SOMMAIRE. Partie A... 2 Partie B Partie C Partie D Partie M

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "SOMMAIRE. Partie A... 2 Partie B... 54 Partie C... 87 Partie D... 111 Partie M... 150"

Transcription

1 SOMMAIRE Partie A... 2 Partie B Partie C Partie D... Partie M... 15

2 PARTIE A A /4/211 POWR RHEOMETER FREEMAN TECHNOLOGY LTD Boulters Farm Centre, Castlemorton Common, Welland Malvern, Worcestershire WR13 6LE SILVERMAN SHERLIKER SOLICITORS 7 Bath Place London EC2A 3DR EN FR 9 - Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection), de sauvetage et d'enseignement; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; Machines à calculer, extincteurs; Pièces et parties constitutives pour tous les produits précités Services de vente au détail liés aux appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection), de sauvetage et d'enseignement, aux appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation ou le contrôle de l'électricité, aux distributeurs automatiques et aux mécanismes pour appareils à prépaiement, aux appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, aux supports d'enregistrement magnétiques, aux disques acoustiques, aux caisses enregistreuses, aux machines à calculer, aux extincteurs, et aux pièces et accessoires de tous les produits précités afin de permettre aux clients de visualiser et d'acheter facilement ces produits dans un magasin de vente au détail, sur un site internet en ligne ou par le biais des télécommunications; Services de publicité et de marketing; Publicité en ligne, sur demande et dans d'autres médias, en particulier sur et via les médias précités; Distribution de 22 produits à des fins publicitaires (en particulier dépliants, prospectus, papiers imprimés et échantillons), exploitation, administration, publicité et commercialisation de sites web à vocation commerciale; Relations publiques; Services de marketing direct; Gestion et administration des affaires commerciales; Services de conseils commerciaux; Études et analyses de marché; Services de conseils commerciaux ayant trait au parrainage; Marketing d'événements; Organisation de foires commerciales; Services de marketing par le biais d'une base de données; Services de promotion des ventes; Préparation et insertion d'annonces publicitaires; Services de conseils en matière de publicité et de marketing; Services de consultation en matière de gestion d'entreprise; Services de conseils commerciaux; Services de conseils et de consultation dans tous les domaines précités Conception et développement d'appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection), de sauvetage et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation ou le contrôle de l'électricité, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, caisses enregistreuses, machines à calculer, extincteurs, et pièces et accessoires de tous les produits précités; Services d'assistance et de conseils concernant tous les services précités /7/211 JUKE Media-Saturn-Holding GmbH Wankelstr Ingolstadt BOEHMERT & BOEHMERT Hollerallee Bremen 212/66 2

3 Partie A.1. CTM EN 9 - Batteries d'accumulateur; Appareils d'alarmes; Répondeurs; Antennes, Antennes internes; Câbles d'antennes; Câbles audio; Récepteurs (audio et vidéo);babyphones; Piles et batteries; Lecteurs de disques Bluray;Enregistreurs BD; Enregistrés et BD vierges, Disques Compacts et DVD; Flashes pour la photographie;lampes éclairs pour la photographie;adaptateurs pour l'établissement d'une connexion radio entre appareils électroniques; Lecteurs de disques compacts; Graveurs de disques compacts; Ordinateurs personnels; Cadres pour transparents; Cadres-photos numériques; Machines à dicter; Variateurs; Imprimantes, Imprimeuses-développeuses, Imprimantes à jet d'encre et Imprimantes laser;récepteurs DVB- C;Récepteurs DVB-T; Lecteurs de DVD; Graveurs de disques numériques polyvalents; Cassettes DV;Prises simples et multiples; Dispositifs de saisie, Blocs de jeu, Manettes de jeu, Volants, Souris et Claviers;Câbles électriques de connexion, de raccordement et de rallonge; Bases de données électroniques; Fers à repasser électriques; Traducteurs électroniques; Amplificateurs de puissance; Égalisateurs; Télécommandes; Jumelles; Appareils de télévision; Cartes vidéo; Disques durs; Enregistreurs de disques durs; Filtres pour la photographie; Appareils photographiques, Appareils photo numériques et Appareils photographiques jetables; Postes radiotéléphoniques; Enregistrés et Programmes informatiques téléchargeables et Logiciels pour ordinateurs personnels et Consoles de jeu vidéo;livres électroniques, livres audio et fichiers musicaux et vidéo mémorisés et téléchargeables; Cartes graphiques; Écouteurs, Casques d'écoute pour téléphones cellulaires; Systèmes Home Cinéma;Récepteurs haute fidélité; Lecteurs de cartes; Écouteurs; Appareils pour la recharge des accumulateurs et Piles et batteries; Ordinateurs portables; Haut-parleurs, Haut-parleurs pour voiture,tubes de graves, Haut-parleurs d'ordinateurs, Haut-parleurs hi-fi,haut-parleurs pour lecteurs MP2 et MP4, Boumeurs et Haut-parleurs audio ambiophoniques;écrans de projection pour projecteurs; Lecteurs de livres électroniques; Bigoudis électriques; Microphones; Téléphones mobiles; Modems; Moniteurs; Lecteur MP3;Lecteurs MP4; Appareils de navigation; Netbooks; Alimentations électriques; Câble réseau; Ordinateurs bloc-notes; Housses pour faces et Housses de protection pour téléphones portables; Objectifs; Balises; Appareils de projection,en particulier téléviseurs à rétroprojection et Projecteurs; Postes de radio, Autoradios,Radios pour l'internet et Radio-réveil; Installations de réception par satellite; Récepteurs satellite,en particulier récepteurs DVB-S et récepteurs par satellites analogues; Scanners, Scanners de photographies; Disques acoustiques; Armoires électriques; Appareils électriques pour souder des emballages en matières plastiques; Cartes son; Cartes mémoire; Modules de mémoire; Trépieds; Prises de courant; Chemises, fiches; Systèmes stéréo; Tablet-PC; Calculatrices portables; Appareils téléphoniques; Combinés téléphoniques; Télécopieurs; Machines à calculer de bureau; Appareils de protection contre la surtension; Cartes et clés UMTS; Ports USB; Câbles USB; Clés USB; Amplificateurs; Cassettes vidéo; Câbles vidéo; Caméras vidéo; Magnétoscopes;Cartes d'interface vidéo;consoles de jeux vidéo en tant que périphériques pour écran ou moniteur externe;balances, y compris balances de cuisine et pèsepersonnes; Webcams; Stations météorologiques; Piles rechargeables;pièces (comprises dans la classe 9) et accessoires (compris dans la classe 9) pour les produits précités Instruments de musique électro-acoustiques Publicité; Exécution de l'échange de marchandises; Analyse du prix de revient; Conseils en matière de réduction des coûts, en particulier conseils concernant les tarifs de téléphonie mobile; Services d'acquisition (acquisition de produits et de services pour d'autres entreprises); Services de ventes aux enchères; Publicité télévisée;vente en gros, demi-gros et au détail de films (non exposés), papier pour la photographie, encres et cartouches d'encre, en particulier pour imprimantes et photocopieurs, toners et cartouches de toner, en particulier pour imprimantes et photocopieurs, supports muraux pour téléviseurs, machines à repasser, nettoyeurs à vapeur, ouvre-boîtes (électriques), hacheviande, lave-vaisselle, appareils pour faire des boissons, yaourtières, moulins à café (non entraînés manuellement), robots de cuisine (électriques), couteaux (électriques), mixers (électriques) pour le ménage, y compris mixers à main, mixers à plonger et mixers sur pied, machines à coudre, presse-fruits, appareils à aiguiser les couteaux, aspirateurs, sacs pour aspirateurs, essoreuses, machines à laver, broyeurs (électriques) pour le ménage, coupe-tout, tondeuses pour la barbe, fers à repasser (non électriques), ouvre-boîtes (non électriques), centrifugeuses, épilateurs, fers à lisser les cheveux (non électriques), tondeuses pour les cheveux, râpes à fromage, bigoudis (non électriques), couteaux (non électriques), rasoirs, lames de rasoirs, accumulateurs, alarmes, répondeurs, antennes, y compris antennes d'intérieur, câbles d'antennes, câbles audio, récepteurs audio/vidéo, baby-phones, batteries, lecteurs de BD, enregistreurs de BD, BD, CD et DVD enregistrés ou non, flashes pour la photographie, lampes de flash pour la photographie, adaptateurs pour l'établissement d'une connexion radio entre appareils électroniques, lecteurs de CD, graveurs de CD, ordinateurs personnels, caches de diapositives, cadres pour photographies numériques, machines à dicter, variateurs, imprimantes, y compris imprimantes de photographies, imprimantes à jet d'encre et imprimantes laser, récepteurs DVB-C, récepteurs DVB-T, lecteurs de DVD, graveurs de DVD, cassettes DV, prises simples et multiples, appareils d'introduction, y compris gamepads, manettes de jeu, volants, souris et claviers, câbles électriques de connexion, de raccordement et de rallonge, banques de données électroniques, fers à repasser électriques, traducteurs électroniques, amplificateurs de puissance, égaliseurs de fréquences, télécommandes, jumelles, téléviseurs, cartes de télévision, disques durs, graveurs de disques durs, filtres pour la photographie, appareils photographiques, y compris appareils photographiques numériques et jetables, radiotéléphones, programmes et logiciels mémorisés et téléchargeables pour ordinateurs personnels et consoles de jeu vidéo, livres électroniques, livres audio, fichiers musicaux et vidéo mémorisés et téléchargeables, cartes graphiques, écouteurs, y compris écouteurs pour téléphones portables, installations de home cinéma, récepteurs haute fidélité, lecteurs de cartes, casques avec écouteurs, chargeurs pour accumulateurs et batteries, ordinateurs portables, hautparleurs, y compris haut-parleurs pour voitures, tubes de graves, haut- parleurs pour ordinateurs, haut-parleurs haute fidélité, haut-parleurs pour lecteurs MP3 et MP4, boumeurs et haut-parleurs stéréophoniques, écrans de projection, lecteurs de livres électroniques, bigoudis (électriques), microphone, téléphones portables, modems, moniteurs, lecteurs MP3, lecteurs MP4, instruments de musique (compris dans la classe 9), appareils de navigation, agendas informatiques, unités d'alimentation sur secteur, câble de réseau, ordinateurs de poche, étuis et housses de protection pour téléphones portables, objectifs, équipements de localisation, appareils de projection, en particulier téléviseurs à rétroprojection et projecteurs, radios, y compris autoradios, radios de l'internet et radios-réveils, installations de réception par satellites, récepteurs par satellites, en particulier récepteurs DVB-S et récepteurs par satellites analogiques, scanners, y compris scanners de photographies, disques acoustiques, boîtiers de distribution, appareils de soudage (électriques) pour emballages en matières plastiques, cartes son, cartes de mémoire, modules de mémoire, trépieds, prises de courant, prises mâles et femelles, installations stéréophoniques, ordinateurs tablettes, calculatrices de poche, installations téléphoniques, téléphones, télécopieurs, machines à calculer de bureau, 212/66 3

4 CTM Partie A appareils de protection contre la surtension, cartes et clés UMTS, concentrateurs USB, câbles USB, clés USB, amplificateurs, cassettes vidéo, câbles vidéo, caméras vidéo, magnétoscopes, cartes d'interface vidéo, consoles de jeu vidéo en tant qu'appareils périphériques pour écran ou moniteur externes, balances, y compris balances de cuisine et pèse-personne, caméras web, stations météorologiques, piles rechargeables, appareils de mesure de la pression artérielle, équipements de mesure de la fréquence cardiaque, appareils de massage, thermomètres à usage médical, éviers, hottes aspirantes pour cuisines, fours de cuisson, appareils d'éclairage, en particulier lampes et lampadaires, appareils à bronzer, machines pour cuire du pain, plaques à crêpes, appareils de cuisson à la vapeur, appareils de désinfection, appareils à déshydrater, cuitoeufs, appareils pour faire des conserves, plaques de cuisson simples et doubles, chauffe-biberons (électriques), bassinoires, machines à faire de la glace, appareils à fondue, friteuses, chancelières, appareillages de cuisson, armoires et bahuts de congélation, grils, y compris grils de table, sur pieds et barbecues, sèche-cheveux, couvertures et coussins chauffants, non à usage médical, radiateurs soufflants, radiateurs, foyers, y compris foyers électriques, au gaz, au charbon et au mazout, machines à café, appareils de climatisation, champs de cuisson, récipients frigorifiques, réfrigérateurs, humidificateurs d'air, déshumidificateurs d'air, filtres à air, appareils à microondes, fours, appareils à raclette, radiateurs, cuiseurs à riz, appareils à faire des sandwiches, armoires pour la garde du vin à bonne température, bains de pieds à bulles, lampes de poche, machines à thé, grille-pain, casques séchoirs, ventilateurs, gaufriers (électriques), bouilloires, sèche-linge (électriques), horlogerie et instruments chronométriques, montres numériques, instruments de musique, livres, albums de photographies, papier pour copieurs, étiquettes en papier, papier pour imprimantes, en particulier pour imprimantes à jet d'encre et imprimantes laser, papier pour la photographie (compris dans la classe 16), affiches, périodiques, journaux, pochettes pour la garde de supports du son, des images et de données magnétiques, optiques et électroniques, sacs pour ordinateurs de poche, sacs pour appareils photographiques, housses pour téléphones portables, sacs pour lecteurs MP3 et MP4, cadres, supports muraux pour téléviseurs, meubles informatiques, meubles pour téléviseur et chaîne haute fidélité, chauffe-biberons (non électriques), poêles à frire, moulins à café (entraînés manuellement), casseroles, y compris casseroles à pression, boîtes frigorifiques, douches buccales, machine à faire les pâtes (entraînées manuellement), poêlons, matériel de nettoyage, gaufriers (non électriques), woks, brosses à dents (électriques), café ainsi qu'accessoires concernant les produits précités; Publications de textes publicitaires; Gestion commerciale de cessions de licences de produits et de services; Mise en page à usage publicitaire; Publicité en ligne sur un réseau d'ordinateurs; Publicité extérieure; Présentation de produits dans les médias de communication pour le commerce de détail; Services de comparaison de prix, En particulier services de comparaison de tarifs de téléphonie mobile et services de comparaison des prix de l'électricité; Publicité radiophonique; Décoration de vitrines; Systématisation de données dans des banques de données informatiques; Diffusion d'annonces publicitaires; Promotion des ventes; Location de machines et d'équipement de bureau; Location de photocopieuses; Services de location de distributeurs automatiques; Location d'espaces publicitaires; Location de matériel publicitaire; Location de temps publicitaire dans le domaine des supports de communication; Publicité par correspondance; Distribution d'échantillons commerciaux; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); Services de reproduction de documents; Traitement administratif de commandes; Présentation de produits à des fins publicitaires; Compilation de données dans des bases de données informatiques; Courtage de la fourniture des services précités et de la conclusion des contrats qui en résultent; Abonnements à un service de télécommunication, En particulier courtage de la conclusion de contrats résultant de la fourniture de connexions téléphoniques et de communication ainsi que de la réception radiophonique, en particulier de la télévision payante; Courtage de la conclusion de contrats résultant de la fourniture d'électricité; Services d'abonnement de journaux; Courtage de la fourniture des services précités et de la conclusion des contrats qui en résultent Télécommunications; Diffusion de programmes de télévision; Radiodiffusion; Radiodiffusion; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial; Fourniture de connexions de télécommunications à un réseau informatique mondial; Fourniture de forums de discussion sur l'internet; Mise à disposition de canaux de télécommunication pour services de téléachat; Messagerie électronique; Services de communication par terminaux informatiques; Services de communication par téléphone; Services de routage et de jonction de télécommunications; Services de téléphonie mobile sans fil; Transmission de messages et d'images assistées par ordinateur; Services d'appel (radio, téléphonique ou via d'autres moyens de communication électronique); Transmission par satellite; Services de transmission de la voix (services de messagerie vocale); Services de télécopie; Services téléphoniques; Services de téléconférences; Transmission de messages; Location de télécopieurs; Location d'appareils pour la transmission de messages; Location de modems; Services de location d'appareils téléphoniques; Location d'appareils de télécommunications; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux; Fourniture d'accès à des bases de données Éducation; Formation; Divertissement; Activités sportives et culturelles; Renseignements sur des activités de loisir; Renseignements sur des manifestations (divertissement); Mise à disposition de publications électroniques en ligne (non téléchargeables);fourniture de programmes informatiques et de logiciels téléchargeables pour ordinateurs personnels et consoles de jeu vidéo ainsi que de livres électroniques, livres audio et fichiers musicaux et vidéo; Services en matière de loisirs; Services d'imagerie numérique; Prévente de tickets d'entrée (divertissement); Divertissement télévisé; photographie; Jeux en ligne (d'un réseau informatique); Publication de livres et de revues électroniques en ligne; Réservations de places de spectacles de divertissement; Divertissement radiophonique; Location d'équipements audio; Location d'appareils et accessoires cinématographiques; Location de caméras vidéo; Location de postes de télévision et de radio; Location d'appareils et d'accessoires cinématographiques; Location d'enregistrements sonores; Location de bandes vidéos; Montage de programmes radiophoniques et de télévision. - 7/6/ / /7/211 BREAKFAST PASTA Gold, David A. Old Conna Lodge Ferndale Road Rathmichael Dublin IE CANTALUPPI & PARTNERS S.R.L Viale della Tecnica Roma IT EN IT 4 212/66

5 Partie A.1. CTM Café, thé, cacao, sucre, succédanés de café; Farines, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; Miel, sirop de mélasse; Levure, poudre pour faire lever; Sel, moutarde; Vinaigre, sauces (condiments); Épices; Glace à rafraîchir Services de livraison de boissons; Hébergement temporaire. IT - 28/1/211 - RM211C /3/212 RED ICE Henry W. Aiken (Imp/Exp) Ltd Milton House, 114 Milton Road Gravesend, Kent DA12 2PG MARSHALL LAW Vineyard Cottage St Julians Sevenoaks, Kent TN15 RX EN FR 28 - Lignes de pêche, Attirail de pêche et Pièces et Leurs accessoires compris dans cette classe /11/211 TS-BestWay TechniSat Digital GmbH TechniPark, Julius-Saxler-Str Daun TechniSat Digital GmbH Herold, Ron TechniPark Julius-Saxler-Str Daun EN 9 - Équipements de traitement de données et ordinateurs, en particulier appareils de navigation, instruments de navigation, appareils de navigation par satellites, appareils de localisation, appareils de navigation pour véhicules, terminaux informatiques pour l'utilisation de systèmes de navigation, planificateurs d'itinéraires au format électronique et cartes géographiques numériques, équipements informatiques portables, ordinateurs de poche, ordinateurs portables, agendas numériques, organisateurs personnels (PDA), appareils périphériques pour ordinateurs, téléphones portables, appareils électrotechniques et électroniques de signalisation et d'alarme; Programmes informatiques et logiciels pour les produits précités, En particulier logiciels utilisés pour des appareils de navigation, Cartes électroniques,planificateurs d'itinéraires au format électronique, logiciels pour l'utilisation de cartes géographiques électroniques et de planificateurs d'itinéraires, logiciels pour systèmes d'informations liées au voyage fournissant ou indiquant des conseils de voyage et/ou des informations sur des stations services, des parkings, des restaurants, des concessions automobiles et d'autres informations concernant les voyages et le trafic Services de télécommunication,en particulier fourniture d'accès à des cartes géographiques électroniques ou des planificateurs d'itinéraires sous format électronique sur l'internet Conception et développement de matériel informatique, en particulier conception et développement d'appareils de navigation, d'instruments de navigation, d'appareils de navigation par satellites, d'appareils de localisation, d'appareils de navigation pour véhicules, de terminaux informatiques pour l'utilisation de systèmes de navigation, de planificateurs d'itinéraires au format électronique et de cartes géographiques numériques, d'équipements informatiques portables, d'ordinateurs de poche, d'ordinateurs portables, d'agendas numériques, d'organisateurs personnels (PDA), d'appareils périphériques pour ordinateurs, de téléphones portables, d'appareils électrotechniques et électroniques de signalisation et d'alarme; Conception et élaboration de logiciels,en particulier conception et développement de logiciels pour l'utilisation d'appareils de navigation, de cartes géographiques électroniques, de planificateurs d' itinéraires au format électronique, de logiciels pour l'utilisation de cartes géographiques électroniques et de planificateurs d'itinéraires, de logiciels pour systèmes d'informations liées aux voyages fournissant ou indiquant des conseils de voyage et/ou des informations sur des stations services, des parkings, Restaurants, Vendeurs de voitures et autres informations en rapport avec le voyage et le transport /12/211 HYSPIN CASTROL LIMITED Wakefield House Pipers Way Swindon, Wiltshire SN3 1RE BP GROUP TRA MARKS 2 Canada Square, Canary Wharf London E14 5NJ EN IT 1 - Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences; Produits chimiques destinés à l'industrie et/ou aux procédés de fabrication; Produits chimiques destinés à l'industrie métallurgique;produits, fluides et huiles utilisés pour l'usage des machines et/ou les opérations de traitement des métaux; Produits de refroidissement; Solvants; Fluides hydrauliques; Produits détergents et dégraissants pour opérations industrielles et de fabrication; Produits chimiques destinés au traitement des systèmes de refroidissement; Agents de libération;produits, préparations et huiles pour éliminer la chaux, la saleté, le calcaire, le mortier, Huiles, Graisses, Cires, Encre, Carbone, Saleté, mildiou, moisissure, crasse et taches; Émulsifiants; Produits chimiques pour l'inhibition de la rouille; Matières filtrantes; Fluides de transmission; Liquides de transmission hydraulique. 3 - Huiles pour éliminer la chaux, la saleté, le calcaire, le mortier, Huiles, Graisses, Cire,L'encre, le carbone, la saleté, le mildiou, la moisissure, la crasse et les taches. 4 - Huiles et graisses industrielles; Lubrifiants; Huiles et graisses lubrifiantes; Carburants et combustibles; Additifs non chimiques pour les carburants, lubrifiants et graisses; Produits pour absorber, arroser et lier la poussière; Matières éclairantes; Huiles pour boîtes de vitesse; Huiles de transmission; Huiles pour opérations d'usinage et/ou de travail des métaux, Outils de coupe et d'aiguisage; Fluides de coupe et de meulage; Huiles solubles; Huiles pour opérations d'usinage et/ou de travail des métaux;huiles 212/66 5

6 CTM Partie A pour le chauffage, l'éclairage et la lubrification;huiles et fluides pour transmission hydraulique; Huiles hydrauliques /2/212 SELNOVA Ilius, Karlheinz Poststr Bad Steben ANWALTSKANZLEI GRUNERT Hammerbach 2 c Aschau EN 3 - Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; Savons; Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; Dentifrices; Cosmétiques vendus sous forme de kits; Cosmétiques; Lotion pour les cheveux; Produits cosmétiques pour les animaux; Produits démaquillants; Cosmétiques notamment crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains; Cosmétiques et produits de toilette, en particulier dentifrice et savons. 5 - Produits pharmaceutiques et vétérinaires; Produits hygiéniques pour la médecine; Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; Emplâtres, matériel pour pansements; Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; Désinfectants; Produits pour la destruction d'animaux nuisibles; Fongicides, herbicides; Compléments alimentaires à usage médical; Compléments alimentaires minéraux; Médicaments; Compléments alimentaires, diététiques et nutritionnels. 3 - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; Miel, sirop de mélasse; Levure, poudre pour faire lever; Sel, moutarde; Vinaigre, sauces (condiments); Épices; Glace à rafraîchir Services médicaux; Services vétérinaires; Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture /1/212 HB BEDDING INTERNATIONAL HB BEDDING INTERNATIONAL Vertriebs GmbH Martinistraße 63/ Osnabrück HOFFMANN EITLE Arabellastr München EN 2 - Lits tout faits (pièces d'ameublement); Oreillers et Coussins d'éparpillement; Matelas; Protège-matelas et Sommiers; Matériel de couchage (à l'exclusion du linge) Rembourrages, en particulier articles de literie tels que coussins, courtepointes, couvertures, protège-matelas et sommiers, en fibres naturelles, plumes et duvets; Rembourrages sous forme de fibres, billes de fibres, tissus tissés, matières naturelles (en particulier noyaux de cerises et épeautre); Matières textiles de fibres pour rembourrages; Matières plastiques à usage textile; Duvet; Édredons (plumes); Plumes pour la literie; Plumes pour le rembourrage; Kapok Coutils (housses textiles pour couvertures en duvet, dessus-de-lit, coussins, protège-matelas, couvertures pour animaux), Linge de lit, Jetés de lit, Courtepointes, Dessusde-lit (couvre-lits), Couettes, Housses de lits; Housses de matelas; Enveloppes de matelas;couvertures pour chiens. - 19/1/ /1/212 FENQUIP Fendercovers Worldwide Limited 1 The Centre, High Street Gillingham SP8 4AB FORRESTER KETLEY & CO Chamberlain House Paradise Place Birmingham EN IT 6 - Dispositifs et appareils d'amarrage (entièrement ou principalement métalliques);crochets pour fixer des défenses aux bateaux (entièrement ou principalement métalliques);attaches pour fixer des défenses aux bateaux (entièrement ou principalement métalliques) Défenses pour bateaux (pare-battage);défenses gonflables pour bateaux;bâches et boudins pour défenses de bateaux. 2 - Dispositifs et appareils d'amarrage (non métalliques);crochets pour fixer des défenses aux bateaux (non métalliques);attaches pour fixer des défenses aux bateaux (non métalliques) /1/212 MAXISTOW Fendercovers Worldwide Limited 1 The Centre, High Street Gillingham SP8 4AB FORRESTER KETLEY & CO Chamberlain House Paradise Place Birmingham EN IT 6 - Dispositifs et appareils d'amarrage (entièrement ou principalement métalliques);crochets pour fixer des défenses aux bateaux (entièrement ou principalement métalliques);attaches pour fixer des défenses aux bateaux (entièrement ou principalement métalliques) Défenses pour bateaux (pare-battage);défenses gonflables pour bateaux;bâches et boudins pour défenses de bateaux /66

7 Partie A.1. CTM Dispositifs et appareils d'amarrage (non métalliques);crochets pour fixer des défenses aux bateaux (non métalliques);attaches pour fixer des défenses aux bateaux (non métalliques) /3/212 SENSUAL DREAMS MST GmbH Luegallee Düsseldorf MST GmbH Auchter, Jochen Luegallee Düsseldorf EN 3 - Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; Savons; Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; Dentifrices /3/212 FANTASY VISIONS MST GmbH Luegallee Düsseldorf MST GmbH Auchter, Jochen Luegallee Düsseldorf EN 3 - Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; Savons; Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; Dentifrices /1/212 Ion & Dry BSH Bosch und Siemens Hausgeräte GmbH Carl-Wery-Str München BSH Bosch und Siemens Hausgeräte GmbH Brink, Ursula Carl-Wery-Str München EN 7 - Appareils et ustensiles électriques pour le ménage et la cuisine (compris dans la classe 7), en particulier ap- 3 pareils et ustensiles électriques pour la cuisine y compris broyeurs, batteurs et pétrins, presse-fruits, extracteurs de jus, centrifugeuses, moulins, découpeuses, outils électriques, ouvre-boîtes, appareils à aiguiser les couteaux ainsi que machines et appareils pour préparer des boissons et/ou des aliments, pompes de distribution de boissons fraîches utilisées en combinaison avec des appareils de réfrigération de boissons; Appareils électriques d'élimination des déchets, à savoir broyeurs de déchets et compacteurs de déchets; Machines à laver la vaisselle; Machines et appareils électriques pour le traitement du linge et des vêtements (compris dans la classe 7), y compris les lavelinge, les essoreuses; Presses à repasser le linge, Machines de repassage, Compris dans la classe 7; Appareils de nettoyage électriques pour le ménage, y compris appareils électriques pour le nettoyage des fenêtres et appareils électriques à cirer les chaussures ainsi qu'aspirateurs, appareils d'aspiration à sec ou humide; Pièces de tous les articles précités comprises dans la classe 7, en particulier tuyaux, tubes, filtres à poussières et sacs filtrant les poussières, tous pour aspirateurs; Appareils électriques pour souder les pellicules;distributeurs automatiques électriques de boissons ou d'aliments, Distributeurs automatiques. 8 - Appareils électriques de soins des cheveux, tels que fers à friser, appareils pour mises en plis, à coiffer et à lisser. 9 - Appareils et instruments électriques compris dans la classe 9, à savoir fers à repasser électriques;balance de cuisine, pèse-personne pour salle de bain;appareils de télécommande, de signalisation et de commande (électriques/ électroniques) pour machines et appareils pour le ménage et la cuisine; Supports de données enregistrés et vierges exploitables par une machine pour appareils ménagers;appareils et programmes informatiques de commande et d'utilisation d'appareils ménagers; Pièces de tous les articles précités compris dans la classe Appareils de chauffage, de production de vapeur et de cuisson, en particulier cuisinières, rôtissoires, grils, grillepain, appareils à décongeler et à tenir chaud, chauffe-eau, thermoplongeurs, marmites autochauffantes, appareils à micro-ondes, gaufriers (électriques), cuit-oeufs, friteuses (électriques); Théières et cafetières électriques, machines à expresso, machines à café entièrement automatiques (comprises dans la classe 11); Appareils de réfrigération, en particulier réfrigérateurs, congélateurs, vitrines réfrigérées, appareils pour le refroidissement de boissons, combinés réfrigérateur/congélateur, appareils de congélation, sorbetières et appareils pour faire de la glace; Appareils de séchage, en particulier également sèche-linge, lave-linge combinés à un sèche-linge, sèche-mains, sèchecheveux; Lampes à infrarouges (autre qu'à usage médical); Coussins chauffants (non à usage médical), couvertures chauffantes (non à usage médical); Appareils de ventilation, en particulier ventilateurs, filtres à buée, aspirateurs de buée et hottes aspirantes, appareils de climatisation ainsi qu'appareils d'amélioration de la qualité de l'air, humidificateurs d'air, désodoriseurs d'atmosphère, doseurs de substances odorantes (non à usage personnel); Appareils de purification de l'air, appareils de distribution d'eau ainsi qu'installations sanitaires, en particulier robinets pour installations de conduites de vapeur, d'air et d'eau; Chauffeeau, chauffe-eau à accumulation et chauffe-eau instantanés; Éviers; Pompes à chaleur; Pièces de tous les articles précités compris dans la classe 11;Extracteurs de jus mécaniques (appareils à jus) de distribution de boissons fraîches destinées à être utilisés en combinaison avec des appareils de réfrigération de boissons (excepté appareils de vente) Appareils électriques de soins des cheveux, à savoir brosses (services de stylisme) et brosses à friser (services de stylisme). - 19/8/ / 212/66 7

8 CTM Partie A /1/212 BrilliantCare Quattro-ionic BSH Bosch und Siemens Hausgeräte GmbH Carl-Wery-Str München BSH Bosch und Siemens Hausgeräte GmbH Brink, Ursula Carl-Wery-Str München EN 7 - Appareils et ustensiles électriques pour le ménage et la cuisine (compris dans la classe 7), en particulier appareils et ustensiles électriques pour la cuisine y compris broyeurs, batteurs et pétrins, presse-fruits, extracteurs de jus, centrifugeuses, moulins, découpeuses, outils électriques, ouvre-boîtes, appareils à aiguiser les couteaux ainsi que machines et appareils pour préparer des boissons et/ou des aliments, pompes de distribution de boissons fraîches utilisées en combinaison avec des appareils de réfrigération de boissons; Appareils électriques d'élimination des déchets, à savoir broyeurs de déchets et compacteurs de déchets; Machines à laver la vaisselle; Machines et appareils électriques pour le traitement du linge et des vêtements (compris dans la classe 7), y compris les lavelinge, les essoreuses; Presses à repasser le linge, Machines de repassage, Compris dans la classe 7; Appareils de nettoyage électriques pour le ménage, y compris appareils électriques pour le nettoyage des fenêtres et appareils électriques à cirer les chaussures ainsi qu'aspirateurs, appareils d'aspiration à sec ou humide; Pièces de tous les articles précités comprises dans la classe 7, en particulier tuyaux, tubes, filtres à poussières et sacs filtrant les poussières, tous pour aspirateurs; Appareils électriques pour souder les pellicules;distributeurs automatiques électriques de boissons ou d'aliments, Distributeurs automatiques. 8 - Appareils électriques de soins des cheveux, tels que fers à friser, appareils pour mises en plis, à coiffer et à lisser. 9 - Appareils et instruments électriques compris dans la classe 9, à savoir fers à repasser électriques;balance de cuisine, pèse-personne pour salle de bain;appareils de télécommande, de signalisation et de commande (électriques/ électroniques) pour machines et appareils pour le ménage et la cuisine; Supports de données enregistrés et vierges exploitables par une machine pour appareils ménagers;appareils et programmes informatiques de commande et d'utilisation d'appareils ménagers; Pièces de tous les articles précités compris dans la classe Appareils de chauffage, de production de vapeur et de cuisson, en particulier cuisinières, rôtissoires, grils, grillepain, appareils à décongeler et à tenir chaud, chauffe-eau, thermoplongeurs, marmites autochauffantes, appareils à micro-ondes, gaufriers (électriques), cuit-oeufs, friteuses (électriques); Théières et cafetières électriques, machines à expresso, machines à café entièrement automatiques (comprises dans la classe 11); Appareils de réfrigération, en particulier réfrigérateurs, congélateurs, vitrines réfrigérées, appareils pour le refroidissement de boissons, combinés réfrigérateur/congélateur, appareils de congélation, sorbetières et appareils pour faire de la glace; Appareils de séchage, en particulier également sèche-linge, lave-linge combinés à un sèche-linge, sèche-mains, sèchecheveux; Lampes à infrarouges (autre qu'à usage médical); Coussins chauffants (non à usage médical), couvertures chauffantes (non à usage médical); Appareils de ventilation, en particulier ventilateurs, filtres à buée, aspirateurs de buée et hottes aspirantes, appareils de climatisation ainsi qu'appareils d'amélioration de la qualité de l'air, humidificateurs d'air, désodoriseurs d'atmosphère, doseurs de substances odorantes (non à usage personnel); Appareils pour la purification de l'air;robinets pour installations à vapeur et à air; Chauffe-eau, chauffe-eau à accumulation et chauffe-eau instantanés; Éviers; Pompes à chaleur; Pièces de tous les articles précités compris dans la classe 11;Extracteurs de jus mécaniques (appareils à jus) de distribution de boissons fraîches destinées à être utilisés en combinaison avec des appareils de réfrigération de boissons (excepté appareils de vente) Appareils électriques de soins des cheveux, à savoir brosses (services de stylisme) et brosses à friser (services de stylisme). - 19/8/ /4/212 STERLING JAMES Hamrick, Mark 362 Lawrenceville Road Princeton New Jersey 854 US CABINET EASYLOI 32, rue Vauthier 9 Boulogne Billancourt FR EN IT 35 - Publicité; Gestion des affaires commerciales; Administration commerciale; Travaux de bureau Assurances; Affaires financières; Affaires monétaires; Affaires immobilières Éducation; Formation; Divertissement; Activités sportives et culturelles /3/212 Beeloc Beewen, Udo Erzstraße Siegen Withöft, Anselm Bilker Str Düsseldorf EN 8 - Pinces à obturer [outils à main]. 2 - Capsules de bouchage non métalliques; Fermeture de récipients non métalliques;fermetures pour emballages /1/ /66

9 Partie A.1. CTM ZENFLEX Aquaflame Specialist Contractors Limited 158 Hermon Hill South Woodford London E18 1QH SILVERMAN SHERLIKER SOLICITORS 7 Bath Place London EC2A 3DR EN FR 6 - Articles métalliques contenant des joints de dilatation non métalliques destinés à la construction; Raccords métalliques de câbles non électriques;soufflets de dilatation métalliques; Connecteurs de boulons en métal;connecteurs (raccords) métalliques;couvre-joints (métalliques);matériaux de jointoiement métalliques destinés aux industries de la construction, du génie civil et du bâtiment;matériaux métalliques contenant des joints de dilatation non métalliques;raccords métalliques de toiture; Métaux communs et leurs alliages;rondelles métalliques pour former des joints étanches;sous-couches métalliques ventilées pour systèmes d'étanchéisation de toitures; Matériaux métalliques possédant des propriétés d'étanchéité pour toitures;membranes d'étanchéité métalliques; Profilés en matériaux métalliques destinés à l'étanchéisation;tissus de renfort métalliques pour l'asphaltage;articles métalliques pour ouvrages de génie civil; Charpentes destinées à la construction; Accessoires pour l'encadrement et supports pour l'encadrement;joints métalliques pour raccords;matériaux de construction en feuille d'aluminium Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières; Articles en caoutchouc à des fins d'isolation; Articles en caoutchouc à des fins de jointoiement;articles en caoutchouc à des fins de protection; Articles en caoutchouc pour scellement;articles en caoutchouc synthétique à des fins d'isolation;articles en caoutchouc synthétique à des fins de jointoiement;articles en caoutchouc synthétique à des fins de protection;articles en caoutchouc synthétique pour scellement;articles en caoutchouc utilisés pour le colmatage de conduites; Articles en caoutchouc destinés à sceller des tubes; Caoutchouc naturel;caoutchouc pour l'isolation thermique; Caoutchouc synthétique; Caoutchouc liquide;caoutchouc en poudre; Matériaux d'étanchéité en caoutchouc; Mastics en caoutchouc pour joints;caoutchouc en feuilles pour le calfeutrage;bande de caoutchouc pour l'isolation; Éléments d'étanchéisation consistant en une combinaison de matières plastiques et de caoutchouc; Éléments d'étanchéité en caoutchouc;bandes de calfeutrage en un mélange de plastique et de caoutchouc;bandes d'étanchéité en caoutchouc;bandes d'étanchéité en caoutchouc synthétique;bande d'étanchéité adhésive pour joints de toiture;composés de jointoiement; Joints de cylindres;joints de dilatation élastomères; Mastics élastomères sous forme de pâtes extrudées pour joints;caoutchouc expansé à cellules fermées pour joints d'étanchéité;matières de remplissage pour joints de dilatation pour ponts; Joints de dilatation;joints de dilatation destinés à la construction des sols;joints de dilatation en tissu; Garnitures pour joints à expansion;matières de remplissage pour joints de panneaux; Joints de dilatation ignifuges;joints de dilatation flexibles; Mastics de jointoyage; Produits pour sceller les joints;compositions en mastic pour le calfeutrage et le jointoiement; Matériaux de jointoiement; Composés pour rendre les joints étanches en caoutchouc silicone;mastics pour joints; Scellants à joints pour constructions; Mastics pour gaines protectrices de joints de dilatation; Mastics pour joints;compositions de revêtement pour la protection contre les effets de la chaleur; Matériaux de revêtement pour isolation; Enduits pour matériaux isolants; Enduits résistants à la chaleur sous forme de plaques en céramique;revêtements industriels (isolation); Revêtements isolants;enduits acryliques de protection sous forme de peintures à des fins d'isolation;enduits acryliques de protection à vaporiser pour l'isolation; Joints ignifuges; Membranes imperméables destinées à la fabrication; Membranes étanches en caoutchouc;membranes imperméables en fibre vulcanisée;matériaux de jointoiement non métalliques destinés au génie civil;matériaux isolants pour le génie civil; Matériaux de jointoiement, Empaquetage,Matières à étouper ou à calfeutrer, y compris peinture de rejointoiement, enduits TAC et mastic de rejointoiement de fissures;matériaux en feuilles recouverts ou imprégnés de caoutchouc;résines plastiques ou synthétiques ayant des propriétés hydrofuges ou de résistance aux solvants;matériaux de construction en laine minérale;composés de revêtement ayant des propriétés isolantes;matériaux de jointoiement non métalliques;composés de jointoiement pour plaques de plâtre;coulis bitumineux caoutchouté contenant un polymère;feuilles de toiture en mastics de type caoutchouc;mastics élastomères pour joints, pour remplir les crevasses et boucher les brèches;produits de jointoiement en ciment;matériaux d'étanchéité du sol contenant de la bentonite Produits non métalliques destinés à la construction; Asphalte; Poix; Bitume;Joints d'expansion pour ponts et routes;cache-joints ou jonctions de joints d'expansion pour ponts et routes; Enduits pour la construction,pour la construction et le génie civil;matériaux de construction routière (non métalliques); Produits de revêtement ayant des propriétés d'imperméabilisation;compositions de revêtement pour l'imperméabilisation; Mortiers; Mortier clair; Mortier; Béton; Ciments; Amiante-ciment; Mélanges de ciment; Ciments mélangés; Chaux; Mortier sec; Plâtre; Produits de remplissage; Agrégats;Matériaux de construction à base d'asphalte, Bitume,Verre cristallisé, Amianteciment, Verre,Fibres de verre, Plâtre,Fibres de roche et bitume élastomère, polystyrène expansé, fibres minérales, matières plastiques, béton renforcé en matières plastiques et fibres de verre; Raccords en béton pour le régalage de sols en béton;gaines protectrices (non métalliques) de joints de dilatation;joints de toiture (non métalliques); Produits bitumeux sous forme de feuilles pour imperméabilisation de surfaces de toitures; Produits bitumeux sous forme de membranes imperméabilisantes; Revêtements imperméables au ciment; Membranes (non métalliques) pour l'imperméabilisation;matériaux de couverture (toiture) non métalliques ayant des propriétés hydrofuges; Matériaux imperméabilisants non métalliques; Émulsion bitumineuse polymérique pour l'imperméabilisation de bâtiments et Constructions de génie civil; Membranes bitumineuses et étanches renforcées par des fibres de verre; Revêtements imperméables; Enduits de ciment pour l'ignifugation; Produits cimentaires ignifuges;argiles réfractaires;joints ignifuges sous forme de matériaux de construction;panneaux (non métalliques) ignifuges pour la construction; Mastics à base de ciment;mastics cimentaires sous forme d'enduits;matériaux non métalliques pour le génie civil;membranes bitumineuses d'étanchéité; Mortier de jointoiement au ciment;joints non métalliques ignifuges destinés aux industries de la construction, du génie civil et du bâtiment;matières plastiques utilisées comme matériaux d'étanchéité dans le génie civil;matériaux de couverture (toiture) non métalliques ayant des propriétés de calfeutrage Construction; Réparation; Services d'installation; Application de joints de dilatation de ponts;application de matériaux de protection de joints de dilatation de ponts;jointoiement de béton; Application d'enduits imperméables pour toitures;application de garnitures imperméables; Application de matériaux ignifuges; Construction d'ouvrages de génie civil; Préparation de projets concernant le génie civil; Application de joints de dilatation de ponts; Construction de ponts; Coulis de renforcement pour 212/66 9

10 CTM Partie A ponts;surfaçage des routes; Construction de routes; Application de matériaux de revêtement de sols; Application de revêtements de surface; Application d'enduits imperméables pour toitures et Surfaces de sol; Revêtements de béton; Enduction de surfaces métalliques; Installation d'enduits; Enduits de protection (application de -);Imperméabilisation de bâtiments pendant la construction; Ignifugation au cours de la construction; Services d'information, conseils et assistance concernant tous les services précités. 4 - Traitement de matériaux;application de mastics chimiques; Colmatage d'articles poreux par des compositions chimiques; Services de conseils en rapport avec l'application de revêtements de protection; Enduction [traitement] de surfaces; Enduction d'articles métalliques avec des polymères par procédé de revêtement humide; Enduction d'articles métalliques avec des substances durcissantes; Enduction d'articles non métalliques avec des substances durcissantes;revêtement de surface avec des dispersions de fluoropolymère; Revêtements en poudre; Application d'enduits de protection sur des composants de génie; Enduction d'articles avec des films non métalliques; Enduction d'articles métalliques avec des polymères sous forme de poudres; Services de conseils, d'information et d'assistance dans tous les domaines précités Scientifiques et Services technologiques et Recherche et Conception concernant l'imperméabilisation, l'ignifugation, le revêtement de protection de surfaces et la construction de joints de mouvement mécaniques dans l'industrie du bâtiment, Services d'ingénieurs en construction et L'industrie de la construction;services d'assistance et de conseils professionnels et techniques concernant l'imperméabilisation, l'ignifugation, le revêtement de protection de surfaces et la construction de joints de mouvement mécaniques dans l'industrie du bâtiment, Services d'ingénieurs en construction et L'industrie de la construction; Recherche et développement dans le domaine des systèmes d'information; Conseils en matière de génie civil; Planification en matière de construction; Assistance liée à la technologie des membranes; Services d'assistance en architecture; Services de conception en génie civil, Constructions; Développement d'enduits pour métaux; Développement d'enduits pour non-métaux; Tracé de plans; Conseil dans le domaine industriel; Ingénierie; Dessin industriel; Services d'ingénierie liés à l'architecture; Préparation de dessins industriels; Préparation de dessins; Préparation de rapports d'expertise; Services de dessin technique relatifs aux métaux; Analyse de revêtements polymériques; Conseils techniques en matière de sécurité;services de conseils techniques concernant les revêtements;services d'information et de conseils dans tous les domaines précités /2/212 Periflex Stromag AG Hansastr Unna RUFF, WILHELM, BEIER, DAUSTER & PARTNER Kronenstr Stuttgart EN 7 - Accouplements élastiques et Pièces d'embrayage, en particulier corps élastomères Accouplements élastiques et Pièces d'embrayages,en particulier corps élastomères. AT - (a) (b) 22/12/ (c) 22/12/ (d) 5/1/1951 BX - (a) (b) 22/12/ (c) 22/12/ (d) 5/1/ (a) (b) 22/12/ (c) 22/12/ (d) 5/1/1951 ES - (a) (b) 22/12/ (c) 22/12/ (d) 5/1/1951 FR - (a) (b) 22/12/ (c) 22/12/ (d) 5/1/1951 IT - (a) (b) 22/12/ (c) 22/12/ (d) 5/1/1951 PT - (a) (b) 22/12/ (c) 22/12/ (d) 5/1/1951 DK - (a) (b) 1/1/ (c) 22/4/ (a) (b) 5/1/ (c) 19/1/ (a) (b) 2/8/ (c) 16/1/ (a) (b) 2/8/ (c) 8/2/1974 BG - (a) (b) 14/5/ (c) 14/5/1996 CZ - (a) (b) 14/5/ (c) 14/5/1996 HU - (a) (b) 14/5/ (c) 14/5/1996 PL - (a) (b) 14/5/ (c) 14/5/1996 RO - (a) (b) 14/5/ (c) 14/5/1996 SK - (a) (b) 14/5/ (c) 14/5/ /2/212 SMRT-CORE Trigger Point Technologies LLC 5321 Industrial Oaks Boulevard Suite 11 Austin Texas US OAKLEIGH IP SERVICES LIMITED Unit 19, Wrotham Business Park Barnet, Hertfordshire EN5 4SZ EN IT 9 - Enregistrements sonores et vidéo; Cassettes, Cartouches, Cd, Cédéroms, Disques vidéo digital (dvd), Bandes (vidéo); Publications en format électronique; Données, documents, informations, contenu vidéo, audio, textuel et autre contenu multimédia, tous enregistrés par voie électronique ou téléchargeables à partir de l'internet ou d'autres réseaux de communications Articles d'habillement de sport Machines et intruments de remise en forme (d'exercice); Machines et intruments de remise en forme (d'exercice); Articles de gymnastique et de sport; Machines et appareils de culture physique; Sacs prévus pour transporter des articles de sport Services d'entraînement [remise en forme]; Services de formation relative à la remise en forme et Thérapie des performances;services d'instruction en matière de remise en forme physique, thérapie des performances, gymnastique, haltérophilie, Culturisme,Aérobic, exercice physique, rééducation physique, De régime, De nutrition, Santé et La beauté /3/212 TREND /66

11 Partie A.1. CTM Patriarch Multi-Manager GmbH Grüneburgweg Frankfurt Angermeyer, Brumm & Lange Unternehmensgruppe GmbH Ricken, Beate Grüneburgweg Frankfurt am Main EN 35 - Publicité; Gestion des affaires commerciales; Administration commerciale; Travaux de bureau Assurances; Affaires financières; Affaires monétaires; Affaires immobilières Services juridiques; Services de sécurité pour la protection des biens et des individus; Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus /2/212 Loricae Beaconsfield, Buckinghamshire HP9 1SZ EN FR 3 - Produits de toilette; Préparations pour nettoyer. 5 - Produits pharmaceutiques et vétérinaires; Kits de premiers soins remplis Services de vente au détail et en gros de produits de toilette, Préparation pour nettoyer, Produits pharmaceutiques et Produits vétérinaires et Kits de premiers soins remplis /2/212 BACKGROUND Dauphin Entwicklungs- u. Beteiligungs-GmbH Industriestr Hersbruck RAU, SCHNECK & HÜBNER Königstr Nürnberg EN 2 - Sièges, Meubles de bureau, Chaises de bureau, Chaises pour les visiteurs,sièges pour visiteurs, Chaises pour salles de conférence, Fauteuils de bureau, Sofas, Fauteuils, Tabourets, Tables, Parties constitutives des articles précités, Compris dans la classe /8/ CDGM GLASS CO., LTD No.359 Section 3, Chenglong Avenue, Longquanyi District, 611 Chengdu, Sichuan CN LAMMI & PARTNERS OY Juvan Teollisuuskatu Espoo FI FI EN 21 - Verre trempé;tube en verre (produit semi-fini), verre en feuilles (matière première); Verre semi-fini pour vitres de véhicules;verre contenant de fins conducteurs électriques;articles en cristal (verrerie);verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); Gobelets;Verrerie pour le ménage (y compris bols, assiettes, bocaux, soupières, pots);objets d'art en porcelaine, en céramique ou en verre /2/212 PATCH-UP Portland Holdings & Investments Limited 34 St Wilfrids Road Doncaster, South Yorkshire DN4 6AB GRAHAM COLES & CO. 24 Seeleys Road /2/212 NATUGRO Koppert B.V. Veilingweg BE Berkel en Rodenrijs NL BIRD & BIRD LLP Van Alkemadelaan AW The Hague NL EN 1 - Engrais agricoles et À usage horticole. 5 - Produits de protection des cultures compris dans cette classe, y compris produits de protection des cultures à base de champignons, bactéries ou micro-organismes; Insecticides; Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides; Produits vétérinaires;bandelettes enduites de colle pour attraper des insectes;moyens pour favoriser la croissance et améliorer les cultures. 2 - Ruches pour abeilles;nichoirs pour bourdons Animaux vivants,y compris animaux vivants pour la destruction des animaux nuisibles et pour la pollinisation; Plantes vivantes et fleurs naturelles; Aliments pour les animaux Services scientifiques; Services de recherches;prélèvement et analyse d'échantillons concernant l'agriculture et l'horticulture. 212/66 11

12 CTM Partie A Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture;services d'informations et de conseils concernant l'agriculture et l'horticulture;services liés à la destruction des animaux nuisibles sur les cultures et à la pollinisation;conseils concernant la protection organique des plantes et la pollinisation naturelle;élevage d'insectes, mites, nématodes, champignons et bourdons;conseils obtenus par le prélèvement et l'analyse d'échantillons pour détecter d'éventuels animaux nuisibles et maladies dans les cultures;contrôle, y compris à la main, de cultures;pose de pièges, y compris combinés à des appâts, pour la détection d'insectes;services et préparation de rapports d'experts concernant l'agriculture et l'horticulture;les services précités concernant également la culture de fruits, champignons, raisins, espaces verts publics, pistes de sport et parcours de golf /2/212 MASH COPENHAGEN CONCEPTS APS Bredgade 2 A, 2. sal 126 København K DK LARSEN & BIRKEHOLM A/S Banegårdspladsen København V DK DA EN 43 - Services de restaurants, de bars et de traiteurs /2/212 MASH MORN AMERICAN STEAK HOUSE COPENHAGEN CONCEPTS APS Bredgade 2 A, 2. sal 126 København K DK LARSEN & BIRKEHOLM A/S Banegårdspladsen København V DK DA EN 43 - Services de restaurants, de bars et de traiteurs /2/212 CHECKER C.R. Bard, Inc. 73 Central Avenue Murray Hill, New Jersey 7974 US J A KEMP 14 South Square Gray's Inn London WC1R 5JJ EN FR 1 - Dispositifs et appareils médicaux, À savoir préservatifs à cathéter et Composants de cathéters et Leurs pièces et Leurs pièces /2/212 Party Me SMART AND FUN, S.L. C/ Herba Sana, 21 Muchamiel ES BUREAU CASALONGA & JOSSE Avenida Maisonnave, 41-6C 33 Alicante ES ES EN 9 - Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; Mécanismes pour appareils à prépaiement; Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs;logiciels, y compris, logiciels de messagerie instantanée, logiciels de communications pour échange électronique de données, audio, vidéos, images et graphiques informatiques, logiciels pour applications mobiles, plateformes de logiciel pour services de communications mobiles, application de logiciel permettant l'accès à une plateforme de recherche pour permettre aux utilisateurs de demander du contenu d'un dispositif mobile et de le recevoir, logiciels pour plateformes électroniques interactives, logiciels pour permettre la récupération, le téléchargement et la gestion de données, logiciels pour permettre le téléchargement, l'envoi, la visualisation, l'étiquetage, l'enregistrement de blogs, l'émission continue, la liaison, l'échange ou la fourniture par d'autres moyens électroniques ou l'information via des réseaux informatiques et de communication, leur accès, logiciels permettant d'aller sur le réseau, de poster, d'exposer, d'étiqueter, de bloguer, de partager ou de fournir d'autre manière des documents multimédias ou des informations sur internet, dispositifs de communications mobiles ou autres réseaux de communications; Logiciels interactifs;applications informatiques pour dispositifs mobiles et ordinateurs Télécommunications;Services de transmission et réception de données, messages et informations, via des réseaux de télécommunication, appareils téléphoniques mobiles, y compris pages web; Échange électronique de contenu vocal, audio et vidéo, de données, de graphismes et de textes accessibles via des réseaux informatiques et de télécommunications; Service de messagerie instantanée; Services de communication par téléphone mobile;accès à des forums en ligne pour la transmission de messages et d'informations entre des utilisateurs de téléphones portables et d'ordinateurs; Fourniture d'accès à des bases de données informatiques en ligne; Fourniture d'accès à des sites web de tiers;services de diffusion d'audio, texte et vidéo via des téléphones portables, à savoir, téléchargement, expédition, visualisation, étiquetage et transmission de données élec /66

13 Partie A.1. CTM troniques, information, audio et images vidéo entre utilisateurs Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; Services d'analyses et de recherches industrielles; Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; Services de support technique, à savoir résolution de problèmes logiciels; Consultations en matière de logiciels et conception de logiciels;conception et développement de logiciel et plateformes logicielles pour dispositifs mobiles et ordinateurs; Services informatiques, à savoir création de communautés virtuelles pour utilisateurs enregistrés; Fourniture de services d'applications, à savoir hébergement d'applications de logiciels de tiers;fournisseur de services d'applications (ASP) de logiciels permettant ou facilitant le téléchargement, l'émission continue, l'envoi, la visualisation, l'enregistrement sur blogs, la liaison, l'échange ou la fourniture par d'autres moyens électroniques ou d'informations via internet, des dispositifs mobiles ou d'autres réseaux de communication; Fourniture d'utilisation temporaire d'applications logicielles non téléchargeables de réseautage social, création d'une communauté virtuelle et transmission de contenu audio, contenu vidéo, images photographiques, textes, illustrations graphiques et données; Développement de logiciels multimédia interactifs; Services d'un fournisseur de services applicatifs /2/212 DR. COMFORT DJO, LLC 143 Decision Street Vista California 9281 US FIELD FISHER WATERHOUSE LLP 35 Vine Street London EC3N 2AA EN IT 1 - Appareils à usage orthopédique; Nécessaire orthopédique; Chaussures orthopédiques; Souliers orthopédiques; Semelles orthopédiques; Orthèses; Inserts d'orthèse pour chaussures; Bas orthopédiques; Supports pour pieds plats; Bonneterie médicale; Bas de contention et Bonneterie; Chaussettes pour diabétiques;gants à usage orthopédique Vêtements; Articles de chaussures; Chapellerie; Chaussures; Sandales; Baskets; Bottes; Chaussettes Publicité;Services de vente au détail fournis dans des magasins de détail, Catalogues de vente par correspondance, Réseaux de télécommunications,via des réseaux satellitaires, des réseaux de téléphonie mobile, l'internet et des réseaux informatiques mondiaux dans le domaine des vêtements, Articles de l' habillement, Articles chaussants, Leurs pièces et Accessoires pour chaussures, Chapellerie, Chaussures, Sandales, Chaussures de sport, Bottes, Chaussettes et socquettes,parures pour chaussures, appareils à usage orthopédique, articles orthopédiques, chaussures orthopédiques, souliers orthopédiques, semelles orthopédiques, orthoses, inserts d'orthèse pour chaussures, bonneterie orthopédique, Supports pour pieds plats,bonneterie médicale, bas de contention et Bonneterie,Chaussettes pour diabétiques, gants à usage orthopédique, Articles de gymnastique et Articles de sport et Ornements; Informations, conseils et assistance liés à tous ces services /2/212 Love Reminder GLOBALMIND consumer electronics GmbH Kiebitzdeich Hamburg GLAWE, LFS, MOLL Rothenbaumchaussee Hamburg EN 9 - Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; Disques compacts (CD), DVD et autres supports d'enregistrement numériques; Matériel informatique, Ordinateurs; Logiciels Services de télécommunications; Services de messagerie via l'internet et d'autres réseaux de communication; Services de communications audio; Livraison de services numériques audio et/ou vidéo par voie de télécommunication;transmission du son par voie électronique /2/212 BIOGLAN JOINT RESTORE Natural Bio Pty Ltd 18 Jubilee Avenue Warriewood NSW 2 AU BERWIN LEIGHTON PAISNER LLP Adelaide House, London Bridge London EC4R 9HA EN FR 5 - Produits et substances pharmaceutiques; Vitamines et minéraux; Préparations de vitamines et suppléments; Produits et compléments minéraux; Compléments et préparations à base d' herbes;préparations probiotiques; Compléments alimentaires;produits thérapeutiques à usage humain; Produits médicinaux; Herbes médicinales; Produits hygiéniques pour la médecine; Compléments alimentaires médicinaux; Aliments médicinaux; Boissons médicinales; Bonbons médicinaux; Produits et compléments minéraux; Produits pharmaceutiques homéopathiques, Herbes, Huiles essentielles médicinales, préparations et extraits acidophiles à usage médicinal sous toutes les formes y compris en tablettes, Liquide, Capsules et Poudre /2/212 FUJIFILM DYNAMIX FUJIFILM Corporation 26-3 Nishiazabu 2-chome, Minato-ku Tokyo JP 212/66 13

14 CTM Partie A GRÜNECKER, KINKELY, STOCKMAIR & SCHWANHÄUSSER Leopoldstr München EN 9 - Système de radiographie par ordinateur composé d'un lecteur de radiographie par ordinateur et d'un poste de travail informatique pour tests non destructifs, Non à usage médical, À savoir,appareil radiographique industriel sous forme d'équipement de test pour déterminer les défauts /2/212 EARLY BIRD Booyah Inc. 139 Townsend Street 3rd Floor San Francisco California 9417 US WILDBORE & GIBBONS Wildbore House 361 Liverpool Road London N1 1NL EN FR 9 - Logiciels téléchargeables de jeux vidéo;logiciels de jeux vidéo téléchargeables à utiliser sur des dispositifs mobiles;logiciels téléchargeables à utiliser sur des dispositifs mobiles proposant des livres et des histoires interactifs Livres pour enfants; Livres d' histoires Jeux, jouets; Jouets en peluche; Figurines d'action; Figurines (jouets) en plastique moulé Services de divertissement, à savoir fourniture de jeux vidéo en ligne. US - 24/8/211-85/ /2/212 MORA ICE Rapala VMC Oyj Tehtaantie Vääksy FI HEINONEN & CO Fabianinkatu 29 B 1 Helsinki FI FI EN 7 - Machines et machines-outils; Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; Couveuses pour les oeufs; Distributeurs automatiques;forets et tarières à glace motorisés y compris leurs pièces et accessoires 8 - Outils et instruments à main entraînés manuellement; Coutellerie, fourchettes et cuillers; Armes blanches; Rasoirs;Forets et tarières à glace actionnés manuellement y compris leurs pièces et accessoires 25 - Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets; Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; Décorations pour arbres de Noël; Equipement de pêcheur /2/212 RED AD Take-Two Interactive Software, Inc. 622 Broadway 3rd Floor New York, NY 112 US FISH & RICHARDSON P.C. Highlight Business Towers Mies-van-der-Rohe-Str München EN 9 - Programmes et logiciels de jeux informatiques et vidéo; Programmes et logiciels téléchargeables de jeux informatiques et vidéo;contenus numériques téléchargeables, À savoir, Papiers de tenture, Économiseurs d'écran, Vidéos, Films, Fichiers multimédias, films cinéma,et animation dans le domaine des jeux vidéo et des jeux informatiques, tous fournis via des réseaux informatiques mondiaux et des réseaux sans fil; Supports numériques préenregistrés contenant des jeux informatiques et vidéo, Papiers de tenture, Économiseurs d'écran, Vidéos, Films, Fichiers multimédias, films cinéma,et animation dans le domaine des jeux vidéo et des jeux informatiques Services de divertissement, À savoir, Fourniture de jeux en ligne,fourniture d'un site web proposant des jeux informatiques et des jeux vidéo, Nouvelles, Informations, Conseils, astuces, Concours,Thèmes d'interface informatique, améliorations, contenu audiovisuel, De films, Vidéos,Série d'animation, et autres contenus multimédias dans le domaine des jeux informatiques et des jeux vidéo; Fourniture d'informations, d'actualités et de commentaires dans le domaine des jeux informatiques et des jeux vidéo. US - 22/12/211-85/52, /2/212 POSSEINE CHAMTOR Route de Pomacle Les SOHETTES BP 2 5 BAZANCOURT FR CABINET FLECHNER 22, avenue de Friedland 758 Paris FR FR EN 5 - Protéine de pomme de terre pour la nutrition animale /2/212 SIMPLATE /66

15 Partie A.1. CTM Averix LLC Bolshoy Prospect PS, 58, lit. A Saint Petersburg RU ORIGIN LIMITED Twisden Works, Twisden Road London NW5 1DN EN FR 9 - Terminaux électroniques de point de vente;registres de paiements électroniques;appareils électroniques d'encaissement pour caisses enregistreuses;systèmes de paiement et de caisse à identification à radiofréquence (RFID); Programmes d'exploitation (informatique) et Fonctionnement, interfaçage et communication avec des terminaux de point de vente, registres de paiements électroniques,appareils électroniques d'encaissement pour caisses enregistreuses,systèmes de paiement et de caisse à identification à radiofréquence (RFID);Dispositifs d'informations sans câble, Ordinateurs, Ordinateurs personnels, Tablettes;Accessoires et pièces de rechange de dispositifs d'information sans fil, ordinateurs, ordinateurs personnels, tablettes électroniques; Machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; Périphériques d'ordinateurs; Appareils et équipements de télécommunications; Systèmes et installations de télécommunications;appareils, appareils, systèmes et installations de télécommunications permettant des paiements sans contact; Lecteurs [informatique];logiciels pour l'exploitation, le fonctionnement, l'interfaçage et la communication avec des dispositifs d'information portables électroniques, des téléphones mobiles, des assistances numériques, des téléphones intelligents, des téléphones multimédias, des dispositifs d'informations sans fil, des ordinateurs, des PC, des ordinateurs portables, des tablettes électroniuqes, des consoles de jeux, des consoles de jeux portables, des TV, des systèmes de cinéma à domicile, du matériel hi-fi, des lecteurs de disques de stockage optiques, des décodeurs, des lecteurs de musique numérique, des cadres de photos numériques, des graveurs de DVD, des caméras vidéo numériques et des ordinateurs embarqués;logiciels pour l'exploitation, le fonctionnement, l'interfaçage et la communication avec des dispositifs d'information portables électroniques, des téléphones mobiles, des assistances numériques, des téléphones intelligents, des téléphones multimédias, des dispositifs d'informations sans fil, des ordinateurs, des PC, des ordinateurs portables, des tablettes électroniques, des consoles de jeux, des consoles de jeux portables, des TV, des systèmes de cinéma à domicile, du matériel hi-fi, des lecteurs de disques de stockage optiques, des décodeurs, des lecteurs de musique numérique, des cadres de photos numériques, des graveurs de DVD, des caméras vidéo numériques et des ordinateurs embarqués permettant des paiements sans contact; Logiciels pour exploitation, fonctionnement, interfaçage et communication avec des serveurs; Logiciels de serveurs web; Interfaces de programmes d'application et interfaces web de programmes d'application de logiciels permettant de rechercher, naviguer, acheter, recommander, télécharger, diffuser, demander, stocker, mettre en cache, accéder, partager, afficher, lire et relire du contenu audio, audiovisuel, musical, multimédia, images, jeux et vidéo;logiciels pour installations de paiement sans contact Services d'enregistrement de cartes de crédit, Services de paiement par carte de paiement, porte-monnaie électronique, carte de garantie de chèque, carte de débit, cartes de paiement, carte financière, carte d'achat et sans contact; Programmes de primes aux utilisateurs pour l'utilisation de services de paiement par carte de crédit, carte de paiement, porte-monnaie électronique, carte de débit, carte de paiement, carte à prépaiement, carte financière, carte d'achat et sans contact; Services de magasins de vente au détail de téléphones mobiles et d'accessoires et pièces de rechange pour téléphones mobiles; Services de publicité, À savoir, Promotion de biens, Service, Identité de marques et Informations commerciales et Actualités de tiers par le biais de supports numériques et en ligne; Publicité par transmission de publicité en ligne pour le compte de tiers via des réseaux de communications électroniques; Analyse de réactions publicitaires Assurances; Affaires financières; Affaires monétaires; Fourniture de services de transfert électronique de fonds et installations de transaction en ligne; Services financiers; Services bancaires; Opérations bancaires à domicile et sur l'internet; Services de gestion de fonds et d'investissements; Administration de fonds et d'investissements; Services financiers informatisés; Services d'informations financières; Services d'informations en matière de titres et d'actions; Courtage d'actions et d'obligations; Services d' information et de conseils concernant les assurances, les affaires financières, les affaires monétaires, les affaires bancaires à domicile et sur l' internet, les informations concernant les titres et les actions, le courtage en bourse, fournis en ligne à partir d' une base de données informatique ou de l' internet; Services de cartes de crédit, de cartes de paiement, de cartes de retrait de liquidités, de cartes de garantie de chèques, de cartes de paiement, de cartes prépayées et de cartes de débit; Traitement de données relatives à des transactions par carte, à des transactions de paiement sans contact et à d'autres transactions de paiement Services de télécommunications; Services de communication; Services de sites passerelle;services de télécommunications, de communications et de portails permettant des paiements sans contact;transfert électronique de fonds et services de communication de points de vente; Services de courrier électronique; Services de livraison électronique de messages; Transmission, livraison et réception de sons, données, images, musique et informations; Transmission électronique de données, y compris fourniture de services web contenu audio, audiovisuel, musical, multimédia, images, jeux et vidéo téléchargeable par télécommunications; Services de transmission électronique de contenu sur base d'abonnements;fourniture de forums de discussion et de tableaux d'affichage en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs sur des questions d'intérêt général, les films, la musique, les sports, le divertissement et l'assistance; Transmission de messages, commentaires, contenus multimédias, vidéos, films, photos, contenus audio, animations, images, textes, informations et autres contenus créés par les utilisateurs via un réseau informatique mondial et d'autres réseaux informatiques et de communications, en rapport avec le réseautage social; Transmission de messages;transmission électronique de données, à savoir fourniture par voie de télécommunications de services web, contenu audio, vidéo, audiovisuel et multimédia, musique, images et jeux téléchargeable Services de divertissement fournis sur un réseau sans fil, à savoir fourniture de contenu audio, audiovisuel, musical, multimédia, images, jeux et vidéo en ligne; Fourniture de contenu récréatif et éducatif électronique, à savoir fourniture de contenu audio, audiovisuel, musical, multimédia, images, jeux et vidéo en ligne; Services d'éducation et de formation; Services de divertissement; Activités sportives et culturelles; Informations en matière d`éducation, Divertissement, Activités sportives et culturelles;services de réservations et de réservation de billets pour événements de divertissement, manifestations sportives, manifestations culturelles, événements musicaux, manifestations liées à l'art, expositions, festivals et événements d'éducation et de formation; Publication de contenu à télécharger sur des réseaux sans fil, à savoir publications électroniques et contenu audio, audiovisuel, musical, multimédia, images, jeux et vidéo. 212/66 15

16 CTM Partie A /2/212 PROTIMEX TEREOS SYRAL (SAS) Zone Industrielle et Portuaire 6739 Marckolsheim FR BUREAU GEVERS Brussels Airport Business Park Holidaystraat, Diegem BE NL EN 1 - Protéines de pomme de terre, destinées à être traitées comme produit intermédiaire par l'industrie Protéines de pomme de terre, modifiées ou non, à usage alimentaire;protéines de pomme de terre pour l'alimentation humaine Protéines de pomme de terre, destinées à être utilisées comme substances alimentaires pour les animaux ou comme compléments alimentaires pour les animaux;protéine de pomme de terre pour l'alimentation animale /2/212 PRANGE SUPPE VET Schroeder + Tollisan B.V. Wiebachstraat NG Kerkrade NL MEISSNER, BOLTE & PARTNER R Rolandsmauer Osnabrueck EN 5 - Produits vétérinaires; Désinfectants; Produits pour la destruction d'animaux nuisibles; Additifs pour fourrages à usage médical; Compléments alimentaires pour les animaux; Pesticides; Fongicides (produits anti-mycosiques); Insecticides; Parasiticides;Additifs pour fourrages, non médicaux Aliments pour les animaux /2/212 ABILITY LAB Rehabilitation Institute of Chicago 345 East Superior Street Chicago Illinois 6611 US VALEA AB Lindholmspiren Göteborg SE SV EN 44 - Services de revalidation, à savoir services de revalidation pour malades internes, malades externes, soins de suite et services de revalidation par traitement de jour /2/212 Rhein Neckar Cloud PfalzKom, Gesellschaft für Telekommunikation mbh Koschatplatz Ludwigshafen REBLE & KLOSE Konrad-Zuse-Ring Mannheim EN 9 - Équipements de télécommunication, à savoir réseaux de données composés de câbles conducteurs en cuivre, câbles conducteurs à fibres de verre, distributeurs intégrés au réseau;équipements techniques de transmission tels que réémetteurs, Amplificateurs, Points nodaux de réseaux, Modems, Pont, Routeurs, Serveurs,Systèmes de sécurité;terminaux de tous types tels que téléphones ou terminaux multifonctionnels, systèmes de radio avec postes fixes et mobiles; Ordinateurs Étude commerciale et Services de consultation, Gestion opérationnelle; Mise à jour et entretien de données dans des banques de données informatiques; Gestion de fichiers informatiques; Gestion organisationnelle de projets informatiques; Systématisation de données dans des banques de données informatiques; Compilation de données dans des banques de données informatiques Télécommunications;Exploitation de réseaux de données pour la transmission vocale, de données et Vidéotransmission;Services de télécommunication pour l'exploitation d'équipements et d'installations techniques pour le compte de tiers; Services de courrier électronique; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial; Location de temps d'accès à une base de données;fourniture d'accès à l'internet, aux courriers électroniques ainsi qu'aux centres de données et à un centre d'alimentation de réseau; Fourniture d'accès et Transmission de données mémorisées sur des logiciels via l'internet et Autres réseaux de communication; Informations en matière de télécommunications; Fourniture d'accès à des programmes informatiques sur des réseaux de données; Services de communication par téléphone et/ou Terminaux d'ordinateurs;location d'équipements de télécommunication de tous types, en particulier téléphones, terminaux multifonctionnels, systèmes radio avec postes fixes et mobiles Conseils techniques et planification,étude de réseaux de données pour transmission vocale, de données et d'images; Ingénierie; Location de matériel informatique et de logiciels; Services de mise à jour de logiciels; Gestion des utilisateurs et des droits dans des réseaux informatiques; Conseils en matière d'ordinateurs; Conseil en matière de matériel informatique et logiciels; Conseil en logiciels; Analyse de systèmes informatiques; Services d'un programmeur informatique; Protection contre les virus informatiques; Conseils en informatique; Installations de programmes informatiques; Configuration de réseaux informatiques par logiciels; Gestion technique de projets informatiques; Récupération de données informatiques; Administration de serveurs;maintenance de matériel informatique et de logiciels; Mise à jour de logiciels d'ordinateurs; Actualisation de pages web; Mise à disposition ou location /66

17 Partie A.1. CTM d'espaces de stockage électronique (espace web) sur l'internet; Création de sites web sur l'internet pour des tiers;location d'équipements de télécommunication de tous types, à savoir ordinateurs /2/212 SHOT National Shooting Sports Foundation, Inc Flintlock Ridge Office Center 11 Mile Hill Road Newtown, CT US D YOUNG & CO LLP 12 Holborn London EC1N 2DY EN FR 35 - Organisation et conduite de foires commerciales dans les domaines des sports en plein air, et de la chasse et du tir, ainsi que des équipements et services policiers, militaires et tactiques. US - 19/8/ /2/212 Transmotion Schuler Pressen GmbH Bahnhofstr Göppingen PATENTANWÄLTE DR. STARK & PARTNER Moerser Str Krefeld EN 7 - Machines à travailler les métaux,en particulier mécaniques et Presses hydrauliques; Courroies de transporteurs et Machines pour la manutention de matériaux;installations constituées pour l'essentiel des produits précités, y compris installations de transport et de transfert; Moteurs,En particulier moteurs transversaux (excepté moteurs pour véhicules terrestres) et machines motrices; Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement /2/212 LIVE COLORFULLY Kate Spade, LLC 48 West 25th Street New York, New York 11 US TAYLOR WESSING Isartorplatz München EN 3 - Cosmétiques, À savoir, Vernis à ongles et Rouge à lèvres, Parfums, Eau de Cologne, Savons de toilette, Potpourri,Nettoyage intime et Produits de bain, À savoir, Savons, Du visage et Poudres pour le corps; Produits de soin personnel, À savoir, Produits hydratants pour la peau, Huiles pour le bain, Produits nettoyants pour la peau, Exfoliants pour la peau, Gels pour la douche, Bain moussant, Lotion après-rasage, Déodorants personnels; Produits pour le soin des cheveux, À savoir; Shampoos, Après-shampooings,Pâtes coiffantes, à savoir gel coiffant, Lotion, Mousses; Produits pour le bronzage et produits solaires, À savoir, Gel de bronzage, Lotion de bronzage, Huile de bronzage Services d'un magasin de vente au détail, services d'un magasin de vente au détail en ligne et services de vente par correspondance, tous dans le domaine des vêtements, des produits en cuir, des accessoires de mode, de la joaillerie, des chaussures, des produits cosmétiques, des produits de soins personnels, des lunettes, des bagages et des produits domestiques /2/212 KATE SPA SATURDAY Kate Spade, LLC 48 West 25th Street New York, New York 11 US TAYLOR WESSING Isartorplatz München EN 3 - Cosmétiques, À savoir, Vernis à ongles et Rouge à lèvres, Parfums, Eau de Cologne, Savons de toilette, Potpourri,Nettoyage intime et Produits de bain, À savoir, Savons, Du visage et Poudres pour le corps; Produits de soin personnel, À savoir, Produits hydratants pour la peau, Huiles pour le bain, Produits nettoyants pour la peau, Exfoliants pour la peau, Gels pour la douche, Bain moussant, Lotion après-rasage, Déodorants personnels; Produits pour le soin des cheveux, À savoir, Shampoos, Après-shampooings,Pâtes coiffantes, À savoir, Gels coiffants, Lotion, Mousses; Produits pour le bronzage et produits solaires, À savoir, Gel de bronzage, Lotion de bronzage, Huile de bronzage Plats, Verres à boire, Ustensiles pour la cuisine, Ustensiles pour le ménage, Articles de cuisson, Dessous de carafes, Cruches, Bols, Seaux à glace, Récipients de stockage, Vases, Distributeurs de savon, Porte-savon, Porte-serviettes, Salières et poivrières, Sucriers et pots à lait;accessoires pour automobiles /2/212 CHANGE YOU CAN TKS SA Avenue Mathieu, Bastogne 212/66 17

18 CTM Partie A BE BUREAU GEVERS Brussels Airport Business Park Holidaystraat, Diegem BE NL FR 9 - Appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques; cartes magnétiques; logiciels; appareils téléphoniques; écouteurs téléphoniques; transmetteurs téléphoniques; appareils de jeux informatiques; appareils photographiques; récepteurs radio; émetteurs radio; matériel informatique; pièces et accessoires pour dispositifs électroniques numériques portables et mobiles; pièces et accessoires de téléphones mobiles; étuis de téléphones mobiles; housses pour téléphone mobiles; piles et batteries; chargeurs; écouteurs; hautparleurs; microphones; appareils pour connecter et charger des dispositifs électroniques numériques portables et portatifs; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités; Lunettes; lunettes de sport; lunettes de soleil; étuis de lunettes; verres de lunettes; montures de lunettes Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; montres et bracelets montres Publicité, gestion des affaires commerciales; administration commerciale, service de vente au détail des produits suivants : Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques, logiciels, appareils téléphoniques, écouteurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, appareils de jeux informatiques, appareils photographiques, récepteurs radio, émetteurs radio, matériel informatique, pièces et accessoires pour dispositifs électroniques numériques portables et mobiles, pièces et accessoires de téléphones mobiles, étuis de téléphones mobiles, housses pour téléphone mobiles, piles et batteries, chargeurs, écouteurs, hautparleurs, microphones, appareils pour connecter et charger des dispositifs électroniques numériques portables et portatifs, pièces et parties constitutives pour tous les produits précités, lunettes, lunettes de sport, lunettes de soleil, étuis de lunettes, verres de lunettes, montures de lunettes, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, horlogerie et instruments chronométriques montres et bracelets montres, cuir et imitations du cuir, produits en ces matières, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, vêtements, chapellerie, chaussures, boites d'emballage en plastique /2/212 SCOTCHBLUE 3M Company 3M Center, 251 Hudson Road, St. Paul, Minnesota US WILLIAM JAMES KOPACZ Kopacz, William James 129, Boulevard St-Germain 756 Paris FR EN FR 16 - Distributeurs de ruban-cache Ruban adhésif opaque;film-cache en matières plastiques;feuilles en matières plastiques utilisées comme toiles de protection /2/212 cloud panel GMO Research, Inc., 26-1, Sakuragaoka-cho, Shibuya-ku Tokyo JP BOULT WA TENNANT Verulam Gardens 7 Gray's Inn Road London WC1X 8BT EN FR 35 - Services de recherche et d'analyse de marché;services d'informations, de conseils et d'assistance liés à la recherche et à l'analyse de marketing /2/212 OMASONA ChemGenex Pharmaceuticals Limited Level 4, 199 Moorabool St. Geelong Vic 322 AU LADAS & PARRY LLP 1-2 Bolt Court London EC4A 3DQ EN FR 5 - Produits pharmaceutiques pour le traitement de la leucémie, administrés sous forme liquide ou en tube par injection sous-cutanée /2/212 EASYCABLE SAINT-GOBAIN PLACO 34, avenue Franklin Roosevelt Suresnes FR SANTARELLI 14, avenue de la Grande Armée 7517 Paris FR FR EN 6 - Profilés et ossatures métalliques pour la construction de second œuvre et d'aménagement intérieur, notamment pour la pose de plaques, dalles, doublages et/ou cloisons; pièces entièrement ou principalement métalliques, de jonction, de dérivation, de support, de pose, de montage, d'assemblage et de raccordement, de fixation, de liaison, de maintien, toutes pour les profilés, ossatures, plaques, dalles, doublages et/cloisons précités; dispositif entièrement /66

19 Partie A.1. CTM ou principalement métallique d'acheminement de fils électriques, notamment pour cloisons sur ossatures métalliques Doublage et habillages (construction); parements (construction); complexes de revêtement (construction); profilés pour la construction; armatures, ossatures et châssis pour la construction; dispositif de fixation (construction) notamment pour plinthes; dispositif d'acheminement et de masquage de fils électriques (construction) notamment pour cloisons sur ossature; tous les produits précités étant entièrement ou principalement non métalliques. FR - 1/9/211-11/ /2/212 OMAZURV ChemGenex Pharmaceuticals Limited Level 4, 199 Moorabool St. Geelong Vic 322 AU LADAS & PARRY LLP 1-2 Bolt Court London EC4A 3DQ EN FR 5 - Produits pharmaceutiques pour le traitement de la leucémie, administrés sous forme liquide ou en tube par injection sous-cutanée /2/212 SYNRIBO ChemGenex Pharmaceuticals Limited Level 4, 199 Moorabool St. Geelong Vic 322 AU LADAS & PARRY LLP 1-2 Bolt Court London EC4A 3DQ EN FR 5 - Produits pharmaceutiques pour le traitement de la leucémie, administrés sous forme liquide ou en tube par injection sous-cutanée /2/212 VERSONTA ChemGenex Pharmaceuticals Limited Level 4, 199 Moorabool St. Geelong Vic 322 AU LADAS & PARRY LLP 1-2 Bolt Court London EC4A 3DQ EN FR 5 - Produits pharmaceutiques pour le traitement de la leucémie, administrés sous forme liquide ou en tube par injection sous-cutanée /2/212 VERSOVAN ChemGenex Pharmaceuticals Limited Level 4, 199 Moorabool St. Geelong Vic 322 AU LADAS & PARRY LLP 1-2 Bolt Court London EC4A 3DQ EN FR 5 - Produits pharmaceutiques pour le traitement de la leucémie, administrés sous forme liquide ou en tube par injection sous-cutanée /2/212 PALL-EX ECO DRIVE Pall-Ex (UK) Limited Pall-Ex House Victoria Road Ellistown, Leicestershire LE67 1FH WITHERS & ROGERS LLP 4 More London Riverside London SE1 2AU EN FR 39 - Livraison et collecte de déchets; Affrètement; Services de sauvetage; Transport et/ou stockage de déchets et d'ordures. 4 - Traitement de matériaux; Recyclage de déchets /2/212 CITRE CITRE rue Jean Desparmet, LYON FR CABINET GERMAIN & MAUREAU 12, rue Boileau 696 Lyon FR FR EN 9 - Logiciels (programmes enregistrés) et/ou interfaces web de gestion d'applications pour terminaux mobiles. Logiciels (programmes enregistrés); logiciels de gestion de bases de données; publications électroniques (téléchar- 212/66 19

20 CTM Partie A geables); livres, revues, guides, journaux et magazines électroniques (téléchargeables); dispositifs (appareils) pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de sons, d'images et de vidéos. Supports d'enregistrements magnétiques, numériques Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; articles de papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie; clichés. Papier; carton; boîtes en carton ou en papier; affiches; albums; cartes; livres; revues; guides; journaux et magazines; prospectus; brochures; calendriers; instruments d'écriture; objets d'art gravés ou lithographiés; tableaux (peintures) encadrés ou non; aquarelles; patrons pour la couture; dessins; instruments de dessin; tirages photographiques sur papier Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers; Présentation de tous types de produits et services sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de consommateurs et de professionnels de produits de l'imprimerie, livres, journaux, guides, revues, articles de papèterie. Publicité; information en matière de publicité notamment en ligne; gestion des affaires commerciales; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; relations publiques. Services de compilation de données dans des bases de données informatiques; travaux d'études du marché de la publicité; recueil de données dans un fichier central, systématisation des données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques Services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture d'accès à des bases de données sur des réseaux informatiques; location de temps d'accès à des bases de données informatiques; transmission d'informations contenues dans des banques de données; services de fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques; fourniture d'accès en ligne à des blogs et des forums de discussions, transmission de commentaires en ligne Services d'édition et de publication. Publication de livres; prêts de livres. Publication et édition de textes ou de messages non publicitaires. Services de divertissement. Services d'édition de données électroniques destinées à être mises à la disposition du public sur réseau informatique ou électronique. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Bureaux de rédaction. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres, revues, guides, magazines, journaux, périodiques et autres textes en ligne /2/212 AROMA Spice Intellect Holdings Limited 27 Akara Buildings 24 De Castro Street Wickhams Cay 1 Road Town Tortola VG BROOKES BATCHELLOR 1 Boyne Park Tunbridge Wells, Kent TN4 8EL EN FR 35 - Gestion commerciale d'hôtels,centres de villégiature (vacances), maison de vacances et hébergements temporaires;gestion commerciales de visites touristiques, d'excursions et de croisières Organisation de vacances en multipropriétés et en propriétés de vacances;organisation d'échanges de multipropriétés et de propriétés de vacances;services de gestion de multipropriétés, de propriétés de vacances et de centres de villégiature;gestion de multipropriétés, de propriétés de vacances et de centres de villégiature; Fourniture d'assurances-vacances; Services d'assurances relatives à l'annulation de vacances; Services d'assurance liés aux logements de vacances; Services d'assurances en matière de voyages Services de voyages; Organisation de transports pendant les vacances; Services de réservation de voyages pour les vacances; Organisation de voyages de vacances;organisation de vacances; Services de voyages organisés; Organisation de voyages; Organisation de voyages; Services informatisés de réservation de voyages; Fourniture d'informations touristiques concernant les voyages; Organisation d'excursions pour touristes; Services de guides touristiques; Services d'offices du tourisme; Services d'organisation de vente de billets d'avion, billets de croisière et billets de train; Services d'agences pour l'organisation de croisières; Organisation de voyages et de croisières; Location de garages et d'emplacements de stationnement, location de véhicules; Réservation de location de voitures; Services de réservation de voyages touristiques Mise à disposition d'infrastructures de divertissement dans des hôtels,centres de villégiature (vacances), sites de camping et bateaux de croisière;services d'éducation fournis par des hôtels, des centres de villégiature (vacances), des sites de camping et des bateaux de croisière; Services de camps de vacances; Services culturels et sportifs; Organisation de manifestations de divertissement et culturelles; Services de réservation de billets pour des événements divertissants, sportifs et culturels; Services de divertissement sur navires de croisière;organisation de cours d'instruction pour touristes Hébergement temporaire;services d'agences de réservation de logements (multipropriétés et propriétés de vacances);services d'échange de logements (multipropriétés et propriétés de vacances);services d'agences de location de logements (multipropriétés et propriétés de vacances);services de réservation de logements [multipropriété](multipropriétés et propriétés de vacances); Hôtels; Hôtels touristiques;sites de camping;sites pour caravanes; Logements de vacances;touristiques et Maison de vacances,y compris bungalows de vacances, Appartements,Villas, sites de camping, caravanes et bateaux; Services d'agences de tourisme pour la réservation de logements;prestation, Location et courtage de logements de vacances, Stations balnéaires, Hôtels, Maison de vacances,bungalows de vacances, Appartements,Villas, sites de camping et pour caravanes, et bateaux;fourniture d'informations concernant les centres de villégiature, Hôtels, Maison de vacances,bungalows de vacances, Appartements,Villas, sites de camping et pour caravanes, et bateaux; Services de camp de vacances /66

Matériel Accepté Nous récupérons Informatiques

Matériel Accepté Nous récupérons Informatiques Matériel Accepté Nous récupérons Informatiques Portables en tout genre: - Ordinateurs portables - Ordinateurs bloc-notes - Tablettes électroniques - Miniportables Ordinateurs de bureau en tout genre: -

Plus en détail

Quoi recycler? Ordinateurs portables. Ordinateurs portables Ordinateurs bloc-notes Tablettes électroniques Miniportables Mini-ordinateurs

Quoi recycler? Ordinateurs portables. Ordinateurs portables Ordinateurs bloc-notes Tablettes électroniques Miniportables Mini-ordinateurs Quoi recycler? Note : Ces produits sont acceptés dans tous les points de dépôt officiels de l ARPE- Québec, et ce, tout à fait GRATUITEMENT. Cependant, les points de dépôt en magasin (détaillants) peuvent

Plus en détail

Liste officielle des tarifs TAR Petits appareils électroménagers

Liste officielle des tarifs TAR Petits appareils électroménagers Appareils pour le soin du corps: Appareils de manucure et de pédicure Appareils de massage Appareils pour les soins de la peau Appareils pour l'hygiène buccale Appareils pour soins dentaires Bains de pieds

Plus en détail

INVENTAIRE DES BIENS PERSONNELS

INVENTAIRE DES BIENS PERSONNELS INVENTAIRE DES BIENS PERSONNELS C est fou ce que l on peut amasser avec le temps! Connaissez-vous la valeur totale de tous vos biens? Afin de vous éviter des problèmes plus tard, prenez le temps de remplir

Plus en détail

INVENTAIRE DES BIENS PERSONNELS. TD Assurance Meloche Monnex CUISINE/BUANDERIE SALLE FAMILIALE/VIVOIR

INVENTAIRE DES BIENS PERSONNELS. TD Assurance Meloche Monnex CUISINE/BUANDERIE SALLE FAMILIALE/VIVOIR TD Assurance Meloche Monnex CUISINE/BUANDERIE Cuisinière Réfrigérateur Lave-vaisselle Table Armoires Rideaux Ustensiles Coutellerie Vaisselle Verrerie Marmites et casseroles Four à micro-ondes Rôtissoire

Plus en détail

Quoi recycler? Ordinateurs portables. Ordinateurs portables Ordinateurs bloc-notes Tablettes électroniques Miniportables Mini-ordinateurs

Quoi recycler? Ordinateurs portables. Ordinateurs portables Ordinateurs bloc-notes Tablettes électroniques Miniportables Mini-ordinateurs Quoi recycler? Note : Ces produits sont acceptés dans tous les points de dépôt officiels de l ARPE- Québec, et ce, tout à fait GRATUITEMENT. Cependant, les points de dépôt en magasin (détaillants) peuvent

Plus en détail

Inventaire. des biens personnels

Inventaire. des biens personnels Inventaire des biens personnels Inventaire des biens personnels Nom Adresse Date de l inventaire Révisé le Révisé le Hall d entrée Chaises Horloge Éclairage Décoration murales Rideaux Tables Miroirs Tapis

Plus en détail

BAREME DES ECO-PARTICIPATIONS

BAREME DES ECO-PARTICIPATIONS Catégorie 1 «gros appareils ménagers» Réfrigérateur, combiné réfrigérateur-congélateur Congélateur Cave à vins 1.1 10,87 13,00 Climatiseur Autres appareils à fluide frigorigène Lave-linge Sèche-linge Lave-vaisselle,

Plus en détail

Check-list pour une installation sûre et prête pour l avenir

Check-list pour une installation sûre et prête pour l avenir Check-list pour une installation sûre et prête pour l avenir PORTE D ENTRÉE poste extérieur du contrôle d accès sonnette portail détecteur de mouvement HALL D ENTRÉE aspirateur, décorations de Noël, etc.

Plus en détail

ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE

ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE COLLEGE César Lemaître 13 rue Saint Lazare Séance du Conseil d'administration 27200 VERNON du 26/03/09 ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE EXERCICE 2009 Conformément à l'article 27 du Code des marchés

Plus en détail

CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2015

CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2015 Classe 35 Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. Note explicative La classe 35 comprend essentiellement les services rendus par des personnes ou par

Plus en détail

Liste 2015 non exhaustive des déchets d équipements électriques et électroniques (DEEE) non repris dans le système Ecotrel

Liste 2015 non exhaustive des déchets d équipements électriques et électroniques (DEEE) non repris dans le système Ecotrel Liste 2015 non exhaustive des déchets d équipements électriques et électroniques (DEEE) non repris dans le système Ecotrel Version 2.3 1 Remarque importante : Tous les appareils non signalés dans ce document

Plus en détail

CODES APE éligibles au dispositif "La malette du dirigeant"

CODES APE éligibles au dispositif La malette du dirigeant 3512Z Transport d'électricité Industrie 3513Z Distribution d'électricité Industrie 3514Z Commerce d'électricité Industrie 3522Z Distribution de combustibles gazeux par conduites Industrie 3523Z Commerce

Plus en détail

Bases de données Marques

Bases de données Marques Page 1 sur 2 ANNEXE 3 Bases de données Marques Notice complète 1 résultats trouvés pour votre requête : numéro 3941590, dans les marques en vigueur en France Notice complète Marque française Marque : FORê

Plus en détail

COMMERCES PAR SECTEUR D'ACTIVITE

COMMERCES PAR SECTEUR D'ACTIVITE Page 1 ACT.EXTRACTIVES,MATERIAUX CONST.,ENERGIE,EAU,RECUP 0811Z EXTRACTION DE PIERRES ORNEMENTALES ET DE CONSTRUCTION, DE CALCAIRE INDUSTRIEL, DE GYPSE, DE CRAIE 1ET D'ARDOISE 0 2363Z FABRICATION DE BÉTON

Plus en détail

SÉCHAGE L ÉLECTROMÉNAGER CE QU IL FAUT SAVOIR

SÉCHAGE L ÉLECTROMÉNAGER CE QU IL FAUT SAVOIR Suivez le guide! CE QU IL FAUT SAVOIR Votre facture d éléctricité n est pas votre facture de chauffage! Voici comment se répartit votre facture d éléctricité Attention plus vous consommez plus votre facture

Plus en détail

Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2. Section S Division 95

Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2. Section S Division 95 Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2 Section S Division 95 95 RÉPARATION D'ORDINATEURS ET DE BIENS PERSONNELS ET DOMESTIQUES Cette division comprend la réparation et l'entretien d'ordinateurs et

Plus en détail

ÉTAT DES LIEUX. Infos utiles ÉLECTRICITÉ : DÉMARCHES LES LOCAUX GAZ NATUREL : DÉMARCHES CARACTÉRISTIQUES ÉNERGÉTIQUES LE BAILLEUR (OU MANDATAIRE) EAU

ÉTAT DES LIEUX. Infos utiles ÉLECTRICITÉ : DÉMARCHES LES LOCAUX GAZ NATUREL : DÉMARCHES CARACTÉRISTIQUES ÉNERGÉTIQUES LE BAILLEUR (OU MANDATAIRE) EAU ÉTAT DES LIEUX Entrée, le / / LES LOCAUX OU Sortie, le / / L des lieux doit être établi de façon contradictoire entre les deux parties lors de la remise des clés au locataire et lors de leur restitution

Plus en détail

Résultat de la vente N 3541 du lundi 14 décembre 2015

Résultat de la vente N 3541 du lundi 14 décembre 2015 N 9 PERFORATEUR 50 1 Système de caisse avec écran+douchette+imprimante DIGIPOS+imprimante à ticket DYMO 360 2 UC avec écran plat 80 3 7 Coupes en cristal 40 4 9 Vases 30 5 Carafes en cristal 35 6 Mallette

Plus en détail

Modification à l'indice des prix à la consommation débutant avec les données de mai 2011

Modification à l'indice des prix à la consommation débutant avec les données de mai 2011 Modification à l'indice des prix à la consommation débutant avec les données de mai 2011 Le 29 juin 2011, avec la diffusion de l Indice des prix à la consommation (IPC) de mai 2011, Statistique Canada

Plus en détail

Codes de catégories du VRS et description

Codes de catégories du VRS et description Codes de catégories du VRS et description 08/04/2008 Dans ce document, vous trouverez les catégories d'achat et les codes utilisés dans le système d'enregistrement des fournisseurs de l'ompi divisés en

Plus en détail

SECTION VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES

SECTION VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SOUS ---------- 1 AIR FRANCE 5766036412 05 CATALOGUES UPS 06/10/2012 1 an, 6 mois et 2 jou 1 2 AIR FRANCE 5761510816 8 COLIS DE BROCHURES UPS 06/10/2012 1 an, 6 mois et 2 jou 2 3 AIR FRANCE 5765750926

Plus en détail

Enquête sur le devenir des diplômés de licence professionnelle

Enquête sur le devenir des diplômés de licence professionnelle Enquête sur le devenir des diplômés de licence professionnelle Vous pouvez répondre à ce questionnaire en vous connectant sur Internet avec le code ci-contre : http://enquetes.u-bordeaux.fr/orpea/lp2012/questionnaire.htm

Plus en détail

Résidence LES BAINS à Barbotan les Thermes (32150)

Résidence LES BAINS à Barbotan les Thermes (32150) INVENTAIRE APPARTEMENT N 80 Résidence LES BAINS à Barbotan les Thermes (32150) Entrée Un paillasson devant la porte Une glace dans un cadre de bois Un spot couloir Un radiateur à inertie céramique 1000W

Plus en détail

pour la formation en entreprise Branche Electro-ménagers

pour la formation en entreprise Branche Electro-ménagers USIE-Doc.N : 290061DH pour la formation en entreprise ranche Electro-ménagers Formation initiale: Gestionnaire du commerce de détail ssistante du commerce de détail / ssistant du commerce de détail Cette

Plus en détail

table et fer à repasser tables pliantes (75X180) et chaises Armoire à pharmacie, tabouret Baignoire, Lavabo, WC 2 étendeurs, tapis de bain, poubelle

table et fer à repasser tables pliantes (75X180) et chaises Armoire à pharmacie, tabouret Baignoire, Lavabo, WC 2 étendeurs, tapis de bain, poubelle Pièce Cuisine Séjour- salon Arrière cuisine fermée Salle de bain WC Chambres étage Objet dans chaque pièce Réfrigérateur-congélateur Lave linge séchant Lave vaisselle Four micro-onde, grill Buffet de vaisselle

Plus en détail

Boulangerie/pâtisserie/confiserie

Boulangerie/pâtisserie/confiserie Plan comptable B1 Boulangerie/pâtisserie/confiserie 01 Farine, pré-mélanges, produits de panification Farine, mélanges de farine, produits de panification, malt 02 Matières premières, produits mi-fabriqués

Plus en détail

2012/01. Section XIII. Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre

2012/01. Section XIII. Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre Section XIII Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre CHAPITRE 8 Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières

Plus en détail

le recyclage des petits appareils Corriger grâce au process industriel complet et les explications de chaque étape.

le recyclage des petits appareils Corriger grâce au process industriel complet et les explications de chaque étape. Le recyclage des petits appareils des pam Les petits appareils en mélange (PAM) comme les consoles de jeux, cafetières ou téléphones portables représentent une grande partie des appareils électriques et

Plus en détail

N de Lot. Désignation Prix Observation. 001 Chambre 1 : Un lit, un matelas, un chevet.

N de Lot. Désignation Prix Observation. 001 Chambre 1 : Un lit, un matelas, un chevet. N de Lot Désignation Prix Observation 001 Chambre 1 : Un lit, un matelas, un chevet. 002 Chambre 2 : Un lit, un matelas, un chevet, une commode, un fauteuil. 003 Chambre 3 : Un lit, un matelas, un chevet,

Plus en détail

ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE...

ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE... Académie :. Etablissement : ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE... Conformément à l'article 27 du code des marchés publics, ces marchés sont classés par catégories homogènes ou

Plus en détail

DÉPENSES PERSONELLES. S M L W Structure

DÉPENSES PERSONELLES. S M L W Structure Révisé: le 2 novembre, 2005 TITRE ET CODE SÉQUENTIEL AU NIVEAU LE MOINS ÉLEVÉ (S) (basé sur FND013.TTL) TITRE ET CODE SÉQUENTIEL AU NIVEAU MOYEN (M) (basé sur FND037.TTL) Titre et code séquentiel au niveau

Plus en détail

DIAGNOSTIC THERMIQUE TRES SIMPLIFIE (DTTS) - Adresse du logement: Observations de l enquêteur complétées par des questions à l interviewé

DIAGNOSTIC THERMIQUE TRES SIMPLIFIE (DTTS) - Adresse du logement: Observations de l enquêteur complétées par des questions à l interviewé DIAGNOSTIC THERMIQUE TRES SIMPLIFIE (DTTS) - Numéro de l interviewé : - Adresse du logement: Observations de l enquêteur complétées par des questions à l interviewé 1. Etat apparent du logement 11. Logement

Plus en détail

Obsolescence? Vous avez dit obso quoi?

Obsolescence? Vous avez dit obso quoi? Obsolescence? Vous avez dit obso quoi? Journée technique STRID 2 octobre 2014 Définition Obsolescence : le fait d être périmé, dépassé Définition Obsolescence technique : Ex. locomotive à vapeur à la place

Plus en détail

Inventaire de vos biens mobiliers

Inventaire de vos biens mobiliers Assurer toute sa vie quotidienne... CONTRAT RAQVAM Inventaire de vos biens mobiliers > Réalisez un inventaire par lieu de risques CUISINE - ARRIÈRE-CUISINE SALON - SALLE À MANGER Valeur cuisine intégrée

Plus en détail

Liste des groupes de la Nomenclature d'activités des Etats Membres d'afristat (NAEMA) A. AGRICULTURE, CHASSE ET SYLVICULTURE

Liste des groupes de la Nomenclature d'activités des Etats Membres d'afristat (NAEMA) A. AGRICULTURE, CHASSE ET SYLVICULTURE Liste des groupes de la Nomenclature d'activités des Etats Membres d'afristat (NAEMA) GROUPE INTITULE A. AGRICULTURE, CHASSE ET SYLVICULTURE 01.1 Culture de céréales et autres cultures n.c.a. 01.2 Culture

Plus en détail

A B É C É D A I R E du tri des déchets dans la vallée de Kaysersberg

A B É C É D A I R E du tri des déchets dans la vallée de Kaysersberg A B É C É D A I R E du tri des déchets dans la vallée de Kaysersberg Édition 2015 Avant de jeter un objet/un matériau, pensez à leur donner une seconde vie, si son état le permet! De nombreuses solutions

Plus en détail

Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2. Section J Division 59

Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2. Section J Division 59 Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2 Section J Division 59 59 PRODUCTION DE FILMS CINÉMATOGRAPHIQUES, DE VIDÉO ET DE PROGRAMMES DE TÉLÉVISION ; ENREGISTREMENT SONORE ET ÉDITION MUSICALE Cette division

Plus en détail

Association des courtiers d assurances du Canada. remplacement. remplacement. Chaise(s), fauteuil(s) Ensemble pour dînette Appareils électriques

Association des courtiers d assurances du Canada. remplacement. remplacement. Chaise(s), fauteuil(s) Ensemble pour dînette Appareils électriques INVENTAIRE DES BIENS PERSONNELS Un inventaire à jour de vos biens personnels pourrait vous être utile, à vous et à votre assureur, en cas d incendie ou de cambriolage. Un inventaire vous aidera également

Plus en détail

Produits nettoyants. Détergents en poudre. Savons à mains DÉTERGENT EN POUDRE POUR LAVE-VAISSELLE

Produits nettoyants. Détergents en poudre. Savons à mains DÉTERGENT EN POUDRE POUR LAVE-VAISSELLE Détergents en poudre POUR LAVE-VAISSELLE POUR LA LESSIVE Code Colabor : 4289 4291 13394 18 kg Ce détergent en poudre à mousse contrôlée pour lave-vaisselle est recommandé pour les lave-vaisselle automatiques

Plus en détail

LE MARCHÉ FRANÇAIS DE L ELECTROMÉNAGER

LE MARCHÉ FRANÇAIS DE L ELECTROMÉNAGER - 1 - LE MARCHÉ FRANÇAIS DE L ELECTROMÉNAGER Les chiffres clés GROS ELECTROMENAGER Les chiffres clés Données par produit Froid Lavage Cuisson PETIT ELECTROMENAGER Les chiffres clés Données par produit

Plus en détail

(Mém. A - 94 du 9 novembre 1998, p. 2348; dir. 94/62) Texte coordonné au 4 novembre 2013 Version applicable à partir du 8 novembre 2013 ANNEXE I

(Mém. A - 94 du 9 novembre 1998, p. 2348; dir. 94/62) Texte coordonné au 4 novembre 2013 Version applicable à partir du 8 novembre 2013 ANNEXE I DÉCHETS 1. Dispositions générales 1 Règlement grand-ducal du 31 octobre 1998 portant application de la directive 94/62/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 1994 relative aux emballages

Plus en détail

Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2. Section C Division 31

Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2. Section C Division 31 Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2 Section C Division 31 31 FABRICATION DE MEUBLES Cette division comprend la fabrication de meubles de toute nature en tout matériau sauf pierre, béton ou céramique.

Plus en détail

Groupements d'articles manufacturés par degré de fabrication (CTCI Rev. 3)

Groupements d'articles manufacturés par degré de fabrication (CTCI Rev. 3) TDRA Articles manufacturés par degré de fabrication TDRB Articles manufacturés à forte intensité de main-d'oeuvre et provenant de ressources naturelles 6 Cuirs et peaux préparés 62 Ouvrages en cuir, n.d.a.;

Plus en détail

La marque figurative «ARBALÈTE», enregistrement international no. 1,030,069. est protégée dans les pays suivants et comme suit : Code ISO du pays :

La marque figurative «ARBALÈTE», enregistrement international no. 1,030,069. est protégée dans les pays suivants et comme suit : Code ISO du pays : Annexe au règlement d utilisation de la marque et au contrat d utilisation de la Marque. Aperçu de l étendue de la protection ; état au décembre 2014 : La marque figurative «ARBALÈTE», enregistrement international

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL D'INVENTAIRE

PROCÈS-VERBAL D'INVENTAIRE PROCÈS-VERBAL D'INVENTAIRE Faillite : NOUJOUM RJ SPRL Siège social : BE-1030 SCHAERBEEK, RUE VAN OOST 13 Sur place: BE-1030 SCHAERBEEK, RUE VAN OOST 13 Article Nombre 1 1 PLM 38 mc rayonnage Gondola couleur

Plus en détail

290 BOPI 07/41 - VOL. I

290 BOPI 07/41 - VOL. I 290 BOPI 07/41 - VOL. I Publication des demandes d enregistrement Classe N 9 : Appareil de transmission, de reproduction, de traitement du son ou des images. Appareil et instrument de réception, de transformation,

Plus en détail

LA NOMENCLATURE DOUANIERE ET TARIFAIRE (Cameroun)

LA NOMENCLATURE DOUANIERE ET TARIFAIRE (Cameroun) LA NOMENCLATURE DOUANIERE ET TARIFAIRE (Cameroun) Afin de faciliter l application du tarif extérieur commun (application des mêmes droits de douane quelque soit le point d entrée de la marchandise sur

Plus en détail

Apprendre un métier et

Apprendre un métier et Technicien en Installation des Equipements Electriques et Electroniques Ref : 0701309 Mon métier : je réalise des installations électriques, je mets en service et assure la maintenance de ces installations.

Plus en détail

Quels emballages exactement?

Quels emballages exactement? Quels emballages exactement? Pour les bouteilles et les flacons en plastique Sont autorisés Les bouteilles de boissons transparentes ou opaques Les flacons de produits d entretien Les flacons de lessive

Plus en détail

VENTETE ELECTROMENAGER HOTEL DES VENTES D AIX EN PROVENCE 7 CHEMIN DE LA VIERGE NOIRE - JAS DE BOUFFAN 13090 AIX EN PROVENCE VENTE DU 10 AVRIL 2015

VENTETE ELECTROMENAGER HOTEL DES VENTES D AIX EN PROVENCE 7 CHEMIN DE LA VIERGE NOIRE - JAS DE BOUFFAN 13090 AIX EN PROVENCE VENTE DU 10 AVRIL 2015 VENTETE ELECTROMENAGER HOTEL DES VENTES D AIX EN PROVENCE 7 CHEMIN DE LA VIERGE NOIRE - JAS DE BOUFFAN 13090 AIX EN PROVENCE VENTE DU 10 AVRIL 2015 A 09 H 30 EXPOSITION DE 08 H 30 A 09 H 30 1 1 GAUFRIER

Plus en détail

CONTRAT RAQVAM. Inventaire de vos biens mobiliers ASSURANCE LOGEMENT ET VIE QUOTIDIENNE

CONTRAT RAQVAM. Inventaire de vos biens mobiliers ASSURANCE LOGEMENT ET VIE QUOTIDIENNE ASSURANCE LOGEMENT ET VIE QUOTIDIENNE maif.fr maif.fr CONTRAT RAQVAM Inventaire de vos biens mobiliers > Réalisez un inventaire pour chaque logement, ou local utilitaire distinct assuré (résidence principale,

Plus en détail

Choisir mes équipements...

Choisir mes équipements... Quelques conseils... L étiquette Energie Avant l'achat de nouveaux appareils, il est important de comparer leur performance énergétique. Les appareils sont classés par lettre : de A +++ pour les plus économes

Plus en détail

A3 - AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS

A3 - AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS A3 - AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS NOMENCLATURE DES BIENS AMORTISSABLES A INSCRIRE A L'INVENTAIRE ET DUREES D'AMORTISSEMENT (DELIBERATION DU 13/12/99) Catégorie Immobilisations incorporelles Frais

Plus en détail

2547-1056-3948 - Grille-tous-pains, vert/jaune, 1000 W - Réchaud 1 plaque, blanc, 1500 W - Trancheuse, noir/argent, 150 W, lame inox 30 2

2547-1056-3948 - Grille-tous-pains, vert/jaune, 1000 W - Réchaud 1 plaque, blanc, 1500 W - Trancheuse, noir/argent, 150 W, lame inox 30 2 N désignation mise à prix en 1 2547-1056-3948 - Grille-tous-pains, vert/jaune, 1000 W - Réchaud 1 plaque, blanc, 1500 W - Trancheuse, noir/argent, 150 W, lame inox 30 2 2547-1056-3949 - Grille-tous-pains,

Plus en détail

Sommaire du mobilier et détails de l'inventaire

Sommaire du mobilier et détails de l'inventaire Sommaire du mobilier et détails de l'inventaire Studio Appartement Appartement Appartement Equipement de Cuisine Verre à vin Verre à eau Assiettes plates Assiettes creuses Assiettes à dessert Tasses et

Plus en détail

BOPI 11/42 - VOL. I Publication des demandes d enregistrement 137. N o National : 11 3 861 921. N o National : 11 3 861 923

BOPI 11/42 - VOL. I Publication des demandes d enregistrement 137. N o National : 11 3 861 921. N o National : 11 3 861 923 BOPI 11/42 - VOL. I Publication des demandes d enregistrement 137 d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Classes de produits ou services

Plus en détail

appartement B5 18m² Inventaire alphabétique 07/02/2015

appartement B5 18m² Inventaire alphabétique 07/02/2015 appartement B5 18m² Inventaire alphabétique 07/02/2015 B5 A B C D E F G Vous cherchez où trouver et remettre Aiguise couteau Cuisine placard haut, grand gobelet Alèses lit mezzanine Living sur lit mezzanine

Plus en détail

Thom House. Descriptif Gîte

Thom House. Descriptif Gîte 2014 Descriptif Gîte THOMAS Thom House RANCH ages ouch c 2 e1 ed Gîte en gestion libre, t Gî animaux non acceptés sur site sauf chevaux ou dérogation gîte non fumeur gîte non adapté aux personnes handicapées

Plus en détail

Isolation de conduites à base d'amiante

Isolation de conduites à base d'amiante *F01 Cordons, anneaux d'étanchéité et bandes d'isolation électrique en amiante Des cordons à haute teneur en amiante ont souvent été utilisés comme joints anti feu dans des poêles à mazout ou en aïence,

Plus en détail

Economiser l énergie au quotidien. Le Guichet de l énergie de Verviers

Economiser l énergie au quotidien. Le Guichet de l énergie de Verviers Economiser l énergie au quotidien Le Guichet de l énergie de Verviers le guichet de l énergie Economies d énergie Conseils gratuits Isolation Chauffage et régulation Eau chaude sanitaire Energies renouvelables

Plus en détail

Classement des appartements / maisons «City Break Gîtes de France»

Classement des appartements / maisons «City Break Gîtes de France» Classement des appartements / maisons «City Break Gîtes de France» Les éléments en gras dans chaque catégorie de classement sont des normes demandées en plus ou à la place de celles du classement inférieur.

Plus en détail

ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE pour l exercice 20..

ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE pour l exercice 20.. Document élaboré par Bernard BLANC, Lycée Albert Einstein - 03100 Montluçon et Daniel CHICOIS, Lycée Paul Constans - 03100 Montluçon Etablissement : ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE pour l exercice

Plus en détail

Composition des catégories de biens TIC (SH 2002)

Composition des catégories de biens TIC (SH 2002) ICT00 Total biens TIC ICT01 Ordinateurs et équipement périphérique 844351 Machines à imprimer à jet d'encre 847050 Caisses enregistreuses comportant un dispositif de calcul 847110 Machines automatiques

Plus en détail

Fabriquer soi-même ses produits d entretien

Fabriquer soi-même ses produits d entretien Fabriquer soi-même ses produits d entretien Matériel (à n utiliser que pour les recettes de produits d entretien) Fouet Louche Entonnoir Saladier (s) en verre de préférence Verre mesureur Balance de cuisine

Plus en détail

Les branches d'activité

Les branches d'activité Les branches d'activité Une entreprise qui est une unité institutionnelle peut avoir plusieurs productions de natures différentes. Par exemple, une entreprise de transport routier qui a pour activité principale

Plus en détail

APE - Secteur marchand-jeune - Secteurs d activité exclus du bénéfice de l aide APE Codes NACE 2003

APE - Secteur marchand-jeune - Secteurs d activité exclus du bénéfice de l aide APE Codes NACE 2003 L'aide APE JEUNES est une aide DE MINIMIS. Les entreprises de plus de 5 travailleurs calculés en équivalents temps plein sont exclues de certains secteurs d'activités (commerce de détail, HORECA, etc.)

Plus en détail

REGLEMENT GRAND CONCOURS MISSION DEEE

REGLEMENT GRAND CONCOURS MISSION DEEE Communauté de communes du pays de Fillière 300, rue des Fleuries 74 570 THORENS-GLIERES - : 04.50.22.43.80 - : 04.50.22.82.09 REGLEMENT GRAND CONCOURS MISSION DEEE C ONTE XT E G ENERAL Depuis Novembre

Plus en détail

Collecte et recyclage : Notre contribution page 3 Montant des éco-participations au 1 er avril 2014 de chaque éco-organisme

Collecte et recyclage : Notre contribution page 3 Montant des éco-participations au 1 er avril 2014 de chaque éco-organisme DEEe Collecte et recyclage : page 2 des déchets d équipements électriques et électroniques (deee) 10 catégories à recycler page 3 Collecte et recyclage : des déchets d ameublement (éco-mobilier) page 3

Plus en détail

SAUVER LA TERRE J APPRENDS À LE FAIRE!

SAUVER LA TERRE J APPRENDS À LE FAIRE! NOM DE L ÉLÈVE NIVEAU: NOM DU TITULAIRE DE CLASE Message destiné aux élèves et à leurs parents Dans le cadre du thème du projet-école, Sauver la terre j apprends à le faire, nous vous invitons, tes parents

Plus en détail

INVENTAIRE. Vous possédez un patrimoine que vous souhaitez préserver et protéger.

INVENTAIRE. Vous possédez un patrimoine que vous souhaitez préserver et protéger. Les Orchidées - Place de la Mairie 01710 THOIRY Tel : +33 450 41 22 80 - Fax : +33 450 20 86 28 http : //www.benierassurances.com INVENTAIRE Vous possédez un patrimoine que vous souhaitez préserver et

Plus en détail

Commerce de détail et services ayant un point de vente

Commerce de détail et services ayant un point de vente Commerce de détail et services ayant un point de vente Département sélectionné : Tarn Ce rapport indique le nombre et l'évolution des mouvements d'établissements inscrits au Registre du Commerce et des

Plus en détail

Niveaux Fabrication TIC Activité Détail Fabrication de composantes électroniques, d'ordinateurs, d'équipements de communication et d'aide à la navigation, supports magnétiques et optiques Cœur de filière

Plus en détail

Checklist. Illuminating ideas.

Checklist. Illuminating ideas. Checklist Illuminating ideas. 20 Pour une installation électrique optimale De combien de prises de courant et d interrupteurs avez-vous besoin? Où doivent-ils être installés? Vous souhaitez commander électriquement

Plus en détail

Inventaire des biens meubles

Inventaire des biens meubles Inventaire des biens meubles Nom Adresse Courtier Tél. du courtier 74405F(R.2005-02) Royal & Sun Alliance du Canada, société d assurances Page 1 de 17 Pourquoi faire l inventaire de vos biens? Des années

Plus en détail

Protégez vos biens Ce que vous devez savoir avant de présenter une demande de règlement

Protégez vos biens Ce que vous devez savoir avant de présenter une demande de règlement Protégez vos biens Ce que vous devez savoir avant de présenter une demande de règlement Comment doit-on s y prendre pour déterminer le niveau de protection approprié pour assurer sa résidence? S il vous

Plus en détail

Composition des catégories de biens TIC (SH 2012)

Composition des catégories de biens TIC (SH 2012) ICT00 Total biens TIC ICT01 Ordinateurs et équipement périphérique 844331 Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées

Plus en détail

AIDE AU PRE-DIAGNOSTIC DES LOGEMENTS EN PRECARITE ENERGETIQUE Grille d évaluation remplie par :... date & heure : / / /

AIDE AU PRE-DIAGNOSTIC DES LOGEMENTS EN PRECARITE ENERGETIQUE Grille d évaluation remplie par :... date & heure : / / / Grille d évaluation remplie par :......................... date & heure : / / / Coordonnées du bénéficiaire : Nom :........................................ Prénom :................................... Adresse

Plus en détail

JURIS. Annexe au contrat de location Etat descriptif

JURIS. Annexe au contrat de location Etat descriptif A Renseignements généraux Annexe au contrat de location Etat descriptif Propriétaire Adhérent à l'office de tourisme d'aix-en-provence et du Pays d'aix-en-provence Nom de l'hébergement : PORTALIS Nature

Plus en détail

Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2. Section C Division 22

Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2. Section C Division 22 Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2 Section C Division 22 22 FABRICATION DE PRODUITS EN CAOUTCHOUC ET EN PLASTIQUE Cette division couvre la fabrication du caoutchouc et des plastiques. Cette division

Plus en détail

Structure de base d un ordinateur

Structure de base d un ordinateur Structure de base d un ordinateur 1-Définition de l ordinateur L ordinateur est un appareil électronique programmable qui traite automatiquement les informations. Il est constitué de l unité centrale et

Plus en détail

LISTE DES BAC PRO ET NIVEAU V EN COHÉRENCE

LISTE DES BAC PRO ET NIVEAU V EN COHÉRENCE Service Académique de l Inspection de l Apprentissage BAC PRO PRÉPARÉ BAC PRO Aéronautique - Option Mécanicien, Systèmes-Cellule BAC PRO Aéronautique - Option Mécanicien, Systèmes avionique BAC PRO Agroéquipement

Plus en détail

Hygiène au cabinet. Formation Prévention des infections associées aux soins Dr POIRIER Émilie ARLIN Lorraine

Hygiène au cabinet. Formation Prévention des infections associées aux soins Dr POIRIER Émilie ARLIN Lorraine Hygiène au cabinet Formation Prévention des infections associées aux soins Dr POIRIER Émilie ARLIN Lorraine Environnement : air/eau Aération quotidienne des locaux Point d eau dans chaque salle de consultation

Plus en détail

Services & Business Intelligence Stocks & Prix. avec

Services & Business Intelligence Stocks & Prix. avec Services & Business Intelligence Stocks & Prix avec En quelques mots EasyStockOnLine fournit aux professionnels de l IT, aux acheteurs et forces de vente l information dont ils ont besoin pour être plus

Plus en détail

Le décret 2005-829 du 20 juillet 2005 met en place la gestion sélective des DEEE, les Déchets d Equipements Electriques et Electroniques.

Le décret 2005-829 du 20 juillet 2005 met en place la gestion sélective des DEEE, les Déchets d Equipements Electriques et Electroniques. Gestion des DEEE par les artisans distributeurs : petit guide pratique 2006-2007 PRÉAMBULE Le décret 2005-829 du 20 juillet 2005 met en place la gestion sélective des DEEE, les Déchets d Equipements Electriques

Plus en détail

Produits de nettoyage «Photos / Multimédia»

Produits de nettoyage «Photos / Multimédia» Produits de nettoyage «Photos / Multimédia» 1 Nettoyer et protéger vos écrans 101016 Nettoyant pour écrans TFT et LCD Spray vaporisateur 125 ml pour nettoyer et protéger vos écrans : appareils photos numériques,

Plus en détail

-----------------------~ ~-----------------------

-----------------------~ ~----------------------- Cour Perrale I'f \)I Internationale \~. ~I -----------------------~ ~----------------------- International Criminal Court ~ d? :::;..o;?~ Annexe 1 a l'instruction administrative ICC/AI/2013/001 relative

Plus en détail

Demandes approuvées au regard du CAN-P-2018 AF 2013-2014

Demandes approuvées au regard du CAN-P-2018 AF 2013-2014 Demandes approuvées au regard du CAN-P-2018 AF 2013-2014 Comité Titre Secteur CEI/CISPR/A Mesures des perturbations radioélectriques et méthodes statistiques Télécommunications. Technique audio et CEI/CISPR/I

Plus en détail

BOPI 08/37 - VOL. I 211. N National : 08 3 592 940. N National : 08 3 592 942. N National : 08 3 592 941. N National : 08 3 592 943

BOPI 08/37 - VOL. I 211. N National : 08 3 592 940. N National : 08 3 592 942. N National : 08 3 592 941. N National : 08 3 592 943 BOPI 08/37 - VOL. I 211 Publication des demandes d enregistrement N National : 08 3 592 940 CORINNE LECHEVALIER, 5 rue du Chevalier de St George, 75008 PARIS. CORINNE LECHEVALIER, 5 rue du Chevalier de

Plus en détail

Révision : 6 juin 2013. Produits qui ne sont pas assujettis aux écofrais. Catégorie de produits visés. Exemples de produits assujettis aux écofrais

Révision : 6 juin 2013. Produits qui ne sont pas assujettis aux écofrais. Catégorie de produits visés. Exemples de produits assujettis aux écofrais Liste des par le programme de l ARPE-Québec Les par la Phase I au 14 juillet 2012 sont en caractères normaux et sont depuis le 1 er octobre 2012. Les par la Phase II au 14 juillet 2013 sont en caractères

Plus en détail

Gamme de Produits 2015

Gamme de Produits 2015 Gamme de Produits 2015 Défibrillation n 129802 - Mise à jour le 01.12.2015 La présente liste de prix est valable à compter du 01.12.2015 jusqu'à la parution d'une nouvelle liste. Remarque : nos listes

Plus en détail

annexe 2 Inventaire Inventaire cuisine

annexe 2 Inventaire Inventaire cuisine annexe 2 Inventaire M &Mme THIERY Gaston 15 Allée Maryse BASTIE 27400 LOUVIERS Email : thiery.gaston@bbox.fr Tél. : 0232407109 Port : 0778815851 Sainte Gemme le 22/05/2015 Inventaire cuisine - 1 Table

Plus en détail

Je vérifie tous les ans que les montants des fenêtres et des portes extérieures ne laissent pas passer les courants d air

Je vérifie tous les ans que les montants des fenêtres et des portes extérieures ne laissent pas passer les courants d air Je vérifie tous les ans que les montants des fenêtres et des portes extérieures ne laissent pas passer les courants d air En hiver, j aère les pièces 5 minutes par jour, les fenêtres grandes ouvertes J'ai

Plus en détail

Journal officiel de l'union européenne

Journal officiel de l'union européenne L 134/75 ANNEXE XII LISTE DES ACTIVITÉS VISÉES À L'ARTICLE 1 er, PARAGRAPHE 2, POINT b) ( 1 ) 45 Construction Cette division comprend: la construction de bâtiments et d'ouvrages neufs, la restauration

Plus en détail

AMIANTE REGLEMENTATION AMIANTE ET SECOND ŒUVRE DU BATIMENT

AMIANTE REGLEMENTATION AMIANTE ET SECOND ŒUVRE DU BATIMENT REGLEMENTATION AMIANTE ET SECOND ŒUVRE DU BATIMENT Evaluer les risques avant toute intervention, notamment le risque amiante par tout moyen approprié Informer et former le personnel d encadrement et opérateurs

Plus en détail

Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2. Section N Division 77

Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2. Section N Division 77 Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2 Section N Division 77 77 ACTIVITÉS DE LOCATION ET LOCATION-BAIL Cette division comprend la location et la location-bail à des clients d'actifs corporels ou incorporels

Plus en détail

Aspirateurs à batterie Aspirateur à batterie BV 5/1 Bp Pack

Aspirateurs à batterie Aspirateur à batterie BV 5/1 Bp Pack Aspirateurs à batterie Aspirateur à batterie BV 5/1 Bp Pack L aspirateur dorsal BV 5/1 Bp Pack fonctionne sur secteur (câble électrique) ou sur batteries. Cet aspirateur poussières est idéal pour le nettoyage

Plus en détail

Bases du dépannage et maintenance des chaudières et centrales thermiques

Bases du dépannage et maintenance des chaudières et centrales thermiques Durée : 5 jours Bases du dépannage et maintenance des chaudières et centrales thermiques Réf : (Therm.01) - Permettre au personnel ayant la pratique, d'exploiter une installation comportant des générateurs

Plus en détail

CI-Objectifs déterminant de la branche électro-ménagers

CI-Objectifs déterminant de la branche électro-ménagers Der Verband für Stark- und Schwachstrominstallationen, Telekommunikation, IT- und Sicherheitsinstallationen, Anlagenbau, Gebäudetechnik L union pour les installations à courant fort et courant faible,

Plus en détail

Transmetteur Audio/Vidéo

Transmetteur Audio/Vidéo Transmetteur Audio/Vidéo Sans Fil 2,4 Ghz Transmetteur Audio/Vidéo sans fil Manuel d utilisation Document référence : N841800/0206 POUR UNE INSTALLATION CORRECTE ET RAPIDE DE VOTRE RÉCEPTEUR, NOUS INSISTONS

Plus en détail