BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013"

Transcription

1 DATE 4727 Réhabilitation des locaux de la maison des services publics Saint Jean - lot 08 : Façades bardages / Menuiseries extérieure / serrurerie FOLGHERA BELAY ,85 15/11/ Achat d'un polybenne à destination des services municipaux de la ville de vileurbanne LYON UTILITAIRES ,49 31/10/ Prestation de limitation des populations animales à risque sur la commune de Villeurbanne Lot 01 : capture, enlèvement, transport des animaux dangereux, errants ou morts et fourrière CHENIL SERVICE MINIMUM : MAXIMUM : /11/ Prestation de limitation des populations animales à risque sur la commune de Villeurbanne Lot 02 : capture, enlèvement, transport, euthanasie, stérilisation et effarouchement des oiseaux SAS SACPA MINIMUM : MAXIMUM : /11/ lot 01 démolition et terrassement GRAPINET

2 DATE lot 02 VRD et enrobés lot 03 maçonnerie EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS JEAN NALLET - SERPOLLET 4779 lot 04 plomberie sanitaire et chauffage SPIE 4780 lot 05 électricité SERELY- IES 4781 lot 06 plâtrerie peinture et faux plafonds FOLGHERA ET BELAY/BOTTA lot 07 sols souples lot 08 carrelage et faïence SOLS REALISATION MMC- SENER

3 DATE 4784 lot 09 menuiseries intérieures bois LES MENUISIERS DU RHÔNE 4787 Prestation de service pour les manifestations culturelles de la ville de Villeurbanne Lot 01 : prestation de sécurité et gardiennage rue et autres lieux SFIP 31/10/ Impression numérique de bâches évènementielles et de matériels d'exposition et support de kakemonos pour la ville de Villeurbanne DIX-SIGN MINIMUM : MAXIMUM : /11/ Maintenance des matériels et équipements de la cuisine centrale et des structures petite enfance de la ville de Villeurbanne lot unique : dégraissage et entretien des systèmes d'extraction et de soufflage d'air DOMBES HOTTES NETTOYAGE Mini : Maxi : /10/ Réaménagement paysager du jardin des mille couleurs lot 1 : terrassement voirie ASTEN ,40 29/10/13

4 DATE Réaménagement paysager du jardin des mille couleurs lot 2 : paysage espaces verts Groupe scolaire René descartes - Aménagement d'un préau. Lot 1 : Gros œuvre/vrd Groupe scolaire René descartes - Aménagement d'un préau. Lot 2 : Charpente-courverture Acquisition d une doseuse- scelleuse pour le conditionnement de produits liquides en sachets RHÔNE JARDIN SERVICE ,70 29/10/13 HARRAULT MACONNERIE ,34 19/11/13 CHARROIN TOITURES ,00 19/11/13 RESCASET CONCEPT ,00 19/11/ Installation de dispositifs de videoprotection aux abords de la salle des gratte ciel et ducentre nautique Etienne Gagnaire SERPOLLET Tranche ferme : ,60 Tranche conditionnelle : 3 402,70 19/11/ Convention annuelle entre la ville et les clubs sportifs villeurbais dans le cadre de l'ecole du Sport - Année Section Boxe éducative ASSOCIATION CLUB PUGILISTIQUE VILLEURBANNAIS 1 710,00 09/10/13

5 DATE 4873 Convention annuelle entre la ville et les clubs sportifs villeurbais dans le cadre de l'ecole du Sport - Année Section Gymnastique ATHLETIQUE ESCRIME CLUB VILLEURBANNE 1 710,00 09/10/ Convention - cycle voile environnement SEGAPAL 2 704,00 30/10/ Contrat de télésurveillance cuisine centrale FICHET BAUCHE 444,00 30/10/ Convention annuelle entre la ville et les clubs sportifs dans le cadre de l'ecole du Sport - Saison Section spéléologie SPELEO CLUB VILLEURBANNE 5 130,00 07/11/13

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Juillet 2013

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Juillet 2013 4574 Maîtrise d'œuvre pour l'amélioration thermique du groupe scolaire saint-exupéry l'atelier 127/SAS BETREC IG Tranche ferme :167 880 Tranche conditionnelle : 6 720 05/07/13 4581 Acquisition de fournitures

Plus en détail

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - AOUT 2015

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - AOUT 2015 5280 Acquisition de logiciels de bases et prestations associées (logiciels bureautiques, réseaux, systèmes et sécurité) SCC Sans montant minimum Sans montant maximum 27/07/15 5294 5298 5322 5324 5325 Diagnostics

Plus en détail

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Mars 2014

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Mars 2014 4850 Audit fonctionnel et organisationnel des clubs sportifs de haut niveau sur Villeurbanne AB SPORT CONSULTING 30 300,00 17/03/14 4884 Acquisition, montage et installation de mobiliers de bureaux et

Plus en détail

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Juillet 2012

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Juillet 2012 4313 4315 4368 4377 Etude relative à la réorganisation de la fonction financière déconcentrée au sein des directions générales adjointes et de la direction des finances Fournitures denrées alimentaires

Plus en détail

VILLE DE RUPT SUR MOSELLE ETAT RECAPITULATIF DES MARCHES PUBLICS ATTRIBUES EN 2012. Entreprise retenue

VILLE DE RUPT SUR MOSELLE ETAT RECAPITULATIF DES MARCHES PUBLICS ATTRIBUES EN 2012. Entreprise retenue VILLE DE RUPT SUR MOSELLE ETAT RECAPITULATIF DES MARCHES PUBLICS ATTRIBUES EN 2012 Nature des s MARCHES DE TRAVAUX TRANCHE de 20 000 à 89 999,99 HT Programme d'entretien de voirie MAPA Lot 1 - Monocouche

Plus en détail

ARSEAA LES MARRONNIERS

ARSEAA LES MARRONNIERS REHABILITATION D UN ETABLISSEMENT POUR ADULTES HANDICAPES : ARSEAA LES MARRONNIERS 122 place Sainte Foy 31620 CEPET TOUS CORPS D ETAT EN SITE OCCUPE ANNEES 2011-2013 MAITRE D OUVRAGE : PATRIMOINE MAITRE

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Lot 12: Equipements sportifs Lot 13: Revêtements de sol sportif Pose d un bardage

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2008 (Art. 133)

Liste des marchés conclus en 2008 (Art. 133) Liste des marchés conclus en 2008 (Art. 133) TRAVAUX Tranche de 4 000 et 19 999,99 HT 2702217 Inatallation de panneaux de basket CASAL SPORT 67120 7 128,22 07/01/2008 2705002 TRAVAUX DE SERRURERIE ATOUT

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics Maître d Ouvrage : CENTRE HOSPITALIER DE Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 2012-212 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE PIVOT A Nettoyage de mise en service 2012-211 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE

Plus en détail

Article 133 : Communauté d'agglomération Val-et-Forêt MARCHES DE TRAVAUX. MARCHES DE 15 000 à 89 999,99 EUROS HT. Code postal attributaire

Article 133 : Communauté d'agglomération Val-et-Forêt MARCHES DE TRAVAUX. MARCHES DE 15 000 à 89 999,99 EUROS HT. Code postal attributaire Article 133 : Communauté d'agglomération Val-et-Forêt Article 133 : liste des marchés conclus en 2014 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du

Plus en détail

Communauté de Communes de l'arpajonnais

Communauté de Communes de l'arpajonnais Communauté de Communes de l'arpajonnais Parution de la liste des marchés conclus en 2012 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des

Plus en détail

ENQUÊTE PLANNING - OPC

ENQUÊTE PLANNING - OPC LOT N : 01 VRD ESPACES VERTS GROS ŒUVRE TRAITEMENTS DES FACADES EN JOURS QUELLE TÂCHE Installation de chantier Décapage, Acces provisoire, Plateforme Voiries et Réseaux Divers Terrassements Réseau EP Réseaux

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 (art. 133 du Code des Marchés Publics)

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 (art. 133 du Code des Marchés Publics) LISTE DES S CONCLUS EN 2011 (art. 133 du Code des Marchés Publics) S DE TRAVAUX S DE 90 000 à 4 844 999.99 EUROS H.T. Construction d'une déchèterie et d'un bâtiement administratif et technique : LOT 1

Plus en détail

Programme Prévisionnel des travaux Réhabilitation d un bâtiment existant, pour l aménagement de bureaux destinés aux services techniques communaux.

Programme Prévisionnel des travaux Réhabilitation d un bâtiment existant, pour l aménagement de bureaux destinés aux services techniques communaux. Programme Prévisionnel des travaux Réhabilitation d un bâtiment existant, pour l aménagement de bureaux destinés aux services techniques communaux. Les services techniques communaux Administratifs sont

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX DE 20 000,00 A 49 999,99 H.T

MARCHES DE TRAVAUX DE 20 000,00 A 49 999,99 H.T MARCHES DE TRAVAUX DE 20 000,00 A 49 999,99 H.T 1 Travaux de rénovation de chaufferies Lot 8 : Rénovation de la chaufferie Centre Administratif Croix rouge SERMATECH 06600 ANTIBES 20 039,60 17-avr.-10

Plus en détail

Article 133 : liste des marchés conclus en 2013 en application de l arrêté du 21 juillet 2011 (Article 133 du code des marchés publics)

Article 133 : liste des marchés conclus en 2013 en application de l arrêté du 21 juillet 2011 (Article 133 du code des marchés publics) Article 133 : liste des s conclus en 2013 en application de l arrêté du 21 juillet 2011 (Article 133 du code des s publics) TRAVAUX Marchés compris entre 20 000 et 89 999 Année de Lot n 03 - Etanchéité

Plus en détail

Article 133 : Ville de Maisons-Laffitte (78600)

Article 133 : Ville de Maisons-Laffitte (78600) Article 133 : Ville de Maisons-Laffitte (78600) Article 133 : liste des marchés conclu en 2014 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 21 juillet 2011 MARCHES DE TRAVAUX

Plus en détail

Démolition immeuble le Forum 1 rue Léonard de Vinci 22/07/14 317 984,20 T.T.T.V. 90130

Démolition immeuble le Forum 1 rue Léonard de Vinci 22/07/14 317 984,20 T.T.T.V. 90130 Liste des marchés notifiés au cours de l'année 2014 arreté du 21 juillet 2011 pris pour application de l'article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE TRAVAUX Date de Montant Code Tranches Objet du

Plus en détail

Article 133 : Commune de FRANCHEVILLE

Article 133 : Commune de FRANCHEVILLE Article 133 : Commune de FRANCHEVILLE Article 133 : liste des s conclu en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 10 mars 2009 (article 133 du code des s publics) Publication

Plus en détail

Communauté de Communes Loches Développement

Communauté de Communes Loches Développement Communauté de Communes Loches Développement 12 avenue de la Liberté Liste annuelle des marchés publics conclus Article 133 du Code des Marchés Publics Année 2010 1/8 Marchés de travaux 4.000 à 19.999 Lot

Plus en détail

TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS

TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS Entre le : 0/0/ et // S/ S/ 8/0/08 ASSURANCE - RISQUES STATUTAIRES SOFCAP-SOFAXIS- CNP 0S/ 0S/ 8/0/08 PRESTATION DE MAINTENANCE ET DE DEPANNAGE DES ASCENSEURS ET DE L ELEVATEUR ELECTRIQUE VERTICAL 0S/

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006)

Liste des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006) Liste des s conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006) MARCHES DE TRAVAUX totale du Marchés entre 4 000 euros HT et 19 999,99 euros HT 0264 Travaux électriques pour la remise en état d un plateau de bureaux

Plus en détail

Date du marché. Aménagement d'un square à Joliot Curie - lot maçonnerie 26/08/2010 SFEV 91150 ETAMPES INDICATIONS OBLIGATOIRES.

Date du marché. Aménagement d'un square à Joliot Curie - lot maçonnerie 26/08/2010 SFEV 91150 ETAMPES INDICATIONS OBLIGATOIRES. liste des s conclus en 2010 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 10 mars 2009 (article 133 du code des s publics) Au cours du premier trimestre de chaque année, le pouvoir

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 4014005 REFECTION DE LA TOITURE TERRASSE TEC ETANCHEITE 14650 CARPIQUET 16 870,00 30/10/14

Plus en détail

Objet / Opération Lot TITULAIRE Notification CP. De 15 000 à 19 999,99 HT

Objet / Opération Lot TITULAIRE Notification CP. De 15 000 à 19 999,99 HT Marchés publics de travaux passés par la ville de Hem en 2013 2013/006 Réhabilitation de la Cour Pipart Plâtrerie 2013/004 Réhabilitation de la Cour Pipart Démolition 2013/026 plomberie ENERGIE EN NORD

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 Pour des Travaux 14043003 Création d un Ascenseur - Résidence BEL HORIZON, 20 rue Franklin 42000 SAINT ETIENNE PLATRERIE PEINTURE 14051000 Remplacement de boîtes aux lettres

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS ET NOTIFIES MAIRIE DE BEDARIEUX

LISTE DES CONTRATS CONCLUS ET NOTIFIES MAIRIE DE BEDARIEUX Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Pour des Travaux Pour la tranche égale à 0 HT 1206T/4 CONSTRUCTION DE LOCAUX SANITAIRES - AMENAGEMENT D UNE PLANFOND DOUBLAGE CLOISONS 1206T/5 CONSTRUCTION DE LOCAUX SANITAIRES

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics)

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics) LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics) OBJET OU ACCORD- Fourniture de carburant pour les besoins du parc automobile mini : 20 000 HT maxi :

Plus en détail

MISE EN ŒUVRE DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS ANNEE 2014

MISE EN ŒUVRE DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS ANNEE 2014 MISE EN ŒUVRE DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES S PUBLICS ANNEE 2014 S DE TRAVAUX 1/ de 20 000,00 à 89 999,99 HT Réalisation de dalle en béton en vue de l installation d abris de jardins en kit pour les jardins

Plus en détail

-EPA-SAINT-ETIENNE- SERVICES DE 20 000 HT à 90 000 HT. Montant du marché ou de l'accordcadre. Titulaire Code Postal Date de notification

-EPA-SAINT-ETIENNE- SERVICES DE 20 000 HT à 90 000 HT. Montant du marché ou de l'accordcadre. Titulaire Code Postal Date de notification MG-Transversal EPA Renouvellement du câblage informatique pour les locaux de l'epa (FOURNITURE ET POSE) 20 014,00 ACRT 69120 12/12/2014 RU-Amicale Laïque Chapelon Assurance Dommage Ouvrage - Constructeur

Plus en détail

LISTE MARCHES TRAVAUX 2014 (Art 133 du CMP)

LISTE MARCHES TRAVAUX 2014 (Art 133 du CMP) N OBJET DATE ATTRIBUTAIRE 90 000,00 à 5 185 999,99 5 186 000,00 et plus Réhabilitation de l'étanchéité intérieure des bâches de la station de surpression du Calvaire sur la commune de Grand-Quevilly 02/01/2014

Plus en détail

OBJET DU MARCHE DATE DE NOTIFICATION ATTRIBUTAIRE CODE POSTAL. MARCHES NOTIFIES EN 2013 TRAVAUX 15 000 euros HT - 89 999 euros HT VILLE DE NICE

OBJET DU MARCHE DATE DE NOTIFICATION ATTRIBUTAIRE CODE POSTAL. MARCHES NOTIFIES EN 2013 TRAVAUX 15 000 euros HT - 89 999 euros HT VILLE DE NICE MARCHES NOTIFIES EN 2013 TRAVAUX 15 000 euros HT - 89 999 euros HT VILLE DE NICE Centre multi accueil de la petite enfance St Jean d'angely - travaux d'aménagement Lot 3 17/09/2013 BLANC ELECTRICITE 06830

Plus en détail

VILLE DE BREST : MARCHES CONCLUS EN 2009. Tranche de 20 000 à 49 999 HT

VILLE DE BREST : MARCHES CONCLUS EN 2009. Tranche de 20 000 à 49 999 HT VILLE DE BREST : S CONCLUS EN 2009 Tranche de 20 000 à 49 999 HT TRAVAUX Relogement de la crèche associative Frimousse ZAC Saint- Martin à BREST Lot 5 Electricité Relogement de la crèche associative Frimousse

Plus en détail

Mairie de MACON Liste des marchés publics conclus en 2014 Article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE SERVICES

Mairie de MACON Liste des marchés publics conclus en 2014 Article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE SERVICES Mairie de MACON Liste des marchés publics conclus en 2014 Article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE SERVICES N de Objet Date Nom de l'attributaire Code postal marché Marchés dont le montant est

Plus en détail

MARCHE DE TRAVAUX. Ville de Bellerive sur Allier / Marchés publics. Liste des marchés conclus en 2011

MARCHE DE TRAVAUX. Ville de Bellerive sur Allier / Marchés publics. Liste des marchés conclus en 2011 MARCHE DE TRAVAUX Tranche Objet Date Attributaire Code postal 20 000 89 999,99 Travaux de réfection bâtiments scolaires Lot n 1 : plâtrerie, peinture Travaux de réfection bâtiments scolaires Lot n 2 :

Plus en détail

PROPOSITION ARTISANS TPE - DOMTOM MAXIMUM 10 PERSONNES (Hormis apprentis)

PROPOSITION ARTISANS TPE - DOMTOM MAXIMUM 10 PERSONNES (Hormis apprentis) PROPOSITION ARTISANS TPE - DOMTOM MAXIMUM 10 PERSONNES (Hormis apprentis) ARTISANS DU BÂTIMENT TPE (Hors Administratifs, apprentis comptés pour moitié) PROPOSANT Nom, prénom, raison sociale Voie (n, type,

Plus en détail

Marchés publics de travaux passés par la ville de Hem en 2012

Marchés publics de travaux passés par la ville de Hem en 2012 Marchés publics de travaux passés par la ville de Hem en 2012 29-2012 2012 - lot 2 faux Plafond cloisons menuiseries 16/05/2012 DELEPIERRE 59780 32-2012 2012 - lot 5 Peinture 16/05/2012 SCHEPENS ET FILS

Plus en détail

Liste des marchés notifiés en 2013

Liste des marchés notifiés en 2013 Liste des marchés notifiés en 2013 N de MARCHE Services >15 000 < 200 000 ID Objet du marché Titulaire Montant HT Date de notification Code postal 4507 PI Etude de faisabilité pour le changement de tension

Plus en détail

Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article 133 du Code des marchés publics)

Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article 133 du Code des marchés publics) Madame le Maire présente pour information au Conseil Municipal la liste des marchés publics passés en 2013. Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS ANNEE 2010

LISTE DES MARCHES CONCLUS ANNEE 2010 LISTE DES MARCHES CONCLUS ANNEE 2010 (Arrêté du 31 décembre 2009 pris en application de l article 133 du code des marchés publics et relatif à la liste des marchés conclus l année précédente par des personnes

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 *******

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 ******* DC8 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 ******* Consultation Pour l Aménagement de la Maison des Services Rue du Plomb du Cantal 15230 PIERREFORT ACTE

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNES BUGEAT SORNAC MILLEVACHES AU COEUR

COMMUNAUTE DE COMMUNES BUGEAT SORNAC MILLEVACHES AU COEUR COMMUNAUTE DE COMMUNES BUGEAT SORNAC MILLEVACHES AU COEUR REAMENAGEMENT DE L'ANCIENNE MAIRIE DE SORNAC EN ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT PROGRAMME DE L'OPERATION OPERATION La Communauté de Communes

Plus en détail

Rapport annuel des marchés conclus en 2013 Article 133 du Code des Marchés Publics. Marchés de travaux

Rapport annuel des marchés conclus en 2013 Article 133 du Code des Marchés Publics. Marchés de travaux Marchés de travaux DIC SAS Travaux de construction vestaire rugby Cloisons, doublages, peinture 13-06-06 155 rue de la Grenne 18/03/2013 38 780 SEPTEME VTS PLOMBERIE Travaux de construction vestaire rugby

Plus en détail

Article 133 : CCI BAYONNE PAYS BASQUE

Article 133 : CCI BAYONNE PAYS BASQUE Article 133 : CCI BAYONNE PAYS BASQUE Article 133 : Liste des s conclus en 2012 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics)

Plus en détail

ARTICLE 133 CMP : CIAS «CARCASSONNE AGGLO SOLIDARITE»

ARTICLE 133 CMP : CIAS «CARCASSONNE AGGLO SOLIDARITE» ARTICLE 133 CMP : CIAS «CARCASSONNE AGGLO SOLIDARITE» LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 Publication de cte liste sur http://www.carcassonne-agglo.fr/ MARCHES DE FOURNITURES Marchés de 20 000.00 à 89 999.99

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre 20.000

Plus en détail

Publication annuelle de la liste des marchés publics conclus en 2014

Publication annuelle de la liste des marchés publics conclus en 2014 Publication annuelle de la liste des s publics conclus en 2014 Conformément aux dispositions de l arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l article 133 du des Marchés Publics Nature Marchés de

Plus en détail

LISTE DES MARCHÉS CONCLUS AU COURS DE L'ANNÉE 2014 (article 133 du Code des Marchés Publics) Nature Objet Lot Date Titulaire CP Ville

LISTE DES MARCHÉS CONCLUS AU COURS DE L'ANNÉE 2014 (article 133 du Code des Marchés Publics) Nature Objet Lot Date Titulaire CP Ville LISTE DES MARCHÉS CONCLUS AU COURS DE L'ANNÉE 2014 (article 133 du Code des Marchés Publics) POUVOIR ADJUDICATEUR : VILLE DE CHATEAUDUN 1) Marchés dont le montant est égal ou supérieur à 20 000 HT et inférieur

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2014 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du Code des marchés publics) FOURNITURES

Liste des marchés conclus en 2014 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du Code des marchés publics) FOURNITURES Liste des marchés conclus en 2014 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du Code des marchés publics) FOURNITURES FOURNITURES (20 000 HT à 89 999,99 HT) Objet Date Nom attributaire

Plus en détail

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PAYS DE FLERS

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PAYS DE FLERS COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PAYS DE MARCHES CONCLUS EN 2014 (POUVOIR ADJUDICATEUR) MARCHES DE TRAVAUX TRANCHE 20 000 89 999,99 H.T. 31.03.14 Remplacement des climatiseurs à la Médiathèque de Flers 17.04.14

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 12T02-01 Travaux d extension d un parc de stationnement impasse de Coulanges, rue de Paris

Plus en détail

ARRA HLM Réseau des acteurs de la ville

ARRA HLM Réseau des acteurs de la ville ARRA HLM Réseau des acteurs de la ville «Des coûts de production du logement social en Rhône-Alpes aux enjeux partagés par les partenaires pour produire plus, mieux et abordable» Vendredi 26 juin 2009

Plus en détail

LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)

LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78) Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2014 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CCI 71 PASSES EN 2011 APPELS D OFFRES

LISTE DES MARCHES CCI 71 PASSES EN 2011 APPELS D OFFRES LISTE DES MARCHES CCI 71 PASSES EN 2011 APPELS D OFFRES FOURNITURES Intitulé du marché Entreprise retenue Adresse Montant Type marché Acquisition d une locomotive au Port de Mâcon Entreprise SIFEL 02650

Plus en détail

Questionnaire de souscription Responsabilité Civile Professionnelle - Décennale

Questionnaire de souscription Responsabilité Civile Professionnelle - Décennale Questionnaire de souscription Responsabilité Civile Professionnelle - Décennale Le Proposant Raison sociale : Statut juridique : Date de création : Adresse : Code postal : Ville : E-mail : Tél. : Fax :

Plus en détail

PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Fournitures PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Tranche de 4 000 HT à 19 999 HT 08.04 Fourniture de cartes essence 08.33 Acquisition du véhicule de fonction

Plus en détail

Marchés de travaux entre 4000 et 19 999 HT

Marchés de travaux entre 4000 et 19 999 HT Marchés de travaux entre 4000 et 19 999 HT Branchement d'assainissement RAY JEAN LUC 88050 10/02/2010 Travaux de génie civil pour la réalisation de travaux hors entreprise chantier RAY JEAN LUC 88050 08/02/2010

Plus en détail

Marchés dont le prix est compris entre 4 000,00 et 49 999,99 HT. Date signature marché TYPE OBJET TITULAIRE

Marchés dont le prix est compris entre 4 000,00 et 49 999,99 HT. Date signature marché TYPE OBJET TITULAIRE Ville du CHATEAU D OLONNE Liste des s conclus du 1 er janvier au 31 décembre 2012 (Article 133 du Code des Marchés Publics et arrêté du 21 juillet 2011) Marchés dont le prix est compris entre 4 000,00

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 2013/54 Acquisition-amélioration d un immeuble collectif de 10 logements, rue Franiatte

Plus en détail

Ce document a été numérisé par le CRDP de Montpellier pour la Base Nationale des Sujets d Examens de l enseignement professionnel

Ce document a été numérisé par le CRDP de Montpellier pour la Base Nationale des Sujets d Examens de l enseignement professionnel Ce document a été numérisé par le CRDP de Montpellier pour la Base Nationale des Sujets d Examens de l enseignement professionnel Ce fichier numérique ne peut être reproduit, représenté, adapté ou traduit

Plus en détail

Marchés compris entre 4 000 HT et 19 999 HT

Marchés compris entre 4 000 HT et 19 999 HT LISTE DES MARCHES DE TRAVAUX CONCLUS EN 2007 Marchés compris entre 4 000 HT et 19 999 HT M02070078 M05070041 M13070195 M14070196 M14070197 M16070024 M18070142 M23070092 M23070095 M46070036 MARCHE DE MAITRISE

Plus en détail

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Mai 2011

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Mai 2011 4028 4029 4032 Acquisition, mise en œuvre et maintenance d'un logiciel métier pour la gestion des subventions et des relations ville-associations études de programmation complémentaires en vue de l'aménagement

Plus en détail

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini Collectivité: VILLE DE VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 28/11/2015 à 10 h 34 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire

Plus en détail

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini Collectivité: VILLE DE SARREGUEMINES LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2011 (art. 133) Date impression: 05/09/2015 à 09 h 16 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros

Plus en détail

Questionnaire. Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél. : Fax : E- mail : N SIRET : Code NAF :

Questionnaire. Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél. : Fax : E- mail : N SIRET : Code NAF : Questionnaire RC & DECENNALE RC & Questionnaire DECENNALE de construction Entreprise de construction Entreprise de construction Questionnaire Entreprise RC & DECENNALE Questionnaire Date d effet souhaitée

Plus en détail

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini. Lot 1: Fourniture d'imprimés administratifs

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini. Lot 1: Fourniture d'imprimés administratifs Collectivité: MAIRIE DE YUTZ LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 10/10/2015 à 09 h 27 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC

Plus en détail

APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT

APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE NOZAY ET LA SELA POUR LA GESTION DE LA COPROPRIETE DU BATIMENT SITUE TERRASSES DE LA CHESNAIE 44170 NOZAY 1 /7 ENTRE LES SOUSSIGNEES : La Communauté

Plus en détail

SCI ROUEN LES OISEAUX Représentée par ATEMI 47 rue de Monceau 75008 PARIS

SCI ROUEN LES OISEAUX Représentée par ATEMI 47 rue de Monceau 75008 PARIS Représentée par ATEMI 47 rue de Monceau 75008 PARIS CONSTRUCTION D UN PROGRAMME DE 102 LOGEMENTS COLLECTIFS 41 - Rue du Champs des Oiseaux - ROUEN (76) REGLEMENT DE CONSULTATION Le 28/06/2011 SOMMAIRE

Plus en détail

Article 133 : CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE L'AUDE

Article 133 : CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE L'AUDE Article 133 : CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE L'AUDE Article 133 : liste des s conclus en 2014 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133

Plus en détail

Liste des marchés publics conclus par la Communauté de Communes de l'agglomération de Longwy ANNEE 2008

Liste des marchés publics conclus par la Communauté de Communes de l'agglomération de Longwy ANNEE 2008 Liste des marchés publics conclus par la Communauté de Communes de l'agglomération de Longwy ANNEE 2008 1- Marchés de travaux - tranche de 4 000 à 19 999,99 HT 4 776, 00 12/12/08 C.I.M. 54 430 REHON LOT

Plus en détail

MARCHES CONCLUS EN 2012 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

MARCHES CONCLUS EN 2012 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE POLE AFFAIRES JURIDIQUES TEL 02 38 79 33 81 / 02 38 79 33 95 MARCHES CONCLUS EN 2012 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE

Plus en détail

ASSURE 1- NATURE DE L ENTREPRISE : EURL SARL SA ETS ENTREPRISE MR AUTRE NOM DE L ENTREPRISE : NOM ET PRENOM DU GERANT :

ASSURE 1- NATURE DE L ENTREPRISE : EURL SARL SA ETS ENTREPRISE MR AUTRE NOM DE L ENTREPRISE : NOM ET PRENOM DU GERANT : Proposition d Assurance Responsabilité Civile et décennale des Entreprises de Construction A retourner par Fax au 04 37 24 52 79 ou par mail à narjisse.boughanemi@entrepreneursdelacite.org Tél : 04 37

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS SAINT-LO AGGLO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS SAINT-LO AGGLO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS SAINT-LO AGGLO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux Marchés publics de travaux d un montant hors taxe

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS

LISTE DES MARCHES CONCLUS Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 50 000 HT 2010-021 CONSTRUCTION DE 63 LOGEMENTS LOCATIFS POUR LES GENDARMES SERRURERIE DU FAUBOURG

Plus en détail

Construction de 4 logements individuels "La Niolerie 2" - Programme N 228 53950 LOUVERNE

Construction de 4 logements individuels La Niolerie 2 - Programme N 228 53950 LOUVERNE Construction de 4 logements individuels "La Niolerie 2" - Programme N 228 53950 LOUVERNE LOTS ENTREPRISES ADRESSES TELEPHONES FAX MONTANTS HT LOT N A.01 : VRD - ESPACE VERTS SALMON T.P. Les Landes 53210

Plus en détail

Questionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél.

Questionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél. Questionnaire Questionnaire RC & DECENNALE Merci de bien vouloir nous retourner le questionnaire dûment complété et signé par: mail : contact@assurei.fr fax : 05.35.54.12.03 ou par courrier. Date d effet

Plus en détail

Economie d entreprise. 01 Corps d état et lots

Economie d entreprise. 01 Corps d état et lots 01-1 Corps d état et lots Notions abordées : Métier Corps de métier Corps d état Lot Gros Œuvre Second Œuvre Clos couvert CES Lots techniques TCE Affaire Marché Ouvrage Elément d ouvrage Article Planning

Plus en détail

Mise en sécurité d un immeuble communal «Rue de La République» BELGENTIER (83) Maître d'ouvrage: Mairie de BELGENTIER

Mise en sécurité d un immeuble communal «Rue de La République» BELGENTIER (83) Maître d'ouvrage: Mairie de BELGENTIER 1.2.1 Travaux préparatoires TRANCHE FERME 1.2.1.1 Installation de chantier 1.2.1.2 Constat d huissier 1.2.1.3 Etudes, plans d exécution et notes de calculs 1.2.1.4 Mesures de protections pour la sécurité

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix

Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix Liste des marchés conclu en 2010 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié

Plus en détail

CCTP LOT 00 GENERALITES

CCTP LOT 00 GENERALITES PROJET CONSTRUCTION D UN ENSEMBLE DE 78 LOGEMENTS Résidence «LE PARC DES SEIGNEURIES» 185 Rue Gaston DOUMERGUE 31 170 TOURNEFEUILLE MAÎTRE DE L'OUVRAGE ICADE PROMOTION 45, Boulevard de STRASBOURG CS 98007

Plus en détail

Questionnaire auto-entrepreneur Assuré

Questionnaire auto-entrepreneur Assuré 1. Nom de à assurer : Questionnaire auto-entrepreneur Assuré Nom, prénom du gérant : 2. Adresse de : Voie : Code Postal : Commune : Tél. : Fax : E-mail : 3. Date de création : 4. Numéro de SIREN : ou création

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 SIEM 03 ETANCHEITE Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 14110005 Construction de 2 bâtiments de 8 et 6 logements en accession

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 Pour des Travaux 20140701 Travaux de restructuration pour le projet METABOHUB - Chimie 3 - Campus des Cézeaux lot n 1 démolition 20140758 Travaux de réfection des toilettes

Plus en détail

Édition 2014-2015 ADHERENT VOUS AUSSI, REJOIGNEZ CEUX QUI ONT LA PASSION DE CONSTRUIRE! FEDERATION DU BTP PUY-DE-DOME FEDERATION FRANÇAISE DU BATIMENT

Édition 2014-2015 ADHERENT VOUS AUSSI, REJOIGNEZ CEUX QUI ONT LA PASSION DE CONSTRUIRE! FEDERATION DU BTP PUY-DE-DOME FEDERATION FRANÇAISE DU BATIMENT Édition 2014-2015 FEDERATION FRANÇAISE DU BATIMENT ADHERENT FEDERATION DU BTP PUY-DE-DOME VOUS AUSSI, REJOIGNEZ CEUX QUI ONT LA PASSION DE CONSTRUIRE! NOTRE FAMILLE : LE BTP DOLLMEDIA BTP créée en 2010

Plus en détail

RC Décennale. Renseignements généraux

RC Décennale. Renseignements généraux RC Décennale Référence de votre cabinet Code ORIAS N : Cachet de votre cabinet : Date d effet souhaitée Date d échéance Nom de l entreprise à assurer Nom et prénom du gérant Adresse entreprise Renseignements

Plus en détail

L EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS

L EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS Réseau des Acteurs de Prévention 2014 L EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS «Le Document Unique» Annexe 2 Liste des filières/services Service Prévention des Risques Professionnels 183, Chemin du Mas

Plus en détail

AVIS DE PRE-INFORMATION

AVIS DE PRE-INFORMATION AVIS DE PRE-INFORMATION SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR 1.1 : Nom, adresses et point(s) de contact Nom officiel : UNION IMMOBILIERE DES ORGANISMES DE S2CURITE SOCIAL 68 Adresse : 26 avenue Robert Schuman

Plus en détail

Article 133 : VILLE DE FEURS - ANNEE 2011

Article 133 : VILLE DE FEURS - ANNEE 2011 Article 133 : VILLE DE FEURS - ANNEE 2011 Article 133 : liste des s conclus en 2011 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 20

Plus en détail

VILLE D ESSEY-LES-NANCY REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

VILLE D ESSEY-LES-NANCY REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS VILLE D ESSEY-LES-NANCY REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS Séance du 10 septembre 2008 OBJET : Réhabilitation de l école primaire Mouzimpré Avenant n 3 au lot n 1 Avenant

Plus en détail

Questionnaire d étude pour les artisans et les entreprises du bâtiment

Questionnaire d étude pour les artisans et les entreprises du bâtiment Questionnaire d étude pour les artisans et les entreprises du bâtiment Ce formulaire de déclaration de risque concerne : les artisans et les entreprises du bâtiment L attention du demandeur est attirée

Plus en détail

ASSURÉ. O Oui O Non Si réponse oui merci d indiquer le % Quelle part de votre chiffre d affaires, cette activité représente t-elle?

ASSURÉ. O Oui O Non Si réponse oui merci d indiquer le % Quelle part de votre chiffre d affaires, cette activité représente t-elle? Proposition d Assurance Responsabilité Civile et décennale des Entreprises de Construction A RENVOYER PAR FAX 03 62 024 924 ou PAR MAIL contact@assurances-batiment.com ASSURÉ 1 - NATURE DE L ENTREPRISE

Plus en détail

COMMISSION PERMANENTE. Séance du 26 novembre 2007 TRAVAUX DE REHABILITATION DU BÂTIMENT DES AUGUSTINS DEVOLUTION DU MARCHE

COMMISSION PERMANENTE. Séance du 26 novembre 2007 TRAVAUX DE REHABILITATION DU BÂTIMENT DES AUGUSTINS DEVOLUTION DU MARCHE COMMISSION PERMANENTE Séance du 26 novembre 2007 CP 07/11-34 TRAVAUX DE REHABILITATION DU BÂTIMENT DES AUGUSTINS DEVOLUTION DU MARCHE Le marché a pour objet les travaux de réhabilitation du bâtiment des

Plus en détail

SEM DE LA VILLE DE CLUSES

SEM DE LA VILLE DE CLUSES Travaux de démolition de bâtiments en gare SNCF 25/02/2013 BENEDETTI 74190 Travaux de désamiantage d'un bâtiment situé rue Gallet Réfection étanchéité et peinture de coursives Lot 01 : étanchéité 13/03/2013

Plus en détail

MARCHES DE 20 000 à 89 999,99 EUROS HT

MARCHES DE 20 000 à 89 999,99 EUROS HT Article 133 : liste des s conclus en 2011 en application de l'arrêté du 21 Juillet 2011 (article 133 du code des s publics) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 20 000 à 89 999,99 EUROS HT Lot 1 : Gros-œuvre

Plus en détail

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL Du 23 FEVRIER à 19 H 00

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL Du 23 FEVRIER à 19 H 00 PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL Du 23 FEVRIER à 19 H 00 Le conseil municipal est réuni sous la présidence de : BONNEAUD Didier, Maire A été convoqué le : 16/02/2012 PRESENTS: M COMBIN- JM RAYMOND- L FOUSSAT-

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS (ART. 133)

LISTE DES MARCHES CONCLUS (ART. 133) Entre le : 01/01/07 et 31/12/07 2007-048 Construction d un bâtiment industriel de 2875 m² à Torcé Plâtrerie Cloisons sèches 2007-028 Construction d un atelier relais à Torcé Faux plafonds Pour la tranche

Plus en détail

Notice DCE Lot n 24 : MISE A BLANC

Notice DCE Lot n 24 : MISE A BLANC SECONDE EXTENSION DE L UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROYES Notice DCE Mise à blanc-v1 23/05/2012 1 Notice DCE Lot n 24 : MISE A BLANC SECONDE EXTENSION DE L UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROYES Peiffer

Plus en détail

Liste des marchés conclus (article 133 du Code des marchés publics) Année 2013

Liste des marchés conclus (article 133 du Code des marchés publics) Année 2013 Nature des prestations : Travaux Année 2013 Marché(s) dont le montant est compris entre 20 000 et 89 999,99 H.T. : Numéro du Marché Objet du Marché Date de 2012-185 FAYL BILLOT/Travaux d'extension et d'humanisation

Plus en détail

Ville de COUERON MARCHES DE TRAVAUX

Ville de COUERON MARCHES DE TRAVAUX Ville de COUERON LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 26 Décembre 2007 (article 133 du code des s publics 2006) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES

Plus en détail