Archives déposées de la commune de Bégole

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1 Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Bégole 79 E DEPOT 1-31 par Francis Archambaud sous la direction de François Giustiniani Tarbes 2013

2 Lieu de conservation FRAD065 Cotes extrêmes 79 E DEPOT 1-31 Intitulé Date début cachée 1543 Date fin cachée 1929 Dates extrêmes Niveau de description Fonds Producteur, nom 1 Commune de Bégole Présentation du producteur Sources Archives paroissiales complémentaires dans Sous série 1 J le service des Sous série 2 O archives Bibliographie Date de création description Archives déposées de la commune de Bégole Pays et sénéchaussée de Bigorre. Quarteron de Tarbes. Baronnie de Barbazan-Dessus. Canton de Tarbes, puis de Bernac-Debat (1790), de Tournay depuis Archives pyrénéennes sur les monographies communales "Galan" de l'association Guillaume Mauran sur les sources "Les mots d'arrens" jeudi 5 janvier 2012

3 Plan de classement Archives antérieures à 1790 Série CC : finances et impôts Cadastre Série DD: biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Série FF: justice et police Série GG: cultes, instruction publique, assistance publique Registres paroissiaux Archives postérieures à 1790 Série C: bibliothèque administrative Série D : administration générale de la commune Conseil municipal Contentieux et assurances Série E : état civil Registres d'état civil Pièces annexes de l'état civil Série F : population, économie sociale, statistique Population Agriculture Statistique générale Série G : contributions, administrations financières Impôts directs Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier Série H : affaires militaires Garde nationale et sapeurs-pompiers Série I : police, hygiène publique, justice Police locale Hygiène, santé, protection de l'environnement Série K : élections et personnel Elections Personnel municipal Série L : finances de la commune Comptabilité Revenus et charges de la commune Série M : édifices communaux, monuments et établissements publics Edifices publics Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art Série N : biens communaux, terres, bois, eaux Gestion des biens communaux Bois Exploitation des eaux par la commune Série O : travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux Travaux publics et voirie Moyens de transport et travaux divers, mines et carrières Navigation et régime des eaux Série P : cultes Culte catholique Série Q : assistance et prévoyance Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence Application des lois d'assistance et de prévoyance Série R : instruction publique, sciences, lettres et arts Instruction publique

4 Archives antérieures à 1790 Série CC : finances et impôts Cadastre 79 E DEPOT 1* Livre terrier, début XVIIIe siècle, 174 folios. Dates : début XVIII Description physique : Reliquat de registre 32 x 22 x 0,5 cm ; sans couverture ; foliotation initiale , Cote arch. comm. : CC 1 79 E DEPOT 2* Livre terrier, milieu XVIIIe siècle, 20 folios. Dates : milieu XVIII Description physique : Registre 42 x 29 x 0,5 cm ; sans couverture ; folioté par nos soins de1 à 20 ; feuilles détachées : folios 1-3. Cote arch. comm. : CC 2 Série DD: biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie 79 E DEPOT 3 Demande de dénombrement (1543) ; droits seigneuriaux (1545). Dates : Nombre éléments : 2 p. Cote arch. comm. : DD 1 Série FF: justice et police 79 E DEPOT 4 Contentieux entre Bégole, Burg et Castelbajac au sujet du droit de pacage. Dates : Nombre éléments : 32 p. Cote arch. comm. : FF 1 79 E DEPOT 5 Contentieux contre des particuliers et Lagrange concernant des partages de landes. Dates : Nombre éléments : 14 p. Cote arch. comm. : FF 2 Série GG: cultes, instruction publique, assistance publique Registres paroissiaux 79 E DEPOT 6* Baptêmes, mariages et sépultures. Dates : Description physique : Registre 27 x 20 x 8 cm ; sans couverture ; dérelié ; manquent les années 1693, , , Cote arch. comm. : GG 1 ARCHIVES POSTERIEURES A

5 1790 Série C: bibliothèque administrative 79 E DEPOT 7 Projet d'abonnement à la République des Hautes Pyrénées. Dates : 1887 Cote arch. comm. : 1 C 1 Administration générale de la commune Conseil municipal 79 E DEPOT 8* Registre de délibérations. Dates : Description physique : Registre 37 x 25 x 1,5 cm ; couverture cartonnée avec coins et dos peau ; comprenant quatre feuilles dont une page de titre puis pagination d'origine de 1 à 92 et ensuite par nos soins de 93 à 96 ; feuilles complémentaires insérées entre la couverture initiale et la première feuille, les pages 54 et 55. Cote arch. comm. : 1 D 2 79 E DEPOT 9* Registre de délibérations. Dates : Description physique : Registre 37 x 24 x 1 cm ; couverture cartonnée avec dos peau ; comprenant deux feuilles dont une page de titre puis foliotation d'origine de 1 à 49 et ensuite par nos soins jusqu'à 50 ; manque le folio 20. Cote arch. comm. : 1 D 3 79 E DEPOT 10* Registre de délibérations. Dates : Description physique : Registre 37 x 26 x 4 cm ; couverture cartonnée avec coins et dos peau ; comprenant trois feuilles dont une page de titre puis foliotation d'origine de 1 à 181 et ensuite par nos soins de 182 à 187 ; feuilles complémentaires insérées entre les folios 5-6, 8-9, ; feuilles vierges : folio 182 à 187. Cote arch. comm. : 1 D 4 Contentieux et assurances 79 E DEPOT 11 Autorisation d'ester en justice contre un particulier au sujet d'un bail à loyer. Dates : 1886 Cote arch. comm. : 4 D 1 Etat civil Registres d'état civil 79 E DEPOT 12* 79 E DEPOT 13* Naissances. Dates : an IV-an XIII Description physique : Registre 27 x 22 x 2 cm ; sans couverture ; dérelié. Cote arch. comm. : 1 E 1 Mariages. Dates : 1793-an XIII Description physique : Registre 26 x 20 x 2 cm ; sans couverture ; dérelié.

6 Cote arch. comm. : 1 E 2 79 E DEPOT 14* Décès. Dates : an VI-an IX Description physique : Registre 28 x 22 x 1 cm ; sans couverture ; dérelié. Cote arch. comm. : 1 E 3 79 E DEPOT 15 Table décennale. Dates : 1793-an IX Cote arch. comm. : 1 E 4 Pièces annexes de l'état civil 79 E DEPOT 16 Extrait des registres de naissances, mariages et décès et correspondances relatives à l'état civil. Dates : 1865-an IX Cote arch. comm. : 2 E 1 Population, économie sociale, statistique Population 79 E DEPOT 17 Dénombrement de la population : listes nominatives (1866, 1876, 1881, 1886, 1896). Dates : Cote arch. comm. : 1 F 1 79 E DEPOT 18 Mouvement de la population. Dates : 1886 Cote arch. comm. : 1 F 2 Agriculture 79 E DEPOT 18 Statistiques agricoles. Dates : Cote arch. comm. : 3 F 1 Statistique générale 79 E DEPOT 18 Statistiques de population. Dates : 1897 Cote arch. comm. : 5 F 1 Contributions, administrations financières Impôts directs 79 E DEPOT 19 Contributions directes. Dates : Cote arch. comm. : 1 G 1 79 E DEPOT 20 Matrices générales des contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres. Dates : Cote arch. comm. : 1 G 2

7 Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier 79 E DEPOT 21 Demande de renseignements sur l'utilité de posséder des boîtes aux lettres munies de l'appareil "Thiéry". Dates : [vers 1880] Cote arch. comm. : 3 G 1 Affaires militaires 79 E DEPOT 22 Engagement militaire (1815) ; tableau de recensement des jeunes gens des classes ( ) ; relevé de tous les jeunes gens nés dans la commune (1899) ; relevés nominatifs et listes de recensement ( ) ; livrets militaires (1879, 1887). Dates : Cote arch. comm. : 1 H 1 Garde nationale et sapeurs-pompiers 79 E DEPOT 22 Garde nationale : élections des officiers et sous-officiers (1848) ; liste de recensement de la garde (1849). Dates : Cote arch. comm. : 3 H 1 Police, hygiène publique, justice Police locale 79 E DEPOT 23 Passeport pour l'intérieur, découverte d'un cadavre, demande d'ouverture d'un débit de café. Dates : Cote arch. comm. : 1 I 1 Hygiène, santé, protection de l'environnement 79 E DEPOT 23 Correspondance au sujet des morsures de chiens enragés. Dates : [vers 1880] Cote arch. comm. : 5 I 1 Elections et personnel Elections 79 E DEPOT 24 Liste des électeurs. Dates : Cote arch. comm. : 1 K 1 79 E DEPOT 24 Résultats des élections : sénatoriales ( ), législatives ( ), Conseil d'arrondissement ( ), Conseil général ( ), municipales ( ). Dates : Cote arch. comm. : 1 K 2 Personnel municipal 79 E DEPOT 24 Traitement du garde champêtre, nomination des cantonniers. Dates : Cote arch. comm. : 2 K 1

8 Finances de la commune Comptabilité 79 E DEPOT 25 Budgets et chapitres additionnels. Dates : Cote arch. comm. : 1 L 1 79 E DEPOT 25 Comptes administratifs. Dates : Cote arch. comm. : 1 L 2 79 E DEPOT 25 Comptes de gestion. Dates : Cote arch. comm. : 1 L 3 79 E DEPOT 25 Gestion de la commune : extraits des décisions et arrêtés de la préfecture. Dates : Cote arch. comm. : 1 L 4 Revenus et charges de la commune 79 E DEPOT 25 Sommes dues, factures ( ) ; taxes municipales sur les chiens ( ). Dates : Cote arch. comm. : 2 L 1 Edifices communaux, monuments et établissements publics Edifices publics 79 E DEPOT 26 Eglise et presbytère : travaux. Dates : Cote arch. comm. : 2 M 1 Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art 79 E DEPOT 26 Maison d'école : acquisition, travaux. Dates : Cote arch. comm. : 4 M 1 Biens communaux, terres, bois, eaux Gestion des biens communaux 79 E DEPOT 27 Cantons défensables ( ) ; ventes de landes, taxes affouagères, ventes de produits non soumis au régime forestier ( ) ; usurpations de terrains ( ). Dates : Cote arch. comm. : 1 N 1 Bois 79 E DEPOT 27 Exploitation de la coupe de bois, ventes d'arbres.

9 Dates : Cote arch. comm. : 2 N 1 Exploitation des eaux par la commune 79 E DEPOT 27 Fontaine d'eau potagère et abreuvoir pour les bestiaux situés sur un terrain en nature de lande. Dates : 1877 Cote arch. comm. : 3 N 1 Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux Travaux publics et voirie 79 E DEPOT 28 Travaux et entretiens des chemins vicinaux et communaux, prestations, classements et déclassements, constructions de ponts et d'aqueducs, travaux. Dates : Cote arch. comm. : 1 O 1 Moyens de transport et travaux divers, mines et carrières 79 E DEPOT 28 Chemin de fer de Mont-de-Marsan à prolonger jusqu'à Aire (1852) et ligne de chemin de fer de Toulouse à Bayonne avec demande d'occupation de terrains (1864). Dates : Cote arch. comm. : 2 N 1 Navigation et régime des eaux 79 E DEPOT 28 Reçu du régisseur du moulin (1819) ; projet d'établissement de rigoles destinées à conduire au Bouès les eaux amenées sur le plateau de Lannemezan par le canal de la Neste et alimentation de ce canal ( ). Dates : Cote arch. comm. : 3 O 1 Cultes Culte catholique 79 E DEPOT 29 Lettre de remerciements adressée au curé pour les bienfaits dont il a su faire preuve. Dates : 1888 Cote arch. comm. : 1 P 1 Assistance et prévoyance Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence 79 E DEPOT 30 Commission administrative du bureau de bienfaisance : élection de deux délégués. Dates : 1894 Cote arch. comm. : 1 Q 1 Application des lois d'assistance et de prévoyance

10 79 E DEPOT 30 Protection des enfants du premier âge. Dates : Cote arch. comm. : 5 Q 1 Instruction publique, sciences, lettres et arts Instruction publique 79 E DEPOT 31 Liste des enfants admis gratuitement à l'école, enquête en faveur de l'instruction primaire obligatoire, dépenses, concession de livres à la bibliothèque populaire de l'école publique, lettre de l'inspecteur primaire à l'instituteur pour savoir s'il lui a été proposé d'être correspondant d'agence d'émigration. Dates : Cote arch. comm. : 1 R 1