L étude de sol et de conception des filières d Assainissement Non Collectif

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1 L étude de sol et de conception des filières d Assainissement Non Collectif L étude de sol et de conception des filières d Assainissement Non Collectif Emmanuel PARENT Bureau d Etude MPE 64 Emmanuel PARENT SYNABA MPE Assises Nationales de l Assainissement Non Collectif ALES 9 octobre

2 L étude de sol et de conception des filières d Assainissement Non Collectif Les objectifs quel projet = quelle pollution? quel traitement? Emmanuel PARENT SYNABA MPE Assises Nationales de l Assainissement Non Collectif ALES 9 octobre 2014 quelle évacuation? 2

3 L étude de sol dans la conception des filières d Assainissement Non Collectif Réalisée sur terrain «nu», généralement dans le cadre d une demande de Certificat d Urbanisme Ce sont les contraintes «naturelles» du site qui orientent la filière. L étude de conception des filières d Assainissement Non Collectif Réalisée généralement sur une habitation existante pour laquelle une réhabilitation de l ANC est envisagée. Eventuellement dans le cadre d un Permis de Construire d une nouvelle habitation (en complément de l étude de sol). Aux contraintes «naturelles» s ajoutent les contraintes de l habitation. Emmanuel PARENT SYNABA MPE Assises Nationales de l Assainissement Non Collectif ALES 9 octobre

4 Pourquoi réaliser une étude de sol? Les objectifs et les attendus de l étude de sol L étude de sol dans la conception des filières d Assainissement Non Collectif Le besoin d aller au delà de l étude de sol Les techniques et matériels mis en œuvre dans l étude de sol Les conclusions de l étude de sol Les limites de l étude de sol Qui pour réaliser l étude de sol Les extensions de l étude de sol : l étude hydrogéologique Emmanuel PARENT SYNABA MPE Assises Nationales de l Assainissement Non Collectif ALES 9 octobre Cas pratique

5 Pourquoi réaliser une étude de sol? Avant tout pour concevoir le système d évacuation des eaux traitées! La réglementation en vigueur indique en effet : «Dans le cas où le sol en place sous-jacent ou juxtaposé au traitement ne respecte pas les critères définis à l'article 11 ci-dessus (infiltration), les eaux usées traitées sont drainées et rejetées vers le milieu hydraulique superficiel après autorisation du propriétaire ou du gestionnaire du milieu récepteur, s'il est démontré, par une étude particulière à la charge du pétitionnaire, qu'aucune autre solution d'évacuation n'est envisageable.» Il convient donc pour tout projet de rechercher la faisabilité où non de l infiltration des eaux usées/traitées sur la parcelle. Comment conclure sans étude sur la parcelle concernée? Emmanuel PARENT SYNABA MPE Assises Nationales de l Assainissement Non Collectif ALES 9 octobre

6 Pourquoi réaliser une étude de sol? Egalement pour concevoir le système de traitement des eaux usées! La réglementation donne à ce titre les critères suivants : «Leseauxuséesdomestiquessonttraitéesparlesolenplaceauniveaudelaparcelledel'immeuble,auplusprèsdeleur production, selon les règles de l'art, lorsque les conditions suivantes sont réunies: a) La surface de la parcelle d'implantation est suffisante pour permettre le bon fonctionnement de l'installation d'assainissement non collectif; b) La parcelle ne se trouve pas en terrain inondable, sauf de manière exceptionnelle; c)lapenteduterrainestadaptée; d) L'ensemble des caractéristiques du sol doivent le rendre apte à assurer le traitement et à éviter notamment toute stagnation ou déversement en surface des eaux usées prétraitées; en particulier, sa perméabilité doit êtrecompriseentre15et500mm/hsuruneépaisseursupérieureouégaleà0,70m; e) L'absence d'un toit de nappe aquifère, hors niveau exceptionnel de hautes eaux, est vérifiée à moins d'un mètre du fond de fouille.» Si ces caractéristiques sont favorables, le sol peut en effet assurer le traitement des eaux usées. Il convient pour cela d en apprécier les capacités épuratoires par l observation de critères pédologiques. Emmanuel PARENT SYNABA MPE Assises Nationales de l Assainissement Non Collectif ALES 9 octobre

7 Les objectifs et les attendus de l étude de sol Quelles sont les capacités d évacuation du sol? Réglementairement, la capacité d un sol à infiltrer les eaux usées/traitées n est définiequesurleseulcritèredelaperméabilitédessols: 500 mm/h 15 mm/h 10 mm/h Vitesse d infiltration très forte Trop forte pour une bonne épuration des eaux usées Traitement avant infiltration Capacité d infiltration satisfaisante pour assurer l infiltration et l épuration des eaux usée et/ou traitées TF ou Traitement avant infiltration Capacité d infiltration moyenne infiltration d eaux traitées seulement TT + dispersion-infiltrationirrigation Capacité d infiltration faible infiltration non conseillée sauf étude justificative TT + rejet au milieu hydraulique superficiel étude justificative La mesure de cette perméabilité reste donc indispensable pour l évaluation des possibilités d évacuation du sol. Elle ne fait cependant l objet d aucune normalisation technique, reste d une assez faible précision et source d erreur non négligeable. Il est indispensable d avoir un regard critique et circonstancié sur les valeurs mesurées sur le terrain. Emmanuel PARENT SYNABA MPE Assises Nationales de l Assainissement Non Collectif ALES 9 octobre

8 Les objectifs et les attendus de l étude de sol Quelles sont les capacités d évacuation du sol? Notion de Taux de Charge Hydraulique : volume «infiltrable» par m² et par jour Volume produit (l/j) = Surface d infiltration (m²) Volume infiltrable (l/m²/j) Pour définir le Taux de Charge Hydraulique, il est d usage de prendre en compte : La perméabilité du sol (mesure), La texture du sol (teneur en argile ), La nature du sous-sol, La pierrosité, La présence d une nappe, l hydromorphie, et l ensemble des critères susceptibles de donner des indications sur l environnement hydrique de la parcelle étudiée : pente, végétation, fossé, Méthodologie de dimensionnement non normalisable le concepteur s engage sur la base de ses observations, expériences, ressentis Emmanuel PARENT SYNABA MPE Assises Nationales de l Assainissement Non Collectif ALES 9 octobre

9 Les objectifs et les attendus de l étude de sol Quelles sont les capacités épuratoires du sol? Si l évacuation par infiltration dans le sol est possible(k > 15 mm/h), encore faut-il que le sol ait des capacités épuratoires satisfaisantes. Les facteurs limitant l épuration sont: - la faible aération des horizons de surface (argile, nappe, engorgements prononcés, ), - la faible épaisseur de sol(ranker, ), - la trop forte perméabilité évacuation trop rapide vers le sous-sol, De fait, une perméabilité comprise entre 15 et 500 mm/h ne doit pas impliquer systématiquement la possibilité de mettre en œuvre des tranchées d épandage. Emmanuel PARENT SYNABA MPE Assises Nationales de l Assainissement Non Collectif ALES 9 octobre

10 Les objectifs et les attendus de l étude de sol Quelles sont les capacités épuratoires du sol? Les critères pédologiques utilisés pour l appréciation des capacités épuratoires sont essentiellement : - le profil pédologique général, - l hydromorphie, - l activité biologique, - l enracinement, - la structure, - la texture, - la porosité, - la fréquence et la nature des concrétions, - la pierrosité: fréquence, nature, forme, - la couleur(charte Munssell), - les tests de terrain(hcl, tactiles, flacon, ) - Emmanuel PARENT SYNABA MPE Assises Nationales de l Assainissement Non Collectif ALES 9 octobre

11 Les objectifs et les attendus de l étude de sol Les autres critères d appréciation utiles lors de l étude de sol: Lapente: - elle impacte les capacités d évacuation. pente faible risque de stagnation pente forte risque de ruissellement - elle conditionne également le positionnement du système d infiltration (terrasses). - elle peut être défavorable au maintien d écoulements gravitaires et imposer le relevage des eaux traitées et/ou des sorties d eaux usées sur le bâtiment. Sauf conditions particulières, la mesure de pente est indispensableà l étude de conception d une filière d ANC. Emmanuel PARENT SYNABA MPE Assises Nationales de l Assainissement Non Collectif ALES 9 octobre

12 Les objectifs et les attendus de l étude de sol Les autres critères d appréciation utiles lors de l étude de sol: L environnement général du site: - Surface disponible(une très faible surface rend parfois l étude de sol inutile) - Occupation de la parcelle, - Végétation présente: identification des plantes hydrophiles, - Affleurements géologiques, - Réseau hydrographique local, inondabilité du site, - Climat local et pluviométrie en particulier, - Mode d évacuation des eaux météoriques: infiltration, pente, drainage, fossés, - Usages et activités environnantes, puits(mesures piézo), - Voisinage, état des filières en place dans la zone d étude, - Bassin versant amont: identification des apports externes, - Usage à l aval de la zone d infiltration envisagée: chemin, bâtiment, source - Classification de la parcelle dans les documents de planification : urbanisme, risques, environnements, eau potable, zone à enjeux Environnementaux& Sanitaires L environnement général du site peut justifier un choix de filière. Emmanuel PARENT SYNABA MPE Assises Nationales de l Assainissement Non Collectif ALES 9 octobre

13 Les objectifs et les attendus de l étude de sol Bilandesobjectifsetattendusdel étudedesol: 1/ L évacuation des eaux usées sur la parcelle est-elle possible? oui: quelles techniques et quelles surfaces d infiltration doit-on mettre en œuvre? non:dansquelexutoiresuperficielunrejetseraautorisé? descriptif de l exutoire et demande d autorisation de rejet si aucun: étude hydrogéologique éventuelle pour un puits d infiltration ou infaisabilité de l Assainissement Non Collectif. 2/Si1=oui:l épurationdeseauxuséesparlesolest-ellepossible? oui:queldimensionnementpourunefilièredetraitementparlesol. non : inventaire des contraintes à l épuration et préconisations du dispositif de traitement adapté (FSVND-Tertre- ). Emmanuel PARENT SYNABA MPE Assises Nationales de l Assainissement Non Collectif ALES 9 octobre

14 Les techniques et matériels mis en œuvre dans l étude de sol 1filièred assainissementnoncollectif=1étudedesolsurlesite Ne pas se contenter des études réalisées dans le cadre des schémas directeur d assainissement (1 sondage + test pour plusieurs hectares) et des conclusions qui ne sont plus en rapport avec la réglementation et les techniques d aujourd hui. Nepasdupliquerl étudeduvoisinsaufencasdetrèsfortehomogénéitédeslieux. Préparer sa visite en consultant les documents cartographiques et de planifications disponibles (carte géologique-ign-réseau hydrographique-ppcurbanisme-.). Avoir régulièrement des échanges et des débats avec les acteurs locaux : propriétaires, SPANC, terrassiers, installateurs, se rencontrer sur le terrain. Emmanuel PARENT SYNABA MPE Assises Nationales de l Assainissement Non Collectif ALES 9 octobre

15 Les techniques et matériels mis en œuvre dans l étude de sol La mesure de perméabilité : A quelle profondeur la réaliser? -0.9/1.2 m dans le cadre d un Filtre Vertical Non Drainé. -0.6/0.7 m dans le cadre des tranchées d épandage. -0.3/0.5 m dans le cadre des systèmes de dispersion après traitement. - en sub-surface pour la pose de tertre d infiltration. Il est donc utile d avoir une idée de la filière conseillée avant de mettre en œuvre les mesures. L identification de la filière conseillée se fait en fonction des critères pédologiques et de l environnement général de la parcelle. Dans 90 % des cas, la filière qui sera préconisée est identifiée dans les 10 minutes suivant l arrivée sur la parcelle. Elle n est ensuite remise en cause que dans moins de 20 % des cas. Emmanuel PARENT SYNABA MPE Assises Nationales de l Assainissement Non Collectif ALES 9 octobre

16 L étude de sol et de conception des filières d Assainissement Non Collectif Les techniques et matériels mis en œuvre dans l étude de sol La mesure de perméabilité : Quelle technique de mesure? Elle n est pas normalisée. La plus courante reste le test PORCHET à niveau constant, assez facile à mettre en œuvre, mais parfois longue pour atteindre la saturation des sols. D autres techniques de tests existent : Guelph, Double anneaux, La mesure directement en fosse est visuellement intéressante mais sa mise en œuvre est complexe et le renouvellement de la mesure pratiquement impossible dans les conditions financières des études pour le particulier. Rappel : il est important de conserver un regard critique sur ces mesures qui donnent parfois des résultats incohérents. Emmanuel PARENT SYNABA MPE Assises Nationales de l Assainissement Non Collectif ALES 9 octobre

17 Les techniques et matériels mis en œuvre dans l étude de sol L observation pédologique: Le sondage à la tarière : facilité de réalisation (sauf forte pierrosité et sol très sec), possibilité de multiplication. Sondage assez destructeur, certaines observations plus délicates : bonne expérience de pédologue souhaitable. Technique indispensable pour conserver des coûts de prestations assez bas. La fosse pédologique : contraignante à organiser et site parfois inaccessible aux engins. Permet un bon descriptif du profil pédologique. Permet de coupler observation et mesure de perméabilité. Indispensable pour certaines méthodes d investigations et de classification pédologiques. C est au pédologue de juger des investigations qui lui sont nécessaires pour donner sa préconisation. Emmanuel PARENT SYNABA MPE Assises Nationales de l Assainissement Non Collectif ALES 9 octobre

18 Les techniques et matériels mis en œuvre dans l étude de sol Tarières à main(ou pelle mécanique) Petit matériel: couteau, marteau, réactifs(hcl-h2o2, Fluo ) Appareil de mesure de perméabilité Appareil de mesure topographique Décamètres, sonde piézométrique, Appareil photo Carnet de terrain + cartes(topo-géol-agro-sol ) Emmanuel PARENT SYNABA MPE Assises Nationales de l Assainissement Non Collectif ALES 9 octobre

19 Le bilan de l étude de sol Le dossier remis au propriétaire du terrain doit répondre: 1/Alafaisabilitéoùnondemettreenœuvreunetechniqued infiltrationdeseaux uséessurlaparcelle: SiOUI: le sol est-il également capable d assurer l épuration des eaux usées? quelle technique de traitement est la plus adaptée aux caractéristiques du site. quel est le système d infiltration conseillé(tf, lit, ISV, ). quel est son dimensionnement. SiNON: quel exutoire superficiel est susceptible d accepter le rejet des eaux traitées? en cas de non autorisation de rejet, y-a-t-il des solutions à envisager (dérogations, puits d infiltration, ) ou le terrain doit-il être considéré comme non constructible. Emmanuel PARENT SYNABA MPE Assises Nationales de l Assainissement Non Collectif ALES 9 octobre

20 données du CTGREF L étude de sol et de conception des filières d Assainissement Non Collectif Le bilan de l étude de sol charge hydraulique admissible du sol en effluents (l/m²/j) Courbe de correspondance : perméabilité / charge hydraulique admissible 10 Le dossier remis au propriétaire du terrain doit proposer: Le DIMENSIONNEMENT des ouvrages d infiltration(voir page 8) : coefficientde perméabilité K (mm/h) il est fonction de la capacité du sol et du sous-sol à évacuer les eaux usées et/ou traitées et du volume généré par le bâtiment étudié. - il prend en compte les caractéristiques du terrain(pente, BV amont, ) - beaucoup de disparités présentes dans les préconisations des bureaux d études. Volonté de ne pas normaliser le dimensionnement mais réflexion vers au sein du SYNABA. - attention aux prescriptions minimalistes des constructeurs qui souhaitent «placer»leurfilière (5mldetranchéessurdesperméabilités<20mm/h!). Emmanuel PARENT SYNABA MPE Assises Nationales de l Assainissement Non Collectif ALES 9 octobre

21 Le bilan de l étude de sol Le dossier remis au propriétaire du terrain doit proposer: 2/ des préconisations d implantation des ouvrages: - localisation conseillée sur le site, - distances d isolement, -priseencomptedel amontetdel aval, - 3/ des prescriptions de réalisation: - référence au DTU, - aménagement selon la pente, - profondeur des sorties d eaux usées, - non destructuration du terrain naturel, - protection hydraulique, - risques sanitaires, - barrière végétale, - contraintes de réalisation(accès, passage, enrochement, ), - Protection hydraulique Barrière végétale Emmanuel PARENT SYNABA MPE Assises Nationales de l Assainissement Non Collectif ALES 9 octobre

22 Le bilan de l étude de sol diagnostic projets Emmanuel PARENT SYNABA MPE Assises Nationales de l Assainissement Non Collectif ALES 9 octobre

23 Les limites de l étude de sol Leslimitesdel étudedesolsontliées: - à des impossibilités d investigation sur certains terrains, - à des contextes géologiques et pédologiques complexes et susceptibles de présenter des incertitudes dans le diagnostic, - à la difficulté de faire financer ces études risque de limiter les investigations entravaillant«àminima», - à des évolutions réglementaires trop fréquentes qui rendent certaines conclusions rapidement obsolètes, -à la facilité d aller vers le tout rejet pour ne pas s engager sur la faisabilité de l infiltration. - au besoin de répondre à des demandes d installateurs-fabriquants. Emmanuel PARENT SYNABA MPE Assises Nationales de l Assainissement Non Collectif ALES 9 octobre

24 Qui pour réaliser l étude de sol L étude de sol préconise au propriétaire une filière qui doit fonctionner. Il convient donc avant tout de ne pas se tromper sur la faisabilité de l infiltration. La variabilité des mesures de perméabilité ne permet pas de conclure uniquement sur le résultats des tests. Le concepteur doit donc intégrer un ensemble de paramètres qui vont orienter sa préconisation. L expérience de terrain est un atout important mais il est recommandé de maîtriser à minima: - des compétences certaines en géologie et en pédologie : compréhension de la formation, de l évolution et de la variabilité des sols rencontrés, - des compétences en hydraulique, en environnement, - une bonne lecture des paysages et du fonctionnement des bassins versants, - des connaissances en épuration des eaux usées, - une bonne connaissance du D.T.U et des dispositifs agréés. - et au-delà des capacités rédactionnelles et pédagogiques pour fournir au propriétaire une aide au choix adaptée à sa situation. A ce jour, la profession de concepteur n est aucunement encadrée le faut-il? Emmanuel PARENT SYNABA MPE Assises Nationales de l Assainissement Non Collectif ALES 9 octobre

25 Les extensions de l étude de sol : l étude hydrogéologique Elle s impose pour obtenir une autorisation de mise en œuvre d un puits d infiltration. L objectif de l étude sera d identifier les capacités du sol et du sous-sol à évacuer les eaux traitées dans une couche filtrante, généralement placée en dessous d un sol imperméable. Son contenu n est pas réglementé, ni normalisé. Aminima: -Fosse pédologique descriptif du profil, -Mesure de perméabilité en profondeur, -Identification de l aquifère récepteur et recherche de sa vulnérabilité -Identification des points d eau dans la zone d étude(piézométrie dans les puits), -Identification des sens d écoulement, -Préconisation de mise en œuvre, -Dimensionnement du puits d infiltration(2 m²/pp), Emmanuel PARENT SYNABA MPE Assises Nationales de l Assainissement Non Collectif ALES 9 octobre

26 Au final, après avoir réalisé une étude de sol, il faut. que ça marche dans le temps que le dimensionnement soit adapté que les précautions de mise en œuvre soient explicitées que le propriétaire connaisse l ensemble des solutions qu il peut mettre en œuvre et dispose de prescriptions et de préconisations correspondant à ces attentes que le SPANC puisse réaliser sa mission de contrôle de conception Emmanuel PARENT SYNABA MPE Assises Nationales de l Assainissement Non Collectif ALES 9 octobre

27 L étude de conception des filières d Assainissement Non Collectif Pourquoi réaliser une étude de conception? Les objectifs et les attendus de l étude de conception Le contenu de l étude de conception? Aller au delà de l étude de conception? Emmanuel PARENT SYNABA MPE Assises Nationales de l Assainissement Non Collectif ALES 9 octobre

28 Pourquoi réaliser une étude de conception? Pour mettre en œuvre une filière d évacuation adaptée aux exigences réglementaires(cf étude de sol). Pour avoir le conseil d un professionnel objectif et«non intéressé». Pour s y retrouver dans l ensemble des filières agréées. Pour appréhender l ensemble de la problématique de mon ANC : implantation, fonctionnement, contraintes, autorisation, pérennité, financement, (mission complémentaire à celle du SPANC). Pour disposer d un document me permettant d obtenir des devis cohérents de la part de plusieurs installateurs type Document de Consultation des Entreprises. Pour disposer de certaines garanties en cas de sinistre sur les ouvrages (importance des assurances indispensables au concepteur). Emmanuel PARENT SYNABA MPE Assises Nationales de l Assainissement Non Collectif ALES 9 octobre

29 Les objectifs et attendus une étude de conception : Prendre en compte l ensemble des contraintes du site. Proposeraupropriétairelaoulesfilièreslesplusadaptées: - à son habitation, -àsonterrainetsonenvironnement(voirétudedesol), - à son mode de fonctionnement(intermittence, technicité, sensibilité, ) - à son budget d investissement et de fonctionnement, -àsesenvies Présenterunschémadeconceptionetunprofilenlongdufild eau. Débat : l étude de conception doit-elle définir LE dispositif de traitement qui sera misenœuvreparlepropriétaire? Emmanuel PARENT SYNABA MPE Assises Nationales de l Assainissement Non Collectif ALES 9 octobre

30 Le contenu de l étude de conception : Il convient en premier lieu d identifier la nécessité ou non de réaliser une étude de sol. Celle-ci s avère parfois inutile si la surface disponible est insuffisante pour mettre en œuvre une technique d infiltration. Le concepteur doit donc être en mesure d identifier rapidement si l évacuation par infiltration est possible sur la base: - de la surface disponible, - des caractéristiques environnementales du site : géologie, pédologie, nappe, exutoire disponible Si l évacuation par infiltration est envisageable, l étude de sol sera réalisée sur le site d implantation et selon les prescriptions indiquées en première partie. Savoir appréhender la nécessité où non de l étude de sol permet de réduire les coûts de mission et favorise la généralisation et l acceptation de ces études. Emmanuel PARENT SYNABA MPE Assises Nationales de l Assainissement Non Collectif ALES 9 octobre

31 Le contenu de l étude de conception : Au-delà de l étude de sol et de l environnement de la parcelle, l étudedusitedoitcomporteràminima: - l identification des surfaces disponibles, - le positionnement et l identification de toutes les sorties d eaux usées, - le descriptif des ouvrages en place (dimensionnement, état, ) afin d évaluer les possibilités de réutilisation de certains ouvrages (V, collecte, PTT, TT, rejet ), - le descriptif de la zone d implantation envisagée : occupation, végétation, bordure, limite de propriété, enrochement, accès, - l identification et le descriptif des exutoires potentiels (type, distance, profondeur, propriété => autorisations, servitudes, dérogations ) -la possibilité dans un avenir plus ou moins proche d intégrer une zone d assainissement collectif(raccordement futur au réseau). Emmanuel PARENT SYNABA MPE Assises Nationales de l Assainissement Non Collectif ALES 9 octobre

32 Le contenu de l étude de conception : L étude de l habitation doit comporter à minima: - ses capacités d accueil afin de les mettre en concordance avec les ouvrages, - une adaptation éventuelle à l occupation actuelle, - son mode d utilisation(occupation, intermittence, ), - les travaux envisagés, -sondeveniràmoyenterme, - Emmanuel PARENT SYNABA MPE Assises Nationales de l Assainissement Non Collectif ALES 9 octobre

33 Le contenu de l étude de conception : La discussion avec le propriétaire doit appréhender: - les raisons de son projet de réhabilitation: réglementaire, confort, projet, voisin -sonimplicationdanslechoixdelafilière, -sacapacitéàassurerunbonentretiendesouvrages, - son budget prévisionnel(et la possibilité pour lui d obtenir des aides, éco-prêt, ), -savolontéounonderéaliserlui-mêmeunepartiedestravaux, - son acceptabilité pour des travaux«destructeurs», - ses projets pour l habitation: travaux, vente, location, - sa sensibilité«environnementale»: énergie, proximité, pollution, - ses contraintes à obtenir des autorisations, servitudes, Remarque : il est légitime de pouvoir dire à un propriétaire qu il n y a aucune urgence à engager la réhabilitation de son dispositif. Emmanuel PARENT SYNABA MPE Assises Nationales de l Assainissement Non Collectif ALES 9 octobre

34 Le contenu de l étude de conception : L étude dans sa globalité doit donc définir: - les possibilités d évacuation(infiltration sur site rejet externe autres?) - les contraintes d implantation(besoin d arrachage, de destruction, ), -lefild eaudepuislacollectejusqu aupointderejet(besoind unpr), - les contraintes pour les travaux(accès du matériel et des matériaux, ), - le dimensionnement des ouvrages, - la surface disponible et la localisation des ouvrages(plan), -le descriptif des travaux à engager depuis la collecte, les PTT, les V, les TT et le mode d évacuation, sans oublier les remises en état, - l inventaire des solutions réglementairement et techniquement réalisables. Sur ces bases, au delà des discussions engagées avec le propriétaire, un descriptif des avantages et inconvénients des solutions réalisables est nécessaire afin d orienter le choix de la filière. La fourniture d une liste limitée des«dispositifs adaptés» est souhaitable. Débat:faut-ilallerau-delàdanslechoixdelafilière? Emmanuel PARENT SYNABA MPE Assises Nationales de l Assainissement Non Collectif ALES 9 octobre

35 Le contenu de l étude de conception? diagnostic projet Emmanuel PARENT SYNABA MPE Assises Nationales de l Assainissement Non Collectif ALES 9 octobre

36 Le contenu de l étude de conception Profil en long Emmanuel PARENT SYNABA MPE Assises Nationales de l Assainissement Non Collectif ALES 9 octobre

37 Aller au delà de l étude de conception : Le concepteur peut alors assurer une mission de «maître d œuvre» qui aura pourobjectifde: - Obtenir la validation du projet et les autorisations et servitudes éventuelles - Définir le cahier des charges des travaux de réhabilitation, - Consulter des entreprises, - Dépouiller les offres et en faire l analyse avec le propriétaire, -Fairelesuividestravaux, - Assurer la réception des travaux, - Coordonner les travaux, - Réaliser des plans d exécution, -AssurerlaliaisonavecleSPANCpourlesmissionsdecontrôle, - Lecoûtd unetellemissionn estpasnégligeable:>10%dumontantdestravaux. Emmanuel PARENT SYNABA MPE Assises Nationales de l Assainissement Non Collectif ALES 9 octobre

38 Débat:faut-ilallerau-delàdanslechoixdelafilière? OUI Le concepteur va au bout de sa prescription, Le concepteur s engage, Le concepteur «soulage» le SPANC bien souvent interrogé par le propriétaire. NON Le concepteur risque de dériver vers un mono-filière«amie», Le concepteur maîtrise assez difficilement l aspect financier, Le propriétaire est déresponsabilisé de son choix, L étude perd vite de sa valeur avec «l explosion» et la disparition des dispositifs agréés, Le surcoût de cette mission n est pas négligeable (cf mission de Maitrise d Œuvre). Emmanuel PARENT SYNABA MPE Assises Nationales de l Assainissement Non Collectif ALES 9 octobre

39 L étude de sol et de conception des filières d Assainissement Non Collectif Fin de la présentation Emmanuel PARENT Bureau d Etude MPE 64 Emmanuel PARENT SYNABA MPE Assises Nationales de l Assainissement Non Collectif ALES 9 octobre

40 L étude de sol et de conception des filières d Assainissement Non Collectif Emmanuel PARENT Bureau d Etude MPE 64 Emmanuel PARENT SYNABA MPE Assises Nationales de l Assainissement Non Collectif ALES 9 octobre

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