DOSSIER D INSCRIPTION

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "DOSSIER D INSCRIPTION"

Transcription

1 DOSSIER D INSCRIPTION Année sclaire PRENOM ET NOM DE L ELEVE :... PHOTO

2 Avant de nus returner le dssier d inscriptin de vtre enfant, assurez- vus que l ensemble des pièces demandées ci- dessus figurent bien dans le dssier. Les deux parents divent signer les fiches cncernées. Aucun dssier incmplet ne purra être accepté. La fiche «INSCRIPTION» - cmplétée et signée (page 1) La fiche «CONTRAT PARENTS» - cmplétée et signée (page 2) La fiche «CONTRAT DE SECURITE» - cmplétée et signée (page 3) La «FICHE D URGENCE» - cmplétée et signée (page 4) LE COUPON DU REGLEMENT INTERIEUR cmplété et signé (page 5) Le chèque de règlement des frais d inscriptins 4 phts d identité de l enfant 1 phtcpie du carnet de vaccinatin u une dispense médicale 1 phtcpie du livret de famille A REMETTRE LE JOUR DE LA RENTREE L attestatin d assurance sclaire (cuverture des dmmages aux biens et aux persnnes)

3 FICHE D INSCRIPTION ENFANT NOM :. Prénms :. Sexe : F M Natinalité : Date et lieu de naissance :.. Dmicile :... Cmmune :.. Cde Pstal : Langue(s) parlée(s) à la maisn :. REMARQUES PARTICULIERES... Signature du père (u du représentant légal) Signature de la mère (u du représentant légal) 1/5

4 CONTRAT PARENTS RENSEIGNEMENTS PERSONNES TITULAIRES DE L AUTORITE PARENTALE : Père u Tuteur Mère u Tuteur NOM et Prénm : Adresse : Cde Pstal ville : Tél privé : Tél prfessinnel : Tél prtable : E- mail : Prfessin : Situatin familiale mariés séparés divrcés veuf autre : Prénm et âge des frères et sœurs :.. Signature du père (u du représentant légal) Signature de la mère (u du représentant légal) 2/5

5 CONTRAT DE SECURITE cncernant l enfant ACCOMPAGNEMENT DES ENFANTS Liste des persnnes majeures autrisées par la famille à cnduire u à chercher les enfants à l écle : 1) Nm et prénm : Lien avec l enfant : Tél :.. 2) Nm et prénm : Lien avec l enfant : Tél :.. 3) Nm et prénm : Lien avec l enfant : Tél :.. AUTORISATION DE SORTIE : J autrise les éducateurs et enseignants à prévir des srties en dehrs de l établissement, sus réserve de la présence de deux accmpagnateurs pur un grupe d enfants dnt le nmbre n excède pas quinze. Oui Nn N.B : Pur les srties exceptinnelles qui nécessiteraient un transprt par vitures individuelles, train u car, le prjet sera présenté (lieu, date et hraires, mdalités de transprt) et une autrisatin spéciale sera signée. Chaque cnducteur devra vérifier que sn assurance cuvre les risques liés à la prise en charge des enfants. AUTORISATION DE «DROIT A L IMAGE» : Lrs des différentes activités et srties rganisées par l écle, des phts u des vidés purrnt être réalisées. Dans le cas ù mn enfant figurerait sur certains de ces supprts, J autrise leur publicatin sur le site internet u le jurnal de l écle : Oui Nn Signature du père (u du représentant légal) Signature de la mère (u du représentant légal) 3/5

6 FICHE D URGENCE Nm :.. Prénm :. Classe : Date de naissance :. Nm et adresse des parents u du représentant légal :.. NOM, adresse et n de téléphne du médecin traitant :. Date du dernier rappel de vaccin antitétanique :. Particularités médicales à signaler (allergies, traitements en curs, précautins particulières à prendre ) En cas d accident u de maladie, l écle s effrce de prévenir la famille par les myens les plus rapides. Veuillez faciliter ntre tâche en nus dnnant les numérs de téléphne suivants : 1. N du dmicile : 2. N du travail de la mère :.. prtable :. 3. N du travail du père :.. prtable : 4. Nm et N de téléphne d une persnne susceptible de vus prévenir rapidement :.. En cas d urgence, j autrise le persnnel enseignant de»» u la persnne respnsable des enfants à faire appel au SAMU u à un médecin (désigné par la famille u de prximité) seln la situatin. Signature du père (u du représentant légal) Signature de la mère (u du représentant légal) 4/5 Cupn lié au règlement intérieur

7 Je sussignée Madame..mère u tutrice de l enfant.. Je sussigné Mnsieur père u tuteur de l enfant.. Certifins avir pris cnnaissance du règlement intérieur de l écle Maternelle «NLC 78 Schl» et suhaitns que ntre enfant y sit accueilli : Fait à, le. Signature du père Précédée de la mentin «lu et appruvé» Signature de la mère «Précédée de la mentin «lu et appruvé» 5/5

8 INFORMATIONS IMPORTANTES & REGLEMENT INTERIEUR 1 Les hraires : 08h45 11h45 13h15-16h15 L'accueil a lieu à partir de 7h30 (service de garderie jusqu'à 8h30). Par mesure de sécurité, les prtes de l écle sernt fermées à 8h45. Merci de prévenir par téléphne au en cas de retard u d absence. L'après- midi la classe se termine à 16h15 et un service de garderie sera assuré au sein de l'écle à partir de 16h30 jusqu'à 18h30. 2 Les repas : La prise en charge de la restauratin impliquant beaucup de cntraintes et un surcût imprtant, les parents divent furnir un repas qui purra être réchauffé au micr- ndes si besin. Pendant la péride d'adaptatin de l'enfant u tut au lng de l année, les parents qui le suhaitent peuvent récupérer leur enfant durant le temps de repas (11h45-13h15) mais ce temps ne purra pas être décmpté des frais de sclarité. 3- Frais de sclarité : Drits d inscriptin à l année : 450 eurs par enfant (à régler au mment de la remise du dssier d inscriptin) ; ces frais resternt acquis à l écle en cas de désistement. Frais de sclarité de 5500 eurs cmprenant les frais de la structure et les frais de rémunératins des différents intervenants. Il vus appartient de mettre en place avec vtre banque un virement permanent en ntre faveur, le 5 de chaque mis, du 5 septembre au 5 juin 2014 inclus. En cas de défaut de paiement, vtre enfant ne sera pas accueilli au sein de l écle jusqu au règlement de la mensualité impayée. Si deux enfants d'une même famille snt inscrits, la famille bénéficiera d'une remise de 10% sur les frais de sclarité mensuels du deuxième enfant. Frais de garderie de 7h30 à 8h30,de 16h30 à 18h30.Le règlement de cette prestatin s effectuera à la fin de chaque mis. 4- Règlement Intérieur de l écle : Préambule : Ce dcument est à lire attentivement, vus devrez rapprter le cupn situé en fin de règlement avec la mentin «lu et appruvé et signé par les deux parents u le respnsable légal. L acceptatin du présent règlement validera l inscriptin de vtre enfant à l écle. 1/3 Les Hraires :

9 La classe débute à 8h45 et se termine à 16h15, récréatins, repas et temps de sieste inclus. Vus puvez dépser vs enfants entre 8h30 et 8h45 et les récupérer entre 16h15 et 16h30. Une garderie est prpsée de 7h30 à 8h30 et de 16h30 à 18h30. Il est tenu, pur le bn fnctinnement de la structure de respecter les hraires d uverture et de fermeture de la classe. A l accueil : tant que l enfant n aura pas été cnduit et cnfié à l éducatrice il est sus l entière respnsabilité de la persnne qui l a accmpagné même dans l enceinte de l écle. A la srtie : dès qu une persnne dûment mandatée par les parents est venue le chercher, il est sus l entière respnsabilité de celle- ci même dans l enceinte de l écle. L accueil et la srtie des enfants se fnt devant l entrée de la classe. Pur des raisns pratiques et de sécurité les parents, assistantes maternelles et persnnes accmpagnant les enfants ne purrnt pas pénétrer dans la classe avec ces derniers ; les bisus se fernt devant la prte. Seules les persnnes inscrites sur vtre fiche de renseignements peuvent venir chercher l enfant. Le temps du repas : Les parents divent furnir un repas adapté à leur enfant. Nus avns des micr- ndes et nus puvns réchauffer les repas. Si vtre enfant reste à la garderie après la classe, vus devrez prévir un guter individuel. Adaptatin: Des pérides d adaptatin individuelles peuvent être prévues en fnctin de l âge et du qutidien de l enfant avant l inscriptin. La péride d adaptatin sera plus curte pur un enfant ayant déjà vécu en cllectivité. Les parents aurnt la pssibilité les premiers jurs, si leur empli du temps le permet, de venir récupérer leur enfant entre 11h45 et 13h15 le temps du repas, u bien de le laisser uniquement la demi- jurnée sur une péride limitée sachant que ce temps de nn présence dans la structure ne purra pas être déduit des frais de sclarité. Calendrier sclaire: La rentrée sclaire de 2014 est fixée au mardi 2 septembre 2014, un calendrier des vacances et jurs fériés vus sera transmis dans le cahier de liaisn. Assurance : Il est indispensable d assurer sn enfant. L assurance est bligatire pur cuvrir les dmmages causés par l élève (respnsabilité civile).l individuelle accident est frtement cnseillée dans le cas ù l enfant se blesserait seul (80% des cas) et elle est de tute façn bligatire pur les srties. Sécurité : Snt interdits : - les bjets dangereux (pintus, tranchants, inflammables, etc ) - Les juets imitant des armes (pistlets, cuteaux, épées, etc ) - Les bjets de valeur (bijux, juet de valeurs) car les risques de perte u de vl snt imprtants. - Les juets de tus types. En cas de perte u de vl la respnsabilité de l écle ne peut être engagée. Exercices d évacuatin : 2/3

10 Par rapprt au risque incendiaire, des exercices d évacuatin aurnt lieu 1 fis par trimestre. Règles d hygiène : Marquer le nm de vtre enfant sur tus les vêtements, dudus, matériel sclaire, etc. Les gûters ne divent pas être amenés hrs du sac à gûter au nm de l'enfant également. Il n'est pas bligatire que l'enfant ne prte plus de cuches à sn arrivée dans ntre écle. Pur les enfants n ayant pas encre fait l acquisitin de la prpreté, prévir une réserve de cuches chaque jur et pur les prteurs de cuches lavables, merci de prévir par cntre une petite glacière spécifique à cet usage au nm et prénm de l enfant afin de stcker les cuches en attendant le retur des parents. Prévir également un petit sac avec tut le nécessaire marqué au nm de l'enfant pur le change de l enfant (prévir 2 changes ; qui sernt à renuveler en fnctin de la saisn). La structure n'assurera pas le lavage du linge. Les affaires sales (serviette de table, drap, vêtements, cuverture) sernt remises aux parents dans un sac le vendredi et devrnt être ramenées prpres le lundi matin (tus les 15 jurs pur le linge de lit). Cncernant la sucette, nus en ferns un usage très limité et variable en fnctin de l enfant, pur des raisns d hygiène et de dévelppement psychmteur de l enfant. Dudus et sucettes ne sernt dnc pas autrisés dans la classe et sernt réservés aux reps et petits chagrins. Les enfants malades, cmme dans tutes les cllectivités, ne purrnt pas être accueillis ; si tutefis l enfant déclare la maladie dans la structure, nus acceptns de le garder dans un petit cin reps prévu à cet effet en attendant l arrivée des parents pendant une durée de 1 h 30 maximum. Aucun médicament ne sera dispensé à l enfant seln la règlementatin en vigueur. Les bligatins vaccinales snt les mêmes que pur les autres structures d accueil. Règles pratiques : Les anniversaires des enfants se fêternt individuellement seln le rituel Mntessrien «Anniversaire- Sleil» qui vus sera expliqué lrs de la première réunin. Vus serez également tenus infrmés des réunins, srties, activités, fêtes, etc. par u à défaut par le cahier de crrespndance de vtre enfant qui devra revenir signé le lendemain et sera vérifié par les éducatrices. Ce cahier sera ntre util de cmmunicatin, de vtre côté si vus avez quelque chse d'imprtant à nus cmmuniquer, vus purrez le nter sur ce cahier qui sera systématiquement lu le matin à l'arrivée des enfants et rangé dans le sac de vtre enfant le sir. Les parents sernt priés de tenir l écle au curant de tut changement imprtant dans l'envirnnement u la famille de l'enfant (déménagement, divrce, décès d'un prche ). 3/3

DOSSIER D INSCRIPTION ANNEE SCOLAIRE 2011/2012

DOSSIER D INSCRIPTION ANNEE SCOLAIRE 2011/2012 DOSSIER D INSCRIPTION ANNEE SCOLAIRE 2011/2012 Prcédure d inscriptin et règlement de l'établissement Remplir, dater et signer la fiche d inscriptin et la fiche médicale (infrmatins ci-jintes) 1. Furnir

Plus en détail

Crèche Les Petits Pas

Crèche Les Petits Pas Crèche Les Petits Pas Règlement intérieur Smmaire 1- Généralités 2- Calendrier d uverture et hraires 2.1 Calendrier 2.2 Hraires 3- Fnctinnement 3.1 Place des parents 3.2 Alimentatin 3.3 Décharge des parents

Plus en détail

ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DU MORBIHAN. ECOLE SAINTE MARIE PIE X 26, rue du 62 ème RI 56100 LORIENT

ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DU MORBIHAN. ECOLE SAINTE MARIE PIE X 26, rue du 62 ème RI 56100 LORIENT ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DU MORBIHAN ECOLE SAINTE MARIE PIE X 26, rue du 62 ème RI 56100 LORIENT LE CONTRAT DE SCOLARISATION ECOLE SAINTE MARIE PIE X Dcument à destinatin des familles de l écle Sainte Marie

Plus en détail

De Saint Just. Organisé par le centre social de St Just, et L association des commerçants de St Just-St Irénée.

De Saint Just. Organisé par le centre social de St Just, et L association des commerçants de St Just-St Irénée. De Saint Just Organisé par le centre scial de St Just, et L assciatin des cmmerçants de St Just-St Irénée. Samedi 12 septembre 2015 Ouverture au public De 9h à 18h Adresse : Place Varilln, Rue de Trin

Plus en détail

Contrat de formation professionnelle SAISON 2015-2016

Contrat de formation professionnelle SAISON 2015-2016 ENTRE LES SOUSSIGNÉS : L ORGANISME DE FORMATION Assciatin Human Music 80 rue prt byer 44 300 Nantes Représentée par Julien Bertex, respnsable des frmatins N de déclaratin d activité : 52 44 0749744 N de

Plus en détail

Contrat de garde d animaux entre particuliers

Contrat de garde d animaux entre particuliers Cntrat de garde d animaux entre particuliers Le cntrat de garde est signé entre le prpriétaire de l animal et la persnne en charge de la garde. Les engagements snt effectifs durant tute la durée de la

Plus en détail

Feuille d inscription au Festival National Talents de Scène 2016

Feuille d inscription au Festival National Talents de Scène 2016 Feuille d inscriptin au Festival Natinal Talents de Scène 2016 Pseudnyme utilisé : (Celui-ci est le seul que nus allns utiliser, présentez-vus uniquement sus ce nm après cette inscriptin) Nm Prénm Date

Plus en détail

POUR SUIVRE LE PhD ou LE DEB (Prérequis)

POUR SUIVRE LE PhD ou LE DEB (Prérequis) FICHES PRATIQUES POUR SUIVRE LE PhD u LE DEB (Prérequis) Cnsultez la liste des requis nécessaires pur pstuler sur le site : http://campus-numeris.cm rubrique pré requis Inscrivez-vus aux tests indispensables,

Plus en détail

Dans ces situations, vous recevez un rapport d informations. Il est représenté soit par un code jaune ou rouge en fonction du comportement observé.

Dans ces situations, vous recevez un rapport d informations. Il est représenté soit par un code jaune ou rouge en fonction du comportement observé. SERVICE DE GARDE des 3 Chemins Pavilln Curé-Chamberland (819) 370-8545 s.d.g. = service de garde *Adpté au cnseil d établissement du 8 avril 2015 Année sclaire 2015-2016 Chers parents, Vici quelques infrmatins

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE OPERATION «INITIATIVES JEUNES»

DOSSIER DE CANDIDATURE OPERATION «INITIATIVES JEUNES» DOSSIER DE CANDIDATURE OPERATION «INITIATIVES JEUNES» Règlement : INITIATIVES JEUNES Le département du Calvads suhaite dévelpper une plitique visant à susciter, sutenir, dévelpper et faire cnnaître la

Plus en détail

Recrutement de volontaires du service civique

Recrutement de volontaires du service civique Recrutement de vlntaires du service civique Cmme suite à la mise en ligne de l annnce cncernant vtre structure d accueil, les services de la DSDEN de vtre département vus nt fait parvenir les candidatures

Plus en détail

3 novembre 2013 PERSONNEL ÉLECTORAL INFORMATION AUX PERSONNES INTÉRESSÉES

3 novembre 2013 PERSONNEL ÉLECTORAL INFORMATION AUX PERSONNES INTÉRESSÉES ÉLECTION GÉNÉRALE OFFRE DE SERVICE 3 nvembre 2013 PERSONNEL ÉLECTORAL INFORMATION AUX PERSONNES INTÉRESSÉES La Ville de Pinte-Claire tient d abrd à vus remercier pur l intérêt que vus manifestez à l égard

Plus en détail

ASGA DANSE SUR GLACE 25 Allée du Haras 49100 ANGERS Tél: 06.75.54.26.48 Mail : contact@patinage-angers.fr Site : www.patinage-angers.

ASGA DANSE SUR GLACE 25 Allée du Haras 49100 ANGERS Tél: 06.75.54.26.48 Mail : contact@patinage-angers.fr Site : www.patinage-angers. INFORMATIONS (RÉ)INSCRIPTION ASGA DANSE SUR GLACE Tél: 06.75.54.26.48 Mail : cntact@patinage-angers.fr Site : www.patinage-angers.fr REPRISE DES ENTRAINEMENTS LE JEUDI 4 SEPTEMBRE Jurs et hraires différents

Plus en détail

Dossier unique d'inscription scolaire et périscolaire

Dossier unique d'inscription scolaire et périscolaire Dssier unique d'inscriptin sclaire et périsclaire valable pur l'année sclaire 2015 2016 Infrmatins destinées vice écles et lisirs Ce dssier unique de demande d'inscriptin vus permet d'inscrire vtre (vs)

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2015

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2015 Dssier à returner cmplet à la Mairie pur le 19 décembre 2014 Tut dssier de demande de subventin nn parvenu à cette date u incmplet ne purra être étudié DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2015 POUR

Plus en détail

Bon de commande ENTREPRENEUR +

Bon de commande ENTREPRENEUR + Bn de cmmande ENTREPRENEUR + Date :... REF : LESCGRPVDI Vs crdnnées Civilité :.. Nm et Prénm :.. Raisn sciale :. Frme juridique : Adresse : Cde pstal : Ville :. Pays :. Téléphne :. Mbile : Fax :... Adresse

Plus en détail

MODALITES DE LOCATION

MODALITES DE LOCATION Hraires de lcatin MODALITES DE LOCATION Les bureaux et salles de réunin peuvent être lués du lundi au vendredi de 8h30 à 18h00. Réservatins Les salles de réunin ainsi que les bureaux en lcatin pnctuelle

Plus en détail

APPEL A PROJETS ACCOMPAGNEMENT A LA CREATION D ENTREPRISES

APPEL A PROJETS ACCOMPAGNEMENT A LA CREATION D ENTREPRISES APPEL A PROJETS ACCOMPAGNEMENT A LA CREATION D ENTREPRISES Prgramme pératinnel FEDER/FSE Franche-Cmté et Massif du Jura 2014-2020 Axe 1 Objectif spécifique 1.3 (OT3, Ip 3a) Ouverture de l appel à prjets

Plus en détail

>> Concrètement, qu est-ce que l Assurance Maladie Risques Professionnels vous propose?

>> Concrètement, qu est-ce que l Assurance Maladie Risques Professionnels vous propose? En France, les trubles muscul-squelettiques (TMS) snt la première cause de maladie prfessinnelle recnnue (plus de 87 %) et leur nmbre a augmenté de 60 % en 10 ans. Ces pathlgies tuchent tutes les entreprises

Plus en détail

Camp de ski A ST GERVAIS, Haute Savoie

Camp de ski A ST GERVAIS, Haute Savoie Camp de ski A ST GERVAIS, Haute Savie Pur jeunes filles de 11 à 16 ans CAMP ALTIOR 03 au 09 mars 2013 Les séjurs de vacances ALTIOR snt gérés par l assciatin SPES. Camp de ski Pur jeunes filles de 11 à

Plus en détail

Rôle et Positionnement du chef d équipe

Rôle et Positionnement du chef d équipe FORMATION Rôle et Psitinnement du chef d équipe A Rennes, du 3 au 6 Juin Et du 24 au 26 Juin 2015 Dérulement de la frmatin Objectifs : Se psitinner en tant que CE face à sa hiérarchie, à ses cllègues de

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE. N Permis Date obtention : Véhicule Personnel : Marque et type : Année : Assurance :

DOSSIER DE CANDIDATURE. N Permis Date obtention : Véhicule Personnel : Marque et type : Année : Assurance : Date : 1/ ETAT CIVIL DOSSIER DE CANDIDATURE Pht Récente (Obligatire pur effectuer une carte prfessinnelle) NOM: Prénm : NOM de jeune fille : Née le :... /... /... à Département Age : Natinalité : Dmicile

Plus en détail

Dossier d inscription

Dossier d inscription Dssier d inscriptin VOUVANT (85) Séjur Sprt Santé Senirs AU CHOIX : Samedi 30 au Dimanche 31 mai 2015 OU Jeudi 11 au Vendredi 12 juin 2015 Un événement rganisé par : et sutenu par : Cncept et présentatin

Plus en détail

REGLEMENT DES STRUCTURES PRESCOLAIRES DE LA VILLE DE LA CHAUX-DE-FONDS. Informations générales. Article 1 : Buts du lieu d accueil

REGLEMENT DES STRUCTURES PRESCOLAIRES DE LA VILLE DE LA CHAUX-DE-FONDS. Informations générales. Article 1 : Buts du lieu d accueil Nvembre 2014 REGLEMENT DES STRUCTURES PRESCOLAIRES DE LA VILLE DE LA CHAUX-DE-FONDS Infrmatins générales La Ville de La Chaux-de-Fnds gère 2 structures présclaires : la crèche du Chat Telt (située rue

Plus en détail

>> Concrètement, qu est-ce que l Assurance Maladie Risques Professionnels vous propose?

>> Concrètement, qu est-ce que l Assurance Maladie Risques Professionnels vous propose? En France, les trubles muscul-squelettiques (TMS) snt la première cause de maladie prfessinnelle recnnue (plus de 87 %) et leur nmbre a augmenté de 60 % en 10 ans. Ces pathlgies tuchent tutes les entreprises

Plus en détail

DOSSIER D'INSCRIPTION Année Scolaire 2015/2016

DOSSIER D'INSCRIPTION Année Scolaire 2015/2016 Cnservatire à Raynnement Cmmunal Musique Danse Art Dramatique Etablissement classé par l état 251, Bulevard Rbert BALLANGER 93420 VILLEPINTE Téléphne: 01 55 85 96 20 01 55 85 96 21 Fax : 01 55 85 96 25

Plus en détail

NOTE RELATIVE A LA QUESTION DU DECES DU PARTICULIER EMPLOYEUR

NOTE RELATIVE A LA QUESTION DU DECES DU PARTICULIER EMPLOYEUR NOTE RELATIVE A LA QUESTION DU DECES DU PARTICULIER EMPLOYEUR Dans le cadre de la rupture d un cntrat de travail du fait du décès d un particulier emplyeur, un certain nmbre de frmalités snt à accmplir

Plus en détail

RÈGLEMENT. Article 4 - Droit d inscription Le dépôt d un dossier d information ne fait l objet d aucun droit d inscription.

RÈGLEMENT. Article 4 - Droit d inscription Le dépôt d un dossier d information ne fait l objet d aucun droit d inscription. RÈGLEMENT Article 1 - Sciété rganisatrice Le pôle événementiel de la sciété Leaders League, immatriculée au RCS de Paris sus le numér Paris B 422 584 532, ayant sn siège scial au 15 avenue de la Grande-Armée

Plus en détail

Règlement de la Bourse "Endoscopie au cours des MICI : Recherche chez l'homme et/ou chez l'animal" organisée en 2015 Par la SFED et MSD France

Règlement de la Bourse Endoscopie au cours des MICI : Recherche chez l'homme et/ou chez l'animal organisée en 2015 Par la SFED et MSD France Règlement de la Burse "Endscpie au curs des MICI : Recherche chez l'hmme et/u chez l'animal" rganisée en 2015 Par la SFED et MSD France 1. Cntexte La SFED et MSD France (MSD) décernent en 2015 une burse

Plus en détail

REGLEMENT DU CONCOURS DE CUISINE AMATEUR 2015 «FOODCAMP Grenoble» MAJ : 05/09/2015

REGLEMENT DU CONCOURS DE CUISINE AMATEUR 2015 «FOODCAMP Grenoble» MAJ : 05/09/2015 REGLEMENT DU CONCOURS DE CUISINE AMATEUR 2015 «FOODCAMP Grenble» MAJ : 05/09/2015 Nm de la cmpétitin : Cncurs de cuisine du Fdcamp Grenble Date et hraires : 28 juin 2015 de 14h à 15h Lieu : Marché d Intérêt

Plus en détail

Fiche Liaison I.E.N./Ecoles N 2005/2006-01

Fiche Liaison I.E.N./Ecoles N 2005/2006-01 Premier Degré Circnscriptin d Olrn-Sainte-Marie http://www.ac-brdeaux.fr/primaire/64/lrn/ Olrn, le 3O aût 2005 Fiche Liaisn I.E.N./Ecles N 2005/2006-01 Au terme de ces vacances d été qui, je l espère nt

Plus en détail

DEMANDE DE PERMIS DE TOURNAGE

DEMANDE DE PERMIS DE TOURNAGE DEMANDE DE PERMIS DE TOURNAGE (MAISON DE PRODUCTION) (ADRESSE) Identifiée ci-après cmme Ici dûment représentée par (Nm en lettres mulées du respnsable de la demande) Cnvient et s engage

Plus en détail

Temps d Accueil Périscolaire Mode d emploi

Temps d Accueil Périscolaire Mode d emploi Qui est cncerné? Temps d Accueil Périsclaire Mde d empli Les Temps d Accueil Périsclaire (TAP) snt accessibles à tus les enfants sclarisés sur la ville de Saint Cyprien, une fis leur inscriptin validée.

Plus en détail

CHARTE QUALITE. Engagements des organismes de formation de la branche B.T.P. de Midi-Pyrénées. Actions de formation de 35h et plus

CHARTE QUALITE. Engagements des organismes de formation de la branche B.T.P. de Midi-Pyrénées. Actions de formation de 35h et plus CHARTE QUALITE Engagements des rganismes de frmatin de la branche B.T.P. de Midi-Pyrénées Actins de frmatin de 35h et plus SOMMAIRE I. OBJECTIFS DE LA CHARTE QUALITE CONSTRUCTYS MIDI-PYRENEES..... 1 II.

Plus en détail

DÉCLARATION D'ADMISSION EN CAS D'ADMISSION DANS UN HÔPITAL PSYCHIATRIQUE

DÉCLARATION D'ADMISSION EN CAS D'ADMISSION DANS UN HÔPITAL PSYCHIATRIQUE DÉCLARATION D'ADMISSION EN CAS D'ADMISSION DANS UN HÔPITAL PSYCHIATRIQUE HOPITAL NEURO PSYCHIATRIQUE SAINT MARTIN RUE SAINT HUBERT 84 5100 DAVE-NAMUR 72098615 1. Objectif de la déclaratin d'admissin :

Plus en détail

BP 2015 CCAS DE SEICHAMPS

BP 2015 CCAS DE SEICHAMPS CCAS CRECHE CCAS DE SEICHAMPS Les dépenses de fnctinnement Pass Bus 800 Repas des Anciens 10 000 Chclats des Anciens 2 800 Télé-assistance 3 800 Aide sciale 9 400 Maintien à dmicile 2 800 Subventins aux

Plus en détail

ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL DES ECOLES

ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL DES ECOLES FLASH D INFORMATIONS N 10/2009 ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL DES ECOLES (Agent Territrial Spécialisé des Ecles Maternelles, Adjint Technique Territrial ) Réf : - Li n 84-53 du 26 janvier

Plus en détail

RÈGLES DE FONCTIONNEMENT 2016-2017

RÈGLES DE FONCTIONNEMENT 2016-2017 COMITÉ DE PERFECTIONNEMENT Syndicat des emplyés et emplyées de l Université Laval et Université Laval RÈGLES DE FONCTIONNEMENT 2016-2017 Date d entrée en vigueur : le 1 er mai 2016 MEMBRES DU COMITÉ Bénédicte

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PHALSBOURG REGLEMENT DE FACTURATION DE LA REDEVANCE INCITATIVE

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PHALSBOURG REGLEMENT DE FACTURATION DE LA REDEVANCE INCITATIVE COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PHALSBOURG REGLEMENT DE FACTURATION DE LA REDEVANCE INCITATIVE Vté en cnseil cmmunautaire le 26 mars 2012 SOMMAIRE Article 1 : Objet du présent règlement... 3 Article

Plus en détail

REGLEMENT DE L INTERNAT

REGLEMENT DE L INTERNAT REGLEMENT DE L INTERNAT Entrée en vigueur : 19/08/2013 GENERALITES Le temps d Internat est défini entre 18h00 et 22h45 pur le sir, et entre 6h30 8h00 le matin. Pendant ce temps, les internes snt placés

Plus en détail

L élève passe cette soutenance orale du TPE dans son lycée, sauf pour ceux des établissements hors contrat.

L élève passe cette soutenance orale du TPE dans son lycée, sauf pour ceux des établissements hors contrat. Une fis la prductin écrite et la synthèse du TPE rendus, il faut préparer la sutenance rale! Pur t aider, nus avns demandé à Carl, une prfesseure de SVT qui fait partie chaque année d un jury de TPE, de

Plus en détail

Etre carreleur en 2025

Etre carreleur en 2025 Eurpäische Unin der Fliesenfachverbände Etre carreleur en 2025 Madame, Mnsieur, La Fédératin allemande du carrelage et l Unin eurpéenne des fédératins des entreprises de carrelage nt lancé une initiative

Plus en détail

Enquête "Évaluation des besoins d'accueil extra-familial des enfants de moins de 16 ans" Présentation des résultats

Enquête Évaluation des besoins d'accueil extra-familial des enfants de moins de 16 ans Présentation des résultats Enquête "Évaluatin des besins d'accueil extra-familial des enfants de mins de 16 ans" Présentatin des résultats Pur faciliter la cmpréhensin Rappel : Accueil présclaire : C'est l'accueil des enfants nn

Plus en détail

L original de ce document est à nous retourner par courrier et avant le stage, dûment complété et accompagné des pièces demandées,

L original de ce document est à nous retourner par courrier et avant le stage, dûment complété et accompagné des pièces demandées, CONSEIL DE LA FORMATION DE LA CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE BRETAGNE Cntur Antine de St Exupéry Campus de Ker lann - CS 87226 35172 BRUZ Cedex Tél : 02.23.50.15.30 Fax : 02.23.50.15.00

Plus en détail

INFORMATIONS GENERALES & PARTICULIERES

INFORMATIONS GENERALES & PARTICULIERES INFORMATIONS GENERALES & PARTICULIERES 1 - Les prix de ns crisières s entendent par persnne et cmprennent : La crisière en pensin cmplète du dîner du 1 er jur au petit déjeuner du dernier jur. Les ccktails

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION 2015-2016 / SECONDAIRE

DOSSIER D INSCRIPTION 2015-2016 / SECONDAIRE Lycée français MLF d Al Khbar P.O. Bx 1271- Al Khbar - 31952 Arabie Saudite Tél. : (966) 13 8871216 Fax. : (966) 13 8870891 efkprv@yah.fr www. ly c eefranc aiskh bar.cm DOSSIER D INSCRIPTION 2015-2016

Plus en détail

CONCOURS VOS VACANCES D ÉTÉ EN FAMILLE

CONCOURS VOS VACANCES D ÉTÉ EN FAMILLE CONCOURS VOS VACANCES D ÉTÉ EN FAMILLE RÈGLEMENT DE PARTICIPATION 1. Le cncurs Vs Vacances d été en famille est tenu par TVA Publicatins inc. (ci-après : les «rganisateurs du cncurs»). Il se dérule au

Plus en détail

Avenant N 2 au règlement «PRIX DE L OBSERVATOIRE DU BONHEUR» Etudes et recherches sur les représentations du bonheur 23 mars 2015

Avenant N 2 au règlement «PRIX DE L OBSERVATOIRE DU BONHEUR» Etudes et recherches sur les représentations du bonheur 23 mars 2015 Avenant N 2 au règlement «PRIX DE L OBSERVATOIRE DU BONHEUR» Etudes et recherches sur les représentatins du bnheur 23 mars 2015 Ainsi que prévu à sn article 8, la Sciété rganisatrice suhaite mdifier le

Plus en détail

adifco Convention de formation N 20110550 Formation au référencement, techniques avancées 2 jours

adifco Convention de formation N 20110550 Formation au référencement, techniques avancées 2 jours 1 Cnventin de frmatin : référencement, techniques avancées. adifc Cnventin de frmatin N 20110550 Frmatin au référencement, techniques avancées 2 jurs 2 Cnventin de frmatin : référencement, techniques avancées.

Plus en détail

adifco Convention de formation N 20110550 Formation au référencement 3 jours

adifco Convention de formation N 20110550 Formation au référencement 3 jours 1 Cnventin de frmatin : référencement internet. adifc Cnventin de frmatin N 20110550 Frmatin au référencement 3 jurs Signature bligatire : ADIFCO, sarl au capital de 10 000, SIREN 451 292 544, RCS Dijn,

Plus en détail

Service de maintenance et de support

Service de maintenance et de support Service de maintenance et de supprt Entre les sussignés La sciété Intelimedia, Ci-après dénmmée (Le mainteneur) d une part, Et La sciété XXXXXXXXX, Ci-après dénmmée (Le client) d autre part, Il a été cnvenu

Plus en détail

Ipsos Santé Juin 2008. Ipsos Santé. Contacts :

Ipsos Santé Juin 2008. Ipsos Santé. Contacts : Etude qualitative sur les représentatins sciales, les cnnaissances et les attitudes du grand public, des aidants infrmels et des prfessinnels de santé à l égard de la maladie d Alzheimer Ipss Santé Juin

Plus en détail

Comprendre le registre de pénibilité

Comprendre le registre de pénibilité Cmprendre le registre de pénibilité Le cadre réglementaire Dans quel(s) dispsitif(s) se situer? La pénibilité : préccupatin nuvelle? Dans le cadre de la réfrme des retraites du 9 nvembre 2010, la créatin

Plus en détail

Les prix s'entendent par personne et par manifestation. Les billets ne peuvent être ni repris, ni échangés.

Les prix s'entendent par personne et par manifestation. Les billets ne peuvent être ni repris, ni échangés. Carnaval de Nice 2016 Cnditins de Vente et d annulatin Tarifs Grand Public Crs Carnavalesque : 21 en tribune 11 en entrée Place Masséna (place debut) Crs carnavalesque illuminé : 26 en tribune (place assise

Plus en détail

Club des Léopards de Rouen

Club des Léopards de Rouen Club des Lépards de Ruen Saisn 201 4 / 2015 Qui et quand dis-je vir rendre le dssier d inscriptins? Après les entrainements en direct avec les nms/mails suivants : Les lundis et mercredis pur les sénirs/flag

Plus en détail

MINISTÈRE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA RÉFORME DE L ÉTAT. Réforme des retraites. La cessation progressive d activité

MINISTÈRE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA RÉFORME DE L ÉTAT. Réforme des retraites. La cessation progressive d activité MINISTÈRE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA RÉFORME DE L ÉTAT Réfrme des retraites La cessatin prgressive d activité Guide de la cessatin prgressive d activité des fnctinnaires et des agents nn titulaires

Plus en détail

Guide de remplissage de la fiche individuelle de calcul de la participation de la personne protégée destiné aux mandataires individuels

Guide de remplissage de la fiche individuelle de calcul de la participation de la personne protégée destiné aux mandataires individuels Guide de remplissage de la fiche individuelle de calcul de la participatin de la persnne prtégée destiné aux mandataires individuels 1 ) Présentatin Générale Cette fiche permet de calculer autmatiquement

Plus en détail

Modifier son mot de passe, renseigner son adresse Internet :

Modifier son mot de passe, renseigner son adresse Internet : Cmment s authentifier? Vus devez saisir l identifiant et le mt de passe qui vus nt été furnis. Sur la page d accueil, des infrmatins peuvent être dnnées par la structure, pensez à les lire. Si vus avez

Plus en détail

PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP»

PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP» Département de la frmatin et de la sécurité Service de l'enseignement Departement für Bildung und Sicherheit Dienststelle für Unterrichtswesen PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP» 2 Table

Plus en détail

Consultants en Technologies de l Information

Consultants en Technologies de l Information ASSURANCES PROFESSIONNELLES by Hiscx QUESTIONNAIRE PRÉALABLE D'ASSURANCE Cnsultants en Technlgies de l Infrmatin IDENTIFICATION DU PROPOSANT Raisn Sciale :.... Nm :... Prénm :... Age :... Frmatin / Diplôme

Plus en détail

«Enrichir l Organisation par les Hommes» LES REGIMES DE RETRAITE. Le 11 juin 2013 Formation inter entreprises

«Enrichir l Organisation par les Hommes» LES REGIMES DE RETRAITE. Le 11 juin 2013 Formation inter entreprises «Enrichir l Organisatin par les Hmmes» LES REGIMES DE RETRAITE Le 11 juin 2013 Frmatin inter entreprises (Répnse suhaitée avant le 30 avril 2013) Les réfrmes successives des retraites, dnt la plus récente

Plus en détail

Prix pour les jeunes chercheurs

Prix pour les jeunes chercheurs Prix pur les jeunes chercheurs REGLEMENT DE L EDITION 2016 ARTICLE I. OBJET DU PRIX La Fndatin Bettencurt Schueller, recnnue d utilité publique, a pur but de «participer au maintien et au dévelppement

Plus en détail

ECOLES DE DEVOIRS PROJET D'ACCUEIL

ECOLES DE DEVOIRS PROJET D'ACCUEIL ECOLES DE DEVOIRS PROJET D'ACCUEIL www.cala.be Secrétariat général inf@cala.be 10 rue du Rivage 1300 Wavre Tel. : 010 22 44 49 Fax : 010 22 40 01 CRH - Centres rencntres et hébergement classes vertes -

Plus en détail

Formations «Chiens difficiles.troubles du comportement»

Formations «Chiens difficiles.troubles du comportement» Frmatins «Chiens difficiles.trubles du cmprtement» CENTRE HERVE PUPIER Centre de Frmatin Prfessinnelle Métiers du Chien Adresse :135 Impasse des Chênes Blancs 26780 Malataverne Téléphne : 09 62 62 85 78

Plus en détail

A retourner à : Domaine de Corbeville Route Départementale 128 - BP 46 91401 ORSAY Cedex

A retourner à : Domaine de Corbeville Route Départementale 128 - BP 46 91401 ORSAY Cedex PHOTO A returner à : AFTI Dmaine de Crbeville Rute Départementale 128 - BP 46 91401 ORSAY Cedex Tél : 01 69 33 05 50 u 01 69 33 05 37 E-Mail : afti@thalesgrup.cm Attentin : ce dcument est un élément essentiel

Plus en détail

Concours de bandes dessinées TELUS CyberFuté Crée ta propre bande dessinée et cours la chance de gagner.

Concours de bandes dessinées TELUS CyberFuté Crée ta propre bande dessinée et cours la chance de gagner. Cncurs de bandes dessinées TELUS CyberFuté Crée ta prpre bande dessinée et curs la chance de gagner. Le prgramme TELUS CyberFuté sensibilise les jeunes Canadiens âgés de 8 à 18 ans à la prtectin de leur

Plus en détail

Bienvenue En Loire-Atlantique

Bienvenue En Loire-Atlantique 1 Bienvenue En Lire-Atlantique L UFOLEP NATIONALE ET SA CNS AUTO LE COMITE DÉPARTEMENTAL UFOLEP DE LOIRE-ATLANTIQUE L AUTO SPRINT GUÉMENÉEN LA FÉDÉRATION DES AMICALES LAIQUES DE LOIRE-ATLANTIQUE LE CONSEIL

Plus en détail

Rentrée 2015-2016. Horaires Fonds documentaires Les ressources et les services Les conditions d emprunts

Rentrée 2015-2016. Horaires Fonds documentaires Les ressources et les services Les conditions d emprunts Rentrée 2015-2016 Hraires Fnds dcumentaires Les ressurces et les services Les cnditins d emprunts 1. L équipe Dc : Sarah Etchart-Cuvreur, respnsable du Centre de Dcumentatin, Anne Besnard, dcumentaliste

Plus en détail

Centre Hospitalier de Périgueux (24) Tranche 2 du Plan Directeur : Construction d un bâtiment d hospitalisation et restructuration du bâtiment B

Centre Hospitalier de Périgueux (24) Tranche 2 du Plan Directeur : Construction d un bâtiment d hospitalisation et restructuration du bâtiment B Missin Cntrôle Technique Centre Hspitalier de Périgueux (24) Tranche 2 du Plan Directeur : Cnstructin d un bâtiment d hspitalisatin et restructuratin du bâtiment B REGLEMENT DE CONSULTATION Maîtrise d

Plus en détail

MARCHES PUBLICS ACTE D ENGAGEMENT

MARCHES PUBLICS ACTE D ENGAGEMENT MARCHES PUBLICS ACTE D ENGAGEMENT En cas de candidature grupée, un dcument unique est rempli pur le grupement d entreprises. A - Objet de la cnsultatin et de l acte d engagement. Objet de la cnsultatin

Plus en détail

Emprunt à des fins de placement Convenance et surveillance

Emprunt à des fins de placement Convenance et surveillance Avis sur les règles Nte d rientatin Règle des curtiers membres Persnnes-ressurces : Destinataires à l interne : Affaires juridiques et cnfrmité Audit interne Crédit Détail Frmatin Haute directin Institut

Plus en détail

REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT. Des établissements municipaux d accueil de la petite enfance

REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT. Des établissements municipaux d accueil de la petite enfance REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT Des établissements municipaux d accueil de la petite enfance 1 PREAMBULE Le règlement de fnctinnement est destiné aux parents. Il fixe les règles d rganisatin de la vie en cllectivité

Plus en détail

Municipalité de La Pêche Procédure de municipalisation d un chemin privé PMCP 04-07-2012

Municipalité de La Pêche Procédure de municipalisation d un chemin privé PMCP 04-07-2012 PMCP 04-07-2012 Aût 2012 Réslutin 12-425 Table des matières 1. Faire signer une pétitin-requête par des prpriétaires, résidents et bénéficiaires des travaux... 1 2. Dépôt de la pétitin au cnseil... 2 3.

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE SERVICE MAINTENANCE BALISAGE LUMINEUX DE LA PISTE, DES TAXIWAYS ET PARKING DE L AEROPORT CHÂTEAUROUX-CENTRE

MARCHE PUBLIC DE SERVICE MAINTENANCE BALISAGE LUMINEUX DE LA PISTE, DES TAXIWAYS ET PARKING DE L AEROPORT CHÂTEAUROUX-CENTRE AEROPORT CHATEAUROUX - CENTRE 36130 - DEOLS Tél. : 02.54.60.53.53 - Fax : 02.54.60.53.54 MARCHE PUBLIC DE SERVICE MAINTENANCE BALISAGE LUMINEUX DE LA PISTE, DES TAXIWAYS ET PARKING DE L AEROPORT CHÂTEAUROUX-CENTRE

Plus en détail

Offre de formation professionnelle 2015-2016. Offre de formation Fagerh 2016

Offre de formation professionnelle 2015-2016. Offre de formation Fagerh 2016 Offre de frmatin prfessinnelle 2015-2016 Offre de frmatin Fagerh 2016 SOMMAIRE Frmatin de Base Jurnée d accueil des nuveaux directeurs (cadres)... P5 Cursus nuveaux prfessinnels (cadres et nn cadres)...

Plus en détail

SECONDAIRE : ÉCONOMIE DISTRIBUTION DU REVENU AU CANADA : ACTIVITÉ 1 DE 2

SECONDAIRE : ÉCONOMIE DISTRIBUTION DU REVENU AU CANADA : ACTIVITÉ 1 DE 2 SECONDAIRE : ÉCONOMIE DISTRIBUTION DU REVENU AU CANADA : ACTIVITÉ 1 DE 2 Objectif : Cette activité se divise en deux parties. Dans la première activité, les élèves cmprendrnt ce qu est le revenu. Ils explrernt

Plus en détail

PÉTITIONS ÉLECTRONIQUES GUIDE POUR LA CRÉATION ET LA

PÉTITIONS ÉLECTRONIQUES GUIDE POUR LA CRÉATION ET LA PÉTITIONS ÉLECTRONIQUES GUIDE POUR LA CRÉATION ET LA SOUMISSION D UNE PÉTITION CHAMBRE DES COMMUNES CANADA Chaque pétitin cmmence par une idée et franchit différentes étapes avant d être signée et présentée

Plus en détail

GUIDE TECHNIQUE POUR COMPLETER LE RAPPORT FINAL EN LIGNE Partenariats éducatifs Grundtvig

GUIDE TECHNIQUE POUR COMPLETER LE RAPPORT FINAL EN LIGNE Partenariats éducatifs Grundtvig GUIDE TECHNIQUE POUR COMPLETER LE RAPPORT FINAL EN LIGNE Partenariats éducatifs Grundtvig Pur rappel, le rapprt final est cnsidéré cmme vtre demande de paiement pur le versement du slde de la subventin.

Plus en détail

Inscription au registre du Commerce de _sous le n _ Immatriculation à l INSEE sous le n désigné(e) dans ce qui suit sous le vocable «le titulaire»

Inscription au registre du Commerce de _sous le n _ Immatriculation à l INSEE sous le n désigné(e) dans ce qui suit sous le vocable «le titulaire» MAPA PI MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Passé en vertu des dispsitins de l article 146 du Cde des marchés publics (décret n 2006-975 du 1 er aût 2006 mdifié) INTITULE DU MARCHE

Plus en détail

Gérant Salvatore IANNI. Bureau de Grenoble 190 rue de Stalingrad 38100 Grenoble 04 76 22 45 81 Agrément : E 11 03 38 08750

Gérant Salvatore IANNI. Bureau de Grenoble 190 rue de Stalingrad 38100 Grenoble 04 76 22 45 81 Agrément : E 11 03 38 08750 Viture Mt Frmatin cntinue Gérant Salvatre IANNI Bureau de Grenble 190 rue de Stalingrad 38100 Grenble 04 76 22 45 81 Agrément : E 11 03 38 08750 : cntact@bastille-frmatin.cm Brchure de renseignements Permis

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE. Master Transport, Logistique Et Commerce International

DOSSIER DE CANDIDATURE. Master Transport, Logistique Et Commerce International Pht d identité NOM : Prénm : DOSSIER DE CANDIDATURE Master Transprt, Lgistique Et Cmmerce Internatinal Nta Bene : vus devez remplir signeusement ce dssier (le jury s appuiera dessus lrs de vtre entretien

Plus en détail

RÉFLEXION IDÉE D AFFAIRES

RÉFLEXION IDÉE D AFFAIRES RÉFLEXION IDÉE D AFFAIRES 700, bulevard Laure, bureau 231, Sept-Îles (Québec) G4R 1Y1 Tél. : 418 962-7677 Fax : 418 968-2084 desi@deseptiles.cm www.deseptiles.cm Ce dcument sert à vus présenter, vus ainsi

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL DE DEPOT DE REGLEMENT

PROCÈS-VERBAL DE DEPOT DE REGLEMENT Standard : 0 45 63 7 63 HSBC 30056 008 080047364 29 CCP 5 342 4 J 020 PROCÈS-VERBAL DE DEPOT DE REGLEMENT L'AN DEUX MILLE TREIZE ET LE DIX JUIN A la requête de : La sciété Cm des Grands dnt le nm cmmercial

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Cnditins générales de vente Article 1 : Champs d'applicatin et Mdificatin des Cnditins Générales de Vente Les présentes cnditins générales de vente s'appliquent à tutes cmmandes passées sur le site Internetwww.grainesbcquet.

Plus en détail

CONVENTION de HAUT-NIVEAU du joueur intégrant le Pôle Espoir Baseball de.

CONVENTION de HAUT-NIVEAU du joueur intégrant le Pôle Espoir Baseball de. CONVENTION de HAUT-NIVEAU du jueur intégrant le Pôle Espir Baseball de. Rédigée dans le respect des dispsitins du cde du sprt, ntamment ses articles L 231-3, L 231-6, D.221-17, R.221-26 et A. 231-3 à 231-8

Plus en détail

RÈGLEMENT DE L'AIDE DÉPARTEMENTALE À LA PENSION ET DEMI-PENSION

RÈGLEMENT DE L'AIDE DÉPARTEMENTALE À LA PENSION ET DEMI-PENSION RÈGLEMENT DE L'AIDE DÉPARTEMENTALE À LA PENSION ET DEMI-PENSION L'aide départementale à la pensin et demi-pensin est accrdée : - aux élèves internes : sclarisés dans les cllèges publics u privés d'études

Plus en détail

Re forme des cotisations sociales FAQ

Re forme des cotisations sociales FAQ Re frme des ctisatins sciales FAQ Ont cllabré à la rédactin de ces FAQ, Acerta, la DG Indépendants et l INASTI. Table des matières À partir de 2015, sur la base de quels revenus mes ctisatins sernt-elles

Plus en détail

QUESTIONNAIRE D ASSURANCE MULTIRISQUE PROFESSIONNELLE MAGASIN DE LA PRESSE

QUESTIONNAIRE D ASSURANCE MULTIRISQUE PROFESSIONNELLE MAGASIN DE LA PRESSE QUEST QUESTIONNAIRE D ASSURANCE MULTIRISQUE PROFESSIONNELLE MAGASIN DE LA PRESSE fffffffffffff SATEC - SA de Curtage d'assurances au capital de 25 244 877,42 eurs indirectement détenu à plus de 10% par

Plus en détail

Gestion des Prospects : Adresses à exporter

Gestion des Prospects : Adresses à exporter Gestin des Prspects : Adresses à exprter 2 Tables des matières 1. Intrductin : Adresses à exprter p 3 2. Que signifie une adresse qualifiée? p4 2.1 Particulier = le client final 2.2 Cnducteur lié à une

Plus en détail

Règlement d ordre intérieur de l Ecole fondamentale annexée à l Athénée Royal Riva-Bella

Règlement d ordre intérieur de l Ecole fondamentale annexée à l Athénée Royal Riva-Bella Règlement d rdre intérieur de l Ecle fndamentale annexée à l Athénée Ryal Riva-Bella En accrd avec les règles d rganisatin des écles du réseau de la Cmmunauté française. Chapitre I Intrductin Article 1

Plus en détail

Règlement Du CONCOURS PHOTOS «L Oise en clichés - «Sur les traces du passé»

Règlement Du CONCOURS PHOTOS «L Oise en clichés - «Sur les traces du passé» Règlement Du CONCOURS PHOTOS «L Oise en clichés - Sur les traces du passé» Du 15 juin au 28 septembre 2012 En juin, le Cnseil général de l'oise lance la 7 ème éditin du cncurs de phtgraphies «L Oise en

Plus en détail

Consultation veille médias Comité National Olympique et Sportif France

Consultation veille médias Comité National Olympique et Sportif France Cnsultatin veille médias Cmité Natinal Olympique et Sprtif France Date limite et heure limite de réceptin des ffres : Le 1 er septembre 2014 à 12h00 Préambule Le Cmité Natinal Olympique et sprtif Française

Plus en détail

Enseignement catholique d Ile-de-France Formation «Faire évoluer ses compétences par la prise de responsabilité»

Enseignement catholique d Ile-de-France Formation «Faire évoluer ses compétences par la prise de responsabilité» Enseignement cathlique d Ile-de-France Frmatin «Faire évluer ses cmpétences par la prise de respnsabilité» Aux respnsables des tutelles cngréganistes présentes en Île-de-France A tus les Chefs d Etablissement

Plus en détail

Club informatique Mont-Bruno Séances du 5 et du 10 février 2016 Présentateur : Michel Gagné

Club informatique Mont-Bruno Séances du 5 et du 10 février 2016 Présentateur : Michel Gagné Club infrmatique Mnt-Brun Séances du 5 et du 10 février 2016 Présentateur : Michel Gagné Cntenu de la séance Drpbx Le téléchargement et l installatin La sauvegarde des fichiers La récupératin des fichiers

Plus en détail

GRILLE DE PLANIFICATION DE STAGE

GRILLE DE PLANIFICATION DE STAGE GRILLE DE PLANIFICATION DE STAGE Aide-mémires Ce dcument cntient divers aides mémires pur faciliter l intégratin du stagiaire dans sn envirnnement de travail. Cet util se retruve sur le prtail sus l nglet

Plus en détail

Sur la fiche de poste de travail vous reprenez au moins les informations suivantes sur base de l analyse des risques :

Sur la fiche de poste de travail vous reprenez au moins les informations suivantes sur base de l analyse des risques : Manuel de rédactin de la fiche de pste de travail En exécutin de l AR du 15/12/2010 fixant des mesures relatives au bien-être au travail des intérimaires Objectif de la fiche de pste de travail : En tant

Plus en détail

Règlement de la Bourse HOPIPHARM MSD organisée en 2016 par le SYNPREFH et MSD France

Règlement de la Bourse HOPIPHARM MSD organisée en 2016 par le SYNPREFH et MSD France Règlement de la Burse HOPIPHARM MSD rganisée en 2016 par le SYNPREFH et MSD France 1. CONTEXTE Le SYNPREFH et MSD France (MSD) décernent en 2016 une burse destinée à sutenir des prjets en France dans le

Plus en détail

Guide de démarrage V2.0 Fev 2015

Guide de démarrage V2.0 Fev 2015 Suivez ces étapes simples pur avir vtre entreprise fnctinnelle immédiatement. Cntents Général... 2 Cmment cela fnctinne -il... 2 Cmment faire pur pinçnner?... 2 À qui servent les butns?... 2 J'ai besin

Plus en détail

RAPPORT D ACTIVITE LES SERVICES TECHNIQUES

RAPPORT D ACTIVITE LES SERVICES TECHNIQUES RAPPORT D ACTIVITE LES SERVICES TECHNIQUES 2013 SOMMAIRE Préambule :... 2 INTRODUCTION... 3 1. PRESENTATION DU SERVICE... 4 a) Le parc lgement géré par ntre assciatin... 4 b) Le persnnel... 4 2. UNE REORGANISATION

Plus en détail

VOYAGE A LA POURSUITE DES PIERRES PRECIEUSES AU SRI LANKA

VOYAGE A LA POURSUITE DES PIERRES PRECIEUSES AU SRI LANKA VOYAGE Accmpagnez Patrick Villt, grand gemmlgue (spécialiste des pierres précieuses), dans ses expéditins : Pur la première fis, décuvrez et visitez de véritables mines de pierres précieuses en explitatin.

Plus en détail