Frontaliers) Suisses 3

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1 P R É V O Y A N C E Santé Frontaliers) Suisses 3 Régionaux L'assurance santé des travailleurs frontaliers Garanties et cotisations Un contrat à la carte Pas de délai d'attente Renfort optique et dentaire assurances

2 COMPRENDRE Frontaliers) Suisses 3 L assurance santé des travailleurs frontaliers Une couverture immédiate Une couverture santé spécialement conçue pour les salariés travaillant en Suisse et résidant en France Vous êtes assurée) dès le lendemain de la réception de votre demande d'adhésion par APRIL Assurances sous réserve du paiement de votre première cotisation, et de l'acceptation par l'assureur en fonction du questionnaire médical. Vous bénéficiez de la Garantie Viagère Immédiate : l'assureur ne peut résilier votre contrat même si votre état de santé évolue sauf en cas de fausse déclaration ou de non paiement des cotisations). Le traitement de vos remboursements s'effectue en 24 heures maximum. Toute demande que vous pourriez faire au cours de la vie de votre contrat : courriers, informations, avenants... est prise en charge en 12 heures. Le choix des garanties Avec Frontaliers Suisses 3, vous composez vous-même votre garantie. Vous choisissez un ou plusieurs modules de garanties : Module hospitalisation médicale et chirurgicale obligatoire) Module honoraires et pharmacie Module optique, dentaire et divers Renfort optique et dentaire cette option peut être souscrite en complément du module optique dentaire et divers) Module allocation journalière Pour chaque module sauf hospitalisation), vous avez le choix entre 3 niveaux de garantie : Niveau 1 : Economique Niveau 2 : Confort Niveau 3 : Sérénité Attention : une seule combinaison doit être choisie pour une même famille. Des cotisations adaptées Votre cotisation est fonction des modules et des niveaux choisis. Vous bénéficiez de prix plus justes grâce à une tarification homme / femme. 2

3 COMPRENDRE Frontaliers) Suisses 3 L assurance santé des travailleurs frontaliers Modules Module hospitalisation - Module obligatoire Limite d âge à l adhésion : 65 ans) Vos garanties en France Frais hospitaliers Etablissements conventionnés Hospitalisation médicale et chirurgicale : honoraires chirurgicaux, frais de salle d opération Forfait hospitalier maternité Etablissements non conventionnés Transport 100 % des Frais Réels y compris la chambre particulière dans la limite de 52,18 par jour 100 % du forfait journalier Limitation à 150 % du TA 100 % du TC Vos garanties en Suisse Frais hospitaliers Hospitalisation médicale et chirurgicale : honoraires chirurgicaux, frais de salle d opération, maternité Transport Lié à une hospitalisation Division commune des hôpitaux publics % des Frais Réels, soit 100 % du prix de journée en chambre commune de l hôpital cantonal de Genève Cliniques privées ou divisions semi privées ou privées des hôpitaux publics, 150 % du tarif du prix de journée en chambre commune de l hôpital cantonal de Genève 100 % des Frais Réels Module honoraires et pharmacie Limite d âge à l adhésion : 65 ans) Vos garanties en France Niveau 1 - Economique Niveau 2 - Confort Niveau 3 - Sérénité Honoraires médicaux Généralistes, spécialistes, radiologie, auxiliaires médicaux, 100 % du TC 150 % du TC 200 % du TC soins externes, actes médicaux courants Vos garanties en Suisse Niveau 1 - Economique Niveau 2 - Confort Niveau 3 - Sérénité Honoraires médicaux Généralistes 100 % du TC 1) 150 % du TC 1) 200 % du TC 1) Spécialistes 100 % du TC 1) 150 % du TC 1) 200 % du TC 1) Radiologie, auxiliaires médicaux, soins externes, actes médicaux courants 70 % des Frais Réels 80 % des Frais Réels 90 % des Frais Réels Vos garanties en France et en Suisse Niveau 1 - Economique Niveau 2 - Confort Niveau 3 - Sérénité Pharmacie Médicalement prescrite 100 % des Frais Réels 100 % des Frais Réels 100 % des Frais Réels Vignette blanche et vignette bleue) Médicaments liés à des traitements Limitation à 76,22 2) Limitation à 150 2) Limitation à 150 2) de neuropsychiatrie, psychothérapie par année d adhésion par année d adhésion par année d adhésion et névropathie et par bénéficiaire et par bénéficiaire et par bénéficiaire 1) Dans la limite des frais réels et par consultation, en vigueur au 1 er septembre ) Les dépenses sont remboursées à concurrence d un total de 76,22 sur le niveau 1 et 150 sur les niveaux 2 et 3, qu elles aient été effectuées en France et / ou en Suisse. 3

4 COMPRENDRE Frontaliers) Suisses 3 L assurance santé des travailleurs frontaliers Modules suite) Module optique, dentaire et divers Limite d âge à l adhésion : 65 ans) Vos garanties en France et en Suisse Niveau 1 - Economique Niveau 2 - Confort Niveau 3 - Sérénité Frais dentaires Soins dentaires 100 % du TC 150 % du TC 200 % du TC Prothèses dentaires 100 % du TC 150 % du TC 300 % du TC Orthodontie soins engagés avant 16 ans) 100 % du TC 150 % du TC 200 % du TC Plafond de remboursement 1 re et 2 e année d adhésion : 1 re et 2 e année d adhésion : 1 re et 2 e année d adhésion : par bénéficiaire e année et suivantes : 3 e année et suivantes : 3 e année et suivantes : Appareillage 100 % du TC 150 % du TC 200 % du TC Actes divers Actes d ostéopathes, néant Forfait 15,24 / séance Forfait 22,87 / séance d acupuncteurs néant max. 4 séances par année d adhésion) max. 6 séances par année d adhésion) Forfait cure thermale 247,43 3) 329,91 3) 412,38 3) Forfait optique verres, monture, lentilles 50 3) 150 3) 215 3) 3) Dans la limite des frais réels. Renfort Optique et Dentaire Vous ne pouvez souscrire cette option que si vous avez choisi le module optique, dentaire et divers. Le niveau de garantie est obligatoirement le même que celui du module optique, dentaire et divers. Il n y a pas de délai d attente sur le Renfort Optique et Dentaire. Vos garanties en France et en Suisse Niveau 1 - Economique Niveau 2 - Confort Niveau 3 - Sérénité Renfort optique verres, montures et lentilles) Forfait de 1 re année Forfait de 2 e année Forfait de 3 e année et suivantes Renfort Dentaire prothèses dentaires et orthodontie) Forfait de 1 re année Forfait de 2 e année Forfait de 3 e année et suivantes Module Allocation Journalière Limite d âge à l adhésion : 65 ans) Vos garanties en France et en Suisse Niveau 1 - Economique Niveau 2 - Confort Niveau 3 - Sérénité Hospitalisation Durée d indemnisation : Durée d indemnisation : Durée d indemnisation : Franchise absolue maximum 60 jours maximum 60 jours maximum 60 jours de 3 jours par année d adhésion par année d adhésion par année d adhésion 15,24 / jour 22,87 / jour 30,49 / jour Séjours divers Durée d indemnisation : 60 Durée d indemnisation : 60 Durée d indemnisation : 60 jours par année d adhésion jours par année d adhésion jours par année d adhésion 15,24 / jour 22,87 / jour 30,49 / jour 4 ) important TC = Tarif de Convention de la sécurité sociale française - TA = Tarif d'autorité de la sécurité sociale française - Une seule combinaison doit être choisie pour une même famille. - Les forfaits et plafonds de garanties figurant dans ces tableaux ne sont valables qu une fois par bénéficiaire et par année d adhésion en cours. Ils ne peuvent donc pas être reportés d une année sur l autre. - Votre âge est celui que vous aurez au 31 décembre de l année d adhésion. Pour les actes, conventionnés ou non conventionnés, concernés par la nouvelle nomenclature CCAM, les garanties exprimées en pourcentage du Tarif de Convention TC), du Tarif d'autorité TA) ou du Tarif de Responsabilité TR) désignent des remboursements en pourcentage de la Base de Remboursement du Régime Obligatoire.

5 ? Comprendre avec APRIL Assurances TC Tarif de Convention) Base de remboursement du Régime Obligatoire établie entre la sécurité sociale française base Métropole) et les fédérations des différents praticiens pour un médecin conventionné. TA Tarif d Autorité) Base de remboursement du Régime Obligatoire établie entre la sécurité sociale française et les fédérations des différents praticiens pour un médecin non conventionné. gratuit APRIL Assistance pour les résidents en France métropolitaine) : accessible 24 h sur 24 garde des enfants en cas d hospitalisation supérieure à 3 jours des parents ; organisation de la livraison de médicaments ). VOCAPRIL : serveur vocal pour connaître le détail des remboursements de vos frais de santé. Un service simple et rapide! Des services en ligne gratuits pour vous : n oubliez pas de consulter notre site Internet : Un réel service en ligne pour vous faciliter la vie quotidienne! Remboursé vite et mieux : - vos remboursements en 24 heures, directement virés sur votre compte courant, pour davantage de simplicité et de rapidité, pensez à nous transmettre votre RIB ou RIP. - vos frais d hospitalisation directement pris en charge par téléphone ou Internet. - vos simulations de remboursements pour connaître à l avance et sur simple appel le montant de vos remboursements. Tout en restant libre : Vous pouvez renoncer à votre contrat sans explication dans les 7 jours qui suivent la signature de la demande d adhésion. Pour en savoir plus : Découvrez tous les autres services dont vous bénéficiez en parcourant le guide de l assuré remis lors de votre adhésion. Date : Etude personnalisée Année de naissance Modules) souhaités) Niveau de garantie Cotisations mensuelles M., Mme, Mlle... hospitalisation médicale et chirurgicale obligatoire)... /mois Conjoint... honoraires et pharmacie /mois Enfant n 1... optique, dentaire et divers /mois Enfant n 2... Renfort Optique et Dentaire /mois Enfant n 3... allocation journalière... /mois Cotisation totale mensuelle... /mois Cachet de l assureur-conseil Fait le... à... 5 Etude personnalisée non contractuelle - Les cotisations s entendent hors frais accessoires 20 de droit d adhésion). Les réponses aux demandes d informations ci-dessus sont facultatives. Aucun défaut de réponse ne peut être opposé à la personne questionnée. Toutes les informations recueillies sur la présente fiche sont destinées à l assureur-conseil désigné ci-dessus. Tout droit d accès et de rectification s exerce auprès de cet assureur-conseil.

6 COTISATIONS ) Cotisations mensuelles TTC en euros pour l'année 2006 Frontaliers Suisses 3 La cotisation est fonction de l âge à l adhésion Homme Module hospitalisation Enfant 1) 47,66 moins de 25 ans 42,29 de 25 à 29 ans 45,85 de 30 à 34 ans 50,62 de 35 à 39 ans 55,79 de 40 à 44 ans 61,74 de 45 à 49 ans 68,09 de 50 à 54 ans 75,24 de 55 à 59 ans 82,98 de 60 à 65 ans 93,50 Femme Module hospitalisation Enfant 1) 47,66 moins de 25 ans 51,82 de 25 à 29 ans 55,98 de 30 à 34 ans 61,74 de 35 à 39 ans 68,28 de 40 à 44 ans 75,44 de 45 à 49 ans 83,18 de 50 à 54 ans 91,92 de 55 à 59 ans 101,45 de 60 à 65 ans 114,16 Module honoraires et pharmacie Homme Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Enfant 1) 33,05 37,15 39,26 moins de 25 ans 29,66 33,28 35,34 de 25 à 29 ans 32,26 36,13 38,23 de 30 à 34 ans 35,65 39,81 42,16 de 35 à 39 ans 39,23 44,09 46,71 de 40 à 44 ans 43,41 48,58 51,46 de 45 à 49 ans 47,80 53,69 56,84 de 50 à 54 ans 52,77 59,20 62,83 de 55 à 59 ans 58,35 65,33 69,23 de 60 à 65 ans 65,72 73,70 77,92 Module honoraires et pharmacie Femme Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Enfant 1) 33,05 37,15 39,26 moins de 25 ans 36,45 40,84 43,20 de 25 à 29 ans 39,43 44,09 46,71 de 30 à 34 ans 43,41 48,79 51,67 de 35 à 39 ans 47,99 53,90 57,04 de 40 à 44 ans 52,96 59,40 62,83 de 45 à 49 ans 58,54 65,53 69,44 de 50 à 54 ans 64,52 72,49 76,67 de 55 à 59 ans 71,29 80,02 84,74 de 60 à 65 ans 80,25 90,04 95,27 Module optique, dentaire et divers Homme Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Enfant 1) 10,00 13,74 18,76 moins de 25 ans 9,04 12,32 16,91 de 25 à 29 ans 9,61 13,33 18,35 de 30 à 34 ans 10,77 14,75 20,20 de 35 à 39 ans 11,72 16,37 22,47 de 40 à 44 ans 13,08 17,98 24,74 de 45 à 49 ans 14,42 19,80 27,22 de 50 à 54 ans 15,97 22,02 30,09 de 55 à 59 ans 17,50 24,24 33,19 de 60 à 65 ans 19,80 27,28 37,53 Module optique, dentaire et divers Femme Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Enfant 1) 10,00 13,74 18,76 moins de 25 ans 10,96 15,16 20,83 de 25 à 29 ans 11,92 16,37 22,47 de 30 à 34 ans 13,08 17,98 24,74 de 35 à 39 ans 14,42 20,01 27,43 de 40 à 44 ans 15,97 22,02 30,09 de 45 à 49 ans 17,68 24,24 33,39 de 50 à 54 ans 19,42 26,87 36,69 de 55 à 59 ans 21,53 29,71 40,61 de 60 à 65 ans 24,23 33,34 45,78 Renfort optique dentaire Niveau 1 Niveau 2 Niveau % de la cotisation du module Optique, Dentaire et divers Module Allocation Journalière Homme Femme Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 moins de 40 ans 2,20 3,38 4,56 2,20 3,38 4,56 40 ans et plus 4,96 7,53 10,07 4,96 7,53 10,07 1) Enfant ayant droit de moins de 21 ans. A compter du 1 er janvier des 21 ans de l'enfant, celui-ci est considéré comme un assuré de moins de 25 ans. Votre âge est celui que vous aurez au 31 décembre de l année d adhésion. ) Exemple : Date d effet de l adhésion le 01/01/2006. Date de naissance le 25/10/1956, soit 50 ans. 6

7 MEMO A conserver par l assureur-conseil Date : Identité Nom Prénom Age Activité professionnelle Salariée) TNS Prof. agricole M Mme Situation familiale : célibataire mariée)/union libre séparée)/divorcée) veufve) Adresse : Tél. domicile : Tél. portable : Situation familiale Profession exacte de M. : Tél. prof. de M. : Profession exacte de Mme : Tél. prof. de Mme : Enfants à charge Age Autres personnes à charge notes Patrimoine et ressources Revenus :... Habitation : Locataire Propriétaire Résidence secondaire notes Véhicule : Nombre d autos... nombre motos/2 roues... Contrat souscrit Santé Prévoyance Epargne Retraite Habitation Auto note : précédents assureurs : besoins spécifiques : A rencontrer de ma part Cachet de l assureur Conseil Les réponses aux demandes d information ci-dessus sont facultatives. Aucun défaut de réponse ne peut être opposé à la personne questionnée. Toutes les informations recueillies sur la présente fiche sont destinées à l assureur-conseil désigné ci-dessus. Tout droit d accès et de rectification s exerce auprès de cet assureur-conseil. 7

8 APRIL Assurances à vos côtés APRIL Assurances conçoit des solutions d assurances simples et innovantes, les gère dans un souci permanent de réactivité et de qualité et les distribue par l intermédiaire d un réseau d assureurs-conseils indépendants. Certifiée ISO 9001 version 2000 pour ses activités de conception et gestion d assurances de personnes, APRIL Assurances place la satisfaction clients au coeur de ses engagements. Un large éventail de solutions Très diversifiées, elles permettent à APRIL Assurances de répondre aux attentes du plus grand nombre d assurés : famille, salariés, emprunteurs, seniors, dirigeants, travailleurs non salariés, étudiants, voyageurs. santé et prévoyance individuelles. Solutions d épargne, de retraite et de défiscalisation. Principaux repères de prêt, offre de crédit. Une prise en charge immédiate des dossiers pour une gestion en 24 heures, 94 % de nos assurés sont satisfaits des produits et services APRIL Assurances *, 96 % de nos assureurs-conseils recommanderaient APRIL Assurances à un confrère **. à l étranger. Création d APRIL Assurances en 1988, Division d APRIL Group, coté à la bourse de Paris SBF 120), Près d 1 million d'assurés à titre individuel ou par le biais de leur employeur, 550 collaborateurs, assureurs-conseils indépendants. santé et prévoyance pour l entreprise, protection du dirigeant. Tél Tél Tél ,23 TTC/min 0,23 TTC/min Les filiales d APRIL Assurances automobile et habitation. Votre Assureur-Conseil En 2005 APRIL Assurances entre dans le Palmarès des 25 entreprises où il fait bon travailler en France. Réf L ensemble des marques, logos, charte graphique et argumentaires commerciaux, figurant dans le présent document, sont déposés et sont la propriété d APRIL Assurances SA. Toute reproduction, partielle ou totale desdits éléments et textes de toute nature, est interdite et fera l objet de poursuites judiciaires. *cumul des réponses très satisfait et assez satisfait à l issue de l enquête téléphonique IPSOS réalisée en mai 2004 auprès d un échantillon de 800 assurés. **cumul des réponses recommanderait certainement et recommanderait probablement à l issue de l enquête téléphonique IPSOS réalisée en mai 2004 auprès d un échantillon de 240 correspondants et en octobre-novembre 2004 auprès d un échantillon de 240 correspondants. assurances Siège social, 27 rue Maurice Flandin - BP Lyon cedex 03 Fax Internet APRIL ASSURANCES EST UNE DIVISION D APRIL GROUP S.A. de gestion et de courtage d assurances au capital de Inscrit sur la liste ALCA RCS LYON. Garantie financière et responsabilité civile professionnelle conformes aux articles L530.1et L530.2 du Code des Assurances.

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