E N rr9rv CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES. -l- RELATIF A LA CONCEPTION ET LA REALISATION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION DE L'ONHYM

Transcription

1 ONHYM/AO N'06.20I4 CONCEPTION ET REALISATION DES SUPPORTS DE COMMTAICATION DE L'ONHYM_CPS E N rr9rv DG/CtrlD APPEL D'OFFRES OUVERT SUROFFRE DE PRIX No DA 3U Al4h RELATIF A LA CONCEPTION ET LA REALISATION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION DE L'ONHYM CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES -l-

2 ONHYI\'IJAO N" 06.2OI4 CONCEPTION ET REÀLISATION DES SUPPORTS DE COMIVIUNICATION DE L'ONI{YM CPS ARTICLE I - OBJET DE L'APPEL D'OFFRES L'Office National des Hydrocarbures et des Mines, ci-après désigné par les initiales ( ONHYM ), lance un appel d'offres ouvert sur offres de prix pour I - LA CONCEPTION ET LA REALISATION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION DE L'ONHYM. La prés nlation, les spécifications techniques des rapports et les travaux demandés sont rcpris aux anicles J er 4 ci-dessous. Le titulaire du marché sera chargé de faire une présentation aux responsables concemés de I'ONHYM sur les étapes du déroulement de ce projet. ARTICLE 2. REFERENCES AUX TEXTES GENERAUX REGLEMENTAIRES Le titulaire du marché reste soumis aux obligations des textes généraux réglementaires en vigueul et notaûtmenl aux lextes sutvants : r' Le règl ment de I'ONHYM relatif aux conditions et fomes de passation des marchés de I'ONHYM. Décret n' d't 22 lû'bli I 1423 (4 Juin 2002) approuvant le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de services ponant sur les prestations d'étùdes et de maîtrise d'ceuvre passés pour le compte de l'etat, tel que modifié. La loi n" relative au contrôle financier de I'EÎaÎ sur les entreprises publiques et autres organismes, promulguée par le Dahir n"l du l6 ramadan 1424 (l I novembre 2003) Lâ loi relative à la p.otection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à carâctère pe6onnel, promulguée pâr le Dahir n" l du 22 s 1e; (18 février 2009). Notamment l'article 5 de ladite Ioi. / S'y ajoutent tous les textes législatifs et réglementaires en vigueur en la matière. SlElEI _ SNIETANCE - Conception, exécution et impression de grands dépliants 3 volets ; - Conception, exécution et impression de petits dépliants 3 volets : - Conception, exécution et impression de grand dépliants 2 volets ; - Conception et impression de brochure en 8 pages ; - Conception de slogans et imprcssion quadri sur T-shirt - Conception et exécution d'affches A2 et A3 - Conception, rédactior trâduction. (arabe, anglais), et exécution graphique d'encans publicitaires ; - Conception exécution et impression des Agendas Clés USB ; - Sacs promotionnels ; - Remise d'un planning de travail détaillé relatifà I'ensemble du projet! - Remise des fichiers sources sous CD l - Accompagnement du comité inteme pendant toutes les étapes de la réalisation ; - Conception et présentaton de chaque livrable sous forme de 2 maquettes différentes ; - Prise en charge de toutes modifications portées par I'ONHYM sur les documents originaux remis au titulaire du marché et éventuellement les modifications ou ajout au texte initial, avant le bon à tirer ; - Transmission à I'ONHYM des différentes versions, en formât élechonique et papier après modifications ou correctiors ; -2-

3 ONHYMTAo N" CONCIPTIoN ET REÀt-ISATION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION DE I,'ONHYM CPS - Remise à I'ONHYM de 3 tirages numériques (ltiége apès conception, ltirage aplès validation de la conception par I'ONHYM et I tirage avant bon à tirer) ; - Impression OFFSET CTP ; - Impression de tous les livrables en quantités demandées suivant les sécifications exigées ; - Remise à I'ONHYM des CD Rom contenant les images à haûe définition, le fichier de mise en page sous Indesing et des fichiers vectoriels sous Adobe I llustrator l0 version Mac et PC ou tout logiciels équivalents et inclure les polices de caractères utilisées ; - La livraison de I'ensemble des livrables doit être effeduée dans les locaux de I'ONHYM. ARTICLE 4 _ TORMES ET CARACTERES DES PRIX Le marché est à prix mixtes. Les prix du marché sont fermes et non révisables et s'ettendent, toutes taxes et impôts compris. Le titulaire du marché renonce expressément à toute révision de p x. Les prix du marché sont établis conformément au CCAG-EMO et au bordereau des prix. lls comprennent toutes les dépenses qui sont la conséquence nécassaire et directe de la prestation. Le titulaire du marché est censé avoir tenu compte dans le prix de tous les frais, su.iétions et difficultés inhérentes à ce marché. ARTICLE 5 - DELAIS D'f,Xf, CUTION Le délai d'exécution de I'ensemble des uavaux est fixé à l0 semaines calendaires. Ce délai court à compter de la date mentionnée dans l'ordre de service. Remise des mâquettes à ronhym : 10 jou$ ouvrables (dix) après la notificadon de I' service. Passé ce délai une pénalité de 80 DH parjour de calendrier sem appliquée. Impression de I'ensemble des livrables dans un délai de l0jours après validation du BA Les délais de validation par I'ONHYM ne sont pas compris dans le délai d'exécution. ÀRTICLE 6 - PENALITES DE Rf,TARD Sauf cas de force majeure dûment justifiée et admise par I'ONHYM et à défaut d'i titulaire du marché dans le délai prescrit, il lui sera appliqué, sans préjudice de I'application de I'afiicle 42 du CCAG-EMO, une pénalité de retard de 1/1000 du montaût total du marché augmenté le cas échéant des montants des avenants par jour de calendder de retard. Le montant total de ces pénalités sera déduit d'oflice des factures des sommes dues au litulaire du marché. Le montant des pénalités est plafonné à dix pour cent (10%) du montant initial du marché éventuellement modifié ou complété par les avenants intervenus. L'application de ces pénalités ne libère en rien le titulaire du marché de l'ensemble des auties obligations et responsabilités qu'il a souscrites au titre du marché. ARTICLE 7. CONDITIONS ET MODALITES DE PAIEMENT Conditions de pâiement : Le paiem nt sera effectué après satisfaction des conditions suivantes : y' Remise de I'ensemble des foumitures demandées y' Remise des cautionnements r' Signatue du PV de réception provisoire par I'ONHYM et le titulaire du marché. Medc!!!Êie!eis!84 : Le paiement sera effectué par I'ONHYM par virement bancaire au compte ouvert au nom du titulaire du marché, mentionné dans son acte d'engagement, 60 jours après la daæ de présentation -3-

4 ONHYM/AO N'06-20I4 CONCEPTION ET REAI,ISATION DES SUPPORTS DE COM]\4UNICAÏION DE L'ONHYM CPS de la facture établie en six (6) exemplaires dûment approuvées par I'ONHYM. La date de la factue ne devra pas être antérieure à la date du procès verbal de réception provisoire. ARTICLE 8 - CAUTIONNEMENT PROVISOIR"E Le soumissionnaire constituera au moment de la soumission une caution provisoire déliwée pat une banque marocaine fixée à 9.000,00 DH. Le cautionnement provisoire est restitué : - aux sournissionnaires non retenus dès l'attribution du marché. - au titulaire du marché ou la caution qui le remplace est libérée d'office après que le titulair du marché ait réalisé le cautionnement définitii sauf application des dispositions prévues au paragraphe I de I'anicle 15 du CCAG-EMO. ARTICLE 9 - CAUTIONNEMENT DEFINITIF Le montant du cautionnement déiiditif est frxé à 3Y" du montant total du marché. Ce cautionnement reste affecté à la gamntie des engagements contractuels du titulaire du marché jusqu'à la réception définitive. Il devra être constitué dans un délai de 30 jours à compter de la notification de I'approbation du marché. Le cautionnement définitif dewa obligatoirement être délivré par un organisme bancaire marocain agréé. Cette caution sera libérée à la réception déiinitive. L'ONHYM en donnera mainlevée. ARTICLE IO - MODALITES DE VERIFICATION DES PRESTATIONS ET D'APPROBATION DES DOCUMENTS. OUALITf, DES RAPPORTS Le titulaire du marché utilise le personnel nécessaire et l'équipement adéquat pour la parfaite exécution des rappons dans les délais impartis. Les prestations faisant l'objet du marché sont soumises à des vérifications destinées à constater qu'elles répondent aux stipulations prévues dans le marché. Ainsi, lors de la livraison provisoire des lravaux et foumitures demandées, I'ONHYM prendra les dispositions suivantes - Soit accepter la livraison sans réserves, - Soit inviter le titulaire du marché à procéder à des conections ou modifications pour les rendre conformes aux exigences du marché et aux règles de l'art dans un délai de 5j. - Soit, le ças échéant, prononcer un refus motivé de la lirraison pour insuffisance gravedù justifiée. sera fait application de la procédure définie à I'article 47 du CCAG-EM Les frais de reprise de la livraison sont à la charge du titulaire du marché. ARTICLE I I - RECEPTION PROVISOIRE Sous réserve de I'article 1l du marché, la réception provisoire sera prononcée et piocès verbal de réception provisoire signée par I'ONHYM et le titulaire du marché -ud:"' ARTICLE 12. GARANTIE La dulée de la garantie est de 3 mois à compter de la date de la réception provisoire. Pendant la période de garantie, le titulaire du marché est tenu de remédier, dans les délais qui lui seront impartis, à toute imperfection ou anomalie qui lui sera signalée par I'ONHYM par otdre de seryice et se rapportant aux prcstations réa.lisées dans le cadre du marché, notamment sur les qualifications des supports (papier et électronique). Il sera fait aoolication de I'article 49 du CCAC-EMO. -4-

5 ONI{YM/ÀO N'06-20I4 CONCEPTION EI'RËAI,lSATION DES SUPPORTS DE COMMUNICAT]ON Dh L'ONHYM CPS ARTICLE I3 _ RECEPTION DEFINITIVE A la date d'expiration du délai de garantie, la réception définitive sera constatee lgl un ptocès verbalderéceptiondéfinitivesignéconjointementpail,onhymetletitulairedumaiché.. ARTICLE 14 - FORCE MAJEURE Lorsque le titulaire du marché justifie être dans l'impossibilité d'exécuter le marché par la survenance d'un évènement de force majeure telle que définie par les articles 268 et 269 du dahir du 9 ramadan I 33 I ( l2 Août l9l3) fomant code des obligations, il peut en demander la résiliation. En cas de force majeure, le titulaire du marché notifiera rapidement par écrit à I'ONHYM, I'existence de la force majeure et ses motifs en précisant la date de commencement des événements ainsi que la date de leur fin. Le titulaire du marché continuera d'exécuter dans la mesure du possible ses obligations et s'efforcera de trouver tout autre moyen raisonnable pour exécûer les obligations dont l' xécution ne serait pas entravée par la force majeure. Les délais d'exécution du marché seront prolongés d'une durée égale â celle pendant laquelle se s ront manifestées les circonstances de iorce maieure. ARTICLE I5 _ NANTISSEMENT Le titulaire du marché potma demarder, s'il remplit les conditions requises, le bénéfice du régime institué par le Dahir du 23 Chaoual 1367 (28 Août 1948) relatif au nantissement des marchés publics, modifié et complété par les dahirs n' du 14 cha.âbane 1380 (31 Janvier 196l) et n'l du l9 Joumada 1382 (29 octobre 1962). Dans l'éventualité d'une affectation en nantissement du présent marché, il est précisé que I r 1/ La liquidation des sommes dues par I'ONHYM en exécution du présent marché sera opérée par les soins du Directeur Général de I'ONHYM ;. 2/ Le fonctionnaire chargé de foumir au titulaire du marché ainsi qu'au bénéficiaire des nantissements et subrogations, les renseignements ou élats prévus à I'article 7 du dahir du 28 Août 1948 est le Directeur Général de I'ONHYM :. 3/ Les paiements préws au présent marché seront effectués par M. le Trésorier Payeut de I'ONHYM, seul qualifié pour recevoir les significations des créanciers du titulâire du marché; Le Directeur Général de I'ONHYM délivrera au titulaire du marché. sur sa demande et contre récépissé, un exemplaire en copie conforme du présent marché. Les frais de timbre de I'exemplaire r mis à la société titulaire du marché ainsi que les frais de timbr de I'original consewé par I'ONHYM sont à la charge de la société titulaire du marché. ARTICLE I6 - SECRET PROFESSIONNEL Le titulaire du marché est tenu au secret professionnel. Il prend, pour lui et ses agents, l'engagement de ne pas communiquer à des tiers et de ne pas publier, même sous forme d'extraits, toute infomation, concemant les documents qui lui sont confiés par I'ONHYM, sans l'autorisation préalable écrite de celui-ci. Le titulaire du marché interdit la consùltation de ces documents à toute personne non accréditée par l'onhym. ARTICLE I7. DROITS D'AUTEURS ET PROPRIETE INDUSTRIELLE Le titulaire du marché gâraûtira formellement I'ONHYM contre toùte réclamation de poneurs de

6 ONHYM/AO N" 06-20I4 CONCEPT]ON B'I" REALISATION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION DE L,'ONHYM CPS brevets d'invention ou de p.opriétaiies de droits d'auteurs, de marque de fabrique ou de données qui poulraient avoir des droits sur leur utilisation. ARTICLE T8 - DROIT DE TIMBRE ET D'ENREGISTREMENT Les frais d'enregistrement et les droils de limbre du Malché sont à la charge du titulairc du marché. ARTICLE 19 - RESILIATION Dans le cas où le titulaire du marché ferait preuve d'une activité insuffisante ou en cas de non exécution des Clauses du présent marché, I'ONHYM se réserve le droit de le meftre en demeure de satisfaire à ses obligations dans un délai de quinze (15)jours. Passé ce délai, si la cause qui a provoqué la mise en demeure subsiste, le marché pouna être résilié de plein &oit et sans aucune indemnité. Tous les autres cas de résiliation prévus par l'axticle 33 dù CCAG-EMO sont applicables. ARTICLE 20 - JURIDICTION En cas de litige et à défaut de règlement à I'amiable dans les 15 jou$, seuls les lribunaùx de Rabat sont cométents. Le présent contrat est régi par le dloit marocain. ARTICLE 2I - VALIDITE DU MARCHE Le marché ne sera valable et définitifqu'apres son approbation par I'autorité cométente et son visa par le contrôleur d'etat, le cas échéanî. ARTICLE 22 _ ANNEXES ANNEXE I : SPECIFICATIONS TECHNIQUES ANNEXE II : DECLARATION SUR L'HONNEUR ANNEXE III : ACTE D'ENGAGEMENT ANNEXE IV : BORDERTAU DES PRIX NOM ET OUALITE DU PRESTATAIRE CACHET ET SIGNATURE LU ET ACCEPTE (A porter à la main) e mission audrès du Secrétaire du Comité Exécutif Mi3r x 4t Slhôm ^Ll FAiISSE Le chef de la Division Approvisioûnemetrts et Marchés

7 ONHYM/AO N" CONCEFTION ET REALISATION DES SUPPORTS DE COMMT'NICATION DE L'ONHYM-CPS Spécilication techniques Déclaration sur I'honneur Actes d'engsgement Bordereaux des prix Liste des échantillons F

8 ONHYM/AO N' 06.20I4 CONCEPTION ET REALISATION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION DE L'ONHYI\4 CPS ANNEXE I Brochurês Conceptlon d'un grand dépllânt 3 volet pour les contrats pétroliers Conception d'un grand dépliant 2 volet pour le classement des ressources conception d'un grand dépliant 2 volet pour le pétrole comment il se forme? Conception d'un grand dépliant 2 volet pour les schlsies bitumineux Conception de brochure en 8 pates pour le pétrole comment on le découvre Conceptlon de brochure en 8 pages pour lê Gaz de schiste SPECIFICATIONS TECHNI technioue3 Dépliant 3 volets (6 pages), offset CIP \r format A4 fermé, \ 63x29.7 cm ouvert papier couché mat 300 & quadrir/v, Finition : Pelliculage redo/verso Faconnase : 2 Dli Dépliant 2 volets (4 pages), impression offset format A4 fermé, 42x29, 7 cm ouvert papier couché mat 300 & quadrir/v, Finition : Pelliculage mat redo/verso Faconnace : l oli Dépliant 2 volets (4 pages), impression offset CTP format A4 fermé, 42x29, 7 cm ouve.t papier couché mat 300 & quadri R/V, Finition : Pelliculage mat recto/verso Faconnase : 1 oli Dépliant 2 volets (4 pages), impression offset ctp format A4 fermé, 42x29, 7 cm ouvert pâpier couché mat 300 & quadrir/v, Finition : Pelliculage mat redo/verso Faconnaqe : 1 oli format A4 fermé, 29,7x42 cm ouvert : impression offset CTP Couverture 4 pages lmpression quadri recto verso Papier couché mat 300 g pelliculage mat redo/verso papier couché mat Intérieur 4 pages Finition : 2 oiouresà cheval format A4 fermé, 29,7x42 cm ouvert : impression offset CTP Couverture 4 pages lmpression quadri recto verso Papier couché mat 300 I pelliculase mat recto/verso Dapier couché mat 170 Ê -8- as

9 ONHYM/AO N'06-20I4 CONCEP'I'ION ET REALISATION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION DE L'ONHYM CPS Conception, rédaction tradudion, (arabe, anglaisl, et exécution lque d'encaês publicitalres Conception et réalisation des Sacs Conception de slogans et impression SUTTEE SHIRT Conception d'un grand dépliant 3 volet sur le management de proiet Conception d'un trand dépliant 3 volet pour la charte de Souvernance sl conception d'affiche sur politique de sécurité Sl conceptlon d'un grand dépllant 3 volet pour la polltique de sécurité Sl Conception d'un petit dépliant 3 volet pour la charte informatique Agendas 2015 grand format Agendas vlp 2015 COFFRETAGENDAS VIP 2015 Intérieur 4 pages Finition : 2 piqures à cheval sous les formats suivants : PLEINE PAGE DEMI PAGE, QUART DE PAGE, TIERS OE PAGE, HUITIEME DE PAGE, SIXIEME DÊ PAGE USB cards, 4 GO avec marquâge du logo sur la carte et sur les étuis cartonnés personnôlisés avec impression redo ver50. sacs en toile dejute à anses larges, dimension (37x29x9) cm avec marquage du [ogo, Conception d'un slogan sur la thématique de la de sécurité Sl Taille XL lmdression ouadri recto verso Dépliant 3 volets (6 pages), impression offset format A4 fermé, 63x29,7 cm ouvert papier couché mat 300 g, quadrir/v, Finition : Pelliculage mat redo/verso Faconnase:2 pli Dépliant 3 volets (6 pages), impression offset format A4 fermé, 63x29,7 cm ouven papier couché mat 300 g, quadri R/V, Finition : Pelliculage mat recto/verso Faconnase:2 Affiche A3 et A2 avec imdression directe surforex Dépliant 3 volets {6 pages), impression offset format A4 fermé, 53x29,7 cm ouvert papier couché mat 300 & quadri R/V, Finition : Pelliculage recto/verso Faconnaqe:2 pli Dépliant 3 volets, format fermé (11,5x23) cm, impression offset CTP, recto/verso sur papier couché mât u0 g avec pelliculage mat recto/verso Agendas Semainiers, couverture en semili cuir avec marquage à chaud du Logo, intérieur papier lvoire 90I avec insertion de 8 pages "Activités de I'ONHYM" Journaliers en cuiravec marquage à chaud du Logo, intérieur papier lvoire 90 g avec insertion de 8 pases "Activités de l'onhym" coffret haute gamme en vral cuir avec gravure du titre et du Logo, habillage de l'intérieur en -9- x

10 ONHYWAO N' CONCEPTION ET REALISATION DES SUPPORTS DE COMMTJNICATION DE L'ONHYM_CPS Petits a8êndas 2015 standards vetours, Agendas Semainiers, couverture en semilicuir,""""::ji:""r",.n"ud du toso, intérieur plf t?.t1 oéê 7 EÏ t- ro.no I / -10-

11 ONHYM/AO N" 06-20I1 CONCEPTION TT REAt,ISA'IION DTS SUPPORTS DE COMMUNICATION DË I,'ONHYM CPS Modèle ANNEXE II DECLARATION SUR L'HONNEUR Appel d'offres ouvert sur offres de pdx N' du 30/ à 14h Obiet : Conception, exécution et impression des déplianb de I'ONHYM Je, soussigné... A- Pour loa Deaaonn 3 Dhvaiouea...(prénom, nom et Oualité) Aglssant en mon nom pe tonnelet pour mon paopre comptê, il F \) adresse du siègê sociâl de la société, adre3ae du domicile é u... affiliée à la CNSS sous 16 N"......(f) inscdte âu registre du commerce.,,...(localité) 8ou8 le n'...(f) n" de patente (f) N' du compte courant postal-bancaire ou à la TGR...,,,...,..,,.,,,,, (RlB) DECLARE sur l'honneur: 1- m'engagêr à couvrir, dans les limitês et conditions tixéêa dans le cahier des chatges, par une police d'assurance, les risques découlant de mon activité p.ofoasionnêllê ; 2- quê je remplie lea conditions prévue8 à l'articlo 24 du.èglemont de I'ONHYM Jelatlf aux conditions et formes de passalion des marchéb do l'onhyt{ ainsi que certaines règlos rêlalives à leur gestion et à leur contaôle ; - Etant ên rêdressemênt judiciaire j'atte8to que ie suis auto.isé par l'âuto lé compétente à poursuivre I'exercice de mon aclivité (2) 3- m'engager, si j'ênvisage de r courir à la sou3 taaitance : - à m'assuêr que les sous l]aitanls remplbsent également los conditions prévues par I'aaticle 24 du règlement de I'ONHYM pécité ; - que cellê-ci ne peut dépa5sea 50% du montant du marché, ni porter sur le lot ou le co,ps d'éiat principâl du marché. 4- n'êngager à ne pas aecoujij paa moi-même ou par peeonne interposée à des pratiques de fraudg ou de corruption de pê lonngs qul Intervlennent à quelque titre que ce aoit dans los drfférentea p,océdurcs de passation do gêation êt d'êxécution du préaent marché. - ll -

12 ONHYM/AO N'06,20I4 CONCEPTION ET REALISATION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION DE L'ONHYM CPS 5- M'engager à no pa5 taire par moi.mème ou paa peeonnea inteaposées doa promgasês, dea dona ou dgs présonts en vue d'influêr ru. l.3 différ ntæ procéduf6 d conclulion du pé3ont marché. 6. m'êngager à no pas ôtre ên siluation de contllt d'intérêt, tgl que pr6vu à I'article l5l du Èglemont de I'ONHYtrt précité ; - coriltle l'eractitudg des renseigngment3 contenua dans la pré3gntg déclabilon suj l'honnoua et dans lga plècea toumi 3 dans mon do3sie.ds candidature. - reconnais avoir pri6 connaissance des aanction6 pévues paa l'artlclo 142 du règlamont d l'onhym précité, rlativga à I'ingxactitudg de la déclaratlon sur l'honnour. F.lt à... L...,... Signaturs gt cachgt du concurlgnt (2) (l) pour lss concuronts non installés au Maroc, préciser la référonco équivalents lotbque caa documanta ne aont paa délivrés par leut payg plovenance. (2) A aupprimo.le ca8 échéant, (3) En ca3 do gaoupoment, chacun des membrgg doit pjésonlor sa prope l'honneur. aux documonta d'origlne ou do déclaration 8ur -t2-

13 ONHYT!4/AO N' CONCEP IION r I R LAL lsatlon Dl- S SL PPORTS DE COMI\4U L'ONHYM CPS SNqE.T! 4IE.UMEÀAENI $9r Objet du marché : Conception, exécutiod et impressiotr d s dépliuts de I'ONH A-@!@!lgYM Appef d'offres ouvert No du 30/09 n0l4 ùl4h Passe en application de I'alinéa 2 du pangraphe I de I'anicle 16 et alinéa 3, pabgraphe 3 de I'anicle l7 du règlement de I'ONHYM relatifaux conditions et formes de passation des marchés de I'ONHYM ainsi que certaines règles relatives à leur geslion et à leur contrôle. B- Partie Éservée au concurrent a - Pour les personnes Dhvsiques (pénom, nom et qualité) agissant en Je (4) soussigné:--- mon nom personnel et pour mon proprg compte, adresse du domicile élu :... affilié à la CNSS sous le N' :......(5) inscrit au registre du commerce de...(localité) sous le N":.....,...,...(5) N" de patente :...,...(5) b - Pour les personnes morales Je (4) soussigné :...(pénom, nom et qualité au sein de I'enueprise)...(raison sociale et forme agissant au nom et pour le compte de... juridique de la société) au capital de... adresse du siège social de la société :... adresse du domicile élu:... affiliée à la CNSS sous le No......(5) et (6) inscrite au regist e du commerce... ocalité sous le No...(5) et (6) N'de patente......(5) et (6) En venu des pouvoirs qui me sont conférés Après avoir pris connaissance du dossier d'appel d'ofhes concernant les prestations precisées en objet de la partie A ci-dessus ; Après avoir apprécié à mon point de vue et sous ma responsabilité la nature et les dillicultés que compottent ces prestations : l) remet, revêtu de ma signature un bordereau de prix-détail esrimatif établi conformément au modèle iigurant au dossier d'appel d'offres ; 2) m'engage à executer lesdites prestations conformémenl au cahier des prescriptions speciales el moyennant les prix quej'ai établis moi-même, lesquels font ressortir :. Montant hors TVA...(etr lettres et en chitfres)...,(en pourcertage) o Taux de la TVA.. Motrtara TVA.....,..,...,..(en lettrca et en chilfres). Motrtana TTC (en lettres et etr chiffres) L'ONHYM se libérera des sommes dues par lui en faisant donner crédit au compte (à la trésorerie générale, bancaire, ou postal) (l) ouvert à mon nom (ou au nom de la Société) à... (Localité), sous relevé d'identification bancaire (RIB) numero

14 ONHYM/AO N" 06.20]4 CONCEPTION ET REALISATION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION DE L'ONHYM_CPS Fait à...ie (Signatue et cachet du concurent) (4) lorsqu'il s'agit d'un grcupement, sçs membres doivent : - l/mettre < Nous, soussignés --...nous nous obligeons conjointement solidaircment (choisir la mention adfuuate el ajouter au reste de I'acte d'engagement les rectifications grammaticales correspondantes) ; - 2/ ajouær I'alinéa suivant: ( désignons...(pénoms, noms et qualité) n tant que mandataire du group ment )). (5) Pour les concunents non installés au Maroc, préciser la référence des documents équivalents et lomque ces documçnts ne sont pas délivrés par leur pays d'origine, la réfélencc à la déclaration faile devant une autorité judiciaire ou administrative ou un notaire ou organisme professionnel qualifié. (6) ces mentions ne coocernent que les personnes assujetties à cette obligation ru -t4-

15 ONIIYM/AO N" CONCEPTION E'I' RÈALISA ION DES SUPPORI'S DE COMMUNICATION DE L'ONHYM CPS Annexe IV BORDEREAU DES PRIX - DETAIL ESTIMATIF PRIX UNITAIRE OU FORFAITAIRE EN DH/HT EN CHIFFRES PRIX TOTAL HT EN CHIFFRES CONTRATS PETROTIERS CI.ASSEMENT DES RESSOURCES I.E PETROLE COMMENT IL 5E FORME? SCHISTES EITUMINEUX I,f PETROLE COMMENT ON LE DECOUVRE? GAZ DE SCHISTES CHARTE INFORMATIQUE CHARTE DE GOUVERNANCE POI.ITIQUE DE SECURITE SI MANAGEMENT DE PROJET T SHIRT AFFICHE POI.MqUE DE SECUR]TE SI A2 AFFICHE POI.MqUE DE SECURITE SI A3 SACS PROMOTIONNEI.S ENCARTS PUBLICITAIRES

16 ONHYM/AO N" 06.20I4 CONCEPTION ET REALISATION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION DE L'ONHYM_ CPS Agendas gr.nd fomat 2015 AEendas VIP grand fornat (x' stt Coffret \rlp pour 8rând agendas AEendas petlts tormats standards 100 MONTANT TOTAL IIT MONTANT TVA (..,o/o) MONTANTTOTALTTC AIÎêté lc pés nt bordereau d s pdx à la sornrne de.,...,..,...,,...,...,...,..,...(en chift s) -t6-

17 ONHYM/AO N" 06-20I4 CONCEPTION E]' RI-AI-ISA-TION DF]S SUPPORTS DE COMMUNICATION DE L'ONIJYM CPS Annexe V Liste des échantillons DESIGNATION CONTRATS PETROLIERS CLASSEMENT DES RESSOURCES te PETROTE COMMENT IL SE FORME? CHARTE INFORMATIQU spêcrhcatrons 1 MAQUETTE 1 MAQUETTE 1 MAQUEÎTE 1 MAQUETTE CHARTE DE GOUVERNANCE T SHIRT AFFICHE POUTIQUE DE SECURITE SI A2 CLES USB sacs PRoMoTtot{NtLs lmaquette 2 PROPOS T ONS I PROFOSITION 3 ECHANTILLONS 3 ECHAI{II.LONS ENCARTS PUBLICITAIRES Agendas grand format MAQUETTE POUR UNE PAGE QUADR 2 ECHANTITLONS ASendas VIP grand format ECHANTITLONS Coffret VIP pour grand agendas 2015 Agendas petlts formats standards 2 ECHANTII,LONS 2 ECHANTII.TONS K1Li -17- I ru rtj \ t--",#./