REALISATION, EXPLOITATION ET MAINTENANCE D UNE TOITURE PHOTOVOLTAÏQUE
|
|
- Claude Meunier
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 REALISATION, EXPLOITATION ET MAINTENANCE D UNE TOITURE PHOTOVOLTAÏQUE Cahier des charges pour le choix d un prestataire RESUME Cahier des charges pour la location d une toiture sur bâtiment neuf public en vue de la réalisation d une centrale photovoltaïque dans le cadre de l appel à d offre simplifié de la CRE
2 Table des matières 1 Descriptif du projet et de la prestation demandée par Limoges Métropole Contexte et attentes de Limoges Métropole Descriptif du bâtiment Eléments constitutifs de l offre à remettre à Limoges Métropole Références de l entreprise Descriptif technique de l offre Description de la structure juridique Evaluation carbone simplifié de l installation photovoltaïque Tarif d achat de l électricité que le prestataire proposera à la CRE dans sa réponse à l appel d offre Tarif de location proposé à Limoges Métropole pour l occupation de la toiture Dépôt des offres et date limite de réponse Instructions des offres par Limoges Métropole Contacts et renseignements Annexes
3 1 Descriptif du projet et de la prestation demandée par Limoges Métropole 1.1 Contexte et attentes de Limoges Métropole Dans le cadre de la construction d un bâtiment neuf (cf. descriptif en 1.2), Limoges Métropole souhaite équiper la toiture d une centrale photovoltaïque. Cette réalisation se fera dans le cadre d une réponse à l appel d offre 2015 de la Commission de Régulation de l Energie (CRE) portant «sur la réalisation et l exploitation d installations photovoltaïques sur bâtiments et ombrières de parking de puissance crête comprise entre 100 et 250 kwc». Limoges Métropole souhaite confier cette prestation à un prestataire privé qui prendra à sa charge la réalisation, l exploitation, la maintenance et le démantèlement de la centrale. Il lui incombera donc de répondre à l appel d offre de la CRE, Limoges Métropole lui garantissant la mise à disposition de la toiture en contrepartie du versement d un loyer pour son occupation. La présente consultation a ainsi pour objectif de permettre à Limoges Métropole de choisir un prestataire à qui confier cette réalisation. 1.2 Descriptif du bâtiment Dans le cadre de sa compétence «gestion et élimination des déchets», Limoges Métropole engage la construction d un bâtiment à vocation de centre de stockage des bacs ainsi qu à la gestion du transit des piles et du polystyrène collectés en déchèterie. Fonction précise : Bâtiment de stockage, d entretien et de gestion des bacs nécessaires à l évacuation des déchets. Ce bâtiment est classé ICPE, rubrique 2663 (polymères). Situation géographique : Le bâtiment sera implanté en zone industriel nord, Rue Barthélémy THIMONNIER à LIMOGES (87280). Caractéristiques de la toiture : La couverture sera constituée d un bac acier nervuré à simple peau avec régulateur anti-condensation en sous face ; elle aura une superficie de 2016 m² environ. conception de type mono-pente de 10% orientée Sud Est. largeur 28 m et longueur 72 m. couverture comprenant 9 exutoires asservis au SSI (système de sécurité incendie) et une ligne de vie sur toute la longueur du bâtiment (partie centrale). Plans : L ensemble des plans suivants sont fournis en annexe 1 Plan de masse Plans des façades et du rez-de-chaussée Plan de coupes. PC obtenu le : Le permis a été déposé le 12 février 2015 ; il est actuellement en cours d instruction. Calendrier prévisionnel du projet : Consultation des entreprises - notification des marchés de travaux : 2 ème semestre Démarrage de la période de préparation (durée de deux mois) : janvier Démarrage des travaux (durée de 9 mois) : début mars 2016 (travaux de couverture en juin 2016). 2
4 Réception des travaux : décembre Eléments constitutifs de l offre à remettre à Limoges Métropole L objectif de la consultation est de retenir un prestataire qui se verra confier la réalisation de la centrale photovoltaïque. La première étape consistera pour le prestataire à candidater à l appel d offre simplifié de la CRE. Les éléments constitutifs de l offre des prestataires, détaillés dans les paragraphes suivants, s appuient donc fortement sur le cahier des charges de l appel d offre simplifié. Il permettra à l agglomération d apprécier la proposition qui semble la plus à même d être lauréate de l appel d offre simplifié. 2.1 Références de l entreprise Le prestataire présente son entreprise afin de permettre à l agglomération d évaluer la solidité de sa candidature : chiffre d affaires, centrales en exploitation, expériences sur les précédents appels d offres simplifiés, moyens humains 2.2 Descriptif technique de l offre Le candidat décrit l organisation de son projet, identifie les principaux fournisseurs de produits et services impliqués, en particulier des produits et services déterminants pour le bilan carbone simplifié (Polysilicium, lingot-wafer, cellules, modules, verre etc.) et pour l intégration au système électrique (onduleurs, solution de découplage etc.) ainsi que le type de support utilisé. Cette description pourra s accompagner de schémas de mise en œuvre de l installation de production photovoltaïque sur le bâtiment et de photos ou représentations visuelles du projet comprenant des images du bâtiment avant et après pose de l installation de production photovoltaïque. Ce descriptif est accompagné de l annexe 2 «formulaire de candidature» dûment complété. 2.3 Description de la structure juridique Le candidat décrit la structure juridique qui développera le projet et assurera la livraison de l électricité. Cette description comporte, le cas échéant, la composition de l actionnariat, la liste des partenaires impliqués, leurs rôles et la nature de leurs liens avec le candidat. 2.4 Evaluation carbone simplifié de l installation photovoltaïque Le candidat fournit dans son dossier de candidature une évaluation carbone simplifiée des modules ou des films photovoltaïques. Elle doit se faire conformément à l annexe 3 de l appel à projet simplifié de la CRE détaillant la «méthodologie de l évaluation carbone simplifiée» 2.5 Tarif d achat de l électricité que le prestataire proposera à la CRE dans sa réponse à l appel d offre Le tarif de rachat constitue le critère prépondérant de la sélection des projets par la CRE à l appel d offre simplifié. Le candidat doit donc indiquer le tarif qu il proposera et préciser, dans le cadre d un argumentaire rapide, les raisons de son choix. 3
5 2.6 Tarif de location proposé à Limoges Métropole pour l occupation de la toiture Limoges Métropole et le porteur de projet retenu définiront les droits et obligations de chacune des parties dans le cadre d un document contractuel (BEA par exemple). L élaboration de ce document se fera en concertation afin d assurer les intérêts respectifs des deux parties. Ce document intégrera un article relatif au versement d un loyer pour l occupation de la toiture par le prestataire. A ce titre, le prestataire indiquera dans sa réponse le tarif de location, en par m² annuel, qu il propose pour cette occupation. 3 Dépôt des offres et date limite de réponse Les porteurs de projet intéressés devront remettre un dossier papier, via courrier avec accusé de réception, à l adresse suivante : Limoges Métropole 64 Avenue Georges Dumas CS Limoges Cedex 1 La date limite de réception des offres est fixée au vendredi 4 septembre Instructions des offres par Limoges Métropole Limoges Métropole analysera les réponses et déterminera le candidat retenu dans un délai de 15 jours après la date limite de dépôts des dossiers mentionnés dans l article 3. Limoges Métropole se réserve le droit de prendre contact avec les prestataires afin de solliciter tous compléments d informations nécessaires à l analyse des propositions. 5 Contacts et renseignements Renseignement général : Guillaume Boggio guillaume_boggio@agglo-limoges.fr Renseignement technique sur le bâtiment : David Drieux david_drieux@agglo-limoges.fr
6 6 Annexes Annexe 1. Plans (voir document indépendant «Annexe_1_Plans.pdf») Annexe 2. Formulaire de candidature Nom du candidat (personne physique) : ou raison sociale (personne morale) : Numéro SIREN ou SIRET* : Adresse du candidat : Nom du représentant légal : (tel que désigné par les statuts) Titre du représentant légal : Adresse de contact Nom du contact : Titre : Adresse électronique de contact : 5
7 Technologie du dispositif photovoltaïque Dénomination commerciale du système photovoltaïque choix parmi la liste suivante : silicium poly-cristallin ; silicium monocristallin ; silicium amorphe ; couche mince à base de tellure de cadmium ; couche mince à base de cuivre, d indium, sélénium ; couche mince à base de composés organiques ; autre. Nom du fabricant des modules ou des films photovoltaïques Lieu de fabrication des modules ou des films photovoltaïques Nom du fabricant des cellules photovoltaïques Lieu de fabrication des cellules photovoltaïques Denomination commerciale des onduleurs Nom du fabricant des onduleurs Lieu de fabrication des onduleurs Rendement nominal estimé des modules photovoltaïques % Rendement global estimé de l installation photovoltaïque Puissance crête installée % kwc Rapport entre la surface totale consommée et la puissance crête Disponibilité annuelle et mensuelle (équivalent puissance crête) Hypothèses concernant l ensoleillement de référence Prix unitaire m²/kwc heures/an kwh/m²/an /MWh 6
8 Valeur de l évaluation carbone des modules (kg eq CO2/kWc) kg eq CO2/kWc Période de l appel d offre envisagée pour le dépôt du dossier auprès de la CRE Date de mise en service industrielle attendue (jj/mm/aaaa) Montant de l investissement estimé - dont quantité de fonds propres - dont quantité d endettement - dont quantité de subventions à l investissement - dont quantité d autres avantages financiers Loyer propose pour l occupation de la toiture /m²/an 7
9 8
Formation Bâtiment durable-energie Cycle 2013
Formation Bâtiment durable-energie Cycle 2013 Production d'électricité renouvelable : énergie solaire photovoltaïque et éolienne Ing. Jérémie DE CLERCK Service du Facilitateur Bâtiment Durable Spécialiste
Plus en détailDERBI Perpignan 2007-06-01. Photovoltaïque intégré
DERBI Perpignan 2007-06-01 Photovoltaïque intégré Sommaire 2. TENESOL Un acteur français du PV 3. Le photovoltaïque en France 4. Photovoltaïque intégré au bâti produits et innovations 5. Conclusion 2 1
Plus en détailLOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR CAHIER DES CHARGES. Chambre de commerce et d industrie de Limoges et de la Haute-Vienne
LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR CAHIER DES CHARGES Date limite de réception des offres : 07 Octobre 2014 Heure limite de réception des offres : 12 heures Lieu de réception des offres
Plus en détailENTRETIEN DES ESPACES VERTS QUARTIER DU LEVANT 2015 2016 (RENOUVELABLE 2 FOIS)
Document 1 Ville des ANDELYS ENTRETIEN DES ESPACES VERTS QUARTIER DU LEVANT 2015 2016 (RENOUVELABLE 2 FOIS) REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) - Marché en procédure Adaptée - Date de remise des offres
Plus en détailFOURNITURE DE 23 VÉHICULES LÉGERS OU UTILITAIRES POUR LES SERVICES DE CHAMBÉRY MÉTROPOLE. Cahier des charges. Barberaz. Barby.
Barberaz Barby Bassens Challes-les-Eaux Chambéry Cognin Curienne Jacob-Bellecombette La Motte-Servolex La Ravoire La Thuile Les Déserts Montagnole Puygros Saint-Alban-Leysse Saint-Baldoph Saint-Cassin
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION
REGLEMENT DE CONSULTATION Marché publics de fournitures et services CONCEPTION, EDITION, IMPRESSION des Livrets des Hauts de Calvisson Marché n 2015 08 Marché à Procédure Adaptée selon article 28 du Code
Plus en détail«MARCHE DE COMMUNICATION DU SALON ACTIV AGE» CAHIER DES CHARGES
Marché de service passé selon la procédure adaptée (Article 28 du code des marchés publics) avec faculté de négociations «MARCHE DE COMMUNICATION DU SALON ACTIV AGE» CAHIER DES CHARGES DÉNOMINATION DU
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE SOUS PLI POUR LE SERVICE DU COURRIER
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES VILLE DE CENON 1 Avenue CARNOT 33151 CENON CEDEX REGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE
Plus en détailÉcologique et autonome
Méziane Boudellal Écologique et autonome Concevoir autrement son habitat Table des matières Avant-propos............................ 8 VERS L AUTONOMIE Pourquoi viser l autonomie?.............. 13 L inefficacité
Plus en détailF-Montélimar: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 2010/S 67-101090 AVIS DE CONCOURS
1/6 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:101090-2010:text:fr:html F-Montélimar: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 2010/S 67-101090 AVIS DE CONCOURS
Plus en détailRèglement de la consultation
PREFECTURE DE VAUCLUSE DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE DE VAUCLUSE SERVICE LOGEMENT SOCIAL 84905 AVIGNON CEDEX 9 PROCEDURE ADAPTEE en application de l article 28 du code des marchés publics
Plus en détailFABRICATION DE LA PUBLICATION INTERNE «SIGAL»
FABRICATION DE LA PUBLICATION INTERNE «SIGAL» CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP SIGAL - 1/5 LOT N 1 : MISE EN PAGE, TRAITEMENT GRAPHIQUE ET SUIVI DE FABRICATION DU JOURNAL INTERNE SIGAL
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11. Date : Novembre 2014
ETABLISSEMENT PUBLIC DU MUSEE NATIONAL DE LA MARINE 16 place du Trocadero 75 116 Paris France R.C. page 1/8 REGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11 Date : Novembre 2014 Maître de l ouvrage
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE SERVICES. «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST»
MARCHE PUBLIC DE SERVICES «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST» PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
Plus en détailMARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée 1- Identification de l organisme qui passe le marché :
Plus en détailPRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES de PRODUITS CONSOMMABLES et ADAPTES
CUFR JF CHAMPOLLION Place de Verdun 81000 ALBI CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.A.P MARCHE DE SERVICE 2012 N 101-2012 PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES
Plus en détailPROPOSITION D'ASSURANCE DES INSTALLATIONS PHOTOVOLTAIQUES Ordre d'étude et de placement www. groupassurenergies.com
OTTAVIANI SAS 21 rue Grignan BP 330 13177 Marseille CEDEX 20 Tel : +33 (0)4 91 33 02 55 Ligne directe : +33 (0)4 91 54 83 68 Fax +33 (0)4 91 54 71 46 contact@groupassurenergies.com PROPOSITION D'ASSURANCE
Plus en détailLES SYSTEMES PHOTOVOLTAÏQUES (ER 05)
LES SYSTEMES PHOTOVOLTAÏQUES (ER 05) 1 POURQUOI UTILISER LA TECHNOLOGIE PHOTOVOLTAÏQUE? Les capteurs solaires photovoltaïques permettent de transformer la lumière en électricité. Cette technique fait appel
Plus en détailReximmo Patrimoine 2
G E S T I O N D E P A T R I M O I N E Reximmo Patrimoine 2 SCPI DE TYPE «MALRAUX» Un investissement indirect dans de l immobilier ancien au cœur des villes historiques Souscription ouverte jusqu au 20
Plus en détailCahier des Clauses Administratives Particulières
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté d Agglomération Amiens Métropole Direction des affaires juridiques et générales Service gestion centralisée du courrier Place de l Hôtel
Plus en détailRèglement de la Consultation
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE (33520) MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Règlement de la Consultation Ville de Bruges Pôle Ressources Service Juridique et Commande Publique Hôtel de Ville
Plus en détailCahier des charges. Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice
Cahier des charges Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE VILLE DE NICE Direction Environnement Mer et Littoral DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES
Plus en détailLETTRE DE CONSULTATION 2011-08
MARCHE DE SERVICE EN PROCEDURE ADAPTEE (art 28 CMP) Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances LETTRE DE CONSULTATION 2011-08 Date et heure limite de réception
Plus en détailMarchés publics de services ou de fournitures
Marchés publics de services ou de fournitures COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME BEARN-PAYS BASQUE 2 allée des platanes 64100 BAYONNE Tél. : 05 59 46 52 52 Fax : 05 59 46 52 46 Mail : cdt@tourisme64.com
Plus en détailAppel à candidature. Portage d une plateforme mobilité sur le territoire de la Communauté d agglomération d Angers
Appel à candidature Portage d une plateforme mobilité sur le territoire de la Communauté d agglomération d Angers Contexte La mobilité géographique est l un des sujets centraux lorsque l on aborde la question
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION R.C. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION. Maître de l ouvrage : Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : Date limite de remises des offres : 11 janvier 2013 à
Plus en détailEtape 1 : Identification avec un compte personnel sur la plateforme (cf. notice «Création et gestion de votre compte utilisateur»)
NOTICE D INFORMATION POUR L UTILISATION DE LA PLATEFORME DES AIDES REGIONALES (PAR) POUR LE DISPOSITIF DE «SOUTIEN AUX ESPACES DE TRAVAIL COLLABORATIF» NB : La plateforme des aides régionales est optimisée
Plus en détailCahier des charges MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
Cahier des charges «Lot N 1 : Hébergement des sites Internet municipaux et prestations connexes» MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE VILLE DE NICE «Direction de la communication» DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES
Plus en détailACQUISITION DE DEUX VEHICULES
ACQUISITION DE DEUX VEHICULES EN REMPLACEMENT D UNE CLIO III ET D UNE 206 + (sans reprise) MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS) CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
Plus en détailAppel à concurrence dans le cadre d une procédure adaptée N 65. Fourniture d azote liquide et de matériels de transport et de stockage d azote liquide
Appel à concurrence dans le cadre d une procédure N 65 Fourniture d azote et de matériels de transport et de stockage d azote Année 2010 N 65 Page : 2/12 S O M M A I R E 1. L objet de l appel à concurrence...
Plus en détailPRIX DE L INITIATIVE NUMERIQUE CULTURE, COMMUNICATION, MEDIAS.
REGLEMENT PRIX DE L INITIATIVE NUMERIQUE CULTURE, COMMUNICATION, MEDIAS. 1 Sommaire I. Objet II. Conditions de participation III. Calendrier déroulement du prix IV. Modalités de participation V. Jury VI.
Plus en détailEtude de faisabilité
Etude de faisabilité Modèle de cahier des charges pour chaufferie dédiée Ce modèle de cahier des charges d étude de faisabilité a été réalisé dans le cadre de la Mission Régionale Bois-Energie Il est un
Plus en détailRèglement de la consultation (RC)
Règlement de la consultation (RC) Objet :Service de gardiennage du siège de la MSA de la Corse CODE CPV : 79713000-5 Nature de mise en concurrence : procédure adaptée en application de l article 28 du
Plus en détailMaître d ouvrage : CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DU VAL D OISE AC TE D ENG AGEMEN T. Marché n 32-2008
Maître d ouvrage : CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DU VAL D OISE AC TE D ENG AGEMEN T Marché n 32-2008 MISSION D ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE pour l extension de l Institut des Métiers de l Artisanat
Plus en détailLogement Logement provisoire et logement en ville (cf. la Rubrique Informations pratiques)
FORMALITES POUR LE SEJOUR EN FRANCE Sécurité sociale Dans le cadre de l application de l Article 4 de l Arrêté du 29 juin 1999 (parution au Journal Officiel), nous vous informons que tous les étudiants
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION. Procédure d appel d offres ouvert
REGLEMENT DE LA CONSULTATION Référence accord-cadre n 03-2015 Procédure d appel d offres ouvert Régie par l article 29 du décret n 2005-1742 pris en application de l ordonnance n 2005-649 du 6 juin 2005
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES ---------------
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES RENOUVELLEMENT DU STANDARD TELEPHONIQUE DU PRES UNIVERSITE DE TOULOUSE --------------- REGLEMENT DE LA CONSULTATION Procédure de consultation : Marché
Plus en détailR E G L E M E N T D E C O N S U L T A T I O N
Pouvoir adjudicateur : Chambre de Métiers et de l'artisanat de la Drôme représentée par son Président, Laurent SERRE Clos des Tanneurs Avenue Adolphe Figuet 26104 ROMANS/ISERE CEDEX Tél. 04 75 48 72 00
Plus en détailCAHIER DES CHARGES «Renouvellement PC portable Toshiba»
CAHIER DES CHARGES «Renouvellement PC portable Toshiba» 1 SOMMAIRE : I. Cadre général : présentation du Centre Francilien de l Innovation II. III. IV. Présentation du projet faisant l objet du marché Les
Plus en détailAVIS DE PUBLICITE GENERALITES
AVIS DE PUBLICITE Date de mise en ligne : 05/06/2014 Objet : APPEL D OFFRES OUVERT «FOURNITURE DE GAZ MEDICAUX» (VRAC-CONDITIONNES TELESURVEILLANCE) MARCHE A BON DE COMMANDE SANS MINIMUM NI MAXIMUN GENERALITES
Plus en détailAVIS D APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE
AVIS D APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE I- MODE DE PASSATION Travaux fournitures services Procédure d achat couverte par l accord sur les marchés publics de l OMC. Type de procédure : Procédure adaptée L
Plus en détail>> Concrètement, qu est-ce que l Assurance Maladie Risques Professionnels vous propose?
Dans le BTP, 16 % des accidents du travail sont causés par des chutes de hauteur. Avec 50 décès annuels sur 144 et près de 3,3 millions de journées de travail perdues par an dans le BTP, ce seul risque
Plus en détailObjet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances.
LETTRE DE CONSULTATION ETABLIE DANS LE CADRE D UNE PROCEDURE ADAPTEE (art 28CMP) UNIVERSITE DE NIMES- Rue du Docteur Georges SALAN 30 021 NIMES Cedex 1 Destinataire : Objet du marché : Audit et Conseil
Plus en détailService formation permanente locale. Cahier des charges : «HABILITATIONS ELECTRIQUES FORMATIONS INTIALES ET RECYCLAGES»
Service formation permanente locale Cahier des charges : «HABILITATIONS ELECTRIQUES FORMATIONS INTIALES ET RECYCLAGES» Décembre 2013 1 Contexte A. Le centre L Institut National de la Recherche Agronomique
Plus en détailMODELE D AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Page 1 MODELE D AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE pris en application de l article 2 du décret n 2004-16 du 7 janvier 2004 modifié concernant certains marchés publics passés pour les besoins de la défense
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES COMMUNE DE LA LONDE LES MAURES Direction des Services Financiers Service des Marchés Publics BP 62 ou place du XI Novembre 83250 LA LONDE LES MAURES
Plus en détailObjet de la consultation
REGLEMENT DE LA CONSULTATION Objet de la consultation Télésurveillance des alarmes anti-intrusion et incendie, avec gardiennage pour les bâtiments de la Communauté d agglomération Caen la mer MARCHES PUBLICS
Plus en détailDossier de consultation des entreprises (DCE)
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE DE MATERIEL ET SERVICES INFORMATIQUES Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gers 4 Place Maréchal Lannes BP 80002 32001 AUCH Cedex Tél: 05
Plus en détailMARCHE PUBLIC INFORMATIQUE. Installation, mise en œuvre, maintenance et support téléphonique du logiciel i-parapheur
MARCHE PUBLIC INFORMATIQUE Installation, mise en œuvre, maintenance et support téléphonique du logiciel i-parapheur Procédure de consultation : procédure adaptée en vertu de l article 28 du Code des marchés
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES «Emission de titres de transports train et avion et services annexes» Appel d offres ouvert (Article
Plus en détailFourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg
Marchés publics de fournitures courantes et de services Ville de CLOHARS-CARNOET Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg Cahier des clauses techniques particulières
Plus en détailDirection de l Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports
Direction de l Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports La bourse linguistique est destinée aux élèves et étudiants désireux d améliorer leur connaissance pratique d une langue étrangère dans
Plus en détailMission Val de Loire 81 rue Colbert BP 4322 37043 TOURS CEDEX 1 Siret 254 503 048 00012. Cahier des charges MAINTENANCE INFORMATIQUE
Mission Val de Loire 81 rue Colbert BP 4322 37043 TOURS CEDEX 1 Siret 254 503 048 00012 Cahier des charges MAINTENANCE INFORMATIQUE Mai 2013 Table des matières Sommaire 1 Introduction... 3 1.1 Objectifs...
Plus en détailTRAVAUX D ELECTRICITE POUR LA LEVEE DES OBSERVATIONS DU RAPPORT DE CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES
TRAVAUX D ELECTRICITE POUR LA LEVEE DES OBSERVATIONS DU RAPPORT DE CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES RAPPORT DEKRA N 044688791201 R 001 (Vérifications réalisées du 26/12/2012 au 07/03/2013) C C T
Plus en détailNotions de base sur l énergie solaire photovoltaïque
I- Présentation Notions de base sur l énergie solaire photovoltaïque L énergie solaire photovoltaïque est une forme d énergie renouvelable. Elle permet de produire de l électricité par transformation d
Plus en détailRèglement de la consultation
Règlement de la consultation Marché n 22-2015-01 Objet de l appel d offre : Contrat de prestations de publipostage, d édition, de reproduction et de mise sous plis de documents divers. Procédure : Procédure
Plus en détailCahier des charges. Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques
Cahier des charges Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques Fournitures spécifiques à la machine à affranchir et ses périphériques Lot unique MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
Plus en détailMARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES
Communauté de Communes de la Haute Vallée du Thoré Mairie 81240 Saint-Amans-Valtoret Tél : 05 63 97 98 08 Fax : 05 63 97 98 08 Mail : contact@cc-haute-vallee-thore.fr Site Internet : www.cc-haute-vallee-thore.fr
Plus en détailVERIFICATION MAINTENANCE ET RENOUVELLEMENT DES SYSTEMES DE DETECTION INTRUSION ET TELESURVEILLANCE DES BATIMENTS COMMUNAUX
MAIRIE DE REPUBLIQUE FRANCAISE BP 9 33611 CESTAS CEDEX www.mairie-cestas.fr Tel : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 VERIFICATION MAINTENANCE ET RENOUVELLEMENT DES SYSTEMES DE DETECTION INTRUSION ET TELESURVEILLANCE
Plus en détailDOSSIER DE CONSULTATION Procédure adaptée en application de l article 28 du code des marchés publics
DOSSIER DE CONSULTATION Procédure adaptée en application de l article 28 du code des marchés publics LOCATION MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR LE COURRIER Marché de services : famille nomenclature
Plus en détailLOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS AVEC FOURNITURE DE CONSOMMABLES MARCHE DE FOURNITURES & SERVICES
LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS AVEC FOURNITURE DE CONSOMMABLES MARCHE DE FOURNITURES & SERVICES ACTE D ENGAGEMENT ET CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Maison de la culture du Japon à Paris (MCJP)
Plus en détailL assurance des travaux d installation d une
L assurance des travau d installation d une centrale photovoltaïque Etes-vous bien assurés? Quel est l enjeu du photovoltaïque pour le promoteur?. Toute l attention se porte sur les conditions de rachat
Plus en détailOFFICE DE TOURISME DE LOURDES CAHIER DES CHARGES POUR LA CREATION D UNE APPLICATION MOBILE
OFFICE DE TOURISME DE LOURDES CAHIER DES CHARGES POUR LA CREATION D UNE APPLICATION MOBILE Lourdes, le 23 novembre 2011 1/ Contexte L Office de Tourisme de Lourdes lance une consultation en vue de la création
Plus en détailRAPPORT COMPLET D'ETUDE DUALSYS
RAPPORT COMPLET D'ETUDE DUALSYS 1 SITUATION DE L ÉTUDE Les données météorologiques sont des données primordiales pour le bon déroulement des calculs et pour avoir des résultats les plus proches de la réalité.
Plus en détail20 Place Stéphanie Localité/Ville: Bruxelles Code postal: 1050. thi-achatsmp@thalys.com
1/ 11 BE001 26/01/2015 - Numéro BDA: 2015-501859 Formulaire standard 5 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Plus en détailModèle de Cahier des charges. Consultation pour la Conception et réalisation d un site internet
A conserver par l établissement Modèle de Cahier des charges Consultation pour la Conception et réalisation d un site internet Vous trouverez ci-joint un modèle de cahier des charges qui sert de cadre
Plus en détail1/4 N 13824*03. N de l autorisation. Le cas échéant, n de la déclaration préalable 1 effectuée au titre du code de l urbanisme :
MINISTÈRE CHARGÉ DE LA CONSTRUCTION Demande d autorisation de construire, d aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP) Cette demande vaut également demande d approbation d un Agenda
Plus en détailCOMMUNE DE BESSIERES. Marché Public 2015-10. Refonte du site internet de la ville de Bessières. Acte d Engagement. Dénomination exacte :.. Adresse :..
Marché Public 2015-10 Refonte du site internet de la ville de Bessières Acte d Engagement CANDIDAT Dénomination exacte :.. Adresse :.. Tel : Fax :. Mail :. PARTIE RESERVEE AU POUVOIR ADJUDICATEUR Cet acte
Plus en détailRèglement de la consultation (RC)
GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA CREATION OU LA REFONTE DES SITES INTERNET DE LA CC PAROVIC ET DE 8 COMMUNES HEBERGEMENT ET MAINTENANCE Marché à procédure adaptée (article 28 du Code des Marchés publics)
Plus en détailAchat, location et maintenance de copieurs. Règlement de la consultation et conditions administratives et techniques particulières
14, Avenue Albert Sorel 14 052 CAEN cedex téléphone 02 31 86 18 56 télécopie 02 31 85 78 60 mél int.0140013n@ac-caen.fr Achat, location et maintenance de copieurs Règlement de la consultation et conditions
Plus en détailACTE D ENGAGEMENT 1 TRAVAUX DES TROTTOIRS ET ESPACES VERTS RUE DES SOURCES A BUSSY-SAINT-MARTIN
MINISTERE DE L ECONOMIE, DE L INDUSTRIE ET DE L EMPLOI Direction des Affaires Juridiques MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT 1 DC3 A - Objet de la consultation et de l acte d engagement.
Plus en détailTRANSPORT EN AMBULANCE VSL - TAXI. Marché à procédure adaptée. Dossier S 25-2010 REGLEMENT DE LA CONSULTATION
CENTRE HOSPITALIER LE MAS CAREIRON Direction des Ressources Matérielles et de la Qualité B. P. 56 30701 UZES cédex --------------------- TRANSPORT EN AMBULANCE VSL - TAXI Marché à procédure adaptée Dossier
Plus en détailLibre-Service de l agence ISOPAR Garges-lès-Gonesse
Libre-Service de l agence ISOPAR Garges-lès-Gonesse 60 Tarif Public H.T. (réservé aux professionnels) Verre cellulaire FOAMGLAS T4+ FOAMGLAS S3 FOAMGLAS F FOAMGLAS TAPERED FOAMGLAS BOARD PANNEAU READY
Plus en détailAVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE. Objet du marché : Surveillance et entretien des fontaines, bouches et poteaux d incendie.
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Identification de l'organisme qui passe le marché : Commune d'orsay Pouvoir adjudicateur : M. le Maire d'orsay Adresse : 2 place du général Leclerc - 91 400 ORSAY Objet
Plus en détailProposition de partenariat dit «Marque Blanche»
Proposition de partenariat dit «Marque Blanche» - Présentation du site www.ecclesia-rh.com - Accès par type de compte - Aspects contractuels et financiers La plate-forme de recrutements, d échanges et
Plus en détailSOLAIRE PHOTOVOLTAÏQUE V-SYS ULTRA - FLEXI - ON FLOOR - ON TOP. www.systovi.com FABRIQUÉ EN FRANCE
SOLAIRE PHOTOVOLTAÏQUE ULTRA - FLEXI - ON FLOOR - ON TOP www.systovi.com FABRIQUÉ EN FRANCE PANNEAUX LE CHOIX ET LA QUALITÉ MADE IN FRANCE Notre gamme propose des produits qui combinent puissance et esthétique,
Plus en détailMAINTENANCE DES SYSTEMES INCENDIE ET DETECTION INTRUSION
REGLEMENT DE CONSULTATION CAHIER DES CHARGES N 10/2009 MAINTENANCE DES SYSTEMES INCENDIE ET DETECTION INTRUSION Art 1 : Organisme qui passe le marché: lycée de l Atlantique Service gestion- marchés publics
Plus en détailEntretien et maintenance de l unité de traitement autonome des eaux usées du Parc d activités Activestre. Marché à procédure adaptée
Département de la HAUTE GARONNE Arrondissement de Muret 34 avenue de Toulouse BP 9 31390 CARBONNE Tèl. 05.61.90.80.70 Fax. 05.61.87.96.82 Entretien et maintenance de l unité de traitement autonome des
Plus en détailMARCHE DE PRESTATIONS INFORMATIQUES
MARCHE DE PRESTATIONS INFORMATIQUES Marché n 2011-003 Midi-Pyrénées Innovation Agence régionale de l innovation 9-11 rue Matabiau BP 78534 31685 Toulouse Cedex Objet de la consultation : Renouvellement
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CENTRE HOSPITALIER D UZES Services Economiques Cellule Marchés 1 & 2 Avenue Foch BP 81050 30701 UZES Cedex Tél: 0466637113 TRANSPORTS EN AMBULANCES
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) COMMUNE DE TRAMOLE Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Personne Responsable du Marché représentant le pouvoir
Plus en détailCAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE
Préambule : CAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE La procédure de consultation utilisée est une procédure adaptée en vertu de l article 28 du Code des Marchés Publics. Le
Plus en détailCahier des charges - Refonte du site internet www.sciencespo- rennes.fr
Cahier des charges Refonte du site internet www.sciencesporennes.fr Procédure d achat conformément à l article 28 alinéa I du Code des marchés publics 1. Présentation de la structure Reconnu pour son excellence
Plus en détailPhotovoltaïque : les clés de la réussite des projets coopératifs agricoles
Photovoltaïque : les clés de la réussite des projets coopératifs agricoles Edition septembre 2009 FNCUMA Tél. : 01.44.17.58.00 Fax : 01.44.17.58.01 e-mail : fncuma@cuma.fr internet : www.france.cuma.fr
Plus en détailREGIME D APPUI POUR L INNOVATION DUALE RAPID CAHIER DES CHARGES
REGIME D APPUI POUR L INNOVATION DUALE RAPID CAHIER DES CHARGES Afin d augmenter l appui à l innovation duale permettant aux PME et aux entreprises intermédiaires de moins de 2000 salariés de développer
Plus en détailPREMIERE CONNEXION & CREATION DU COMPTE
NOTICE D UTILISATION DE LA PLATEFORME DES AIDES REGIONALES (PAR) PREMIERE CONNEXION & CREATION DU COMPTE SOMMAIRE 1- PREMIERE CONNEXION : ACCEDER A LA PAR...2 2-CREER SON COMPTE UTILISATEUR SUR LA PAR...2
Plus en détailMINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES Direction des Affaires Juridiques MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT 1
MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES Direction des Affaires Juridiques MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT 1 DC3 Le formulaire DC3 est un modèle d acte d engagement qui peut être utilisé
Plus en détailCAHIER DES CHARGES. Le présent cahier des charges comporte 8 pages numérotées de 1 à 8 CHAMBRE RÉGIONALE DE MÉTIERS ET DE L ARTISANAT DE CORSE
CAHIER DES CHARGES Référence : CRM2008/001 Objet : Création d un logo et réalisation d un support de communication Remise des offres : Date limite de réception des offres : 28 août 2008 à 16 heures Adresse
Plus en détailQUESTIONNAIRE PROPOSITION
QUESTIONNAIRE PROPOSITION RENSEIGNEMENTS SUR L ENTREPRISE ENTREPRISE : Forme juridique : Code APE : SIRET : Adresse : Téléphone : Fax : Nom du dirigeant : Nombre de salariés : Masse Salariale Plafonnée
Plus en détailPLATEFORME DE GESTION INTEGREE DES RELATIONS PRESSE DE L INRA CAHIER DES CHARGES
PLATEFORME DE GESTION INTEGREE DES RELATIONS PRESSE DE L INRA CAHIER DES CHARGES Le service Presse-Opinion de l unité Cabinet de la présidence et Communication de l Inra produit une centaine de communiqués
Plus en détailMarché public de services REGLEMENT DE CONSULTATION
Marché public de services REGLEMENT DE CONSULTATION NETTOYAGE DES CHAUSSEES, CANIVEAUX, TROTTOIRS, AIRES DE STATIONNEMENT, ESPACES PUBLICS DE LA VILLE DE WISSOUS ANNEE 2015-2016 Marché 2015/27 Date limite
Plus en détailAVIS DE MARCHÉ DE TRAVAUX
AVIS DE MARCHÉ DE TRAVAUX CONSTRUCTION CLE-EN-MAIN DE LA CENTRALE SOLAIRE PHOTOVOLTAÏQUE DE ZAGTOULI (OUAGADOUGOU) BURKINA FASO Il convient de noter que l'attribution du marché est subordonnée: A la signature
Plus en détailPROGICIEL DE GESTION COMPTABLE ET FINANCIERE, DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES, DE GESTION ELECTORALE
VILLE DE FROUARD PROGICIEL DE GESTION COMPTABLE ET FINANCIERE, DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES, DE GESTION ELECTORALE (Fourniture, Installation, formation et maintenance) R.C (Règlement de la Consultation)
Plus en détailRèglement de l Appel à Projet #3 Mettre en Scène la Ville
Règlement de l Appel à Projet #3 Mettre en Scène la Ville Article 1 Objet Valoriser et aider des porteurs de projets qui dans les quatre catégories décrites ci-après, ont atteint de façon originale et
Plus en détailAPPEL A MANIFESTATION D INTERET CAHIER DES CHARGES DE SELECTION DU GESTIONNAIRE
APPEL A MANIFESTATION D INTERET CAHIER DES CHARGES DE SELECTION DU GESTIONNAIRE Prêt PRCTA Prêt à 0% du Programme Régional à la Création et à la Transmission en Agriculture Date de remise des manifestations
Plus en détailFourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.)
Fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Procédure adaptée Marché à bons de commande Date et heure limite de réception des offres
Plus en détailRAPPORT D ENQUETE DE TECHNIQUE NOUVELLE
Bureau Alpes Contrôles bac.bourg@alpes-controles.fr - RAPPORT D ENQUETE DE TECHNIQUE NOUVELLE REFERENCE: BT120018 indice 0 NOM DU PROCEDE: MODULES PHOTOVOLTAIQUES ASSOCIES EN POSE PORTRAIT OU PAYSAGE:
Plus en détailCAHIER DES CHARGES MARCHE DE SERVICE. LOT UNIQUE : Dématérialisation et reprographie des dossiers de consultation de Maine-et-Loire Habitat
Office Public de l'habitat 11 rue du Clon - B.P. 70146 49001 - ANGERS Cedex 01 Tél. : 02.41.81.68.00 CAHIER DES CHARGES LOT UNIQUE : Dématérialisation et reprographie des dossiers de consultation de Maine-et-Loire
Plus en détailGuide pratique Informations utiles
Guide pratique Informations utiles www.stockage-paris.fr www.stockage-paris.fr Sommaire PRESENTATION DU GARDE-MEUBLES...3 CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES...3 SÉCURITÉ...3 MODALITES D ACCES : ITINERAIRE, HORAIRES,...5
Plus en détail