RVP-QEB Bourgogne. Revue de presse sur la qualité environnementale des bâtiments en Bourgogne

Transcription

1 N 1 RVP-QEB Bourgogne Revue de presse sur la qualité environnementale des bâtiments en Bourgogne Créée et gérée par Alterre Bourgogne, dans le cadre de sa mission d animation du Centre de ressources sur la qualité environnementale des bâtiments (QEB), cette revue de presse a pour vocation de signaler et mettre à disposition d un public intéressé et volontaire des informations et articles de presse pertinents sur le sujet. Contacts : - Inscription/désinscription : Sébastien Flon s.flon@alterre-bourgogne.org ; Tél. : Demandes d information : Valérie Trivier v.trivier@alterre-bourgogne.org ; Tél. : Questions sur la QEB : Sébastien Flon s.flon@alterre-bourgogne.org ; Tél. : Légende : Article disponible en version papier au centre de documentation d Alterre Bourgogne Article en ligne, accessible par un simple click Législation / Réglementation 5 décembre Une directive mi-2008 pour refondre le système de taux réduits de TVA Les ministres européens des Finances ont donné leur accord pour la refonte du système de TVA réduite. La France devrait proposer que les produits dits «verts» puissent bénéficier d un taux de TVA réduit dans les pays membres de l Union Européenne. Batiactu Textes importants parus au Journal Officiel Un arrêté publié au JO le 13 décembre 2007 précise la solution technique ST relative au respect des exigences de confort d été pour l application de la réglementation thermique ut=20122&pagefin= Un arrêté publié au JO le 20 décembre 2007 précise les éléments que doit comporter le diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments publics. ut=20493&pagefin= Un arrêté publié au JO le 23 décembre 2007, et modifiant l arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine, précise le contenu en CO 2 des réseaux de chaleur et de froid. but=20946&pagefin= Un arrêté publié au JO le 23 décembre 2007 précise les modalités d application relatives aux études de faisabilité des approvisionnements en énergie pour les bâtiments neufs et parties nouvelles de bâtiments et pour les rénovations de certains bâtiments existants en France métropolitaine. but=20956&pagefin= RVP - QEB n 1 du 1 er décembre 2007 au 6 janvier 2008

2 Un arrêté publié au JO le 26 décembre 2007 précise la solution technique ST relative au respect des exigences de la réglementation thermique 2005 pour les maisons individuelles non climatisées. ut=21009&pagefin= Un arrêté publié au JO le 28 décembre 2007 précise les éléments que doit comporter le diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments neufs. ut=21537&pagefin= Un décret publié au JO le 29 décembre 2007 précise les seuils applicables aux marchés passés en application du code des marchés publics. but=21771&pagefin= Un décret publié au JO le 30 décembre 2007 précise l aide à l acquisition des véhicules propres. ut=21846&pagefin= Un arrêté publié au JO le 30 décembre 2007 précise les modalités de gestion de l aide à l acquisition des véhicules propres. but=21887&pagefin=21888 Normes / Labels / Démarches 10 décembre Le Syndicat des entreprises de génie électrique et climatique lance le label Efficacité Energétique Ce label vise «à améliorer durablement le rendement qualitatif et quantitatif des installations électriques et climatiques» et permettra d identifier «les entreprises disposant en interne d une expertise avérée en terme d efficacité énergétique». 2 janvier La certification NF Logement démarche HQE est lancée La démarche HQE va s appliquer également à l habitat collectif et individuel groupé. Pour obtenir la certification NF Logement démarche HQE, les promoteurs titulaires de la certification NF logement devront intégrer «le management environnemental dans toutes leurs opérations, prendre en compte les 14 cibles HQE lors de la programmation de la qualité technique de leurs ouvrages et tenir compte de la dimension environnementale des services aux acquéreurs». 4 janvier Le label Cit ergie par l Ademe L Ademe met en place le label Cit ergie qui récompense les collectivités pour leurs politiques globales de maîtrise de l énergie et de lutte contre le changement climatique. Comité de Liaison Energies Renouvelables Matériaux / Produits / Techniques 3 décembre Convergence scientifique sur les isolants minces selon le CSTB Deux études du PREBAT ( qui ont donné lieu à une communication commune CNRS, Ecole des Mines de Paris et CSTB sur la performance thermique des isolants minces, établissent que les procédés utilisant les produits minces réfléchissants ne peuvent pas obtenir, dans les conditions optimales, de résistances thermiques supérieures à 2 m 2 K/W. Un syndicat professionnel, le SFIRMM, conteste la valeur scientifique de ces résultats de test in situ. 2 RVP - QEB n 1 du 1 er décembre 2007 au 6 janvier 2008

3 Le Moniteur-expert.com Résultats finaux des tests in situ réalisés par le CSTB dans le cadre de son contrat PREBAT : Communication commune CNRS, Ecole des Mines de Paris et CSTB sur la performance thermique des isolants minces : Communiqué de presse du SFIRMM sur les résultats du CSTB et la communication commune du CNRS, Ecole des Mines de Paris et du CSTB : 5 décembre Une maison de Varois-et-Chaignot (Côte-d Or) sera prochainement équipée d un système qui permet une isolation des deux côtés du mur Ce système d isolation canadien Nudura est constitué d un coffrage isolé pour béton avec deux blocs de polystyrène expansé de 6,5 cm de chaque côté, reliés avec des entretoises pour recevoir du béton armé. Le Bien Public 6 décembre Un lampadaire éolien installé à Issy-les-Moulineaux Le lampadaire Windela de la société Expansion & Développement a reçu la mention d encouragement du Prix de l Innovation au Salon des Maires. Il fonctionne de façon autonome, à partir d énergies renouvelables. Enviro2b 12 décembre Développement des «toits verts» en France Le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment estime que le marché français des toitures végétalisées est en pleine croissance : selon les professionnels de l Association des toitures végétales (Adivet), il y aura 1 million de m 2 de toitures végétalisées en France dans les prochaines années, alors qu il y en avait m2 en Le coût d une toiture végétalisée varie de 50 et 100 euros le m 2. Enviro2b 14 décembre Certification environnementale pour le bloc-béton SBDN La société SBDN de Nevers a obtenu la certification environnementale et sanitaire pour la fabrication de blocs-béton. Les exigences demandées concernent, entre-autres, la consommation de ressources, la production de déchets, la pollution de l eau et de l air, les émissions de poussières et de composés organiques volatiles. Le Centre d Etudes et de Recherches de l Industrie du Béton (CERIB) a mis au point la méthodologie de cette certification dans le cadre de la notion de développement durable. Le Journal du Centre INFO - Retrouvez en ligne les FDES (Fiches de Déclaration Environnementales et Sanitaires) des produits de construction du Bâtiment, au moyen de la Base de données française de référence sur les caractéristiques environnementales et sanitaires de produits de construction à l adresse suivante : (Inscrivezvous en ligne pour consultation). 4 janvier Un bâtiment suédois chauffé à la chaleur humaine La chaleur dégagée par le transit des milliers d usagers de la gare centrale de Stockholm (Suède) va être récupérée et servira à chauffer un bâtiment voisin. Enviro2b Outils / Méthodologies 6 décembre ADEME : un site pour connaître les véhicules neufs faiblement émetteurs de CO 2 L Ademe a mis en ligne sur son site des outils d aide au choix de véhicule faiblement émetteur de CO 2. Outils accessibles à l adresse suivante : INFO - Retrouvez également en ligne les émissions polluantes de toute nature de véhicule à l adresse suivante : 3 RVP - QEB n 1 du 1 er décembre 2007 au 6 janvier 2008

4 Economie / Incitations financières A partir du 1 er janvier, il faudra payer un malus à la première immatriculation en France d'un véhicule émettant plus de 160 g de CO 2 /km. A l'inverse, les voitures émettant au maximum 130 g de CO 2 /km achetées après le 5 décembre 2007 bénéficieront d'un bonus. INFO - Plus d'informations sur la mise en œuvre du bonus écologique sur le site du ministère l écologie, développement et aménagement durables à l adresse suivante : 5 décembre Résultats de l Observatoire des taxes foncières Selon l Union nationale de la propriété immobilière (UNPI), «l augmentation des prélèvements effectués sur les propriétaires occupants et bailleurs a progressé de près de 30% en 5 ans», hausse considérée comme «importante» comparée à celle des loyers (+16%) ou celle de l indice des prix à la consommation (+9%). L UNPI demande un alignement des taxes foncières sur l indice du coût de la vie, comme le gouvernement souhaite le faire pour le prix des loyers. Batiactu 5 décembre Energie : nombre de français passés aux prix libres depuis le 1 er juillet 2007 La Commission de régulation de l énergie donne les chiffres du nombre de foyers qui ont choisi une offre d énergie à prix libres au 30 septembre 2007 : pour l électricité et foyers pour le gaz naturel. Enviro2b 6 décembre Performance énergétique des bâtiments : Dexia et Promodul signent un partenariat Le but de ce partenariat est de «promouvoir auprès des collectivités locales françaises et de leurs administrés la maîtrise énergétique des bâtiments neufs et anciens, publics et privés, résidentiels et tertiaires, et plus généralement la lutte contre les émissions de gaz à effet de serre dans le bâtiment». Le Moniteur-expert.com : 10 décembre Paris propose de subventionner les travaux pour réduire la consommation énergétique La Ville de Paris a annoncé la mise en place du programme «Copropriétés objectif climat» qui a pour objectif d inciter les propriétaires à réaliser un diagnostic énergétique de leur immeuble. A partir du 1 er janvier 2008, les diagnostics seront subventionnés à hauteur de 70% et les travaux préconisés par ce diagnostic à hauteur de 20% de leur montant. Une campagne d information est prévue avec l appui de l Ademe et des Espaces Info Energie. 2 janvier GDF augment ses tarifs de 4% Cette augmentation des tarifs du gaz pour les particuliers est effective depuis le 1 er janvier Elle correspondrait à une hausse «de 0,173 centime d euros par kwh en moyenne» soit 1 à 5 euros par mois pour environ 7 millions de Français. Batiactu 4 janvier Début de fléchissement des prix de l immobilier Selon le baromètre les prix de l offre immobilière ont enregistré un fléchissement en décembre 2007 : l indice national était de 140,62 contre 141,01 en novembre Batiactu 4 janvier Le gouvernement reste impuissant devant la hausse annoncée du prix des carburants L union française des industries pétrolières annonce que le prix du litre des carburants pourrait augmenter de 3 à 4 centimes à la mi-janvier si le prix du baril de pétrole se maintient autour de 100 dollars. M me Lagarde écarte toute baisse de la TVA. Le Monde 4 RVP - QEB n 1 du 1 er décembre 2007 au 6 janvier 2008

5 Education / Formation / Documentation 3 décembre Un nouveau centre de formation Viessmann Le distributeur de chaudières Viessmann vient d ouvrir un centre de formation à Allendorf, en Allemagne. Il est ouvert à tous les professionnels de la filière chauffage. Des stages de trois jours permettent aux participants de prendre en main les dernières chaudières de la marque, de comprendre les principes de la condensation gaz/fioul, de l énergie solaire, ou des pompes à chaleur, et de découvrir la «philosophie Viessmann». Batiactu 7 décembre Une formation en éco-construction proposée par l Association de Gestion et d Aide à l Insertion (AGAI) L association de gestion et d aide à l insertion, installée à Corbigny (Nièvre), propose une formation courte qualifiante intitulée «Utilisation de matériaux sains». L objectif de cette formation, financée par le Conseil régional de Bourgogne et le Fond Social Européen, est «d acquérir ou de valider des savoirs-faire, en réalisant des éléments d ouvrage à partir de matériaux sains». Pour plus de renseignements : AGAI formation - 1, rue du Petit-Fort Corbigny - Tél. : Le Journal du Centre Ouvrages publiés Les pompes à chaleur : 2 ème édition revue et augmentée. Bruno Béranger. Editions Eyrolles, novembre 2007 Plus d informations sur le site : Isoler écologique. Brigitte Vu. Editions Eyrolles, novembre Imprimé par «La Source d Or» Plus d informations sur le site : Le puits canadien. Bruno Herzog. Editions Eyrolles, novembre 2007 Plus d informations sur le site : 20 décembre L'INRS publie la 6 ème édition du Guide des maladies professionnelles Pour faciliter la consultation, ce guide comporte une classification à double entrée, par symptômes et par pathologie d'une part et par agents nocifs et situations de travail d'autre part. Il sera disponible gratuitement dans toutes les caisses régionales d assurance maladie. Enviro2b PUB/inrs01.nsf/inrs01_catalog_view_view/80905C8D66C18A94C1256CD90050E04A/$FILE/ed835.pdf Evénements 9 e assises de l'énergie des collectivités territoriales. Du 29 au 31 janvier, Dunkerque. Thème : quel programme local pour l'énergie et le climat?. Programme et inscription : Bioenergy : challenges and opportunities. Conférence et exposition internationales organisées par le CEBIO, réseau portugais des bioénergies. Du 6 au 9 avril 2008, Guimaraes (Portugal), Université de Minho. Contact : Secrétariat Bioenergy - Challenges and Opportunities - Tél : / 220, Courriel : secretariat@cebio.net Business Forum Build Nova, 24 janvier Organisé par le CSTB dans le cadre du salon BatiEco, salon de la construction et de l'urbanisme durables qui se déroule du 24 et 25 janvier 2008, à Sophia Antipolis, à l Agora Einstein. Programme et inscription au Business Forum : Bois Climat Carbone. Colloque national sur le carbone et le bois. Organisé par l'institut technologique FCBA (Forêt, Cellulose, Bois-construction, Ameublement) en partenariat avec Environnement Magazine. Lieu : FCBA, 10 avenue de Saint Mandé, Paris. Pour plus de renseignements : FCBA - Christel Foger - Tél Courriel : colloqueco2@fcba.fr 5 RVP - QEB n 1 du 1 er décembre 2007 au 6 janvier 2008

6 Conférence Energies renouvelables et collectivités, le 16 janvier, à Vendresse (08). Organisée dans le cadre du Championnat «Energies renouvelables des communes», par le CLER et l Agence Locale de l Energie des Ardennes (ALE 08). Programme : Inscription gratuite mais obligatoire auprès de Stéphane Chatelin, ALE 08 - Tél : , Courriel : stephane.chatelin@ale08.org Conférence Européenne Eco-camps. Organisée par le Conseil régional d Aquitaine et la Fédération régionale d Aquitaine de l hôtellerie de plein-air. 24 et 25 janvier, Bordeaux. Pour plus de renseignements : Conférence sur le puits canadien. Organisée par Rhônalpenergie-Environnement. 24 janvier 2008, Lyon, salle Latreille (Théatre Nouvelle génération de Vaise). Programme : Contact : Ecobat, salon de l éco-construction. Du 14 au 16 mars 2008, Paris-expo, Porte de Versailles. L Europe de l énergie : de la libéralisation à l interconnexion des marchés. Colloque organisé par le Club Energie et développement, le 23 janvier 2008, Maison de la chimie à Paris. Destiné aux administrations françaises et européennes, gestionnaires de réseaux, opérateurs. Programme et inscription : Planet Energy. Le salon des énergies du futur : découvrir +, maîtriser +, vivre +. Du 15 au 18 février 2008, Epinal, Centre des congrès. Pour plus de renseignements : Journée technique sur le thème "Pourquoi et comment assurer une excellente étanchéité à l'air dans les bâtiments à basse consommation énergétique? ", organisée par le Conseil régional de Bourgogne et l Ademe le 21 novembre Compte rendu des interventions : Salon Interclima+elec. Du 5 au 8 février Paris, Parc des expositions de la porte de Versailles. Ce salon est organisé par thèmes, parmi lesquels seront représentés la gamme des produits et systèmes utilisant les énergies renouvelables et les nouvelles sources d énergie : solaire thermique, solaire photovoltaïque, géothermie, éolien, énergie de la biomasse (bois énergie, biogaz), piles à combustible, etc. Pour plus de renseignements : Semaine pour l énergie durable. Organisée par l Union européenne, du 28 janvier au 1 er février Cet événement réunira des organisations et institutions de toute l Union. Conférences, débats et allocutions seront l occasion d aborder la question de l énergie durable et de son potentiel. Programme de la semaine : Réalisations (Bâtiment) 15 décembre Saint-Loup-d Ordon : l école chauffée par géothermie A la suite d un diagnostic énergétique et d une étude de faisabilité, la commune de Saint-Loup-d Ordon (Yonne) a décidé d installer un chauffage géothermique à l école. L Yonne républicaine. 26 décembre Des bureaux chauffés à partir d eaux usées La station d épuration des eaux de l agglomération chalonnaise a été équipée d une pompe à chaleur qui permet de récupérer les calories des effluents avant leur rejet dans le milieu naturel pour chauffer des bureaux. Le Journal de Saône-et-Loire 31 décembre Marigny-sur-Yonne : une salle communale tout en bois La salle d activités communale de Marigny-sur-Yonne (Nièvre), en cours de réalisation, sera construite en pin sylvestre massif. Le Journal du Centre 6 RVP - QEB n 1 du 1 er décembre 2007 au 6 janvier 2008

7 12 décembre Inauguration de la station de traitement des eaux de Dijon-Longvic La nouvelle station de traitement des eaux usées de Dijon-Longvic baptisée Eauvitale a obtenu la norme HQE. Le Bien Public Professionnels / Entreprises (Bâtiment) 4 décembre Menuiseries : création d un nouveau syndicat professionnel Le Syndicat National de la Menuiserie PVC Composites (UF PVC Composites) et le Syndicat National des Fabricants de Menuiseries Industrielles (SNFMI) ont annoncé leur fusion au sein d un nouveau syndicat professionnel : l Union des Fabricants de Menuiseries Extérieures (UFME). Le Moniteur-expert.com Filières / Prestataires (Bâtiment) 4 décembre En Bourgogne, la construction bois est un marché d avenir Selon le directeur du Pôle innovation et compétitivité de la Chambre régionale de commerce et d industrie, la construction bois a de l avenir en Bourgogne, mais la filière doit être mieux structurée pour répondre aux demandes. Le Bien Public, supplément économie 7 décembre Photovoltaïque : Sanyo investit pour augmenter sa production Le groupe japonais d électronique Sanyo a annoncé la création d un nouveau centre de recherche et développement de films photovoltaïques au japon dont l'objectif est de créer des systèmes à haut rendement qui permettent de diviser par deux le coût de l'énergie solaire. Enviro2b 11 décembre Une centrale d achat pour la bio-construction La Maison citoyenne de Clamecy (Nièvre) vient de mettre en place un service d achat groupé et des permanences d accueil et de conseil sur l éco-construction. L Yonne Républicaine 13 décembre L écopôle bois de la Roche-en-Brenil sur les rails Le pôle d excellence rurale de la Roche-en-Brenil (Côte-d Or) a pour objectif la valorisation et la gestion du bois ressource grâce à l aménagement d une plateforme destinée à accueillir des entreprises de première et deuxième transformation du bois. Terres de Bourgogne Autres thèmes Bâtiment - Energie 4 décembre Le bâtiment devra faire beaucoup d efforts pour atteindre le facteur 4 Selon Alain Mongon, membre fondateur de l Académie des technologies, «il ne devrait pas y avoir de difficultés pour arriver au facteur 2 dans le bâtiment, mais le facteur 4 va demander un gros effort». Le facteur 4 correspond à une réduction de 75% des émissions de gaz effet de serre d ici Le Journal de l environnement 28 décembre La France n applique pas la directive relative à l efficacité énergétique dans les bâtiments La Commission européenne a rappelé à l ordre la France pour ne pas avoir transposé la directive relative à l efficacité énergétique dans les bâtiments (directive 2006/32/CE), ce qui aurait dû être fait depuis le 4 janvier Le Journal de l environnement 7 RVP - QEB n 1 du 1 er décembre 2007 au 6 janvier 2008

8 Santé - Hygiène - Sécurité 6 décembre Les moisissures, nouvelle préoccupation en air intérieur Selon les résultats de la campagne de mesures menée par l Observatoire de la qualité de l air intérieur, environ 4 logements français sur 10 sont contaminés par des moisissures. Le Journal de l environnement 11 décembre Pollution hivernale par les feux de biomasse Selon les chercheurs du programme européen Carbosol, la combustion de biomasse (feux de cheminées ouvertes, feux agricoles, feux de jardin) est responsable de 50 à 70% de la pollution carbonée hivernale en Europe. Des études épidémiologiques récentes montrent la similarité des effets sur la santé des fumées de combustion de biomasse et les produits pétroliers. Voir le communiqué du CNRS (coordinateur du programme Carbosol) : Le Journal de l environnement 19 décembre Des experts dénoncent la pollution due aux chaufferies à bois Des spécialistes de l environnement de la région de Grenoble s inquiètent des émissions nocives dues à la combustion du bois. La plupart des chaudières à bois ne sont soumises à aucune réglementation et les normes en vigueur pour les autres sont moins sévères que pour les incinérateurs. Le Monde 26 décembre Les intoxications au monoxyde de carbone font 300 victimes chaque année Généralement dues à des installations de chauffage défectueuses, elles sont «la première cause de mortalité accidentelle par toxique», selon la Direction générale de la santé. Enviro2b 3 janvier Les plantes qui dépolluent nos intérieurs Certaines plantes auraient des propriétés épuratrices vis-à-vis de substances polluantes. Le programme national de recherche Phyt air travaille sur ce sujet. 8 RVP - QEB n 1 du 1 er décembre 2007 au 6 janvier 2008