Annuaire Statistique 2016 Accidents du travail et maladies professionnelles des non-salariés agricoles
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- Jérémie Latour
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1 Direction de tatitique, de Etude et de fond DONNEES CHIFFREES Avril 2019 Annuaire Statitique Accident du travail et maladie profeionnelle de non-alarié agricole
2 Avril 2019 ANNUAIRE STATISTIQUE ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES DES NON-SALARIES AGRICOLES EN, l'aurance accident du travail de non-alarié agricole Direction de Statitique, de Etude, et de Fond Directrice de la publication : Nadia JOUBERT joubert.nadia@ccma.ma.fr Rédacteur en chef : David FOUCAUD foucaud.david@ccma.ma.fr Département "Retraite - Famille - ORPA" Thierry GRECH : grech.thierry@ccma.ma.fr Jean-Marc ANTCHOUET : antchouet.jean-marc@ccma.ma.fr Mie en forme : Marie-Claude MASTAIN Diffuion : Claudine GAILLARD Nadia FERKAL gaillard.claudine@ccma.ma.fr ferkal.nadia@ccma.ma.fr
3 Sommaire Principe de l'atexa... 4 L'aureur... 4 Le bénéficiaire... 4 La couverture... 4 Le pretation... 4 Le catégorie de rique... 5 Le cotiation... 6 Champ de donnée... 6 Sigle utilié... 6 Nombre d'affilié elon le département et le tatut, en... 7 Nombre d'affilié elon le rique et le tatut, en par département elon le type, en par département elon le tatut, en par département elon l âge, en par département elon le exe, en par département elon le rique, en France (hor Alace-Moelle) Ile-de-France Grand-Et Centre-Val-De-Loire Normandie... 27
4 Bourgogne-Franche-Comté Haut-De-France Pay-De-La-Loire Bretagne Nouvelle-Aquitaine Auvergne-Rhone-Alpe Occitanie Provence-Alpe-Côte-D'azur Core... 36
5 Principe de l'atexa Depui le 1er avril 2002, la couverture de accident du travail et de maladie profeionnelle de non-alarié agricole et intégrée à la protection ociale de exploitant et chef d'entreprie agricole. L'aureur Le affilié avaient la poibilité de aurer, oit par l intermédiaire de la Mutualité Sociale Agricole (MSA), oit par l Aociation de Aureur AAEXA (AAA) qui a donné délégation à APRIA (ex-gamex). Néanmoin, la loi de financement de la écurité ociale pour 2014 a prévu l unification de la getion de l ATEXA. Aini, depui le 1 er janvier 2014, l intégralité de cette activité et confiée à la MSA. Le bénéficiaire L'affiliation ATEXA et obligatoire. Le peronne couverte ont : Le chef d'exploitation ou d'entreprie agricole, à l'exception de entreprie relevant du régime d'alace-moelle (exploitation ou entreprie baée dan le département Moelle, Ba-Rhin, Haut-Rhin), Le conjoint de chef d'exploitation travaillant ur l'exploitation, Le aide familiaux, Le enfant d'au moin 14 an, 'il participent occaionnellement aux travaux, ont auré gratuitement, Le cotiant olidaire (depui 2008). La couverture L'affilié ATEXA et auré : Quand il et victime d'un accident dan l'exercice du travail ur le lieu de l'exploitation, de l'entreprie, de l'établiement ou du chantier. Pendant le trajet aller-retour entre le domicile et le lieu de travail ou ur tout autre lieu où il doit e rendre pour e activité profeionnelle. Quand il développe une maladie liée à on métier et préente ur la lite de maladie profeionnelle. Le pretation L'exploitant n'a plu à faire l'avance de frai médicaux, chirurgicaux, pharmaceutique et d'hôpital : il ont pri en charge à 100 % dan la limite du tarif de reponabilité. Le frai de réadaptation fonctionnelle, de rééducation et de reclaement profeionnel, le frai de tranport de la victime en ca d'hopitaliation aini que le frai funéraire ont également pri en charge. L'exploitant ou le chef d'entreprie bénéficie d'indemnité journalière en ca d'incapacité temporaire de travail upérieure au délai de carence qui et de ept jour (l'indemnité étant perçu à partir du huitième jour). 4
6 Le chef d'exploitation bénéficie d'une rente à partir d'une Incapacité Permanente Partielle (IPP) upérieure ou égale à 30 % 1. Le conjoint de chef d'exploitation ou d'entreprie et le aide familiaux bénéficient d'une rente en ca d'ipp de 100 %. En ca d'accident mortel du chef d'exploitation, le ayant droit peuvent bénéficier d'une rente ou certaine condition. Le catégorie de rique Une catégorie de rique et attribuée à chaque exploitation ou entreprie. Celle-ci correpond à l'activité principale de l'exploitation. Le rique ont réparti en 25 catégorie : Maraîchage, floriculture. Arboriculture fruitière. Pépinière. Culture céréalière et indutrielle, "grande culture". Viticulture. Sylviculture. Autre culture pécialiée. Élevage bovin lait. Élevage bovin viande. Élevage bovin mixte. Élevage ovin, caprin. Élevage porcin. Élevage de chevaux. Autre élevage de gro animaux. Élevage de volaille, de lapin. Autre élevage de petit animaux. Entraînement dreage, hara, club hippique. Conchyliculture. Culture et élevage non pécialié, polyculture, poly-élevage. Marai alant. Exploitation de boi. Scierie fixe. Entreprie de travaux agricole. Entreprie de jardin, payagite, de reboiement. Mandataire de ociété ou caie locale d'aurance mutuelle agricole. 1 Le décret n du 27 mai 2005 modifie le décret n du 14 février 2002 et porte à 30 % au lieu de 50 % le euil d attribution d une rente aux chef d exploitation, avec un effet rétroactif. 5
7 Le cotiation Chaque année, le chef d'exploitation paye une cotiation pour lui-même, pour on conjoint ('il participe aux travaux ur l'exploitation), pour le aide familiaux. Depui 2005, le montant de la cotiation et modulé en fonction du coût du rique du regroupement correpondant à a catégorie de rique 1. Catégorie de rique Montant de la cotiation verée en par un chef à titre principal ou excluif Viticulture 415,45 Sylviculture, Exploitation de boi, Scierie fixe, Entreprie de travaux agricole, Entreprie de jardin, payagite, de reboiement 451,57 Maraîchage, Floriculture, Arboriculture fruitière, Pépinière 423,59 Culture céréalière et indutrielle, «grande culture» - Autre culture pécialiée - Élevage bovin lait - Élevage bovin viande - Élevage bovin mixte - Élevage ovin, caprin - Élevage porcin - Élevage de chevaux - Autre élevage de gro animaux - Élevage de volaille, lapin - Autre élevage de petit animaux -Entraînement, dreage, hara, club hippique Conchyliculture - Culture et élevage non pécialié Polyculture - Poly-élevage - Marai alant 435,75 Mandataire de ociété ou caie locale d AMA 451,57 Le montant de la prime verée pour un cotiant olidaire élève à 62 en. Champ de donnée Le donnée préentée dan ce document concernent : le affiliation au cour de l'année pour l'enemble de aureur. Le déclaration d'accident du travail ou maladie profeionnelle (ATMP) envoyée par le caie de MSA à la CCMSA en. Cette notion et à ditinguer de ATMP réellement urvenu durant l'année, qui peuvent être communiqué par le caie au-delà de. Sigle utilié AAA : Aociation de aureur de l aurance de accident de exploitant agricole. ATEXA : Aurance contre le accident du travail de exploitant agricole. ATMP : Accident du travail et maladie profeionnelle. CCMSA : Caie centrale de la mutualité ociale agricole. IPP : Incapacité permanente partielle. MSA : Mutualité ociale agricole. 1 Arrêté du 23 décembre 2004 pri en application de l article L du code rural définiant le catégorie d exploitation ou d entreprie en vue de la modulation de cotiation due au titre du régime de l aurance obligatoire de non-alarié agricole contre le accident du travail et le maladie profeionnelle 6
8 Tableau 1 Nombre d'affilié elon le département et le tatut, en NOMBRE D'AFFILIES Département et région Chef d'exploitation Conjoint Autre membre de la famille Solidaire Total 75 PARIS SEINE-ET-MARNE YVELINES ESSONNE HAUTS-DE-SEINE SEINE-SAINT-DENIS VAL-DE-MARNE VAL-D'OISE ILE-DE-FRANCE ARDENNES AUBE MARNE HAUTE-MARNE MEURTHE-ET-MOSELLE MEUSE VOSGES GRAND-EST CHER EURE-ET-LOIR INDRE INDRE-ET-LOIRE LOIR-ET-CHER LOIRET CENTRE-VAL-DE-LOIRE CALVADOS EURE MANCHE ORNE SEINE-MARITIME NORMANDIE COTE-D'OR DOUBS JURA NIEVRE HAUTE-SAONE SAONE-ET-LOIRE YONNE TERRITOIRE DE BELFORT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE AISNE NORD OISE PAS-DE-CALAIS SOMME HAUTS-DE-France
9 Tableau 1 (uite) Nombre d'affilié elon le département et le tatut, en NOMBRE D'AFFILIES Département et région Chef d'exploitation Conjoint Autre membre de la famille Solidaire Total 44 LOIRE-ATLANTIQUE MAINE-ET-LOIRE MAYENNE SARTHE VENDEE PAYS-DE-LA-LOIRE COTES-D'ARMOR FINISTERE ILLE-ET-VILAINE MORBIHAN BRETAGNE CHARENTE CHARENTE-MARITIME CORREZE CREUSE DORDOGNE GIRONDE LANDES LOT-ET-GARONNE PYRENEES-ATLANTIQUES DEUX-SEVRES VIENNE HAUTE-VIENNE NOUVELLE-AQUITAINE AIN ALLIER ARDECHE CANTAL DROME ISERE LOIRE HAUTE-LOIRE PUY-DE-DOME RHONE SAVOIE HAUTE-SAVOIE AUVERGNE-RHONES-ALPES
10 Tableau 1 (uite) Nombre d'affilié elon le département et le tatut, en NOMBRE D'AFFILIES Département et région Chef d'exploitation Conjoint Autre membre de la famille Solidaire Total 09 ARIEGE AUDE AVEYRON GARD HAUTE-GARONNE GERS HERAULT LOT LOZERE HAUTES-PYRENEES PYRENEES-ORIENTALES TARN TARN-ET-GARONNE OCCITANIE ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE HAUTES-ALPES ALPES-MARITIMES BOUCHES-DU-RHONE VAR VAUCLUSE PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR CORSE FRANCE (Hor Alace Moelle)
11 Tableau 2 Nombre d'affilié elon le rique et le tatut, en NOMBRE D'AFFILIES DENOMINATION Chef d'exploitation Conjoint Autre Membre de la famille Solidaire Total 01 - Maraîchage, floriculture Arboriculture fruitière Pépinière Culture céréalière et indutrielle, "grande culture" Viticulture Sylviculture Autre culture pécialiée Elevage bovin lait Elevage bovin viande Elevage bovin mixte Elevage ovin, caprin Elevage porcin Elevage de chevaux Autre élevage de gro animaux Elevage de volaille, de lapin Autre élevage de petit animaux Entraînement, dreage, hara, club hippique Conchyliculture Culture et élevage non pécialié, polyculture, poly-élevage Marai alant Exploitation de boi Scierie fixe Entreprie de travaux agricole Entreprie de jardin, payagite, de reboiement Mandataire de ociété ou caie locale d'ama Total France (hor Alace-Moelle)
12 Tableau 3 par département elon le type, en NOMBRE d'atmp Région et Département Accident de travail Accident de trajet Maladie profeionnelle ATMP provioire Total 75 PARIS SEINE-ET-MARNE YVELINES ESSONNE HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 17 ILE-DE-FRANCE ARDENNES AUBE MARNE HAUTE-MARNE MEURTHE-ET-MOSELLE MEUSE VOSGES GRAND-EST CHER EURE-ET-LOIR INDRE INDRE-ET-LOIRE LOIR-ET-CHER LOIRET CENTRE-VAL-DE-LOIRE CALVADOS EURE MANCHE ORNE SEINE-MARITIME NORMANDIE COTE-D'OR DOUBS JURA NIEVRE 70 HAUTE-SAONE SAONE-ET-LOIRE YONNE TERRITOIRE DE BELFORT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE AISNE NORD OISE PAS-DE-CALAIS SOMME HAUTS-DE-France
13 Tableau 3 (uite) par département elon le type, en NOMBRE d'atmp Région et Département Accident de travail Accident de trajet Maladie profeionnelle ATMP provioire Total 44 LOIRE-ATLANTIQUE MAINE-ET-LOIRE MAYENNE SARTHE VENDEE PAYS-DE-LA-LOIRE COTES-D'ARMOR FINISTERE ILLE-ET-VILAINE MORBIHAN BRETAGNE CHARENTE CHARENTE-MARITIME CORREZE CREUSE DORDOGNE GIRONDE LANDES LOT-ET-GARONNE PYRENEES-ATLANTIQUES DEUX-SEVRES VIENNE HAUTE-VIENNE NOUVELLE-AQUITAINE AIN ALLIER ARDECHE CANTAL DROME ISERE LOIRE HAUTE-LOIRE PUY-DE-DOME RHONE SAVOIE HAUTE-SAVOIE AUVERGNE-RHONES-ALPES
14 Tableau 3 (uite) par département elon le type, en NOMBRE d'atmp Région et Département Accident de travail Accident de trajet Maladie profeionnelle ATMP provioire Total 09 ARIEGE AUDE AVEYRON GARD HAUTE-GARONNE GERS HERAULT LOT LOZERE HAUTES-PYRENEES PYRENEES-ORIENTALES TARN TARN-ET-GARONNE OCCITANIE ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE HAUTES-ALPES ALPES-MARITIMES BOUCHES-DU-RHONE VAR VAUCLUSE PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR CORSE FRANCE (Hor Alace Moelle)
15 Département et région Tableau 4 par département elon le tatut, en Chef d'exploitation NOMBRE D'ATMP Autre Conjoint membre de la Solidaire famille 75 PARIS SEINE-ET-MARNE YVELINES ESSONNE HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE ILE-DE-FRANCE ARDENNES AUBE MARNE HAUTE-MARNE MEURTHE-ET-MOSELLE MEUSE VOSGES GRAND-EST CHER EURE-ET-LOIR INDRE INDRE-ET-LOIRE LOIR-ET-CHER LOIRET CENTRE-VAL-DE-LOIRE CALVADOS EURE MANCHE ORNE SEINE-MARITIME NORMANDIE COTE-D'OR DOUBS JURA NIEVRE 70 HAUTE-SAONE SAONE-ET-LOIRE YONNE TERRITOIRE DE BELFORT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE AISNE NORD OISE PAS-DE-CALAIS SOMME HAUTS-DE-France Total 14
16 Tableau 4 (uite) par département elon le tatut, en Département et région Chef d'exploitation NOMBRE D'ATMP Autre Conjoint membre de la famille Solidaire 44 LOIRE-ATLANTIQUE MAINE-ET-LOIRE MAYENNE SARTHE VENDEE PAYS-DE-LA-LOIRE COTES-D'ARMOR FINISTERE ILLE-ET-VILAINE MORBIHAN BRETAGNE CHARENTE CHARENTE-MARITIME CORREZE CREUSE DORDOGNE GIRONDE LANDES LOT-ET-GARONNE PYRENEES-ATLANTIQUES DEUX-SEVRES VIENNE HAUTE-VIENNE NOUVELLE-AQUITAINE AIN ALLIER ARDECHE CANTAL DROME ISERE LOIRE HAUTE-LOIRE PUY-DE-DOME RHONE SAVOIE HAUTE-SAVOIE AUVERGNE-RHONES-ALPES Total 15
17 Tableau 4 (uite) par département elon le tatut, en Département et région Chef d'exploitation Conjoint NOMBRE D'ATMP Autre membre de la famille Solidaire 09 ARIEGE AUDE AVEYRON GARD HAUTE-GARONNE GERS HERAULT LOT LOZERE HAUTES-PYRENEES PYRENEES-ORIENTALES TARN TARN-ET-GARONNE OCCITANIE ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE HAUTES-ALPES ALPES-MARITIMES BOUCHES-DU-RHONE VAR VAUCLUSE PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR CORSE FRANCE (Hor Alace Moelle) Total 16
18 Tableau 5 par département elon l âge, en AGE Département et région Moin de 31 an an an an Plu de 60 an Total 75 PARIS SEINE-ET-MARNE YVELINES ESSONNE HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 8 19 ILE-DE-FRANCE ARDENNES AUBE MARNE HAUTE-MARNE MEURTHE-ET-MOSELLE MEUSE VOSGES GRAND-EST CHER EURE-ET-LOIR INDRE INDRE-ET-LOIRE LOIR-ET-CHER LOIRET CENTRE-VAL-DE-LOIRE CALVADOS EURE MANCHE ORNE SEINE-MARITIME NORMANDIE COTE-D'OR DOUBS JURA NIEVRE HAUTE-SAONE SAONE-ET-LOIRE YONNE TERRITOIRE DE BELFORT 9 BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE AISNE NORD OISE PAS-DE-CALAIS SOMME HAUTS-DE-France
19 Tableau 5 (uite) par département elon l âge, en AGE Département et région Moin de 31 an an an an Plu de 60 an Total 44 LOIRE-ATLANTIQUE MAINE-ET-LOIRE MAYENNE SARTHE VENDEE PAYS-DE-LA-LOIRE COTES-D'ARMOR FINISTERE ILLE-ET-VILAINE MORBIHAN BRETAGNE CHARENTE CHARENTE-MARITIME CORREZE CREUSE DORDOGNE GIRONDE LANDES LOT-ET-GARONNE PYRENEES-ATLANTIQUES DEUX-SEVRES VIENNE HAUTE-VIENNE NOUVELLE-AQUITAINE AIN ALLIER ARDECHE CANTAL DROME ISERE LOIRE HAUTE-LOIRE PUY-DE-DOME RHONE SAVOIE HAUTE-SAVOIE AUVERGNE-RHONES-ALPES
20 Tableau 5 (uite) par département elon l âge, en AGE Département et région Moin de 31 an an an an Plu de 60 an Total 09 ARIEGE AUDE AVEYRON GARD HAUTE-GARONNE GERS HERAULT LOT LOZERE HAUTES-PYRENEES PYRENEES-ORIENTALES TARN TARN-ET-GARONNE OCCITANIE ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE HAUTES-ALPES ALPES-MARITIMES BOUCHES-DU-RHONE VAR VAUCLUSE PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR CORSE FRANCE (Hor Alace Moelle)
21 Tableau 6 par département elon le exe, en Département et région SEXE Homme Femme TOTAL 75 PARIS SEINE-ET-MARNE YVELINES ESSONNE HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 19 ILE-DE-FRANCE ARDENNES AUBE MARNE HAUTE-MARNE MEURTHE-ET-MOSELLE MEUSE VOSGES GRAND-EST CHER EURE-ET-LOIR INDRE INDRE-ET-LOIRE LOIR-ET-CHER LOIRET CENTRE-VAL-DE-LOIRE CALVADOS EURE MANCHE ORNE SEINE-MARITIME NORMANDIE COTE-D'OR DOUBS JURA NIEVRE HAUTE-SAONE SAONE-ET-LOIRE YONNE TERRITOIRE DE BELFORT 9 BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE AISNE NORD OISE PAS-DE-CALAIS SOMME HAUTS-DE-France
22 Tableau 6 (uite) par département elon le exe, en Département et région SEXE Homme Femme TOTAL 44 LOIRE-ATLANTIQUE MAINE-ET-LOIRE MAYENNE SARTHE VENDEE PAYS-DE-LA-LOIRE COTES-D'ARMOR FINISTERE ILLE-ET-VILAINE MORBIHAN BRETAGNE CHARENTE CHARENTE-MARITIME CORREZE CREUSE DORDOGNE GIRONDE LANDES LOT-ET-GARONNE PYRENEES-ATLANTIQUES DEUX-SEVRES VIENNE HAUTE-VIENNE NOUVELLE-AQUITAINE AIN ALLIER ARDECHE CANTAL DROME ISERE LOIRE HAUTE-LOIRE PUY-DE-DOME RHONE SAVOIE HAUTE-SAVOIE AUVERGNE-RHONES-ALPES
23 Tableau 6 (uite) par département elon le exe, en Département et région SEXE Homme Femme TOTAL 09 ARIEGE AUDE AVEYRON GARD HAUTE-GARONNE GERS HERAULT LOT LOZERE HAUTES-PYRENEES PYRENEES-ORIENTALES TARN TARN-ET-GARONNE OCCITANIE ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE HAUTES-ALPES ALPES-MARITIMES BOUCHES-DU-RHONE VAR VAUCLUSE PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR CORSE FRANCE (Hor Alace Moelle)
24 Tableau 7 par département elon le rique, en France (hor Alace-Moelle) DENOMINATION NOMBRE D'ATMP 01 - Maraîchage, floriculture Arboriculture fruitière Pépinière Culture céréalière et indutrielle, "grande culture" Viticulture Sylviculture Autre culture pécialiée Elevage bovin lait Elevage bovin viande Elevage bovin mixte Elevage ovin, caprin Elevage porcin Elevage de chevaux Autre élevage de gro animaux Elevage de volaille, de lapin Autre élevage de petit animaux Entraînement, dreage, hara, club hippique Conchyliculture Culture et élevage non pécialié, polyculture, poly-élevage Marai alant 21 - Exploitation de boi Scierie fixe Entreprie de travaux agricole Entreprie de jardin, payagite, de reboiement Mandataire de ociété ou caie locale d'ama Non reneignée Non codifiée 17 Total S : Donnée confidentielle, en application de règle du ecret tatitique 23
25 Tableau 8 par département elon le rique, en Ile-de-France (Eonne, Haut-de-Seine, Pari, Seine-Saint-Deni, Seine et Marne Val-de-Marne, Val-d'Oie, Yveline) DENOMINATION NOMBRE D'ATMP 01 - Maraîchage, floriculture 02 - Arboriculture fruitière 03 - Pépinière 04 - Culture céréalière et indutrielle, "grande culture" Viticulture 06 - Sylviculture 07 - Autre culture pécialiée 08 - Elevage bovin lait 09 - Elevage bovin viande 10 - Elevage bovin mixte 11 - Elevage ovin, caprin 12 - Elevage porcin 13 - Elevage de chevaux 14 - Autre élevage de gro animaux 15 - Elevage de volaille, de lapin 16 - Autre élevage de petit animaux 17 - Entraînement, dreage, hara, club hippique Conchyliculture 19 - Culture et élevage non pécialié, polyculture, poly-élevage 20 - Marai alant 21 - Exploitation de boi 22 - Scierie fixe 23 - Entreprie de travaux agricole 24 - Entreprie de jardin, payagite, de reboiement Mandataire de ociété ou caie locale d'ama Non reneignée Non codifiée Total
26 Tableau 9 par département elon le rique, en Grand-Et (Aube, Marne-et-Ardenne, Haute-Marne, Meurthe-et-Moelle, Meue, Voge) DENOMINATION NOMBRE D'ATMP 01 - Maraîchage, floriculture Arboriculture fruitière 03 - Pépinière 04 - Culture céréalière et indutrielle, "grande culture" Viticulture Sylviculture 07 - Autre culture pécialiée Elevage bovin lait Elevage bovin viande Elevage bovin mixte Elevage ovin, caprin Elevage porcin 13 - Elevage de chevaux Autre élevage de gro animaux 15 - Elevage de volaille, de lapin Autre élevage de petit animaux 17 - Entraînement, dreage, hara, club hippique Conchyliculture 19 - Culture et élevage non pécialié, polyculture, poly-élevage Marai alant 21 - Exploitation de boi Scierie fixe 23 - Entreprie de travaux agricole Entreprie de jardin, payagite, de reboiement Mandataire de ociété ou caie locale d'ama Non reneignée Non codifiée Total
27 Tableau 10 par département elon le rique, en Centre-Val-De-Loire (Cher, Eure-et-Loir, Indre, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loiret) DENOMINATION NOMBRE D'ATMP 01 - Maraîchage, floriculture Arboriculture fruitière 9 03 Pépinière 04 - Culture céréalière et indutrielle, "grande culture" Viticulture Sylviculture 07 - Autre culture pécialiée 08 - Elevage bovin lait Elevage bovin viande Elevage bovin mixte 11 - Elevage ovin, caprin Elevage porcin 13 - Elevage de chevaux Autre élevage de gro animaux 15 - Elevage de volaille, de lapin Autre élevage de petit animaux 17 - Entraînement, dreage, hara, club hippique Conchyliculture 19 - Culture et élevage non pécialié, polyculture, poly-élevage Marai alant 21 - Exploitation de boi Scierie fixe 23 - Entreprie de travaux agricole 24 - Entreprie de jardin, payagite, de reboiement Mandataire de ociété ou caie locale d'ama Non reneignée Non codifée Total
28 Tableau 11 par département elon le rique, en Normandie (Calvado, Manche, Orne, Eure, Seine-Maritime) DENOMINATION NOMBRE D'ATMP 01 - Maraîchage, floriculture Arboriculture fruitière Pépinière 04 - Culture céréalière et indutrielle, "grande culture" Viticulture 06 - Sylviculture 07 - Autre culture pécialiée 08 - Elevage bovin lait Elevage bovin viande Elevage bovin mixte Elevage ovin, caprin 12 - Elevage porcin Elevage de chevaux Autre élevage de gro animaux 15 - Elevage de volaille, de lapin Autre élevage de petit animaux Entraînement, dreage, hara, club hippique Conchyliculture Culture et élevage non pécialié, polyculture, poly-élevage Marai alant 21 - Exploitation de boi Scierie fixe 23 - Entreprie de travaux agricole Entreprie de jardin, payagite, de reboiement Mandataire de ociété ou caie locale d'ama Non reneignée Non codifiée Total
29 Tableau 12 par département elon le rique, en Bourgogne-Franche-Comté (Côte-d'or, Nièvre, Saône-et-Loire, Yonne, Doub, Jura, Haute-Saône et Territoire-de-Belfort) DENOMINATION NOMBRE D'ATMP 01 - Maraîchage, floriculture Arboriculture fruitière 03 - Pépinière 04 - Culture céréalière et indutrielle, "grande culture" Viticulture Sylviculture 07 - Autre culture pécialiée 08 - Elevage bovin lait Elevage bovin viande Elevage bovin mixte Elevage ovin, caprin Elevage porcin Elevage de chevaux Autre élevage de gro animaux 15 - Elevage de volaille, de lapin Autre élevage de petit animaux Entraînement, dreage, hara, club hippique Conchyliculture 19 - Culture et élevage non pécialié, polyculture, poly-élevage Marai alant 21 - Exploitation de boi Scierie fixe 23 - Entreprie de travaux agricole Entreprie de jardin, payagite, de reboiement Mandataire de ociété ou caie locale d'ama Non reneignée Non codifiée Total
30 Tableau 13 par département elon le rique, en Haut-De-France (Nord, Pa-de-Calai, Aine, Oie, Somme) DENOMINATION NOMBRE D'ATMP 01 - Maraîchage, floriculture Arboriculture fruitière 03 - Pépinière 04 - Culture céréalière et indutrielle, "grande culture" Viticulture Sylviculture 07 - Autre culture pécialiée Elevage bovin lait Elevage bovin viande Elevage bovin mixte Elevage ovin, caprin 12 - Elevage porcin Elevage de chevaux Autre élevage de gro animaux 15 - Elevage de volaille, de lapin Autre élevage de petit animaux 17 - Entraînement, dreage, hara, club hippique Conchyliculture 19 - Culture et élevage non pécialié, polyculture, poly-élevage Marai alant 21 - Exploitation de boi Scierie fixe 23 - Entreprie de travaux agricole Entreprie de jardin, payagite, de reboiement Mandataire de ociété ou caie locale d'ama Non reneignée Non codifiée Total
31 Tableau 14 par département elon le rique, en Pay-De-La-Loire (Loire-Atlantique, Maine-et-Loire,Mayenne, Sarthe, Vendée) DENOMINATION NOMBRE D'ATMP 01 - Maraîchage, floriculture Arboriculture fruitière Pépinière Culture céréalière et indutrielle, "grande culture" Viticulture Sylviculture 07 - Autre culture pécialiée Elevage bovin lait Elevage bovin viande Elevage bovin mixte Elevage ovin, caprin Elevage porcin Elevage de chevaux Autre élevage de gro animaux 15 - Elevage de volaille, de lapin Autre élevage de petit animaux Entraînement, dreage, hara, club hippique Conchyliculture Culture et élevage non pécialié, polyculture, poly-élevage Marai alant 21 - Exploitation de boi Scierie fixe 23 - Entreprie de travaux agricole Entreprie de jardin, payagite, de reboiement Mandataire de ociété ou caie locale d'ama Non reneignée Non codifiée Total
32 Tableau 15 par département elon le rique, en Bretagne (Côte-d'Armor, Finitère, Ille-et-Vilaine, Morbihan) DENOMINATION NOMBRE D'ATMP 01 - Maraîchage, floriculture Arboriculture fruitière Pépinière Culture céréalière et indutrielle, "grande culture" Viticulture 06 - Sylviculture 07 - Autre culture pécialiée 08 - Elevage bovin lait Elevage bovin viande Elevage bovin mixte Elevage ovin, caprin Elevage porcin Elevage de chevaux Autre élevage de gro animaux 15 - Elevage de volaille, de lapin Autre élevage de petit animaux 17 - Entraînement, dreage, hara, club hippique Conchyliculture Culture et élevage non pécialié, polyculture, poly-élevage Marai alant 21 - Exploitation de boi Scierie fixe 23 - Entreprie de travaux agricole Entreprie de jardin, payagite, de reboiement Mandataire de ociété ou caie locale d'ama Non reneignée Non codifiée Total
33 Tableau 16 par département elon le rique, en Nouvelle-Aquitaine (Dordogne, Gironde, Lande, Lot-et-Garonne, Pyrénée Atlantique, Corrèze, Creue, Haute-Vienne, Charente, Charente-Maritime, Deux-Sèvre, Vienne) DENOMINATION NOMBRE D'ATMP 01 - Maraîchage, floriculture Arboriculture fruitière Pépinière Culture céréalière et indutrielle, "grande culture" Viticulture Sylviculture Autre culture pécialiée Elevage bovin lait Elevage bovin viande Elevage bovin mixte Elevage ovin, caprin Elevage porcin Elevage de chevaux Autre élevage de gro animaux 15 - Elevage de volaille, de lapin Autre élevage de petit animaux Entraînement, dreage, hara, club hippique Conchyliculture 19 - Culture et élevage non pécialié, polyculture, poly-élevage Marai alant 21 - Exploitation de boi Scierie fixe 23 - Entreprie de travaux agricole Entreprie de jardin, payagite, de reboiement Mandataire de ociété ou caie locale d'ama Non reneignée Non codifiée Total
34 Tableau 17 par département elon le rique, en Auvergne-Rhone-Alpe (Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Ain, Ardèche, Drôme, Ière, Loire, Rhône, Savoie, Haute-Savoie) DENOMINATION NOMBRE D'ATMP 01 - Maraîchage, floriculture Arboriculture fruitière Pépinière Culture céréalière et indutrielle, "grande culture" Viticulture Sylviculture Autre culture pécialiée Elevage bovin lait Elevage bovin viande Elevage bovin mixte Elevage ovin, caprin Elevage porcin Elevage de chevaux Autre élevage de gro animaux 15 - Elevage de volaille, de lapin Autre élevage de petit animaux Entraînement, dreage, hara, club hippique Conchyliculture 19 - Culture et élevage non pécialié, polyculture, poly-élevage Marai alant 21 - Exploitation de boi Scierie fixe 23 - Entreprie de travaux agricole Entreprie de jardin, payagite, de reboiement Mandataire de ociété ou caie locale d'ama Non reneignée Non codifiée Total
35 Tableau 18 par département elon le rique, en Occitanie (Aude, Gard, Hérault, Lozère, Pyrénée-Orientale, Ariège, Aveyron, Haute-Garonne, Ger, Lot, Haute-Pyrénée, Tarn, Tarn-et-Garonne) DENOMINATION NOMBRE D'ATMP 01 - Maraîchage, floriculture Arboriculture fruitière Pépinière Culture céréalière et indutrielle, "grande culture" Viticulture Sylviculture 07 - Autre culture pécialiée Elevage bovin lait Elevage bovin viande Elevage bovin mixte Elevage ovin, caprin Elevage porcin Elevage de chevaux Autre élevage de gro animaux 15 - Elevage de volaille, de lapin Autre élevage de petit animaux Entraînement, dreage, hara, club hippique Conchyliculture Culture et élevage non pécialié, polyculture, poly-élevage Marai alant 21 - Exploitation de boi Scierie fixe 23 - Entreprie de travaux agricole Entreprie de jardin, payagite, de reboiement Mandataire de ociété ou caie locale d'ama Non reneignée Non codifiée Total
36 Tableau 19 par département elon le rique, en Provence-Alpe-Côte-D'azur (Alpe-Haute-Provence et Haute-Alpe,Alpe Maritime, Bouche-du-Rhône, Var, Vauclue) DENOMINATION NOMBRE D'ATMP 01 - Maraîchage, floriculture Arboriculture fruitière Pépinière Culture céréalière et indutrielle, "grande culture" Viticulture Sylviculture 07 - Autre culture pécialiée Elevage bovin lait Elevage bovin viande Elevage bovin mixte 11 - Elevage ovin, caprin Elevage porcin 13 - Elevage de chevaux Autre élevage de gro animaux 15 - Elevage de volaille, de lapin Autre élevage de petit animaux Entraînement, dreage, hara, club hippique Conchyliculture 19 - Culture et élevage non pécialié, polyculture, poly-élevage Marai alant 21 - Exploitation de boi Scierie fixe 23 - Entreprie de travaux agricole Entreprie de jardin, payagite, de reboiement Mandataire de ociété ou caie locale d'ama Non reneignée Non codifiée Total
37 Tableau 20 par département elon le rique, en Core Core du Sud, Core du Nord DENOMINATION NOMBRE D'ATMP 01 - Maraîchage, floriculture 02 - Arboriculture fruitière Pépinière 04 - Culture céréalière et indutrielle, "grande culture" 05 - Viticulture 06 - Sylviculture 07 - Autre culture pécialiée 08 - Elevage bovin lait 09 - Elevage bovin viande Elevage bovin mixte 11 - Elevage ovin, caprin Elevage porcin Elevage de chevaux 14 - Autre élevage de gro animaux 15 - Elevage de volaille, de lapin 16 - Autre élevage de petit animaux 17 - Entraînement, dreage, hara, club hippique 18 - Conchyliculture 19 - Culture et élevage non pécialié, polyculture, poly-élevage 20 - Marai alant 21 - Exploitation de boi 22 - Scierie fixe 23 - Entreprie de travaux agricole 24 - Entreprie de jardin, payagite, de reboiement Mandataire de ociété ou caie locale d'ama Non reneignée Non codifiée Total 95 36
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