Comptes annuels Michel CREUZOT GIE CE SI2M OS. Période du 01/01/2010 au 31/12/ , avenue CHARLES PEGUY ST JEAN DE BRAYE

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1 78, avenue CHARLES PEGUY ST JEAN DE BRAYE APE : 6311z- Siret : Comptes annuels 2010 Michel CREUZOT Société d'expertise Comptable et de Commissariats aux Comptes inscrite au tableau de l'ordre d'orléans

2 Sommaire 1. Comptes annuels 1 Attestation d'expert Comptable 2 Bilan 3 Compte de résultat 5 Annexe 6 Règles et méthodes comptables 7 Faits caractéristiques 8 Notes sur le bilan 9 Notes sur le compte de résultat Détail des comptes 14 Bilan détaillé 15 Compte de résultat détaillé 17 Michel CREUZOT Mission de présentation des comptes annuels Page

3 2010 Comptes annuels

4 Attestation d'expert Comptable MISSION DE PRESENTATION DES Dans le cadre de la mission de Présentation des comptes annuels de l'association CE SI2M OS, pour l'exercice du 01 janvier 2010 au 31 décembre 2010, et conformément à nos accords et aux termes de notre lettre de mission en date du 23 novembre 2009, nous avons effectué les diligences prévues par les normes de Présentation définies par l'ordre des experts comptables. A la date de nos travaux qui ne constituent pas un audit et à l'issue de ceux-ci, nous n'avons pas relevé d'éléments remettant en cause la cohérence et la vraisemblance des comptes annuels. Les comptes annuels ci-joints se caractérisent par les données suivantes : Montant en euros Total bilan Chiffre d'affaires Résultat net comptable (Déficit) Fait à ST PRYVE ST MESMIN Le 10 mars 2011 OLIVIER PRADES Expert comptable Michel CREUZOT Mission de présentation des comptes annuels Page 2

5 Bilan Brut Amortissements Dépréciations Net au 31/12/2010 Net au 31/12/2009 ACTIF Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations financières ACTIF IMMOBILISE Stocks Créances Autres créances Divers Disponibilités ACTIF CIRCULANT COMPTES DE REGULARISATION TOTAL DE L'ACTIF Michel CREUZOT Mission de présentation des comptes annuels Page 3

6 Bilan Net au 31/12/2010 Net au 31/12/2009 PASSIF Report à nouveau RESULTAT DE L'EXERCICE FONDS PROPRES Fonds associatifs avec droit de reprise AUTRES FONDS ASSOCIATIFS PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES FONDS DEDIES Emprunts obligataires convertibles Emprunts et dettes auprès des établissements de crédits Dettes fournisseurs et comptes rattachés Autres dettes 20 DETTES ECARTS DE CONVERSION TOTAL DU PASSIF Michel CREUZOT Mission de présentation des comptes annuels Page 4

7 Compte de résultat du 01/01/10 au 31/12/10 12 mois % du 01/01/09 au 31/12/09 12 mois % Variation absolue (montant) Var. abs. (%) Subventions d'exploitation , , ,64 Produits d'exploitation , , ,64 Achats de marchandises , , ,88 Autres achats non stockés et charges exte 127 0, , ,82 Charges d'exploitation , , ,93 RESULTAT D'EXPLOITATION , , ,63 Produits financiers , , ,20 Charges financières 43 0, ,00 Résultat financier , , ,75 RESULTAT COURANT , , ,78 Produits exceptionnels , ,00 Résultat exceptionnel , ,00 EXCEDENT OU DEFICIT , , ,80 Michel CREUZOT Mission de présentation des comptes annuels Page 5

8 2010 Annexe

9 Règles et méthodes comptables Désignation de l'association : CE SI2M OS Annexe au bilan avant répartition de l'exercice clos le 31/12/2010, dont le total est de euros et au compte de résultat de l'exercice, présenté sous forme de liste, dégageant un déficit de euros. L'exercice a une durée de 12 mois, recouvrant la période du 01/01/2010 au 31/12/2010 Les notes ou tableaux ci-après font partie intégrante des comptes annuels. Ces comptes annuels ont été arrêtés le 31/12/2010 par les dirigeants de l'association. Règles générales Les comptes annuels de l'exercice au 31/12/2010 ont été établis et présentés conformément aux dispositions du règlement du CRC relatif aux modalités d'établissement des comptes annuels des associations. Les conventions comptables n'ont pas été appliquées conformément aux hypothèses de base pour les raisons suivantes : - NEANT La méthode de base retenue pour l'évaluation des éléments inscrits en comptabilité est la méthode des coûts historiques. Seules sont exprimées les informations significatives. Créances Les créances sont valorisées à leur valeur nominale. Une provision pour dépréciation est pratiquée lorsque la valeur d'inventaire est inférieure à la valeur comptable. Produits et charges exceptionnelles Les produits et charges exceptionnels tiennent compte des éléments qui ne sont pas liés à l'activité normale de l'entreprise. Michel CREUZOT Mission de présentation des comptes annuels Page 7

10 Faits caractéristiques Autres éléments significatifs NEANT Michel CREUZOT Mission de présentation des comptes annuels Page 8

11 Notes sur le bilan Actif circulant Etat des créances Le total des créances à la clôture de l'exercice s'élève à euros et se ventile globalement de la façon suivante. Montant brut Echéances à moins d'un an Echéances à plus d'un an Créances de l'actif immobilisé : Créances rattachées à des participations Prêts Autres Créances de l'actif circulant : Créances Clients et Comptes rattachés Autres Charges constatées d'avance Total Prêts accordés en cours d'exercice Prêts récupérés en cours d'exercice OS / Activités à solder Reste à encaisser MONTANTS Participation Atelier du chocolat 25,00 Participation ANCV 75,00 Participation Egypt 420,00 TOTAL 520,00 Rpaiements à venir MONTANTS Subventions culturelles 1507,12 Subventions voyages 1488,75 Subventions sport 3373,20 TOTAL 6369,07 Solde fournisseurs 5849,07 Michel CREUZOT Mission de présentation des comptes annuels Page 9

12 Notes sur le bilan Produits à recevoir Montant Solde subvention Intérêts Livret OS à recevoir Intérêts Livret FCT à recevoir 962 Total Fonds propres Tableau de variation des fonds associatifs Début Exercice Augmentation Diminution Fin Exercice Patrimoine intégré Fonds statutaires Apports sans droit de reprise Legs et donations Subventions affectées Autres fonds Total fonds sans droit reprise Apports avec droit de reprise Legs et donations assortis d'une condition Subventions affectées Total fonds avec droit reprise Ecarts de réévaluation Réserves statutaires ou contractuelles Réserves réglementées Autres réserves Report à Nouveau Résultat de l'exercice Résultats sous contrôle des tiers financeurs Subventions d'investissement Provisions réglementées Droits des propriétaires (Commodat) Autres fonds associatifs Total fonds associatifs Michel CREUZOT Mission de présentation des comptes annuels Page 10

13 Notes sur le bilan Dettes Etat des dettes Le total des dettes à la clôture de l'exercice s'élève à euros et se ventile globalement de la façon suivante. Montant brut Echéances à moins d'un an Echéances à plus d'un an Echéances à plus de 5 ans Emprunts obligataires convertibles Autres emprunts obligataires Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit dont : - à 1 an au maximum à l'origine - à plus de 1 an à l'origine Emprunts et dettes financières divers Dettes Fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes Produits constatés d'avance Total Emprunts souscrits en cours d'exercice Emprunts remboursés sur l'exercice Produits à recevoir MONTANTS Solde subvention ,66 Intérêts Livret OS ,26 Intérêts Livret FCT ,91 TOTAL , Part. salariés à recevoir MONTANTS Jeff de Bruges 53,60 Médiathèque 100,00 Cinéma 4ème trimestre ,00 Linéaires hiver ,00 Massages 70,00 TOTAL 6 409, Opérations avec FCT MONTANTS Solde à régulariser sur ,91 Michel CREUZOT Mission de présentation des comptes annuels Page 11

14 Notes sur le bilan Charges à payer Montant Mediatheque 2010 à payer 190 Total 190 Michel CREUZOT Mission de présentation des comptes annuels Page 12

15 Notes sur le compte de résultat Charges et produits d'exploitation et financiers Subventions d'exploitation Suivi des fonds dédiés Montant initial Fonds à engager au début de l'exercice A Utilisation en cours de l'exercice B Engagements à réaliser sur nouvelles ressources affectées C Fonds restants à engager en fin d'exercice A - B + C Subvention Total Michel CREUZOT Mission de présentation des comptes annuels Page 13

16 2010 Détail des comptes

17 Bilan détaillé Brut Amortissements Dépréciations Net au 31/12/2010 Net au 31/12/2009 ACTIF Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations financières ACTIF IMMOBILISE Stocks Créances Autres créances Engagements activités ,00 520, CE SI2M FCT 3 180, , , PARTICIPATIONS SALARIES 6 409, , , Divers - produits à recevoir , , , , , ,29 Divers Disponibilités COMPTE CHEQUES OS , , , LIVRET OS , , , , , ,32 ACTIF CIRCULANT , , ,61 COMPTES DE REGULARISATION TOTAL DE L'ACTIF , , ,61 Michel CREUZOT Mission de présentation des comptes annuels Page 15

18 Bilan détaillé Net au 31/12/2010 Net au 31/12/2009 PASSIF Report à nouveau Report à nouveau (solde créditeur) , , , ,30 RESULTAT DE L'EXERCICE , ,56 FONDS PROPRES , ,86 Fonds associatifs avec droit de reprise AUTRES FONDS ASSOCIATIFS PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES FONDS DEDIES Emprunts obligataires convertibles Emprunts et dettes auprès des établissements de crédits Dettes fournisseurs et comptes rattachés Engagements activités , Engagements activités , , Engagements activités , Fournisseurs - fact. non parvenues 190, , , ,75 Autres dettes Divers - charges à payer 20,00 20,00 DETTES 6 559, ,75 ECARTS DE CONVERSION TOTAL DU PASSIF , ,61 Michel CREUZOT Mission de présentation des comptes annuels Page 16

19 Compte de résultat détaillé du 01/01/10 au 31/12/10 12 mois % du 01/01/09 au 31/12/09 12 mois % Variation absolue (montant) Var. abs. (%) Subventions d'exploitation Subventions d'exploitation ,66 100, ,47 100, ,19 3, ,66 100, ,47 100, ,19 3,64 Produits d'exploitation ,66 100, ,47 100, ,19 3,64 Achats de marchandises CHEQUE CADHOC NOEL SAL ,00 15, ,00 7, ,00 116, CHEQUE CADHOC NOEL ENF ,00 7, ,00 10, ,00-23, CINEMA ,09 4, ,70 3,97 939,39 10, BILLETERIE 1 400,00 0, , LINEAIRES ETE 7 225,00 3, ,00-100, LINEAIRES HIVER 5 720,00 2, ,00 2,38 137,00 2, SUBVENTION VOYAGES-GITE ,45 27, ,08 11, ,37 157, SUBVENTIONS SPORTS 5 593,98 2, ,92 9, ,94-75, SUBVENTIONS CULTURELLE ,19 5, ,88 9, ,69-39, CHEQUES VACANCES ,52 21, ,00 19, ,52 14, NUITEES ,00 1, ,00-100, WE VIENNE AOUT ,00 0, ,00-100, WE SKI ALPE HUEZ 3 607,00 1, ,00-100, NUITEES ,00 2, , WE VENISE SEPTEMBRE ,00 2, ,00-100, WE ST PETERSBOURG JUILL 6 135,00 2, ,00-100, WE LISBONNE OCTOBRE ,00 2, ,00-100, WE LONDRES JUIN ,00 1, ,00-100, ESCAPADE A SHANGAI 4 581,00 1, , EGYPTE ,00 4, , CLUB MED GYM 4 500,00 1, , ENDURANCE KARTING 3 009,99 1, ,99-100, BODY HOME FITNESS 380,00 0,16 380, EURODISNEY 2 958,00 1, ,00-100, KART CROSS 550,00 0, ,10 0,64-950,10-63, MASSAGES 2 997,00 1, , POKER 1 235,00 0, , MOBILE HOME ,00 6, , ART FLORAL 104,00 0,04 104, FONDATION BELEM 2 702,70 1, , LE GRAND REX PARIS 1 260,00 0, , ATELIER DU CHOCOLAT 2 579,99 1, , ATELIER PEINTURE 80,00 0,03 80, ,92 108, ,67 93, ,25 20,88 Autres achats non stockés et charges exte Frais sur effets 28,80 0,01-28,80-100, Prestations de services bancaire 127,29 0,05-8,13 135, ,68 127,29 0,05 20,67 0,01 106,62 515,82 Charges d'exploitation ,21 109, ,34 93, ,87 20,93 RESULTAT D'EXPLOITATION ,55-9, ,13 6, ,68-242,63 Michel CREUZOT Mission de présentation des comptes annuels Page 17

20 Compte de résultat détaillé du 01/01/10 au 31/12/10 12 mois % du 01/01/09 au 31/12/09 12 mois % Variation absolue (montant) Var. abs. (%) Produits financiers Autres produits financiers 2 613,17 1, ,32 2, ,15-48, ,17 1, ,32 2, ,15-48,20 Charges financières Intérêts bancaires 42,93 0,02-42,93-100,00 42,93 0,02-42,93-100,00 Résultat financier 2 613,17 1, ,39 2, ,22-47,75 RESULTAT COURANT ,38-7, ,52 8, ,90-194,78 Produits exceptionnels Produits des exercices antérieur 4 769,04 2, ,04-100, ,04 2, ,04-100,00 Résultat exceptionnel 4 769,04 2, ,04-100,00 EXCEDENT OU DEFICIT ,38-7, ,56 10, ,94-176,80 Contribution volontaires en nature Total des produits Total des charges Michel CREUZOT Mission de présentation des comptes annuels Page 18