FABRICANTS DE BOITES DE MONTRES DE BASSECOURT CENTRE JURASSIEN D'ARCHIVES ET DE RECHERCHES ECONOMIQUES (CEJARE) SAINT-IMIER INVENTAIRE DU FONDS
|
|
- Alizée Raymond
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 CH CEJARE 036-BOM entreprises horlogerie Bassecourt CENTRE JURASSIEN D'ARCHIVES ET DE RECHERCHES ECONOMIQUES (CEJARE) SAINT-IMIER * * * INVENTAIRE DU FONDS FABRICANTS DE BOITES DE MONTRES DE BASSECOURT (036-BOM) N ISIL (ISO 15511) du CEJARE: CH
2 I. DESCRIPTION DU FONDS Identification Référence : Intitulé : CH CEJARE 036-BOM Fabricants de boîtes de montres de Bassecourt Dates : Niveau de description : Importance matérielle : Fonds 4 boîtes (0.4 m.l.) Contexte Producteurs : Ervin Piquerez SA (EPSA), puis Piquerez-Bourquard SA ; Georges Ruedin SA (GRSA) ; La Générale SA ; Jean-Daniel Kleisl Historique des producteurs : Georges Ruedin SA Fabrique de boîtes de montres fondée en 1926 à Bassecourt par Georges Ruedin ( ) et Albert Jaquat sous la raison sociale «Jaquat & Ruedin». Réorganisée pour faire face à la crise de 1929, elle devient «Georges Ruedin» en Elle commence à se développer véritablement à partir de Constituée en société anonyme en 1950, elle accroît sa capacité de production à cette période. Son intégration en 1971 dans les Tréfileries réunies SA (Bienne) lui permet de traverser sans trop de difficultés la crise des années Elle fait partie du Swatch group depuis 1989 et prend le nom de «Manufacture Ruedin SA» en Ervin Piquerez SA Mécanicien issu d une famille d'industriels, Ervin Piquerez ( ) créé sa société homonyme en 1939, qui devient une SA en Connaissant une forte croissance, notamment grâce à un sens poussé de l'innovation, EPSA est la plus importante entreprise de Bassecourt durant les Trente glorieuses (construction d une nouvelle usine entre 1957 et 1959, 590 employés en 1971). Les héritiers d'ervin Piquerez, au comportement rentier, ne réussiront pas à maintenir la société bénéficiaire; celle-ci fusionne alors en 1984 avec La Générale SA, sous le nom de Piquerez-Bourquard SA. Rachetée à deux reprises («E. Piquerez SA» en 1989, «Monnier et DuRoy SA» en 1991), elle devient en 1994 la «Nouvelle Piquerez SA» sous l impulsion d une nouvelle direction. L entreprise sera intégrée dans le groupe Samsung de 1994 à 1999 puis finalement reprise par l entreprise jurassienne Valentini SA, qui tombe en faillite en La Générale SA Regroupant de nombreuses petites entreprises de boîtes de montres, «La Générale SA, Boîtes de montres, Holding» est créée en 1969 par la famille Bourquard. Employant 800 employés dans le Jura, c'est le plus Inventaire du fonds CH CEJARE 036-BOM 2
3 important fabricant de boîtes en Europe. Fortement frappée par la crise, elle fusionne en 1984 avec EPSA ; la nouvelle entité n occupe plus que 200 employés. Jean-Daniel Kleisl Historien formé à l'université de Neuchâtel, il rédige en 1998 son mémoire de licence, comparant les trajectoires d'epsa et de GRSA entre 1926 et Il devient ensuite collaborateur scientifique pour la Commission indépendante d'experts Suisse - Seconde Guerre mondiale, avant d'être engagé à l'ofs. Son mémoire a été publié en 1999 aux éditions Alphil (cf. infra, bibliographie). Historique de conservation : Modalités d'entrée : Documents réunis par Jean-Daniel Kleisl en 1998 lors de la rédaction de son mémoire de licence. Les archives EPSA copiées par M. Kleisl ont semble-t-il aujourd hui disparu. Certains documents relatifs à Bourquard SA ont été donnés à M. Kleisl par Marie-Paule et Olivier Bourquard (cf. cote 30). Don de Jean-Daniel Kleisl Date: Contenu et structure Présentation du contenu : Tris et éliminations : Accroissements : Mode de classement : Essentiellement des copies d archives et des notes de travail réunies par M. Kleisl, concernant les trois fabricants de boîtes de montres concernés. On trouve cependant aussi de nombreuses archives originales. Aucune élimination Fonds ouvert, mais pas d'accroissement prévu Classement par entreprises (voir infra plan de classement, section II) Accès et utilisation Conditions d'accès : Conditions de reproduction : Langues des documents : Caractéristiques matérielles : Instruments de recherche : Conformément au «Règlement de consultation et d'utilisation des archives déposées au CEJARE», du 19 janvier 2009, à savoir: accès libre pour les documents ayant plus de 30 ans, à l'exception des documents soumis aux lois fédérales et cantonales sur la protection des données personnelles; accès réservé pour les documents encore soumis au délai de protection. Consultation sur rendez-vous. Idem aux conditions d'accès et conformément au règlement «Fonds iconographiques du CEJARE: conditions d'utilisation et tarifs» de juillet 2009 ; sous réserve pour la photocopie de documents fragiles Français Fonds reconditionné; liens métalliques retirés, à l'exception des agrafes. Contient quelques photographies. Le présent inventaire, disponible sur papier au CEJARE ou en format PDF sur le site internet du CEJARE: Inventaire du fonds CH CEJARE 036-BOM 3
4 Sources complémentaires Originaux : Copies : Sources complémentaires : CEJARE, fonds 004-UST, 006-EPI, 016-HBO et 035-USF ; ARCJ, fonds Maurice Rondez, 132 J Bibliographie : Jean-Daniel Kleisl, Le patronat de la boîte de montre dans la Vallée de Delémont. L'exemple de E. Piquerez SA et de G. Ruedin SA à Bassecourt ( ), Delémont, 1999 Voir également plaquette historique GRSA sous cote 27 Notes Notes : Contrôle de la description Notes de l'archiviste : Règles ou conventions : Date de la description : Description et inventaire par Alain Dubois et Thomas Perret Description établie conformément à la Norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G), 2 e éd. Classement, conditionnement, inventaire et description réalisés en juillet 2010 Inventaire du fonds CH CEJARE 036-BOM 4
5 II. PLAN DE CLASSEMENT DATES COTES A Ervin Piquerez SA (EPSA) A1 Comptabilité et statistiques 1 7 A2 Autres dossiers 8 21 B Georges Ruedin SA (GRSA) C La Générale SA D Généralités Inventaire du fonds CH CEJARE 036-BOM 5
6 III. INVENTAIRE COTE DESCRIPTION DATES A ERVIN PIQUEREZ SA (EPSA) Voir aussi cotes 25 et 33 A1 COMPTABILITE ET STATISTIQUES 1 Comptes annuels 1963, extraits des comptes annuels 1962, notes y relatives Comptes annuels ( ) et documents y relatifs Comptes annuels ( ) ; contient les procès-verbaux de l'assemblée générale (1968, 1970) Notes de travail de J.D. Kleisl (comptabilité EPSA) Statistiques de production, salaires et ventes ( ) ; Notes de travail de J.D. Kleisl (notamment sur comptabilité et innovation chez EPSA) Statistiques de production et ventes Notes de travail de J.D. Kleisl (comptabilité EPSA), statistiques de ventes ( ) A2 AUTRES DOSSIERS 8 Faillite d'epsa et liquidation de la Fondation en faveur du personnel d'epsa EPSA est déclarée en faillite le ; contient une notice historique 9 Organigrammes EPSA et Piquerez-Bourquard SA ; Liste et statistiques du personnel 10 Relations entre EPSA et Joseph Steinmann, notamment trois conventions et documents relatifs à un immeuble de J. Steinmann J. Steinmann est chef comptable, fondé de pouvoir puis vice-directeur 11 Biens immobiliers d'epsa et de la famille Piquerez, notamment extraits du registre foncier et cédule hypothécaire ; contient une note «Affaire Joseph Steinmann» Biens immobiliers d'epsa et de GRSA, notamment permis de bâtir Relations avec Omega et SSIH ; contient un tableau statistique (production et salaires, ) 14 Groupement des fabricants de boîte de métal et acier : litige avec EPSA concernant un règlement sur les boîtes étanches Inventaire du fonds CH CEJARE 036-BOM 6
7 COTE DESCRIPTION DATES 15 Documents divers, notamment : - litige EPSA - GRSA sur brevet (1969), - marques déposées EPSA et GRSA, - correspondance de l'usfb, - notes de travail de J.D. Kleisl (comptabilité EPSA) 16 Rapport technique sur les boîtes de montres-bracelet, par M. Rondez (1960) ; Extrait du mémoire de J.D. Kleisl 17 Notes de travail de J.D. Kleisl ; contient notamment : liste des actionnaires d IBSA (1946), chiffres d affaires par clients (EPSA?) 18 Notes de travail de J.D. Kleisl ; contient notamment : estimation de la valeur d'epsa (1959), coupures de presse sur EPSA, informations relatives aux brevets GRSA 19 Documents divers, notamment : - nécrologies (E. Piquerez, G. Ruedin), - règlements EPSA ( ) (copies), - correspondance de la Société d'horlogerie de Bassecourt (1885) (copies), - notice historique sur EPSA, - imprimé publicitaire EPSA (1989), - Journal d'entreprise de la Nouvelle Piquerez SA, n 2, avril Journal d entreprise, n 1 à 10b et 21 à 27 (copies) Prospectus publicitaires s.d. B GEORGES RUEDIN SA (GRSA) Voir aussi cotes 12, 15, 18 et Rapport annuel 1978 contient une photographie 23 Documents divers, concernant notamment : organisation de la production, agrandissement de l usine, organigramme ; contient également un article de presse retraçant l'histoire de GRSA (1966) 24 Règlement d'usine (1958) ; Coupures de presse relatives à la participation de GRSA (et d'epsa) à la Foire de Bâle 25 Relations avec les employés (commission du personnel, FTMH) chez GRSA et EPSA ; contient notamment : négociations salariales, listes de personnel, coupures de presse ; contient également le registre des ouvriers de E. Piquerez-Frésard / EPSA ( ) (copies) Inventaire du fonds CH CEJARE 036-BOM 7
8 COTE DESCRIPTION DATES 26 Rapports de gestion de la SMH (1988, 1994 et 1996), contenant quelques éléments sur GRSA 27 « , Georges Ruedin S.A.», plaquette éditée pour les 25 ans de l entreprise bref historique, avec des illustrations n/b 28 «Évolution de la boîte de montres», par F. Charles contient quelques éléments historiques sur GRSA s.d. C LA GENERALE SA 29 Documents relatifs à l Assemblée générale, notamment procès-verbal de constitution de la société et statuts (1969) (copies), rapports de l organe de révision ( ) et comptes annuels 1981 ; Actes de ventes immobilières, en particulier par Paul Bourquard ; Photographies de différentes usines de la holding (n/b et couleur) 30 Documents provenant de Paul Bourquard (frère de Humbert Bourquard) : - contrat de fusion entre La Générale SA et Bourquard SA (copie) (1981), - coupures de presse sur les difficultés de La Générale SA, - rapports d'expertise immobilière, - convocations reçues par Paul Bourquard ; Autorisation de remise de documents (1998) 31 Registre de contrôle des effectifs du personnel (étrangers/suisses, modes de rémunération) Etats des livraisons et états du personnel D GENERALITES 33 Statistiques concernant les bénéfices et fortunes de nombreuses entreprises horlogères de l'arc jurassien (notamment élaborées par la FTMH) ; «Etat des concentrations de fabriques d'horlogerie», par l'ubah (1970) ; Article de presse sur l'innovation chez EPSA 34 Notes de travail sur les principales entreprises de la vallée de Delémont ; contient notamment «Statistique générale des industries recensées dans les communes du canton de Berne» (1889) (copie) 35 Extraits (copies) de l Annuaire Davoine ( ), notes bibliographiques de J.D. Kleisl ; statistiques de l ASUAG ( ) Notes de travail de J.D. Kleisl (recherches biographiques, FOSC, ) 1997 Inventaire du fonds CH CEJARE 036-BOM 8
9 COTE DESCRIPTION DATES 37 Liste des conseillers communaux et maires de Bassecourt de 1917 à Documentation émanant d'associations professionnelles : - «Comptabilité financière» : plan comptable édité par la Fédération horlogère suisse (1964), - «USFB [Union suisse des fabricants de boîtes de montres] / Organes statutaires / Commissions / Représentations» (1971), - Union suisse pour l'habillage de la montre : rapport de gestion * * * Inventaire du fonds CH CEJARE 036-BOM 9
UNIA TRANSJURANE, SECRETARIAT DE SAINT-IMIER CENTRE JURASSIEN D'ARCHIVES ET DE RECHERCHES ECONOMIQUES (CEJARE) SAINT-IMIER INVENTAIRE DU FONDS
CH CEJARE 031-USI syndicat Saint-Imier et région 1895-2007 CENTRE JURASSIEN D'ARCHIVES ET DE RECHERCHES ECONOMIQUES (CEJARE) SAINT-IMIER * * * INVENTAIRE DU FONDS UNIA TRANSJURANE, SECRETARIAT DE SAINT-IMIER
Plus en détailLa gestion des. Rapport d inventaire archives administratives dans la République et Canton du Jura. Historique
La gestion des Rapport d inventaire archives administratives dans la République et Canton du Jura Historique Office de la Culture Archives cantonales jurassiennes (ArCJ) Novembre 2014 Contenu Gestion
Plus en détail256 J. M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SEINE-MARITIME 256 J M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime) Répertoire numérique détaillé Etabli
Plus en détailLes prêts hypothécaires. Habiter chez soi. www.bcn.ch
Les prêts hypothécaires Habiter chez soi www.bcn.ch Les financements hypothécaires Vu la valeur généralement élevée des biens immobiliers, il est usuel de faire appel à une banque, afin de participer au
Plus en détailSolution documentaire globale. Présentation du 14 janvier 2010
Cadic Intégrale Solution documentaire globale 1 Cadic SA et ses activités Société française, créée en 1986, éditeur de Siège : 146 rue Montmartre 75002 PARIS Domaine d activité : Information Documentation
Plus en détailVotre Entreprise en Suisse. Philipp Troesch Avocat Schaer Partners Bâle, le 26 septembre 2014
Votre Entreprise en Suisse Philipp Troesch Avocat Schaer Partners Bâle, le 26 septembre 2014 Thèmes abordés 1. Présentation 2. Premiers pas, le début d un projet 3. Fonder une société en Suisse 4. Gérer
Plus en détailCentre d archives historiques de la SNCF
Centre d archives historiques de la SNCF ARCHIVES DU BUREAU DU CLASSEMENT DU SERVICE CENTRAL DU PERSONNEL (202LM) 1937-1943 (0,2m.l.) RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DETAILLE dressé par Olivier GAUDRE Sous la direction
Plus en détailLES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE
LES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE La mise en place d une politique d archivage offre des solutions pour assurer une gestion pérenne des archives. Ce guide de procédure doit : - servir de base
Plus en détail1 - Les bonnes règles du classement des documents papier
Dans cette FICHE PRATIQUE, retrouvez : 1. Les bonnes règles du classement des documents papier 2. Les bonnes règles du classement informatique 3. Les durées légales d archivage 1 - Les bonnes règles du
Plus en détailFinancement Hypothécaire. Financementhypothecaire.ch. Votre propre logement. Le prix du rêve. Constituer vos fonds propres.
Edition 2010 Financementhypothecaire.ch Votre propre logement Vous avez trouvé le logement de vos rêves? Ou peut- être ne songez- vous que depuis peu à devenir propriétaire? Cette brochure vous aidera
Plus en détailLe Parlement de la République et Canton du Jura, vu les articles 42, alinéa 2, et 68 de la Constitution cantonale 1),
Loi sur l'archivage du 20 octobre 2010 Le Parlement de la République et Canton du Jura, vu les articles 42, alinéa 2, et 68 de la Constitution cantonale 1), arrête : SECTION 1 : Dispositions générales
Plus en détailMa banque. Les prêts hypothécaires BCJ
Les prêts hypothécaires BCJ Ma banque Simple et avantageux, les prêts hypothécaires BCJ. Vous pensez qu il est plus avantageux d acheter son logement que de continuer à payer un loyer à fonds perdus?
Plus en détailRecommandation pour la gestion des archives
Haute école pédagogique Qualité Avenue de Cour 33 CH 1014 Lausanne www.hepl.ch Recommandation pour la gestion des archives Cette recommandation accompagne la mise en œuvre de la décision du comité de direction
Plus en détailTABLEAU D ARCHIVAGE MODELE A DESTINATION DES LIGUES, COMITES ET CLUBS. Janvier 2008
TABLEAU D ARCHIVAGE MODELE A DESTINATION DES LIGUES, COMITES ET CLUBS Janvier 2008 Ce document a pour objectif de donner des indications sur les durées de des principaux documents susceptibles d être produits
Plus en détailDEMANDE DE PRÊT HYPOTHÉCAIRE
CAISSE DE PENSIONS DE LA FONCTION PUBLIQUE DU CANTON DE NEUCHÂTEL RUE DU PONT 23 CH 2300 LA CHAUX-DE-FONDS DEMANDE DE PRÊT HYPOTHÉCAIRE Données personnelles - Données de l objet Plan financier Veuillez
Plus en détailLes déductions fiscales. Déclaration Déclaration d impôt d impôt 2009 2009
Les déductions fiscales Déclaration Déclaration d impôt d impôt 2009 2009 1 2 lois modifiées En 2007, le Grand Conseil s est prononcé en faveur des baisses fiscales inscrites dans : la Loi sur les impôts
Plus en détailCahier des charges du secrétaire municipal et administrateur des finances municipales (les définitions personnelles se rapportent aux deux sexes)
1 Commune municipale Cahier des charges du secrétaire municipal et administrateur des finances municipales (les définitions personnelles se rapportent aux deux sexes) I. GENERALITES 1. Bases légales, prescriptions
Plus en détailARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL. Fonds Michel Vautrin, documentation technique
ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL Fonds Michel Vautrin, documentation technique 2007 056 INTRODUCTION Activités Electricité Présentation de l entrée Monsieur Vautrin, qui eu une carrière dans l électricité,
Plus en détailPROPRIÉTÉ FONCIÈRE ET DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL DURABLE
PROPRIÉTÉ FONCIÈRE ET DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL DURABLE Responsables: S. Nahrath, professeur à l IUKB P. Knoepfel, professeur à l IDHEAP THÉMATIQUE ET OBJECTIFS Depuis la mise en place de la politique
Plus en détailARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL. Société des aciers comprimés AGP Société des fours à coke de Douai 96 AQ
ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL Société des aciers comprimés AGP Société des fours à coke de Douai 96 AQ INTRODUCTION Activités métallurgie Présentation de l entrée Ce fonds est entré en décembre
Plus en détailCENTRE DES ARCHIVES DU MONDE DU TRAVAIL. FONDS ROBERT SERRURIER, Militant du Mouvement de libération ouvrière, puis Culture et Liberté
CENTRE DES ARCHIVES DU MONDE DU TRAVAIL FONDS ROBERT SERRURIER, Militant du Mouvement de libération ouvrière, puis Culture et Liberté 2000 054 Introduction Activités militant, éducation populaire, politique,
Plus en détailLcommunales. es archives
Lcommunales es archives rchives es archives communales Les archives sont l ensemble des documents quels que soient leur date, leur forme et leur support matériel, produits ou reçus par toute personne physique
Plus en détailDIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES TABLEAU D ARCHIVAGE GESTION DU PERSONNEL
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES TABLEAU D ARCHIVAGE GESTION DU PERSONNEL Dossiers des agents titulaires 90 ans à compter de la date de naissance
Plus en détailGUIDE DES BONNES PRATIQUES D ARCHIVAGE A L USAGE DES COMPOSANTES
SECRETARIAT GENERAL BUREAU DES ARCHIVES GUIDE DES BONNES PRATIQUES D ARCHIVAGE A L USAGE DES COMPOSANTES Université Paris Diderot-Paris 7 Responsable du Bureau des archives : Charlotte Maday (charlotte.maday@univ-paris-diderot.fr,
Plus en détailGESTION DES ARCHIVES
GESTION DES ARCHIVES Principes et législation NOTIONS FONDAMENTALES D ARCHIVISTIQUE Définition de l archive Définition du producteur d archives Les outils de gestion des archives Principes Outils fondés
Plus en détailL EMPLOi. Nos prestations et notre engagement pour vous. Vos offices régionaux de placement et caisses de chômage.
PRÊT PRET À A L EMPLOi Nos prestations et notre engagement pour vous. Vos offices régionaux de placement et caisses de chômage. Une campagne de l assurance-chômage en collaboration avec la Confédération
Plus en détailSection des Archives économiques. SCHLUMBERGER et Cie 114 AQ
A R C H I V E S N A T I O N A L E S Section des Archives économiques SCHLUMBERGER et Cie 114 AQ 2003 057 Introduction Dates extrêmes : 1919 1957. Origine : contrat de dépôt révocable de Neuflize, Schlumberger
Plus en détailBisnode. au mois de Mai 2013. Étude sur les faillites et créations d entreprises 25.6.2013
Bisnode Faillites et créations arrêtées au mois de Mai 2013 Étude sur les faillites et créations d entreprises 25.6.2013 731b du CO: dissolutions d entreprises aux dépens de la collectivité. Entre janvier
Plus en détailÉconomie, connaiss.de base Réponse 1. Économie, connaiss.de base Question 1 Affaires bancaires. Économie, connaiss.
Économie, connaiss.de base Question 1 Économie, connaiss.de base Réponse 1 Quels sont les six types de banques les plus importants? les grandes banques les banques cantonales les banques régionales/caisses
Plus en détailICA Congress, Brisbane 2012 Thème général : Les temps qui changent. La confiance et les archives*
ICA Congress, Brisbane 2012 Thème général : Les temps qui changent. La confiance et les archives* Titre : Un résumé de la pratique archivistique internationale adaptée au niveau local : manuel pratique
Plus en détailCHOIX D'EXPERTISES - ZONE CONSEILS
CODE GESTION A-1 Conseils en gestion CHOIX D'EXPERTISES - ZONE CONSEILS 101,111,112,116,126,130,202,203,204,209,210,211,226,229,230,234,305,318,335,349,377,422,501,503,513,557,566, 571,588,593 A-2 Coaching
Plus en détailModule 02 - Leçon 02 : Classification des charges et des produits
Module 02 - Leçon 02 : Classification des charges et des produits En comptabilité générale les charges et les produits sont classés par nature (par exemple pour les charges : 60 Achat, 61 Services extérieurs,
Plus en détail2. La croissance de l entreprise
2. La croissance de l entreprise HEC Lausanne Vincent Dousse 2007 1 2.1. Les succursales Définition: Etablissement commercial qui, sous la dépendance d une entreprise dont elle fait juridiquement partie(établissement
Plus en détailPlan de classification et calendrier de conservation 1
Introduction Plan de classification et calendrier de conservation Ce plan de classification et ce calendrier de conservation se présentent sous la forme d un index. Chaque page comprend l information suivante:
Plus en détailStatuts de l Association des communes fribourgeoises*
Statuts de l Association des communes fribourgeoises* NOM ET SIEGE Article Sous la dénomination de «Association des communes fribourgeoises», il est constitué une association ayant la personnalité juridique
Plus en détailCLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2015
Classe 35 Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. Note explicative La classe 35 comprend essentiellement les services rendus par des personnes ou par
Plus en détailGuide du RDAQ. Comment saisir des descriptions de fonds et collections dans le Réseau de diffusion des archives du Québec (RDAQ)
Guide du RDAQ Comment saisir des descriptions de fonds et collections dans le Réseau de diffusion des archives du Québec (RDAQ) Table des matières Qu est-ce que le Réseau de diffusion des archives du Québec?
Plus en détailNOUS SOMMES SUISSE AU NOM DE VOS VALEURS NOUS SOMMES SUISSE DEPUIS
HONEGGER SA gestion d immeubles et prestations NOUS SOMMES SUISSE AU NOM DE VOS VALEURS NOUS SOMMES SUISSE DEPUIS 1948 HONEGGER NOUS SOMMES SUISSE DEPUIS 1948 HONEGGER Image de gauche: anciens bus de nettoyage
Plus en détailDécret concernant la police du feu
Décret concernant la police du feu du 6 décembre 1978 L'Assemblée constituante de la République et Canton du Jura, vu l article 3 des dispositions finales et transitoires de la Constitution cantonale 1),
Plus en détailQUESTIONNAIRE D ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DES ENTREPRISES INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES
QUESTIONNAIRE D ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DES ENTREPRISES INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES PROPOSANT : Code client.. Nom ou raison sociale Adresse du siège social (localisation).. Ville. Téléphone..
Plus en détailCONCEVOIR ET COMMUNIQUER SON PROJET DE SYSTÈME D INFORMATION. Sous la direction du Professeur Olivier Glassey
CONCEVOIR ET COMMUNIQUER SON PROJET DE SYSTÈME D INFORMATION La plupart des projets informatiques intègrent actuellement des méthodes et des bonnes pratiques en termes de construction et de qualité logicielles,
Plus en détailDOCUMENT L HISTOIRE DE L ÉDUCATION EN FRANCE
209 DOCUMENT L HISTOIRE DE L ÉDUCATION EN FRANCE Pierre Caspard Service d Histoire de l Éducation, France. En février 2013, Antoine Prost a reçu des mains du ministre de l Éducation nationale français,
Plus en détailMensuration officielle Plan de conservation et d archivage de données et de documents (PCA)
Directive du 23 juin 2014 (état au 29 janvier 2015) Mensuration officielle Plan de conservation et d archivage de données et de documents (PCA) Editeur Groupe de travail «Archivage de données de la MO»
Plus en détailStatuts de Latitude 21, Fédération neuchâteloise de coopération au développement. Dispositions générales. Membres. Latitude 21 - Statuts Page 1
Statuts de Latitude 21, Fédération neuchâteloise de coopération au développement Dispositions générales Art 1 Nom Sous le nom de Latitude 21, Fédération neuchâteloise de coopération au développement (ciaprès
Plus en détailVu le code général des Collectivités Territoriales, articles L. 2321 2, L. 1421 1 7 à 11 et articles R 317 1 à R 317 4 sur les archives communales,
Arrêté Règlement de la salle de lecture des Archives Municipales d Amboise Le Maire de la ville d Amboise, Vu le code général des Collectivités Territoriales, articles L. 2321 2, L. 1421 1 7 à 11 et articles
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION REMP
STATUTS DE L ASSOCIATION REMP WEMF AG für Werbemedienforschung REMP Recherches et études des médias publicitaires Bachmattstrasse 53 CH-8048 Zurich Téléphone +41 43 311 76 76 Fax +41 43 311 76 77 remp@remp.ch
Plus en détail233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES 233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951) Répertoire numérique détaillé établi par Lolita GEORGEL étudiante en master 1 Sciences
Plus en détailLES SOCIETES DE GESTION DE PATRIMOINE FAMILIAL
LES SOCIETES DE GESTION DE PATRIMOINE FAMILIAL (SPF) www.bdo.lu 2 Les Sociétés de Gestion de Patrimoine Familial (SPF) TABLE DES MATIERES AVANT-PROPOS 3 1. INTRODUCTION 4 2. ACTIVITES D UNE SPF 2.1 Activités
Plus en détailService de la promotion économique et du commerce (SPECo) aides financières. création, implantation et développement d entreprises
Service de la promotion économique et du commerce (SPECo) aides financières création, implantation et développement d entreprises x TABLE DES MATIERES 2 1. PRÉAMBULE 1.1. PRINCIPES GÉNÉRAUX 3 2. SOUTIEN
Plus en détailQu'est ce qu'une archive?
Qu'est ce qu'une archive? Par Frédérique Bazzoni, directrice des Archives et du patrimoine mobilier de l Essonne Avant-propos Qu est-ce que l information? Qu est-ce qu une archive? L approche donnée ci-après
Plus en détailDahir n 1-07-167 du 19 kaada 1428 portant promulgation de la loi n 69-99 relative aux archives. (B.O. n 5588 du 20 décembre 2007).
Dahir n 1-07-167 du 19 kaada 1428 portant promulgation de la loi n 69-99 relative aux archives. (B.O. n 5588 du 20 décembre 2007). Vu la Constitution, notamment ses articles 26 et 58, Est promulguée et
Plus en détailStatuts Association Pro Senectute Genève
. Statuts Association Pro Senectute Genève Préambule Le présent document, les termes employés pour désigner des personnes sont pris au sens générique ; ils ont à la fois valeur d un féminin et d un masculin.
Plus en détailL Assemblée fédérale de la Confédération suisse, vu le message du Conseil fédéral du 15 avril 2015 1 arrête:
(Droit du registre du commerce) Projet Modification du L Assemblée fédérale de la Confédération suisse, vu le message du Conseil fédéral du 15 avril 2015 1 arrête: I 1. Le titre trentième du code des obligations
Plus en détailARCHIVES ET PIECES COMPTABLES CPZ
République et canton de Genève Département des finances Office des faillites OF-08-01_v005 Entrée en vigueur : 01.12.2008 Mise à jour : 07.07.2014 Responsable(s) : Approbateur(s) : CPZ CPZ Sommaire 1.
Plus en détailAcquisition et transmission d entreprises Aspects juridiques 31 janvier 2003
CONSEILS JURIDIQUES Acquisition et transmission d entreprises Aspects juridiques 31 janvier 2003 Olivier Dunant Avocat, LL.M. Responsable du département juridique olivier.dunant@eycom.ch Tel. +41 58 286
Plus en détailLOIS ET DECRETS PUBLIES DANS LA FEUILLE OFFICIELLE
LOIS ET DECRETS PUBLIES DANS LA FEUILLE OFFICIELLE Feuille officielle numéro 41, du 19 octobre 2012 Référendum facultatif: délai d'annonce préalable: 8 novembre 2012 délai de dépôt des signatures: 17 janvier
Plus en détailListe des prestations proposées par CO.GE.AD
Liste des prestations proposées par CO.GE.AD Demande de subvention comment demander une subvention gouvernementale processus de planification d'une demande de subvention rédaction de projet Demande de
Plus en détailSTATUTS - JbEole SA. I.. Raison sociale, siège, actionnaires et but
I.. Raison sociale, siège, actionnaires et but STATUTS - JbEole SA Art. 1 Raison sociale Il est formé sous la raison sociale «JbEole SA» (ci-après la société) une société anonyme qui est régie par les
Plus en détailTableau d archivage des EPLE
Tableau d archivage des EPLE Délais de conservation et traitement des archives produites par les collèges et lycées Réalisé par les archives départementales de la Vienne en collaboration avec la cellule
Plus en détailPlan d accès. 2 - Les Archives Municipales de la Ville d Hyères
Plan d accès 2 - Les Archives Municipales de la Ville d Hyères Archives : Le terme s emploie toujours au pluriel pour désigner un ensemble de documents, produits ou reçus par toute personne physique ou
Plus en détail11 170.511. 10038 Placements à court terme sur le marché monétaire. en monnaies étrangères
11 170.511 Annexe 1: Plan comptable: bilan Les groupes de matières de 1 à 4 chiffres ont une portée obligatoire générale. Les groupes de matières de 5 chiffres indiqués ci-dessous sont obligatoires. 5
Plus en détailService Intercommunal d Aide au Classement et à la Valorisation des Archives FICHE INFORMATIVE N 2 L A COMMU N IC AT I O N DES AR C HIVES
Département des Alpes -de-haute-provence CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE Rue de Font de Lagier - BP 9-04130 VOLX - Tél. 04 92 70 13 00 - Fax. 04 92 70 13 01 E-Mail : courrier@cdg04.fr
Plus en détailN du versement : 103 W
N du versement : 103 W COLLECTIVITE DEPARTEMENTALE DE MAYOTTE BORDEREAU DE VERSEMENT AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALES Tél. : 02.69.64.97.97 / Fax : 02.69.64.97.80 PERSONNE À JOINDRE : C.JOLLIVET. 02.69.64.97.83.
Plus en détailVotre fiduciaire de confiance au Luxembourg EXPERTISE COMPTABLE ET FISCALE CONSEIL ECONOMIQUE GESTION DES SALAIRES
Votre fiduciaire de confiance au Luxembourg EXPERTISE COMPTABLE ET FISCALE CONSEIL ECONOMIQUE GESTION DES SALAIRES ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES Membre inscrit I. Définitions Loi du 11 mai 2007 relative
Plus en détailAssociation ou Fondation, Quelles différences?
Association ou Fondation, Quelles différences? Préambule Il peut arriver que pour mener à bien des projets nécessitant des moyens importants, il soit conseillé de créer une structure ayant une personnalité
Plus en détailFonds de placement Le modèle adapté à chaque type d investisseur.
Fonds de placement Le modèle adapté à chaque type d investisseur. Bienvenue. Des arguments qui comptent Les points forts des fonds de placement du Credit Suisse. De nets avantages Les fonds de placement:
Plus en détailAffiliation comme personne sans activité lucrative
Pour nous, la qualité est importante Obligation de cotiser à l'avs Affiliation comme personne sans activité lucrative Etes-vous inscrit(e) comme personne sans activité lucrative auprès d une autre caisse
Plus en détailQuestionnaire détaillé relatif à la demande d'autorisation d'exploiter une institution
Les institutions sociales Questionnaire détaillé relatif à la demande d'autorisation d'exploiter une institution Nom de l'institution : Adresse : NPA, localité : Tél : Fax : Adresse électronique : Site
Plus en détailTable des matières détaillée
Michel Roberge. La gestion intégrée des documents (GID) en format papier et technologiques : documents administratifs, documents d'archives, documentation de référence. Québec : Éditions Michel Roberge,
Plus en détailProfesseur Patrice FRANCOIS
UE7 - Santé Société Humanité Médecine et Société Chapitre 4 : Protection sociale Partie 2 : L assurance maladie Professeur Patrice FRANCOIS Année universitaire 2011/2012 Université Joseph Fourier de Grenoble
Plus en détailS t a t u t s. suissemusic Commerces de musique spécialisés en Suisse. Section 1
S t a t u t s suissemusic Commerces de musique spécialisés en Suisse Section 1 Article premier (nom, siège) Une association au sens de l art. 60ss CSS existe sous le nom de «suissemusic Commerces de musique
Plus en détailDétail des cultures de l'exploitation en 2007
République et Canton de Genève Département des finances Administration fiscale cantonale Formulaire annexe à la déclaration 2007 servant à déterminer le revenu et la fortune professionnels de l'agriculture
Plus en détailOPPORTUNITÉS 2015 - LES SOLUTIONS «TAILOR-MADE»
9 ème Edition TABLE RONDE SUR L INTERMÉDIATION INTERNATIONALE OPPORTUNITÉS 2015 - LES SOLUTIONS «TAILOR-MADE» VOUS SOUHAITE LA BIENVENUE et REMERCIE LES SPONSORS Et les media partners Table ronde sur l'intermédiation
Plus en détailGUIDE DE L'ARCHIVAGE OCTOBRE 2012
GUIDE DE L'ARCHIVAGE OCTOBRE 2012 SOMMAIRE - Introduction Page 1 - Coordonnées du service d Archives de l INSERM Page 2 - Glossaire Page 3 - Les archives dans les bureaux Page 4 - Les archives administratives
Plus en détailPrésentation du stand de la CoVe à l occasion de la foire Saint-Siffrein
Présentation du stand de la CoVe à l occasion de la foire Saint-Siffrein Service Communication Samedi 24 novembre 2012 ! AGIR EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE L action en faveur du développement économique
Plus en détail90 rue Jean-Jaurès Creil Dossier IA60001641 réalisé en 2006
Ancienne fonderie de zinc Allary, puis usine de serrurerie (usine de coffres-forts) Fichet, puis garage de réparation automobile, puis dépôt d'autobus, puis entrepôt commercial 90 rue Jean-Jaurès Creil
Plus en détailAffiliation comme personne sans activité lucrative
Ver#m Ifangstrasse 8?Postfach?8952 Schlieren Tel. 044 738 20 70? 044 738 20 77 ak043@verom.ch?www.verom.ch Ausgleichskasse Caisse de compensation Cassa di compensatione ABC Obligation de cotiser à l'avs
Plus en détail72 J. Fonds de la société scolaire de secours mutuels et de retraite de la circonscription d Aydoilles (1833-1933)
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DES VOSGES 72 J Fonds de la société scolaire de secours mutuels et de retraite de la circonscription d Aydoilles (1833-1933) Répertoire numérique détaillé établi par Mireille-Bénédicte
Plus en détailS T A T U T S. 6. L association ne poursuit aucun but lucratif ou commercial.
S T A T U T S I. NOM, SIÈGE ET BUT. Art. 1 Dénomination 1. L Association "Secours d'hiver / Canton de Fribourg" est une association à durée illimitée au sens des articles 60 et suivants du Code civil suisse.
Plus en détailA R C H I VA G E / A B A S C A N
ARCHIVAGE / ABASCAN archivage Intégrée au logiciel de gestion ABACUS, la solution d archivage permet un ment électronique de tous les types de données et classe- documents. Conservation des documents Les
Plus en détailStages en archives pendant l apprentissage d agent-e en information documentaire liste de contrôle
Stages en archives pendant l apprentissage d agent-e en information documentaire liste de contrôle De nombreux archivistes se sont déjà interrogés sur la manière d organiser un stage en archives pour des
Plus en détailThème nouveau (dans le programme précédent abordé lors de la séquence Sur les transformations économiques après 1945). Ici à partir de 1900.
Thème nouveau (dans le programme précédent abordé lors de la séquence Sur les transformations économiques après 1945). Ici à partir de 1900. 3/4 heures On ne parle pas des conflits sociaux ou des avancées
Plus en détailLES CONDITIONS GENERALES DE VENTE
LES CONDITIONS GENERALES DE VENTE LA CANTINE NUMÉRIQUE #NWX SEINE INNOPOLIS 12 DÉCEMBRE 2014 ALAIN GRIGNON CABINET PEZANT-GRIGNON GENERALI ASSURANCE & AXELLE OFFROY-FRANCES AVOCAT AU BARREAU DE ROUEN I
Plus en détailVous souhaitez obtenir de l aide en cas de deuil
Vous souhaitez obtenir de l aide en cas de deuil Vous souhaitez obtenir de l aide en cas de deuil La perte d un proche est douloureuse et pas facile à surmonter. C est volontiers que nous vous aidons à
Plus en détailQuelques aspects fiscaux du financement
Petit-déjeuner des PME 28 septembre 2012 Quelques aspects fiscaux du financement Vincent Thalmann Agenda Capital propre dissimulé (I à V) Structure simplifiée du bilan Exemple d endettement admis Détermination
Plus en détail4.1. Faire une page de titre 4.2. Rédiger l introduction
Nous présentons ici le détail de la présentation générale d un instrument de recherche papier, y compris tous les éléments complémentaires comme la bibliographie et les sources complémentaires (suite du
Plus en détailDubai. Experts en création de sociétés et optimisation fiscale internationale depuis 1991 AMEDIA PARTNERS DUBAI 1
Experts en création de sociétés et optimisation fiscale internationale depuis 1991 Dubai www.amedia- offshore.com www.fiduciaire- suisse.com Amedia Partners, tous droits de reproductions réservés. Dernières
Plus en détailFAQ sur le metteur en scène
FAQ sur le metteur en scène I. LE STATUT SOCIAL DU METTEUR EN SCENE Le metteur en scène est-il juridiquement considéré comme un artiste? Oui. Le droit du travail donne une liste non exhaustive des artistes
Plus en détailStatuts de l ATE Association transports et environnement
Statuts de l ATE Association transports et environnement ATE Association transports et environnement Aarbergergasse 61, case postale 8676, 3001 Berne tél. 031 328 58 58, IBAN CH48 0900 0000 4900 1651 0
Plus en détailFORUM DES USAGES COOPERATIFS PATRIMOINE, HISTOIRE ET MEMOIRE EN LIGNE
FORUM DES USAGES COOPERATIFS PATRIMOINE, HISTOIRE ET MEMOIRE EN LIGNE Archives municipales de Rennes Archives municipales de Rennes Jocelyne Denis-Gouyette Juillet 2006 1 ! Des premiers inventaires des
Plus en détailBesoin d en savoir plus?
Guide d utilisation site www.kompass.com Novembre 2002 Besoin d en savoir plus? 1 1) Introduction SOMMAIRE 1.1 Page d accueil page 3 1.2 Présentation de la barre de navigation supérieure page 4 1.3 Présentation
Plus en détailRetrouver l état signalétique ou le passé militaire d un combattant des armées françaises nés en France
Retrouver l état signalétique ou le passé militaire d un combattant des armées françaises nés en France Origine, composition des fonds d archives C est la loi Jourdan du 15 septembre 1798 qui substitue
Plus en détailRECOMMANDATIONS POUR L EVALUATION ET LE TRAITEMENT DES DOSSIERS D ETUDIANTS
1. AVANT-PROPOS Ces Recommandations ont été élaborées par le Conseil international des Archives- Section des archives des universités et institutions de recherche dans le cadre du projet P2010 SUV "Evaluation
Plus en détailNPA : Lieu : Canton :
1. Identification Nom de l école : Adresse : NPA : Lieu : Canton : Tél. : Fax : E-mail : Site Internet : L adresse de l école sera utilisée comme adresse de correspondance (pour les invitations, ainsi
Plus en détailRépercussions sociales de La Banque Postale
Répercussions sociales de La Banque Postale La Banque Postale RÉPERCUSSIONS SOCIALES SUR LES CITOYENS RÉPERCUSSIONS SOCIALES SUR LES PERSONNELS DE LA POSTE FRANCAISE REPERCUSSIONS SOCIALES SUR LES CITOYENS
Plus en détailAssociation pour la. Formation de Guide Interprète du Patrimoine (GIP)
Association pour la Formation de Guide Interprète du Patrimoine (GIP) STATUTS Titre I Nom, principes, siège, buts Article 1 Il est constitué une association pour la formation de Guide-Interprète du Patrimoine,
Plus en détailUBS SA. Media Relations Tél. +41-44-234 85 00. www.ubs.com. 30 mars 2007. Communiqué de presse
Communiqué de presse UBS SA Tél. +41-44-234 85 00 www.ubs.com UBS communique le dividende ainsi que la valeur d inventaire de trois UBS Real Estate Funds et annonce une augmentation de capital avec droit
Plus en détailEuropresse.com. Pour les bibliothèques publiques et de l enseignement. Votre meilleur outil de recherche en ligne. Guide version 1.
Europresse.com Pour les bibliothèques publiques et de l enseignement Votre meilleur outil de recherche en ligne Guide version 1.5 CEDROM-SNi Comprendre la page d accueil 1. Bandeau de navigation 2. Espace
Plus en détailUsine frigorifique de la Société des Entrepôts Frigorifiques Lyonnais, actuellement société Socora
Usine frigorifique de la Société des Entrepôts Frigorifiques Lyonnais, actuellement société Socora 24 rue Seguin Confluent Lyon 2e Dossier IA69000067 réalisé en 2001 Copyrights Copyrights Auteurs Région
Plus en détailexpertises management packages conseil patrimonial et family office entreprises familiales immobilier
expertises management packages conseil patrimonial et family office entreprises familiales immobilier + Management Packages Qu ils soient négociés à l occasion d un changement de contrôle ou, dans les
Plus en détail