Comptes récapitulation par nature
|
|
|
- Simon Ducharme
- il y a 9 ans
- Total affichages :
Transcription
1 1 N0 - N Solde net
2 2 N3 C H A R G E S N30 CHARGES DE PERSONNEL N300 AUTORITES ET COMMISSIONS 168, ,50 152, , N301 PERSONNEL ADMINISTRATIF/D'EXPL 1,896, ,808,30 1,873, , N302 PERSONNEL ENSEIGNANT 1,881,07 1,762,60 1,804, ,47 N303 ASSURANCES SOCIALES 523, ,20 518, , N304 CAISSE PENSIONS ET PREVOYANCE 549, ,00 508, , N305 ASSURANCE MALADIE-ACCIDENTS 106, ,60 113, , N306 PRESTATIONS EN NATURE 9, ,60 6, N307 PRESTATIONS AUX RETRAITES 10, ,00 9, , N308 PERSONNEL TEMPORAIRE 1, ,00 2, , N309 AUTRES CHARGES DE PERSONNEL 7, ,80 3, , CHARGES DE PERSONNEL 5,155, ,905,60 4,994, ,494.23
3 3 N31 BIENS, SERVICES, MARCHANDISES N310 FOURNIT. DE BUREAU, IMPR, MAT. 166, ,70 131, , N311 MOBILIER, MACHINES, VEHICULES 121, ,00 136, , N312 EAU, ENERGIE ET COMBUSTIBLES 1,488, ,00 1,066, , N313 AUTRES MARCHANDISES 142, ,90 22, , N314 PREST. DE TIERS, ENTRET. IMM. 655, ,50 545,80 88, N315 PREST. TIERS, ENTRET. OBJ.MOB. 163, ,60 133, , N316 LOYERS ET REDEVANCES D'UTILIS. 2, ,50 9, , N317 DEDOMMAGEMENTS 67, ,10 61, , N318 HONORAIRES ET PREST. DE SERVI. 1,243, ,240,80 1,199, , N319 FRAIS DIVERS 19, ,60 12, , BIENS, SERVICES, MARCHANDISES 4,071, ,346,70 3,319, , N32 INTERETS PASSIFS N320 INTERETS DIVERS 5, ,50 4, N321 DETTES A COURT TERME N322 DETTES A MOYEN ET LONG TERMES 749, ,50 884, , N323 DETTES A COURT TERME 35,00-35,00 N329 AUTRES INTERETS PASSIFS 11, ,00 10, , INTERETS PASSIFS 766, ,00 899, , N33 AMORTISSEMENTS N330 PATRIMOINE FINANCIER 200, ,10 314, , N331 PATRIMOINE ADMINIS., ORDINAIR. 1,114, ,405,90 1,266, , N332 PATRIMOINE ADMINIS., SUPPLEM. 1,200, , ,200, AMORTISSEMENTS 2,515, ,666,00 2,090, ,089.52
4 4 N34 PARTS/CONTRIBUTIONS SANS AFFEC N341 CONTRIBUTIONS A DES COMMUNES PARTS/CONTRIBUTIONS SANS AFFEC N35 DEDOMMAGEMENTS A COLLECT.PUBL. N , ,20 107, , N352 COMMUNES 3,276, ,237,90 3,163, , DEDOMMAGEMENTS A COLLECT.PUBL. 3,403, ,347,10 3,271, , N36 SUBVENTIONS ACCORDEES N361 1,499, ,683,50 1,854, , N364 SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE 480, ,70 470,65-1, N365 INSTITUTIONS PRIVEES 589, ,90 527, , N366 PERSONNES PHYSIQUES 271, ,40 245, , N367 ETRANGER 14, ,50 12, , N368 DIVERS SUBVENTIONS ACCORDEES 2,856, ,066,50 3,111, , N37 SUBVENTIONS REDISTRIBUEES N , ,00 193, , N375 SUBVENT.COMM. FOYER LA CÔTE 3,00 3,00 3,00 SUBVENTIONS REDISTRIBUEES 162, ,00 196, , N38 ATTRIBUTIONS FINANCEMENTS SPEC N380 ATTRIBUTIONS FINANCEMENTS SPEC 407, ,60 324, , ATTRIBUTIONS FINANCEMENTS SPEC 407, ,60 324, ,296.51
5 5 N39 IMPUTATIONS INTERNES N390 IMPUTATIONS INTERNES 482,30 464,20 441,60 18,10 IMPUTATIONS INTERNES 482,30 464,20 441,60 18,10 C H A R G E S Solde net 19,820, ,904,00 18,650, ,916, ,820,745.03
6 6 N4 R E V E N U S N40 IMPOTS N400 IMPOTS REVENU ET FORTUNE 12,517, ,907,00-12,353, , N401 IMPOTS BENEFICE ET CAPITAL 536, ,60-205, , N406 IMPOTS S/PROPRIETE ET DEPENSE 20,34-20,80-19,21 46 IMPOTS 13,073, ,442,40-12,577, , N41 PATENTES, CONCESSIONS N410 PATENTES, CONCESSIONS 182, ,00-99, , PATENTES, CONCESSIONS 182, ,00-99, , N42 REVENUS DES BIENS N420 BANQUES 68, ,00-88, , N421 CREANCES 121, ,00-96, , N422 CAPITAUX DU PATRIMOINE FINANC. 18, ,70-33, , N423 IMMEUBLES DU PATRIMOINE FIN. 11, ,00-3, , N427 IMMEUBLES DU PATRIMOINE ADMIN. 48, ,70-33, , N428 LOCATIONS LOCAUX DIVERS 75, ,70-56, , REVENUS DES BIENS 345, ,10-311, ,348.15
7 7 N43 CONTRIBUTIONS N431 EMOLUMENTS ADMINISTRATIFS 189,63-97,40-107, ,23 N434 REDEVANCES D'UTILISATION 1,040, ,047,00-1,187, , N435 VENTES 1,648, ,746,50-1,872, , N436 DEDOMMAGEMENTS DE TIERS 751, ,50-702, , N439 AUTRES CONTRIBUTIONS 92, ,40-117, , CONTRIBUTIONS 3,722, ,555,80-3,986, , N44 PARTS A RECETTES SANS AFFECT. N441 PARTS A DES RECETTES ALE 13, ,60-18, , PARTS A RECETTES SANS AFFECT. 13, ,60-18, , N45 DEDOMMAGEMENTS DE COLL. PUBLI. N450 CONFEDERATION 1,20-1,20-1,20 N451 83, ,00-93, , DEDOMMAGEMENTS DE COLL. PUBLI. 84, ,20-94, , N46 SUBVENTIONS ACQUISES N , ,60-919, , N462 COMMUNES 92, , , SUBVENTIONS ACQUISES 1,086, ,60-1,123, , N47 SUBVENTIONS A REDISTRIBUER N474 PARTICULIERS 161, ,00-191, , SUBVENTIONS A REDISTRIBUER 161, ,00-191, ,549.51
8 8 N48 PRELEVEMENTS S/FINANCEM. SPEC. N480 RESERVES OBLIGATOIRES 806, ,40-18,00-689, PRELEVEMENTS S/FINANCEM. SPEC. 806, ,40-18,00-689, N49 IMPUTATIONS INTERNES N490 IMPUTATIONS INTERNES 482,30-464,20-441,60-18,10 IMPUTATIONS INTERNES 482,30-464,20-441,60-18,10 R E V E N U S Solde net 19,959, ,959, ,948,30-18,862, ,010,761.09
Département des institutions et de la sécurité. Service des communes et du logement
Département des institutions et de la sécurité Service des communes et du logement Division finances communales Commune de FERREYRES Résumé des comptes Année 2014 Cette formule doit parvenir au Département,
ARRETE n 1CM du 4 janvier 2001 relatif au plan comptable notarial de Polynésie française. (JOPF du 11 janvier 2001, n 2, p. 78)
1 ARRETE n 1CM du 4 janvier 2001 relatif au plan comptable notarial de Polynésie française. (JOPF du 11 janvier 2001, n 2, p. 78) Le Président du gouvernement de la Polynésie française, Sur le rapport
39 Imputations internes 200.00 400 0.00 3903000 Déchets - Taxe de base 200.00 400 0.00
Total des charges 43,436,641.75 41,739,200 40,386,522.83 Total des revenus 21,062,582.30-21,511,270-20,088,936.61 - Charges/Revenus(-) 22,374,059.45 20,227,930 20,297,586.22 700 Administration des travaux
Administration générale
Total des charges 19,039,550 18,746,470 17,282,939.34 Total des revenus 1,293,010-1,579,010-1,492,061.12 - Charges/Revenus(-) 17,746,540 17,167,460 15,790,878.22 100 Conseil général Total des charges 78,850
33 Amortissements 1,210 1,210 1,214.00 3311000 Amortissement patrimoine administratif 1,210 1,210 1,214.00
Total des charges 20,035,130 18,645,250 18,712,578.12 Total des revenus 9,672,820-8,853,470-8,692,707.21 - Charges/Revenus(-) 10,362,310 9,791,780 10,019,870.91 813 SUE Environnement Total des charges
Annexe 2 Budget 2014 détaillé 1/38
Annexe 2 Budget 2014 détaillé 1/38 0 ADMINISTRATION GENERALE 3'864'484.00 5'446'470.95-3'040'076.00 01 Législatif et exécutif 1'033'439.00 1'039'436.00 0110.300100.00 Jetons de présence du Conseil général
Annexe 2 Budget 2014 détaillé 1/35
Annexe 2 Budget 2014 détaillé 1/35 No. Classe + libellé No. Groupe + libellé No. De compte et libellé B2014 Charge B2014 Revenus 0 ADMINISTRATION GENERALE 9'266'795.95-6'840'076.00 01 Législatif et exécutif
No au 31.12.2006 au 31.12.2007 comptes Fr. Fr.
BILAN No au 31.12.2006 au 31.12.2007 comptes Fr. Fr. ACTIFS 1000 CAISSE 3'487.60 2'853.70 1010 POSTE 294'296.85 181'215.14 1030 DEBITEURS ELEVES 225'476.45 205'286.53 1031 AUTRES DEBITEURS 50'760.95 56'632.75
UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE
UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE ------------------- Le Conseil des Ministres PLAN COMPTABLE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES T - UEMOA - I - PRESENTATION DU PLAN COMPTABLE I.1 - Les classes
L IMPOT DE SOLIDARITE SUR LA FORTUNE
L IMPOT DE SOLIDARITE SUR LA FORTUNE Introduction L impôt de solidarité sur la fortune est un impôt annuel dû par les personnes physiques détenant un patrimoine net supérieur à 790 000 au 1 er janvier
Plan comptable des associations et fondations
Plan comptable des associations et fondations Classe 1 - Comptes de capitaux Classe 2 Comptes d immobilisations Classe 3 Comptes de stocks Classe 4 Comptes de tiers Classe 5 Comptes financiers Classe 6
CHAPITRE IV : LE PLAN COMPTABLE SYSCOA
CHAPITRE IV : LE PLAN COMPTABLE SYSCOA La comptabilité générale n est pas seulement nécessaire pour le Chef d entreprise, elle répond aussi à des besoins d informations comptables pour les partenaires,
La séquence des comptes
La séquence des comptes Comptes des institutions sans but lucratif au service des ménages I: Compte de production P.2 Consommation intermédiaire B.1b Valeur ajoutée brute P.51c Consommation de capital
Observation et Conjoncture Économique. Économie Nationale approche par les revenus
Observation et Conjoncture Économique Économie Nationale approche par les revenus qu est ce que le Revenu? La rémunération des facteurs de production? Le capital Le travail La consommation intermédiaire
Fonds de compensation de l assurance-vieillesse et survivants, de l assurance-invalidité et du régime des allocations pour perte de gain
Fonds de compensation de l assurance-vieillesse et survivants, de l assurance-invalidité et du régime des allocations pour perte de gain Approuvés par le Conseil fédéral le 10 juin 2015 Bilan de l AVS
11 170.511. 10038 Placements à court terme sur le marché monétaire. en monnaies étrangères
11 170.511 Annexe 1: Plan comptable: bilan Les groupes de matières de 1 à 4 chiffres ont une portée obligatoire générale. Les groupes de matières de 5 chiffres indiqués ci-dessous sont obligatoires. 5
-12 Résultat net de l'exercice (excédent ou déficit Poste Résultat des l'exercice (excédent) 12000 Poste Résultat de l'exercice (déficit) 12900
-10 Fonds associatifs et réserves Poste Fonds associatifs sans droit de reprise 102000 Poste Valeur du patrimoine intégré 102100 Poste Fonds statutaires (à déclarer en fonction des statuts) 102200 Poste
LA COMPTABILITE ASSOCIATIVE
LA COMPTABILITE ASSOCIATIVE 1. Pourquoi une comptabilité? 2. Les principes comptables 3. Le plan comptable associatif 4. La tenue de la comptabilité CDOS90-Formations/Juin 2009 1 1 1. POURQUOI UNE COMPTABILITE?
COMPTES 2007-2008. 01.10.2007 au 31.12.2008
COMPTES 2007-2008 01.10.2007 au 31.12.2008 TABLE DES MATIERES PREAMBULE I COMPTES DE FONCTIONNEMENT ET COMMENTAIRES RECAPITULATION PAR NATURE ET RESULTAT 1 BILAN 4 ANNEXE AUX COMPTES 5 1 CHARGES 1000 Personnel
Le PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS détaillé
Loi1901.com présente : Le PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS détaillé (Prenant en compte les nouvelles dispositions du règlement N 99-01 du 16 février 1999 relatif aux modalités d établissement des comptes
1 La régularisation des comptes
1 La régularisation des comptes Sujets abordés dans chacun des travaux suggérés Problèmes de Sujets abordés Exercices compréhension Le principe de l indépendance 1 des exercices L exercice comptable et
Avertissement : ceci est un corrigé indicatif qui n engage que son auteur
DCG UE4 DROIT FISCAL - session 2014 Proposition de CORRIGÉ 2014 dcg-lyon.fr Avertissement : ceci est un corrigé indicatif qui n engage que son auteur DOSSIER 1 TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE - 5 points 1.
COMPTES ANNUELS CONSOLIDATION DU 01/07/2009 au 30 Juin 2010
F D C N FDC COMPTES ANNUELS CONSOLIDATION DU 01/07/2009 au 30 Juin 2010. ACTIF. PASSIF. RESULTAT 2 BILAN ACTIF CONSOLIDATION durée de l'exercice 12 mois Brut Am.& Prov. ACTIF IMMOBILISE Immobilisations
Chapitre II: VARIATIONS DU BILAN NOTION DE RESULTAT
Chapitre II: VARIATIONS DU BILAN NOTION DE RESULTAT I. MOUVEMENTS COMPTABLES Nous avons vu que le Bilan représente la photographie de la situation de l entreprise à une date donnée : chaque opération nouvelle
Quelle est la structure d un compte de résultat?
LE COMPTE DE RESULTAT Qu est- ce qu un compte de résultat? Quelle est sa structure? Que retrouve- t- on dans les comptes? Et quelles sont les obligations légales?! PCMN! BUDGET FINANCES I. Qu est- ce qu
0 Administration. 01100 Législatif. 01200 Exécutif. 02100 Administration des finances et des contributions
0 Administration 01100 Législatif 30000.02 Jetons de présence 30000.03 Indemnités aux bureaux électoraux 31000.00 Matériel de bureau 31020.01 Imprimés 31020.02 Publications 31050.00 Frais de réception
Rédaction d un Plan d affaires
Rédaction d un Plan d affaires Catherine Raymond 2001 INTRODUCTION Raisons qui ont motivé la rédaction du plan d affaires Personnes ou organismes qui ont collaboré à l élaboration du plan d affaires Sommaire
C V 1 Extrait du Plan Comptable Général
C.V Extrait du Plan Comptable Général C V 1 Extrait du Plan Comptable Général Sont reproduits les seuls comptes détaillés dans ce cours ou ceux qui nous semblent compréhensibles. Les comptes spécifiques
2ème Comptabilité Exercice récapitulatif Mars 2009
2ème Comptabilité Exercice récapitulatif Mars 2009 FISCALITE DES ENTREPRISES - UF 661 - IMPOT DES SOCIETES 1. Il s agit d une SPRL comptant deux associés gérants dont l un n est pas rémunéré. 2. La société
MAISON DE QUARTIER DES CHAMPS ELYSEES
DES CHAMPS ELYSEES Place Troisdorf 91000 EVRY Comptes Annuels au : 31 décembre 2014 SIRET : 32631653600019 Action Expertise - SECE - Société d'expertise Comptable et de Conseils aux Entreprises 110, boulevard
ANNEXE N 13 : Bilan et compte de résultat M4
409 ANNEXE N 13 : Bilan et compte de résultat M4 Les tableaux suivants présentent les éléments nécessaires à la confection des documents de synthèse figurant au compte de gestion. Ils permettent d associer
NOMENCLATURE COMPTABLE POUR LE PARTICULIER
NOMENCLATURE COMPTABLE POUR LE PARTICULIER REMARQUES PRELIMINAIRES Les ménages n ont pas d obligation de tenir une comptabilité. En revanche, d une part, certaines situations liées à un état de dépendance
Chiffres-clés relatifs à la place financière suisse Mis à jour en décembre 2008
Chiffres-clés relatifs à la place financière suisse Mis à jour en décembre 2008 O:\Ifw-daten\IFW-FF\14 FinMaerkte_FinPlatzPolitik\143.2 FM CH Statistik\Publ Kennzahlen\Kennzahlen_Dezember08\Internet\Kennzahlen_CD-
Bilan de M au 31/12/N
1 Exercice complémentaire - consolidation par intégration globale Bilan de M au 31/12/N Actif Passif Immobilisations corporelles 6000 Capital 10000 Immobilisations financières 6600 Réserves 1500 Particip
Situation financière Capacité d'investissement 2009-2013
Amt für Gemeinden GemA Rue de Zaehringen 1, 1701 Fribourg T +41 26 305 22 42, F +41 26 305 22 44 scom@fr.ch, www.fr.ch/scom Situation financière Capacité d'investissement 2009-2013 1. Comptes de fonctionnement
Mesdames et messieurs les préfets de région (pour exécution),
Ministère de l écologie, du développement durable, des transports et du logement Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l Etat Ministère de l intérieur, de l outre-mer, des collectivités
BILAN ET COMPTE DE RESULTAT
3 PLACE ARNOLD BILAN ET COMPTE DE RESULTAT - Bilan actif-passif - Compte de résultat - Détail des comptes bilan actif passif - Détail compte de résultat C.D. 63 B.P. 4 67116 STRASBOURG-REICHSTETT 03 88
PLAN DE FORMATION COMPTABLE NOVEMBRE 2013
PLAN DE FORMATION COMPTABLE NOVEMBRE 2013 I L ENTREPRISE ET LA FAMILLE La famille est une entreprise La famille dépend de l entreprise La famille et l entreprise se gèrent de la même manière mais indépendamment
Les opérations et autres flux
Les opérations et autres flux Les nomenclatures présentées ici sont celles du Système européen des comptes 2010 (SEC 2010). Nomenclature des opérations Opérations sur produits (biens et services) (P) P.1
Madame la Présidente, Mesdames et Messieurs, En exécution des dispositions légales et réglementaires, nous vous soumettons notre rapport à l'appui de
Madame la Présidente, Mesdames et Messieurs, En exécution des dispositions légales et réglementaires, nous vous soumettons notre rapport à l'appui de la gestion et des comptes 2010. Alors que le budget
Plan comptable 1 et 2 Comptes de Bilan. 3 à 7 Comptes d Exploitation
Cours 4 (STS, J.-M. Schwab) Plan comptable 1 et 2 Comptes de Bilan 1 Actifs 10 Actifs mobilisés 11 Actifs immobilisés 15 Comptes de régulation de l actif (Actifs transitoires) 2 Passifs 20 Capital étranger
GUIDE PRATIQUE DE LA SCI MISES A JOUR et COMPLEMENTS D'INFORMATIONS
GUIDE PRATIQUE DE LA SCI MISES A JOUR et COMPLEMENTS D'INFORMATIONS Les présentes mises à jour concernent le quatrième tirage 2000. PACS ( Pacte civil de solidarité ) - Page 6 Le régime applicable entre
Déclaration du prélèvement prévu à l'article L. 423-14 du Code de la construction et de l'habitation pour les Offices Publics de l'habitat (Annexe I)
NOM DE L'ORGANISME : Déclaration du prélèvement prévu à l'article L. 44 du Code de la construction et de l'habitation pour les Offices Publics de l'habitat (Annexe I) SIREN : _ Adresse : I CALCUL DU POTENTIEL
I.P.C.F. INSTITUT PROFESSIONNEL DES COMPTABLES ET FISCALISTES AGREES
Plan comptable I.P.C.F. INSTITUT PROFESSIONNEL DES COMPTABLES ET FISCALISTES AGREES PLAN COMPTABLE (*) NOVEMBRE 2009 I.P.C.F. Avenue Legrand 45 1050 BRUXELLES Tél.: 02/626.03.80 Fax: 02/626.03.90 E-mail:
Plan comptable marocain www.lacompta.org
Plan comptable marocain www.lacompta.org Comptabilité pour étudiants et professionnels Raccourcies : cliquez sur un compte pour afficher ses sous comptes CLASSE 1 : COMPTES DE FINANCEMENT PERMANENT 11
Requête en réclamation d aliments (articles 205 et suivants du Code Civil)
présentée à Requête en réclamation d aliments (articles 205 et suivants du Code Civil) Monsieur ou Madame le Juge aux Affaires Familiales TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE 21 Place Saint Pierre 55 000 BAR-LE-DUC
Détail des cultures de l'exploitation en 2007
République et Canton de Genève Département des finances Administration fiscale cantonale Formulaire annexe à la déclaration 2007 servant à déterminer le revenu et la fortune professionnels de l'agriculture
Cahier des charges du secrétaire municipal et administrateur des finances municipales (les définitions personnelles se rapportent aux deux sexes)
1 Commune municipale Cahier des charges du secrétaire municipal et administrateur des finances municipales (les définitions personnelles se rapportent aux deux sexes) I. GENERALITES 1. Bases légales, prescriptions
CLASSE 1. COMPTES DES FONDS DE LA SECURITE SOCIALE ET DE PROVISIONS
CLASSE 1. COMPTES DES FONDS DE LA SECURITE SOCIALE ET DE PROVISIONS La classe 1 comprend les comptes du capital propre, des réserves et provisions, et ceux des avances et emprunts à plus d un an, dont
Votre résidence fiscale est en France. B8 Impôt sur la fortune (Mise à jour mai 2013)
Votre résidence fiscale est en France B8 Impôt sur la fortune (Mise à jour mai 2013) En France, l impôt sur la fortune, appelé Impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF), est un impôt qui frappe le patrimoine.
Plafonnement fiscal des investissements et bouclier fiscal. Du constat au conseil
Plafonnement fiscal des investissements et bouclier fiscal Du constat au conseil Intervenants Félix CICERON, Directeur de l ingénierie patrimoniale, Expert& Finance José SOTO, Directeur des partenariats
Pratique des techniques bancaires
Aurélien GIRAUD Pratique des techniques bancaires Banque et fiscalité du particulier Édition 2012, 2012 ISBN : 978-2-212-55293-5 Sommaire PARTIE I L ÉPARGNE BANCAIRE CLASSIQUE Chapitre 1. Les livrets bancaires...
Les prêts hypothécaires. Habiter chez soi. www.bcn.ch
Les prêts hypothécaires Habiter chez soi www.bcn.ch Les financements hypothécaires Vu la valeur généralement élevée des biens immobiliers, il est usuel de faire appel à une banque, afin de participer au
Examen décembre 1994
Examen décembre 1994 QUESTION REDIGEE Temps conseillé: 2 heure 30 minutes noté sur 100 points ENONCE: FRANCOTRANS SA, entreprise de transport public de marchandises, ayant l usage de 15 ensembles identiques
Intermédiaires de commerce non spécialisé. Echantillon : 1263 Données : 2014
Intermédiaires de commerce non spécialisé Echantillon : 1263 Données : 2014 Recettes encaissées 45263 Débours 3 Honoraires rétrocédés 325 Montant net recettes 44935 Achats 0.4 Salaires nets 0.2 Charges
Bilan actif. Document fin d'exercice
Bilan actif Sage 100 Comptabilité i7 pour SQL Server 7.72 Date de tirage 21/10/14 à 19:15:40 Page : 1 Valeurs brutes Amortis. et provisions Immobilisations corporelles 4 267,36 Eu 3 046,29 Eu 1 221,07
LA LOCATION DE LOCAUX EQUIPES
LA LOCATION DE LOCAUX EQUIPES Un schéma d optimisation d fiscale et patrimoniale 1 place du 18 juin 1940-74940 ANNECY LE VIEUX Tél. : 04.50.23.10.40 fax : 04.50.23.39.83 Mél. : contact@agika.fr Document
Pérennisation de l entreprise. Participation au contrôle de gestion
btsag.com 1/15 26/09/2011 Pérennisation de l entreprise Auteur : C. Terrier; mailto:webmaster@btsag.com ; http://www.btsag.com Utilisation: Reproduction libre pour des formateurs dans un cadre pédagogique
TRANSFERT DU DOMICILE FISCAL DE FRANCE AU MAROC
TRANSFERT DU DOMICILE FISCAL DE FRANCE AU MAROC I DETERMINATION DE LA RESIDENCE Au plan fiscal, les conséquences résultant pour un résident et ressortissant français de son installation au Maroc dépendent
Réunions patrimoniales Janvier Février 2013
Réunions patrimoniales Janvier Loi de Finances pour 2013 et 3 ème Loi de finances Rectificative pour 2012 Le présent document vous est transmis à titre personnel, il a été réalisé sur la base de l environnement
Brochure. Programme de prêts REE LA BANQUE AU SERVICE DES CONSEILLERS. Réservé aux conseillers à titre d information
Brochure Réservé aux conseillers à titre d information Programme de prêts REE LA BANQUE AU SERVICE DES CONSEILLERS Prêt REE C est un concept simple : le plutôt vous commencez à épargner, plus vos placements
N 227 SENAT PREMIÈRE SESSION EXTRAORDINAIRE DE 1992-1993
N 227 SENAT PREMIÈRE SESSION EXTRAORDINAIRE DE 1992-1993 Rattaché pour ordre au procès-verbal de la séance du 23 décembre 1992 Enregistré à la Présidence du Sénat le 3 mars 1993. PROPOSITION DE LOI visant
PARA HÔTELLERIE & LMP/LMNP
BIENVENUE AU DOMAINE DU GRAND TOURTRE UN SÉJOUR DE VACANCES INOUBLIABLE 18 place de l Hôtel de Ville 16 210 CHALAIS Tel: +33(0)5 45 98 31 56 Fax: +33(0)5 45 98 31 55 Email: france@shelbournedevelopment.com
Hypothèques Financement immobilier. Un seul partenaire pour votre hypothèque, votre prévoyance et votre assurance bâtiment
Hypothèques Financement immobilier Un seul partenaire pour votre hypothèque, votre prévoyance et votre assurance bâtiment Un soutien financier sur mesure et attrayant Êtes-Vous déjà propriétaire ou rêvez-vous
REGIME DE L AUTO-ENTREPRENEUR
REGIME DE L AUTO-ENTREPRENEUR 1 Remarques introductives Statut mis en œuvre par la loi de Modernisation de l Economie du 4 août 2008 Statut en vigueur à compter du 1er janvier 2009 Site internet : http://www.auto-entrepreneur.cci.fr/
Sommaire. La famille. L immobilier. Le couple. La gestion des biens du couple. La séparation. La gestion des biens des mineurs et des incapables
Sommaire La famille Le couple 1. Union 12 2. Mariage, Pacs, concubinage : que choisir? 13 La gestion des biens du couple 3. Biens meubles et immeubles 15 4. Régime primaire 17 5. Choix du régime matrimonial
Edition 2015. Nomenclatures d activités et de produits françaises NAF rév. 2 - CPF rév. 2.1 Section K Division 64
Edition 2015 Nomenclatures d activités et de produits françaises NAF rév. 2 - CPF rév. 2.1 Section K Division 64 Section K : ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D ASSURANCE Cette section comprend les activités des
Économie, connaiss.de base Réponse 1. Économie, connaiss.de base Question 1 Affaires bancaires. Économie, connaiss.
Économie, connaiss.de base Question 1 Économie, connaiss.de base Réponse 1 Quels sont les six types de banques les plus importants? les grandes banques les banques cantonales les banques régionales/caisses
Plan comptable adapté aux organismes de formation professionnelle de droit privé
Plan comptable adapté aux organismes de formation professionnelle de droit privé Conformément à l article Lp. 545-11 du Code du travail de Nouvelle-Calédonie, les organismes de formation professionnelle
S I M O N, D A C O S T A & C A T R O U
S I M O N, D A C O S T A & C A T R O U N O T A I R E S OUVERTURE DE SUCCESSION LISTE DES PIECES A FOURNIR AU NOTAIRE Concernant le défunt : - Deux extraits de son acte de décès, - Livret de famille et
AVIS N 89 MINISTERE DES FINANCES CONSEIL NATIONAL DE LA COMPTABILITE
AVIS N 89 MINISTERE DES FINANCES CONSEIL NATIONAL DE LA COMPTABILITE Avis portant plan et règles de fonctionnement des comptes et présentation des états financiers des entités d assurances et /ou de réassurances.
PARTICULIERS FISCALITÉ
PARTICULIERS FISCALITÉ 2014 SOMMAIRE CE QUI CHANGE EN 2014 p.4 1 - IMPÔT SUR LE REVENU p.6 2 - IMPÔT DE SOLIDARITÉ SUR LA FORTUNE p.7 3 - REVENUS DE CAPITAUX MOBILIERS p.7 4 - PLUS-VALUES DE CESSION DE
1. Quelles sont les nécessités et obligations comptables. 2. Pourquoi établir un bilan, un compte de résultat, un budget?
Sommaire 1. Quelles sont les nécessités et obligations comptables 2. Pourquoi établir un bilan, un compte de résultat, un budget? 3. Quels outils? 4. Quelle fiscalité? 5. Quels documents conserver? Introduction
SPÉCIAL FISCALITÉ 2014 ISF et Impôt sur le Revenu
SPÉCIAL FISCALITÉ ISF et Impôt sur le Revenu CHOISISSEZ L IMPACT QUE VOUS DONNEZ À VOTRE ISF en vous associant à nos programmes d action humanitaire RÉDUIRE VOS IMPÔTS Vous êtes redevable de l Impôt sur
- Abrogation de la TVA «sociale» : La hausse de 1,6% de la TVA, qui devait entrer en vigueur le 1 er octobre 2012 devrait être abrogée.
- Abrogation de la TVA «sociale» : La hausse de 1,6% de la TVA, qui devait entrer en vigueur le 1 er octobre 2012 devrait être abrogée. - Contribution exceptionnelle sur la fortune : Une contribution exceptionnelle
Réglementation prudentielle. en assurance. Plan. - I - Les principes de la comptabilité générale et leur application à l assurance
Réglementation prudentielle en assurance Principes de comptabilité : comment lire les comptes des entreprises d assurance? Franck Le Vallois Commissaire-contrôleur des assurances Plan - I - Les principes
Préavis No 22-2006 au Conseil communal
VILLE DE PULLY Municipalité Direction Administration générale, finances et affaires culturelles Préavis No 22-2006 au Conseil communal Fixation du plafond d endettement et du plafond pour les cautionnements
IMPOTS DIRECTS AU SENEGAL
IMPOTS DIRECTS AU SENEGAL 1. La Contribution Globale Unique (CGU) Régime de fiscalité global représentant les impôts suivants : impôt sur le revenu assis sur les bénéfices industriels et commerciaux, impôt
Bordereau de renseignements OG B.I.C. Millésime 2015
LE MANS LAVAL ALENCON Siège social 1 rue de la Paix Parc d activités du Londreau 126-128 rue de la Mariette CS 60506 BP 230 - Cerisé 72000 LE MANS 53005 LAVAL CEDEX 61007 ALENCON CEDEX Tel : 02 43 86 36
Caisse de pension et propriété du logement/
Encouragement à la propriété du logement (EPL) Caisse de pension et propriété du logement/ Versement anticipé et mise en gage des avoirs issus du 2 e pilier Table des matières Mobilisation des capitaux
Les ratios financiers de l industrie alimentaire : définitions et évolution comparative à long terme
Commission Consultative Spéciale Alimentation CCE 2005-822 JPT/NB 12 septembre 2005 Les ratios financiers de l industrie alimentaire : définitions et évolution comparative à long terme Le présent document
Newsletter - Mesures fiscales de la loi de Finances pour 2013
Newsletter - Mesures fiscales de la loi de Finances pour 2013 Octobre 2012 Sommaire 1. IMPOT SUR LE REVENU... 2 2. TAXATION DES REVENUS DU CAPITAL AU BAREME PROGRESSIF... 3 3. TAXATION DES PLUS-VALUES
LE REGIME FISCAL DES LOCATIONS MEUBLEES
LA FISCALITÉ DES LOCATIONS EN MEUBLES Article juridique publié le 21/03/2013, vu 10039 fois, Auteur : ASCENCIO Jacques LE REGIME FISCAL DES LOCATIONS MEUBLEES I - L IMPOT SUR LE REVENU A la différence
Assurer un complément de revenu dans un environnement fiscal hostile à l aide de l immobilier
Assurer un complément de revenu dans un environnement fiscal hostile à l aide de l immobilier Animé par : Franck JOSELIN, rédacteur en chef adjoint - L AGEFI ACTIFS Intervenants : Jean-Louis LE BOULC H
Imagine Canada États financiers
États financiers 31 décembre 2014 Table des matières Page Rapport de l auditeur indépendant 1-2 État des produits et des charges 3 État de l évolution des actifs nets 4 État de la situation financière
Bienvenue sur le site de. La suite logicielle des artisans, commerçants et PME
Bienvenue sur le site de La suite logicielle des artisans, commerçants et PME Grâce à GesCompta, il n'est pas nécessaire d'être comptable pour une gestion optimale de votre société. GesCompta est certainement
ACTUALITE DES EXPATRIES. Fiscalité : comment déclarer vos revenus de 2010? Aspects russes et français. CCIFR 3 mars 2011 Swisshôtel Krasnye Holmy
ACTUALITE DES EXPATRIES Fiscalité : comment déclarer vos revenus de 2010? Aspects russes et français CCIFR 3 mars 2011 Swisshôtel Krasnye Holmy André LOUP RESIDENCE FISCALE RESIDENCE FISCALE FRANCE Les
ASSOCIATION F.N.A.S.S.
Comptes annuels ASSOCIATION F.N.A.S.S. 12 RUE DE CAMBRAI - CS80011 59046 LILLE CÉDEX Exercice clos le 31 décembre 2013 SIRET : 783 713 688 00084 ASSOCIATION F.N.A.S.S. Exercice clos le 31 décembre 2013
2014 CLASSE 1 : COMPTES DE CAPITAUX 10 : FONDS ASSOCIATIFS ET RESERVES
Liste des comptes du plan de référence spécifique à Eglise Evangélique Luthérienne de France (Inspection de Paris) pour l'année 2014 CLASSE 1 : COMPTES DE CAPITAUX 10 : FONDS ASSOCIATIFS ET RESERVES 1021
Programme de prêts REE
Brochure Programme de prêts REE Réservé aux conseillers à titre d information LA BANQUE AU SERVICE DES CONSEILLERS Page 1 de 10 Prêt REE C'est un concept simple : le plutôt vous commencez à épargner, plus
CANEVAS DE DEMANDE DE CREDIT D INVESTISSEMENT
CANEVAS DE DEMANDE DE CREDIT D INVESTISSEMENT canevas crédit d'investissement PAGE 1/14 CANEVAS CREDIT D INVESTISSEMENT I. RENSEIGNEMENTS SUR LE PROMOTEUR 1. IDENTITE DU PROMOTEUR Nom et prénom N CIN Date
Journal d inventaire de la succession
Journal d inventaire de la succession Introduction L une des principales responsabilités du liquidateur d une succession consiste à dresser la liste des biens et des dettes de la personne décédée. C est
LE FINANCEMENT DE VOS PROJETS IMMOBILIERS AU LUXEMBOURG ET À L ÉTRANGER. Nos services de banque privée
fr LE FINANCEMENT DE VOS PROJETS IMMOBILIERS AU LUXEMBOURG ET À L ÉTRANGER Nos services de banque privée Résidence principale ou secondaire, ou immeuble de rapport, l immobilier est une composante majeure
Rapport de la direction
Rapport de la direction Les états financiers consolidés de Industries Lassonde inc. et les autres informations financières contenues dans ce rapport annuel sont la responsabilité de la direction et ont
LA SOCIÉTÉ D'ASSURANCE-DÉPÔTS DES CAISSES POPULAIRES
LA SOCIÉTÉ D'ASSURANCE-DÉPÔTS DES CAISSES POPULAIRES États financiers Pour l'exercice terminé le 31 décembre 2007 Table des matières Rapport des vérificateurs 2 États financiers Bilan 3 État des résultats
La procé duré dé suréndéttémént
La procé duré dé suréndéttémént Vous commencez à avoir des difficultés à rembourser vos crédits et plus généralement vos dettes non professionnelles? Il ne faut pas attendre que votre situation soit trop
guide du créateur d entreprise 23
03 Rédiger un business plan guide du créateur d entreprise 23 1. Un mot sur le business-plan (plan d affaires) Pour commencer L élaboration d un business plan constitue la préparation idéale pour les négociations
Chap. 9 : L affectation du résultat
1 / 9 Chap. 9 : L affectation du résultat L affectation du résultat de l exercice N est une opération de l exercice suivant N+1. Les bénéfices peuvent être maintenus dans l entreprise (mis en réserves)
DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES CONTRIBUTION ÉCONOMIQUE TERRITORIALE 2012
N 14108*03 N 1327-CET-SD (10-12) @internet-dgfip TIMBRE A DATE DU SERVICE DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES CONTRIBUTION ÉCONOMIQUE TERRITORIALE 12 DEMANDE DE PLAFONNEMENT EN FONCTION DE LA VALEUR
DOSSIER DE GESTION. Sommaire
102 Allée de Barcelone 31000 TOULOUSE Forme juridique : ENTREPRISE INDIVIDUELLE Régime fiscal : R. Simplifié Date exercice : 01/07/2012 au 30/06/2013-12 DOSSIER DE GESTION Sommaire Présentation de l'exploitation