sonnenenergie Association suisse des professionnels de l énergie solaire Ass. svizzera dei professionisti dell energia solare Neugasse 6 CH - 800 Zurich Tél. :

Plus en détail

PV de l assemblée communale du 28 mai 2014 à 20h00

PV de l assemblée communale du 28 mai 2014 à 20h00 Ménières, le 28 mai 2014 PV de l assemblée communale du 28 mai 2014 à 20h00 M. le Syndic Joël Robert souhaite la bienvenue et présente la table du Conseil, la table administrative et excuse Mme Pouget,

Plus en détail

Statuts CHAPITRE I DISPOSITIONS GENERALES

Statuts CHAPITRE I DISPOSITIONS GENERALES Statuts CHAPITRE I DISPOSITIONS GENERALES Article 1 Nom et siège 1.1. Bibliothèque Information Suisse (BIS), ci-après nommée «l Association», est une association au sens des articles 60 ss du Code civil

Plus en détail

AFAST pour la RSE L Association des Femmes d Affaires Suisses et Tunisiennes pour la Responsabilité Sociétale/Sociale de l Entreprise 21.05.

AFAST pour la RSE L Association des Femmes d Affaires Suisses et Tunisiennes pour la Responsabilité Sociétale/Sociale de l Entreprise 21.05. AFAST pour la RSE L Association des Femmes d Affaires Suisses et Tunisiennes pour la Responsabilité Sociétale/Sociale de l Entreprise 21.05.2015 AFAST pour la RSE S Statuts de l AFAST pour la RSE Dénomination

Plus en détail

FORMATION DU COMMERCE DE DETAIL SUISSE (FCS) BILDUNG DETAILHANDEL SCHWEIZ (BDS) FORMAZIONE NEL COMMERCIO AL DETTAGLIO IN SVIZZERA (FCS)

FORMATION DU COMMERCE DE DETAIL SUISSE (FCS) BILDUNG DETAILHANDEL SCHWEIZ (BDS) FORMAZIONE NEL COMMERCIO AL DETTAGLIO IN SVIZZERA (FCS) FORMATION DU COMMERCE DE DETAIL SUISSE (FCS) BILDUNG DETAILHANDEL SCHWEIZ (BDS) FORMAZIONE NEL COMMERCIO AL DETTAGLIO IN SVIZZERA (FCS) ORGANISATION FAÎTIERE DES EMPLOYEURS ET DES ORGANISATIONS PATRONALES

Plus en détail

STATUTS. I. Nom, forme juridique et siège

STATUTS. I. Nom, forme juridique et siège STATUTS GROUPE SUISSE DE CRIMINOLOGIE (GSC) I. Nom, forme juridique et siège Nom Siège Art. Le Groupe suisse de criminologie (GSC) est une association politiquement et confessionnellement neutre, au sens

Plus en détail