Archives départementales de la Corrèze. Sous-série 2 O. Administration communale

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1 Archives départementales de la Corrèze Sous-série 2 O Administration communale Affieux - Eyrein par Danielle MOULIN Tulle 2001

2 AVANT-PROPOS La série O, consacrée à l'administration et à la comptabilité communale, est constituée des dossiers produits et versés par h les bureaux de la préfecture chargés du contrôle des affaires communales, h la trésorerie générale chargée de l'examen des comptes de gestion des receveurs municipaux et des pièces à l'appui, h le service vicinal, pour la période qui va de 1800 à Avant 1800, les dossiers d'affaires communales sont classés dans la série L ; après 1940, ils se trouvent dans les versements de la préfecture (direction des actions de l'état et des affaires décentralisées, bureaux du contrôle de la légalité et des affaires communales), de la Trésorerie générale du département, de la direction départementale de l'équipement et de la direction du Conseil général chargée des routes pour la vicinalité-. Ces fonds complètent ceux qui sont conservés dans les archives des différentes communes et donc éparpillés sur tout le territoire du département lorsqu'ils n'ont pas été déposés aux archives départementales voire détruits à la mairie avant leur dépôt. La sous-série 2 0 regroupe, dans l'ordre alphabétique des communes, les dossiers concernant: - l'administration générale de la commune, - le personnel communal, - les bâtiments communaux (acquisition, cession, construction, entretien, mobilier), - les biens communaux non bâtis, - les cimetières, - les cours d'eau, - l'agriculture, le commerce et l'industrie, - les affaires militaires et les sapeurs-pompiers, - la police, - l'hygiène, - les travaux publics : eau, gaz, électricité. Avec ses 240 mètres linéaires de dossiers, elle constitue à elle seule la partie la plus volumineuse de la série, qui intègre par ailleurs une sous-série consacrée à la réglementation et aux affaires intercommunales (1 O), une autre à la voirie vicinale (3 O), et enfin une dernière aux dons et legs (4 O). L'extrême richesse de la sous-série 2 O pour l'histoire locale aux XIXe et XXe siècles et la qualité du classement effectué par Danielle Moulin justifient que, sans attendre la publication du répertoire numérique imprimé de la série, cette version dactylographiée soit proposée aux chercheurs. Hélène SAY 12 février 2001

3 AFFIEUX 2 O 1 Administration générale. -Maires et adjoints, Personnel, Instruction publique, Rectification d'état civil, Biens. - Recensement des biens communaux, 1845, Usurpations, Aliénations, Partage des terrains communaux de la section de Merciel, Acquisition, Plan. - Plan de partage, O 2 Edifices et travaux. - Maison d'école : baux de location, travaux de construction et réparations, latrines, préaux couverts et murs de clôture Plans. - Plan de situation, 1879 ; plan de situation et de détails des préaux et latrines, O 3 Edifices et travaux. - Eglise et presbytère : travaux de réparations, location du presbytère, Cimetière : appropriation, travaux d'agrandissement, ; conversion de l'ancien cimetière en place publique et vente de pierres tumulaires, ; concessions de terrain, Monument aux morts, Travaux divers, Plans. - Plan de l'église, élévation principale et longitudinale, 1850 ; plans d'agrandissement du cimetière, échelle 1/125 et 1/2500, O 4 Comptabilité. - Budgets, , ; Comptes de gestion, AIX 2 O 5 Administration générale. - Maires et adjoints, Personnel, Liste des indigents, Police municipale, Biens. - Recensement des biens communaux,1845, Jouissance, usurpations, Acquisition d'immeubles pour agrandissement de la place publique, Aliénation de terrains pour la construction de la voie ferrée Clermont-Tulle,

4 2 O 6 Biens. - Partage des terrains communaux, sections de : Lavialle et Laroche ( ), Ciarneix (1905), la Navade, la Siauve et les Passadoux ( ), Rebeyrix ( ), la Marsalouse et Laroche ( ) Plans de partage. - Lavialle et Laroche, 1912 ; Ciarneix, 1905 ; la Navade, 1892 ; la Siauve et la Navade, 1928 ; Rebeyrix, 1914 ; la Marsalouse et Laroche, O 7 Biens. - Partage des terrains communaux, sections de : Laval ( ), Chalons ( ), Le Mareix ( ), Le Bascoulergue ( ), La Roussange ( ) Plans de partage. - Laval, 1916 ; Chalons, 1879, 1898 ; Le Mareix, 1935 ; Le Bascoulergue, 1930 ; La Roussange, O 8 Biens. - Partage des terrains communaux, sections de : La Vergne ( ), Encogneras ( ), Vénard ( ), Bonnefond ( ), La Besse et La Sauvette ( ) Plans de partage. - La Vergne, 1916 ; Encogneras, 1913 ; Vénard, 1910 ; Bonnefond, 1911 ; La Besse, 1933 ; La Sauvette et La Besse, 1933 ; La Sauvette, O 9 Édifices et travaux. - Ecoles : construction d'une maison d'école au bourg et travaux divers, ; acquisition et appropriation de l'école de Chalons, travaux divers, ; location de bâtiment, ; mobilier et matériel scolaire, Plans. - Ecole mixte de Chalons, 1879 et 1885 (latrines) ; école du bourg, O 10 Édifices et travaux. - Eglise : travaux de restauration, Presbytère : acquisition, travaux de réparation, location, Plans. -Eglise, 1888, O 11 Édifices et travaux. - Cimetière : construction, agrandissement, murs de clôture, ; concessions de terrain, Monument aux morts, Bureau de poste, Travaux divers, Plans. - Cimetière : plan topographique, plan général, détails de la croix, élévation du portail d'entrée, M onument aux morts, 1920.

5 2 O 12 Comptabilité. - Budgets, 1847, ,1892, 1893, 1895, Comptes de gestion, ALBIGNAC 2 O 13 Administration générale. - Maires et adjoints, Personnel, Police municipale : arrêtés, Archives, Instruction primaire, Biens. -Recensement des biens communaux, Echange de terrain, Partage des communaux d'ampinat, O 14 Édifices et travaux. - Maison d'école : baux de location et achat de mobilier scolaire, ; projet d'acquisition d'un bâtiment, 1877 ; construction et réparations, Plans. Ecole : projet de réparations, 1877 ; plan général, coupes, façades, O 15 Édifices et travaux. - Eglise et presbytère : réparations, location du presbytère, an X Cimetière : translation, clôture, ; concessions de terrain, Monument aux morts, Mairie : location, an X O 16 Comptabilité. - Budgets, , Comptes de gestion, , ALBUSSAC 2 O 17 Administration générale. - Maires et adjoints, Personnel, Correspondance générale : fonctionnement du conseil municipal, garde nationale, protection sanitaire, archives, police municipale, corbillard, Assistance publique, Contentieux Dancie-commune, Culte : création d'un vicariat, Biens. - Recensement des biens communaux, Jouissance, usurpations, Partage des terrains communaux, section de Roche-de-Vic, Plan. - Partage des communaux de Roche-de-Vic, 1934.

6 2 O 18 Édifices et travaux. - Maison d'école du bourg : location de bâtiment, construction, travaux de réparations, Plan. - Maison d'école : plan général, O 19 Édifices et travaux. - Ecole au hameau des Quatres-Routes : location de bâtiment, construction, Ecole du hameau de Chantarel : location de bâtiment, construction, Ecoles : mobilier, Plan. - Ecole des Quatre-Routes : plan général, élévations, coupes, O 20 Édifices et travaux. - Eglise : réparations, Presbytère : construction, location, Cimetière : travaux, translation, ; concessions de terrain, Monument aux morts, Bureau de poste, Adduction d'eau ( ), fontaine (1866). - Chapelle de Roche-de-Vic, Mairie : loyer, Assurance des bâtiments communaux, Plans. - Presbytère : plan général, façade principale, coupe transversale, Cimetière : plan d'ensemble (1912), plan de situation (1907). 2 O 21 Comptabilité. Budgets de la commune, 1845, 1867, , 1895, 1896, Comptes de gestion de la commune, O 22 Comptabilité. Budgets du bureau de bienfaisance, 1890, 1895, Comptes de gestion du bureau de bienfaisance, ALLASSAC 2 O 23 Administration générale. - Maires et adjoints, Personnel, Police municipale, Instruction primaire, Culte : traitement du vicaire, Affaires militaires : réquisitions d'automobiles et de chevaux, Biens. - Recensement des biens communaux, Jouissance, contestations, Acquisitions, Aliénations, Plan. - Communaux à aliéner au village de la Roche, 1909

7 2 O 24 Édifices et travaux. - Maison d'école du bourg : construction, réparations, Ecole de filles du bourg : location, construction, Ecole maternelle, Plans. - Etablissement des frères des écoles chrétiennes : rez -de-chaussée (1847, 1864), coupes (1847), soubassement (1847) ; projet de maison d'école : plan d'ensemble, façades, coupes (1855), façade (1859) ; plan de la propriété destinée à l'école communale, O 25 Édifices et travaux. - Ecoles : location, achat de mobilier, Ecole au hameau de la Roche : location, construction, agrandissement, Ecole au hameau de Gauch : location, construction, Ecole au hameau de Saint-Laurent : location, construction, Ecole au hameau de la Chapelle : construction, Ecole au hameau de Brochat : location, Projet de création d'une école au hameau du Saillant, Plans. Ecoles : plan de la maison à réparer pour l'installation de la maison d'école, ; école du hameau de la Roche : plan général, 1893 ; école de Saint-Laurent : plan de situation [n.d, 1878 environ]. 2 O 26 Édifices et travaux. - Ecole de garçons : construction, Ecoles : travaux de grosses réparations, O 27 Édifices et travaux. - Eglise. - réparations, Chapelle des Pénitents et chapelle Saint-Laurent : réparations, Presbytère : acquisition, Plans. - Eglise : coupe, profil, clocher, Presbytère : projet d'appropriation d'une maison pour y installer le presbytère, O 28 Édifices et travaux. - Cimetières : travaux, ; création d'un nouveau cimetière, ; aliénation de terrains de l'ancien cimetière, ; transfert, ; transfert des cimetières de Brochat ( ), Gauch ( ), La Chapelle ( ) ; réparations et agrandissement du cimetière de la Chartroulle, Plans. - Cimetière : plan de situation (1906), plan général (1908). - Plan général du village de La Chapelle, O 29 Édifices et travaux. - Cimetières : concessions de terrain,

8 2 O 30 Édifices et travaux. - Hôpital-hospice : acquisitions, aliénations, ; travaux de construction et de réparations, O 31 Édifices et travaux. - Abattoir : construction, Poste : travaux d'appropriation, Halle : construction, Monument aux morts, O 32 Édifices et travaux. - Champ de foire : agrandissement, Bascule publique, Tour de César : location, réparation, Mairie : acquisition de la boutique Goutte, Horloge : réparations, Fours banaux de Vinzelas et Montaural, Puits, fontaines, captage de sources, Travaux divers, Plans. - Champ de foire : plans topographiques [n.d.]. - Bascule publique, O 33 Édifices et travaux. - Adduction d'eau, Plans. - Plans d'ensemble, 1908, O 34 Édifices et travaux. - Adduction d'eau, Plans. - Plan d'ensemble, 1912 ; plan parcellaire, O 35 Édifices et travaux. - Eclairage public, Activités commerciales et industrielles. -Ardoisières : règlement, 1911 ; dépôt de poudre noire Bounaix-Mury, Société porcine du Limousin, Plans. - Plans de situation et coupes de la poudrière Bounaix-Mury, ardoisiers, O 36 Comptabilité. Budgets de la commune, 1838, , 1844, 1850, 1869, , 1889, 1913, 1919, Comptes de gestion de la commune, , , O 37 Comptabilité. Budgets de l'hospice, 1880, ; comptes de gestion de l'hospice, Comptes de gestion du bureau de bienfaisance,

9 O 38 Comptabilité. Dépenses de la commune, emprunts, Revenus : droits de place, pesage, mesurage, enlèvement des boues, ALLEYRAT 2 O 39 Administration générale. - Maires et adjoints, Archives de la mairie, Biens. - Recensement des biens communaux, Jouissance, usurpations, aliénations, Partage des communaux, sections du bourg ( ) et Enclisse ( ). Édifices et travaux. - Maison d'école : construction, ; création d'une école de filles, Ecoles : baux, mobilier, Plans. - Partage des communaux d'enclysse (1923), du bourg (1913). - Maison d'école : façades, pignon, coupes, rez-de-chaussée, 1er étage (1884), plan horizontal [n.d., vers 1891 ], façade principale, rez-de-chaussée, préaux (1912). 2 O 40 Édifices et travaux. - Eglise et presbytère : réparations, ; réparations, ; location du presbytère, Cimetière : clôture, ; transfert, ; concessions de terrain, Plans. - Cimetière : plan de situation, 1874 ; plan d'aménagement [n.d., vers 1878]. 2 O 41 Comptabilité. - Budgets, 1847, , 1895, Comptes de gestion, ALTILLAC 2 O 42 Administration générale. - Maires et adjoints, Personnel, Correspondance générale, Police, Instruction publique, Culte, Annexion d'une partie du territoire à la commune de Beaulieu,

10 Biens. - Recensement des biens communaux, 1845, Jouissance, usurpations, O 43 Édifices et travaux. - Groupe scolaire : construction, réparations, mobilier, aliénation de l'ancienne maison d'école, Plan. - Groupe scolaire : façades, rez-de-chaussée, 1er étage, sous sols, combles, O 44 Édifices et travaux. - Ecole de Fontmerle : location, travaux d'appropriation, mobilier, Ecole de La Veyssière : location, mobilier, projet de construction, Plans. - Tableau d'assemblage du plan parcellaire [n.d. ] ; Fontmerle : aménagement de la maison Ponchie [ n.d., vers 1883 ], école des filles [n.d., vers 1877]. 2 O 45 Édifices et travaux. - Eglises : restauration, ; église de Fontmerle : construction, Presbytère : réparation, Plans. - Presbytère de Fontmerle, Eglise de Fontmerle, O 46 Édifices et travaux. - Cimetières du bourg et de Fontmerle : agrandissements, ; concessions, 1847 ; tombe de la famille Marbot, Monument aux morts, Fontaines, abreuvoirs, Eclairage public, Plans. - Cimetière de Fontmerle : plan de situation, 1935 ; agrandissement du cimetière : plan général, O 47 Comptabilité. Budgets de la commune, , 1890, 1895, 1896, Comptes de gestion de la commune, Budgets du bureau de bienfaisance, 1890, 1895, 1896, 1935, Comptes de gestion du bureau de bienfaisance, Emprunt, AMBRUGEAT 2 O 48 Administration générale. - Maires et adjoints, Instruction publique, Correspondance générale : personnel, boîtes aux lettres, Secours aux indigents,

11 Biens. - Recensement des biens communaux, 1845, Jouissance, usurpations, aliénations, Partage des terrains communaux, sections de : Beynat-Matrillat ( ), La Gautherie ( ), Beynette ( ), Laubard (1935) Plans. - Partage des communaux de Beynat-Matrillat (1931),La Gautherie (1931), Beynette (1932), Laubard (1935). 2 O 49 Édifices et travaux. - Maisons d'école de garçons et de filles : appropriation, Groupe scolaire : construction, Ecole du hameau de Beynat : construction, Ecoles : location, réparations, mobilier, Plans. - Appropriation des maisons d'école de garçons et de filles : élévations, coupes, 1er et 2eme étages, plan topographique, Groupe scolaire : plan général, façade principale, coupes, rez-de-chaussée, 1er et 2eme étages, O 50 Édifices et travaux. - Eglise : réparations, ; reconstruction du clocher, ; restauration, Plans. - Reconstruction du clocher : élévation principale, coupe, façade latérale, O 51 Édifices et travaux. - Presbytère : location, ; réparation, Cimetière : transformation en place publique de l'ancien cimetière, 1888 ; agrandissement, ; concessions de terrain, Monument aux morts, Adduction d'eau potable, Travaux divers, Plans. - Cimetière : plan parcellaire (1921), plan général (1908), plan descriptif (1878). - Plan du réseau d'adduction d'eau potable, O 52 Comptabilité. - Budgets, 1847, , 1895, Comptes de gestion, ANGLES (LES ) 2 O 53 Administration générale. -Maires et adjoints, Enregistrement des lois et de la correspondance, an VIII Archives de la mairie, Biens. - Recensement des biens communaux, 1845, 1860.

12 Édifices et travaux. - Maison d'école : appropriation, ; baux de location, mobilier, Eglise : réparations, ; acquisition d'un tableau, Cimetière : concessions, an VIII-1936 Plan. - Appropriation de la maison d'école, O 54 Comptabilité. -Budgets, , 1895, 1896, Comptes de gestion, ARGENTAT 2 O 55 Administration générale. - Maires et adjoints, Personnel, Police municipale, Culte, Enseignement primaire : ouverture d'écoles privées, caisse des écoles, Musée, Correspondance générale : dénominations de rues, limites territoriales, archives, Biens. - Recensement des biens communaux, 1845, Acquisitions, aliénations, O 56 Édifices et travaux. - Groupe scolaire : construction, Maison d'école d' Aumont : achat, Ecoles : mobilier et matériel scolaire, ; location, Plans. - Acquisition de l'enclos Moulin : plans de situation, façades, coupe, rez-de-chaussée de l'école maternelle, O 57 Édifices et travaux. - Eglise : reconstruction du clocher, ; agrandissement et réparations, Plans. -Plans, coupes, élévations et détails de la nouvelle charpente de l'église, O 58 Édifices et travaux. - Eglise : reconstruction, agrandissement et dégagement, Plans. Eglise : façade latérale, coupe longitudinale, coupe transversale, abside, intérieur, 1874 ; plan d'expropriation, O 59 Édifices et travaux. - Presbytère : réparations, reconstruction, ; location, Cimetière : translation, agrandissement, clôture ( ), concessions ( ).

13 Plans. - Presbytère : plan de situation, façade principale, coupe transversale, rez-de-chaussée, 1er étage, Cimetière : plan général, 1920 ; échange de concession avec la fabrique, O 60 Édifices et travaux. - Hôpital-hospice : construction, appropriation, ; acquisitions, 1916 ; aliénations, Plans.- Hôpital-hospice : situation, élévations, coupes, étages, rez-dechaussée, 1906 ; pavillon d'isolement pour maladies contagieuses : situation, élévations, coupes, rez-de-chaussée, O 61 Édifices et travaux. -Abattoirs : construction, Monument aux morts, Monument à la mémoire du général Delmas, Halle : acquisition de terrain, construction, an IX Mairie, Bascule publique, Horloge, Travaux divers, an IX-1925 Plans. - Abattoirs : plan de situation, Halle : plan et élévation, an X. 2 O 62 Édifices et travaux. -Assainissement, Adduction d'eau, Eclairage public, Plans. - Usine d'épuration biologique, Adduction d'eau : plan parcellaire, O 63 Édifices et travaux. - Fontaines publiques : installation, réparations, concessions d'eau, O 64 Comptabilité. - Dépenses, emprunts, droits de place, pesage, mesurage, an VIII Budgets de la commune, 1860, 1863, 1864, , 1894, 1896, Budgets de l'hôpital-hospice, 1890, 1896, Budgets du bureau de bienfaisance, 1890, 1895, 1896, 1935, an VIII O 65 Comptabilité. - Comptes de gestion de la commune, 1873, 1874, O 66 Comptabilité. - Comptes de gestion de l'hospice, ; comptes de gestion du bureau de bienfaisance,

14 ARNAC-POMPADOUR 2 O 67 Administration générale. - Maires et adjoints, Personnel : remplacement du secrétaire de mairie, Police municipale, an XI Instruction publique, Santé publique, Culte, an X Correspondance générale, Contentieux : Lafon Henri contre la commune, Biens. - Acquisitions, aliénations, an X-1940 Plan. - Plan topographique de la commune [n.d., vers 1906 ]. 2 O 68 Édifices et travaux. Ecoles : mobilier, location, Maison d'école mixte : construction, ; construction de deux maisons d'école, ; construction d'une salle de classe, Plans. - Bâtiments à acquérir pour la maison d'école, 1866 ; projet de construction : plan d'ensemble, 1867 ; école mixte, O 69 Édifices et travaux. - Ecoles : réparations, ; construction de la cantine scolaire, Ecole de garçons : appropriation, Ecole de filles : appropriation ( ), construction ( ) Plans. - Emplacement de l'ancienne école de filles, 1928 ; projet de transformation de la mairie en salle de classe, 1936 ; plan de voirie et tableau des distances à l'école [n.d.]; école mixte [n.d.]. 2 O 70 Édifices et travaux. - Eglise et presbytère : réparations, Chapelle du haras : réparations, Plans. - Eglise : plan au sol, coupe de la façade ouest, 1842 ; coupes verticales, 1842 ; plan au sol, O 71 Édifices et travaux. -Cimetière : translation, ; clôture, ; agrandissement, ; concessions, Plan.- Cimetière : plan de situation, O 72 Édifices et travaux. - Halle, Abattoir : construction, agrandissement, Bascule publique, Champ de foire : agrandissement,

15 Plans. - Halle : emplacement à vendre, 1895, Abattoir : agrandissement, Champ de foire : agrandissement, O 73 Édifices et travaux. - Bureau de poste, Puits, fontaines, Lavoirs, Adduction d'eau, Eclairage public, Lotissement du pré Pallier : projet, Plans. - Adduction d'eau : plan parcellaire, Lotissement du pré Pallier : plan d'aménagement, O 74 Comptabité. - Budgets, , Comptes de gestion de la commune, Comptes de gestion du bureau de bienfaisance, ASTAILLAC 2 O 75 Administration générale. -Maires et adjoints, Culte, an XII Biens. - Acquisitions, aliénations, an XII O 76 Édifices et travaux. - Maison d'école : projet, appropriation, ; mobilier scolaire, ; location de bâtiments, Plans. - Maison d'école : projet, 1880 ; appropriation d'une maison, Plans du bourg, 1880, O 77 Édifices et travaux. - Eglise : reconstruction du clocher, Presbytère : acquisitions, réparations, Cimetière : translations, ; mur de clôture, ; concessions, Four communal, Plans. - Cimetière : plan d'ensemble, portail, plan parcellaire, 1930 ; plans de situation, 1849, O 78 Comptabilité. - Budgets, , Comptes de gestion de la commune, Comptes de gestion du bureau de bienfaisance,

16 AUBAZINE 2 O 79 Administration générale. - Maires et adjoints, Instruction publique, Police municipale, Correspondance générale, Biens. - Recensement des biens communaux, Gestion sectionnaire des bois soumis au régime forrestier, Acquisitions, aliénations, Biens dépendant de l'ancien monastère, O 80 Édifices et travaux. - Maison d'école du bourg : acquisition et appropriation, Ecole du hameau de Pauliat : appropriation, Gymnase scolaire, Groupe scolaire : construction, Location de bâtiments, Mobilier scolaire, Plans. - Groupe scolaire :projet d'appropriation de la maison à acquérir, plan général et topographique du bourg, 1868 ; mur de clôture, mur de soutènement, fondations [n.d., vers 1938 ]. 2 O 81 Édifices et travaux. - Eglise : travaux de restauration (maçonnerie, charpente, couverture, dallage, clocher), ; construction d'un pignon campanile sur la façade, Presbytère : construction, ; location, Plans. - Presbytère : façades, coupe, rez-de-chaussée, 1er étage, 1877, O 82 Édifices et travaux. - Cimetière : agrandissement, ; concessions, Monument aux morts, Monument Brugeilles, Bureau de poste : acquisition, transfert, Bascule publique, Horloge, Fontaines publiques, abreuvoirs, Adduction d'eau, Assainissement : projet, Plans. - Cimetière : plan de situation, Adduction d'eau : profil en long, captages, réservoirs, fontaine-abreuvoir, O 83 Comptabilité. - Dépenses de la commune, emprunts, Budgets, , Comptes de gestion de la commune, Comptes de gestion du bureau de bienfaisance, AURIAC

17 2 O 84 Administration générale. -Maires et adjoints, Personnel, Instruction publique, Culte, Correspondance générale, Biens. - Recensement des biens communaux, Jouissance, Aliénations, Partage des communaux de Dezejoul, Plan. - Plan de partage des comunaux de Dezejoul, O 85 Édifices et travaux. - Ecoles : projets, acquisitions, ; réparations, ; mobilier, ; location, Maison d'école et mairie : construction, Ecole du hameau de Dezejoul : construction, Plans. - Maison d'école : projet non approuvé, 1836 ; plan topographique du bourg [n.d., vers 1879 ] ; mobilier scolaire : projet de table-banc à 2 places et bureau du maître, O 86 Édifices et travaux. - Eglise : réparations, Chapelle de Dezejoul : reconstruction, Tour dite "de César" : restauration, Presbytère : acquisition, réparations, ; location, Plans. - Eglise : plan général ( projet et définitif), façade et coupes ( projet et définitives), détail de la voûte, 1858 ; sacristie : élévations, coupe longitudinale, Presbytère, O 87 Édifices et travaux. -Cimetière : acquisition, agrandissement, ; concessions, Monument aux morts, Bureau de poste : installation, Horloge, Fontaines et lavoirs publics, Eclairage électrique, Plan. - Cimetière : plan géométrique [n.d., vers 1841]. 2 O 88 Comptabilité. - Revenus : rôle d'affouage, Budgets de la commune, 1869, , 1895, 1896, Budgets du bureau de bienfaisance, 1890, 1895, O 89 Comptabilité. - Comptes de gestion de la commune, Comptes de gestion du bureau de bienfaisance,

18 AYEN 2 O 90 Administration générale. - Maires et adjoints, Personnel communal, Instruction publique, Culte, Police municipale, correspondance générale, Biens. - Aliénations, Acquisitions, Plans. - Plan topographique de la commune et plan intérieur du groupe scolaire, O 91 Édifices et travaux. - Ecoles : mobilier, ; location, ; réparations, Groupe scolaire : construction, ; agrandissement, ; cantine et préaux, Plans. - Plan du bourg, projet d'une école de garçons, O 92 Édifices et travaux. - Eglise : réparations, ; mobilier, ; reconstruction, ; transfert de tombeaux, ; dallage, Presbytère : réparations, ; location, Plans. - Plan topographique du lieu dit Ayen-haut, section D [n.d., vers 1894 ] ; Eglise : plan général, façades, coupe (projet), 1890 ; plan général, coupe longitudinale, façade principale et longitudinale (2eme projet), 1892 ; sacristie, 1894 ; pignon d'une chapelle tombeaux, O 93 Édifices et travaux. - Cimetière : transfert, agrandissement, ; concessions, Monument aux morts, Foyer des campagnes : construction, Bureau de poste : installation, réparations, Mairie, justice de paix, O 94 Édifices et travaux. - Halle : construction, Champ de foire : acquisition de terrain, agrandissement, Fontaines publiques et lavoirs, Adduction d'eau, Eclairage électrique, Travaux divers, Plan. - Adduction d'eau : plan parcellaire, O 95 Comptabilité. - Revenus : droits de place, pesage, mesurage, Correspondance générale : Dépenses de la commune, emprunts, Budgets, ,

19 2 O 96 Comptabilité. - Comptes de gestion de la commune, , ; comptes de gestion du bureau de bienfaisance, BAR 2 O 97 Administration générale. - Maires et adjoints, Gardechampêtre, Projet de transfert du chef-lieu, Archives de la mairie, Secours accordés aux indigents, Instruction publique, Culte : sonnerie des cloches, 1903 ; demande d'établissement d'une chapelle à Cousein, Pompes funèbres, Biens. -Recensement des biens communaux, 1845, Aliénations, Plans. - Projet de transfèrement du chef-lieu : plan indiquant les terrains à acquérir, 1876 ; tableau d'assemblage du plan cadastral parcellaire, O 98 Édifices et travaux. - Maison d'école : construction, ; construction d'une annexe pour l'école de filles, ; agrandissement, ; transfert de la mairie dans la classe des filles, 1913 ; construction du mur des écoles, Création d'une école mixte au hameau de Ceaux, Ecoles : mobilier, location, Plans. - Agrandissement de la maison d'école : plan général, coupes, élévation, O 99 Édifices et travaux. - Eglise et presbytère : réparations, , ; reconstruction, Presbytère : adjudication, 1881 ; location, Chapelle de Lacour, O 100 Édifices et travaux. - Cimetière : translation, clôture, ; concessions, Monument aux morts, Bureau de poste, Adduction d'eau potable, Travaux divers, O 101 Comptabilité. - Budgets, 1854, 1869, 1870, , 1895, 1896, , Comptes de gestion,

20 BASSIGNAC-LE-BAS 2 O 102 Administration générale. -Maires et adjoints, Instruction publique, Culte, Correspondance générale, Biens. -Recensement des biens communaux, Acquisitions, aliénations, O 103 Édifices et travaux. - Maison d'école : construction, ; travaux d'appropriation, ; réparations, ; location, ; mobilier, Plans. - Maison d'école : plan topographique, 1878 ; rez-de-chaussée, 1er étage, coupes, façades, 1879 ; plans et coupes, O 104 Édifices et travaux. - Eglise et presbytère : réparations, ; location du presbytère, 1912, Cimetière : translations, ; concessions, Monument aux morts, Projet d'électrification rurale, Plans. - Cimetière, Monument aux morts : croquis, O 105 Comptabilité. - Budgets de la commune, 1869, , 1890, 1895, 1896, Budgets du bureau de bienfaisance, 1877, 1890, 1895, 1896, 1935, Comptes de gestion de la commune, Comptes de gestion du bureau de bienfaisance, BASSIGNAC-LE-HAUT 2 O 106 Administration générale. Maires et adjoints,, Instruction publique, Culte, Correspondance générale : service postal, réclamations, Biens. - Recensement des biens communaux, 1845, Jouissance, usurpations, Aliénations, Partage des terrains communaux, sections du bourg, de Vielzot, de Sirieix, Echange de terrains, Plans. - Communal de Lageneste, 1904 ; partage de Vielzot, 1931 ; partage de Sirieix, 1933.

21 2 O 107 Édifices et travaux. - Ecole : mobilier, ; location, Groupe scolaire : construction, ; travaux de réparations, ; Plans. - Groupe scolaire : 1er étage, coupes, 1882 ; rez-de-chaussée, détail des classes, 1882 ; modifications, O 108 Édifices et travaux. - Eglise et presbytère : réparations, Cimetière : translation, ; concessions, Monument aux morts, Adduction d'eau, éclairage public, Plans. - Cimetière : plan de situation, 1898 ; plan général, O 109 Comptabilité. - Budgets de la commune, , 1895, 1896, Budgets du bureau de bienfaisance, 1890, 1895, 1935, Comptes de gestion de la commune, Comptes de gestion du bureau de bienfaisance, ; BEAULIEU-SUR-DORDOGNE 2 O 110 Administration générale. - Maires, adjoints, conseillers municipaux, Arrêtés municipaux, Instruction publique, Culte, Secours aux indigents, Service postal, Correspondance générale, an IX an IX O 111 Biens. - Acquisitions, aliénations, O 112 Édifices et travaux. Ecoles : mobilier, ; location, Maison d'école : construction, ; restauration des écoles de garçons et de filles, 1882 ; réparations, Ecole mixte au Battut : projet de construction, Plans. - Plan général de la commune, Maison d'école : projets (1866, 1867), rez-de-chaussée, étages, façade principale (1870). - Ecole des garçons : plan d'ensemble, rez-de-chaussée, façade principale, 1er étage, comble, Ecole mixte : intérieur, façade, coupes, O 113 Édifices et travaux. - Groupe scolaire : projet d'appropriation et d'agrandissement de l'ancien couvent des Ursulines pour l'école des

22 filles, ; restauration de l'école des garçons, 1911 ; construction, Plans. - Groupe scolaire : plan parcellaire, sous-sol, rez-de-chaussée, 1er et 2ème étages, O 114 Édifices et travaux. - Eglise : travaux de restauration, Chapelle du port bas, 1854;. - Chapelle de Battut, O 115 Édifices et travaux. - Presbytère : acquisition, ; réparations, ; aliénation, Cimetière : agrandissement, ; concessions de terrains, ; cimetière des Ursulines, Plans. - Cimetière : plan parcellaire, 1931 ; propriété des Ursulines, O 116 Édifices et travaux. - Hôpital-hospice : construction et restauration des bâtiments, Prétoire de la justice de paix, prison, Mairie, Monument aux morts, Statue Marbot, Plan. - Mairie : plan de la maison dite "maison de Costa", O 117 Édifices et travaux. - Bascule publique, Marché couvert, Abattoir : construction, canalisations d'eau, Champ de foire, Travaux divers, Plan. - Abattoir : extrait du plan cadastral, section B. 2 O 118 Édifices et travaux. - Fontaines publiques : installation, réparations, concessions d'eau, Adduction d'eau, Plan. - Adduction d'eau : plan parcellaire, O 119 Édifices et travaux. - Eclairage public, Travaux d'assainissement, O 120 Comptabilité. - Emprunts, Revenus : droits de place, pesage, mesurage, Budgets et comptes de la commune, 1865, 1868, 1869, 1871, 1872, , 1893, 1896, Budgets de l'hôpital-hospice, ;

23 O 121 Comptabilité. - Comptes de gestion de la commune, 1872, 1873, O 122 Comptabilité. - Comptes de gestion de l'hospice, Comptes de gestion du bureau de bienfaisance, BEAUMONT 2 O 123 Administration générale. - Maires et adjoints, Instruction publique, Service postal, Correspondance générale : arbre de la liberté (1850), création d'un bureau de bienfaisance (1879). Biens. - Recensement des biens communaux, Jouissance, aliénations, Partage des communaux de " la Rivière- Blanche", Plan. - Partage des communaux de "la Rivière-Blanche", O 124 Édifices et travaux. - Groupe scolaire : acquisition et appropriation, ; réparations, ; matériel et mobilier, ; baux de location, Ecole intercommunale du hameau du Puy-Grand : construction, Plan. - Plan topographique du bourg, O 125 Édifices et travaux. - Eglise : réparations, Presbytère : réparations, Cimetière : concessions, Monument aux morts, Fontaines publiques, Plans. - Eglise : coupes, élévations, 1865, O 126 Comptabilité. - Budgets, , 1895, 1896, Comptes de gestion, BELLECHASSAGNE 2 O 127 Administration générale. - Maires et adjoints, Archives municipales : inventaires, Personnel,

24 Biens. - Recensement des biens communaux, 1845, Jouissance, Aliénations, Echange de terrains, Plans. - Plan de partage des communaux, 1888 ; aliénations, 1890 ; échange de terrains, O 128 Édifices et travaux. - Maison d'école : construction, ; mobilier, ; location, Eglise : réparations, Cimetière : concessions, Monument aux morts, Adduction d'eau potable, Plans. - Ecole : façades, coupes, rez-de-chaussée, 1er étage, 1882 ; plan topographique, Eglise : clocher, Cimetière, Adduction d'eau : plan parcellaire des terrains traversés, O 129 Comptabilité. - Budgets, 1847, 1872, , 1895, Comptes de gestion, ; BÉNAYES 2 O 130 Administration générale. - Maires et adjoints, Instruction publique, Biens. - Jouissance du communal de La Goutte, Délimitation des communaux, O 131 Édifices et travaux. - Maison d'école : construction, ; réparations, ; location, Eglise : réparations, Presbytère : reconstruction, réparations, Cimetière : concessions, Monument aux morts, Mairie, Champ de foire : projet d'aménagement, Plans. - Ecole : projet, Monument aux morts : dessin, O 132 Comptabilité. - Budgets, 1858, , O 133 Comptabilité. - Comptes de gestion de la commune, Comptes de gestion du bureau de bienfaisance,

25 BEYNAT 2 O 134 Administration générale. - Maires et adjoints, Personnel, Police municipale, Instruction publique, Culte, Correspondance générale : secours, transports, service télégraphique, Biens. - Recensement des biens communaux, Acquisitions, aliénations, an XII an XII O 135 Édifices et travaux. - Ecoles : réparations, ; location, ; projet de construction, Ecole de garçons : appropriation, Ecole de filles : construction, Ecole de Parjadis, Plans. - Groupe scolaire : façade, coupe sur classe des garçons, rez-dechaussée, 1er étage, préaux, latrines, Ecole de garçons : projet, 1880 ; plan d'un bâtiment à construire sur l'emplacement d'une vieille grange tombant en ruine, O 136 Édifices et travaux. - Ecole d'espagnagol : construction, Ecole du hameau de Parjadis : construction, Groupe scolaire : construction, Plans. - Ecole du hameau de Parjadis : façade, coupes, élévation, rez-dechaussée, 1er étage, sous-sol, plan d'ensemble, plan parcellaire, Ecole d'espagnagol : plan d'ensemble, façades, coupe longitudinale, rez-dechaussée, 1er étage, sous-sol (1932), pignon logement, coupe sur salle de classe, façades et coupes, sous-sol, rez-de-chaussée, combles (1935). 2 O 137 Édifices et travaux. - Eglise : réparations, Presbytère : réparations, Plan. - Eglise : plan général, O 138 Édifices et travaux. - Cimetière : usurpation de terrain, 1850 ; transfert, ; concessions, Plans. - Cimetière : plans d'ensemble, 1833, 1902 ; détail, O 139 Édifices et travaux. - Halle, Mairie et prétoire, Abattoirs : acquisition, projet d'aménagement,

26 Place publique : agrandissement, Monument aux morts, jardin public, Dolmen de Brugeilles, Travaux divers, Adduction d'eau potable, Eclairage public, O 140 Comptabilité. - Revenus : droits de place, Budgets, , 1893, 1895, 1896, 1900, 1901, 1903, 1922, 1923, O 141 Comptabilité. - Comptes de gestion de la commune, , Comptes de gestion du bureau de bienfaisance, BEYSSAC 2 O 142 Administration générale. - Maires et adjoints, Instruction publique, Vente de la Chartreuse de Glandier, ? - Service postal, Biens. - Recensement des biens communaux, Acquisitions, locations, Plan. - Chartreuse de Glandier : extrait du plan cadastral, O 143 Édifices et travaux. - Groupe scolaire : construction, ; construction d'une école enfantine et de préaux, ; location, ; mobilier, Ecole de Poujol : acquisition et appropriation, Plans. - Maison d'école : projet (1877), emplacement, Ecole du hameau de Poujol : projet [vers 1883 ] ; projet de construction d'une classe enfantine avec préaux et bûcher, O 144 Édifices et travaux. - Eglise : travaux de restauration, Presbytère : location, acquisition, réparations, Plans. - Église : plan général, fronton, clocher, O 145 Édifices et travaux. - Cimetière : translation, travaux de clôture, aliénation de l'ancien cimetière, ; concessions, Monument aux morts, Place publique : agrandissement, Mairie,

27 Plans. - Cimetière : plan de situation de l'ancien cimetière, 1908 ; projet de translation, Monument aux morts : dessin, 1923 ; plan géométrique du bourg, O 146 Comptabilité. - Budgets, , O 147 Comptabilité. - Comptes de gestion, BEYSSENAC 2 O 148 Administration générale. - Maires et adjoints, Instruction publique, Contentieux, Correspondance générale : agence postale, secours aux indigents, arrêtés municipaux, Biens. - Aliénations, O 149 Édifices et travaux. - Maison d'école : construction, ; réparations, ; mobilier, ; location, Ecole enfantine : travaux d'installation, Ecole de la Mandrie : construction, O 150 Édifices et travaux. - Eglise : réparations, Presbytère : réparations, construction, ; baux de location, Chapelle de Villemaux : démolition, Cimetière : translation, acquisition de terrain, ; concessions, Mairie, Monument aux morts, Eclairage public, Plans. - Presbytère : élévation, plan et coupe, Cimetière : emplacement, Monument aux morts : dessin, O 151 Comptabilité. Dépenses de la commune, emprunts, Revenus : droits de place, O 152 Comptabilité. - Budgets, , O 153 Comptabilité. - Comptes de gestion, ,

28 BILHAC 2 O 154 Administration générale. - Maires et adjoints, Instruction publique, Correspondance générale : fabrique, orthographie du nom de la commune, annulation de délibération..., Biens. - Recensement des biens communaux, O 155 Édifices et travaux. - Ecoles : acquisition d'une maison pour l'école de filles, ; appropriation de maisons destinées à l'installation de 2 écoles, ; agrandissement de l'école de garçons, ; construction d'une école de filles, 1914 ; travaux de réparations, ; mobilier, ; logement de l'instituteur, Plans. - Ecole de filles : façade sur la place, coupe, rez-de-chaussée, 1er étage, 1913 ; plan d'ensemble du groupe scolaire, 1913 ; préaux couverts et latrines, O 156 Édifices et travaux. - Eglise : réparations, reconstruction, Presbytère : acquisition, travaux, location, Plan. - Eglise : façade latérale, élévations, plan d'ensemble, O 157 Édifices et travaux. - Cimetière : translation, ; transformation de l'ancien cimetière en place publique, ; agrandissement, ; concessions, Monument aux morts, Fontaine du Mas-Vidal, Puits communal du Mas-del-Pouch, Plans. - Cimetière : plans de situation, 1876, 1927 ; plan général, O 158 Comptabilité. Dépenses de la commune, Budgets, 1861, , 1901, , Comptes de gestion de la commune, , Comptes de gestion du bureau de bienfaisance, BONNEFOND 2 O 159 Administration générale. - Maires et adjoints, Culte, Service postal,

29 Biens. -Recensement des biens communaux, 1845, Partage des terrains communaux, sections de : La Nouaille ( ), Florentin (1911). - Aliénation de 2 parcelles à Florentin, Plans. - Partage des communaux de La Nouaille, 1906 ; Florentin, O 160 Édifices et travaux. - Ecoles : acquisition d'une maison, 1852 ; maison d'école du bourg : construction, ; maison d'école de La Nocaudie : construction, ; école de La Nouaille : fonctionnement, ; travaux de réparations, ; mobilier et matériel scolaire, ; locations, Plans. - Maison d'école : façades, coupes, rez-de-chaussée, 1er étage, 1878, 1882 ; projet de maison d'école à La Nocaudie : plan de situation, O 161 Édifices et travaux. - Ecoles : construction de préaux et cantine, réparations, Foyer familial et mairie : construction, Eglise : réparations, reconstruction du clocher, Presbytère : réparations, location, Monument aux morts, Plans. - Préaux, w.c., cantine scolaire, foyer familial, mairie : coupes, façades, rez-de-chaussée, étage, profils, clôtures et canalisations, Eglise : façade, élévation, coupe, plan au sol, 1877, O 162 Édifices et travaux. - Cimetière : agrandissement, ; transfert, ; clôture, ; cimetière de La Nouaille, ; concessions, Plans. - Cimetière du bourg : plan des concessions, Cimetière de La Nouaille : situation, 1909 ; plan d'ensemble et concessions, 1911, O 163 Comptabilité. - Correspondance générale : Dépenses de la commune, emprunts, Budgets, 1847, , 1895, O 164 Comptabilité. - Comptes de gestion, 1814, , , BORT-LES-ORGUES