INSTITUT DEPARTEMENTAL ALBERT CALMETTE CADRE FINANCIER. ANNEXE 1 : Consultation relative à la collecte et au traitement des déchets

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1 CADRE FINANCIER ANNEXE 1 : Consultation relative à la collecte et au traitement des déchets CADRE DE REPONSE POUR ORDURES MENAGERES Objet : Enlèvement, transport, et traitement des ordures ménagères Coordonnées du producteur Institut Départemental Albert Calmette Route de Widehem Camiers Coordonnées du prestataire de service Durée du marché Un an, à compter du 1er janvier 2015; tacitement reconductible 3 fois, par période d une année, pour se terminer au plus tard au 31 décembre Fréquence indicative de collecte 1 à 2 fois par mois Coût Entretien, maintenance et vérifications périodiques du contenant central (compacteur) qui est en location : coût de la location mensuel Coût de l enlèvement, transport et traitement à la : Formule de révision de prix Méthode de valorisation :

2 Intitulé Prix unitaire HT / mois Fréquence Location d un compacteur mensuel Monobloc DAOM équipé d un lève conteneur avec maintenance Coût de l enlèvement, du transport de la 2 fois par mois Coût du traitement de la Taxe Générale des Activités Polluantes (TGAP) / Location de 22 bacs roulants de 660 litres avec timons EN OPTION Location de 2 bacs roulants de 500 litres pour dégrilleur Location d un caisson fermé de 30 m3 pour les encombrants Coût de l enlèvement, du transport de la Mensuel par bac Mensuel par bac Mensuel A la demande Coût du traitement de la Taxe Générale des Activités Polluantes (TGAP) / Coût mensuel HT : Montant des taxes à préciser : Coût TTC :

3 CADRE DE REPONSE POUR CARTON ET PAPIER Objet Enlèvement, transport, traitement et valorisation du carton et du papier Coordonnées du producteur Institut Départemental Albert Calmette Route de Widehem Camiers Coordonnées du prestataire de service Durée du marché Un an, à compter du 1 er janvier 2015 ; tacitement reconductible 3 fois, par période d une année, pour se terminer au plus tard au 31 décembre Fréquence indicative de collecte Environ 1 à 2 fois par mois, sauf exception. Coût Location du contenant central : benne monobloc fermé coulissante de 15m3 Enlèvement - transport Traitement prix à la : Formule de révision de prix Valeur de rachat Prix à la :

4 Méthode de valorisation : Intitulé Prix unitaire HT / mois Fréquence Location d un conteneur mensuel fermé avec couvercles coulissants de 15 m3 Coût de la collecte transport de la benne mensuel Coût du traitement à la Rachat / recette à la Indice de référence d octobre 2014 Coût achat d une poubelle en carton pour récupérer les papiers des bureaux Prix unitaire HT Coût mensuel HT : Coût TTC :

5 CADRE DE REPONSE POUR LES BOUTEILLES ET EMBALLAGES TETRAPACK Objet Enlèvement, transport, traitement et valorisation des bouteilles, et autres emballages alimentaires type tetrapack Coordonnées du producteur Institut Départemental Albert Calmette Route de Widehem Camiers Coordonnées du prestataire de services Durée du marché Un an, à compter du 1 er janvier 2015 ; tacitement reconductible 3 fois, par période d une année, pour se terminer au plus tard au 31 décembre Fréquence indicative de collecte 1 à 2 fois par mois. Les bouteilles en plastique et les emballages tetrapack devront être mis dans le contenant central du conteneur à carton. Coût Coût de l enlèvement, transport Coût du traitement à la Coût d achat des 24 supports de tri pour les offices alimentaires Coût de la location mensuel des 24 supports de tri pour les offices alimentaires

6 Intitulé Prix unitaire HT / mois Fréquence Coût de la collecte mensuel transport de la benne Coût du traitement à la Rachat / recette à la Indice de référence d octobre 2014 Coût achat d un support de tri pour les offices alimentaires Prix unitaire HT Coût de location mensuel d un support de tri pour les offices alimentaires Formule de révision de prix Méthode de valorisation : Coût mensuel HT : Coût TTC :

7 CADRE DE REPONSE POUR LES BIODECHETS Objet Enlèvement, transport, et traitement des biodéchets Coordonnées du producteur Institut Départemental Albert Calmette Route de Widehem Camiers Coordonnées du prestataire de service Durée du marché Un an, à compter du 1 er janvier 2015 ; tacitement reconductible 3 fois, par périodes d une année, pour se terminer au plus tard au 31 décembre Fréquence indicative de collecte 1 fois par semaine Coût Coût de la location d un bac GRV 660 litres Coût d achat de 4 supports biodéchets Coût de la location mensuel pour 4 supports biodéchets Coût de l enlèvement, transport à la Coût du traitement à la :

8 Intitulé Prix unitaire HT / mois Fréquence Coût du transport collecte Coût du traitement à la Coût de la location d un GRV 660 litres Coût de la location de 4 supports biodéchets pour la cuisine Coût d achat de 4 supports biodéchets pour la cuisine Mensuel Mensuel Formule de révision de prix Méthode de valorisation : Coût mensuel HT : Coût TTC :

9 Taux d escompte : % Coût total pour DAOM, cartons, bouteilles et emballages tetrapack, biodéchets : HT Coût total DAOM, cartons, bouteilles et emballages tetrapack, biodéchets : TTC Fait à, le Pour le candidat Signature de la personne habilitée à engager la société Signature du représentant de l IDAC après acceptation de l offre du candidat