Ordre des CPA du Québec RÉFÉRENTIEL EN CONTRÔLE INTERNE TABLE DES MATIÈRES GÉNÉRALE MODULE 1 CONTEXTE ET HISTORIQUE DU CONTRÔLE INTERNE

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1 RÉFÉRENTIEL EN CONTRÔLE INTERNE TABLE DES MATIÈRES GÉNÉRALE MODULE 1 CONTEXTE ET HISTORIQUE DU CONTRÔLE INTERNE MODULE 2 PRINCIPAUX MODÈLES DE RÉFÉRENCE MODULE 3 MODÈLES DE RÉFÉRENCE PROPRES À LA GESTION DES TECHNOLOGIES MODULE 4 ÉVALUATION DE LA CONCEPTION DU CONTRÔLE INTERNE MODULE 5 ÉVALUATION DE L EFFICACITÉ DU CONTRÔLE INTERNE ANNEXE A SOLUTIONS AUX EXERCICES ANNEXE B THE TALLY STICK: THE FIRST INTERNAL CONTROL? ANNEXE C ÉVÉNEMENTS DE RISQUES ANNEXE D COSO ERM

2 MODULE 1 CONTEXTE ET HISTORIQUE DU CONTRÔLE INTERNE

3

4 RÉFÉRENTIEL EN CONTRÔLE INTERNE TABLE DES MATIÈRES Page 1 Réalité d aujourd hui La fraude dans les PME D où vient le contrôle interne Un peu d histoire L ère moderne du contrôle interne Définition du contrôle interne Objectifs du contrôle interne Caractéristiques...12

5 MODULE 2 PRINCIPAUX MODÈLES DE RÉFÉRENCE

6

7 RÉFÉRENTIEL EN CONTRÔLE INTERNE TABLE DES MATIÈRES Page 1 Définition, composantes et utilité des modèles de contrôle interne Survol du modèle COSO Environnement interne Établissement d objectifs Identification des événements Évaluation des risques Choix des réponses aux risques Activités de contrôle Information et communication L information de gestion Les canaux de communication Surveillance ou pilotage Exemple d application pour une unité d affaires Recommandation sur les critères de contrôle (ICCA) But du contrôle Capacités Engagement Suivi et apprentissage Turnbull Guidance Exercice... 38

8 MODULE 3 MODÈLES DE RÉFÉRENCE SPÉCIFIQUES À LA GESTION DES TECHNOLOGIES

9

10 RÉFÉRENTIEL EN CONTRÔLE INTERNE TABLE DES MATIÈRES Page 1 CobIT (Control objectives for Information Technology) PO : planifier et organiser les TI AI : acquérir et implanter les TI (développement et changement de programmes) DS : livrer et supporter les services TI ME : surveiller et évaluer les TI NCMC 3416 : rapport sur les contrôles d'une société de services Exemples d application du modèle CobIT pour une unité d affaires ITIL Cycle de stratégie du service Cycle de conception du service Cycle de transition du Service Cycle de mise en opération du service Cycle d amélioration continue du service ISO 27001/ Exercice... 26

11 MODULE 4 ÉVALUATION DE LA CONCEPTION DU CONTRÔLE INTERNE

12

13 RÉFÉRENTIEL EN CONTRÔLE INTERNE TABLE DES MATIÈRES Page 1 Démarche d évaluation Distinction avec l évaluation de l efficacité d un contrôle Nécessité d analyser les processus d affaires concernés Documentation des processus d affaires Étape 1 : identifier les risques Risques découlant des objectifs à atteindre Types de risque et événements de risque Appétit pour le risque Évaluer l importance des risques Étape 2 : identifier et évaluer les contrôles Objectifs de contrôle à prendre en compte Types de contrôles Identification des contrôles requis et manquants Étape 3: évaluation du contrôle en rapport avec l objectif de contrôle Évaluation des caractéristiques du contrôle Confirmation par un test de cheminement Conclusion sur la conception d un contrôle Principaux risques et contrôles par processus Contexte d évaluation du contrôle interne Les signaux d alarme Risques et contrôles applicables au processus de Vente, comptes à recevoir et provision pour mauvaises créances Exercice sur le processus de ventes... 63

14 RÉFÉRENTIEL EN CONTRÔLE INTERNE TABLE DES MATIÈRES Page 5.5 Risques et contrôles applicables aux processus de gestion des stocks : achats matières premières et composantes, produits en cours, achats de produits finis, prix de revient, gestion des inventaires, Exercice sur le processus de gestion des stocks La gestion de la paie Exercice sur la paie Placements et investissements Immobilisations Écarts d acquisition Gestion de la trésorerie Dette à long terme, dette convertible, tranche à court terme de la dette à long terme Capitaux propres... 96

15 MODULE 5 ÉVALUATION DE L EFFICACITÉ DU CONTRÔLE INTERNE

16

17 RÉFÉRENTIEL EN CONTRÔLE INTERNE TABLE DES MATIÈRES Page 1 Raisons pour évaluer l efficacité d un contrôle Exigences réglementaires ou contractuelles Gouvernance d entreprise Surveillance continue Critères d évaluation de l efficacité d un contrôle Identification des risques à prioriser et des contrôles à tester Élaboration des plans de tests Échantillonnage Tests d attribut et test d examen Documentation et évaluation des résultats Documentation des éléments testés Documentation des écarts Identification des déficiences Exemples de plans de tests Test de contrôle manuel Test de contrôle automatisé Test de contrôle d entité Exercice sur l évaluation de l efficacité du contrôle interne Évaluation des déficiences de contrôle interne Évaluation du risque découlant de la déficience (impact et probabilité d occurrence) Évaluation de l impact et de la probabilité d occurrence Contrôle compensatoire Impact net et détermination de la criticité... 25

18 RÉFÉRENTIEL EN CONTRÔLE INTERNE TABLE DES MATIÈRES Page 6.4 Agrégation des déficiences Prise en charge par la direction et suivi des plans d action Exemples Déficience de contrôle Identification par les tests (efficacité) Déficience de contrôle Contrôle absent (conception) Exercice sur les déficiences... 31

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