Bilan des émissions de gaz à effet de serre BANQUE POPULAIRE VAL DE FRANCE EXERCICE 2013

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1 Bilan des émissions de gaz à effet de serre BANQUE POPULAIRE VAL DE FRANCE EXERCICE 2013

2 Sommaire 3 Description de la personne morale concernée 3 Année de reporting de l exercice et année de référence 3 Les émissions directes de GES (1), évaluées séparément par poste et pour chaque GES en tonnes et en équivalent CO2 4 Les émissions indirectes de GES associées à la production d électricité, de chaleur ou de vapeur importée, quantifiées séparément par poste et en tonnes équivalent CO2 4 Les autres émissions indirectes de GES, quantifiées séparément par poste en tonnes équivalent CO2 5 Plan d actions 5 Les éléments d appréciation sur les incertitudes 6 Motivation pour l exclusion des sources de GES et de poste d émissions de GES lors de l évaluation des émissions de GES 6 Facteurs d émissions et PRG (2) utilisés 6 À partir du deuxième bilan, l explication de tout recalcul de l année de référence 6 Adresse du site Internet où est mis à disposition le bilan d émissions de GES 7z ANNEXE - Liste des facteurs d émission (1) GES : Gaz à effet de serre (2) PRG : Potentiel de réchaufement global 2

3 1 Description de la personne morale concernée Raison sociale : Banque Populaire Val de France Code NAF : 6419Z Code SIREN : Adresse : 9 Avenue Newton MONTIGNY LE BRETONNEUX Nombre de salariés : Description sommaire de l activité : Banque et assurance Mode de consolidation : contrôle opérationnel Schéma des périmètres organisationnels de la personne morale retenu Le périmètre organisationnel concerne l ensemble des émissions des agences et des sièges de l entité Banque Populaire Val de France sur le territoire français. La collecte des données a été réalisée par entité juridique SIREN afi n de répondre à l obligation de l article 75 de la Loi Grenelle II. Description du périmètre opérationnel retenu (catégorie/postes/sources) Le périmètre opérationnel retenu intègre les postes suivants : Energie Déplacements des personnes Achats et services Immobilisations Autres postes : déchets, fret, fl uides frigorigènes Les émissions indirectes (en scope 3, facultatif) sont incluses. 2 Année de reporting de l exercice et année de référence Année de reporting : 2013 Année de référence : Les émissions directes de GES, évaluées séparément par poste et pour chaque GES en tonnes et en équivalent CO2 Cette catégorie d émissions comprend : Les consommations d énergie des sources fi xes exploitées Les consommations d énergie des sources mobiles exploitées Les fuites de fl uides frigorigènes Ces émissions pour l année 2013 s élèvent à teqco2 (cf. tableau page 4). 3

4 4 Les émissions indirectes de GES associées à la production d électricité, de chaleur ou de vapeur importée, quantifiées séparément par poste et en tonnes équivalent CO2 Cette catégorie d émissions comprend : les consommations d électricité des sources fi xes et mobiles exploitées (émissions liées à la production et aux pertes en ligne) les consommations de chaleur et de froid des sources fi xes et mobiles exploitées (émissions liées à la production et aux pertes en ligne) Ces émissions pour l année 2013 s élèvent à teqco2 (cf. tableau ci-dessous) 5 Les autres émissions indirectes de GES, quantifiées séparément par poste en tonnes équivalent CO2 Cette catégorie comprend l ensemble des émissions indirectes du périmètre organisationnel, en dehors des émissions comptabilisées dans les parties 3 et 4. Les postes les plus déterminants sont : Les émissions amont de l énergie consommée (électricité, chaleur, froid, combustibles fossiles) Les émissions liées aux achats de biens et services Les émissions liées aux déplacements professionnels, domicile-travail et visiteurs-clients Les émissions liées au fret Les émissions liées aux amortissements des immobilisations Les émissions liées au traitement des déchets Ces émissions pour l année 2013 s élèvent à teqco2 (cf. tableau ci-dessous) Ces trois éléments sont présentés dans le tableau présenté ci-après : Catégories d'émissions Postes d'émissions Total (TCO2e) 1 - Emissions directes des sources fi xes de combustion Emissions directes des sources mobiles à moteur thermique 203 Emissions directes 3 - Emissions directes des procédés hors énergie Emissions directes fugitives Emissions issues de la biomasse (sols et forêts) - Sous total Emissions indirectes liées à la consommation d'électricité 949 Emissions indirectes associées 7 - Emissions indirectes liées à la consommation de vapeur, chaleur ou froid 223 à l énergie Sous total Emissions liées à l'énergie non incluse dans les catégories «émissions directes de GES» et «émissions de GES à énergie indirectes» Achats de produits ou services Immobilisations de biens (1) Déchets Transport de marchandise amont Déplacements professionnels Franchise amont Actifs en leasing amont - Autres émissions indirectes 16 - Investissements Transport des visiteurs et des clients Transport des marchandises aval Utilisation des produits vendus Fin de vie des produits vendus Franchise aval Leasing aval Déplacement domicile travail Autres émissions indirectes - Sous total (1) Y compris les Immobilisations i-bp pour le compte de la Banque Populaire Val de France. Remarque : Prise en compte de l ensemble des gaz, y compris les gaz hors Kyoto 4

5 6 Plan d actions La Banque Populaire Val de France n a pas validé à ce jour l objectif de réduction de ses émissions de GES. Toutefois, plusieurs actions ont déjà été décidées et mises en place sur différentes thématiques. Consommation d énergie Consciente des enjeux inhérents au changement climatique et à la pénurie énergétique, la Banque Populaire Val de France poursuit la mise en œuvre de différentes actions visant : à inciter ses collaborateurs à limiter leurs consommations d énergie sur ses principaux sites ; à réduire sa consommation d énergie et améliorer l effi cacité énergétique de ses bâtiments. Parmi les actions défi nies et mises en place, citons notamment : l utilisation d ampoules basse consommation ; l extinction ou la mise en veille des ordinateurs le soir et les week-ends ; l extinction automatique de l éclairage des bureaux en cas d absence prolongée ; l isolation de ses bâtiments. Consommation de matière première Des imprimantes collectives partagées ont commencé à être déployées avec impression recto-verso et noir-et-blanc paramétrée par défaut. Cette démarche sera poursuivie en Immobilier La Banque Populaire Val de France a poursuivi son programme de rénovation des agences pour à la fois apporter plus de confort aux clients, améliorer l accessibilité aux personnes à mobilité réduite et réduire la consommation d énergie. Ainsi en 2013, quinze agences ont été remises à neuf ou transférées dans de nouveaux locaux ; dans leur grande majorité, ces travaux ont été réalisés avec le concours d entreprises locales. Ce programme se poursuivra en 2014 et une réfl exion est lancée pour implanter une solution domotique dans les agences de proximité. Transports Afi n de réduire les déplacements professionnels, la fatigue et les risques qu ils représentent, la Banque Populaire Val de France a : mis en œuvre, en plus des 8 salles de visioconférence existantes, deux nouvelles installations permettant des réunions de travail avec des documents partagés en ligne ; déployé des formations en classes virtuelles (par visioconférence) en petits groupes. Via l intranet de l entreprise, les collaborateurs peuvent aussi publier ou consulter des propositions de covoiturage sur l ensemble du territoire. 7 Les éléments d appréciation sur les incertitudes L incertitude totale de l inventaire des émissions est de 36,09 % répartie comme suit : incertitude scope 1 = 11,44 % incertitude scope 2 = 13,81 % incertitude scope 3 = 39,23 % 5

6 8 Motivation pour l exclusion des sources de GES et de poste d émissions de GES lors de l évaluation des émissions de GES Le Groupe BPCE dont fait partie la Banque Populaire Val de France, accompagné du bureau d études Carbone 4 (www.carbone4.com) a mis à la disposition de l ensemble de ses entités un outil de calcul adapté aux activités bancaires. Cet outil répond à trois objectifs : simplifi er et adapter la collecte des données aux spécifi cités des activités bancaires ; être en mesure d interpréter les résultats des bilans GES pour en tirer des orientations vers la réduction ; pouvoir répondre aux obligations déclaratives. À ce jour les «émissions induites» liées à l utilisation des produits vendus (produits bancaires) ne sont pas intégrées dans la méthodologie du Groupe BPCE. Une méthodologie ad hoc est cours de défi nition au sein d une démarche sectorielle qui regroupe les acteurs bancaires français. 9 Facteurs d émissions et PRG utilisés La plupart des facteurs d émission utilisés proviennent de la Base Carbone. Les outils développés en interne du Groupe BPCE ont été enrichis avec quelques facteurs d émissions spécifi ques au Groupe BPCE (voir liste des facteurs d émission en annexe). 10 À partir du deuxième bilan, l explication de tout recalcul de l année de référence Non concerné 11 Adresse du site Internet où est mis à disposition le bilan d émissions de GES Par ailleurs, la personne notifi e au Préfet de région les coordonnées de la personne responsable du bilan d émissions de GES : Responsable du suivi : Sylvain VIOLLET Fonction : Responsable RSE Adresse : 9 avenue Newton SAINT QUENTIN EN YVELINES CEDEX Tél : Optionnel Un bilan d émissions de GES avait-il déjà été réalisé auparavant? Non Ce bilan d émissions de GES a-t-il été réalisé en interne à l entreprise ou par un bureau d études? En interne 6

7 12 ANNEXE - Liste des facteurs d émission Énergie FE électricité fi nale France (production) 0,056 kg équ. CO2/kWh Ademe BC V % FE électricité fi nale France (pertes en lignes) 0,006 kg équ. CO2/kWh Ademe BC V % FE électricité fi nale France (amont) 0,016 kg équ. CO2/kWh Ademe BC V % FE gaz naturel (combustion) par kwh PCI 0,204 kg équ. CO2/kWh Ademe BC V % FE gaz naturel (amont) par kwh PCI 0,037 kg équ. CO2/kWh Ademe BC V % FE fi oul domestique (amont) 0,563 kg équ. CO2/litre Ademe BC V % FE fi oul domestique (combustion) 2,680 kg équ. CO2/litre Ademe BC V % FE vapeur réseau collectif (hors pertes réseau) 0,203 kg équ. CO2/kWh Ademe BC V % FE pertes du réseau vapeur 0,020 kg équ. CO2/kWh Ademe BC V % FE froid réseau collectif (hors pertes réseau) 0,030 kg équ. CO2/kWh Ademe BC V % FE pertes du réseau froid 0,003 kg équ. CO2/kWh Ademe BC V % Émissions non énergétiques R134a kg équ. CO2/kg Ademe BC V % R404a kg équ. CO2/kg Ademe BC V % R407c kg équ. CO2/kg Ademe BC V % R410a kg équ. CO2/kg Ademe BC V % R kg équ. CO2/kg Ademe BC V % HFC kg équ. CO2/kg Ademe BC V % HFC kg équ. CO2/kg Ademe BC V % HFC 134a kg équ. CO2/kg Ademe BC V % HFC kg équ. CO2/kg Ademe BC V % HFC 143a kg équ. CO2/kg Ademe BC V % HFC 152a 124 kg équ. CO2/kg Ademe BC V % HFC 227ea kg équ. CO2/kg Ademe BC V % HFC kg équ. CO2/kg Ademe BC V % HFC 236fa kg équ. CO2/kg Ademe BC V % HFC 245ca kg équ. CO2/kg Ademe BC V % HFC kg équ. CO2/kg Ademe BC V % HFC kg équ. CO2/kg Ademe BC V % HFC 43 10mee kg équ. CO2/kg Ademe BC V % R11 - CFC hors kyoto kg équ. CO2/kg Ademe BC V % R12 - CFC hors kyoto kg équ. CO2/kg Ademe BC V % R502 - CFC hors kyoto kg équ. CO2/kg Ademe BC V % R22 - HCFC hors kyoto kg équ. CO2/kg Ademe BC V % R401a -HCFC hors kyoto kg équ. CO2/kg Ademe BC V % R408a -HCFC hors kyoto kg équ. CO2/kg Ademe BC V % 7

8 Déplacements Voiture particulière mixte essence/gazole moyenne (amont seul) 0,043 kg équ. CO2/voiture.km Ademe BC V % Voiture particulière mixte essence/gazole moyenne (combustion seule) 0,170 kg équ. CO2/voiture.km Ademe BC V % Voiture particulière mixte essence/gazole moyenne (fabrication des véhicules seule) 0,040 kg équ. CO2/voiture.km Ademe BC V % Essence pompe, France (DOM TOM inclus) (Amont seul) 0,528 kg équ. CO2/litre Ademe BC V % Essence pompe, France (DOM TOM inclus) (combustion seule) 2,262 kg équ. CO2/litre Ademe BC V % Gasoil routier, France (DOM TOM inclus) (Amont seul) 0,651 kg équ. CO2/litre Ademe BC V % Gasoil routier, France (DOM TOM inclus) (combustion seule) 2,518 kg équ. CO2/litre Ademe BC V % 2 roues parcours mixte (amont seul) 0,032 kg équ. CO2/vehicule.km Ademe BC V % 2 roues parcours mixte (combustion seule) 0,136 kg équ. CO2/vehicule.km Ademe BC V % 2 roues parcours mixte (fabrication seul) 0,037 kg équ. CO2/vehicule.km Ademe BC V % Bus, réseaux urbains Classe 2 (zone urbaine et interurbaine) (amont seul) 0,033 kg équ. CO2/passager.km Ademe BC V % Bus, réseaux urbains Classe 2 (zone urbaine et interurbaine) (combustion seule) 0,132 kg équ. CO2/passager.km Ademe BC V % Bus, réseaux urbains Classe 2 (zone urbaine et interurbaine) (fabrication des véhicules seule) - kg équ. CO2/passager.km Ademe BC V % Train en France, train grande ligne 0,006 kg équ. CO2/passager.km Ademe BC V % Train en France, TGV 0,004 kg équ. CO2/passager.km Ademe BC V % Train en France, TER, moyenne 0,027 kg équ. CO2/passager.km Carbone4 60 % sièges, km amont 0,027 kg équ. CO2/passager.km Ademe BC V % sièges, km combustion 0,132 kg équ. CO2/passager.km Ademe BC V % sièges, km hors Kyoto 0,132 kg équ. CO2/passager.km Ademe BC V % sièges, km amont 0,022 kg équ. CO2/passager.km Ademe BC V % sièges, km combustion 0,104 kg équ. CO2/passager.km Ademe BC V % sièges, km hors Kyoto 0,104 kg équ. CO2/passager.km Ademe BC V % R401a -HCFC hors kyoto kg équ. CO2/kg Ademe BC V % R408a -HCFC hors kyoto kg équ. CO2/kg Ademe BC V % 8

9 Entrants Papier vierge kg équ. CO2/tonne Ademe BC V % Papier recyclé et/ou papier labellisé FSC ou PEFC 900 kg équ. CO2/tonne Carbone4 20 % Enveloppes kg équ. CO2/tonne Carbone4 50 % Services faiblement matériels 37 kg équ. CO2/keuro Ademe BC V % Services fortement matériels 110 kg équ. CO2/keuro Ademe BC V % Petites fournitures 367 kg équ. CO2/keuro Ademe BC V % Informatique et consommables 917 kg équ. CO2/keuro Ademe BC V % Maintenance 200 kg équ. CO2/keuro Carbone4 50 % Gestion des automates (électricité + maintenance + gabiste, hors transport de fonds) 716 kg équ. CO2/automate/an Carbone4 30 % Achats prestations ibp - services 196 kg équ. CO2/ K facturation ibp 30 % Achats prestations IT CE 80 kg équ. CO2/ K facturation BC GCE Tech 30 % Achats prestations Natixis 30 kg équ. CO2/ K BC Natixis 2011 facturation (données confi dentielles) 30 % Repas moyen 2 kg équ. C02/unité Guide ADEME TNIC 50 % Repas à dominante animale (avec boeuf) 6 kg équ. C02/unité Ademe V7 50 % Repas à dominante animale (avec poulet) 1 kg équ. C02/unité Ademe V7 50 % Repas à dominante végétale (avec boeuf) 2 kg équ. C02/unité Guide ADEME TNIC 50 % Repas à dominante végétale (avec poulet) 1 kg équ. C02/unité Guide ADEME TNIC 50 % Repas classique (avec boeuf) 5 kg équ. C02/unité Guide ADEME TNIC 50 % Repas classique (avec poulet) 1 kg équ. C02/unité Guide ADEME TNIC 50 % Repas végétarien 0 kg équ. C02/unité Ademe V7 50 % sièges, km combustion 0,104 kg équ. CO2/passager.km Ademe BC V % sièges, km hors Kyoto 0,104 kg équ. CO2/passager.km Ademe BC V % R401a -HCFC hors kyoto kg équ. CO2/kg Ademe BC V % R408a -HCFC hors kyoto kg équ. CO2/kg Ademe BC V % 9

10 Immobilisations Bureaux (béton) 469 kg équ. CO2/m2 Ademe BC V % Bureaux (métal) 158 kg équ. CO2/m2 Ademe BC V % Rénovation agences 234,5 kg équ. CO2/m2 Hypothèse Carbone 4 50 % Parkings "normaux" 169 kg équ. CO2/m2 Ademe BC V % Ordinateurs de bureau 623 kg équ. CO2/appareil Guide Ademe TIC % Ordinateur portable (17") 392 kg équ. CO2/appareil Guide Ademe TIC % Ecran d'ordinateur (21") 411 kg équ. CO2/appareil Guide Ademe TIC % Imprimantes individuelles 280 kg équ. CO2/appareil Guide Ademe TIC % Imprimantes multifonction professionnelle 883 kg équ. CO2/appareil Guide Ademe TIC % Photocopieurs 883 kg équ. CO2/appareil Guide Ademe TIC % Serveur 600 kg équ. CO2/ serveur Guide Ademe TIC % Onduleur 917 kg équ. CO2/ onduleur Carbone4 50 % Switch (48 ports) 160 kg équ. CO2/ switch Guide Ademe TIC % Routeur 160 kg équ. CO2/appareil Guide Ademe TIC % Firewall 160 kg équ. CO2/appareil Guide Ademe TIC % Télécopieur 883 kg équ. CO2/appareil Carbone 4 50 % Smartphone 30 kg équ. CO2/appareil Guide ADEME TNIC 20 % Telephone portable 2G (basique) 20 kg équ. CO2/appareil Guide ADEME TNIC 20 % Téléphone fi xe 17 kg équ. CO2/appareil Guide ADEME TNIC 20 % Mobilier kg équ. CO2/tonne Ademe V7 50 % Véhicules kg équ. CO2/tonne Ademe BC V % DAB/GAB kg équ. CO2/ DAB-GAB Carbone4 50 % R401a -HCFC hors kyoto kg équ. CO2/kg Ademe BC V % R408a -HCFC hors kyoto kg équ. CO2/kg Ademe BC V % Frêt Affranchissement la poste 110 kg équ. CO2/keuro Carbone 4 50 % Fret : transport de colis 400 kg équ. C02/keuro Carbone 4 50 % Transport de fonds par K de dépense prestataire 996 kg équ. CO2/keuro Carbone 4 50 % Transport de fonds par k traité 1 kg équ. CO2/keuro Carbone 4 50 % 10

11 Déchets Métaux - Mise en décharge 33 kg équ. CO2/ tonne déchets Ademe BC V % Verre - Mise en décharge 33 kg équ. CO2/ tonne déchets Ademe BC V % Plastique - Mise en décharge 33 kg équ. CO2/ tonne déchets Ademe BC V % Carton - Mise en décharge 825 kg équ. CO2/ tonne déchets Ademe BC V % Papier - Mise en décharge 858 kg équ. CO2/ tonne déchets Ademe BC V % Déchets alimentaires - Mise en décharge 558 kg équ. CO2/ tonne déchets Ademe BC V % Autres - Mise en décharge 383 kg équ. CO2/ tonne déchets Ademe BC V % Métaux - Incinération 37 kg équ. CO2/ tonne déchets Ademe BC V % Verre - Incinération 37 kg équ. CO2/ tonne déchets Ademe BC V % Plastique - Incinération kg équ. CO2/ tonne déchets Ademe BC V % Carton - Incinération 48 kg équ. CO2/ tonne déchets Ademe BC V % Papier - Incinération 48 kg équ. CO2/ tonne déchets Ademe BC V % Déchets alimentaires - Incinération 48 kg équ. CO2/ tonne déchets Ademe BC V % Autres - Incinération 363 kg équ. CO2/ tonne déchets Ademe BC V % Métaux - Recyclage 33 kg équ. CO2/ tonne déchets Ademe BC V % Verre - Recyclage 33 kg équ. CO2/ tonne déchets Ademe BC V % Plastique - Recyclage 33 kg équ. CO2/ tonne déchets Ademe BC V % Carton - Recyclage 33 kg équ. CO2/ tonne déchets Ademe BC V % Papier - Recyclage 33 kg équ. CO2/ tonne déchets Ademe BC V % Déchets alimentaires - Recyclage - kg équ. CO2/ tonne déchets Carbone 4 50 % Autres - Recyclage - kg équ. CO2/ tonne déchets Carbone 4 50 % Métaux - Répartition moy. par fi lière 33 kg équ. CO2/ tonne déchets Ademe BC V % Verre - Répartition moy. par fi lière 33 kg équ. CO2/ tonne déchets Ademe BC V % Plastique - Répartition moy. par fi lière 880 kg équ. CO2/ tonne déchets Ademe BC V % Carton - Répartition moy. par fi lière 130 kg équ. CO2/ tonne déchets Ademe BC V % Papier - Répartition moy. par fi lière 235 kg équ. CO2/ tonne déchets Ademe BC V % Déchets alimentaires - Répartition moy. par fi lière 336 kg équ. CO2/ tonne déchets Ademe BC V % Autres - Répartition moy. par fi lière 357 kg équ. CO2/ tonne déchets Ademe BC V % Déchets D3E - fi lière de recyclage 33 kg équ. CO2/ tonne déchets Ademe BC V % 11

12

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