HEG Gestion de la Qualité L.Cornaglia. Exigences ISO (1) caractéristiques de l analyse environnementale (2)

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1 Exigences ISO (1) caractéristiques de l analyse environnementale (2) 1

2 L'histoire de ISO Le World Business Council on Sustainable Development (WBCSD) est fondé à la veille du sommet de la Terre à Rio de Janeiro pour impliquer les entreprises dans les questions de développement durable et leur donner une voix. Le WBCSD approche l'iso pour qu'elle considère le développement de normes de gestion environnementale La conférence des Nations Unies sur l'environnement et le Développement à Rio de Janeiro prévoit dans l'agenda 21 un accord sur la façon dont les gouvernements, les entreprises et les organisations non-gouvernementales coopèreront pour atteindre les objectifs de développement durable L'ISO met en place le Comité Technique 207 sur le Management Environnemental afin de développer la série de normes ISO L'Organisation Mondial du Commerce (OMC) soutient le développement de la série de normes internationales ISO comme référentiel de base aux accords de commerce internationaux Publication de la première édition d'iso

3 Les bases de ISO Un système de management environnemental (SME) répondant aux exigences d'iso permet à un organisme: d'identifier et maîtriser l'impact environnemental de ses activités, produits ou services; d'améliorer en permanence sa performance environnementale; de mettre en œuvre une approche systématique pour définir des objectifs et cibles environnementaux, les atteindre et le démontrer. ISO ne spécifie pas de niveaux de performances mais fourni un cadre pour une approche holistique et stratégique de la politique, des plans et des actions d'une organisation en matière d'environnement. Le principe est que le SME est efficace quelque soit le type d'organisation. 3

4 Les normes actuelles de la famille ISO ISO 14001:2004 Exigences d'un SME, y compris nécessité de preuves objectives pouvant être soumises à un audit pour prouver son efficacité (nouvelle édition en 2015) ISO 14004:2004 Lignes directrices les éléments composant un SME et sa mise en œuvre ISO 14031:1999 Spécifications d'un choix d'indicateurs de performance permettant d'évaluer la performance selon les critères définis par la direction ISO , -2, -3:2006 Quantification et vérification des émissions de gaz à effets de serre ISO 14063:2006 Communication environnementale ISO Guide 64: Questions environnementales dans les normes de produit 4

5 et celles à venir ISO Principes de comptabilité des flux de matières (supply chain) et utilisation efficaces des ressources au niveau des processus de fabrication et de distribution pour diminuer la consommation de matières, les coûts du matériel, etc. ISO Quantification de l'empriente carbone et harmonisation des méthodologies pour communiquer sur l'empreinte carbone ISO Lignes directrices pour la mise en place de SME par étapes pour les PME, y compris évaluation de la performance environnementale ISO Eco-conception ou prise en compte de l'impact environnemental d'un produit ou d'un service dès sa conception. 5

6 La philosophie de la norme ISO Mettre en place un système formel qui permet de maîtriser les impacts de l activité sur l environnement dans le but d améliorer sans cesse les performances environnementales de l entreprise. Engagement et politique Revue de direction Planification Contrôle et actions correctives Mise en œuvre 6

7 Eléments prioritaires du SME selon ISO Identification des aspects et des impacts environnementaux significatifs (AES) Analyse et gestion de la législation environnementale Définition des objectifs et du programme environnementaux Amélioration continue des performances environnementales Communication environnementale Maîtrise des cas d urgence et gestion des risques environnementaux 7

8 Monitoring et analyse des résultats, audit SME Revue de direction Le système de management environnemental Tableaux données environnementales Analyse environnementale Recueillir les données environnementales Lister les aspects environnementaux Définir et pondérer les impacts associés Exigences des parties intéressées Analyse des obligations légales Liste des aspects environnementaux significatifs Identification des aspects environnementaux significatifs Politique environnementale Définition de la stratégie environnementale Programme environnemental Préciser objectifs et cibles environnementaux Gestion opérationnelle 8

9 Politique environnementale La direction générale doit rédiger une politique environnementale : appropriée à l entreprise, à ses produits et à ses impacts environnementaux; comportant un engagement d amélioration continue; visant le respect de la législation en vigueur; fixant le cadre du programme environnemental; documentée, appliquée et communiquée au personnel; disponible pour le public. 9

10 Planification C est l étape fondamentale de la démarche ISO et qui représente la base sur laquelle sera construit le SME Préciser et suivre les exigences légales Identifier les aspects et impacts environnementaux significatifs Définir les objectifs et les cibles environnementaux Rédiger le programme environnemental 10

11 La réglementation environnementale La norme ISO exige que l entreprise puisse garantir le respect des lois et des ordonnances en vigueur Donc, il est nécessaire de : lister les documents qui sont applicables à l entreprise, les maintenir à jour de façon formelle, distribuer l information aux collaborateurs concernés, assurer l enregistrement et le suivi de cette activité. 11

12 Exigences ISO concernant l AE La norme ISO exige que (4.3.1) : l entreprise ait défini une procédure pour identifier les activités, produits et services sur lesquels elle est censée avoir une influence, afin de définir ceux qui ont ou peuvent avoir des impacts significatifs sur l environnement. Ces derniers doivent être gérés dans le temps et, où possible, réduits ou éliminés. 12

13 Définitions : Aspects et impact Aspect : concerne un élément d'une activité, d'un produit ou d'un service de l'entreprise pouvant avoir un effet positif ou négatif sur l'environnement ou la sécurité. Impact : est l effet généré sur l environnement ou la sécurité par une activité, produit ou service de l entreprise (aspect). Il peut y avoir plusieurs impacts pour un aspect ou le même impact pour plusieurs aspects. 13

14 Gérer les AES On a maintenant les aspects environnementaux significatifs, qu en faire? La norme ISO exige que les aspects significatifs soient maîtrisés. Pour cela il y a deux seules possibilités : 1. Garantir la mesure et le suivi des impacts associés avec un système de monitoring (toujours). 2. Définir des objectifs d amélioration pour en réduire les impacts environnementaux (si possible); 14

15 Objectifs et cibles Objectifs et cibles représentent les buts du SME de l entreprise. Ils doivent être quantifiables et quantifiés. Pour chaque objectifs il peut y avoir plusieurs cibles, par exemple : aspect : effluents gazeux impact : pollution atmosphérique objectif : réduire de 10% les émissions totales de CO2 cibles : 1) Changer les chaudières 2) Automatiser le conditionnement d air 3) Réduire le transports de MP par camions 15

16 Le programme environnemental Le programme environnemental doit préciser : les objectifs d amélioration quantifiés, les cibles y relatives quantifiées, les moyens prévus, les responsabilités, les délais les indicateurs C est un document officiel, validé par la Direction, qui doit être maintenu à jour et suivi pour tous les collaborateurs. 16

17 Les indicateurs environnementaux Ils permettent de mesurer les performances environnementales de l entreprise et d en suivre l amélioration. Ils doivent être : simples clairs efficaces reproductibles compréhensibles peu d indicateurs, mais valables! 17

18 Contrôles et actions correctives Vérifier si le système de management environnemental est efficace et répond aux buts fixés : Mettre en place un système pour le suivi des performances environnementales (monitoring). Traiter les non-conformités et les prévenir. Gérer les données environnementales. Exécuter des audits internes du SME. 18

19 Le traitement de non-conformités : PDCA Adapter le SME à la solution Enregistrer Identifier le problème Evaluer l'efficacité de la solution Amélioration permanente du SME Rechercher les causes Appliquer la solution Proposer les solutions Sélectionner la meilleure solution 19

20 Revue de direction C est l étape dédiée à la stratégie d entreprise et un moment de réflexion de la Direction sur le SME: Evaluer de manière globale le SME. Vérifier la conformité des résultats avec les buts fixés. Mettre à jour le programme environnemental. Evaluer les moyens nécessaires et les mettre à disposition. 20

21 2. Analyse environnementale (zoom) La norme ISO exige que (4.3.1) : l entreprise ait défini une procédure pour identifier les activités, produits et services sur lesquels elle est censée avoir une influence, afin de définir ceux qui ont ou peuvent avoir des impacts significatifs sur l environnement. Ces derniers doivent être gérés dans le temps et, où possible, réduits ou éliminés. 21

22 Comment réaliser une analyse environnementale I. Identifier les aspects environnementaux : lister les activités, produits et services (à l intérieur et à l extérieur de l entreprise), II. III. IV. Choisir les facteurs environnementaux nécessaires Définir l échelle de pondération pour les impacts environnementaux. Définir les critères de pondération pour chaque facteur environnemental. V. Pondérer les impacts liés à chaque aspect et les risques. VI. Définir les critères de significativité pour les aspects. VII. Identifier les AES. 22

23 I - Identification des AE 23

24 II Choix des facteurs environnementaux Consommation des ressources naturelles: Matières premières Eau Impacts amont Aspects environnementaux de l entreprise Impacts aval Pollution : Air Eaux usées Sol Déchets ménagers Déchets spéciaux Énergies Bruit Combustibles Subst. dangereuses Biotope et paysage 24

25 III : Définir l échelle de pondération des impacts 3 : impact important : Influence significative sur l environnement. (ou incapacité à répondre). 2 : impact moyen : Influence limitée sur l environnement. 1 : impact faible : Influence négligeable sur l environnement. 0 : impact inexistant ou négligeable : Pas évidence de l'existence d'un impact sur l'environnement direct ou indirect ou celui-ci est totalement négligeable. 25

26 IV Exemple de critère de pondération : Matières premières Score 0 pas de consommation. Score 1 consommation faible de matière première naturelle, commune et produite à partir de processus de fabrication simples et non chimiques (bois, gravier, pierre). Score 2 consommation faible ou moyenne de matière première naturelle, commune et produite à partir de processus de fabrication physiques ou chimiques (verre, fer/acier, isolation). Score 3 consommation importante de matière première artificielle produite à partir de processus de fabrication chimiques et complexes (solvants, huiles minéraux, additifs chimiques toxiques ou agressifs, adhésifs chimiques, aluminium). Consommation de matière première naturelle rare sur la terre (dérivés du pétrole). Consommation de matière première naturelle dont la mise à disposition comporte un danger pour l'homme ou pour l'environnement (nucléaire). 26

27 IV Exemple de critère : l eau Consommation d'eau de ville Score 0 aucune consommation ou utilisation d'eau recyclée ou d'eau de pluie non traitée uniquement. Score 1 consommation faible (inférieure à 5% de la consommation totale de l'entreprise) ou utilisation d'eau de puits sans traitement. Score 2 consommation moyenne d'eau potable prélevée depuis le circuit de ville ou potabilisée à partir d'eau de pluie/puit (inférieure à 20% de la consommation totale de l'entreprise). Score 3 consommation forte d'eau potable prélevée depuis le circuit de ville ou potabilisée à partir d'eau de pluie/puit (supérieure à 20% de la consommation totale de l'entreprise). 27

28 IV Exemple de critère : les combustibles A cette catégorie appartiennent tous les combustibles dérivé du pétrole y compris essence, diesel, mazout, le gaz de synthèse ou de raffinage (GPL). Score 0 aucune consommation. Score 1 consommation faible (inférieure à 5000 kg/an) ou (inférieure à 5% de la consommation totale de combustibles de l'entreprise). Score 2 consommation moyenne (inférieure à kg/an) ou (inférieure à 20% de la consommation totale de combustibles de l'entreprise). Score 3 consommation importante (supérieure à kg/an) ou (supérieure à 20% de la consommation totale de combustibles de l'entreprise). Utilisation de combustibles non correspondant aux dispositions légales. 28

29 IV Exemple de critère : le risque Pour cela on utilise la méthode dite de Zurich (Assurance) qui prend en compte la gravité et la fréquence de mise en situation pour l aspect : 29

30 V Exemple de pondération 30

31 VI : Définir les critères de significativité Un aspects environnemental est significatif si : Il y a au moins une note «3» dans un des facteurs. Il y a au moins 3 fois la note «2». On trouve au moins une note «3» dans l évaluation des risques. Éventuellement, l aspects qui a le score total le plus élevé (dernière colonne à droite). Ces critères sont empiriques et basés sur l expérience! Ils peuvent être modifiés s il y a trop ou pas assez d aspects significatifs. 31

32 VII - Exemple de AES Impact environnemental significatif 32

33 Exemple de classement par Facteurs 33

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