DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE 2016 de. (Indiquer le nom de votre association)

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1 Mairie de FROUARD Service Relations Extérieures Rue de l Hôtel de Ville FROUARD DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE 2016 de (Indiquer le nom de votre association) Dossier à retourner avant le 30 novembre 2015 (Mairie de Frouard Services Relations Extérieures) Pour tous renseignements : Personne à contacter : Martine TOUSSAINT Tél. : PIECES A JOINDRE A VOTRE DEMANDE : o La Fiche 1 : Identification de l association o La Fiche 2 : Renseignements administratifs et juridiques o La Fiche 3 : Bilan des actions en 2015 et projets pour 2016 o La Fiche 4 : Compte rendu financier 2015 o La Fiche 5 : Budget prévisionnel 2016 o La fiche 6 : Déclaration sur l honneur + RIB o Le compte rendu de la dernière assemblée générale ordinaire o Attestation d assurance souscrite pour votre association Année 2016 TOUT DOSSIER INCOMPLET NE POURRA ETRE EXAMINE Page 1

2 Fiche 1 IDENTIFICATION DE L ASSOCIATION Nom de l ASSOCIATION : Objet : Adresse du siège sociale : Téléphone : Portable : Mail : Site Internet : Adresse de correspondance, si différente du siège : Les Responsables de l Association : Président(e) Nom Prénom Téléphone Mail Trésorier(e) Nom Prénom Téléphone Mail Secrétaire Nom Prénom Téléphone Mail Page 2

3 Fiche 2 RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS Numéro de SIRET ou SIREN : N déclaration en Préfecture : Votre association dispose t elle d agréments OUI NON Si oui, préciser Type d agrément : Attribué par : En date du : Votre association est elle reconnue d utilité publique? OUI NON Assurance (nom de la compagnie et n de police) Copie de l attestation d assurance pour 2015 sera à fournir dès réception Données d Activité Nombre d adhérents : Moins de 6 ans De 6 à 10 ans De 11 à 13 ans De 14 à 17 ans De 18 à 25 ans 26 ans et plus Statut et formation des personnes intervenant pour l association auprès du public Activité encadrée Public encadré (1) Statut Bénévole, salarié Fonction Dirigeant Entraîneur Intervenant Formation spécifique (1) A : adultes E : enfants Page 3

4 Fiche 3 BILAN DES ACTIONS 2014 et PROJETS 2015 Actions réalisées en 2015 : Actions prévues en 2016 (si possible précisez les dates des manifestations) Page 4

5 Fiche 4 COMPTE RENDU FINANCIER 2015 CHARGES Montant PRODUITS Montant DEFICIT ANNEE PRECEDENTE EXCEDENT ANNEE PRECEDENTE 60 - Achats 70 Recettes activités Petit équipement Produits d activité 6064 Fournitures administratives Autres produits Fourniture d atelier Alimentation Pharmacie 61 Services extérieurs 74 - Subvention 611 Sous-traitance/documentation 741 Etat 613 Locations mobilières et 743 Département immobilières 615 Entretien et réparation 744 Ville de Frouard 616 Assurances 745 Autres communes (préciser) 618 Formation 748 Autres subventions 62 Autres services extérieurs Autres produits de gestion 622 Rémunérations intermédiaires et 757 Cotisation des adhérents honoraires 623 Communication, Publicité 758 Contre partie charges supplétives 6257 Missions, réceptions 624 Déplacements, transport 626 Frais postaux et télécommunications 77 Produits exceptionnels 628 Adhésion et licences 771 Produits gestion courante 778 Produits exceptionnels 64 Charges de personnel 78 - Reprises sur amortissement et provision Rémunérations du personnel 7811 Amortissements 65 Autres charges de gestion courante 654 Perte sur créance 658 Charges supplétives 66 Autres Charges 661 Charges financières 6811 Dotations amortissements 6815 Dotations provisions 7815 Provision Date et signature TOTAL CHARGES TOTAL PRODUITS Cachet de l Association Page 5

6 Fiche 5 BUDGET PREVISIONNEL DE L EXERCICE 2016 CHARGES Montant PRODUITS Montant 60 - Achats 70 Recettes activités Petit équipement Produits d activité 6064 Fournitures administratives Autres produits Fourniture d atelier Alimentation Pharmacie 61 Services extérieurs 74 - Subvention 611 Sous-traitance/documentation 741 Etat 613 Locations mobilières et 743 Département immobilières 615 Entretien et réparation 744 Ville de Frouard 616 Assurances 745 Autres communes (préciser) 618 Formation 748 Autres subventions 62 Autres services extérieurs Autres produits de gestion 622 Rémunérations intermédiaires et 757 Cotisation des adhérents honoraires 623 Communication, Publicité 758 Contre partie charges supplétives 6257 Missions, réceptions 624 Déplacements, transport 626 Frais postaux et télécommunications 77 Produits exceptionnels 628 Adhésion et licences 771 Produits gestion courante 778 Produits exceptionnels 64 Charges de personnel 78 - Reprises sur amortissement et provision Rémunérations du personnel 7811 Amortissements 65 Autres charges de gestion courante 654 Perte sur créance 658 Charges supplétives 66 Autres Charges 661 Charges financières 6811 Dotations amortissements 7815 Provision 6815 Dotations provisions TOTAL CHARGES TOTAL PRODUITS Page 6

7 Fiche 6 DECLARATION SUR L HONNEUR Je, soussigné(e), Monsieur, Madame représentant(e) légal(e) de l association - Déclare que l association est en règle au regard de l ensemble des déclarations sociales et fiscales ainsi que des cotisations et des paiements afférents, - Certifie sincère l ensemble de informations fournies et annexées dans le cadre du dossier de demande de subvention à la Ville de Frouard, - M engage à fournir à la Ville de Frouard tous les documents complémentaires qui paraîtront utiles, - M engage à utiliser la subvention conformément à sa destination prévisionnelle. Je sollicite une subvention municipale pour le fonctionnement de l association à hauteur de : Joindre OBLIGATOIREMENT un Relevé d Identité Bancaire ou Postal. Fait à Le Nom du Président Signature du Président Cachet de l Association Page 7

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