Arrêté relatif aux périodes et modalités des opérations d'inscription en formation initiale, en licence, en PACES, master et doctorat à I'UPMC

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1 u?mc SORBONNE UNIVERSITÉS Arrêté relatif aux périodes et modalités des opérations d'inscription en formation initiale, en licence, en PACES, master et doctorat à I'UPMC Année universitaire LE PRESIDENT DE L'UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE - UPMC le code de l'éducation le code de la sécurité sociale, notamment l'article L381-4 l'arrêté du 17 novembre 1999 relatif à la licence professionnelle l'arrêté modifié du 1 août 2011 relatif à la licence l'arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master l'arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale les statuts de l'université et le Règlement intérieur de I'UPMC adopté par le CA du 23 mars 2015 ARRETE TITRE 1- PRINCIPES GENERAUX Article 1 - Objet de l'arrêté Le présent arrêté fixe les modalités et les périodes des opérations d'inscription en licence (y compris, la PACES), en master et en doctorat à I'UPMC. Il ne concerne pas les autres formations ci-après listées : la formation continue, les inscriptions en UE isolée et les études paramédicales et médicales. Article 2- Accès aux activités de l'université Toute personne désireuse d'être admise à participer en qualité d'usager du service public aux activités de l'université doit avoir satisfait aux formalités d'inscriptions (inscription administrative et inscription pédagogique), au paiement des droits de scolarité et de la sécurité sociale étudiante inclus. L'inscription est annuelle et personnelle. Lors de son inscription, l'étudiant qui en fait la demande, peut acquitter le paiement en trois fois de la cotisation de sécurité sociale étudiante en même temps que les sommes dues pour les droits de scolarité. La possibilité du paiement fractionné est subordonnée au respect des dispositions prises par I'UPMC et relatives aux droits de scolarité.

2 TITRE Il- MODALITES DES OPERATIONS D'INSCRIPTION A L'UPMC Article 3- Définitions et dispositions générales Toute inscription à I'UPMC est subordonnée à une procédure en ligne. Elle se déroule en trois étapes successives et obligatoires : la candidature, la préinscription et l'inscription (administrative et pédagogique). Pour toutes les formations,!a candidature n'est prise en compte par!'upmc qu'à partir du moment où!e dossier de candidature est adressé par le candidat à I'UPMC, selon les modalités figurant sur le site de I'UPMC. Pour une première année de doctorat, le dossier de candidature est adressé par le candidat à une école doctorale de I'UPMC, selon les modalités figurant sur le site de l'institut de formation doctorale. La date de réception du dossier par l'administration est automatiquement notifiée au candidat. Tout dossier incomplet ou déposé après les échéances fixées (cf. article 9) ou selon une procédure inadaptée, sera rejeté. L'étape de préinscription est préalable à l'inscription (ou la réinscription) et indispensable. Elle est subordonnée à une autorisation d'inscription dans une formation donnée. Le cas échéant, elle permet au candidat de confirmer ses vœux de formation. Elle est subordonnée à une autorisatîàn d'inscription dans une formation donnée. Le cas échéant, elle permet au candidat de confirmer ses vœux de formation. Sauf disposition pédagogique particulière, la préinscription est réalisée via «e-scolarité», selon les indications figurant sur le site de I'UPMC. L'inscription (administrative et pédagogique) peut avoir lieu en ligne ou en présence. Elle est validée dès lors que, pour l'inscription administrative, les droits de scolarité et de sécurité sociale sont acquittés et que, pour l'inscription pédagogique, le parcours pédagogique est sélectionné. Elle confère à la personne le statut d'étudiant de I'UPMC. Article 4- Candidatures en première année de licence Dans le cadre d'une réorientation ou d'une première inscription à I'UPMC en première année de licence et en PAGES inclus les modalités de candidatures sont conformes à celles définies sur le portail Admission Post Bac, excepté les catégories ci-après définies. Les élèves issus des classes préparatoires aux grandes écoles - Des procédures d'admission spécifique des élèves issus de classes préparatoires, peuvent être mises en œuvre par voie de conventions conclues avec les établissements dans lesquels ils sont inscrits. Les élèves candidats à une inscription en double cursus - Des procédures d'admission spécifique en double cursus sont mises en place selon des dispositions conclues avec les établissements partenaires. Ces procédures sont précisées sur le site de I'UPMC. Les candidats âgés de plus de 26 ans exclus de la procédure APB. Ils suivent les procédures d'admission précisées sur le site de I'UPMC. Les étudiants en réorientation interne à savoir: les élèves cumulatifs de I'UPMC, les étudiants de PAGES de I'UPMC et les étudiants déjà inscrits en L 1 à I'UPMC mais voulant changer de filière. Ils suivent les procédures d'admission précisées sur le site de I'UPMC.

3 Article 5- Candidatures en L2, L3, M1, M2 Pour chacun des niveaux de formation, depuis la deuxième année de licence jusqu'à la seconde année de master, l'étape de candidature est à réaliser en ligne, selon les indications figurant sur le site de I'UPMC. Article 6- Candidatures en doctorat Candidature en première année Lors de l'examen des candidatures, le directeur de l'école doctorale tient compte des dispositions de la Charte du doctorat de I'UPMC figurant en annexe du RI et s'assure notamment que les conditions scientifiques, matérielles et financières sont réunies pour garantir le bon déroulement des travaux de recherche du candidat et de préparation de la thèse, après avis du directeur de l'unité de recherche de rattachement sur la qualité du projet doctoral. Candidature en 2nde et 3éme année L'étape de candidature est à réaliser en ligne, selon les indications figurant sur le site de I'UPMC. Article 7 - Candidatures des étudiants étranger Dans le cadre d'une première inscription à I'UPMC d'un étudiant étranger, non ressortissant d'un Etat membre de l'union européenne, d'un Etat partie à l'accord sur l'espace économique européen ou de la Confédération helvétique, les modalités de candidatures sont conformes à celles définies sur le portail de CampusFrance. Article 8- Réinscription des étudiants de I'UPMC (L2, L3, M1 et M2, 2e et 3e inscription en doctorat) Sauf disposition pédagogique particulière, les modalités de réinscription d'un étudiant de I'UPMC, depuis la deuxième année de licence jusqu'à la seconde année de master, ainsi que les 2e et 3e inscriptions en doctorat sont à réaliser via«e-scolarité», selon les indications figurant sur le site de I'UPMC. Article 9- Demandes de dérogation pour une 4e (ou plus) inscription en doctorat Une demande de dérogation pour une 4e (ou plus) inscription en doctorat n'est prise en compte par I'UPMC qu 'à partir du moment où le dossier de demande est adressé par le candidat à l'institut de formation doctorale, par l'intermédiaire de son école doctorale, selon les modalités figurant sur le site de l'institut de formation doctorale. Lors de l'examen des demandes, le directeur de l'institut de formation doctorale tient compte des dispositions de la Charte du doctorat de I'UPMC et s'assure notamment que les conditions scientifiques, matérielles et financières sont toujours réunies pour aboutir dans les meilleurs délais à la soutenance de la thèse.

4 TITRE Ill- PERIODES DES OPERATIONS D'INSCRIPTION A I'UPMC Article 10- Périodes de candidature Les périodes de candidatures sont fixées pour chacune des formations. Elles suivent les calendriers suivants : Pour les Masters Le site «e-scolarité» sera ouvert du 30 mars au 22 juin La campagne d'enregistrement des candidatures se tiendra du 4 mai au 29 juin 2015 Pour les Licences (licence générale et professionnelle) Le site «e-scolarité» sera ouvert du 13 mai au 10 juillet 2015 La campagne d'enregistrement des candidatures se tiendra du 18 mai au 17 juillet 2015 Pour les candidatures en PACES hors APB La campagne d'enregistrement des candidatures se tiendra du 1er mars au 30 avril 2015 Pour le Doctorat Le site «e-scolarité» est ouvert tout au long de l'année universitaire, excepté lors des périodes de fermeture du service L'enregistrement des candidatures en première année et des demandes de dérogation pour 4e inscription ou plus se déroule tout au long de l'année universitaire. Les formations ci-après mentionnées peuvent avoir des modalités spécifiques qui sont précisées sur le site de I'UPMC: Majeure/mineure Double cursus Réorientation après une PAGES ou une CPGE Formation ouverte et à distance Masters MEEF CMI Article 11 - Périodes de préinscription Les périodes de préinscription sont fixées pour chacune des formations. Sous réserves de dispositions pédagogiques particulières, les préinscriptions sont, en licence et en master, réalisées, au plus tard, au 15 septembre Article 12- Périodes d'inscription Sous réserve de dispositions particulières, les inscriptions administratives sont réalisées, au plus tard, aux dates précisées ci-après : En licence au plus tard, le 30 septembre 2015 En master au plus tard, le 30 octobre 2015 (exception pour le master MEEF dont la date est fixée au plus tard au 30 septembre 2015) Pour les formations en apprentissage, au plus tard, le 15 décembre 2015 En doctorat : o Inscription en première année: au plus tard le 1er juin 2016 o 2e et 3e inscription en doctorat : au plus tard le 30 octobre 2015 o Inscription dérogatoire au-delà de la 3e : au plus tard le 20 décembre 2015

5 Article 13 - Inscription semestrielle Il est possible de se réorienter à I'UPMC, notamment au début de la seconde période. Dans ce cas, les modalités et les périodes de candidature, de préinscription et d'inscription, sont précisées sur le site de l'université. Elles sont impératives. Article 14 Le Directeur général de la formation et de l'insertion professionnelle est chargé de l'application du présent arrêté qui sera diffusé sur le site Internet de I'UPMC et l'espace des personnels. Fait à Paris, le ) s-/o6/ Jo)r Le Président de l'université Pierre et Marie Curie