NACE-BEL Nomenclature des activités économiques. avec notes explicatives

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "NACE-BEL 2008. Nomenclature des activités économiques. avec notes explicatives"

Transcription

1 NACE-BEL 2008 Nomenclature des activités économiques avec notes explicatives

2

3 3 La nomenclature d activités NACE-BEL 2008 Liste des sections

4

5 Liste des divisions 5 NACE-BEL 2008 Section Intitulé Division A Agriculture, sylviculture et pêche B Industries extractives C Industrie manufacturière D Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné 35 E Production et distribution d'eau; assainissement, gestion des déchets et dépollution F Construction G Commerce; réparation de vehicules automobiles et de motocycles H Transports et entreposage I Hébergement et restauration J Information et communication K Activités financières et d'assurance L Activités immobilières 68 M Activités spécialisées, scientifiques et techniques N Activités de services administratifs et de soutien O Administration publique 84 P Enseignement 85 Q Santé humaine et action sociale R Arts, spectacles et activités récréatives S Autres activités de services T Activités des ménages en tant qu'employeurs; activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de biens et services pour usage propre U Activités extra-territoriaux 99

6

7 7 La nomenclature d activités NACE-BEL 2008 Liste des divisions

8

9 Liste des divisions 9 NACE-BEL 2008 Division Intitulé Section 01 Culture et production animale, chasse et services annexes A 02 Sylviculture et exploitation forestière A 03 Pêche et aquaculture A 05 Extraction de houille et de lignite B 06 Extraction d'hydrocarbures B 07 Extraction de minerais métalliques B 08 Autres industries extractives B 09 Services de soutien aux industries extractives B 10 Industries alimentaires C 11 Fabrication de boissons C 12 Fabrication de produits à base de tabac C 13 Fabrication de textiles C 14 Industrie de l'habillement C 15 Industrie du cuir et de la chaussure C 16 Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l'exception des meubles; C fabrication d'articles en vannerie et sparterie 17 Industrie du papier et du carton C 18 Imprimerie et reproduction d'enregistrements C 19 Cokéfaction et raffinage C 20 Industrie chimique C 21 Industrie pharmaceutique C 22 Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique C 23 Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques C 24 Métallurgie C 25 Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements C 26 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques C 27 Fabrication d'équipements électriques C 28 Fabrication de machines et d'équipements n.c.a. C 29 Construction et assemblage de véhicules automobiles, de remorques et de semiremorques C 30 Fabrication d'autres matériels de transport C 31 Fabrication de meubles C 32 Autres industries manufacturières C 33 Réparation et installation de machines et d'équipements C 35 Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné D 36 Captage, traitement et distribution d'eau E 37 Collecte et traitement des eaux usées E 38 Collecte, traitement et élimination des déchets; récupération E

10 NACE-BEL Liste des divisions Division Intitulé Section 39 Dépollution et autres services de gestion des déchets E 41 Construction de bâtiments; promotion immobilière F 42 Génie civil F 43 Travaux de construction spécialisés F 45 Commerce de gros et de détail et réparation véhicules automobiles et de motocycles G 46 Commerce de gros, à l'exception des véhicules automobiles et des motocycles G 47 Commerce de détail, à l'exception des véhicules automobiles et des motocycles G 49 Transports terrestres et transport par conduites H 50 Transports par eau H 51 Transports aériens H 52 Entreposage et services auxiliaires des transports H 53 Activités de poste et de courrier H 55 Hébergement I 56 Restauration I 58 Édition J 59 Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision; J enregistrement sonore et édition musicale 60 Programmation et diffusion de programmes de radio et de télévision J 61 Télécommunications J 62 Programmation, conseil et autres activités informatiques J 63 Services d'information J 64 Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite K 65 Assurance, réassurance et caisses de retraite, à l'exclusion des assurances sociales K obligatoires 66 Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance K 68 Activités immobilières L 69 Activités juridiques et comptables M 70 Activités des sièges sociaux; conseil de gestion M 71 Activités d'architecture et d'ingénierie; activités de contrôle et analyses techniques M 72 Recherche-développement scientifique M 73 Publicité et études de marché M 74 Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques M 75 Activités vétérinaires M 77 Activités de location et location-bail N 78 Activités liées à l'emploi N 79 Activités des agences de voyage, voyagistes, services de réservation et activités N connexes 80 Enquêtes et sécurité N

11 Liste des divisions 11 NACE-BEL 2008 Division Intitulé Section 81 Services relatifs aux bâtiments; aménagement paysage N 82 Services administratifs de bureau et autres activités de soutien aux entreprises N 84 Administration publique et défense; sécurité sociale obligatoire O 85 Enseignement P 86 Activités pour la santé humaine Q 87 Activités médico-sociales et sociales avec hébergement Q 88 Action sociale sans hébergement Q 90 Activités créatives, artistiques et de spectacle R 91 Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles R 92 Organisation de jeux de hasard et d'argent R 93 Activités sportives, récréatives et de loisirs R 94 Activités des organisations associatives S 95 Réparation d'ordinateurs et de biens personnels et domestiques S 96 Autres services personnels S 97 Activités des ménages en tant qu'employeurs de personnel domestique T 98 Activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de biens et services pour T usage propre 99 Activités des organisations et organismes extraterritoriaux U

12

13 13 La nomenclature d activités NACE-BEL 2008 Liste des groupes

14

15 Liste des groupes 15 NACE-BEL 2008 Groupe Intitulé 01.1 Cultures non permanentes 01.2 Cultures permanentes 01.3 Reproduction de plantes 01.4 Production animale 01.5 Culture et élevage associés 01.6 Activités de soutien à l'agriculture et traitement primaire des récoltes 01.7 Chasse, piégeage et services annexes 02.1 Sylviculture et autres activités forestières 02.2 Exploitation forestière 02.3 Récolte de produits forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage 02.4 Services de soutien à l'exploitation forestière 03.1 Pêche 03.2 Aquaculture 05.1 Extraction de houille 05.2 Extraction de lignite 06.1 Extraction de pétrole brut 06.2 Extraction de gaz naturel 07.1 Extraction de minerais de fer 07.2 Extraction de minerais de métaux non ferreux 08.1 Extraction de pierres, de sables et d'argiles 08.9 Activités extractives n.c.a Activités de soutien à l'extraction d'hydrocarbures 09.9 Activités de soutien aux autres industries extractives 10.1 Transformation et conservation de la viande; préparation de produits à base de viande 10.2 Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques 10.3 Transformation et conservation de fruits et de légumes 10.4 Fabrication d'huiles et de graisses végétales et animales 10.5 Fabrication de produits laitiers 10.6 Travail des grains; fabrication de produits amylacés 10.7 Fabrication de produits de boulangerie pâtisserie et de pâtes alimentaires 10.8 Fabrication d'autres produits alimentaires 10.9 Fabrication d'aliments pour animaux 11.0 Fabrication de boissons 12.0 Fabrication de produits à base de tabac 13.1 Préparation de fibres textiles et filature 13.2 Tissage 13.3 Ennoblissement textile

16 NACE-BEL Liste des groupes Groupe Intitulé 13.9 Fabrication d'autres textiles 14.1 Fabrication de vêtements autres qu'en fourrure 14.2 Fabrication d'articles en fourrure 14.3 Fabrication d'articles à mailles 15.1 Apprêt et tannage des cuirs; préparation et teinture des fourrures; fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie 15.2 Fabrication de chaussures 16.1 Sciage et rabotage du bois 16.2 Fabrication d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie 17.1 Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton 17.2 Fabrication d'articles en papier ou en carton 18.1 Imprimerie et services annexes 18.2 Reproduction d'enregistrements 19.1 Cokéfaction 19.2 Raffinage du pétrole 20.1 Fabrication de produits chimiques de base, de produits azotés et d'engrais, de matières plastiques de base et de caoutchouc synthétique 20.2 Fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques 20.3 Fabrication de peintures, de vernis, d'encres et de mastics 20.4 Fabrication de savons, de produits d'entretien, de parfums et de produits de toilette 20.5 Fabrication d'autres produits chimiques 20.6 Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques 21.1 Fabrication de produits pharmaceutiques de base 21.2 Fabrication de préparations pharmaceutiques 22.1 Fabrication de produits en caoutchouc 22.2 Fabrication de produits en plastique 23.1 Fabrication de verre et d'articles en verre 23.2 Fabrication de produits réfractaires 23.3 Fabrication de matériaux de construction en terre cuite 23.4 Fabrication d'autres produits en céramique et en porcelaine 23.5 Fabrication de ciment, de chaux et de plâtre 23.6 Fabrication d'ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre 23.7 Taille, façonnage et finissage de pierres 23.9 Fabrication de produits abrasifs et de produits minéraux non métalliques n.c.a Sidérurgie 24.2 Fabrication de tubes, de tuyaux, de profilés creux et d'accessoires correspondants en acier 24.3 Fabrication d'autres produits de première transformation de l'acier

17 Liste des groupes 17 NACE-BEL 2008 Groupe Intitulé 24.4 Production de métaux précieux et d'autres métaux non ferreux 24.5 Fonderie 25.1 Fabrication d'éléments en métal pour la construction 25.2 Fabrication de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques 25.3 Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage central 25.4 Fabrication d'armes et de munitions 25.5 Forge, emboutissage, estampage; métallurgie des poudres 25.6 Traitement et revêtement des métaux; usinage 25.7 Fabrication de coutellerie, d'outillage et de quincaillerie 25.9 Fabrication d'autres ouvrages en métaux 26.1 Fabrication de composants et cartes électroniques 26.2 Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques 26.3 Fabrication d'équipements de communication 26.4 Fabrication de produits électroniques grand public 26.5 Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation; horlogerie 26.6 Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques 26.7 Fabrication de matériels optiques et photographiques 26.8 Fabrication de supports magnétiques et optiques 27.1 Fabrication de moteurs, de génératrices et de transformateurs électriques, de matériel de distribution et de commande électrique 27.2 Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques 27.3 Fabrication de fils et de câbles et de matériel d'installation électrique 27.4 Fabrication de lampes et d'appareils d'éclairage électrique 27.5 Fabrication d'appareils ménagers 27.9 Fabrication d'autres matériels électriques 28.1 Fabrication de machines d'usage général 28.2 Fabrication d'autres machines d'usage général 28.3 Fabrication de machines agricoles et forestières 28.4 Fabrication de machines de formage des métaux et de machines-outils 28.9 Fabrication d'autres machines d'usage spécifique 29.1 Construction et assemblage de véhicules automobiles 29.2 Fabrication de carrosseries de véhicules automobiles; fabrication de remorques et de semiremorques 29.3 Fabrication d'équipements pour véhicules automobiles 30.1 Construction navale 30.2 Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant

18 NACE-BEL Liste des groupes Groupe Intitulé 30.3 Construction aéronautique et spatiale 30.4 Construction de véhicules militaires de combat 30.9 Fabrication de matériels de transport n.c.a Fabrication de meubles 32.1 Fabrication d'articles de joaillerie, de bijouterie et d'articles similaires 32.2 Fabrication d'instruments de musique 32.3 Fabrication d'articles de sport 32.4 Fabrication de jeux et de jouets 32.5 Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire 32.9 Activités manufacturières n.c.a Réparation d'ouvrages en métaux, de machines et d'équipements 33.2 Installation de machines et d'équipements industriels 35.1 Production, transport et distribution d'électricité 35.2 Production et distribution de combustibles gazeux 35.3 Production et distribution de vapeur et d'air conditionné 36.0 Captage, traitement et distribution d'eau 37.0 Collecte et traitement des eaux usées 38.1 Collecte des déchets 38.2 Traitement et élimination des déchets 38.3 Récupération 39.0 Dépollution et autres services de gestion des déchets 41.1 Promotion immobilière 41.2 Construction de bâtiments résidentiels et non résidentiels 42.1 Construction de routes et de voies ferrées 42.2 Construction de réseaux et de lignes 42.9 Construction d'autres ouvrages de génie civil 43.1 Démolition et préparation des sites 43.2 Travaux d'installation électrique, de plomberie et autres travaux d'installation 43.3 Travaux de finition 43.9 Autres travaux de construction spécialisés 45.1 Commerce de véhicules automobiles 45.2 Entretien et réparation de véhicules automobiles 45.3 Commerce d'équipements de véhicules automobiles 45.4 Commerce, entretien et réparation de motocycles et de pièces et d'accessoires de motocycles 46.1 Intermédiaires du commerce de gros 46.2 Commerce de gros de produits agricoles bruts et d'animaux vivants 46.3 Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac

19 Liste des groupes 19 NACE-BEL 2008 Groupe Intitulé 46.4 Commerce de gros d'autres biens domestiques 46.5 Commerce de gros d'équipements de l'information et de la communication 46.6 Commerce de gros d'autres équipements industriels 46.7 Autres commerces de gros spécialisés 46.9 Commerce de gros non spécialisé 47.1 Commerce de détail en magasin non spécialisé 47.2 Commerce de détail alimentaire en magasin spécialisé 47.3 Commerce de détail de carburants automobiles en magasin spécialisé 47.4 Commerce de détail d'équipements de l'information et de la communication en magasin spécialisé 47.5 Commerce de détail d'autres équipements du foyer en magasin spécialisé 47.6 Commerce de détail de biens culturels et de loisirs en magasin spécialisé 47.7 Autres commerces de détail en magasin spécialisé 47.8 Commerce de détail sur éventaires et marchés 47.9 Commerce de détail hors magasin, éventaires ou marchés 49.1 Transport ferroviaire de voyageurs autre qu'urbain et suburbain 49.2 Transports ferroviaires de fret 49.3 Autres transports terrestres de voyageurs 49.4 Transports routiers de fret et services de déménagement 49.5 Transports par conduites 50.1 Transports maritimes et côtiers de passagers 50.2 Transports maritimes et côtiers de fret 50.3 Transports fluviaux de passagers 50.4 Transports fluviaux de fret 51.1 Transports aériens de passagers 51.2 Transports aériens de fret et transports spatiaux 52.1 Entreposage et stockage 52.2 Services auxiliaires des transports 53.1 Activités de poste dans le cadre d'une obligation de service universel 53.2 Autres activités de poste et de courrier 55.1 Hôtels et hébergement similaire 55.2 Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée 55.3 Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs 55.9 Autres hébergements 56.1 Restaurants et services de restauration mobile 56.2 Traiteurs et autres services de restauration 56.3 Débits de boissons 58.1 Édition de livres et de périodiques et autres activités d'édition

20 NACE-BEL Liste des groupes Groupe Intitulé 58.2 Édition de logiciels 59.1 Activités cinématographiques, vidéo et de télévision 59.2 Enregistrement sonore et édition musicale 60.1 Diffusion de programmes radio 60.2 Programmation de télévision et télédiffusion 61.1 Télécommunications filaires 61.2 Télécommunications sans fil 61.3 Télécommunications par satellite 61.9 Autres activités de télécommunication 62.0 Programmation, conseil et autres activités informatiques 63.1 Traitement de données, hébergement et activités connexes; portails Internet 63.9 Autres services d'information 64.1 Intermédiation monétaire 64.2 Activités des sociétés holding 64.3 Fonds de placement et entités financières similaires 64.9 Autres activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite 65.1 Assurance 65.2 Réassurance 65.3 Caisses de retraite 66.1 Activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite 66.2 Activités auxiliaires d'assurance et de caisses de retraite 66.3 Gestion de fonds 68.1 Activités des marchands de biens immobiliers 68.2 Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués 68.3 Activités immobilières pour compte de tiers 69.1 Activités juridiques 69.2 Activités comptables 70.1 Activités des sièges sociaux 70.2 Conseil de gestion 71.1 Activités d'architecture et d'ingénierie 71.2 Activités de contrôle et analyses techniques 72.1 Recherche-développement en sciences physiques et naturelles 72.2 Recherche-développement en sciences humaines et sociales 73.1 Publicité 73.2 Études de marché et sondages d'opinion 74.1 Activités spécialisées de design 74.2 Activités photographiques

21 Liste des groupes 21 NACE-BEL 2008 Groupe Intitulé 74.3 Traduction et interprétation 74.9 Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques n.c.a Activités vétérinaires 77.1 Location et location-bail de véhicules automobiles 77.2 Location et location-bail de biens personnels et domestiques 77.3 Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens 77.4 Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises au droit d'auteur 78.1 Activités des agences de placement de main-d'oeuvre 78.2 Activités des agences de travail temporaire 78.3 Autre mise à disposition de ressources humaines 79.1 Activités des agences de voyage et des voyagistes 79.9 Autres services de réservation et activités connexes 80.1 Activités de sécurité privée 80.2 Activités liées aux systèmes de sécurité 80.3 Activités d'enquête 81.1 Activités combinées de soutien lié aux bâtiments 81.2 Activités de nettoyage 81.3 Services d'aménagement paysager 82.1 Services administratifs et de soutien de bureau 82.2 Activités des centres d'appels 82.3 Organisation de salons professionnels et de congrès 82.9 Activités de soutien aux entreprises n.c.a Administration générale, économique et sociale 84.2 Services de prérogative publique 84.3 Sécurité sociale obligatoire 85.1 Enseignement maternel 85.2 Enseignement primaire 85.3 Enseignement secondaire 85.4 Enseignement supérieur et post-secondaire non supérieur 85.5 Autres activités d'enseignement 85.6 Activités de soutien à l'enseignement 86.1 Activités hospitalières 86.2 Activités des médecins et des dentistes 86.9 Autres activités pour la santé humaine 87.1 Activités de soins infirmiers résidentiels

22 NACE-BEL Liste des groupes Groupe Intitulé 87.2 Activités de soins résidentiels pour personnes avec un handicap mental, un problème psychiatrique ou toxicodépendantes 87.3 Activités de soins résidentiels pour personnes âgées ou avec un handicap moteur 87.9 Autres activités sociales avec hébergement 88.1 Action sociale sans hébergement pour personnes âgées et pour personnes avec un handicap moteur 88.9 Autre action sociale sans hébergement 90.0 Activités créatives, artistiques et de spectacle 91.0 Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles 92.0 Organisation de jeux de hasard et d'argent 93.1 Activités liées au sport 93.2 Activités récréatives et de loisirs 94.1 Activités des organisations économiques, patronales et professionnelles 94.2 Activités des syndicats de salariés 94.9 Activités des autres organisations associatives 95.1 Réparation d'ordinateurs et d'équipements de communication 95.2 Réparation de biens personnels et domestiques 96.0 Autres services personnels 97.0 Activités des ménages en tant qu'employeurs de personnel domestique 98.1 Activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de biens pour usage propre 98.2 Activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de services pour usage propre 99.0 Activités des organisations et organismes extraterritoriaux

23 23 La nomenclature d activités NACE-BEL 2008 Structure détaillée

24

25 Structure détaillée 25 NACE-BEL 2008 Sous- Division Groupe Classe classe Intitulé SECTION A -- AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE 01 CULTURE ET PRODUCTION ANIMALE, CHASSE ET SERVICES ANNEXES 01.1 Cultures non permanentes Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture du riz Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules Culture de la canne à sucre Culture du tabac Culture de plantes à fibres Autres cultures non permanentes Culture de fleurs Autres cultures non permanentes n.c.a Cultures permanentes Culture de la vigne Culture de fruits tropicaux et subtropicaux Culture d'agrumes Culture de fruits à pépins et à noyau Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque Culture de fruits oléagineux Culture de plantes à boissons Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques Autres cultures permanentes 01.3 Reproduction de plantes Reproduction de plantes Exploitation de pépinières, sauf pépinières forestières Autre reproduction de plantes

26 NACE-BEL Structure détaillée Sous- Division Groupe Classe classe Intitulé 01.4 Production animale Élevage de vaches laitières Élevage d'autres bovins et de buffles Élevage de chevaux et d'autres équidés Élevage de chameaux et d'autres camélidés Élevage d'ovins et de caprins Élevage de porcins Élevage de porcs reproducteurs Élevage de porcs à l'engrais Élevage de volailles Elevage de poules Production d'œufs Élevage d'autres volailles, sauf poules Élevage d'autres animaux 01.5 Culture et élevage associés Culture et élevage associés 01.6 Activités de soutien à l'agriculture et traitement primaire des récoltes Activités de soutien aux cultures Activités de soutien à la production animale Traitement primaire des récoltes Traitement des semences 01.7 Chasse, piégeage et services annexes Chasse, piégeage et services annexes 02 SYLVICULTURE ET EXPLOITATION FORESTIÈRE 02.1 Sylviculture et autres activités forestières Sylviculture et autres activités forestières 02.2 Exploitation forestière Exploitation forestière

27 Structure détaillée 27 NACE-BEL 2008 Sous- Division Groupe Classe classe Intitulé 02.3 Récolte de produits forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage Récolte de produits forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage 02.4 Services de soutien à l'exploitation forestière Services de soutien à l'exploitation forestière 03 PÊCHE ET AQUACULTURE 03.1 Pêche Pêche en mer Pêche en eau douce 03.2 Aquaculture Aquaculture en mer Aquaculture en eau douce

28 NACE-BEL Structure détaillée Sous- Division Groupe Classe classe Intitulé SECTION B -- INDUSTRIES EXTRACTIVES 05 EXTRACTION DE HOUILLE ET DE LIGNITE 05.1 Extraction de houille Extraction de houille 05.2 Extraction de lignite Extraction de lignite 06 EXTRACTION D'HYDROCARBURES 06.1 Extraction de pétrole brut Extraction de pétrole brut 06.2 Extraction de gaz naturel Extraction de gaz naturel 07 EXTRACTION DE MINERAIS MÉTALLIQUES 07.1 Extraction de minerais de fer Extraction de minerais de fer 07.2 Extraction de minerais de métaux non ferreux Extraction de minerais d'uranium et de thorium Extraction d'autres minerais de métaux non ferreux 08 AUTRES INDUSTRIES EXTRACTIVES 08.1 Extraction de pierres, de sables et d'argiles Extraction de pierres ornementales et de construction, de pierres calcaires, de gypse, de craie et d'ardoise Extraction de pierres ornementales et de construction Extraction de pierres calcaires, de gypse, de craie et d'ardoise Exploitation de gravières et de sablières, extraction d'argiles et de kaolin Extraction de gravières Extraction de sabières Extraction d'argiles et de kaolin 08.9 Activités extractives n.c.a Extraction des minéraux chimiques et d'engrais minéraux Extraction de tourbe

29 Structure détaillée 29 NACE-BEL 2008 Sous- Division Groupe Classe classe Intitulé Production de sel Autres activités extractives n.c.a. 09 SERVICES DE SOUTIEN AUX INDUSTRIES EXTRACTIVES 09.1 Activités de soutien à l'extraction d'hydrocarbures Activités de soutien à l'extraction d'hydrocarbures 09.9 Activités de soutien aux autres industries extractives Activités de soutien aux autres industries extractives

30 NACE-BEL Structure détaillée Sous- Division Groupe Classe classe Intitulé SECTION C -- INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE 10 INDUSTRIES ALIMENTAIRES 10.1 Transformation et conservation de la viande; préparation de produits à base de viande Transformation et conservation de la viande de boucherie, à l'exclusion de la viande de volaille Transformation et conservation de la viande de volaille Préparation de produits à base de viande ou de viande de volaille 10.2 Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques 10.3 Transformation et conservation de fruits et de légumes Transformation et conservation de pommes de terre Transformation et conservation de pommes de terre, sauf fabrication de préparations surgelées à base de pommes de terre Fabrication de préparations surgelées à base de pommes de terre Préparation de jus de fruits et de légumes Autre transformation et conservation de fruits et de légumes Transformation et conservation de légumes, sauf fabrication de légumes surgelés Transformation et conservation de fruits, sauf fabrication de fruits surgelés Fabrication de légumes et de fruits surgelés 10.4 Fabrication d'huiles et de graisses végétales et animales Fabrication d'huiles et de graisses Fabrication de margarine et de graisses comestibles similaires 10.5 Fabrication de produits laitiers Exploitation de laiteries et fabrication de fromage Fabrication de glaces de consommation 10.6 Travail des grains; fabrication de produits amylacés Travail des grains Fabrication de produits amylacés

31 Structure détaillée 31 NACE-BEL 2008 Sous- Division Groupe Classe classe Intitulé 10.7 Fabrication de produits de boulangerie pâtisserie et de pâtes alimentaires Fabrication de pain et de pâtisserie fraîche Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche Fabrication artisanale de pain et de pâtisserie fraîche Fabrication de biscuits, de biscottes et de pâtisseries de conservation Fabrication de pâtes alimentaires 10.8 Fabrication d'autres produits alimentaires Fabrication de sucre Fabrication de cacao, de chocolat et de produits de confiserie Transformation du thé et du café Fabrication de condiments et d'assaisonnements Fabrication de plats préparés Fabrication d'aliments homogénéisés et diététiques Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a Fabrication d'aliments pour animaux Fabrication d'aliments pour animaux de ferme Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie 11 FABRICATION DE BOISSONS 11.0 Fabrication de boissons Production de boissons alcooliques distillées Production de vin (de raisin) Fabrication de cidre et de vins d'autres fruits Production d'autres boissons fermentées non distillées Fabrication de bière Fabrication de malt Industrie des eaux minérales et autres eaux embouteillées et des boissons rafraîchissantes

32 NACE-BEL Structure détaillée Sous- Division Groupe Classe classe Intitulé 12 FABRICATION DE PRODUITS À BASE DE TABAC 12.0 Fabrication de produits à base de tabac Fabrication de produits à base de tabac 13 FABRICATION DE TEXTILES 13.1 Préparation de fibres textiles et filature Préparation de fibres textiles et filature 13.2 Tissage Tissage 13.3 Ennoblissement textile Ennoblissement textile 13.9 Fabrication d'autres textiles Fabrication d'étoffes à mailles Fabrication d'articles textiles confectionnés, sauf habillement Fabrication de linges de lit et de table et d'articles textiles à usage domestique Fabrication d'autres articles textiles confectionnés, sauf habillement Fabrication de tapis et de moquettes Fabrication de ficelles, de cordes et de filets Fabrication de non-tissés, sauf habillement Fabrication d'autres textiles techniques et industriels Fabrication d'autres textiles n.c.a. 14 INDUSTRIE DE L'HABILLEMENT 14.1 Fabrication de vêtements autres qu'en fourrure Fabrication de vêtements en cuir Fabrication de vêtements de travail Fabrication d'autres vêtements de dessus Fabrication de vêtements de dessous Fabrication d'autres vêtements et accessoires Fabrication de chapeaux et de bonnets

33 Structure détaillée 33 NACE-BEL 2008 Sous- Division Groupe Classe classe Intitulé Fabrication d'autres vêtements et accessoires n.c.a Fabrication d'articles en fourrure Fabrication d'articles en fourrure 14.3 Fabrication d'articles à mailles Fabrication d'articles chaussants à mailles Fabrication d'autres articles à mailles 15 INDUSTRIE DU CUIR ET DE LA CHAUSSURE 15.1 Apprêt et tannage des cuirs; préparation et teinture des fourrures; fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie Apprêt et tannage des cuirs; préparation et teinture des fourrures Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie 15.2 Fabrication de chaussures Fabrication de chaussures 16 TRAVAIL DU BOIS ET FABRICATION D'ARTICLES EN BOIS ET EN LIÈGE, À L'EXCEPTION DES MEUBLES; FABRICATION D'ARTICLES EN VANNERIE ET SPARTERIE 16.1 Sciage et rabotage du bois Sciage et rabotage du bois 16.2 Fabrication d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie Fabrication de placage et de panneaux de bois Fabrication de parquets assemblés Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries Fabrication d'emballages en bois Fabrication d'objets divers en bois; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie Fabrication d'objets divers en bois Fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie 17 FABRICATION DU PAPIER ET DU CARTON 17.1 Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton Fabrication de pâte à papier

34 NACE-BEL Structure détaillée Sous- Division Groupe Classe classe Intitulé Fabrication de papier et de carton 17.2 Fabrication d'articles en papier ou en carton Fabrication de papier et de carton ondulés et d'emballages en papier ou en carton Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique Fabrication d'articles de papeterie Fabrication de papiers peints Fabrication d'autres articles en papier ou en carton 18 IMPRIMERIE ET REPRODUCTION D'ENREGISTREMENTS 18.1 Imprimerie et services annexes Imprimerie de journaux Autre imprimerie (labeur) Activités de prépresse Reliure et activités annexes 18.2 Reproduction d'enregistrements Reproduction d'enregistrements 19 COKÉFACTION ET RAFFINAGE 19.1 Cokéfaction Cokéfaction 19.2 Raffinage du pétrole Raffinage du pétrole 20 INDUSTRIE CHIMIQUE 20.1 Fabrication de produits chimiques de base, de produits azotés et d'engrais, de matières plastiques de base et de caoutchouc synthétique Fabrication de gaz industriels Fabrication de colorants et de pigments Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base

35 Structure détaillée 35 NACE-BEL 2008 Sous- Division Groupe Classe classe Intitulé Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base Fabrication de produits azotés et d'engrais Fabrication de matières plastiques de base Fabrication de caoutchouc synthétique 20.2 Fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques Fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques 20.3 Fabrication de peintures, de vernis, d'encres et de mastics Fabrication de peintures, de vernis, d'encres et de mastics 20.4 Fabrication de savons, de produits d'entretien, de parfums et de produits de toilette Fabrication de savons, de détergents et de produits d'entretien Fabrication de savons et de détergents Fabrication de produits d'entretien Fabrication de parfums et de produits de toilette 20.5 Fabrication d'autres produits chimiques Fabrication de produits explosifs Fabrication de colles Fabrication d'huiles essentielles Fabrication d'autres produits chimiques n.c.a Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques 21 INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE 21.1 Fabrication de produits pharmaceutiques de base Fabrication de produits pharmaceutiques de base 21.2 Fabrication de préparations pharmaceutiques Fabrication de préparations pharmaceutiques Fabrication de médicaments Fabrication d'autres produits pharmaceutiques

36 NACE-BEL Structure détaillée Sous- Division Groupe Classe classe Intitulé 22 FABRICATION DE PRODUITS EN CAOUTCHOUC ET EN PLASTIQUE 22.1 Fabrication de produits en caoutchouc Fabrication et rechapage de pneumatiques Fabrication d'autres articles en caoutchouc 22.2 Fabrication de produits en plastique Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques Fabrication d'emballages en matières plastiques Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction Fabrication d'autres articles en matières plastiques 23 FABRICATION D'AUTRES PRODUITS MINÉRAUX NON MÉTALLIQUES 23.1 Fabrication de verre et d'articles en verre Fabrication de verre plat Façonnage et transformation du verre plat Fabrication de verre creux Fabrication de fibres de verre Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique 23.2 Fabrication de produits réfractaires Fabrication de produits réfractaires 23.3 Fabrication de matériaux de construction en terre cuite Fabrication de carreaux en céramique Fabrication de briques, de tuiles et de produits de construction en terre cuite Fabrication de briques Fabrication de tuiles, de carrelages et de produits de construction en terre cuite 23.4 Fabrication d'autres produits en céramique et en porcelaine Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental Fabrication d'appareils sanitaires en céramique

37 Structure détaillée 37 NACE-BEL 2008 Sous- Division Groupe Classe classe Intitulé Fabrication d'isolateurs et de pièces isolantes en céramique Fabrication d'autres produits céramiques à usage technique Fabrication d'autres produits céramiques 23.5 Fabrication de ciment, de chaux et de plâtre Fabrication de ciment Fabrication de chaux et de plâtre 23.6 Fabrication d'ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre Fabrication d'éléments en béton pour la construction Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction Fabrication de béton prêt à l'emploi Fabrication de mortiers et de bétons secs Fabrication d'ouvrages en fibre-ciment Fabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre 23.7 Taille, façonnage et finissage de pierres Taille, façonnage et finissage de pierres 23.9 Fabrication de produits abrasifs et de produits minéraux non métalliques n.c.a Fabrication de produits abrasifs Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a. 24 MÉTALLURGIE 24.1 Sidérurgie Sidérurgie 24.2 Fabrication de tubes, de tuyaux, de profilés creux et d'accessoires correspondants en acier Fabrication de tubes, de tuyaux, de profilés creux et d'accessoires correspondants en acier 24.3 Fabrication d'autres produits de première transformation de l'acier Étirage à froid de barres

38 NACE-BEL Structure détaillée Sous- Division Groupe Classe classe Intitulé Laminage à froid de feuillards Profilage à froid par formage ou pliage Tréfilage à froid 24.4 Production de métaux précieux et d'autres métaux non ferreux Production de métaux précieux Métallurgie de l'aluminium Métallurgie du plomb, du zinc ou de l'étain Métallurgie du cuivre Métallurgie des autres métaux non ferreux Élaboration et transformation de matières nucléaires 24.5 Fonderie Fonderie de fonte Fonderie d'acier Fonderie de métaux légers Fonderie d'autres métaux non ferreux 25 FABRICATION DE PRODUITS MÉTALLIQUES, À L'EXCEPTION DES MACHINES ET DES ÉQUIPEMENTS 25.1 Fabrication d'éléments en métal pour la construction Fabrication de structures métalliques et de parties de structures Fabrication de portes et de fenêtres en métal 25.2 Fabrication de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central Fabrication d'autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques 25.3 Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage central Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage central

39 Structure détaillée 39 NACE-BEL 2008 Sous- Division Groupe Classe classe Intitulé 25.4 Fabrication d'armes et de munitions Fabrication d'armes et de munitions 25.5 Forge, emboutissage, estampage; métallurgie des poudres Forge, emboutissage, estampage des métaux; métallurgie des poudres Forge Emboutissage, estampage et profilage; métallurgie des poudres 25.6 Traitement et revêtement des métaux; usinage Traitement et revêtement des métaux Usinage 25.7 Fabrication de coutellerie, d'outillage et de quincaillerie Fabrication de coutellerie Fabrication de serrures et de ferrures Fabrication d'outillage Fabrication de moules et modèles Fabrication d'outillage 25.9 Fabrication d'autres ouvrages en métaux Fabrication de fûts et d'emballages métalliques similaires Fabrication d'emballages métalliques légers Fabrication d'articles en fils métalliques, de chaînes et de ressorts Fabrication de vis et de boulons Fabrication d'autres produits métalliques n.c.a Fabrication d'articles métalliques à usage ménager et sanitaire Fabrication d'autres articles métalliques n.c.a. 26 FABRICATION DE PRODUITS INFORMATIQUES, ÉLECTRONIQUES ET OPTIQUES 26.1 Fabrication de composants et cartes électroniques Fabrication de composants électroniques Fabrication de cartes électroniques assemblées 26.2 Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques

40 NACE-BEL Structure détaillée Sous- Division Groupe Classe classe Intitulé 26.3 Fabrication d'équipements de communication Fabrication d'équipements de communication 26.4 Fabrication de produits électroniques grand public Fabrication de produits électroniques grand public 26.5 Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation; horlogerie Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation Horlogerie 26.6 Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques 26.7 Fabrication de matériels optiques et photographiques Fabrication de matériels optiques et photographiques 26.8 Fabrication de supports magnétiques et optiques Fabrication de supports magnétiques et optiques 27 FABRICATION D'ÉQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES 27.1 Fabrication de moteurs, de génératrices et de transformateurs électriques, de matériel de distribution et de commande électrique Fabrication de moteurs, de génératrices et de transformateurs électriques Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique 27.2 Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques 27.3 Fabrication de fils et de câbles et de matériel d'installation électrique Fabrication de câbles de fibres optiques Fabrication d'autres fils et de câbles électroniques ou électriques Fabrication de matériel d'installation électrique

41 Structure détaillée 41 NACE-BEL 2008 Sous- Division Groupe Classe classe Intitulé 27.4 Fabrication de lampes et d'appareils d'éclairage électrique Fabrication de lampes et d'appareils d'éclairage électrique Fabrication de lampes Fabrication d'appareils d'éclairage électrique 27.5 Fabrication d'appareils ménagers Fabrication d'appareils électroménagers Fabrication d'appareils ménagers non électriques 27.9 Fabrication d'autres matériels électriques Fabrication d'autres matériels électriques 28 FABRICATION DE MACHINES ET D'ÉQUIPEMENTS N.C.A Fabrication de machines d'usage général Fabrication de moteurs et de turbines, à l'exception des moteurs d'avions, de véhicules automobiles et de motocycles Fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques Fabrication d'autres pompes et de compresseurs Fabrication d'autres articles de robinetterie Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission 28.2 Fabrication d'autres machines d'usage général Fabrication de fours et de brûleurs Fabrication de matériel de levage et de manutention Fabrication de machines et d'équipements de bureau (à l'exception des ordinateurs et des équipements périphériques) Fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels Fabrication de machines diverses d'usage général Fabrication d'équipements d'emballage Fabrication d'appareils de pesage Fabrication d'appareils de projection, y compris les extincteurs Fabrication de machines automatiques de vente de produits Fabrication d'appareils de filtrage Fabrication de nettoyeurs à haute pression, de matériel industriel de nettoyage au sable et similaires Fabrication d'autres machines d'usage général n.c.a.

42 NACE-BEL Structure détaillée Sous- Division Groupe Classe classe Intitulé 28.3 Fabrication de machines agricoles et forestières Fabrication de machines agricoles et forestières 28.4 Fabrication de machines de formage des métaux et de machinesoutils Fabrication de machines de formage des métaux Fabrication d'autres machines-outils 28.9 Fabrication d'autres machines d'usage spécifique Fabrication de machines pour la métallurgie Fabrication de machines pour l'extraction ou la construction Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire Fabrication de machines pour les industries textiles Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton Fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques Fabrication d'autres machines d'usage spécifique n.c.a. 29 CONSTRUCTION ET ASSEMBLAGE DE VÉHICULES AUTOMOBILES, DE REMORQUES ET DE SEMI-REMORQUES 29.1 Construction et assemblage de véhicules automobiles Construction et assemblage de véhicules automobiles 29.2 Fabrication de carrosseries de véhicules automobiles; fabrication de remorques et de semi-remorques Fabrication de carrosseries de véhicules automobiles; fabrication de remorques et de semi-remorques Fabrication de carrosseries de véhicules automobiles Fabrication de remorques, de semi-remorques et de caravanes 29.3 Fabrication d'équipements pour véhicules automobiles Fabrication d'équipements électriques et électroniques pour véhicules automobiles Fabrication d'autres équipements pour véhicules automobiles

43 Structure détaillée 43 NACE-BEL 2008 Sous- Division Groupe Classe classe Intitulé 30 FABRICATION D'AUTRES MATÉRIELS DE TRANSPORT 30.1 Construction navale Construction de navires et de structures flottantes Construction de bateaux de plaisance 30.2 Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant 30.3 Construction aéronautique et spatiale Construction aéronautique et spatiale 30.4 Construction de véhicules militaires de combat Construction de véhicules militaires de combat 30.9 Fabrication de matériels de transport n.c.a Fabrication de motocycles Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides Fabrication d'autres équipements de transport n.c.a. 31 FABRICATION DE MEUBLES 31.0 Fabrication de meubles Fabrication de meubles de bureau et de magasin Fabrication de meubles de cuisine Fabrication de matelas Fabrication d'autres meubles Fabrication de salles à manger, de salons, de chambres à coucher et de salles de bain Fabrication de meubles de jardin et d'extérieur Fabrication d'autres meubles n.c.a. 32 AUTRES INDUSTRIES MANUFACTURIÈRES 32.1 Fabrication d'articles de joaillerie, de bijouterie et d'articles similaires Frappe de monnaie

44 NACE-BEL Structure détaillée Sous- Division Groupe Classe classe Intitulé Travail des pierres précieuses; fabrication d'articles de joaillerie et de bijouterie Travail du diamant Travail des pierres précieuses (sauf le diamant) et des pierres semiprécieuses Fabrication de bijoux Fabrication d'articles d'orfèvrerie Fabrication d'articles de joaillerie et de bijouterie n.c.a Fabrication d'articles de bijouterie de fantaisie et d'articles similaires 32.2 Fabrication d'instruments de musique Fabrication d'instruments de musique 32.3 Fabrication d'articles de sport Fabrication d'articles de sport 32.4 Fabrication de jeux et de jouets Fabrication de jeux et de jouets 32.5 Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire 32.9 Activités manufacturières n.c.a Fabrication d'articles de brosserie Autres activités manufacturières n.c.a. 33 RÉPARATION ET INSTALLATION DE MACHINES ET D'ÉQUIPEMENTS 33.1 Réparation d'ouvrages en métaux, de machines et d'équipements Réparation d'ouvrages en métaux Réparation de machines Réparation de matériels électroniques et optiques Réparation d'équipements électriques Réparation et maintenance navale Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux Réparation et maintenance d'autres équipements de transport

45 Structure détaillée 45 NACE-BEL 2008 Sous- Division Groupe Classe classe Intitulé Réparation d'autres équipements 33.2 Installation de machines et d'équipements industriels Installation de machines et d'équipements industriels

46 NACE-BEL Structure détaillée Sous- Division Groupe Classe classe Intitulé SECTION D -- PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D'AIR CONDITIONNÉ 35 PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D'AIR CONDITIONNÉ 35.1 Production, transport et distribution d'électricité Production d'électricité Transport d'électricité Distribution d'électricité Commerce d'électricité 35.2 Production et distribution de combustibles gazeux Production de combustibles gazeux Distribution de combustibles gazeux par conduites Commerce de combustibles gazeux par conduites 35.3 Production et distribution de vapeur et d'air conditionné Production et distribution de vapeur et d'air conditionné

LISTE DES CODES NACE - version 2012 Code Description

LISTE DES CODES NACE - version 2012 Code Description LISTE DES CODES NACE - version 2012 Code Description 011 Cultures non permanentes 012 Cultures permanentes 013 Reproduction de plantes 014 Production animale 015 Culture et élevage associés 016 Activités

Plus en détail

COMMERCES PAR SECTEUR D'ACTIVITE

COMMERCES PAR SECTEUR D'ACTIVITE Page 1 ACT.EXTRACTIVES,MATERIAUX CONST.,ENERGIE,EAU,RECUP 0811Z EXTRACTION DE PIERRES ORNEMENTALES ET DE CONSTRUCTION, DE CALCAIRE INDUSTRIEL, DE GYPSE, DE CRAIE 1ET D'ARDOISE 0 2363Z FABRICATION DE BÉTON

Plus en détail

L arborescence simplifiée de la Nomenclature des Activités Françaises

L arborescence simplifiée de la Nomenclature des Activités Françaises L arborescence simplifiée de la Nomenclature des Activités Françaises Vous ne trouvez pas votre activité? Cliquez sur le secteur d activité qui vous intéresse pour accéder à l ensemble des activités qui

Plus en détail

NOMENCLATURE MAROCAINE D ACTIVITES

NOMENCLATURE MAROCAINE D ACTIVITES NOMENCLATURE MAROCAINE D ACTIVITES NOMENCLATURE MAROCAINE D ACTIVITES NMA 2010 INTRODUCTION La Nomenclature Marocaine des Activités (NMA2010) constitue le cadre de référence pour la production et la diffusion

Plus en détail

Flux RSS et iframes. www.entreprise-europe-sud-ouest.fr

Flux RSS et iframes. www.entreprise-europe-sud-ouest.fr Informations européennes actualisées et opportunités ciblées Pour les sites internet professionnels Ce mode d emploi est destiné aux organisations partenaires souhaitant reprendre sur leur site de façon

Plus en détail

Enquête sur le devenir des diplômés de licence professionnelle

Enquête sur le devenir des diplômés de licence professionnelle Enquête sur le devenir des diplômés de licence professionnelle Vous pouvez répondre à ce questionnaire en vous connectant sur Internet avec le code ci-contre : http://enquetes.u-bordeaux.fr/orpea/lp2012/questionnaire.htm

Plus en détail

Note de présentation. En application de cet article, ce projet de décret vise à définir les deux listes :

Note de présentation. En application de cet article, ce projet de décret vise à définir les deux listes : Royaume du Maroc Ministère de t'industrie, du Commerce, de l'investissement et de l'economie Numérique :L=F,i_,_;_a_11 < II ;_,13_, jt -11 y1,3 1,3 Note de présentation Projet de décret fixant la liste

Plus en détail

Codes et Intitulés de la NAF (Nomenclature d Activités Française)

Codes et Intitulés de la NAF (Nomenclature d Activités Française) Codes et Intitulés de la NAF (Nomenclature d Activités Française) A - Agriculture, Sylviculture, Pêche 01 Produits de l'agriculture et de la chasse et services annexes 01.1 Cultures non permanentes 01.11Z

Plus en détail

Découverte des secteurs d activité

Découverte des secteurs d activité Fiche d animation Compétence B Découverte des secteurs d activité Objectif Familiariser les élèves avec la notion de secteur d activité (au sens de la NES : nomenclature économique de synthèse adoptée

Plus en détail

Livret de correspondance. Codes d'activité Principale Exercée (APE) et des Groupes d'activités Similaires (GAS)

Livret de correspondance. Codes d'activité Principale Exercée (APE) et des Groupes d'activités Similaires (GAS) Livret de correspondance Codes d'activité Principale Exercée (APE) et des Groupes d'activités Similaires (GAS) 1 2 SOMMAIRE page 3 page 4 page 5 page 6 page 7 page 8 page 9 page 10 page 11 page 12 page

Plus en détail

01 Culture et production animale, chasse et services annexes 01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines

01 Culture et production animale, chasse et services annexes 01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines CODE NAF LIBELLE 01 Culture et production animale, chasse et services annexes 01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses 01.12Z Culture du riz 01.13Z

Plus en détail

LISTE DES CODES NAF / APE (INSEE)

LISTE DES CODES NAF / APE (INSEE) 01 Culture et production animale chasse et services annexes 02 Sylviculture et exploitation forestière 03 Pêche et aquaculture 05 Extract. houille et lignite 06 Extract. d'hydrocarbures 07 Extract. de

Plus en détail

Nomenclature des code NAF 2008

Nomenclature des code NAF 2008 00000 Sans référence 0111Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses 0112Z Culture du riz 0113Z Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules 0114Z

Plus en détail

LISTE DES ACTIVITÉS ET EMBOÎTEMENT CITI-NACE-NAF

LISTE DES ACTIVITÉS ET EMBOÎTEMENT CITI-NACE-NAF LISTE DES ACTIVITÉS ET EMBOÎTEMENT CITI-NACE-NAF Guide de lecture On trouvera ci-après la liste des intitulés de la nomenclature d'activités française (NAF), tous niveaux confondus : sections codifiées

Plus en détail

LISTE DES CODES NAF - SOURCES INSEE - NAF rév 2, 2008 - Niveau 5 - Liste des sous-classes

LISTE DES CODES NAF - SOURCES INSEE - NAF rév 2, 2008 - Niveau 5 - Liste des sous-classes LISTE DES CODES NAF - SOURCES INSEE - Code 0111Z 0112Z 0113Z 0114Z 0115Z 0116Z 0119Z 0121Z 0122Z 0123Z 0124Z 0125Z 0126Z 0127Z 0128Z 0129Z 0130Z 0141Z 0142Z 0143Z 0144Z 0145Z 0146Z 0147Z 0149Z 0150Z 0161Z

Plus en détail

Liste des codes APE (INSEE)

Liste des codes APE (INSEE) 01 0111Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses 0112Z 0113Z 0114Z 0115Z 0116Z 0119Z 0121Z 0122Z 0123Z 0124Z Culture du riz Culture de légumes, de melons,

Plus en détail

ACTIVITES. Code NAF. 02 Sylviculture, exploitation forestière Sylviculture Exploitation forestière Services forestiers 05 Pêche, aquaculture

ACTIVITES. Code NAF. 02 Sylviculture, exploitation forestière Sylviculture Exploitation forestière Services forestiers 05 Pêche, aquaculture Code NAF 011A 011C 011D 011F 011G 012A 012C 012E 012G 012J 013Z 014A 014B 014D 015Z 020A 020B 020D 050A 050C 101Z 102Z 103Z 111Z 112Z 120Z 131Z 132Z 141A 141C 141E 142A 142C 143Z 144Z 145Z 151A 151C 151E

Plus en détail

02 Sylviculture, exploitation forestière, services annexes 020A Sylviculture 020B Exploitation forestière 020D Services forestiers

02 Sylviculture, exploitation forestière, services annexes 020A Sylviculture 020B Exploitation forestière 020D Services forestiers 01 Agriculture, chasse, services annexes 011A Culture de céréales ; cultures industrielles 011C Culture de légumes ; maraîchage 011D Horticulture ; pépinières 011F Culture fruitière 011G Viticulture 012A

Plus en détail

Pour prospecter, certains ont plus d adresses que d autres!

Pour prospecter, certains ont plus d adresses que d autres! Pour prospecter, certains ont plus d adresses que d autres! Fichiers d entreprises sur Bordeaux, la Gironde et l Aquitaine ainsi que les fichiers nationaux sont disponibles en ligne sur le site www.aef.cci.fr/recherchemulticritere

Plus en détail

Comptes nationaux. Nomenclatures. Institut des comptes nationaux

Comptes nationaux. Nomenclatures. Institut des comptes nationaux Comptes nationaux Nomenclatures Institut des comptes nationaux Service Comptes nationaux & régionaux et conjoncture Banque Nationale de Belgique, Bruxelles Tables des matières 1. Nomenclature des secteurs

Plus en détail

CODE APE ACTIVITÉS ORGANISMES

CODE APE ACTIVITÉS ORGANISMES 10 Industries alimentaires 1011Z Transformation et conservation de la viande de boucherie AG2R ISICA 1012Z Transformation et conservation de la viande de volaille AG2R ISICA 1013A Préparation industrielle

Plus en détail

Commerce de gros et de détail, transports, hébergement et restauration

Commerce de gros et de détail, transports, hébergement et restauration Commerce gros et détail, transports, hébergement et restauration 9 déc. 2013 MDEIE HVO - APE : 9609Z - Siret : 498 183 920 000 12 Siège social - 36 rue Albert 1er 95260 Beaumont-sur-Oise Tel : 01.30.28.76.90

Plus en détail

GUIDE SIMPLIFIÉ D UTILISATION D ODIL

GUIDE SIMPLIFIÉ D UTILISATION D ODIL GUIDE SIMPLIFIÉ D UTILISATION D ODIL Copyright Insee, Octobre 2009 1 Préambule Le but de ce document est de vous aider à prendre en main l'application ODIL (Outil d'aide au Diagnostic d'implantation Locale).

Plus en détail

CATALOGUE DES ETUDES. La distribution de papier peints, de parquets, de peintures et de moquettes. BPA Bois, papier

CATALOGUE DES ETUDES. La distribution de papier peints, de parquets, de peintures et de moquettes. BPA Bois, papier CATALOGUE DES ETUDES La location longue durée de véhicules ABF Assurance, banque, finance La location de matériel informatique ABF Assurance, banque, finance Le financement des équipements pour l'entreprise

Plus en détail

Commerce de détail et services ayant un point de vente

Commerce de détail et services ayant un point de vente Commerce de détail et services ayant un point de vente Département sélectionné : Tarn Ce rapport indique le nombre et l'évolution des mouvements d'établissements inscrits au Registre du Commerce et des

Plus en détail

FORMULAIRE 1: Demande d'ajout des données d'une entreprise agricole personne physique manquante

FORMULAIRE 1: Demande d'ajout des données d'une entreprise agricole personne physique manquante FORMULAIRE 1: Demande d'ajout des données d'une entreprise agricole personne physique manquante Avec ce formulaire, vous pouvez introduire une demande afin de faire ajouter votre entreprise personne physique

Plus en détail

Classes de la NAF rév. 2 Classes de la NAFA rév. 2

Classes de la NAF rév. 2 Classes de la NAFA rév. 2 Structure de la NAFA version 0 (14/6/2007) page 1/38 Classes de la NAF rév. 2 Classes de la NAFA rév. 2 07.29Z Extraction d'autres minerais de métaux non ferreux 07.29Z-P Orpaillage 08.11Z Extraction de

Plus en détail

Analyse économique de la zone d Emploi de Lannion ANNEXES. Décembre 2007

Analyse économique de la zone d Emploi de Lannion ANNEXES. Décembre 2007 Analyse économique de la zone d Emploi de Lannion ANNEXES Décembre 2007 Page 49 sur 78 TABLE DES MATIERES Nomenclature NES - Niveau 1 à 3... 50 Correspondance NES 114 / NAF rév, 1, 2003... 54 Composition

Plus en détail

Le score Pour un diagnostic individuel Pour une analyse de portefeuille d entreprises

Le score Pour un diagnostic individuel Pour une analyse de portefeuille d entreprises Le score Pour un diagnostic individuel Pour une analyse de portefeuille d entreprises IIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIII

Plus en détail

Formulaire de demande d une phytolicence

Formulaire de demande d une phytolicence Formulaire de demande d une phytolicence Veuillez compléter toutes les données en MAJUSCULES et joindre à ce formulaire tous les documents demandés avant de l envoyer. Les demandes reçues électroniquement

Plus en détail

Taxes environnementales par activité économique

Taxes environnementales par activité économique Bureau fédéral du Plan Analyses et prévisions économiques Institut des comptes nationaux Taxes environnementales par activité économique 2008-2011 Septembre 2013 Avenue des Arts 47-49 1000 Bruxelles E-mail:

Plus en détail

Annexe B - Codes des industries Système de classification des industries de l'amérique du Nord (SCIAN) 2002

Annexe B - Codes des industries Système de classification des industries de l'amérique du Nord (SCIAN) 2002 Annexe B - Codes des industries Système de classification des industries de l'amérique du Nord (SCIAN) 2002 1. Regroupement des secteurs tel qu'utilisé dans l'enquête nationale auprès des diplômés - Promotion

Plus en détail

Les Services en Midi-Pyrénées

Les Services en Midi-Pyrénées Emploi et établissements des Services Départements : Nombre d'établissements RCS et effectif salarié au 2ème trimestre 2014 : Nombre d'établissements Effectif salarié (par rapport à 2013) (par rapport

Plus en détail

Les Services en Midi-Pyrénées

Les Services en Midi-Pyrénées Emploi et établissements des Services Départements : Nombre d'établissements RCS et effectif salarié au 1er trimestre 2015 : Nombre d'établissements Effectif salarié (par rapport à 2014) (par rapport à

Plus en détail

Nomenclature d'activités Française de l'artisanat

Nomenclature d'activités Française de l'artisanat Nomenclature d'activités Française de l'artisanat Issue du document de la «Nomenclature d Activité Française de l Artisanat, Révision2 Version 2008» La NAFA (Nomenclature d'activités Française de l'artisanat),

Plus en détail

Formulaire d'annonce pour les entreprises du secteur alimentaire

Formulaire d'annonce pour les entreprises du secteur alimentaire Formulaire d'annonce pour les entreprises du secteur alimentaire Base légale : Art. 12 Ordonnance sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs) 1 Toute personne qui fabrique, transforme,

Plus en détail

Observatoire Partenarial de l Economie de Lille Métropole

Observatoire Partenarial de l Economie de Lille Métropole Février 215 Observatoire Partenarial de l Economie de Métropole économie productive en ARRONDISSEMENT DE LILLE et GRANDES MéTROPOLES FRANÇAISES Les Objectifs de l OPE : Depuis 26, l OPELM travaille à la

Plus en détail

Côte d Ivoire. Décret d application du Code des investissements

Côte d Ivoire. Décret d application du Code des investissements Décret d application du Code des investissements Décret n 95-712 du 13 septembre 1995 Art.1.- Les modalités d application de la loi n 95-620 du 3 Août 1995 susvisée portant Code des Investissements sont

Plus en détail

Catalogue des publications. France

Catalogue des publications. France Catalogue des publications 16 mars 2009 Etudes France http://: Sommaire CATALOGUE DES ETUDES 3 2. XERFI ETUDES 3 1. Banque, assurance 5 2. Agroalimentaire 6 3. Conso, luxe, beauté 8 4. Commerce, distribution

Plus en détail

CLASSIFICATION DES BREVETS 1853-1904

CLASSIFICATION DES BREVETS 1853-1904 CLASSIFICATION DES BREVETS 1853-1904 1853-1859 1. Agriculture 2. Hydraulique, sondage 3. Machines à vapeur, moteurs (1856) 4. Machines appliquées aux matières textiles, tissus (1856) 6. Navigation 7. Construction,

Plus en détail

DÉPENSES PERSONELLES. S M L W Structure

DÉPENSES PERSONELLES. S M L W Structure Révisé: le 2 novembre, 2005 TITRE ET CODE SÉQUENTIEL AU NIVEAU LE MOINS ÉLEVÉ (S) (basé sur FND013.TTL) TITRE ET CODE SÉQUENTIEL AU NIVEAU MOYEN (M) (basé sur FND037.TTL) Titre et code séquentiel au niveau

Plus en détail

BARÈME CONTRIBUTIF 2015 APPLICABLE POUR LA DÉCLARATION 2015

BARÈME CONTRIBUTIF 2015 APPLICABLE POUR LA DÉCLARATION 2015 BARÈME CONTRIBUTIF 2015 APPLICABLE POUR LA DÉCLARATION 2015 JUIN 2014 Barème contributif 2015 applicable pour la déclaration 2015 Le barème contributif est constitué d une contribution au poids par matériau

Plus en détail

Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2. Section N Division 77

Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2. Section N Division 77 Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2 Section N Division 77 77 ACTIVITÉS DE LOCATION ET LOCATION-BAIL Cette division comprend la location et la location-bail à des clients d'actifs corporels ou incorporels

Plus en détail

de l artisanat Tableau économique ÉTUDES et Recherches Cahier I : Les entreprises artisanales dans le tissu économique marchand

de l artisanat Tableau économique ÉTUDES et Recherches Cahier I : Les entreprises artisanales dans le tissu économique marchand ÉTUDES et Recherches de l Institut Supérieur des Métiers Tableau économique de l artisanat MAI 2014 Cahier I : Les entreprises artisanales dans le tissu économique marchand Tableau économique de l artisanat

Plus en détail

Les données présentes dans ce document sont issues de l Insee Sirene de juin 2010.

Les données présentes dans ce document sont issues de l Insee Sirene de juin 2010. Le secteur marchand des entreprises de 6 salariés et plus de la Communauté de Communes du Lauragais Sorèzois Hors «Agriculture, sylviculture et pêche», «Industries extractives», «Production et distribution

Plus en détail

LA NOMENCLATURE DOUANIERE ET TARIFAIRE (Cameroun)

LA NOMENCLATURE DOUANIERE ET TARIFAIRE (Cameroun) LA NOMENCLATURE DOUANIERE ET TARIFAIRE (Cameroun) Afin de faciliter l application du tarif extérieur commun (application des mêmes droits de douane quelque soit le point d entrée de la marchandise sur

Plus en détail

Caisses de cotisation des fonds de formation (liste non exhaustive)

Caisses de cotisation des fonds de formation (liste non exhaustive) Caisses de cotisation des fonds de formation (liste non exhaustive) Caisses de cotisation des fonds de formation (liste non exhaustive) Table de correspondance des Codes NAF Code NAF Nomenclature Caisse

Plus en détail

0763 158V INDUSTRIES ALIMENTAIRES NCA 0763 158T FABRICATION D'ALIMENTS ADAPTES A L'ENFANT ET DIETE 0763 158R FABRICATION DE CONDIMENTS ET

0763 158V INDUSTRIES ALIMENTAIRES NCA 0763 158T FABRICATION D'ALIMENTS ADAPTES A L'ENFANT ET DIETE 0763 158R FABRICATION DE CONDIMENTS ET MCC NAF LIBELLE 0742 852Z ACTIVITES VETERINAIRES 0763 014D SERVICES ANNEXES A L'ELEVAGE 0763 012A ELEVAGE DE BOVINS 0763 050A PECHE 0763 012J ELEVAGE D'AUTRES ANIMAUX 0763 011C CULTURE DE LEGUMES ; MARAICHAGE

Plus en détail

Convention Collective METALLURGIE (ACCORDS NATIONAUX) Convention 3109

Convention Collective METALLURGIE (ACCORDS NATIONAUX) Convention 3109 1 sur 407 11/11/2006 16:18 Convention Collective METALLURGIE (ACCORDS NATIONAUX) Convention 3109 http://www.ma-convention-collective.com Accord national relatif au champ d'application des accords nationaux

Plus en détail

Taux de majoration et contingent des heures supplémentaires Tableau récapitulatif (sélection de conventions collectives)

Taux de majoration et contingent des heures supplémentaires Tableau récapitulatif (sélection de conventions collectives) Taux de majoration et contingent des s supplémentaires Tableau récapitulatif (sélection de conventions collectives) La mention «taux légal» renvoie aux conditions de majoration des s supplémentaires fixées

Plus en détail

LISTE DES DOMAINES DE FORMATION

LISTE DES DOMAINES DE FORMATION FDFP : Fonds de Développement de la Formation Professionnelle ~ 1 ~ LISTE DES DOMAINES DE FORMATION LIGNES LIBELLES 1 PLURIDISCIPLINE MATHEMATIQUES-SCIENCES 2 MATHEMATIQUES, STATISTIQUES 3 PHYSIQUE 4 CHIMIE

Plus en détail

STATISTIQUES PROFESSIONNELLES

STATISTIQUES PROFESSIONNELLES STATISTIQUES PROFESSIONNELLES EXERCICES CLOS EN 2013 Une population étudiée de 5365 adhérents Environ 220 codes A.P.E. représentés 13 ratios étudiés en termes de moyenne, minimum, maximum, écart-type 1:

Plus en détail

02 Janvier 2013. INDICE DES PRIX À LA CONSOMMATION Variation mensuelle : -0,1 %

02 Janvier 2013. INDICE DES PRIX À LA CONSOMMATION Variation mensuelle : -0,1 % 02 Janvier 2013 INDICE DES PRIX À LA CONSOMMATION Variation mensuelle : -0,1 % L'indice des prix à la consommation s'établit à,44 en janvier 2013, soit une baisse mensuelle de 0,1 % essentiellement liée

Plus en détail

1. Informations générales

1. Informations générales STATISTIQUE CONJONCTURELLE MENSUELLE SUR LE CHIFFRE D'AFFAIRES DANS LE COMMERCE DE DÉTAIL 1. Informations générales 1.1. Définition de «commerce de détail» Le commerce de détail comprend la revente (vente

Plus en détail

Service des Statistiques Commerciales

Service des Statistiques Commerciales Service des Statistiques Commerciales 1- Indicateurs de base Population (2011) PIB (courants, 2011) : 65 millions d'habitants : 2773 milliards de USD Solde des transactions courantes (2011) : -45 milliards

Plus en détail

Métallurgie (Accords nationaux) (Ouvriers - ETAM - Ingénieurs et Cadres)

Métallurgie (Accords nationaux) (Ouvriers - ETAM - Ingénieurs et Cadres) Derniers textes intégrés Voir jurisprudence A jour au 1 er juin 2009 Date du dernier texte enregistré : 7 mai 2009 Avertissement Caractères bleu : dispositions non étendues. Caractères noir : dispositions

Plus en détail

01 Décembre 2013. INDICE DES PRIX À LA CONSOMMATION Variation mensuelle : +1,0 %

01 Décembre 2013. INDICE DES PRIX À LA CONSOMMATION Variation mensuelle : +1,0 % 01 Décembre 2013 INDICE DES PRIX À LA CONSOMMATION Variation mensuelle : +1,0 % L'indice des prix à la consommation s'établit à,73 en décembre 2013, soit une hausse mensuelle de 1,0 % essentiellement liée

Plus en détail

Annexe 2 : nomenclature agrégée des spécialités de formation

Annexe 2 : nomenclature agrégée des spécialités de formation Annexe 2 : nomenclature agrégée des spécialités de formation 10A : Formations générales 11A : Mathématiques et sciences 12A : Sciences humaines et droit 13A : Lettres et Sciences Sociales 20A : Spécialités

Plus en détail

MFC CREATION D ENTREPRISE

MFC CREATION D ENTREPRISE MFC CREATION D ENTREPRISE MFC A5 0 - GENERALITES MFC A5 1 - STATUTS DES ENTREPRISES MFC A5 2 - ASSOCIATIONS MFC A5 3 - ACHAT, CESSION, FUSION MFC A5 4 - ETUDES DE CAS BSI - Plan de classement / Section

Plus en détail

EMPLOI DES SENIORS : LISTE DES ACCORDS

EMPLOI DES SENIORS : LISTE DES ACCORDS EMPLOI DES SENIORS : LISTE DES ACCORDS (publiés au Bulletin officiel des conventions collectives) CONVENTION COLLECTIVE Aéraulique, thermique et frigorifique (installation, entretien, réparation et dépannage)

Plus en détail

Préface à l édition 2014... XVII Liste des abréviations... XVIII

Préface à l édition 2014... XVII Liste des abréviations... XVIII IX Préface à l édition 2014... XVII Liste des abréviations... XVIII 1. Confédération suisse Introduction... 1 Assemblée fédérale... 2 Conseil national... 6 Conseil des Etats... 32 Conseil fédéral... 39

Plus en détail

B1_Expert_Personal file Fiche personnelle

B1_Expert_Personal file Fiche personnelle 1. Dates personnelles de l expert(e) ID sextant interne (à remplir par la direction SEC) N SEC (à remplir par la direction SEC) Nom (comme dans le passeport) Prénom (comme dans le passeport) Titre / grade

Plus en détail

NOMENCLATURE DES FORMATIONS (CNIS)

NOMENCLATURE DES FORMATIONS (CNIS) NOMENCLATURE DES FORMATIONS (CNIS) -=-=-=- I - LES NIVEAUX DE LA NOMENCLATURE ET LEUR ARTICULATION. La nomenclature des spécialités de formation comporte quatre niveaux hiérarchisés de classement : un

Plus en détail

ORAC. Opération initiée, financée et pilotée par : En partenariat avec. Cofinancée par : Avec le concours technique de :

ORAC. Opération initiée, financée et pilotée par : En partenariat avec. Cofinancée par : Avec le concours technique de : Opération de Restructuration de l'artisanat et du Commerce du Pays du Bocage Vendéen ORAC - Aides individuelles - Opération initiée, financée et pilotée par : En partenariat avec Cofinancée par : Avec

Plus en détail

Bas Saint-Laurent. Fiche régionale. Portrait régional de l emploi

Bas Saint-Laurent. Fiche régionale. Portrait régional de l emploi Portrait régional de l emploi (*) (*) (en milliers) Bas Saint-Laurent 200 756 habitants % du Québec 2,6 % Agriculture 3,1 Services publics 0,0 Construction 4,9 Emploi par groupe d âge (*) Bas Saint-Laurent

Plus en détail

ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE...

ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE... Académie :. Etablissement : ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE... Conformément à l'article 27 du code des marchés publics, ces marchés sont classés par catégories homogènes ou

Plus en détail

LA LETTRE DE MOTIVATION

LA LETTRE DE MOTIVATION Patrick de SAINTE-LORETTE Jo MARZÉ LA LETTRE DE MOTIVATION Troisième édition Troisième tirage 2005, 1991, 1999, 2003 pour le texte de la présente édition, 2005 pour la nouvelle présentation ISBN : 2-7081-3374-8

Plus en détail

Le régime de prévoyance adapté à toutes les TPE/PME

Le régime de prévoyance adapté à toutes les TPE/PME [ PRÉVOYANCE ] ENTREPRISES prévoyance modulaire Le régime de prévoyance adapté à toutes les TPE/PME prévoyance modulaire Un contrat souple et innovant Véritable contrat à la carte, Prévoyance Modulaire

Plus en détail

M2 Métiers des langues : traduction et documentation scientifiques et techniques, FLE - Promotion 2 007

M2 Métiers des langues : traduction et documentation scientifiques et techniques, FLE - Promotion 2 007 M2 Métiers des langues : traduction et documentation scientifiques et techniques, FL - Promotion 2 006 Source : nquête décembre 2008-2009-2010 auprès des diplômés de M2 promo N-2 - Contact : Observatoire

Plus en détail

Définitions et méthode

Définitions et méthode Définitions et méthode C ontour des activités métropolitaines supérieures (AMS) Le périmètre des activités métropolitaines supérieures s appuie sur une nomenclature des secteurs d activités en treize regroupements

Plus en détail

Nomenclature des spécialités de formation

Nomenclature des spécialités de formation Nomenclature des spécialités de formation Nomenclature des spécialités de formation 1 1 DOMAINES DISCIPLINAIRES 10 Formations générales 100 Formations générales 11 Mathématiques et sciences 110 Spécialités

Plus en détail

Liste des métiers et des formations ouvrant droit à l'aff pour l'ensemble de la région Poitou-Charentes Arrêté du 21 juillet 2008

Liste des métiers et des formations ouvrant droit à l'aff pour l'ensemble de la région Poitou-Charentes Arrêté du 21 juillet 2008 11111 Employé de ménage à domicile 42079 11112 Intervenant à domicile 43437 44019 44026 44028 11113 Intervenant auprès d'enfants 44030 44041 44042 44051 11122 Agent de service de collectivité 42069 42093

Plus en détail

Glossaire TERMES GÉNÉRAUX

Glossaire TERMES GÉNÉRAUX Glossaire TERMES GÉNÉRAUX Chercheur d emploi Personnes au chômage dont sont exclues les personnes mises à pied temporairement ainsi que celles qui occuperont un emploi prochainement. Chômage de longue

Plus en détail

Journal officiel de l'union européenne

Journal officiel de l'union européenne L 134/75 ANNEXE XII LISTE DES ACTIVITÉS VISÉES À L'ARTICLE 1 er, PARAGRAPHE 2, POINT b) ( 1 ) 45 Construction Cette division comprend: la construction de bâtiments et d'ouvrages neufs, la restauration

Plus en détail

Le tableau de bord trimestriel. de l emploi salarié

Le tableau de bord trimestriel. de l emploi salarié Le tableau de bord trimestriel de l emploi salarié septembre 2012 oc Direction éditoriale : François Magnien Auteur : Patrick Salvatori Conception : Gwenaëlle Solignac Maquette : Hélène Allias-Denis, Clément

Plus en détail

Flash info. Allianz ProfilPro. Allianz Courtage Direction Technique et Développement Produit

Flash info. Allianz ProfilPro. Allianz Courtage Direction Technique et Développement Produit Flash info Allianz Courtage Direction Technique et Développement Produit Avril 2014 Allianz ProfilPro Baisse du tarif Affaires nouvelles pour plus de 150 activités Dans la continuité de notre démarche

Plus en détail

Schéma d orientation régional pour la mise en œuvre des emplois d avenir en Ile de France

Schéma d orientation régional pour la mise en œuvre des emplois d avenir en Ile de France 1 Schéma d orientation régional pour la mise en œuvre des emplois d avenir en Ile de France L emploi des jeunes et particulièrement l accès à l emploi des jeunes peu ou pas qualifiés constitue une priorité

Plus en détail

44-45 Commerce de détail

44-45 Commerce de détail Cliquez ici pour retourner à indexf.pdf 44-45 Commerce de Le secteur du commerce de comprend les établissements dont l activité principale consiste à vendre des marchandises au, généralement sans transformation,

Plus en détail

Bases de données Marques

Bases de données Marques Page 1 sur 2 ANNEXE 3 Bases de données Marques Notice complète 1 résultats trouvés pour votre requête : numéro 3941590, dans les marques en vigueur en France Notice complète Marque française Marque : FORê

Plus en détail

Déclarations CONTRIBUTION TOTALE DE L UNITE D EMBALLAGE = (CONTRIBUTION AU POIDS (1) + CONTRIBUTION A L UNITE (2) ) X BONUS-MALUS (3)

Déclarations CONTRIBUTION TOTALE DE L UNITE D EMBALLAGE = (CONTRIBUTION AU POIDS (1) + CONTRIBUTION A L UNITE (2) ) X BONUS-MALUS (3) THEME Eco-Emballages DATE 16/02/15 Déclarations DECLARATION DETAILLEE Pour la déclaration 2014 (à souscrire début d année 2015, avant le 28 février sauf changement de date), la contribution est calculée

Plus en détail

GUIDE SIMPLIFIÉ D UTILISATION D ODIL

GUIDE SIMPLIFIÉ D UTILISATION D ODIL GUIDE SIMPLIFIÉ D UTILISATION D ODIL Copyright Insee, Février 2015 1 Sommaire PRÉAMBULE... 3 L ACCÈS À ODIL... 3 DEMANDE DANS ODIL : LA REQUÊTE S EXÉCUTE EN 3 ÉTAPES... 5 1. SÉLECTION DE L ACTIVITÉS ET

Plus en détail

Les avis de la Chambre des Métiers. Indice des prix à la consommation

Les avis de la Chambre des Métiers. Indice des prix à la consommation Les avis de la Chambre des Métiers Indice des prix à la consommation CdM/16/01/2013-12-101 Avant-projet de règlement grand-ducal actualisant le règlement grand-ducal du 20 décembre 1999 concernant l établissement

Plus en détail

Les chiffres clé de la région. Alsace. 1er trimestre 2013 résultats de mars. Données CAF/FAB hors matériel militaire en millions d'euros

Les chiffres clé de la région. Alsace. 1er trimestre 2013 résultats de mars. Données CAF/FAB hors matériel militaire en millions d'euros Les chiffres clé de la région http://lekiosque.finances.gouv.fr Alsace 1er trimestre 213 résultats de mars Réalisée chaque trimestre, la brochure régionale présente les données de cadrage du commerce extérieur

Plus en détail

Tarif des primes 2015

Tarif des primes 2015 Tarif des primes 2015 Présentation des tarifs les plus utilisés pour l assurance obligatoire contre les accidents professionnels et non professionnels Le modèle Suva Les quatre piliers de la Suva La Suva

Plus en détail

M2 Management international - Promotion 2 006

M2 Management international - Promotion 2 006 M2 Management international - Promotion 2 006 Source : nquête décembre 2008-2009-2010 auprès des diplômés de M2 promo N-2 - Contact : Observatoire Des tudiants (Agnès Binet) / ode@univ-pau.fr / 05.59.40.70.53

Plus en détail

Annexe 4. Activité économique et installations classées.

Annexe 4. Activité économique et installations classées. Annexe 4. Activité économique et installations classées. La nomenclature d'activités économique a été élaborée dans un cadre européen harmonisé, imposé par un Règlement (CEE) du Conseil (n 3037/90 du Conseil

Plus en détail

ENQUETE BESOIN EN MAIN-D ŒUVRE 2012 Bassin de Saint Etienne

ENQUETE BESOIN EN MAIN-D ŒUVRE 2012 Bassin de Saint Etienne ENQUETE BESOIN EN MAIN-D ŒUVRE 2012 Bassin de Saint Etienne 6 804 projets de recrutement en 2012 1 Sommaire 1 L ESSENTIEL 2 LES METIERS PORTEURS 3 LES METIERS NON SAISONNIERS 4 LES METIERS DIFFICILES 5

Plus en détail

Informations Rapides CPPAP 0108 B 06336 ISSN 0151-1475

Informations Rapides CPPAP 0108 B 06336 ISSN 0151-1475 INSEE CONJONCTURE Informations Rapides CPPAP 0108 B 06336 ISSN 0151-1475 Série «Principaux Indicateurs» 23 septembre 2004 n 276 INSEE 2004 Indice des prix à la consommation - Août 2004 (résultats définitifs)

Plus en détail

Priscilla Ananian BRUXELLES RÉGION DE L INNOVATION. Référentiels de développement et d aménagement des centralités bruxelloises

Priscilla Ananian BRUXELLES RÉGION DE L INNOVATION. Référentiels de développement et d aménagement des centralités bruxelloises BRUXELLES RÉGION DE L INNOVATION Priscilla Ananian Professeure École des sciences de la gestion Université du Québec à Montréal Référentiels de développement et d aménagement des centralités bruxelloises

Plus en détail

ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE

ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE COLLEGE César Lemaître 13 rue Saint Lazare Séance du Conseil d'administration 27200 VERNON du 26/03/09 ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE EXERCICE 2009 Conformément à l'article 27 du Code des marchés

Plus en détail

C. C. I. T. 0 4. Observatoire Economique des Alpes-de-Haute-Provence www.digne.cci.fr/observatoire-economique

C. C. I. T. 0 4. Observatoire Economique des Alpes-de-Haute-Provence www.digne.cci.fr/observatoire-economique C. C. I. T. 0 4 Observatoire Economique des Alpes-de-Haute-Provence www.digne.cci.fr/observatoire-economique Document réalisé par la Chambre de commerce et d industrie territoriale en partenariat avec

Plus en détail

«Industries de la métallurgie» : sinistralité des accidents du travail, des accidents de trajet et des maladies professionnelles entre 2009 et 2013

«Industries de la métallurgie» : sinistralité des accidents du travail, des accidents de trajet et des maladies professionnelles entre 2009 et 2013 DIRECTION DES RISQUES PROFESSIONNELS «Industries de la métallurgie» : sinistralité des accidents du travail, des accidents de trajet et des maladies professionnelles entre 2009 et 2013 Branche AT-MP du

Plus en détail

52 ENTREPOSAGE ET SERVICES AUXILIAIRES DES TRANSPORTS

52 ENTREPOSAGE ET SERVICES AUXILIAIRES DES TRANSPORTS 52 ENTREPOSAGE ET SERVICES AUXILIAIRES DES TRANSPORTS Cette division comprend les activités d entreposage et les services auxiliaires des transports, tels que l exploitation des infrastructures de transport

Plus en détail

Comment utilisons-nous notre argent?

Comment utilisons-nous notre argent? Comment utilisons-nous notre argent? L'alimentation et le logement constituent les deux dépenses les plus importantes des ménages antillo-guyanais. C'est pour leur logement que les ménages dépensent le

Plus en détail

Le tissu des entreprises de la CCI Nîmes. Mars 2014

Le tissu des entreprises de la CCI Nîmes. Mars 2014 Le tissu des entreprises de la CCI Nîmes Mars 2014 Les entreprises Entreprises privées Entreprises publiques Administration Armée, police Mairies Hôpitaux Ecoles Justice Entreprises commerciales Industries

Plus en détail

TABLE DES CODES ACTIVITES de l'unpcoga

TABLE DES CODES ACTIVITES de l'unpcoga BA 0111ZA Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses BA 0111ZB Cultures industrielles BA 0111ZC Production de semences BA 0112ZA Culture du riz BA 0113ZA Culture

Plus en détail

ANNEXE METHODOLOGIQUE

ANNEXE METHODOLOGIQUE ANNEXE METHODOLOGIQUE Annexe 1 : Nomenclature des activités commerciales Annexe 2 : Nomenclature des produits Annexe 3 : Indicateurs de la démographie d entreprises Annexe 4 : Les formes de commerce par

Plus en détail

Informations Rapides ISSN 0151-1475

Informations Rapides ISSN 0151-1475 INSEE CONJONCTURE Informations Rapides ISSN 0151-1475 Série «Principaux Indicateurs» 13 septembre 2007 - n 259 Insee 2007 Indice des prix à la consommation - Août 2007 Thème "Prix" Base 100 : année 1998

Plus en détail

Liste des variables du Fichier Activité professionnelle des individus (localisation à la zone d'emploi du lieu de travail)

Liste des variables du Fichier Activité professionnelle des individus (localisation à la zone d'emploi du lieu de travail) Liste des variables du Fichier Activité professionnelle des individus (localisation à la zone d'emploi du lieu de travail) Nom de variable ZELT Libellé Zone d'emploi du lieu de travail Précisions sur modalités

Plus en détail

Statistiques Exercice 2012

Statistiques Exercice 2012 Statistiques Exercice 2012 Bénéfices Industriels et Commerciaux MISE EN GARDE AUX UTILISATEURS Les informations communiquées dans ce fascicule sont communiquées titre indicatif et ne peuvent être considérées,

Plus en détail