CAHIER DES CHARGES. Lot n 1 : Travaux de reproduction numérique Lot n 2 : Travaux d impression

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "CAHIER DES CHARGES. Lot n 1 : Travaux de reproduction numérique 2014-2015-2016. Lot n 2 : Travaux d impression 2014-2015-2016"

Transcription

1 CAHIER DES CHARGES Lot n 1 : Travaux de reproduction numérique Lot n 2 : Travaux d impression Août 2014

2 AVANT PROPOS L'Agence de développement et d'urbanisme de Lille Métropole - désignée ci-dessous par l'agence - est une association loi 1901 qui a pour objet de «susciter, mener ou suivre toutes réflexions et études susceptibles de favoriser le développement et la qualité de l'aménagement et de l'environnement de la métropole transfrontalière». L Agence travaille dans un cadre partenarial, dans un souci d harmonisation des politiques et des projets et de ses membres. Elle a vocation à intervenir plus particulièrement dans les domaines de l'urbanisme, de la planification, de l'habitat et du logement, du développement économique et social, du génie urbain et des transports, des paysages et de l'environnement, des loisirs, du tourisme, de la formation, de la culture et de la communication, ainsi qu'à enregistrer et gérer, par la mise en œuvre d'observatoires, l'évolution des données dans ses domaines de compétences. Elle participe à la promotion internationale de la métropole et de son patrimoine urbain, architectural et paysager. Elle contribue aux démarches de planification et à la définition de politiques et de projets dans un esprit de juste équilibre entre les composantes économiques, sociales et environnementales du développement. Les membres de l'agence sont Lille Métropole Communauté Urbaine, la Chambre de Commerce et d'industrie du Grand Lille, l'etat, la Région Nord-Pas de Calais, le Département du Nord, l'ademe, les villes de Lille, Villeneuve d'ascq, Armentières, Tourcoing, Seclin, la Chambre de Métiers et de l Artisanat du Nord, la Chambre d'agriculture du Nord, le Syndicat Mixte du Scot de Lille Métropole... OBJET DE LA MISSION ET DUREE DU MARCHE L Agence désire passer un marché à bons de pour reproduire tous les types de documents qu elle produit. Durée du marché : un an reconductible tacitement deux fois maximum. Les documents comprennent notamment le papier à entête, les enveloppes, les études, les plaquettes Les prestations de reproduction se composent de deux lots distincts Lot n 1 : Reproduction par procédé numérique (voir en annexe) Lot n 2 : Reproduction par procédé d imprimerie (voir en annexe) CONDITIONS PARTICULIERES DE LA MISSION - Le prestataire devra assurer la confidentialité des documents qui lui sont donnés à reproduire. - Le prestataire effectuera une facturation par reçue, correspondant au devis demandé pour chaque prestation et selon les barèmes du marché.

3 - Les livraisons seront effectuées à : l Agence de développement et d urbanisme de la Lille Métropole Centre Europe Azur 323 avenue du Président Hoover Lille ou à un autre point de l agglomération lilloise défini lors de la. - Les délais de livraison : Pour le lot 1 : les délais seront fixés avec le prestataire lors de chaque Pour le lot 2 : les délais de livraison, sur lequel le prestataire doit s engager dans le bordereau de prix joint en annexe, s entendent en jours ouvrés à compter de l heure de réception de la. DEROULEMENT DE LA CONSULTATION Eléments à produire par les équipes candidates : Une présentation sommaire du prestataire et de ses références, Les moyens en personnel permanent, Les labels des papiers, Les échantillons de tous les papiers proposés, La réponse aux bordereaux de prix en annexe. Tout bordereau de prix incomplet sera rejeté. Ces bordereaux comprennent également des demandes d engagement sur les délais de livraison. Il est précisé que l Agence accordera une grande importance aux délais dans le choix du prestataire. La date limite de dépôt de la candidature auprès de l Agence de développement et d urbanisme de Lille Métropole est fixée au Lundi 15 septembre 2014 à 12h La proposition devra être adressée par courrier ou déposée sous pli fermé contre récépissé à : Madame Valérie Bridoux Assistante de direction Agence de développement et d urbanisme de Lille Métropole Centre Europe Azur 323 avenue du Président Hoover Lille INFORMATIONS Pour toute information administrative ou technique, s adresser à : Madame Géraldine Desbetes Agence de développement et d urbanisme de Lille Métropole Au ou à

4 ANNEXES Lot n 1 : - Reproduction par procédé numérique Estimation des besoins pour trois ans : A4 noir et blanc A4 couleur Format 18 x 25 couleur couleur R/V (4pages) Enveloppes Ce tableau est destiné à estimer le volume du marché, il n a pas de valeur contractuelle. Les candidats devront remplir impérativement les bordereaux de prix suivants : Bordereau de prix de reproduction par procédé numérique à remplir par les candidats La livraison sur la métropole lilloise doit être incluse dans le prix unitaire HT A4 NOIR & BLANC gestion durable des forêts

5 + A4 NOIR & BLANC 100% recyclé NOIR & BLANC 100% recyclé +

6 A4 COULEUR gestion des forêts + Format 18 x 25

7 A4 COULEUR 100% recyclé Format 18 x 25 COULEUR 100% recyclé +

8 A4 COUVERTURE NOIR & BLANC gestion des forêts vernis mat + Format 18 x 25 COUVERTURE NOIR & BLANC 100% recyclé A4

9 + Format 18 x 25 A4 COUVERTURE COULEUR gestion des forêts vernis mat + Format 18 x 25

10 A4 COUVERTURE COULEUR 100% recyclé + Format 18 x 25

11 Enveloppes 162 x 229 Kraft vergé mille raies - 90 g - trapèze droite auto adhésives à bande siliconée SANS fenêtre - SANS soufflet - Recyclé Enveloppes 229 x 324 Kraft vergé mille raies - 90 g - trapèze droite auto adhésives à bande siliconée SANS fenêtre - SANS soufflet - Recyclé ENVELOPPES Enveloppes 260 x 330 Kraft vergé mille raies - 90 g - trapèze droite auto adhésives à bande siliconée g SANS fenêtre - AVEC 3 soufflets - Recyclé Enveloppes 229 x 324 Kraft vergé mille raies - 90 g - trapèze droite auto adhésives à bande siliconée AVEC fenêtre - SANS soufflet - Recyclé Enveloppes 220 x Blanc - 90 g - trapèze droite auto adhésives à bande siliconée SANS fenêtre - Recyclé Enveloppes 220 x Blanc - 90 g - trapèze droite auto adhésives à bande siliconée AVEC fenêtre - Recyclé Enveloppes162 x Blanc - 90 g - trapèze droite auto adhésives à bande siliconée AVEC fenêtre - Recyclé Bordereau de prix de façonnage Base indicative de la : 100 feuilles à relier Façonnage avec 2 points métal Façonnage avec dos carré collé

12 Lot n 2 : - Reproduction par procédé d imprimerie Les candidats devront remplir impérativement le bordereau de prix suivant : Cas n 1: Etude Spécifications : Dos carré collé - Format 18 x 25 Papier 100% recyclé Couverture 18 x 25 : 1 feuille de couverture 250gr/m² recyclé couché, R/V quadri 1 feuille intérieure 18 x 25 : R/V quadri 130gr/m² R/V quadri 100% recyclé couché Base indicative de la : 150 exemplaires 48 pages intérieures livraison à l Agence Cas n 2: Etude Spécifications : Dos carré collé - Format 18 x 25 Papier labellisé «gestion des forêts» Couverture 18 x 25 : 1 feuille de couverture 250gr/m² couché, R/V quadri - vernis mat 1 feuille intérieure A4 : R/V quadri 130gr/m² R/V quadri couché mat Base indicative de la : 150 exemplaires 48 pages intérieures livraison à l Agence

13 Cas n 3: Plaquette Spécifications : 2 points métal - Format ouvert, rainé et plié A4 Papier 100% recyclé 1 feuille R/V Quadri - 130gr/m² 100% recyclé couché Base indicative de la : 150 exemplaires 12 pages intérieures livraison à l Agence Cas n 4: Plaquette Spécifications : 2 points métal - Format ouvert, rainé et plié A4 Papier labellisé «gestion des forêts» 1 feuille R/V Quadri - 130gr/m² 100% recyclé couché Base indicative de la : 150 exemplaires 12 pages intérieures livraison à l Agence Cas n 6: Papier à en-tête Spécifications : Format A4, Papier labellisé «gestion des forêts» 90gr/m² opaline filigrane Bichromie recto pour imprimante laser Base indicative de la : ex/an Livraison à l Agence 1 exemplaire

14 Cas n 7: Gravure et duplication de CD-ROM Spécifications : Gravure et duplication sur cd-rom 700mb 1 exemplaire du CD-rom et auto-collant sur galette Quadri Base indicative de la : 150 exemplaires Livraison à l Agence et à un autre point sur l agglomération Lilloise Cas n 8: Pochette de CD-ROM Spécifications : n 1 Pochette cartonnée et imprimée pour cd-rom 1 exemplaire Base indicative de la : 150 exemplaires Livraison à l Agence et à un autre point sur l agglomération Lilloise Cas n 9: Pochette de CD-ROM Spécifications : n 2 Couverture pour pochette de DVD recto Quadri 1 exemplaire Base indicative de la : 1000 exemplaires Livraison à l Agence et à un autre point sur l agglomération Lilloise

GESTION DU COURRIER CAHIER DES CHARGES

GESTION DU COURRIER CAHIER DES CHARGES GESTION DU COURRIER CAHIER DES CHARGES FEVRIER 2012 SOMMAIRE Avant-propos 3 Attendu de la mission 4 Contenu de la mission lot n 1 et lot n 2 4 Contenu de la mission lot n 3 et lot n 4 5 Eléments à produire

Plus en détail

FABRICATION DE LA PUBLICATION INTERNE «SIGAL»

FABRICATION DE LA PUBLICATION INTERNE «SIGAL» FABRICATION DE LA PUBLICATION INTERNE «SIGAL» CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP SIGAL - 1/5 LOT N 1 : MISE EN PAGE, TRAITEMENT GRAPHIQUE ET SUIVI DE FABRICATION DU JOURNAL INTERNE SIGAL

Plus en détail

Cahier des charges assistance juridique de l Apur 13 août 2013

Cahier des charges assistance juridique de l Apur 13 août 2013 Cahier des charges assistance juridique de l Apur 13 août 2013 1 Présentation de l Apur 2 1.1 Création, missions 2 1.2 Statuts et membres 2 1.3 Fonctionnement 2 2 Contexte général de la mission 3 3 Prestation

Plus en détail

MARCHE OBJETS PUBLICITAIRES DE LA VILLE DE BRAS-PANON

MARCHE OBJETS PUBLICITAIRES DE LA VILLE DE BRAS-PANON 1 Responsable du Marché : Monsieur le Maire de la Commune de Bras-Panon. Comptable public : Monsieur le receveur de la Commune de Bras-Panon. MARCHE OBJETS PUBLICITAIRES DE LA VILLE DE BRAS-PANON - 2011

Plus en détail

ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET CONSOMMABLES INFORMATIQUES

ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET CONSOMMABLES INFORMATIQUES ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET CONSOMMABLES INFORMATIQUES REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Date limite de remise des offres : le 26/11/2013 à 11 heures Marché à bon de commande passé selon

Plus en détail

Annexe 1 Bordereau des prix unitaires

Annexe 1 Bordereau des prix unitaires Annexe 1 Bordereau des prix unitaires Ce bordereau est communiqué à titre indicatif. D'autres produits ou formats pourront être demandés, ils feront alors l'objet de devis. Lot 1 : Magazine «Palais» Descriptif

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION REGLEMENT DE CONSULTATION Marché publics de fournitures et services CONCEPTION, EDITION, IMPRESSION des Livrets des Hauts de Calvisson Marché n 2015 08 Marché à Procédure Adaptée selon article 28 du Code

Plus en détail

VERIFICATION MAINTENANCE ET RENOUVELLEMENT DES SYSTEMES DE DETECTION INTRUSION ET TELESURVEILLANCE DES BATIMENTS COMMUNAUX

VERIFICATION MAINTENANCE ET RENOUVELLEMENT DES SYSTEMES DE DETECTION INTRUSION ET TELESURVEILLANCE DES BATIMENTS COMMUNAUX MAIRIE DE REPUBLIQUE FRANCAISE BP 9 33611 CESTAS CEDEX www.mairie-cestas.fr Tel : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 VERIFICATION MAINTENANCE ET RENOUVELLEMENT DES SYSTEMES DE DETECTION INTRUSION ET TELESURVEILLANCE

Plus en détail

MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée

MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée 1- Identification de l organisme qui passe le marché :

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE SOUS PLI POUR LE SERVICE DU COURRIER

REGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE SOUS PLI POUR LE SERVICE DU COURRIER MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES VILLE DE CENON 1 Avenue CARNOT 33151 CENON CEDEX REGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation DEPARTEMENT DE LA GIRONDE (33520) MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Règlement de la Consultation Ville de Bruges Pôle Ressources Service Juridique et Commande Publique Hôtel de Ville

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE

CAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE Préambule : CAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE La procédure de consultation utilisée est une procédure adaptée en vertu de l article 28 du Code des Marchés Publics. Le

Plus en détail

ENTRETIEN DES ESPACES VERTS QUARTIER DU LEVANT 2015 2016 (RENOUVELABLE 2 FOIS)

ENTRETIEN DES ESPACES VERTS QUARTIER DU LEVANT 2015 2016 (RENOUVELABLE 2 FOIS) Document 1 Ville des ANDELYS ENTRETIEN DES ESPACES VERTS QUARTIER DU LEVANT 2015 2016 (RENOUVELABLE 2 FOIS) REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) - Marché en procédure Adaptée - Date de remise des offres

Plus en détail

Achat, location et maintenance de copieurs. Règlement de la consultation et conditions administratives et techniques particulières

Achat, location et maintenance de copieurs. Règlement de la consultation et conditions administratives et techniques particulières 14, Avenue Albert Sorel 14 052 CAEN cedex téléphone 02 31 86 18 56 télécopie 02 31 85 78 60 mél int.0140013n@ac-caen.fr Achat, location et maintenance de copieurs Règlement de la consultation et conditions

Plus en détail

Marché à procédure adaptée REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE DE SERVICE

Marché à procédure adaptée REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE DE SERVICE Agglomération de Reims Métropole Marché à procédure adaptée REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE DE SERVICE MISSION DE BASE DE MAîTRISE D ŒUVRE (LOI MOP) POUR L EXTENSION DE L ECOLE MATERNELLE DU QUARTIER

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Direction des Services Techniques Service des marchés publics 83316 GRIMAUD Tél: 0494556913 ASSISTANCE JURIDIQUE EN URBANISME, FONCIER, DROIT DE LA

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES SIMPLIFIE

CAHIER DES CHARGES SIMPLIFIE Hôtel de Ville 1, Allée André-Benoist 77410 CLAYE-SOUILLY CAHIER DES CHARGES SIMPLIFIE PRESTATION DE RÉGIE PUBLICITAIRE, DE CONCEPTION, D'IMPRESSION, DE LIVRAISON ET DE DISTRIBUTION POUR LE GUIDE PRATIQUE,

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) Maître de l ouvrage : MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN Date

Plus en détail

Nettoyage des réservoirs

Nettoyage des réservoirs Marché à Procédure Adapté Art.146 du Code des Marchés Publics Programme 2012/2014 Entretien des ouvrages de stockage Marché. 2011.AEP.001 Nettoyage des réservoirs Règlement de la Consultation Personne

Plus en détail

CATALOGUE 2014 LOADING... PLEASE WAIT

CATALOGUE 2014 LOADING... PLEASE WAIT CATALOGUE 2014 LOADING... PLEASE WAIT l atelier numérique, c est une équipe de 10 personnes dédiée depuis 26 ans à vos travaux de communication, qui imprime, reproduit, numérise, façonne vos documents

Plus en détail

NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat

NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat B. P. 10021 14, Rue du Champ-Bossu 28402 NOGENT-le-ROTROU Cedex Tél : 02.37.52.15.28 Télécopie : 02.37.52.85.50 Courriel : oph.direction@nogent-perche-habitat.fr

Plus en détail

R E G L E M E N T D E C O N S U L T A T I O N

R E G L E M E N T D E C O N S U L T A T I O N Pouvoir adjudicateur : Chambre de Métiers et de l'artisanat de la Drôme représentée par son Président, Laurent SERRE Clos des Tanneurs Avenue Adolphe Figuet 26104 ROMANS/ISERE CEDEX Tél. 04 75 48 72 00

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION (RC)

REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Marché public de fournitures Articles 28 et 77 du Code des Marchés Publics Maître d'ouvrage : VILLE DE PLOUGUERNEAU BP 1 REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Fourniture de produits d'entretien et d'hygiène et

Plus en détail

2 - REGLEMENT DE LA CONSULTATION

2 - REGLEMENT DE LA CONSULTATION Ville de SAINT-SULIAC La Ruette Guitton 35 430 SAINT-SULIAC REVISION GENERALE DU P.O.S SOUS FORME DE PLAN LOCAL D'URBANISME 2 - REGLEMENT DE LA CONSULTATION Page 1 sur 7 Maître de l'ouvrage : MAIRIE de

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE. PRESTATION DE SERVICE ENREGISTREMENT SONORE DU MAGAZINE MUNICIPAL Années 2015 et 2016. CAHIER DES CHARGES

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE. PRESTATION DE SERVICE ENREGISTREMENT SONORE DU MAGAZINE MUNICIPAL Années 2015 et 2016. CAHIER DES CHARGES SERVICE COMMUNICATION Tél. : 03.24.32 41 20 Fax : 03.24. 32 41 29 Courriel : com@mairie-charlevillemezieres.fr Affaire suivie par : Christelle MARECHAL Brigitte SAURA MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE PRESTATION

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES MAPA 2014-01 DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES MAPA 2014-01 DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES MAPA 2014-01 DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES Représentant du pouvoir adjudicateur Monsieur Le Maire, Gérard ROUX Mairie de Saint-Hilaire-de-Brethmas

Plus en détail

DATE LIMITE DE RECEPTION DES OFFRES

DATE LIMITE DE RECEPTION DES OFFRES CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE VAUCLUSE HOTEL DE L ESPINE 35 RUE JOSEPH VERNET BP 40208 84009 AVIGNON CEDEX 1 MARCHE PUBLIC DE SERVICE Procédure adaptée MFS 10-004 REGLEMENT DE LA CONSULTATION

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CENTRE HOSPITALIER D UZES Services Economiques Cellule Marchés 1 & 2 Avenue Foch BP 81050 30701 UZES Cedex Tél: 0466637113 TRANSPORTS EN AMBULANCES

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. VILLE DE CAUDEBEC EN CAUX Avenue Winston Churchill 76490 CAUDEBEC EN CAUX

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. VILLE DE CAUDEBEC EN CAUX Avenue Winston Churchill 76490 CAUDEBEC EN CAUX MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION 1- Objet de la consultation 1-1- Objet du marché 1-2- Etendue de la consultation 2- Conditions de la consultation 2-1-

Plus en détail

Travaux de Serrurerie

Travaux de Serrurerie REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Travaux de Serrurerie TRAVAUX D AMENAGEMENT DES TERRASSES 10 ET 11 DANS LE SECTEUR 2.1 DE LA ZAC SEINE ARCHE Direction des Etudes Générales et Travaux Marché de Travaux n

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION. R.C. n ENSAG/2014/2 CENTRALES DE TRAITEMENT D AIR

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION. R.C. n ENSAG/2014/2 CENTRALES DE TRAITEMENT D AIR RC ENSAG/2014/2 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION R.C. n ENSAG/2014/2 CENTRALES DE TRAITEMENT D AIR REMISE EN SERVICE ET OPTIMISATION DES CENTRALES DE TRAITEMENT D AIR DE L ECOLE NATIONALE

Plus en détail

REALISATION DES CLEFS USB DU PARC ET DU PACKAGING

REALISATION DES CLEFS USB DU PARC ET DU PACKAGING REALISATION DES CLEFS USB DU PARC ET DU PACKAGING CAHIER DES CHARGES Maison du Parc du Haut-Jura 29, le village 39 310 LAJOUX tel : 03 84 34 12 30 fax : 03 84 41 24 01 DECEMBRE 2012 Réalisation des clefs

Plus en détail

Chambre Régionale d'agriculture de Midi-Pyrénées - Consultation. le nettoyage des locaux. Règlement de consultation

Chambre Régionale d'agriculture de Midi-Pyrénées - Consultation. le nettoyage des locaux. Règlement de consultation Chambre Régionale d'agriculture de Midi-Pyrénées - Consultation pour le nettoyage des locaux Règlement de consultation Date limite de réception des offres : 13 décembre 2012 à 12 heures 1 I - Identification

Plus en détail

MARCHE DES ASSURANCES DE LA COMMUNE DE VOURLES

MARCHE DES ASSURANCES DE LA COMMUNE DE VOURLES COMMUNE DE VOURLES 26 Rue de Bertrange Imeldange 69390 Vourles Tél. 04.78.05.12.05 Fax : 04.72.31.06.98 Mail : commune-de-vourles@wanadoo.fr MARCHE DES ASSURANCES DE LA COMMUNE DE VOURLES Règlement de

Plus en détail

Dossier de Consultation

Dossier de Consultation Dossier de Consultation Marché n 06_05 Appel d offres ouvert passé en application de l article 28 du code des marchés publics Cahier des charges et modalités de la consultation ACQUISITION D UN LOGICIEL

Plus en détail

Vosdocumentsd entreprise Correspondance, événementiel, communication produit, grand format, décoration, habillage véhicule.

Vosdocumentsd entreprise Correspondance, événementiel, communication produit, grand format, décoration, habillage véhicule. Vosdocumentsd entreprise Correspondance, événementiel, communication produit, grand format, décoration, habillage véhicule. LA CRÉATION DE VOS DOCUMENTS N AURA JAMAIS ÉTÉ AUSSI SIMPLE Sommaire Impression

Plus en détail

Dossier de consultation des entreprises (DCE)

Dossier de consultation des entreprises (DCE) MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE DE MATERIEL ET SERVICES INFORMATIQUES Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gers 4 Place Maréchal Lannes BP 80002 32001 AUCH Cedex Tél: 05

Plus en détail

MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Département de l information et de la communication

MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Département de l information et de la communication MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Département de l information et de la communication Cahier des charges Impression et livraison des cartes de vœux 2009 du ministère Marché à procédure adaptée

Plus en détail

Tout est de nouveau possible... Documents millésimés. Easily Havet Concept. solutions d impression. Agendas. Cartes de vœux. Calendriers.

Tout est de nouveau possible... Documents millésimés. Easily Havet Concept. solutions d impression. Agendas. Cartes de vœux. Calendriers. Easily Havet Concept solutions d impression Documents millésimés Agendas Calendriers Cartes de vœux Sous-mains Objets Magnets publicitaires Textiles Agendas Sous-mains Calendriers Objets publicitaires

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Université de Reims Champagne-Ardenne - Direction des Achats Villa Douce 9, boulevard de la Paix CS 60005 51724 REIMS Cedex Tél: 0326913000 GARDIENNAGE

Plus en détail

Objet de la consultation. Missions de vérifications et contrôles périodiques obligatoires MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES

Objet de la consultation. Missions de vérifications et contrôles périodiques obligatoires MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION Objet de la consultation Missions de vérifications et contrôles périodiques obligatoires MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Maître de l ouvrage Communauté

Plus en détail

Appel d offres ouvert N 12/2013/D.A.L. CONFECTION DES IMPRIMES POUR LE COMPTE DE LA CAISSE MAROCAINE DES RETRAITES. Cahier des prescriptions spéciales

Appel d offres ouvert N 12/2013/D.A.L. CONFECTION DES IMPRIMES POUR LE COMPTE DE LA CAISSE MAROCAINE DES RETRAITES. Cahier des prescriptions spéciales Appel d offres ouvert N 12/2013/D.A.L. CONFECTION DES IMPRIMES POUR LE COMPTE DE LA CAISSE MAROCAINE DES RETRAITES Cahier des prescriptions spéciales Juin 2013 1 Chapitre I : Dispositions Administratives

Plus en détail

LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR CAHIER DES CHARGES. Chambre de commerce et d industrie de Limoges et de la Haute-Vienne

LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR CAHIER DES CHARGES. Chambre de commerce et d industrie de Limoges et de la Haute-Vienne LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR CAHIER DES CHARGES Date limite de réception des offres : 07 Octobre 2014 Heure limite de réception des offres : 12 heures Lieu de réception des offres

Plus en détail

Groupe de travail : gestion, conservation et communication des archives

Groupe de travail : gestion, conservation et communication des archives DE L'ARIEGE Groupe de travail : gestion, conservation et communication des archives Mercredi 26 octobre 2011 9h - 12h 4 Rue Raoul Lafagette 09000 FOIX Tél : 05.34.09.32.40 Fax : 05.34.09.30.88 www.cdg09.fr

Plus en détail

Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg

Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg Marchés publics de fournitures courantes et de services Ville de CLOHARS-CARNOET Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg Cahier des clauses techniques particulières

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES VILLE DE CENON 1 Avenue Carnot CS 50027 33152 CENON CEDEX REGLEMENT DE CONSULTATION APPROVISIONNEMENT EN PAPIER A4 ET A3 La procédure de consultation

Plus en détail

DE LA STRATEGIE LEADER. Appel d offres Novembre 2014

DE LA STRATEGIE LEADER. Appel d offres Novembre 2014 CAHIER DES CHARGES ACCOMPAGNEMENT A LA DEFINITION DE LA STRATEGIE LEADER DU PNR DE LA BRENNE Appel d offres Novembre 2014 Parc naturel régional de la Brenne Maison du Parc Le Bouchet - 36300 ROSNAY 02

Plus en détail

Cahier des Clauses Particulières (CCP)

Cahier des Clauses Particulières (CCP) Cahier des Clauses Particulières (CCP) MISSION DE CONSEIL, D'ASSISTANCE JURIDIQUE PERMANENTE ET DE REPRESENTATION EN JUSTICE DANS LE DOMAINE DU DROIT PUBLIC _ Marché n 11 050 FCS MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES

Plus en détail

CORRIGENDUM N 1 À L'APPEL D'OFFRE OUVERT N CESE/COMM/01/2011. Assistance aux diverses initiatives et activités de communication et d'information

CORRIGENDUM N 1 À L'APPEL D'OFFRE OUVERT N CESE/COMM/01/2011. Assistance aux diverses initiatives et activités de communication et d'information Comité économique et social européen Bruxelles, le 3 août 0 CORRIGENDUM N À L'APPEL D'OFFRE OUVERT N CESE/COMM/0/0 Assistance aux diverses initiatives et activités de communication et d'information Pouvoir

Plus en détail

de CANdidATURE TRoPHéEs CREER 2015

de CANdidATURE TRoPHéEs CREER 2015 dossier de CANdidATURE TRoPHéEs CREER 2015 Pour sa 9 ème édition, le Salon Créer met à l honneur les chefs d entreprise du Nord Pas de Calais en les invitant à participer aux Trophées Créer 2015. Ce trophée

Plus en détail

Les frais d accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.

Les frais d accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Les frais d accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Tout document contenant un virus informatique fera l objet d un archivage de sécurité et sera

Plus en détail

Description : Marché de Télésurveillance des locaux du Campus CMA17 de La Rochelle.

Description : Marché de Télésurveillance des locaux du Campus CMA17 de La Rochelle. CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE CHARENTE-MARITIME 107, Avenue Michel Crépeau 17024 La Rochelle Cedex 1 Avis de publicité procédure adaptée Date de mise à la publication : 30 août 2011 Référence

Plus en détail

La zone d intervention actuelle du programme, correspond au territoire de la province d Errachidia.

La zone d intervention actuelle du programme, correspond au territoire de la province d Errachidia. ROYAUME DU MAROC PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL DURABLE DES OASIS DU TAFILALET APPEL D OFFRES POUR LE RECRUTEMENT D'UNE AGENCE DE COMMUNICATION Août 2009 1. Contexte et objectif; Le Programme de

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES COMMUNE DE LA LONDE LES MAURES Direction des Services Financiers Service des Marchés Publics BP 62 ou place du XI Novembre 83250 LA LONDE LES MAURES

Plus en détail

MARCHE DE FOURNITURES DE BUREAU

MARCHE DE FOURNITURES DE BUREAU MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CENTRE UNIVERSITAIRE DE FORMATION ET DE RECHERCHE J.F CHAMPOLLION MARCHE DE FOURNITURES DE BUREAU Cahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières

Plus en détail

Préparez-vous à changer d avis sur la banque.

Préparez-vous à changer d avis sur la banque. - 1 - Préparez-vous à changer d avis sur la banque. Votre carte Visa offerte pendant 1 an ou votre carte Visa Premier offerte pendant 6 mois pour toute 1ère ouverture d un compte monabanq. avant le 30/09/2010.

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11. Date : Novembre 2014

REGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11. Date : Novembre 2014 ETABLISSEMENT PUBLIC DU MUSEE NATIONAL DE LA MARINE 16 place du Trocadero 75 116 Paris France R.C. page 1/8 REGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11 Date : Novembre 2014 Maître de l ouvrage

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Centre Intercommunal d Action Sociale du Carcassonnais 1 rue Pierre Germain 11890 CARCASSONNE Cédex 9 CONTROLES PERIODIQUES, ENTRETIEN ET MAINTENANCE

Plus en détail

Digital Media. process. Relax, une belle impression quand vous voulez! avec notre Web-To-Print :

Digital Media. process. Relax, une belle impression quand vous voulez! avec notre Web-To-Print : Digital Media process Relax, une belle impression quand vous voulez! avec notre Web-To-Print : découvrez la solution innovante qui répond de facon optimale aux besoins en impression de votre entreprise

Plus en détail

LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS AVEC FOURNITURE DE CONSOMMABLES MARCHE DE FOURNITURES & SERVICES

LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS AVEC FOURNITURE DE CONSOMMABLES MARCHE DE FOURNITURES & SERVICES LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS AVEC FOURNITURE DE CONSOMMABLES MARCHE DE FOURNITURES & SERVICES ACTE D ENGAGEMENT ET CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Maison de la culture du Japon à Paris (MCJP)

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES ---------------

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES --------------- MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES RENOUVELLEMENT DU STANDARD TELEPHONIQUE DU PRES UNIVERSITE DE TOULOUSE --------------- REGLEMENT DE LA CONSULTATION Procédure de consultation : Marché

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES. Le présent cahier des charges comporte 8 pages numérotées de 1 à 8 CHAMBRE RÉGIONALE DE MÉTIERS ET DE L ARTISANAT DE CORSE

CAHIER DES CHARGES. Le présent cahier des charges comporte 8 pages numérotées de 1 à 8 CHAMBRE RÉGIONALE DE MÉTIERS ET DE L ARTISANAT DE CORSE CAHIER DES CHARGES Référence : CRM2008/001 Objet : Création d un logo et réalisation d un support de communication Remise des offres : Date limite de réception des offres : 28 août 2008 à 16 heures Adresse

Plus en détail

MARCHES PUBLICS à procédure adaptée et à tranches conditionnelles Article 28 du Code des marchés publics Article 72 du Code des Marchés publics

MARCHES PUBLICS à procédure adaptée et à tranches conditionnelles Article 28 du Code des marchés publics Article 72 du Code des Marchés publics MARCHES PUBLICS à procédure adaptée et à tranches conditionnelles Article 28 du Code des marchés publics Article 72 du Code des Marchés publics REGLEMENT DE CONSULTATION Valant Acte d engagement Article

Plus en détail

AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE. Représentant du Pouvoir Adjudicateur : Mr Claude RAYNAL, Maire de Tournefeuille

AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE. Représentant du Pouvoir Adjudicateur : Mr Claude RAYNAL, Maire de Tournefeuille 1 / 6 AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE IDENTIFICATION DE L ORGANISME ACHETEUR : Commune de Tournefeuille Place de la Mairie 31170 TOURNEFEUILLE Téléphone : 05.62.13.21.21 Télécopie : 05.62.13.21.00

Plus en détail

DOSSIER DE CONSULTATION Procédure adaptée en application de l article 28 du code des marchés publics

DOSSIER DE CONSULTATION Procédure adaptée en application de l article 28 du code des marchés publics DOSSIER DE CONSULTATION Procédure adaptée en application de l article 28 du code des marchés publics LOCATION MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR LE COURRIER Marché de services : famille nomenclature

Plus en détail

MARCHÉ PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION

MARCHÉ PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION VILLE DE MIOS Service Commande publique Place du XI novembre BP 13 33380 MIOS MARCHÉ PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHÉ DE MAÎTRISE D ŒUVRE A PROCEDURE ADAPTEE EN

Plus en détail

LETTRE DE CONSULTATION

LETTRE DE CONSULTATION LETTRE DE CONSULTATION N 07_26 Le présent document est à retourner à l'adresse suivante : Agence française de sécurité sanitaire de l environnement et du travail 253 avenue du général Leclerc 94 701 Maisons-Alfort

Plus en détail

N E L S TARIFS 2015 NOS PRIX SONT TTC ET COMPRENNENT :

N E L S TARIFS 2015 NOS PRIX SONT TTC ET COMPRENNENT : ? T N E L A T E L Z E V A! E VOUS T S E R E L S N O S I A F NOUS TARIFS 2015 NOS PRIX SONT ET COMPRENNENT : t-fhmbtt.btufsjoht-fqsfttbhfeft$%4 UPVUDPVMFVS t6ocpôujfsdsjtubmbwfd1mbufbvusbotqbsfou JEFNQPVSMFTEJHJQBDLT

Plus en détail

MARCHE N 2015 URB 04 28 HEBERGEMENT DU SITE WEB WWW.URBACT.EU ET GESTION DE LA MESSAGERIE DU SECRETARIAT URBACT POUR LE PROGRAMME EUROPEEN URBACT III

MARCHE N 2015 URB 04 28 HEBERGEMENT DU SITE WEB WWW.URBACT.EU ET GESTION DE LA MESSAGERIE DU SECRETARIAT URBACT POUR LE PROGRAMME EUROPEEN URBACT III MARCHE N 2015 URB 04 28 HEBERGEMENT DU SITE WEB WWWURBACTEU ET GESTION DE LA MESSAGERIE DU SECRETARIAT URBACT POUR LE PROGRAMME EUROPEEN URBACT III REGLEMENT DE CONSULTATION RC ACHETEUR PUBLIC: L Agence

Plus en détail

Fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.)

Fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Procédure adaptée Marché à bons de commande Date et heure limite de réception des offres

Plus en détail

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES PYRENEES ORIENTALES

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES PYRENEES ORIENTALES COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES PYRENEES ORIENTALES Marché relatif à une prestation de référencement naturel du site «www.les5stationsbienetre.fr» PROCEDURE ADAPTEE CAHIER DES CHARGES Date limite

Plus en détail

Règlement de la consultation

Règlement de la consultation Règlement de la consultation Marché n 22-2015-01 Objet de l appel d offre : Contrat de prestations de publipostage, d édition, de reproduction et de mise sous plis de documents divers. Procédure : Procédure

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION PRÉFET DE LA CHARENTE Direction des Ressources Humaines, Des Finances et de la Logistique Mutualisée Bureau Interservices de l Immobilier et de la logistique mutualisée REGLEMENT DE LA CONSULTATION ENTRETIEN

Plus en détail

Cahier des charges. Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques

Cahier des charges. Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques Cahier des charges Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques Fournitures spécifiques à la machine à affranchir et ses périphériques Lot unique MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES MARCHE DE SERVICE. LOT UNIQUE : Dématérialisation et reprographie des dossiers de consultation de Maine-et-Loire Habitat

CAHIER DES CHARGES MARCHE DE SERVICE. LOT UNIQUE : Dématérialisation et reprographie des dossiers de consultation de Maine-et-Loire Habitat Office Public de l'habitat 11 rue du Clon - B.P. 70146 49001 - ANGERS Cedex 01 Tél. : 02.41.81.68.00 CAHIER DES CHARGES LOT UNIQUE : Dématérialisation et reprographie des dossiers de consultation de Maine-et-Loire

Plus en détail

SOMMAIRE. Page 2 sur 8

SOMMAIRE. Page 2 sur 8 Rectorat de l académie de Grenoble DSI Division des Systèmes d Information 7, place Bir-Hakeim 38021 Grenoble Cedex REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHE N : 2012-09 OBJET : prestations de maintenance corrective

Plus en détail

a c m s @ 9RV HQYRLV j OD GHPDQGH M K

a c m s @ 9RV HQYRLV j OD GHPDQGH M K @ a c m s Envoyez des messages à partir de n importe quel ordinateur : Envoyez des courriers à la demande en seulement quelques clics, 24h/24 et 7j/7, mais aussi des fax, des e-mails, des SMS! De 1 à 30

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation Ville de CALVISSON Gard MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX AMENAGEMENT DU PARC DU FOYER COMMUNAL Date et heure limites de réception des offres Vendredi 24 juillet 2015 à 12h. Règlement de la Consultation ARTICLE

Plus en détail

Marchés publics de services ou de fournitures

Marchés publics de services ou de fournitures Marchés publics de services ou de fournitures COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME BEARN-PAYS BASQUE 2 allée des platanes 64100 BAYONNE Tél. : 05 59 46 52 52 Fax : 05 59 46 52 46 Mail : cdt@tourisme64.com

Plus en détail

«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» REGLEMENT DE CONSULTATION

«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» REGLEMENT DE CONSULTATION «OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» REGLEMENT DE CONSULTATION 1 / 8 SOMMAIRE ARTICLE 1 - OBJET DE L APPEL D OFFRES 3 ARTICLE 2 - CONDITIONS DE L APPEL D OFFRES 3 ARTICLE 3 - PRESENTATION DES

Plus en détail

7. La fiscalité locale indirecte

7. La fiscalité locale indirecte 7. La fiscalité locale indirecte Généralités Les collectivités locales perçoivent des produits fiscaux de deux natures : directs et indirects. La fiscalité directe se compose, pour sa majeure partie, des

Plus en détail

Objet : Fourniture d équipements Informatiques. Année 2014

Objet : Fourniture d équipements Informatiques. Année 2014 Communauté d Agglomération de Tulle Pôle Ressources Service Informatique Objet : Fourniture d équipements Année 2014 Marché public de fournitures passé selon une procédure adaptée en application des articles

Plus en détail

AVIS DE MARCHE. Marché de services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés

AVIS DE MARCHE. Marché de services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés AVIS DE MARCHE Marché de services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés Directive 2004/18/CE SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT M Le Président

Plus en détail

Agence de Fabrication de Supports de Communication

Agence de Fabrication de Supports de Communication Rédaction & Prépresse Edition & impression Publicité & marketing Signalétique Digital PLV & Packaging Distribution boites aux lettres Nous étudions et vous conseillons sur la faisabilité technique de votre

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté d Agglomération Amiens Métropole Direction des affaires juridiques et générales Service gestion centralisée du courrier Place de l Hôtel

Plus en détail

Règlement de la Consultation N 13-042-00-MR

Règlement de la Consultation N 13-042-00-MR MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Direction des Services Techniques Service des marchés publics 83316 GRIMAUD Tél: 0494556913 MAINTENANCE DES ALARMES INTRUSION ET INCENDIE Date et heure

Plus en détail

BC LABEL Location de bornes photos numériques

BC LABEL Location de bornes photos numériques BC LABEL Location de bornes photos numériques Mise a jour le 11-09-2014 page 1 / 36 Clé USB Croix Délais de livraison : 2 2 à 5 SEMAINES Spécifications : Petite description : intégration : Inclus : Applicable

Plus en détail

«MARCHE DE COMMUNICATION DU SALON ACTIV AGE» CAHIER DES CHARGES

«MARCHE DE COMMUNICATION DU SALON ACTIV AGE» CAHIER DES CHARGES Marché de service passé selon la procédure adaptée (Article 28 du code des marchés publics) avec faculté de négociations «MARCHE DE COMMUNICATION DU SALON ACTIV AGE» CAHIER DES CHARGES DÉNOMINATION DU

Plus en détail

Cahier des charges. Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice

Cahier des charges. Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice Cahier des charges Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE VILLE DE NICE Direction Environnement Mer et Littoral DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES

Plus en détail

www.printngo-mp.fr contacter print n go NORMANDIE MIDI-PYRÉNÉES Print n Go CAEN 20 Bd des Nations 14540 Bourguébus

www.printngo-mp.fr contacter print n go NORMANDIE MIDI-PYRÉNÉES Print n Go CAEN 20 Bd des Nations 14540 Bourguébus DES idées monstres ALEXIS Gérant Responsable commercial alexis@printngo.fr ROMAIN Gérant Responsable production romain@printngo.fr tiphaine Graphiste tiphaine@printngo.fr MANON Chargé de clientèle manon@printngo.fr

Plus en détail

catalogue des prix pour consultation seulement

catalogue des prix pour consultation seulement catalogue des prix pour consultation seulement Cliquez sur : J aime 205 5 4 TABLE DES MATIÈRES Informations générales... 4 Service de photocopies... 5 Papier et carton divers... 6 Enveloppes... 7 Grands

Plus en détail

On distingue trois grandes périodes dans l'évolution des Agences :

On distingue trois grandes périodes dans l'évolution des Agences : LAgence L Agence d Urbanisme et de Développement de la Région de Saint Omer : évolution des missions i Colloque «Collectivités territoriales et processus d'urbanisation : Méthodes d'accompagnement et rôles

Plus en détail

Travaux de nettoyage des bâtiments intercommunaux Marché public n 04-2008

Travaux de nettoyage des bâtiments intercommunaux Marché public n 04-2008 1 Département de Seine et Marne Marché public n 04-2008 Date limite de dépôt des offres : 16/06/08 à 12 heures REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) 2 SOMMAIRE ARTICLE 1 OBJET DE LA CONSULTATION 2 ARTICLE 2

Plus en détail

ACTE D'ENGAGEMENT. Numéro de la consultation 2013-002. Gardiennage Sureté Sécurité

ACTE D'ENGAGEMENT. Numéro de la consultation 2013-002. Gardiennage Sureté Sécurité ACTE D'ENGAGEMENT Prestation Gardiennage Sureté Sécurité Numéro de la consultation 2013-002 Intitulé de la consultation Gardiennage Sureté Sécurité Procédure de passation Appel d offres ouvert SOMMAIRE

Plus en détail

ENTR ACTE. kit média PROMOGUIDE RÉGIE PUBLICITAIRE ANNÉE. Les suppléments du journal des cafetiers, restaurateurs et hôteliers romands

ENTR ACTE. kit média PROMOGUIDE RÉGIE PUBLICITAIRE ANNÉE. Les suppléments du journal des cafetiers, restaurateurs et hôteliers romands Les suppléments du journal des cafetiers, restaurateurs et hôteliers romands Formats Tarifs Données techniques Emplacements spéciaux Planning de parution 201 Annonces médias 201 1 Rue des Bains 3 CP 61

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION R.C. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION R.C. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION. Maître de l ouvrage : Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : Date limite de remises des offres : 11 janvier 2013 à

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Élaboration du volet «éolien» du schéma régional du climat, de l air et de l énergie DREAL Nord Pas de Calais Service ECLAT CCTP volet éolien du SRCAE page 1

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES «Emission de titres de transports train et avion et services annexes» Appel d offres ouvert (Article

Plus en détail

Les solutions packaging. Département Musique Concept MJF PRODUCTIONS 266 rue Daumesnil 75012 PARIS Tel : (+33) 01 45 30 38 91 Fax (+33) 01 45 30 38 91

Les solutions packaging. Département Musique Concept MJF PRODUCTIONS 266 rue Daumesnil 75012 PARIS Tel : (+33) 01 45 30 38 91 Fax (+33) 01 45 30 38 91 Les solutions packaging Département Musique Concept MJF PRODUCTIONS 266 rue Daumesnil 75012 PARIS Tel : (+33) 01 45 30 38 91 Fax (+33) 01 45 30 38 91 Pochette Carton pour CD et DVD 12 cm La pochette carton

Plus en détail

Zone d Aménagement Concerté et Lotissement

Zone d Aménagement Concerté et Lotissement ZAC et Lotissement - Version 1 - Juin 2012 Zone d Aménagement Concerté et Lotissement Définition générale : Il existe deux procédures différentes permettant de réaliser une opération d aménagement : la

Plus en détail