Liste des postes étudiés Listes des produits Liste des produits avec nom d usage

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Liste des postes étudiés Listes des produits Liste des produits avec nom d usage"

Transcription

1 Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 1 sur 21 MECANIQUE (NAF 29.1 (2003); NAF 28.14Z, 28.15Zp, 28.21Zp, 28.22Zp, 28.23Zp, 28.24Z, 28.25Zp, 28.29Ap (2008) ; FAP D) Pour le détail des codes d activité économique voir la nomenclature des codes NAF de l INSEE en cliquant sur l adresse suivante : Pour le détail des familles d activités professionnelles (FAP), cliquer sur l adresse suivante : qualifications/nomenclaturefamillesprofessionnelles/famillesprofessionnellesfap2003.html Liste des postes étudiés Listes des produits Liste des produits avec nom d usage Expert amiante Ralumec Recherche en mécanique Benzène Xenac Contrôleur bois Lubrifiant Aide comptable chrome Produit d impression rouge, ressuage + révélateur Directeur de l export HPA/ fluide d usinage/ vernis huile de coupe Responsable de la fabrication fluide d usinage huile de diluant d allumage coupe Magasinier fumée de soudage Peinture emballeur gaz d échappement Glycol Réparateur d ascenseur Nickel Zinc Réparateur Nitrosamine Solpar Chef de chantier oxyde de fer Monteur plomb Monteur réparateur poussière métallique, d'acier, de fer Chaudronnier plasturgiste Chaudronnier polyvalent Chaudronnier formeur traceur Chaudronnier tuyauteur Tourneur Ouvrier spécialisé Ouvrier Ouvrier fabrication Ouvrier montage Ouvrier tourneur Ajusteur Soudeur Ajusteur monteur Agent de production silice solvants chlorés trichloréthylène

2 Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 2 sur 21 Liste des postes étudiés Listes des produits Liste des produits avec nom d usage Tourneurfraiseur Grutier serrurier Fraiseur Chauffeur magasinier Livreur, démonstrateur, installateur Sommaire MECANIQUE...1 (NAF 29.1 (2003); NAF 28.14Z, 28.15Zp, 28.21Zp, 28.22Zp, 28.23Zp, 28.24Z, 28.25Zp, 28.29Ap (2008) ; FAP D) Objectif de l étude : L étude initiale porte sur : Analyse des parcours professionnels : Analyse globale : Organisation du travail : Liste des produits utilisés et expositions : Analyse par rapport à la chronologie Faits relatés par les patients Analyse de la base de données...7 4Détails concernant le nettoyage Reconnaissances en maladie professionnelle: Bibliographie Objectif de l étude : Etudier l évolution dans le temps des conditions de travail et de l exposition à des cancérogènes dans la mécanique. 2 L étude initiale porte sur : 30 patients pris en compte une période de 1943 à 2005 des entretiens individuels dans le cadre du GISCOP93, faits entre 2002 et 2008, suivant le «protocole pour la construction d un dispositif de surveillance des cancers d origine professionnelle en Seine Saint Denis 2è phase : construction du dispositif permanent ». 24 patients atteints d un cancer du poumon, 2 atteints de mésothéliome, 2 atteint de cancer de la plèvre, 1 atteint de cancer de la vessie, 1 atteint d anémie réfractaire Cette étude porte sur les données de la base SCOP mises à jour au 10/07/08 Les chiffres et lettres en rouge cités dans la fiche, renvoient directement aux cas qui sont recueillis et triés sur une feuille excel.

3 Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 3 sur 21 3 Analyse des parcours professionnels : 31Analyse globale : 311 Organisation du travail : le métier est masculin. 2 femmes sont répertoriées dont une a un travail administratif, a eu une promotion et l autre est ouvrière 1. 1 licenciement est mentionné pour raison économique 2 Les durées de postes vont de quelques mois jusqu à 37 avec une moyenne de 9 ans Les postes des travaux d installation sont : Phase du processus Bureau d étude contrôle Gestion et administration Magasin maintenance Surveillance Terrain transport poste Expert Recherche en mécanique Contrôleur Aide comptable Directeur de l export Responsable de la fabrication d allumage Magasinier emballeur Réparateur d ascenseur Réparateur Chef de chantier Monteur Monteur réparateur Chaudronnier plasturgiste Chaudronnier polyvalent Chaudronnier formeur traceur Chaudronnier tuyauteur Tourneur Ouvrier spécialisé Ouvrier Ouvrier fabrication Ouvrier montage Ouvrier tourneur Ajusteur Soudeur Ajusteur monteur Agent de production Tourneurfraiseur Grutier serrurier Fraiseur Chauffeur magasinier Livreur, démonstrateur, installateur Toutes les dénominations des postes ont été rapportées dans le tableau pour être sûre que toutes les activités soient prises en compte Certains postes ont des spécialités comme : ouvrier de montage, ouvrier tourneur

4 Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 4 sur 21 Remarques sur les postes : 2 personnes obtiennent des responsabilités 3 Le responsable de l export part à l étranger pour travailler Les postes de terrain comportent des activités de nettoyage Certains postes sont fusionnés : chauffeurmagasinier, tourneurfraiseur, chaudronnierplasturgiste, ajusteurmonteur, Chaudronnier formeur traceur, moteurréparateur Les postes les plus exposés sont ceux en lien avec le terrain Quelques remarques par rapport aux caractéristiques invariantes des métiers : * travaillent souvent en compagnie d autres corps de métier * disent souvent qu ils n ont pas de protection ou alors si il y a protection collective, ils disent qu elle est défectueuse : tourneur sur machine ( ) : atelier mal aéré. Pas d hygiène ni de sécurité. chaudronnier tuyauteur ( ) s est bagarré syndicalement pour obtenir des aérations de l atelier un monteur ( ) mentionne qu il ne porte aucune protection même lors d activités de peinture au pistolet un tourneur ( ) mentionne qu il n y a pas d aspirateur ni de masque le directeur de l exportation ( ) compare les poussières métalliques à des lames de rasoir volantes. Il mentionne également que les cadres étaient corvéables à merci et n avaient donc pas d horaires fixes. Un chercheur en mécanique ( ) pour les équipementiers mentionne que le garage est équipé d extracteurs et de pastilles permettant d évaluer le niveau de CO2 (mais ces pastilles n étaient pas changées ou pas contrôlées régulièrement) un OS de montage ( ) mentionne qu il pleuvait sur les machines. Les filles avaient peur d attraper un «courtjus». 312 Liste des produits utilisés et expositions : Phase du processus Bureau d étude poste Exposition aux dires des experts Exposition aux dires du patient Expert HPA Vernis, amiante Recherche en mécanique ras Vapeur de vernis Huile, pétrole, poussières de fer, produits chimiques pour révélation (contrôle des soudures) contrôle Contrôleur Benzène, poussière métallique, solvants chlorés, HPA, fumée de soudage, gaz d échappement Gestion et administration Magasin Aide comptable amiante Tabagisme, amiante Directeur de l export ras ras Responsable de la fabrication d allumage Magasinier HPA Ras ou HPA, poussière d'acier, amiante ozone emballeur ras bois Ras ou Odeurs d huiles brûlées et fumées.

5 Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 5 sur 21 Phase du processus poste Exposition aux dires des experts Exposition aux dires du patient maintenance Réparateur d ascenseur amiante, trichloréthylène Plomb, Zinc, fumée de soudage, trichloréthylène, amiante Réparateur Amiante, solvants ras chlorés Surveillance Chef de chantier amiante, amiante poussière de fer, fumée de soudage, solvant chloré, benzène Terrain Monteur Ras ou Amiante, solvants chlorés, fumée de soudage, fumée de diésel, benzène, HPA, Ras ou Acier, aluminium, ralumec, xenac, graisses, caoutchouc, fumée de soudage plomb Monteur réparateur amiante, solvant trichloréthylène chloré Chaudronnier plasturgiste? Fumée de soudage Chaudronnier polyvalent? ras Chaudronnier formeur? ras traceur Chaudronnier tuyauteur silice, amiante, diesel, nickel, solvants chlorés, HPA Fumée des moteurs, soufre, coke, trichloréthylène, Tourneur Ouvrier spécialisé Ouvrier poussière métallique, solvants chlorés, HPA, fumée de soudage, nitrosamine Gaz d échappement gaz diésel, essence, huile, fluide d usinage mazout Trichloréthylène, poussière, huiles solubles ras Ouvrier fabrication huile, HPA huiles Ouvrier montage HPA ras Ouvrier tourneur poussière ras métallique Ras ou vapeurs d huile, poussières métalliques

6 Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 6 sur 21 Phase du processus poste Ajusteur Exposition aux dires des experts Gaz, essence, huile, HPA, trichloréthylène, benzène, poussière métallique, fumée de soudage Exposition aux dires du patient Ras ou Huiles solubles, Air poussiéreux, Poussières très fines, Vapeurs d huile, Trichloréthylène transport Soudeur Ajusteur monteur amiante, oxyde de fer, chrome, nickel amiante, huile de coupe, fumée de soudage poussière amiante Agent de production Benzène, plomb solpar Tourneurfraiseur poussière métallique, HPA, solvant chloré, silice, benzène, fumée de soudage Grutier ras ras serrurier Amiante, fluides d usinage, solvants chlorés Fraiseur huile de coupe, poussière métallique, solvant chloré, fumée de soudage Huiles de coupe, trichloréthylène Odeur d huile, trichloréthylène, soudure, poussières métalliques huiles de coupe et trichloréthylène Chauffeur magasinier bois Poussière de bois Livreur, démonstrateur, ras ras installateur Ras : rien à signaler Zone verte : correspondance entre les dires des patients et les dires des experts 32. Analyse par rapport à la chronologie 321. Faits relatés par les patients Organisation du travail : il n y a pas d information sur des changements dans l organisation du travail Produits utilisés : Il y a quelques informations sur des changements dans les techniques :

7 Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 7 sur 21 o Un réparateur d ascenseurs ( ) mentionne que le trichloréthylène a été interdit dans les années 90 et remplacé par des solvants à l odeur de jus d orange. o Un monteur en appareils ( ) mentionne que l essence est remplacée par le Solpar agréé par les nouveaux instruments de mesure Analyse de la base de données Organisation du travail : Parmi les postes répertoriés, beaucoup de postes sont cités une seule fois. Pour eux, impossible de distinguer une évolution des activités dans le temps. Pour les postes cités plusieurs fois avec une différence de période, on peut noter que des activités restent stables alors que d autres connaissent des évolutions. Ces activités permettent de comparer un même poste pour des périodes différentes. Poste Période Activité stable Activité évolutive ajusteur équiper le chariot du pont roulant : galets (roues en fonte), réducteurs, bras de transmission. Déplacer les pièces, les monter Usinage, assemblage. Travail sur machines et outils manuels Montait les turbines sur les arbres. Ajustait sur un clavetage à la main en limant entretien des machines, changeait les machines. Faisait de la manutention Travaillait sur des moteurs diesel pour les pompes à essence, et les vannes Travaillait sur des pièces destinées à des locomotives, des turbines Faisait de la tôlerie, de l usinage de pièces, de la soudure à l arc Travaillait avec des fraises et des tours. Réalise des bouts d amortisseurs Chaudronnerie Faisait de la tuyauterie Faisait des tuyaux Installait des tuyauteries en plastique, fait de l assemblage de coudes Climatisation 1978 Travail du métal en feuilles.

8 Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 8 sur 21 Poste Période Activité stable Activité évolutive Former, plier, souder par point. contrôleur Faisait le contrôle qualité du produit fini Contrôle de pièces brutes de fonderie Contrôle des pièces usinées et brutes magasinier s occupait des stocks d acier Contrôle de stocks monteur 1964 Fabrication de roulements Faisait le montage des peinture au pistolet des moteurs avec alternateurs moteurs Montage, assemblage de Faisait des essais avec pompes à essence. l essence Faisait du montage montage de compresseurs de locomotives. A tenu un peu le magasin Montait des compresseurs Réparait industriels. ouvrier il suivait la gamme d usinage derrière les gars pour savoir s il y avait des défauts. Mettait une tôle dans une machine. Dégraissage Fabrication de moteurs il montait des graisseurs fabrication de pièces pour les moteurs Montage de moteurs : visser les boulons de chaque moteur qui passait Montait des roulettes. Tourneur A travaillé sur tour, fraiseuse, perceuse et aléseuse Usinage de fonte Machines de filetage et de taraudage Analyse du tableau : Il n y a pas de changement notoire de l activité de ces postes en fonction de la chronologie Produits utilisés : Entre les dates formelles d adoption des textes dans la réglementation (règles prescrites) et l effectivité de leur application dans l activité réelle de travail, il y a des écarts qui tiennent à une certaine inertie dans la mise en œuvre du droit, mais aussi aux rapports de force dans

9 Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 9 sur 21 l adoption des règles de prévention dans chaque entreprise, chaque lieu de travail. Ces écarts peuvent apparaître en fonction de l expérience des patients et des experts. L exemple de la mise en application de l interdiction de l amiante et des règles de prévention sur les chantiers de désamiantage est, à ce sujet, emblématique.

10 Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 10 sur 21 Produit présent Loi de réglementation d utilisation (1) amiante Décret n du 24 décembre 1996 relatif à l'interdiction de l'amiante, pris en application du code du Travail et du code de la Consommation (JO du 26 déc 1996) Décret n du 28 avril 1988 modifié relatif aux produits contenant de l'amiante et modifiant celui du 20 mars 1978 relatif à l'emploi des fibres d'amiante pour le flocage des bâtiments. Décret du 7 fév 1996 (JO du 8 février 1996): fabrication et transformation de matériaux contenant de l'amiante; confinement et retrait de l'amiante; entretien et maintenance sur des flocages ou calorifugeages contenant de l'amiante. Benzène Arrêté du 11 juillet 1977 fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance médicale spéciale (Benzène et homologues) Article R du Code du travail. Interdiction d'emploi de solvants contenant plus de 0,1% en poids de benzène; 3 Février 2001 Valeurs limite d'exposition professionnelle: art R23158 du code du travail (décret n du 1 fév 2001) modifié par le VME / VLE (mg/m3) (2) /0.1 fibre/cm3 (8h et 1h de travail) Cancérogène avéré Cancérogène suspecté UE 1 et 2 CIRC 1 et 2A UE 3 CIRC 2B Période aux dires des patients X X (7 patients/8 postes) Période aux dires des experts (11 patients/ 14 postes) 3.25/ X X (8 patients/10 postes)

11 Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 11 sur 21 Produit présent Loi de réglementation d utilisation (1) décret n du 9 fév 2006 fixant des VLEP contraignantes à certains agents chimiques dans l'atmosphère des lieux de travail bois Arrêté du 18 septembre 2000 complétant l'arrêté du 5 janvier 1993 fixant la liste des substances, préparations et procédés cancérogènes au sens du deuxième alinéa de l'article R du code du travail. Travaux exposant aux poussières de bois inhalables chrome HPA/ fluide d usinage/ huile de coupe Arrêté du 19 avril 2001 modifiant l'arrêté du 7 août 1997 relatif aux limitations de mise sur le marché et d'emploi de certains produits contenant des substances dangereuses. Dichromate de potassium, dichromate d'ammonium. Arrêté du 11 juillet 1977 fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance médicale spéciale (Brais, goudrons et huiles minérales) Annexe à l'arrêté du 23 juillet 1947 modifié par les arrêtés des 1er février 1950, 15 octobre 1951, 13 décembre 1982, 30 juillet 1986, 28 décembre 1988, 22 novembre 1989, 22 octobre 1991 et 4 avril 1995 : Travaux salissants visés par les tableaux des maladies professionnelles VME / VLE (mg/m3) (2) Article R du Code du travail. Valeur limite d'exposition professionnell e. VLEP pour les poussières de bois : 1 mg/m3. (1979) Cancérogène avéré Cancérogène suspecté UE 1 et 2 CIRC 1 et 2A UE 3 CIRC 2B Période aux dires des patients X (1 patient/ 1 poste) Période aux dires des experts (1 patient/ 1 poste) 0.05/ X X X (1 patient/ 1 poste) 150/ X X X (14 patients/ 17 postes)

12 Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 12 sur 21 Produit présent fluide d usinage huile de coupe Loi de réglementation d utilisation (1) annexés au décret n du 31 décembre 1946 codifié. Arrêté du 18 septembre 2000 complétant l'arrêté du 5 janvier 1993 fixant la liste des substances, préparations et procédés cancérogènes au sens du deuxième alinéa de l'article R du code du travail. Travaux exposant aux hydrocarbures polycycliques aromatiques présents dans la suie, le goudron, la poix, la fumée ou les poussières de houille. VME / VLE (mg/m3) (2) Cancérogène avéré Cancérogène suspecté UE 1 et 2 CIRC 1 et 2A UE 3 CIRC 2B Période aux dires des patients En rapport avec HPA (3 patients/3 postes) Période aux dires des experts (4 patients/4 postes) fumée de soudage gaz d échappemen Aération et assainissement: articles R 2325 à R et R à R relatifs à l'aération et à l'assainissement (décrets n et n du 7 déc 1984) + circulaire du 9 mai 1985 du ministère du travail (commentaire tech sur les décrets et du 7 déc 1984)+ contrôle périodique des installations (l'arrêté du 8 oct 1987 du ministère du travail) + mesures et contrôles de l'arrêté du 9 oct Principes de prévention énoncés dans le code tu travail (L2302) X X (9 patients/ 9 postes) X (diesel) X (essence)

13 Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 13 sur 21 Produit présent Loi de réglementation VME / Cancérogène avéré Cancérogène suspecté Période aux dires d utilisation (1) VLE (mg/m3) (2) UE 1 et 2 CIRC 1 et 2A UE 3 CIRC 2B des patients t Nickel Nitrosamine valeurs limites d'exposition: circulaire du ministère du travail du 14 mai 1985 (JO du 6 juin 1985) et du 13 mai 1987 (non parue au JO) Pas trouvé de loi Relève du décret CMR oxyde de fer Circulaire du 19 juillet 1982 complétée et modifiée par plusieurs circulaires relative aux valeurs admises pour les concentrations de certaines substances dangereuses dans l'atmosphère des lieux de travail : Fer (oxyde Fe203, fumées en Fe) VME 5 mg/m3 plomb Annexe à l'arrêté du 23 juillet 1947 modifié par les arrêtés des 1er février 1950, 15 octobre 1951, 13 décembre 1982, 30 juillet 1986, 28 décembre 1988, 22 novembre 1989, 22 octobre 1991 et 4 avril 1995 : Travaux salissants visés par les tableaux des maladies professionnelles annexés au décret n du 31 décembre 1946 codifié. Récupération du vieux plomb donnant lieu à des dégagements de poussières d'oxyde de plomb. Métallurgie, affinage, fonte, laminage du plomb, de ses alliages et des métaux plombifères. Ebarbage, polissage Période aux dires des experts (4 patients/4 postes) (6 patients/6 postes) 1/ X X X (2 patients/ 2 postes)? X X (1 patient/ 1 poste) 5/ pour Fer X (oxyde (1 patient/ 1 poste) Fe203, fumées en Fe) 0.1/ X X X (1 patient/ 1 poste) (2 patients/2 postes)

14 Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 14 sur 21 Produit présent Loi de réglementation d utilisation (1) de tous les objets en plomb ou en alliage de plomb. Fabrication, réparation des accumulateurs au plomb. Fabrication et manipulation des oxydes et sels de plomb. Préparation et application de peintures, vernis, laques, encres à base de composés de plomb ; grattage, brûlure, découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères. Fabrication et application des émaux plombeux. Fabrication du plomb tétraéthyle. Décret n er fév 88 (JO du 5 fev 88) modifié le décret n du 6 mai 1995 (JO du 7 mai 1995) et par le décret n du 30 avril 1996 (JO du 2 mai) relatif à la protection des travailleurs exposés au plomb métallique et à ses composés. article R , R et R du code du travail fixent des dispositions spécifiques au plomb concernant notamment l interdiction de l emploi du plomb dans les travaux de peinture Arrêté du 11 juillet 1977 fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance médicale spéciale. Plomb et ses composés Article R du Code du travail (Décret nº du 23 décembre 2003 art. 3 II VME / VLE (mg/m3) (2) Cancérogène avéré Cancérogène suspecté UE 1 et 2 CIRC 1 et 2A UE 3 CIRC 2B Période aux dires des patients Période aux dires des experts

15 Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 15 sur 21 Produit présent poussière métallique, d'acier, de fer silice solvants chlorés trichloréthylèn e Loi de réglementation d utilisation (1) Journal Officiel du 28 décembre 2003) Interdiction d'emploi de la céruse et du sulfate de plomb dans les travaux de peinture. VME / VLE (mg/m3) (2) Cancérogène avéré Cancérogène suspecté UE 1 et 2 CIRC 1 et 2A UE 3 CIRC 2B Période aux dires des patients Pas trouvé de loi (6 patients/6 postes) Arrêté du 14 janvier 1987 relatif à l'information des utilisateurs sur la présence de silice libre dans les abrasifs destinés aux opérations de décapage, de dépolissage ou de dessablage au jet Article R.2349 du Code du travail : Travaux interdits aux femmes. Silice libre. Travaux suivants exposant à l'action de la silice : démolition des fours industriels comportant des matériaux réfractaires contenant de la silice libre ; nettoyage, décapage ou polissage au jet de sable, sauf lorsque ces travaux s'effectuent en enceinte étanche dont l'atmosphère chargée de silice libre est parfaitement isolée de l'air ambiant inhalé par l'opératrice Trichloréthylène: valeurs limites d'exposition: circulaire du ministère du travail du 1e déc 1983 (non parue au JO) modifiant et complétant la circulaire du ministère du travail du 19 juillet 1982 (non parue au JO) Cristobalite : 0.05a Quartz : 0.1a Tridymite : 0.05a 405/1080 (trichloréthy lène) Période aux dires des experts (10 patients/ 11 postes) X X (1 patient/ 1 poste) X X X X (7 patients/ 7 postes) (12 patients/ 16 postes) (1) Les lois de réglementation ont été récupérées des fiches toxicologiques de l INRS actuellement sur leur site (6 déc 2007) et celles par CMR du site de «bossons futé».

16 Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 16 sur 21 (2) VME : valeur moyenne d exposition VLE : valeur limite d exposition. Les valeurs données proviennent du texte «valeurs limites d exposition professionnelle aux agents chimiques en France (ED984 Aide mémoire technique) INRS» actuellement sur leur site (6 déc 2007). (3) la production, la commercialisation et l usage de l amiante ont été interdits au 1 janvier La VLE concerne les travaux d enlèvement d amiante.

17 Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 17 sur 21 Nom générique «aux dires des patients» Produit avec un nom commercial «aux dires des patients» Nom chimique présent «aux dires des patients» Cancérogène avéré (UE 1 et 2 ; CIRC 1 et 2A) Cancérogène suspecté (UE 3 ou CIRC 2B) Période aux dires des patients Diluant (1) X X Glycol (2) Ralumec?? Lubrifiant (3) X X Peinture (4) X X Produit d impression rouge, ressuage + révélateur (5) Solpar (6)?? Vernis (7) X _ xenac?? Zinc (8) (1) En rapport avec les solvants, les hydrocarbures : Dichlorométhane; Essences ; Perchloroéthylène ; Trichloréthylène, benzène (2) à surveiller. Classe 2 : EGME= 2methoxyethanol= Ethylène Glycol Methyl Ether., EGMEA= Acétate de 2 methoxyethyle= Ethylène Glycol Methyl Ether Acétate., EGEE= 2 ethoxyethanol = Ethylène Glycol Ethyl Ether, EGEEA= Acétate de 2 éthoxyethyle= Ethylène Glycol Ethyl Ether Acétate classe 3 : DEGME = 2(2 methoxyethoxyethanol)= Diéthylène Glycol Methyl Ether La presse française d'information générale a fait état, suite à un appel à témoignage, d'un taux anormalement élevé de cancers des testicules et de leucémies chez des salariés d'ibm exposés à des éthers de glycol (EGME, EGEE et leurs acétates et DEGDME) de 1974 à Même si le risque de cancer des testicules a déjà été évoqué à travers une étude réalisée dans le secteur de l'aviation britannique, l'expertise collective INSERM conclut que les quelques études épidémiologiques conduites sur la relation entre exposition aux éthers de glycol et différents types de cancer chez l'homme (leucémies myéloïdes aiguës, cancer de l'estomac, cancer des testicules) n'apportent pas de résultats convaincants sur un effet cancérigène potentiel de ces solvants. PUB/inrs01.nsf/inrs01_dossier_view_view/C500A828AE61F75CC1256CEE F/$FIL E/visu.html?OpenElement (3) lubrifiant à base d huile : se référer aux fluides de coupe. en rapport avec les solvants chlorés * Tétrachloréthylène (perchloréthylène) : o R40 : Effet cancérogène suspecté preuves insuffisantes o R51/53 : Toxique pour les organismes aquatiques, peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatique * Corindon (oxyde d'aluminium) * Graphite * Bisulfure de molybdène (BF) (4) si contient Arsenic, asphalte, brai, goudron, plomb (peinture isolante pour réparation/construction navale) Pigments métalliques Cadmium, chrome, cobalt, nickel, plomb

18 Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 18 sur 21 Peinture bitumineuse Amiante, bitume Peinture polyester Octoate de cobalt, styrène Peinture polyuréthane Isocyanate TDI Peinture époxydique 44 diaminodiphénylméthane, oxyde de glycidyle et de tolyle, résines époxydiques Solvants de peinture Benzène, dichlorométhane, éthers de glycol (EGME, EGMEA, DEGME, EGEE, EGEEA, EGBE, EGBEA) (5) ajouté sur la liste des produits cancérogènes GISCOP (2006) (6) 1 monteur en appareils nous indique qu en 1980, l essence est remplacée par le solpar agréé par les nouveaux instruments de mesure. (7) si contient du trichloréthylène (8) si utilisé lors des soudures => en rapport fumée de soudure (cf. tableau produits cités par experts) Produits non classés dans les cancérogènes, cités par les patients Période d utilisation par les patients Acier Aluminium bronze cuivre fer fonte Graisse Inox Analyse des tableaux : Les produits utilisés sont nombreux et certains sont des cancérogènes avérés ou suspectés. Certains produits ont été utilisés après la date de la loi régentant leur retrait. L utilisation de l amiante a été interdite à partir du 1 jan Pourtant selon les dires des patients et des experts, ils ont utilisé ou ont été exposés à ce cancérogène jusqu en Cet état de fait est également repérable pour les HPA, la fumée de soudage, le plomb et les solvants chlorés. Sous des noms à usage professionnel, certains produits ont été utilisés alors qu ils étaient des cancérogènes puisque composés par des cancérogènes.

19 Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 19 sur 21 4Détails concernant le nettoyage Cette partie d étude concernant le nettoyage a été réalisée sur 30 patients. postes Qu est ce qui est nettoyé? Quel produit est utilisé? Quel matériel est utilisé? fréquences de nettoyage? Remarque globale ajusteur pièce trichloréthylène bac? Chaudronniertuyauteur pièce trichloréthylène Ouvriers et Tout l atelier?? Après monteur après un incendie incendie ouvrier four??? Monteur compresseur??? réparateur Réparateur Escalier trichloréthylène d ascenseur mécanique soudeur machine? souvent tourneur pièces trichloréthylène serrurier pièces trichloréthylène 5Reconnaissances en maladie professionnelle: Les patients ayant reçu un CMI, ont travaillé dans différents emplois et postes. Le CMI prend en compte le parcours professionnel dans sa totalité. Il peut provenir de l étude d un ou de plusieurs postes exposés. Dans ce tableau, nous pouvons simplement constater que le patient ayant occupé «tel poste» a reçu un CMI au vu de son parcours professionnel et non au vu du seul poste cité. Tableau remis à jour le 21/12/09 : Items Nombre de personnes 30 Nombre de personnes ayant eu un entretien concernant leur parcours professionnel Nombre de personnes ayant eu un CMI 23 Nombre de personnes ayant déclaré leur cancer en maladie professionnelle 15 Nombre de personnes ayant leur maladie reconnue en maladie professionnelle 10 Nombre de personnes dont la reconnaissance a été refusée 5 Nombre de personnes dont la reconnaissance est en attente 0

ammoniaque Perchloréthylène et trichloréthylène Gardienne d immeubles de luxe Produit de nettoyage Henkel, Von Schroder Gérant Soude caustique

ammoniaque Perchloréthylène et trichloréthylène Gardienne d immeubles de luxe Produit de nettoyage Henkel, Von Schroder Gérant Soude caustique Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 1 sur 17 NETTOYAGE (NAF 74,7 (2003); NAF 77.39Zp 77.40Z 78.10Zp (2008) ; FAP T) Pour le détail

Plus en détail

Zamak (alliage de Zn, Al, Mg, Cu) aromatique (HPA) Ouvrier ou ouvrier de fonderie Poussière Fer

Zamak (alliage de Zn, Al, Mg, Cu) aromatique (HPA) Ouvrier ou ouvrier de fonderie Poussière Fer Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 1 sur 42 METALLURGIE (NAF 27 (2003), NAF25.62B, 25.71Z, 25.72Z, 25.73A, 25.73B, 25.91Z, 25.92Z,

Plus en détail

Calorifugeur Plomb liège Chauffagiste poussière bois Peinture zolpan poussière métallique

Calorifugeur Plomb liège Chauffagiste poussière bois Peinture zolpan poussière métallique Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 1 sur 35 CONSTRUCTION travaux d installation (NAF 45.2 (2003), NAF 43.34Zp, 43.39Z, 43.91Ap, 43.91B,

Plus en détail

ELECTRICIEN. Liste des domaines étudiés Listes des produits Liste des produits avec nom d usage. automobile Amiante amiante

ELECTRICIEN. Liste des domaines étudiés Listes des produits Liste des produits avec nom d usage. automobile Amiante amiante Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) electricienv2 Page 1 sur 9 ELECTRICIEN Liste des domaines étudiés Listes des produits Liste des produits

Plus en détail

SERRURIER. Liste des domaines étudiés Listes des produits Liste des produits avec nom d usage. Construction 45.2 Amiante Acier.

SERRURIER. Liste des domaines étudiés Listes des produits Liste des produits avec nom d usage. Construction 45.2 Amiante Acier. serrurierv2 Page 1 sur 8 SERRURIER Liste des domaines étudiés Listes des produits Liste des produits avec nom d usage Construction 45.2 Amiante Acier Mécanique Benzène dans mélange d'hydrocarbures Chrome

Plus en détail

PLOMBIER. Liste des domaines étudiés Listes des produits Liste des produits avec nom d usage

PLOMBIER. Liste des domaines étudiés Listes des produits Liste des produits avec nom d usage Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) plombierv2 Page 1 sur 9 PLOMBIER Liste des domaines étudiés Listes des produits Liste des produits avec

Plus en détail

Benzène. Chrome hexavalent (acide. Cobalt et composés. fumées de zinc en fusion magasinier. (fabrication de métaux durs, Essence/hydrocarbure/ HPA

Benzène. Chrome hexavalent (acide. Cobalt et composés. fumées de zinc en fusion magasinier. (fabrication de métaux durs, Essence/hydrocarbure/ HPA Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes - GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 1 sur 67 METIERS DES METAUX (NAF 28 (2003); NAF 26.11Zp, 26.12Zp, 26.20Zp, 26.30Zp, 26.40Zp,

Plus en détail

Évaluer les risques chimiques..

Évaluer les risques chimiques.. Évaluer les risques chimiques.. Etape 1 : Inventaire des produits chimiques dangereux Cet inventaire doit comprendre TOUS les «agents chimiques dangereux» dés qu ils comportent au moins des étiquetages

Plus en détail

DESSINATEUR. Liste des domaines étudiés Listes des produits Liste des produits avec nom d usage. automobile amiante Amiante

DESSINATEUR. Liste des domaines étudiés Listes des produits Liste des produits avec nom d usage. automobile amiante Amiante Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) dessinateurv2 Page 1 sur 5 DESSINATEUR Liste des domaines étudiés Listes des produits Liste des produits

Plus en détail

ACTIONS DES PRÉVENTEURS DE L ASSURANCE MALADIE RISQUES PROFESSIONNELS. Point d étape et perspectives

ACTIONS DES PRÉVENTEURS DE L ASSURANCE MALADIE RISQUES PROFESSIONNELS. Point d étape et perspectives Colloque ACTIONS DES PRÉVENTEURS DE L ASSURANCE MALADIE RISQUES PROFESSIONNELS Point d étape et perspectives cancers professionnels INRS 27 et 28 novembre 2014 Michel Haberer Carsat Alsace Moselle 1 >

Plus en détail

Tout le monde est potentiellement

Tout le monde est potentiellement DOCUMENT DESTINÉ AUX PROFESSIONNELS DE SANTÉ Détection des cancers d origine professionnelle: quelques clés pour agir CANCERS PROFESSIONNELS Cette année, vous avez vu 10 nouveaux patients atteints de cancer

Plus en détail

INFORMATIONS RISQUE CHIMIQUE

INFORMATIONS RISQUE CHIMIQUE INFORMATIONS RISQUE CHIMIQUE 1. GENERALITES SUR LES AGENTS CHIMIQUES 2. NOTIONS DE BASE : Agent chimique Danger Risque Exposition professionnelle à un agent chimique Voies d exposition Agent chimique :

Plus en détail

De nombreuses activités professionnelles. Ces agents dangereux agissent. Sommaire

De nombreuses activités professionnelles. Ces agents dangereux agissent. Sommaire De nombreuses activités professionnelles utilisent, produisent ou libèrent des agents chimiques reconnus Cancérogènes, Mutagènes ou toxiques pour la Reproduction (CMR). En Franche-Comté, les principales

Plus en détail

CLASSIFICATION DES SALARIÉS

CLASSIFICATION DES SALARIÉS CLASSIFICATION DES SALARIÉS Surveillance médicale simple I Salariés intérimaires R Surveillance médicale renforcée Dans le cadre de la Surveillance Médicale renforcée, les salariés exposés aux risques

Plus en détail

Anne LE MINOR Ingénieur Conseil Responsable du Laboratoire de Chimie-Toxicologie

Anne LE MINOR Ingénieur Conseil Responsable du Laboratoire de Chimie-Toxicologie Anne LE MINOR Ingénieur Conseil Responsable du Laboratoire de Chimie-Toxicologie Emissions de moteurs diesel Et si vous changiez d air? Matinée Marcel MARCHAND Samedi 28 Mars 2015 Sommaire 1. Les émissions

Plus en détail

CLASSIFICATION DES SALARIES

CLASSIFICATION DES SALARIES CLASSIFICATION DES SALARIES 9 rue Bénévent BP96 42003 Saint-Etienne Cedex 01 Retrouvez toutes les informations utiles sur notre site : www.slst.fr CLASSIFICATION DES SALARIES Surveillance médicale simple

Plus en détail

COURSIER ET LIVREUR. Liste des domaines étudiés Listes des produits Liste des produits avec nom d usage. automobile Amiante Amiante.

COURSIER ET LIVREUR. Liste des domaines étudiés Listes des produits Liste des produits avec nom d usage. automobile Amiante Amiante. Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) coursier et livreur Page 1 sur 9 COURSIER ET LIVREUR Liste des domaines étudiés Listes des produits

Plus en détail

SUIVI D EXPOSITION : LE CAS FICTIF D UN APPRENTI EN BOULANGERIE TRES «MOBILE». Aide à la rédaction de ce cas fictif par Le Docteur Bernard Fontaine.

SUIVI D EXPOSITION : LE CAS FICTIF D UN APPRENTI EN BOULANGERIE TRES «MOBILE». Aide à la rédaction de ce cas fictif par Le Docteur Bernard Fontaine. SUIVI D EXPOSITION : LE CAS FICTIF D UN APPRENTI EN BOULANGERIE TRES «MOBILE». Aide à la rédaction de ce cas fictif par Le Docteur Bernard Fontaine. Date : Deux entretiens en /2010 /2011 + Consultations

Plus en détail

La prévention du risque lié aux agents CMR. Mission Hygiène et Sécurité - Académie de Rouen

La prévention du risque lié aux agents CMR. Mission Hygiène et Sécurité - Académie de Rouen La prévention du risque lié aux agents CMR Mission Hygiène et Sécurité - Académie de Rouen Quelques définitions Cancérogène qui peut provoquer ou favoriser l'apparition d'un cancer Mutagène susceptible

Plus en détail

Etude «fumée de soudage» GIPHISE Martigues 13 juin 2014 F.Elskens G.Lo Sardo

Etude «fumée de soudage» GIPHISE Martigues 13 juin 2014 F.Elskens G.Lo Sardo Etude «fumée de soudage» GIPHISE Martigues 13 juin 2014 F.Elskens G.Lo Sardo Agenda Généralités sur les fumées de soudage Définition Risques Constituants Toxicité Contexte de l étude Manganèse Présentation

Plus en détail

LES AGENTS CHIMIQUES DANGEREUX

LES AGENTS CHIMIQUES DANGEREUX LES AGENTS CHIMIQUES DANGEREUX LES AGENTS CHIMIQUES DANGEREUX (ACD) LES CONSÉQUENCES POUR LA SANTÉ Définition Les ACD sont des agents chimiques, substance seule ou mélange, qui peuvent présenter un risque

Plus en détail

Protégez-vous des risques liés aux fumées de soudage. Information prévention. Vous êtes soudeurs en atelier de Métallerie Serrurerie?

Protégez-vous des risques liés aux fumées de soudage. Information prévention. Vous êtes soudeurs en atelier de Métallerie Serrurerie? Réseaux de veille et de prévention des risques professionnels en PACA Information prévention agir pour votre santé au travail Vous êtes soudeurs en atelier de Métallerie Serrurerie? Protégez-vous des risques

Plus en détail

Comment renseigner la fiche de pénibilité? Exemple du poste de SOUDEUR

Comment renseigner la fiche de pénibilité? Exemple du poste de SOUDEUR Comment renseigner la fiche de pénibilité? Exemple du poste de SOUDEUR Une définition légale de la pénibilité La pénibilité est caractérisée par deux conditions cumulatives (Art. L.4121-3-1 du Code du

Plus en détail

Phase de processus Poste période Activité stable Activité évolutive. d étude ou de bureau d étude

Phase de processus Poste période Activité stable Activité évolutive. d étude ou de bureau d étude Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 1 sur 11 Parmi les postes répertoriés, beaucoup de postes sont cités une seule fois. Pour eux,

Plus en détail

CMR. Que signifie CMR? La réglementation Documents divers et CMR

CMR. Que signifie CMR? La réglementation Documents divers et CMR CMR Que signifie CMR? La réglementation Documents divers et CMR définitions code du travail art R4411-6 cancérogènes : substances et préparations qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée peuvent

Plus en détail

1955-1958. chimie manutention 1957 Transport de fûts de savon, de graisse - fuite au niveau des fûts 1958-1959

1955-1958. chimie manutention 1957 Transport de fûts de savon, de graisse - fuite au niveau des fûts 1958-1959 Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Transport 64 Page 1 sur6 Transportait des colis dans 19481951 les centres de tris. Métier du bois stockage

Plus en détail

Carsat Alsace-Moselle. Convention d Objectifs et de Gestion 2014-2017

Carsat Alsace-Moselle. Convention d Objectifs et de Gestion 2014-2017 Actions prioritaires Carsat Alsace-Moselle Convention d Objectifs et de Gestion 2014-2017 Programme Programme CMR CMR 2014-2017 Cécile OILLIC-TISSIER Ingénieur conseil Priorité d actions Perchloroéthylène

Plus en détail

Utilisation de produits chimiques dans le BTP : une évaluation des risques est nécessaire

Utilisation de produits chimiques dans le BTP : une évaluation des risques est nécessaire Juin 2015 Utilisation de produits chimiques dans le BTP : une évaluation des risques est nécessaire Dans le BTP, malgré une exposition souvent quotidienne, le risque chimique est encore méconnu et mal

Plus en détail

A C T I O N P O U R L E S M A L A D E S. Repérer et déclarer les cancers d origine professionnelle

A C T I O N P O U R L E S M A L A D E S. Repérer et déclarer les cancers d origine professionnelle MÉDECINS GÉNÉRALISTES A C T I O N P O U R L E S M A L A D E S Repérer et déclarer les cancers d origine professionnelle Introduction Les cancers professionnels sont au minimum responsables de 4 % des décès

Plus en détail

SUMER. dmt. Les expositions aux produits cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques. Les expositions aux cancérogènes

SUMER. dmt. Les expositions aux produits cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques. Les expositions aux cancérogènes dmt 104 études et enquêtes TF 144 SUMER Les expositions aux produits cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques En 2003, 2 370 000 salariés sont exposés à des produits cancérogènes. Ce sont majoritairement

Plus en détail

Fiche Synthèse - Métier 2004

Fiche Synthèse - Métier 2004 Fiche Synthèse - Métier 2004 Ouvriers qualifiés travaillant par formage de métal ( FAP n 23) Points-clés : Les tensions et les demandes d emploi des personnes handicapées Le marché du travail L emploi

Plus en détail

DIRECTION DU TRAVAIL AMT-CGPME

DIRECTION DU TRAVAIL AMT-CGPME Bonjour et Bienvenue DIRECTION DU TRAVAIL AMT-CGPME 1 LES PRODUITS CHIMIQUES Apprenons à les connaître pour bien se protéger! 2 2 Le règlement CLP (Classification, Labelling and Packaging of substances

Plus en détail

Comment réduire l exposition aux risques CMR?

Comment réduire l exposition aux risques CMR? SERVICE INTERENTREPRISES DE SANTE AU TRAVAIL DU BATIMENT & INTERPROFESSIONNEL S.I.S.T.B.I. 17, rue Roland Hoareau - B. P. 80052-97822 LE PORT CEDEX Tél. : 02.62.90.18.10 - Télécopie : 02.62.30.12.66 -

Plus en détail

Les produits cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction : prévenir en substituant

Les produits cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction : prévenir en substituant Conférence n 2 Les produits cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction : prévenir en substituant Intervenants : Dr Laurence MARESCAUX, Médecin inspecteur régional du travail - DIRECCTE Bretagne

Plus en détail

A chaque besoin votre solution S.I.D

A chaque besoin votre solution S.I.D A chaque besoin votre solution S.I.D Société Industrielle de Diffusion - 2, rue Antoine Etex - 94020 CRETEIL Cedex Tél : 01.45.17.43.00 - Fax : 01.43.99.98.65 - www.sid.tm.fr EN QUELQUES MOTS Le dégraissage

Plus en détail

galités s sociales de cancer chez les travailleurs

galités s sociales de cancer chez les travailleurs Inégalit galités s sociales de cancer chez les travailleurs Annie Thébaud baud-mony INSERM/GISCOP93, Université Paris13 Rencontres francophones internationales sur les inégalit galités s sociales et de

Plus en détail

nouvelle réglementation 2013

nouvelle réglementation 2013 Pressing : nouvelle réglementation 2013 SOURCES D INFORMATION Nomenclature des installations classées pour la protection de l environnement Arrêté du 5 décembre 2012 modifiant l arrêté du 31 août 2009

Plus en détail

FICHE DE DONNEES DE SECURITE : BLOCJELT ROUGE 1 IDENTIFICATION DE LA SUBSTANCE / PRÉPARATION ET DE LA SOCIÉTÉ / ENTREPRISE

FICHE DE DONNEES DE SECURITE : BLOCJELT ROUGE 1 IDENTIFICATION DE LA SUBSTANCE / PRÉPARATION ET DE LA SOCIÉTÉ / ENTREPRISE Page : 1 êf êx F : Facilement inflammable Xi : Irritant Producteur 99 Quai du Docteur Dervaux F-92600 Asnières sur Seine France Tel : 01.40.80.32.32 - Fax : 01.40.80.32.30 infofds@itwpc.com 1 IDENTIFICATION

Plus en détail

C.M.R. et Produits de substitution

C.M.R. et Produits de substitution Journées Nationales de Santé au Travail dans le BTP, Annales 28:105-109 C.M.R. et Produits de substitution Jean-Pierre Baud, D Payen, FX Thomas Résumé Le premier des principes généraux de prévention édictés

Plus en détail

LE RISQUE CHIMIQUE. Au travail... ... comme à la maison

LE RISQUE CHIMIQUE. Au travail... ... comme à la maison LE RISQUE CHIMIQUE Un agent chimique dangereux est une substance ou un mélange dont la composition est susceptible de porter atteinte à la sécurité et à la santé des salariés exposés ou des utilisateurs.

Plus en détail

Aide à la classification des catégories SMR et SMS

Aide à la classification des catégories SMR et SMS Aide à la classification des catégories SMR et SMS Pour connaître le détail d une exposition, cliquez sur l icône placée devant celle-ci pour en connaître son contenu. R1 Travailleurs âgés de moins de

Plus en détail

Dans le cadre de sa mission, le. dmt. Réduction du risque CMR (cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques) : suivi des actions en entreprises

Dans le cadre de sa mission, le. dmt. Réduction du risque CMR (cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques) : suivi des actions en entreprises dmt a s s i s t a n c e TP 9 Réduction du risque CMR (cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques) : suivi des actions en entreprises Afin de suivre les actions de réduction du risque CMR (suppression, substitution

Plus en détail

L AMIANTE. Docteur Alain BERAUD. Association Vair Nord Lorraine Terville

L AMIANTE. Docteur Alain BERAUD. Association Vair Nord Lorraine Terville L AMIANTE Docteur Alain BERAUD Association Vair Nord Lorraine Terville LA CONFERENCE HISTORIQUE AMIANTE : L ESSENTIEL... LA FIBRE PRODUITS CONTENANT DE L AMIANTE LES MALADIES DUES A L AMIANTE LA MALADIE

Plus en détail

TEXTES RÉGLEMENTAIRES "AMIANTE"

TEXTES RÉGLEMENTAIRES AMIANTE TEXTES RÉGLEMENTAIRES "AMIANTE" Ordonnance n 45-1724 du 2 août 1945 relative aux réparations dues aux victimes de la silicose considérée comme maladie professionnelle - J.O. du 3 août 1945. Décret 1082

Plus en détail

Direction générale de la Santé

Direction générale de la Santé Présentation du décret d n n 2011-629 du 3 juin 2011 relatif à la protection de la population contre les risques sanitaires liés à une exposition à l'amiante dans les immeubles bâtis Commission de l hygiène,

Plus en détail

Dossier Technique Amiante

Dossier Technique Amiante Dossier Technique Amiante Depuis 1998 un DTA (Dostier Technique Amiante) est suivi sur le site. Il est revu tous les trois ans. Il consiste à faire un état des lieux des différentes structures composant

Plus en détail

DECHETS DE CHANTIER DU BTP : Nomenclature et Elimination

DECHETS DE CHANTIER DU BTP : Nomenclature et Elimination DECHETS DE CHANTIER DU BTP : Nomenclature et Elimination INERTES Les déchets actuellement considérés comme inertes en France et stockés comme tels sont des déchets suivants : Filières d élimination ou

Plus en détail

FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ ASPHALTE COULÉ

FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ ASPHALTE COULÉ Date d édition : 15/09/2011 FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ ASPHALTE COULÉ 1. IDENTIFICATION DU PRODUIT ET DE LA SOCIÉTÉ / ENTREPRISE Désignation : Asphalte coulé Utilisation commerciale : Produits pour revêtements

Plus en détail

Silice cristalline dans une entreprise de transport : un risque sous-évalué

Silice cristalline dans une entreprise de transport : un risque sous-évalué Silice cristalline dans une entreprise de transport : un risque sous-évalué Laurent MERCATORIS * Dr Pascale GEHIN * * ACST Strasbourg XXIII èmes Journées Franco-Suisses de Santé au Travail Chambéry, les

Plus en détail

Déchets spécifiques de type F, stockés en alvéole spécifique mono matériaux, dans un centre de stockage d inertes

Déchets spécifiques de type F, stockés en alvéole spécifique mono matériaux, dans un centre de stockage d inertes Les déchets actuellement considérés comme inertes en France et stockés comme tels sont des déchets suivants : (1) Stockage en classe III, recyclage, 17 01 01 Béton (armé ou non) 17 01 02 Briques (1) Stockage

Plus en détail

Bilan des suivis de février 2010 à octobre 2011. Dr CHALONS A - TELION C 1

Bilan des suivis de février 2010 à octobre 2011. Dr CHALONS A - TELION C 1 Bilan des suivis de février 200 à octobre 20 Dr CHALONS A - TELION C Première consultation le /03/200 Nombre de salariés rencontrés à fin Octobre 20 53 salariés 5 femmes 38 hommes Dans 2 entreprises Et

Plus en détail

AIDE À L IDENTIFICATION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET À LEUR DÉCLARATION SUR L ÉTAT NOMINATIF DU PERSONNEL

AIDE À L IDENTIFICATION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET À LEUR DÉCLARATION SUR L ÉTAT NOMINATIF DU PERSONNEL NOTICE A CONSERVER Version Juillet 2012 / sous réserve d évolution réglementaire AIDE À L IDENTIFICATION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET À LEUR DÉCLARATION SUR L ÉTAT NOMINATIF DU PERSONNEL article R 4624-18

Plus en détail

Expositions aux fumées de soudage. Avantages et inconvénients des méthodes d analyses. Anne NICOLAS 12 juin 2009 Congrès BTP BLOIS

Expositions aux fumées de soudage. Avantages et inconvénients des méthodes d analyses. Anne NICOLAS 12 juin 2009 Congrès BTP BLOIS Expositions aux fumées de soudage Avantages et inconvénients des méthodes d analyses métrologiques et biométrologiques Anne NICOLAS 12 juin 2009 Congrès BTP BLOIS Difficultés relatives aux mesurages Variations

Plus en détail

Méthodologie d évaluation du risque chimique destinée aux petites et moyennes entreprises (PME)

Méthodologie d évaluation du risque chimique destinée aux petites et moyennes entreprises (PME) Méthodologie d évaluation du risque chimique destinée aux petites et moyennes entreprises (PME) R. VINCENT, F. BONTHOUX Institut National de Recherche et de Sécurité, Centre de Lorraine, Avenue de Bourgogne,

Plus en détail

PRSE 2 : Facteurs environnementaux et risque de cancer

PRSE 2 : Facteurs environnementaux et risque de cancer Plan Régional Santé Environnement Rhône-Alpes 2010>2014 PRSE 2 : Facteurs environnementaux et risque de cancer Dr. Béatrice Fervers Unité Cancer et environnement Centre Léon Bérard Facteurs environnementaux

Plus en détail

Les Installations Classées pour la Protection de l Environnement

Les Installations Classées pour la Protection de l Environnement Les Installations Classées pour la Protection de l Environnement QU EST CE QU UNE UNE INSTALLATION CLASSÉE? Les ateliers, usines, dépôts, chantiers qui peuvent être source de pollution ou de risque pour

Plus en détail

RAVALEMENT PEINTURE INTERIUERE

RAVALEMENT PEINTURE INTERIUERE V I L L E D E G U I P A V A S SERVICES TECHNIQUES LOT : 6 RAVALEMENT PEINTURE INTERIUERE CCTP Renseignements généraux d ordre Technique Maître d Ouvrage : Mairie de Guipavas Mairie de Guipavas Services

Plus en détail

Quelles normes dans les ateliers de vitrail? Par Philippe LAURENT, Cerfav Dossier mis à jour en septembre 2010

Quelles normes dans les ateliers de vitrail? Par Philippe LAURENT, Cerfav Dossier mis à jour en septembre 2010 Quelles normes dans les ateliers de vitrail? Par Philippe LAURENT, Cerfav Dossier mis à jour en septembre 2010 Les rejets dans l atmosphère Ils doivent être contrôlés. La liste des entreprises agréées

Plus en détail

Laine de roche et Santé

Laine de roche et Santé Laine de roche et Santé La laine de roche ROCKWOOL et la santé La laine de roche de ROCKWOOL bénéficie de l exonération de la classification cancérogène, en application de la note Q de la directive 97/69/CE

Plus en détail

! CONSEIL. Les abrasifs appliqués. Définition : Les grains abrasifs :

! CONSEIL. Les abrasifs appliqués. Définition : Les grains abrasifs : Les abrasifs appliqués Définition : Un abrasif désigne un corps dur et tranchant qui permet d enlever de la matière. Une action mécanique (manuelle ou avec une machine) est requise, contrairement aux agents

Plus en détail

JOURNEES TECHNIQUES 2014 AVIGNON La prévention du risque Amiante

JOURNEES TECHNIQUES 2014 AVIGNON La prévention du risque Amiante JOURNEES TECHNIQUES 2014 AVIGNON La prévention du risque Amiante 1 La prévention du risque amiante 1. Généralités 1.1 Qu est-ce que l amiante 1.2 Où trouve-t-on de l amiante 1.3 Histoire de l amiante 2.

Plus en détail

Pôle partenariats Mission Santé-sécurité au travail dans les fonctions publiques (MSSTFP) AMIANTE

Pôle partenariats Mission Santé-sécurité au travail dans les fonctions publiques (MSSTFP) AMIANTE Pôle partenariats Mission Santé-sécurité au travail dans les fonctions publiques (MSSTFP) Introduction AMIANTE Le rôle cancérigène de l'amiante a été établi au cours des années 1960 chez les populations

Plus en détail

Exposition aux émissions des moteurs Diesel et prévention des risques

Exposition aux émissions des moteurs Diesel et prévention des risques Exposition aux émissions des moteurs Diesel et prévention des risques J-P Depay et E. Mazillier Sommaire Introduction Moteur Diesel Émissions Diesel et particules Expositions professionnelles Prévention

Plus en détail

Soudage à l arc électrique et coupage Prévention des risques professionnels

Soudage à l arc électrique et coupage Prévention des risques professionnels RECOMMANDATION R 443 Recommandation adoptée par le Comité technique national des industries de la métallurgie le 13 novembre 2008, modifiée le 19 mai 2009. Cette recommandation annule et remplace la recommandation

Plus en détail

Matinée de la prévention AMIANTE. Intervention sur des matériaux contenant de l amiante : Quelle prévention à mettre en œuvre?

Matinée de la prévention AMIANTE. Intervention sur des matériaux contenant de l amiante : Quelle prévention à mettre en œuvre? Matinée de la prévention AMIANTE Intervention sur des matériaux contenant de l amiante : Quelle prévention à mettre en œuvre? Matinées de la prévention 2015 Programme Les conséquences pour la santé Quelques

Plus en détail

Questionnaire de repérage des expositions professionnelles chez les sujets atteints de cancer bronchique primitif

Questionnaire de repérage des expositions professionnelles chez les sujets atteints de cancer bronchique primitif Questionnaire de repérage des expositions professionnelles chez les sujets atteints de cancer bronchique primitif Document élaboré par un groupe de travail de la Société de pneumologie de langue française

Plus en détail

1. Risques liés aux situations de co-activité

1. Risques liés aux situations de co-activité A LA CHARGE DE L EMPLOYEUR EN Annexe 1 MATIERE D EVALUATION DES RISQUES 1. Risques liés aux situations de co-activité Il s agit d articuler le document unique avec les instruments prévus par : - le décret

Plus en détail

LA CONSTRUCTION EN ALLIAGE D ALUMINIUM

LA CONSTRUCTION EN ALLIAGE D ALUMINIUM LA CONSTRUCTION EN ALLIAGE D ALUMINIUM Le premier bateau de mer en aluminium, un yacht à moteur de 12m, le Mignon, aurait été construit en France en 1891. En Angleterre en 1931, un yacht à moteur de 55

Plus en détail

AMIANTE PAS FORME PAS TOUCHER

AMIANTE PAS FORME PAS TOUCHER AMIANTE PAS FORME PAS TOUCHER Où trouve-t-on de l amiante? Interdit en France depuis 1997, l'amiante est toujours présente dans les bâtiments construits avant cette date. Des dizaines de millions de mètres

Plus en détail

Les activités de traitement de surface Prévention du risque chimique

Les activités de traitement de surface Prévention du risque chimique RECOMMANDATION R 442 Recommandation adoptée par le Comité technique national des industries de la métallurgie le 13 novembre 2008. CNAMTS (Caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salariés)

Plus en détail

DOMINO 1,rue de la Faltans Z.I. SUD 25220 ROCHE LES BEAUPRE tel/fax : 03 81 88 02 48 mobile : 06 71 28 85 26 e mail : domino@domino.

DOMINO 1,rue de la Faltans Z.I. SUD 25220 ROCHE LES BEAUPRE tel/fax : 03 81 88 02 48 mobile : 06 71 28 85 26 e mail : domino@domino. FICHE DE DONNEES DE SECURITE Selon 91/155/CEE 1. Identification de la substance/préparation et de la société/entreprise Nom du produit : EAU DE CUIVRE BLEUE Version 3 du 12/01/2010 Utilisation : détergent

Plus en détail

5. INSPECTION COMMUNE PREALABLE ET PLAN DE PREVENTION

5. INSPECTION COMMUNE PREALABLE ET PLAN DE PREVENTION 1. OBJET Le décret n 92-158 du 20 février 1992 s'applique dès lors qu'une entreprise extérieure intervient dans un établissement d'une collectivité ou dans ses dépendances ou chantiers. 2. REGLEMENTATION

Plus en détail

L étiquetage FE04. Fiche enseignant. [-] Réglementation. [-] Emetteur destinataire

L étiquetage FE04. Fiche enseignant. [-] Réglementation. [-] Emetteur destinataire L étiquetage FE04 [-] [-] Les dangers les plus importants signalés par ces deux symboles Le nom, l adresse et le numéro de téléphone du fabricant, distributeur ou importateur [-] Le nom du produit [-]

Plus en détail

1- Proposition de solution de service qualité

1- Proposition de solution de service qualité - Proposition de solution de service qualité METALICA est une entreprise de charbon métallique, le patron de celle-ci voudrait instaurer la fonction qualité sans investir en facteur humain. Ci-dessous

Plus en détail

LES CANCERS PROFESSIONNELS

LES CANCERS PROFESSIONNELS LES CANCERS PROFESSIONNELS Près de 2,4 millions de travailleurs français sont quotidiennement exposés à des substances cancérogènes sur leur lieu de travail. Tout le monde est concerné, mais les hommes

Plus en détail

Dans quels cas réaliser un plan de prévention?

Dans quels cas réaliser un plan de prévention? Dans quels cas réaliser un plan de prévention? «L opération» peut être de différentes natures : chantiers, travaux de bâtiment, entretien de locaux, prestations intellectuelles Planification d une opération

Plus en détail

Prévenir le risque CMR dans les collectivités territoriales (solvants et peintures, poussières de bois, amiante, pesticides)

Prévenir le risque CMR dans les collectivités territoriales (solvants et peintures, poussières de bois, amiante, pesticides) Prévenir le risque CMR dans les collectivités territoriales (solvants et peintures, poussières de bois, amiante, pesticides) Employeurs de la fonction publique territoriale Juin 2012 Bulletin de prévention

Plus en détail

SURVEILLANCE MEDICALE DU SOUDEUR

SURVEILLANCE MEDICALE DU SOUDEUR SURVEILLANCE MEDICALE DU SOUDEUR Rédacteurs : Drs BENASSINE, CHOLLET, HORY, PELOU, PINEAU, RAULT Documentaliste : L.BENETEAU Avril 2010 1 L EXAMEN CLINIQUE VISITE D EMBAUCHE VISITE PERIODIQUE 1- Interrogatoire

Plus en détail

Version initiale : Franck BOELHY (QSE Région Nord Est)

Version initiale : Franck BOELHY (QSE Région Nord Est) GUIDE DES DÉCHETS Version initiale : Franck BOELHY (QSE Région Nord Est) Référence : 10QSE1103 mise à jour Novembre 2010 PRÉAMBULE L aspect gestion des déchets, (Papier, Cartons, Cartouches d encres, Piles,

Plus en détail

FICHE DES DONNEES DE SECURITE

FICHE DES DONNEES DE SECURITE Désignation : Utilisation : FICHE DES DONNEES DE SECURITE 1 IDENTIFICATION DE LA SUBSTANCE / PREPARATION ET DE LA SOCIETE NITRATE D AMMONIUM Engrais Identification de la société : PLANTIN 84350 COURTHEZON

Plus en détail

Amiante Protection des travailleurs

Amiante Protection des travailleurs P/DN/IJ 7/7/2006 Amiante Protection des travailleurs Le décret n 2006-761 du 30 juin 2006 modifie le Code du travail et introduit de nouvelles règles pour la protection des travailleurs contre les risques

Plus en détail

FICHE DE DONNEES DE SECURITE

FICHE DE DONNEES DE SECURITE 1. IDENTIFICATION DE LA SUBSTANCE / DU MELANGE ET DE LA SOCIÉTÉ / L'ENTREPRISE 1. 1. Identificateur de produit: 1. 1. 1. N CE: Non applicable. 1. 2. Utilisations identifiées pertinentes de la substance

Plus en détail

Cancers d origine professionnelle Comment les repérer, les déclarer, les faire reconnaître, les faire indemniser

Cancers d origine professionnelle Comment les repérer, les déclarer, les faire reconnaître, les faire indemniser Recherche Information - prévention - dépistage Actions pour les malades et leurs proches Cancers d origine professionnelle Comment les repérer, les déclarer, les faire reconnaître, les faire indemniser

Plus en détail

CANCERS PROFESSIONNELS ET COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 1 - Identifier et évaluer les risques pour mieux les prévenir

CANCERS PROFESSIONNELS ET COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 1 - Identifier et évaluer les risques pour mieux les prévenir SANTE ET ACTION SOCIALE N 2/AOÛT 2012 CANCERS PROFESSIONNELS ET COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 1 - Identifier et évaluer les risques pour mieux les prévenir Désignée comme un axe de travail prioritaire dans

Plus en détail

EVALUATION DES RISQUES A PARTIR DES VISITES DES LIEUX DE TRAVAIL

EVALUATION DES RISQUES A PARTIR DES VISITES DES LIEUX DE TRAVAIL EVALUATION DES RISQUES DES PEINTRES A PARTIR DES VISITES DES LIEUX DE TRAVAIL R. FASSI Médecin du travail APST BTP 06 Versailles 25, 26, 27 mai 2011 ACTION EN PARTENARIAT APST BTP 06 DIRECCTE PACA Unité

Plus en détail

1. IDENTIFICATION DE LA SUBSTANCE/PREPARATION ET DE LA SOCIETE/ENTREPRISE

1. IDENTIFICATION DE LA SUBSTANCE/PREPARATION ET DE LA SOCIETE/ENTREPRISE FICHE DE DONNES DE SECURITE NETTOYANT VIDANGE 1. IDENTIFICATION DE LA SUBSTANCE/PREPARATION ET DE LA SOCIETE/ENTREPRISE Nom du produit : Nettoyant vidange Distributeur : PGP DIFFUSION Adresse : 5, rue

Plus en détail

Direction des études Mission Santé-sécurité au travail dans les fonctions publiques (MSSTFP) AMIANTE

Direction des études Mission Santé-sécurité au travail dans les fonctions publiques (MSSTFP) AMIANTE Direction des études Mission Santé-sécurité au travail dans les fonctions publiques (MSSTFP) Introduction AMIANTE Le rôle cancérigène de l'amiante a été établi au cours des années 1960 chez les populations

Plus en détail

01601 EPAC 2408 -------------------- FICHE DE DONNEES DE SECURITE Conforme à 2001/58/CE et à NF ISO 11014-1

01601 EPAC 2408 -------------------- FICHE DE DONNEES DE SECURITE Conforme à 2001/58/CE et à NF ISO 11014-1 01601 EPAC 2408 -------------------- FICHE DE DONNEES DE SECURITE Conforme à 2001/58/CE et à NF ISO 11014-1 EPAC1 / LV Création : 20/02/08 Edition n 01 du 20/02/08 1. IDENTIFICATION 1.1 Désignation Nom

Plus en détail

Qualité de l air intérieur :

Qualité de l air intérieur : Qualité de l air intérieur : les politiques publiques et le cadre réglementaire Ministère de l'écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement WWW.developpement-durable.gouv.fr Enjeux

Plus en détail

Manuel de Service Camions

Manuel de Service Camions Manuel de Service Camions Groupe 00 Edition 02 Manuel de démontage pour les camions Volvo 20 068518 Avant-propos Les descriptions et les instructions contenues dans ce manuel sont basées sur la construction

Plus en détail

OUTIL D ÉVALUATION DU RISQUE CHIMIQUE. Juillet 2010

OUTIL D ÉVALUATION DU RISQUE CHIMIQUE. Juillet 2010 OUTIL D ÉVALUATION DU RISQUE CHIMIQUE Juillet 2010 1 Évaluation du risque Zone de danger Zone d évolution de l opérateur Exposition Le risque est directement fonction de l intensité et de la durée de l

Plus en détail

des travailleurs et ex-travailleurs d Électricité de France Gaz de France

des travailleurs et ex-travailleurs d Électricité de France Gaz de France Octobre 2005 Analyse de la mortalité générale et par cancer des travailleurs et ex-travailleurs d Électricité de France Gaz de France Jean-Luc Marchand Ellen Imbernon Marcel Goldberg sommaire Résumé p.

Plus en détail

PREVENTION DU RISQUE CHIMIQUE

PREVENTION DU RISQUE CHIMIQUE PREVENTION DU RISQUE CHIMIQUE PLAN I- Réglementation II- Les voies de pénétration des produits III- Les risques pour la santé selon l activité IV- Les principes généraux de prévention V- La classification

Plus en détail

: NL Capacoll PR-S 10 KG

: NL Capacoll PR-S 10 KG SECTION 1: Identification de la substance/du mélange et de la société/l entreprise 1.1 Identificateur de produit Nom commercial : 1.2 Utilisations identifiées pertinentes de la substance ou du mélange

Plus en détail

Fiche Hygiène et Sécurité

Fiche Hygiène et Sécurité Fiche Hygiène et Sécurité N 15 01/13 I nterventions d entreprises extérieures Définition - Généralités On appelle entreprise extérieure toute entreprise amenée à faire travailler son personnel pour la

Plus en détail

EN AMONT DE LA DÉLÉGATION ACCUEIL ET FORMATION GÉNÉRALE À LA SÉCURITÉ FORMATION AU POSTE DE TRAVAIL

EN AMONT DE LA DÉLÉGATION ACCUEIL ET FORMATION GÉNÉRALE À LA SÉCURITÉ FORMATION AU POSTE DE TRAVAIL EN AMONT DE LA DÉLÉGATION Elaborer un livret d'accueil Etablir la liste des postes à risques particuliers (annexe 1) Prendre en compte la liste des travaux interdits aux intérimaires (annexe 2) Désigner

Plus en détail

Fiche documentaire FAIRE LES PRODUITS D USAGE DOMESTIQUE SANS DANGER POUR L AIR

Fiche documentaire FAIRE LES PRODUITS D USAGE DOMESTIQUE SANS DANGER POUR L AIR Fiche documentaire FAIRE LES PRODUITS D USAGE DOMESTIQUE SANS DANGER POUR L AIR Les produits d usage domestique comprennent les produits de nettoyage (p. ex., les nettoie-vitres et les produits de nettoyage

Plus en détail

Synthèse de l avis de l Anses : «Appui à l étiquetage des produits d ameublement»

Synthèse de l avis de l Anses : «Appui à l étiquetage des produits d ameublement» Synthèse de l avis de l Anses : «Appui à l étiquetage des produits d ameublement» Journées techniques Santé FCBA 24/11/2015 Carole LEROUX Unité d évaluation des risques liés à l air ANSES Objectifs Saisine

Plus en détail

CHROME - Cr - 1. Chromates, bichromates alcalins

CHROME - Cr - 1. Chromates, bichromates alcalins CHROME - - Chromates, bichromates alcalins 1 - Définition de la nuisance ou situation dangereuse Métal blanc grisâtre, très résistant à l'usure, inoxydable à l'air, ductible. N'existe pas à l'état natif,

Plus en détail