Annexe 7 CARTOGRAPHIE. Rayon 1 km
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- Gilbert Arnaud Viau
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1 Annexe 7 CARTOGRAPHIE Rayon 1 km
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3 SAINT-MAURICE-LA-FOUGEREUSE ETUSSON SITE : Le Plessis Naud SITE : Le Bordage Chaillou BOESSE NUEIL-LES-AUBIERS ARGENT SAINT-CLEMENTIN Rayon 1 Km Limites des communes IGN SCAN25 - BD ORTHO Les données ou carte IGN contenues dans ce document sont issuesdes dernieres éditions IGN dont les millésimes peuvent être différents. T23578 EARL DURET LE PLESSIS NAUD ETUSSON Site : Le Bordage Chaillou Date: 19/05/2017 Echelle : 25000
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5 Annexe 8 FICHE APPELS EN CAS D ACCIDENTS
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7 APPELS EN CAS D'ACCIDENTS ADRESSE DE L'ETABLISSEMENT : EARL DURET LE PLESSIS NAUD - ETUSSON SAINT MAURICE ETUSSON site : Le Bordage Chaillou ETUSSON ARGENTONNAY POMPIERS / TEL : 18 GENDARMERIE / TEL : 17 SAMU / TEL : 15 MAISON MEDICALE TEL : HOPITAL - CHU BRESSUIRE CENTRE HOSPITALIER NORD DEUX SEVRES TEL : AMBULANCE TEL : CENTRE DES GRANDS BRULES POITIERS TEL : 15 CENTRE ANTI - POISON POITIERS TEL : 15 PHARMACIE TEL : MAIRIE St MAURICE ETUSSON TEL : EDF TEL : ELECTRICIEN TEL : ASSURANCES TEL : USINE D'ALIMENT BELLANNE THOUARS TEL : CENTRE TECHNIQUE DE PRODUCTION VETERINAIRE DE L ELEVAGE DIRECTION DEPARTE- MENTALE DE LA PROTEC- TION DES POPULATIONS BELLANNE THOUARS TEL : TEL : NIORT TEL : PREFECTURE NIORT TEL : EQUARISSAGE TEL :
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9 Annexe 9 SITUATION CADASTRALE Plan de masse
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11 DOSSIER INSTALLATIONS CLASSEES SIEGE PROJ ET PROJ ET ON TI EXPLOITA LOCALISATION Site : Le Bordage Chaillou ETUSSON Références cadastrales : Section 113C3, parcelle n 255 EARL DURET Le Plessis Naud ETUSSON PC 1 - PLAN DE SITUATION - ECH : Technicien : Pascal JOLLY La Noëlle - BP ANCENIS cedex Modifié: TEL : FAX : N F.V. 17B0135 Ce document est notre propriétéetnepeut êtrereproduit ni communiquéà des tiers sans notreautorisationécrite.lescotesdeconstructionnesont qu'indicatives.laréalisationnécessitantuneétude spécialisée pour le béton et les superstructures, souslaresponsabilitédesentrepreneurs. Les présents plans ne sont pas des plans d'execution. Ils sont exclusivement destinés à l'obtention des autorisations administratives de con Date Créé: Dessinateur RD
12 tant onnécesi réal reprodui ruct deconst tédes responsabi EXTRAIT CADASTRAL COMMUNE DE ETUSSON SECTION 113C3 100 m Ṇ LEGENDE.... Limite de lieux-dits.. Limite de feuille cadastrale Limite de section cadastrale Limite de commune Limite de département te. superst Plan n : La Noëlle - BP ANCENIS cedex TEL : FAX : Technicien : Pascal JOLLY Ech : 1:2500 Ce document est re not nepeut i propr t re êt ni comuni quéà des i ers i t cotesles i sans onécr i sat i not uneétude i sat i La ves. i cat ndi i qu' sée i al spéci pour le béton et es l ructures, repreneurs. ent i l al sous Les présents plans ne sont pas des plans d'execution. Ils sont exclusivement destinés à l'obtention des autorisations administratives de construire. Fichier: DURET (EARL)_17B0135 / A3 PC cadastre - mise à jour: 13/10/2017 étéet EARL DURET Le Plessis Naud ETUSSON Site : Le Bordage Chaillou ETUSSON onnesont reautor Créé: Modifié: N F.V. Phase: Date B0135 PC2 1 Dessinateur RD
13 PLAN DE MASSE ELARGI Terres agricoles Terres agricoles Batiment Porcs Terres agricoles Terres agricoles 10 0 m Hangar Réserve incendie Habitation demandeur Terres agricoles Hangar Terres agricoles Terres agricoles N. LEGENDE Zone enherbée Bâtiments EARL DURET Puits Forage Zone boisée Le Plessis Naud ETUSSON Borne incendie Habitations les plus proches Compteur électrique Arbre Haie Compteur eau Site : Le Bordage Chaillou ETUSSON La Noëlle - BP ANCENIS cedex TEL : FAX : Technicien : Pascal JOLLY Date Créé: Dessinateur RD Modifié: N F.V. 17B0135 Phase: PC2 2 Plan n : Ech : 1: 2000 C e d u o m ce n t te s ern o tp e u tn ee téé tio p rp r to d u ie p rrerê t n i o m càm q u éu n i o n stn e d so ni tu crse ro tn csd iete so tcl e se.t ira é n cso nia tsio ra u tern o t u d eé tu n ea n tt isn e é co nia tsi é a lrl a.e svia tcn d ii q u ' é e si a lp ié sc po u r leo nb é t e te sl,e su rtu crtsu p se r.se n u re p rre n td e sét i lp e o a sn b iralo u s Les présents plans ne sont pas des plans d'execution. Ils sont exclusivement destinés à l'obtention des autorisations administratives de construire. Fichier: DURET (EARL)_17B0135 / A3 PC mise à jour:13/10/2017
14 tant onnécesi réal reprodui ruct deconst tédes responsabi LEGENDE Zone stabilisée Pharmacie Local phytosanitaire GAZ Cuve gaz FUEL Cuve fuel Bac équarrissage Cloche Compteur électrique Compteur eau < EP Puits Forage Borne incendie < EP < EP < EP < EP < EP < EP < EP Quai d'embarquement Elec exist. Eau exist. Extincteur Réseau électrique Réseau eau potable Evacuation Eaux Pluviales < EP < EP < EP < EP < EP < EP < EP P1 P1 < EP Hangar stockage paille < EP Local technique < EP < EP < EP < EP < EP < EP 2 Silos de 12 T Eau exist. Eau exist. Eau exist. Eau exist. Eau exist. Eau exist. Eau exist. Eau exist. Eau exist. Elec exist. Elec exist. Elec exist. Elec exist. Elec exist. Elec exist. Elec exist. Elec exist. Elec exist. Elec exist. Réserve incendie Porcs charcutiers BIO 900 places litière accumulée intégrale PLAN DE MASSE Ṇ te. superst Plan n : La Noëlle - BP ANCENIS cedex TEL : FAX : Technicien : Pascal JOLLY Ech : 1:500 Ce document est re not nepeut i propr t re êt ni comuni quéà des i ers i t cotesles i sans onécr i sat i not uneétude i sat i La ves. i cat ndi i qu' sée i al spéci pour le béton et es l ructures, repreneurs. ent i l al sous Les présents plans ne sont pas des plans d'execution. Ils sont exclusivement destinés à l'obtention des autorisations administratives de construire. Fichier: DURET (EARL)_17B0135 / A3 PC2 500 (3)- mise à jour: 13/10/2017 étéet EARL DURET Le Plessis Naud ETUSSON Site : Le Bordage Chaillou ETUSSON onnesont reautor Créé: Modifié: N F.V. Phase: Date B0135 PC2 3 Dessinateur RD
15 tant onnécesi réal reprodui ruct deconst tédes responsabi < EP < EP < EP < EP < EP < EP < EP < EP < EP < EP Hangar stockage paille < EP Local technique 2 Silos de 12 T Elec exist. Elec exist. Elec exist. Elec exist. Elec exist. Elec exist. Elec exist. Elec exist. Elec exist. Elec exist. Elec exist. Elec exist. Elec exist. Elec exist. Elec exist. t. Eau exist. Eau exist. Eau exist. Eau exist. Eau exist. Eau exist. Eau exist. Eau exist. Eau exist. Eau exist. Eau exist. Eau exist. Eau exist. Eau exist. P1 EP < EP < EP < EP < EP Réserve incendie Quai d'embarquement P1 < EP < EP < EP < EP < EP < EP Porcs charcutiers BIO 900 places litière accumulée intégrale > LEGENDE PLAN DE MASSE Zone stabilisée Pharmacie Cuve fuel Bac équarrissage Cloche Compteur électrique Compteur eau Borne incendie Extincteur Réseau électrique Réseau eau potable Ṇ te. superst Plan n : La Noëlle - BP ANCENIS cedex TEL : FAX : Technicien : Pascal JOLLY Ech : 1:500 Ce document est re not nepeut i propr t re êt ni comuni quéà des i ers i t cotesles i sans onécr i sat i not uneétude i sat i La ves. i cat ndi i qu' sée i al spéci pour le béton et es l ructures, repreneurs. ent i l al sous Les présents plans ne sont pas des plans d'execution. Ils sont exclusivement destinés à l'obtention des autorisations administratives de construire. Fichier: DURET (EARL)_17B0135 / A3 PC2 500 (2)- mise à jour: 13/10/2017 étéet EARL DURET Le Plessis Naud ETUSSON onnesont GAZ FUEL Elec exist. Eau exist. Site : Le Bordage Chaillou ETUSSON reautor Local phytosanitaire Cuve gaz Puits Forage Evacuation Eaux Pluviales Créé: Modifié: N F.V. Phase: Date B0135 PC2 4 Dessinateur RD
16 tant onnécesi réal reprodui ruct deconst tédes responsabi Habitation demandeur Eau forage exist. Elec exist. Elec exist. Elec exist. Eau exist. Eau exist. Eau exist. Elec exist. Elec exist. Elec exist. Elec exist. Elec exist. Elec exist. Elec exist. Elec exist. Ele Eau exist. Eau exist. Eau exist. Eau exist. Eau exist. Eau exist. Eau exist. Eau exist. Hangar de stockage < EP < EP PLAN DE MASSE Ṇ LEGENDE Zone stabilisée Existant Projeté Supprimé GAZ FUEL Pharmacie Local phytosanitaire Cuve gaz Cuve fuel Bac équarrissage Cloche Compteur électrique Compteur eau Puits Forage Borne incendie Extincteur Elec exist. Eau exist. Réseau électrique Réseau eau potable Evacuation Eaux Pluviales te. superst Plan n : La Noëlle - BP ANCENIS cedex TEL : FAX : Technicien : Pascal JOLLY Ech : 1:500 Ce document est re not nepeut i propr t re êt ni comuni quéà des i ers i t cotesles i sans onécr i sat i not uneétude i sat i La ves. i cat ndi i qu' sée i al spéci pour le béton et es l ructures, repreneurs. ent i l al sous Les présents plans ne sont pas des plans d'execution. Ils sont exclusivement destinés à l'obtention des autorisations administratives de construire. Fichier: DURET (EARL)_17B0135 / A3 PC mise à jour: 13/10/2017 étéet EARL DURET Le Plessis Naud ETUSSON Site : Le Bordage Chaillou ETUSSON onnesont reautor Créé: Modifié: N F.V. Phase: Date B0135 PC2 5 Dessinateur RD
17 Annexe 10 CONVENTION D'EPANDAGE
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CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN
REPUBLIQUE FRANCAISE - PREFECTURE DE LA DROME A retourner à : DDT/Service Eau Forêt Espaces Naturels 4 place Laënnec BP 1013 26015 VALENCE CEDEX 04.81.66.81.90 CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE
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1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 12,999,976 km 9,136,765 km 1,276,765 km 499,892 km 245,066 km 112,907 km 36,765 km 24,159 km 7899 km 2408 km 76 km 12 14 16 1 12 7 3 1 6 2 5 4 3 11 9 10 8 18 20 21 22 23 24 26 28 30
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