REGLEMENT INTERIEUR DE LA DECHETERIE DE BRENOLO (ST JEAN BREVELAY)
|
|
- Gabrielle Pinard
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 REGLEMENT INTERIEUR DE LA DECHETERIE DE BRENOLO (ST JEAN BREVELAY)
2 SOMMAIRE ARTICLE l : DEFINITION """"" 3 ARTICLE 2: CONDTTIONS D'ACCES """"""""""' Origine des déchets...'... """""""' Conditions quntittives - Véhicu es...""""" """" 3 ARTICLE 3 : RECUPERATION """"""""" 3 ARTICLE 4: HEURES D'OUVERTURE """""""""" 3 ARTICLE 5 : CIRCULATION. """"""""""' 3 ARTf CLE 6 : ADMISSIBILITE DES DECHETS """"' Déchets dmis à l déchèterie dns l limite définie à I'rticle 2.2 du présent règlement intérieur...' """""""""""" Déchets non dmis à l déchetterie..""""" """"""'4 ARTICLE 7 : SEPARATION DES MATERIAUX RECYCLABLES..."""""""""' 5 ARTICLE 8 : CONTROLE """""' 5 ARTICLE 9 : CONDITIONS FINANCIERES """""" Déchets des prticuliers... """""""""""' Déchets rtisnux ou commerciux """"' 5 ARTICLE IO : GARDIENNAGE ET ACCUEIL DES USAGERS..."""""" 6 ARTICLE ll : RESPONSAB L TE... """""""""" 6 ARTICLE 12 : APPLICATION DU REGLEMENT """""""""" 6 ARTICLE 13 : SANCTION """"" 6 i t2 1..."1/ '
3 ARTICLE I : DEFINITION L déchèterie est ouverte ux prticuliers pour le dépôt sélectif de déchets dont ils ne peuvent se défire de mnière stisfisnte pr l collecte normle des ordures méngères, du fit de leur encombrement, de leur qulité ou de leur nture. Pr extension, I'ccès à l déchèterie peut être utorisé ux rtisns et commerçnts dont les déchets sont ssimilbles, en nture et quntité, à ceux des prticuliers. L déchèterie est implntée, rélisée et exploitée conformément u dossier de déclrtion déposé à l Préfecture comme prévu pr I'rticle 25 du décret n" du 2 septembre 1977 reltif ux Instlltions Clssées pour I protection de I'environnement. ARTICLE 2 : CONDITIONS D'ACCES 2.1 Origine des déchets L déchèterie est destinée essentiellement ux usgers : o résidnt dns I'une des communes du territoire de Sint-Jen Communuté. o et désirnt déposer des déchets dns les conditions énoncées ci-près. Seuls les rtisns, commerçnts, entreprises...dont le siège socil est implnté sur [e territoire de ces communes ou y exerçnt une ctivité ponctuelle clirement identifible peuvent être utorisées à déposer des déchets. 2.2 Conditions quntittives - Véhicules Quelle que soit l qulité de I'usger (prticulier, rtisn, commerçnt, dministrtion...), I'ccès à l déchèterie est limitée ux véhicules suivnts : o véhicules légers (berlines, brek, pick up...) o véhicules légers ttelés d'une remorque, o véhicules utilitires d'un PTAC inférieur à 3.5 T ARTICLE 3 : RECUPERATION Les usgers ne sont ps utorisés à effectuer de récupértion. ARTICLE 4 : HEURES D'OUVERTURE Les heures d'ouverture de l déchèterie sont les suivntes : o Les Lundi, Mercredi et Smedi de th à l2h et de 14h00 à 18h00 o Les Jeudi et Vendredi de 3h30 à 8h00 L surveillnce de l déchèterie est ssurée pr un grdien pendnt les heures d'ouverture. ARTICLE 5 : CIRCULATION L circultion dns I'enceinte de l déchetterie doit se fire dns le strict respect du code de l route, et de l signlistion mise en plce. En prticulier, l vitesse y est limitée à 5 km/h
4 Hormis sur les plte-formes de vidge, réservées à cet effet, le sttionnement des véhicules, remorques et utres, pprtennt ux usgers, est interdit dns I'enceinte de l déchetterie. ARTICLE 6 : ADMISSIBILITE DES DECHETS 6.1 Déchets dmis à l déchèterie dns l limite définie à I'rticle 2,2 du présent règlement intérieur o Déblis et trvts, issus du bricolge fmilil o Déchets verts (tontes de pelouses, produits d'élgges ou brnchges, à I'exception d'rbres et de souches...) o Embllges Vides souillés EVS. o Encombrnts et monstres (meubles usgés, literies, ppreils électroméngers...) o o o Ferrilles et métux Btteries usgées Huiles de vidnge dns l limite d'une quntité de 20 litres, Huiles végétles limentires dns l limite de 20 litres, Plstiques, Pneumtiques VL et non souillés. Tout vennt Déchets Dngereux des Méngers Solvnts, peintures, cides et bses, produits phytosnitires pportés dns des récipients dptés, non frgiles et obturés, ou dns les embllges d'origine, dns l limite de 5 litres pr produit Déchets d'equipements Electriques et Electroniques Déchets d'activités de Soins et à Risques Infectieux 6.2 Déchets non dmis à l déchetterie Outre les restrictions de I'rticle 6. l, le dépôt des produits ci-dessous est interdit : o Déchets industriels, o Eléments entiers de voitures ou cmions,. Ordures méngères, o Cdvres d'nimux, o Produits toxiques ou dngereux, corrosifs ou instbles (utres que les déchets méngers spéciux cités à I'rticle 6. l) o Produits explosifs, inflmmbles ou rdioctifs o Déchets ntomiques ou infectieux, déchets hospitliers, o Grisses et boues de sttions d'épurtion et tout produit liquide n'ynt Ps de filière de vloristion o Produits contennt de I'minte (plques fibro, cnlistions...) o Tout produit susceptible de présenter un dnger pour I'exploittion ou le personnel.
5 Les usgers de l déchèterie doivent séprer les mtériux recyclbles et réutilisbles suivnt les indictions mises en plce sur le site, ou émises pr le grdien, et les déposer dns les conteneurs, colonnes ou csiers réservés à cet effet. ARTICLE 8 : CONTROLE L'usger de l déchèterie doit se conformer strictement et en tous points, ux instructions du grdien ssermenté, vnt de procéder u déchrgement. L'usger déclre, sous s responsbilité l nture des déchets pportés. Un contrôle strict des déchets, u minimum visuel, est effectué à I'entrée de l déchèterie ou sur l zone de dépôt, fin de vérifier que l forme et l nrure des déchets répondent à l déclrtion de I'usger et ux conditions d'dmissibilité. Ces conditions ne sont ps limittives et le grdien peut être mené à refuser des déchets qui pr leur nture, forme, spect ou dimension, lui prîtrient susceptibles de présenter un dnger pour I'exploittion. En cs de déchrgement de mtériux non dmis, les fris de reprise et de trnsport, voire l'élimintion, seront à l chrge de I'usger contrevennt, qui peut se voir, en cs de récidive, refuser I'ccès à l déchèterie, sns préjudice des dommtes et intérêts pouvnt être dus à l collectivité ou à I'exploitnt. ARTICLE 9 : CONDITIONS FINANCIERES 9. I Déchets des prticuliers Les dépôts des déchets pr les prticuliers est grtuit 9.2 Déchets rtisnux ou commerciux Le dépôt des déchets bnls rtisnux ou commerciux pr les entreprises dont le siège socil se situe sur I'une des communes du Sint Jen Communuté est grtuit. Ces entreprises doivent nénmoins s'cquitter de l redevnce nnuelle pour l gestion des déchets professionnels étblie pr l Communuté de Communes. Le dépôt des déchets bnls rtisnux ou commerciux pr les entreprises dont le siège socil se situe hors du territoire de Sint Jen Communuté est fcturble à compter du lu' mètre cube. A son entrée dns I'enceinte de l déchèterie et vnt tout dépôt, I'rtisn ou le commerçnt doit se présenter u grdien, fin de remplir et signer une fiche précisnt : o jour, dte et heure du dépôt, o mtricule du véhicule, o rison socile, o domicile,. nture et provennce du produit, o quntitépproximtive
6 Ces renseignements permettent à I'exploitnt d'étblir l fcturtion pour le compte de l Communuté de Communes. ARTICLE IO : GARDIENNAGE ET ACCUEIL DES USAGERS Le grdien est chrgé :. d'ssurer I'ouverture et l fermeture de l déchèterie. o de veiller à l bonne tenue de l déchèterie, o de veiller à l bonne sélection des mtériux. o d'interdire toute récupértion, o de refuser le dépôt des déchets ne répondnt ps ux conditions d'dmissibilité, o de consitner tout événement ou incident survennt sur le site de l déchèterie, o de fire ppliquer le présent règlement. ARTICLE : RESPONSABILITE L'usger est civilement responsble des dommges qu'il cuse ux biens et ux personnes à I'intérieur de I'enceinte de l déchèterie. ll est tenu de conserver sous s propre grde tout bien lui pprtennt et demeure seul responsble des pertes ou vols qu'il subit à I'intérieur de I'enceinte de l déchèterie. En ucun cs, l responsbilité de l Collectivité ou de I'Exploitnt ne pourr être enggée pour quelque cuse que ce soit. ARTICLE I2 : APPLICATION DU REGLEMENT Le présent règlement est ffiché sur le site de l déchetterie ou mis de fçon visible et incontestble, à l disposition du public. Tout usger pénétrnt dns I'enceinte de l déchèterie ccepte de plein droit I'intégrlité du présent règlement. ARTICLE l3 : SANCTION Tout uster fisnt ction de récupértion, entrvnt le bon fonctionnement de l déchèterie ou, d'une mnière générle, contrevennt u présent règlement, pourr fire I'objet de poursuites conformément à l législtion. Tout récidiviste se verr interdire I'ccès à l déchèterie. uil
Toyota Assurances Toujours la meilleure solution
Toyot Assurnces Toujours l meilleure solution De quelle ssurnce vez-vous besoin? Vous roulez déjà en Toyot ou vous ttendez s livrison. Votre voiture est neuve ou d occsion. Vous vlez les kilomètres ou
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR DES DECHETTERIES INTERCOMMUNALES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE DROME (CCVD) N 10/03-02-04/B
REGLEMENT INTERIEUR DES DECHETTERIES INTERCOMMUNALES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE DROME (CCVD) N 10/03-02-04/B Les déchetteries intercommunales de la CCVD s inscrivent dans le rôle des collectivités
Plus en détailStatuts ASF Association Suisse Feldenkrais
Sttuts ASF Assocition Suisse Feldenkris Contenu Pge I. Nom, siège, ojectif et missions 1 Nom et siège 2 2 Ojectif 2 3 Missions 2 II. Memres 4 Modes d ffilition 3 5 Droits et oligtions des memres 3 6 Adhésion
Plus en détailLITE-FLOOR. Dalles de sol et marches d escalier. Information technique
LITE-FLOOR Dlles de sol et mrches d esclier Informtion technique Recommndtions pour le clcul et l pose de LITE-FLOOR Générlités Cette rochure reprend les règles de se à respecter pour grntir l rélistion
Plus en détailRéalisation de sites Internet PME & Grandes entreprises Offre Premium. Etude du projet. Webdesign. Intégration HTML. Développement.
Rélistion de sites Internet PME & Grndes entreprises Offre Premium Etude du projet Réunions de trvil et étude personnlisée de votre projet Définition d une strtégie de pré-référencement Webdesign Définition
Plus en détaildéchets ménagers Collecte en apport aux colonnes Tél. 02 43 94 86 50 www.syndicatvaldeloir.fr
info service + Organisation de la collecte Demandez l autocollant «Stop pub»! Si vous ne souhaitez pas recevoir de publicités dans votre boîte à lettres, une seule solution : l autocollant «Stop pub»!
Plus en détailDéchèteries du SYELOM. Mode d emploi pour les professionnels
Déchèteries du SYELOM Mode d emploi pour les professionnels Sommaire Page Edito du Président 3 Qu est ce que le SYELOM? 4 Quels sont les professionnels 6 acceptés? Vous êtes professionnels? 7 Vous devez
Plus en détailChapitre 2 Le problème de l unicité des solutions
Université Joseph Fourier UE MAT 127 Mthémtiques nnée 2009-2010 Chpitre 2 Le prolème de l unicité des solutions 1 Le prolème et quelques réponses : 1.1 Un exemple Montrer que l éqution différentielle :
Plus en détailSTI2D Logique binaire SIN. L' Algèbre de BOOLE
L' Algère de BOOLE L'lgère de Boole est l prtie des mthémtiques, de l logique et de l'électronique qui s'intéresse ux opértions et ux fonctions sur les vriles logiques. Le nom provient de George Boole.
Plus en détailLe règlement de service de la collecte des déchets ménagers. règlement
Le règlement service l collecte s déchets méngers règlement 1 sommire Article 1 extes réglementires référence............................................ 7 Article 2 ispositions générles.......................................................
Plus en détailANNEXE 5 MODALITES D ACCES EN DECHETERIE ET OBTENTION D UN BADGE D ACCES POUR LES USAGERS «PROFESSIONNELS ET ASSIMILES»
ANNEXE 5 MODALITES D ACCES EN DECHETERIE ET OBTENTION D UN BADGE D ACCES POUR LES USAGERS «PROFESSIONNELS ET ASSIMILES» Annexe 5 Règlement intérieur du réseau des déchèteries du SYELOM Page 1 1. Définition
Plus en détailGuide 2015. Ordures ménagères
Guide 2015 Ordures ménagères CDC de Podensac 12 rue du M al Leclerc-de-Hauteclocque Tel 05 56 76 38 00 environnement@cc-podensac.fr www.cc-podensac.fr EDITO Bernard Mateille Président de la CDC Maire de
Plus en détailRèglement de la collecte des ordures ménagères. ou autres déchets des ménages sur. le territoire d Angers Loire Métropole
Règlement de la collecte des ordures ménagères ou autres déchets des ménages sur le territoire d Angers Loire Métropole Page 1 sur 16 SOMMAIRE Préambule Collecte des ordures ménagères Définition des ordures
Plus en détailLes verres, bocaux et bouteilles en verre
Guide pratique du tri Les poubelles R pour protéger l et vos éc Trier ses déchets, ce n est pas seulement un geste citoyen bénéfique à l environnement, c est aussi un moyen de faire des économies en réduisant
Plus en détailElectrovanne double Dimension nominale Rp 3/8 - Rp 2 DMV-D/11 DMV-DLE/11
Electrovnne double Dimension nominle 3/8 - DMV-D/11 DMV-DLE/11 7.30 M Edition 11.13 Nr. 223 926 1 6 Technique L électrovnne double DUNGS DMV intère deux électrovnnes dns un même bloc compct : - vnnes d
Plus en détailDÉCHETS MÉNAGERS. Mode d emploi. Point info 01 46 12 75 20. www.ville-montrouge.fr
DÉCHETS MÉNAGERS Mode d emploi Point info 01 46 12 75 20 www.ville-montrouge.fr C ollecte sélective en porte à porte, ramassage des encombrants, déchetterie, etc., la Ville de Montrouge propose une palette
Plus en détailGuide des bonnes pratiques
Livret 3 MINISTÈRE DE LA RÉFORME DE L'ÉTAT, DE LA DÉCENTRALISATION ET DE LA FONCTION PUBLIQUE 3 Guide des bonnes prtiques OUTILS DE LA GRH Guide des bonnes prtiques Tble des mtières 1. Introduction p.
Plus en détailDéchets professionnels
2015 info service+ Des questions? Des informations complémentaires? Des problèmes d équipements? Un changement de situation? Le professionnel est invité à contacter directement le Syndicat du Val de Loir
Plus en détailGuide d'utilisation Easy Interactive Tools Ver. 2
Guide d'utilistion Esy Interctive Tools Ver. 2 Guide d'utilistion Esy Interctive Tools Ver.2 Présenttion de Esy Interctive Tools 3 Crctéristiques Fonction de dessin Vous pouvez utiliser Esy Interctive
Plus en détail3- Les taux d'intérêt
3- Les tux d'intérêt Mishkin (2007), Monnie, Bnque et mrchés finnciers, Person Eduction, ch. 4 et 6 Vernimmen (2005), Finnce d'entreprise, Dlloz, ch. 20 à 22 1- Mesurer les tux d'intérêt comprer les différents
Plus en détailLa paye. La comptabilité. Comparez et choisissez votre logiciel. Comparez et choisissez votre logiciel. Paye Bâtiment 2012. Paye Agricole 2013
L comptbilité Comprez et choisissez votre logiciel L pye Comprez et choisissez votre logiciel TABLEAUX COMPARATIFS Compt Prtic Pour les créteurs et les entrepreneurs novice en Compt Compt Clssic Pour l
Plus en détailPour développer votre entreprise LES LOGICIELS EN LIGNE, VOUS ALLEZ DIRE OUI!
Pour développer votre entreprise Gestion Commercile Gérez le cycle complet des chts (demnde de prix, fcture fournisseur), des stocks (entrée, sortie mouvement, suivi) et des ventes (devis, fcture, règlement,
Plus en détailPLUS BELLE MA VILLE!
Conception graphique - Illustrations Communication GPSO - C.Favreau - 2013 ISS Y-LES-M O U L INE A U X PLUS BELLE MA VILLE! GUIDE DES COLLEC TES www.agglo-gpso.fr grand paris seine ouest collecte vos objets
Plus en détailPartie 4 : La monnaie et l'inflation
Prtie 4 : L monnie et l'infltion Enseignnt A. Direr Licence 2, 1er semestre 2008-9 Université Pierre Mendès Frnce Cours de mcroéconomie suite 4.1 Introduction Nous vons vu dns l prtie introductive que
Plus en détailAvant d utiliser l appareil, lisez ce Guide de référence rapide pour connaître la procédure de configuration et d installation.
Guide de référence rpide Commencer Avnt d utiliser l ppreil, lisez ce Guide de référence rpide pour connître l procédure de configurtion et d instlltion. NE rccordez PAS le câle d interfce mintennt. 1
Plus en détailSIEEOM GRISOLLES & VERDUN Président : M. Denis ROGER. Règlement d attribution et d utilisation des contenants pour la collecte en porte-à-porte
SIEEOM GRISOLLES & VERDUN Président : M. Denis ROGER siège social : Mairie de Verdun-sur-Garonne services : Quai de Transfert Place de la Mairie 350, chemin de la Fraysse 82 600 Verdun-sur-Garonne 82 170
Plus en détail- Phénoméne aérospatial non identifié ( 0.V.N.I )
ENQUETE PRELIMINAIRE ANALYSE ET REFEREWCES : Phénoméne érosptil non identifié ( 0VNI ) B8E 25400 DEF/GEND/OE/DOlRENS du 28/9/1992 Nous soussigné : M D L chef J S, OPJ djoint u commndnt de l brigde en résidence
Plus en détailTél : 03 90 64 25 50 Site : www.cc-basse-zorn.fr
Communauté de Communes de la Basse-Zorn 34, rue de La Wantzenau - 67720 Hoerdt Tél : 03 90 64 25 50 Site : www.cc-basse-zorn.fr NOUVEAU SYSTEME DE COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS Weitbruch Gries Kurtzenhouse
Plus en détailNEWS PRO ACTIV. www.activexpertise.fr. [Juillet 2015] Ce mois-ci on vous parle de. L arrêté est applicable à compter du 1er Juillet 2015.
Ce mois-ci on vous prle de i Rpport de repérge minte : Trnsmission u Préfet obligtoire à compter du 1 er juillet 2015 Simplifiction des formlités : De bonnes nouvelles pour les entreprises de dignostic
Plus en détailSommaire. 6. Tableau récapitulatif... 10. Sophos NAC intégré Vs. NAC Advanced - 17 Février 2009 2
Sommire 1. A propos de Sophos... 3 2. Comprtif des solutions Sophos NAC... 4 3. Sophos NAC pour Endpoint Security nd Control 8.0... 4 3.1. Administrtion et déploiement... 4 3.2. Gestion des politiques
Plus en détailEnsEignEmEnt supérieur PRÉPAS / BTS 2015
Enseignement supérieur PRÉPAS / BTS 2015 Stnisls pour mbition de former les étudints à l réussite d exmens et de concours des grndes écoles de mngement ou d ingénieurs. Notre objectif est d ccompgner chque
Plus en détailRèglement de collecte des déchets ménagers et assimilés
Page 1 sur 9 Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés ARTICLE 1 : OBJET ET CHAMP D APPLICATION 1.1 : Objet Le présent règlement fixe, à l intérieur du périmètre de ramassage des déchets
Plus en détailTurbine hydraulique Girard simplifiée pour faibles et très faibles puissances
Turbine hydrulique Girrd simplifiée pour fibles et très fibles puissnces Prof. Ing. Zoltàn Hosszuréty, DrSc. Professeur à l'université technique de Kosice Les sites hydruliques disposnt de fibles débits
Plus en détailThéorème de Poincaré - Formule de Green-Riemann
Chpitre 11 Théorème de Poincré - Formule de Green-Riemnn Ce chpitre s inscrit dns l continuité du précédent. On vu à l proposition 1.16 que les formes différentielles sont bien plus grébles à mnipuler
Plus en détailLOGICIEL FONCTIONNEL EMC VNX
LOGICIEL FONCTIONNEL EMC VNX Améliortion des performnces des pplictions, protection des données critiques et réduction des coûts de stockge vec les logiciels complets d EMC POINTS FORTS VNX Softwre Essentils
Plus en détailLe guide du tri. J habite Châtillon, je trie
Le guide du tri J habite Châtillon, je trie EDITO La collecte et le traitement des déchets ménagers jouent un rôle primordial dans la qualité de notre environnement. Ce guide du tri regroupe l ensemble
Plus en détail9, Rue de la Ville 14600 Honfleur Tél : 02 31 14 29 30 Fax : 02 31 14 29 39
9, Rue de la Ville 14600 Honfleur Tél : 02 31 14 29 30 Fax : 02 31 14 29 39 Collectivités membres : Ablon, Barneville-la-Bertran, Cricqueboeuf, Equemauville, Fourneville, Genneville, Gonneville-sur-Honfleur,
Plus en détailLettre info environnement
S O M M A I R E : 1-Edito du Président 2-Equipement des Professionnels et Particuliers en containers ordures ménagères 3-Les Permanences en Mairie et au bâtiment technique 4 Les Modalités de distribution
Plus en détailService d enlèvement et de valorisation des déchets ménagers Rapport annuel sur le prix et la qualité du service 2011
Service d enlèvement et de valorisation des déchets ménagers Rapport annuel sur le prix et la qualité du service 2011 En application du décret n 2000-404 du 11 mai 2000 Communauté de Communes de la Presqu'île
Plus en détailINSTALLATION DE DETECTION INCENDIE
reglement > > instlltion E ETECTON NCENE NSTALLATON E ETECTON NCENE Une instlltion de détection incendie pour objectif de déceler et signler, le plus tôt possible, d une mnière fible, l nissnce d un incendie,
Plus en détail19- LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES DECHETS
19- LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES DECHETS Rapport de présentation / Diagnostic Dossier de PLU approuvé 255 19.1 LES ORDURES MENAGERES ET EMBALLAGES MENAGERS RECYCLABLES La prestation de collecte des
Plus en détailCENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES
CENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES L ensemble des règles définies ci-après constitue le Règlement Intérieur du Centre nécessaire à sa bonne marche et à la satisfaction
Plus en détailConstat amiable. Dégâts des eaux. voir mode d emploi. Mode d emploi du Constat amiable. Quelques cas particuliers. Mode d emploi
Mode d emploi du Constat amiable Utilisez un seul constat amiable pour deux appartements concernés par un même dégât des eaux, peu importe qui le fournit. Employez de préférence un stylo à bille et appuyez
Plus en détailsemestre 3 des Licences MISM annnée universitaire 2004-2005
MATHÉMATIQUES 3 semestre 3 des Licences MISM nnnée universitire 24-25 Driss BOULARAS 2 Tble des mtières Rppels 5. Ensembles et opértions sur les ensembles.................. 5.. Prties d un ensemble.........................
Plus en détailCommencer DCP-7055W / DCP-7057W /
Guide d instlltion rpide Commencer DCP-7055W / DCP-7057W / DCP-7070DW Veuillez lire ttentivement le livret Sécurité et réglementtion vnt d'effectuer les réglges de votre ppreil. Consultez ensuite le Guide
Plus en détailBloc notes. a À faire tout de suite. Gardez secret votre code confidentiel. À conserver précieusement. Protégez votre carte
Q U O T I D I E N Crte Mestro Comment voir tous les touts de votre crte bien en min Guide mémo + Notice d Assistnce Octobre 2010 Bloc notes À fire tout de suite Votre crte est strictement personnelle,
Plus en détailimplifiezletri vous Ville de Bondy GUIDE DU TRI Quelle poubelle choisir? Bouteilles et flacons en plastique Boîtes métalliques, briques, cartons
S ( implifiezletri vous GUIDE DU TRI Ville de Bondy Quelle poubelle choisir? Les autres déchets Vos équipements Bouteilles et flacons en plastique Boîtes métalliques, briques, cartons Journaux, magazines
Plus en détailLa pratique institutionnelle «à plusieurs»
L prtique institutionnelle «à plusieurs» mury Cullrd Février 2013 Nicols, inquiet: «Qund je suis seul vec quelqu un, il se psse des choses» Vlentin, à propos de l institution : «Ici, y beucoup de gens,
Plus en détailDECHETERIES. Donnez, recyclez, réparez, compostez avant de jeter! www.agglo-larochelle.fr. Service Gestion des déchets rue Anita Conti 17180 PÉRIGNY
DECHETERIES Donnez, recyclez, réparez, compostez avant de jeter! Service Gestion des déchets rue Anita Conti 17180 PÉRIGNY 0 800 535 844 Du lundi au vendredi de 8h15 à 12h et de 13h15 à 16h45 Photo : Fred
Plus en détailTechniques d analyse de circuits
Chpitre 3 Tehniques d nlyse de iruits Ce hpitre présente différentes méthodes d nlyse de iruits. Ces méthodes permettent de simplifier l nlyse de iruits ontennt plusieurs éléments. Bien qu on peut résoudre
Plus en détailÀ recycler ou pas? Guide pratique du tri
À recycler ou pas? Guide pratique du tri Pour trier, quels sont vos équipements? Pour les bouteilles et flacons en plastique, les emballages métalliques, les cartonnettes et les briques alimentaires Pour
Plus en détailMOTO CLUB MC ELITE TERRAIN DE MOTO-CROSS AU LIEU-DIT LES HANTES SUR LA COMMUNE SAINT-WITZ 95470
MOTO CLUB MC ELITE TERRAIN DE MOTO-CROSS AU LIEU-DIT LES HANTES SUR LA COMMUNE SAINT-WITZ 95470 REGLES D UTILISATION DANS LE CADRE DE L ENTRAINEMENT DEMONSTRATION ESSAIS PREAMBULE Le Moto Club MC ELITE
Plus en détailDirectives COV et alternative lipochimique : peintures, encres, nettoyage, dégraissage...
Directives COV et lterntive lipochimique : peintures, encres, nettoyge, dégrissge... Alin LEMOR Recherche & Développement, Novnce, BP 20609, Venette, 60206 Compiègne Cedex, Frnce, Fx. +33 (0)3 44 90 70
Plus en détailINCITATIVE REDEVANCE. guide de la. à la réduction, au tri et à une meilleure gestion des déchets
guide de la REDEVANCE INCITATIVE à la réduction, au tri et à une meilleure gestion des déchets COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU VAL DE MORTEAU MORTEAU // VILLERS-LE-LAC // LES FINS // MONTLEBON GRAND COMBE-CHÂTELEU
Plus en détailChapitre VI Contraintes holonomiques
55 Chpitre VI Contrintes holonomiques Les contrintes isopérimétriques vues u chpitre précéent ne sont qu un eemple prticulier e contrintes sur les fonctions y e notre espce e fonctions missibles. Dns ce
Plus en détailINFOS PRATIQUES. www.metropole-rouen-normandie.fr. duclair PROGRAMME DE REDUCTION DES DECHETS
INFOS PRATIQUES déchets PROGRAMME DE REDUCTION DES DECHETS 205 duclair www.metropole-rouen-normandie.fr édito Chère Madame, cher Monsieur, En matière de gestion des déchets, la Métropole Rouen Normandie
Plus en détailConditions Générales de Vente Page 1
Conditions Générales de Vente Page 1 SERVA DOM est une société prestataire, dont l objet est la réalisation de services à la personne, détentrice de l agrément de qualité. L agrément de qualité L agrément
Plus en détailEntraînement autos Sur Circuit Sécurisé de Pusey
Entraînement autos Sur Circuit Sécurisé de Pusey Principe 20 véhicules maximum 5 véhicules par série 5 séances de 10' soit 50 minutes de roulage Administratif Signature de chaque participant des conditions
Plus en détailCOLLECTE DES DECHETS MENAGERS : Recommandations techniques applicables lors de la conception de voiries, lotissements et immeubles
COLLECTE DES DECHETS MENAGERS : Recommandations techniques applicables lors de la conception de voiries, lotissements et immeubles Rappel : Organisation de la collecte des déchets sur le secteur de SAINT-BRIEUC
Plus en détailLa réforme des soins de santé mentale en Belgique
1 L réforme des soins de snté mentle en Belgique Isbel MOENS Cbinet de l Vice Première-Ministre Ministre des Affires sociles et de l Snté publique En prtenrit vec: Kristel KARLER Cbinet de l Ministre de
Plus en détailREGLEMENT DE COLLECTE DE DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE REIMS
COMMUNE DE REIMS n VDECH-2013-01 REGLEMENT DE COLLECTE DE DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE REIMS Le Maire, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment
Plus en détailModule 2 : Déterminant d une matrice
L Mth Stt Module les déterminnts M Module : Déterminnt d une mtrice Unité : Déterminnt d une mtrice x Soit une mtrice lignes et colonnes (,) c b d Pr définition, son déterminnt est le nombre réel noté
Plus en détailIllustrations des bonnes pratiques. Enquête de satisfaction des usagers. Communauté d Agglomération Vichy Val d Allier (03)
Illustrations des bonnes pratiques Connaître l avis des usagers Critère 1.1. Enquête de satisfaction des usagers Communauté d Agglomération Vichy Val d Allier (03) Labellisation du Service Public de Collecte
Plus en détailINSTRUCTIONS POUR L INSTALLATION ET LE FONCTIONNEMENT DES SERRURES À POIGNÉE BÉQUILLE
INSTRUCTIONS POUR L INSTALLATION ET LE FONCTIONNEMENT DES SERRURES À POIGNÉE BÉQUILLE POUR LES SERRURES D ENTRÉE À CLÉ EXTÉRIEURES VERROUILLABLES, À POIGNÉE DE BRINKS HOME SECURITY. POUR LES PORTES DE
Plus en détailPour tout renseignement concernant la collecte, le tri, les bacs, les sacs à Val de France :
Pour tout renseignement concernant la collecte, le tri, les bacs, les sacs à Val de France : N Vert 0 800 321 231 Pour tout renseignement concernant les déchèteries du Sigidurs : N Vert 0 800 735 736 SiteS
Plus en détailSYSTEME DE TELEPHONIE
YTEME DE TELEPHOIE LE OUVEUTE PTIE MOITEU COULEU Le système de téléphonie comporte un moniteur vec un écrn couleurs de intégré u téléphone. Cette prtie est disponile en lnc, nthrcite et Tech. TLE DE MTIEE
Plus en détailCONSULTATION PROPRETE DES LOCAUX
CONSULTATION PROPRETE DES LOCAUX Exécution de prestations de nettoyage de locaux administratifs situés : - site n 1 : 24 rue des Ingrains 36022 CHATEAUROUX - site n 2 : 10 rue d Olmor 36400 LA CHATRE Critères
Plus en détailCOLLECTES SECTEUR A. Veuillez noter que les collectes ont lieu même les jours fériés, à l exception de Noël et du jour de l An.
COLLECTES SECTEUR A Secteur Saint-Joachim-de-Courval Secteur Saint-Charles-de-Drummond Ouest boul. Lemire Ouest autoroute 20 ave. des Châtaigniers Rivière Saint- Germai n boul. Lemire rue Saint-Georges
Plus en détailConditions d accès Horaires exposants
Conditions d accès Horaires exposants Accès au Parc des Expositions de Paris Porte de Versailles Lieu : VIPARIS Porte de Versailles / Pavillon 2.1 Plan d'accès Horaires visiteurs Dimanche 23 février :
Plus en détailsur le tri suivez le guide!...
pour tout savoir sur le tri de vos déchets ménagers suivez le guide!... 02 edito C est une chaine complexe qui est mise en œuvre pour collecter les déchets ménagers et les valoriser. Le premier maillon
Plus en détailFONDATION CLEMENTINE ET MAURICE ANTILLE
FONDATION CLEMENTINE ET MAURICE ANTILLE Règlement d ttriution de ourses et de prêts d études et de formtion du déemre 006 Artile premier Ojet et hmp d pplition Le présent règlement est étli en pplition
Plus en détailStockage des Marchandises Dangereuses 1 Jour Transport Route 2 jours
Stockage des Marchandises Dangereuses 1 Jour Transport Route 2 jours Objectif Être capable : - d'appliquer la réglementation relative au transport des marchandises dangereuses et au stockage. - de rechercher
Plus en détailLICENCE DE MATHÉMATIQUES DEUXIÈME ANNÉE. Unité d enseignement LCMA 4U11 ANALYSE 3. Françoise GEANDIER
LICENCE DE MATHÉMATIQUES DEUXIÈME ANNÉE Unité d enseignement LCMA 4U ANALYSE 3 Frnçoise GEANDIER Université Henri Poincré Nncy I Déprtement de Mthémtiques . Tble des mtières I Séries numériques. Séries
Plus en détailConseils et astuces pour les structures de base de la Ligne D30
Conseils et stuces pour les structures de bse de l Ligne D30 Conseils et stuces pour l Ligne D30 Ligne D30 - l solution élégnte pour votre production. Rentbilité optimle et méliortion continue des séquences
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR 3 ème étage - bâtiment A Du Guesclin
REGLEMENT INTERIEUR 3 ème étage - bâtiment A Du Guesclin PREAMBULE En application des objectifs de soutien aux arts visuels et aux musiques actuelles, un espace mutualisé de travail est ouvert par la Ville
Plus en détailCOMMUNAUTE DE L AGGLOMERATION.DIJONNAISE REGLEMENT DU SERVICE DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET DES DECHETS ASSIMILES
COMMUNAUTE DE L AGGLOMERATION.DIJONNAISE REGLEMENT DU SERVICE DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET DES DECHETS ASSIMILES ARTICLE 1 -DEFINITION DES DECHETS COLLECTES Sont compris dans la dénomination de
Plus en détaill appareil et vérifier les composants Module tambour-cartouche de toner (pré-installé)
Guide d instlltion rpide Commener MFC-8510DN MFC-8520DN Commenez pr lire le Guide de séurité du produit, puis suivez ttentivement l proédure d instlltion et de onfigurtion dérite dns e Guide d'instlltion
Plus en détailCours d été 2015. Aux parents et élèves de 5 e secondaire
Cours d été 2015 Aux parents et élèves de 5 e secondaire Durant l été, la Commission scolaire offre à ses élèves de 5 e secondaire trois services : 1. Des cours en présentiel, dans les matières suivantes
Plus en détailInfluence du milieu d étude sur l activité (suite) Inhibition et activation
Influence du milieu d étude sur l ctivité (suite) Inhibition et ctivtion Influence de l tempérture Influence du ph 1 Influence de l tempérture Si on chuffe une préprtion enzymtique, l ctivité ugmente jusqu
Plus en détailCOBAS : guide des horaires
COBAS : guide des horaires DE COLLECTE DES DÉCHETS Retrouvez également : LE GUIDE DU TRI UN POINT SUR LA COLLECTE DES ENCOMBRANTS LES HORAIRES D OUVERTURE DES DÉCHÈTERIES FICHE RECAPITULATIVE COLLECTE
Plus en détailCorrection de l épreuve CCP 2001 PSI Maths 2 PREMIÈRE PARTIE ) (
Correction de l épreuve CCP PSI Mths PREMIÈRE PARTIE I- Soit t u voisinge de, t Alors ϕt t s = ϕt ρt s ρs Pr hypothèse, l fonction ϕt ϕt est lorsque t, il en est donc de même de ρt s ρt s ρs cr ρ s est
Plus en détailANNEXES. En vigueur en juillet 2009
ANNEXES En vigueur en juillet 2009 Annexe 1 : Règles de dotation Habitat individuel Règles de dotation pour les déchets recyclables En habitat individuel, la capacité et le type de conteneurs attribués
Plus en détailwww.bibliothequechiroux.be
Règlement d Ordre Intérieur de la Bibliothèque Chiroux www.bibliothequechiroux.be DISPOSITIONS GénérALES Article 1 : Objet Le présent règlement s applique à la Section de Prêt pour Adultes, à la section
Plus en détailRéglementation de l'epa (agence américaine de protection de l'environnement) relative aux émissions
Merci d'voir choisi l'un des meilleurs moteurs hors-bord disponibles sur le mrché. C'est un investissement judicieux dns l nvigtion de plisnce. Votre moteur hors-bord été fbriqué pr Mercury Mrine, l'un
Plus en détailREGLEMENT DE FONCTIONNEMENT PORTAGE DE REPAS A DOMICILE
REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT PORTAGE DE REPAS A DOMICILE Article 1 Objet du service de portage de repas à domicile Dans le cadre de ses actions «vie autonome», le CCAS de Saint Paul-Trois- Châteaux propose
Plus en détailHORAIRES D'ACCUEIL DU PUBLIC. Sommaire
HORAIRES D'ACCUEIL DU PUBLIC Sommaire Préfecture Sous-préfectures Direction départementale des territoires (énergie, déchets, prévention des risques, aménagement du territoire, urbanisme, logement, agriculture,
Plus en détailHOTEL D ENTREPRISES 14 avenue de l industrie Charleville-Mézières
HOTEL D ENTREPRISES 14 avenue de l industrie Charleville-Mézières PRESENTATION L hôtel d entreprises est une structure d accueil temporaire destiné aux entreprises en création ou en phase de croissance,
Plus en détailSynthèse de cours (Terminale S) Calcul intégral
Synthèse de cours (Terminle S) Clcul intégrl Intégrle d une onction continue positive sur un intervlle [;] Dns cette première prtie, on considère une onction continue positive sur un intervlle [ ; ] (
Plus en détailLa circulation agricole
La circulation agricole Immatriculation Signalisation Conduite de tracteur Formation des conducteurs de poids lourds Règles de transport des animaux vivants Chambre d Agriculture de l Allier Service Juridique
Plus en détailLe Plan Régional d Élimination des Déchets Dangereux. Comment mieux maîtriser production et gestion des déchets dangereux?
Le Plan Régional d Élimination des Déchets Dangereux Comment mieux maîtriser production et gestion des déchets dangereux? Qu est-ce qu un Tout le monde produit des déchets dangereux via ses activités quotidiennes
Plus en détailLes usagers sont civilement responsables des dommages qu ils causent aux biens et aux personnes dans le véhicule.
1 Article 1. Conditions d accès Le Transport de Proximité Tedibus est un service organisé par la Communauté de Communes du Grand Couronné. Il est accessible à tous les habitants du Grand Couronné, sous
Plus en détailChapitre 11 : L inductance
Chpitre : inductnce Exercices E. On donne A πr 4π 4 metn N 8 spires/m. () Selon l exemple., µ n A 4π 7 (8) 4π 4 (,5) 5 µh (b) À prtir de l éqution.4, on trouve ξ ξ 4 3 5 6 6,3 A/s E. On donne A πr,5π 4
Plus en détailREGLEMENT D EXPLOITATION DE LA GARE ROUTIERE D AUBENAS
REGLEMENT D EXPLOITATION DE LA GARE ROUTIERE D AUBENAS Syndicat intercommunal de transport urbain Tout enbus Mairie Annexe d Aubenas Rue Georges Couderc 07200 AUBENAS Tel : 04 75 89 26 56 / Fax : 04 75
Plus en détailLIVRET de la RESTAURATION SCOLAIRE
INSCRIPTIONS, RÉSERVTIONS & PIEMENTS D Clic Maison des Enfants Chemin de Bentenac 34130 MUGUIO 04 67 06 01 57 www.paysdelor.fr POUR TOUTE UTRE QUESTION Cuisine Centrale de l Etang de l Or avenue de la
Plus en détailLANGAGES - GRAMMAIRES - AUTOMATES
LANGAGES - GRAMMAIRES - AUTOMATES Mrie-Pule Muller Version du 14 juillet 2005 Ce cours présente et met en oeuvre quelques méthodes mthémtiques pour l informtique théorique. Ces notions de bse pourront
Plus en détailCA 3000 CA 3000 PROGRAMMATION PAR MINITEL
CA 3000 CA 3000 PROGRAMMATION PAR MINITEL UTILISATION A - CONFIGURATION CA 3000 B - DATE ET HEURE C - ENREGISTRE R RES IDENT D - MODIFIER RESIDENT E - LISTE REPERTOIRE F - GROUPES LECTEURS G - GROUPES
Plus en détailSécurité incendie dans les garages
Sécurité incendie dans les garages Assuré et rassuré. Risques d incendie dans les garages Lorsque le feu prend dans des garages, il provoque souvent des dégâts importants, et dans les cas les plus graves,
Plus en détail4ème RONDE MUSSIDANAISE Ballade touristique pour véhicules historiques
1-ENGAGEMENTS Article 1-1 4ème RONDE MUSSIDANAISE Ballade touristique pour véhicules historiques REGLEMENT Le St Médard club 4x4 de St Médard de Mussidan (Dordogne) organise le 21 Septembre 2013, une balade
Plus en détailREGLEMENT DU SERVICE DE COLLECTE DES DECHETS
REGLEMENT DU SERVICE DE COLLECTE DES DECHETS Syndicat Mixte du Pré-Bocage Place de l Hôtel de ville -14260 Aunay sur Odon Tél : 02.31.77.68.54 -Fax : 02.31.77.94.97 WWW.smpb.info TABLE DES MATIERES ARTICLE
Plus en détail